Chapitre III : Le traitement comptable des valeurs
remises à l'encaissement
Section 1 : les chèques
1 Définition:
Le chèque est défini selon la
loi comme étant l'écrit par lequel le client d'une banque donne
l'ordre à celle-ci de payer une certaine somme à son profit ou au
profit d'une tierce personne.
C'est un titre de propriété monétaire
permettant au bénéficiaire de se faire servir.
Le chèque permet au titulaire d'un
compte en banque de retirer l'argent de son compte, il est alors un instrument
de retrait de fonds, et lui permet aussi d'effectuer des règlements,
dans ce cas, il est un instrument de paiement.
Les appellations bancaires
différencient les chèques par rapport à leurs lieux de
paiement ou par rapport à leurs
caractéristiques propres, ainsi on parle:
 Les chèques sur place pour désigner les chèques
payables sur le centre lui-même;
 Les chèques hors place ou déplacé pour les
chèques payables sur d'autres villes;
 Les chèques de guichets ou "de dépannage" ou "omnibus"
servant à des retraits d'espèces en agence, en cas d'oublie du
chèque; aussi pour les personnes interdits aux chèques.
 Les chèques postaux se présentant sous forme de
mandat-carte;
 Les chèques de voyages ou "traveller's check" pour ceux
émis par les banques étrangères.
2 Utilisation du chèque:
Le titulaire d'un compte peut établir
un chèque en faveur d'une personne et le lui remettre en paiement, par
ce chèque, le titulaire de compte donne l'ordre à sa banque de
payer une somme déterminée à la personne
désignée, c'est pourquoi on l'appelle un chèque de
paiement. Le chèque met en relation trois personnes qu'ils sont :
 Le tireur : c'est la personne qui établit le
chèque;
 Le tiré : la banque qui doit payer;
 Le bénéficiaire : la personne qui doit recevoir le
paiement.
3 la remise du chèque:
1)- L'existante du chèque:
Ø La création du
chèque :
Mentions obligatoires:
Pour que le chèque soit valable, les
renseignements suivants doivent obligatoirement figurer:
 Le mot
chèque inséré dans le texte;
 L'ordre exprès de payer une somme dont le montant doit
obligatoirement figurer sur le chèque en chiffre et en lettre. Cet ordre
est donné par la formule « veuillez payer contre ce
chèque » ou simplement « payer contre ce
chèque »;
 L'indication du tiré, c'est-à-dire le nom de la banque
qui doit payer;
 Le lieu où la somme qui sera payé;
 La date de création et le lieu où le chèque est
crée ;
 Le nom et la signature.
Mention Facultative :
C'est la mention qui figure la plupart du
temps sur le chèque : le nom du bénéficiaire. Mais
cette indication n'est pas obligatoire .Si le tireur y a convenance, il peut
remplacer le nom du bénéficiaire par la mention porteur ou
même laisser l'emplacement en blanc .Dans ce cas, celui sera processeur
du chèque sera considérer comme le bénéficiaire et
la banque devra lui régler le montant.
Ø L'émission du
chèque :
L'émission est l'acte par lequel le
tireur se dessaisit du chèque en le remettant au
bénéficiaire. Le chèque est payable dés son
émission qui emporte transfert de la propriété de la
provision. Celles-ci suppose l'existence concomitante d'une provision
même si le chèque est susceptible de circuler avant sa
présentation au paiement.
La provision du
chèque :
La provision du chèque est
constituée par la créance d'une somme d'argent exigible.
La provision doit être:
 Suffisante : le solde du compte est égal ou
supérieur au montant du chèque ;
 Préalable : la provision doit être existée
dés la création du carnet, ce dernier peut être
présenté dés sa réception par le
bénéficiaire ;
 Disponible : la provision ne doit pas être déjà
affectée à un autre emploi.
Ø La transmission du
chèque :
Le chèque peut être payable
:
 "au porteur": le chèque émis au profit d'une personne
dénommée avec la mention"ou au porteur" ou un terme similaire
vaut comme chèque au porteur;
 "à ordre ou à personne dénommée": lorsqu'il
est établi à l'ordre d'une personne désignée, le
chèque est transmissible par voie d'endossement (au verso);
 "non à ordre": le chèque devient alors payable à
la seule personne bénéficiaire qui est désignée, et
ne peut être transmissible.
2)- L'efficience du
chèque :
Ø Le paiement du chèque
Délais de
paiement :
Le chèque doit être
présenté au paiement dans un délai de :
 20 jours
pour les chèques émis et payable au Maroc ;
 60 jours pour les chèques émis hors du
Maroc.
Les modalités de
paiements :
Le tiré doit vérifier la
légitimité des droits du porteur avant le paiement, il doit faire
une comparaison entre la signature du tireur et le spécimen qui lui
été déposé, et doit vérifier la
régularité et la continuité de la chaîne des
endosseurs.
En matière de chèque, le
porteur ne peut pas refuser un paiement partiel .Si le chèque est
libellé en monnaie étrangère et s'il n'est pas
spécifié expressément que le paiement devra avoir lieu en
cette monnaie, le paiement peut être effectué en dirhams au cours
du jour de présentation.
Le barrement du chèque :
Pour éviter le vol ou la perte du
chèque, le tireur ou le porteur peut le barrer au moyen de deux droites
parallèles ce chèque ne peut être encaissé mais vire
au compte du bénéficiaire, on distingue deux types de
barrement :
 Barrement général : entre les deux barres ne figure
aucune mention;
 Barrement spécial : entre les deux barres, on indique le
nom d'une banque, dans ce cas le chèque ne peut être qu'à
la banque désignée.
Opposition au paiement :
L'opposition au paiement du chèque par le
tireur n'est admise que dans les cas suivants :
 La perte
ou le vol du chèque ;
 L'utilisation frauduleuse ou la falsification du
chèque ;
 Le redressement ou la liquidation judiciaire ou encore la faillite du
porteur.
Ø Recouvrement du
chèque :
L'existence des recours :
Le porteur du chèque impayé
doit faire constater le nom paiement par huissier ou un notaire qui
établit un protêt. Le protêt doit être établi
avant l'expiration du délai de présentation .On parle d'un
porteur diligent.
En cas d'endossement du chèque, le
porteur doit donner un avis de non paiement à son endosseur et au tireur
dans les quatre jours ouvrables qui suivent le jour de protêt, chaque
endosseur doit aviser les autres endosseurs dans les deux jours ouvrables qui
suivrent la date à la quelle il a reçu l'avis.
L'objectif du recours porte
sur :
 Le
montant du chèque impayé ;
 Les intérêts au taux du jour de la présentation
pour les chèques payables au Maroc ;
 Les frais de protêt, ceux des avis donnés et les autres
frais.
Prescription des recours
A compter de l'expiration du délai de
présentation, la prescription des actions en recours du porteur
intervient au bout:
 6 mois lorsque ces actions sont à l'encontre
des endosseurs, du tireur ou autres obligés;
 3 mois lorsqu'elles sont contre le tiré.
4 Son traitement :
En premier lieu, le chèque se
présente à la caisse où l'argent doit préalablement
procéder aux vérifications suivantes :
 La totalité du chèque, c'est-à-dire les mentions
obligatoires à savoir, le montant en lettre et en chiffre, date et lieu
de création, date d'émission...etc.
 Le barrement du chèque ;
 L'existence de la provision.
Pour la remise du chèque en compte, il existe
deux types de remises de chèques :
 Remises
chèques sur place : ce sont les chèques
présentés par le client pour encaissement et tiré sur des
tiers qui disposent de comptes chez la BMCE Bank ou bien chez les
confrères à Safi; ces chèques sont compensés
à la chambre de compensation tenue chaque jour à Bank Al Maghreb
(annexe 5).
 Remises chèques hors place : ces chèques
sont tirés sur des tiers disposant de comptes chez le réseau BMCE
Bank ou bien chez les confrères des autres villes; ils sont
envoyés par courrier aux villes correspondantes pour être
compensés (annexe 6).
Section 2 : les effets de commerce :
Les effets de commerce représentent
des documents normalises à la constatation au paiement et à la
transmission éventuelle de créances de sommes d'argent.
Deux types de documents répondent à ces
critères:
 La lettre de change
 Le billet à ordre
1. la lettre de change
1) Définition :
La lettre de change (LC) ou la traite est un
écrit par lequel une personne, le TIREUR
(le créancier), donne à une autre personne, le
TIRE (le débiteur) l'ordre de payer à une
époque déterminée une certaine somme d'argent à
lui-même ou à une tierce personne, le
BENEFICIAIRE .
Elle est régie au Maroc par le dahir du 13 Août
1913 modifié par le dahir du 19 janvier 1939.
2) Les conditions de forme :
Ø Les mentions obligatoires :
Pour qu'une LC ne souffre d'aucun vice au
niveau du formalisme, elle doit comporter un certain nombre de mentions
obligatoires:
 La dénomination " lettre de change" insérée dans
le texte même ;
 Le monda pur et simple de payer une somme
déterminée ;
 Le nom de celui qui doit payer ;
 Le nom de celui auquel le paiement doit être fait ;
 La signature de celui qui émit la lettre de change ;
 La date et le lieu de création.
Ø Les mentions facultatives :
 L'indication de l'échéance, à défaut la
lettre de change doit être payable à vue.
 Sans frais, sans protêt, signifie que le porteur est
dispensé de dresser un protêt en cas de faute de
paiement ;
 Le lieu de créations est nécessaire à la
validité de la lettre de change, mais s'il n'est pas indiqué la
lettre de change est considérée souscrit dans le lieu
désigné à coté du nom du tireur ;
 La domiciliation et le lieu de paiement de la traite ;
 Le numéro d'ordre, lié est placé en bas de la
traite.
3) La provision de la lettre de
change :
Si un tireur se permet de donner un ordre de
payer à un tiré, c'est parce qu'il a
livré des marchandises ou a effectué une prestation; sa
créance constitue la provision de la lettre de change.
Il ne faut donc pas confondre la provision de
la lettre de change au sens de créance avec la provision au sens de
disponibilité qui doit être constituée sur le compte du
tiré à l'échéance pour payer l'effet.
4) l'acceptation :
Le tireur donne un ordre de payer à un
tiré qui peut ne pas être d'accord si un litige existe, mais si ce
dernier ne fait aucune objection, il acceptera la LC en apposant sa signature
dans la partie réservée à cet usage, au recto de
l'effet.
L'acceptation est extrêmement
importante puisqu'elle assure au bénéficiaire, qui est souvent le
banquier, que la transaction commerciale s'est déroulée
normalement et que la provision de la LC existe bien.
Remarque: l'acceptation d'une LC n'est pas
obligatoire; si le tireur et le tiré entretiennent de bonnes relations
et se font confiance, ils pourront se dispenser de cette précaution
(sauf, si la LC est payable à un certain délai de vue).
5) l'aval :
L'aval est la garantie donnée par une
tierce personne qui s'engage à payer en cas de défaillance du
tiré. Il est, le plus souvent, matérialisé par une
signature précédée de la mention "bon pour aval"
apposée sur la LC.
Plus rarement, l'aval est donné par un
acte séparé qui doit rester attaché à l'effet.
6) l'échéance:
Une lettre de change peut
être tirée:à vue; à un certain délai de vue,
à un certain délai de date; à jour fixe:
 La lettre de change à vue: est payable à
sa présentation, celle-ci doit être effectuée dans le
délai d'un an à partir de sa date.
 La lettre de change à un certain délai de
vue: est celle dont l'échéance est
déterminée, soit par la date d'acceptation, soit par celle du
protêt, soit par le dernier jour du délai prévu pour la
présentation à l'acceptation.
 La lettre de change à un certain délai de
date: est celle dont l'échéance est
déterminée par sa date de création.
 La lettre de change à jour fixe: est celle dont
l'échéance est indiquée expressément, en pratique
cette dernière forme est actuellement la seule utilisée.
7) L'endossement de la lettre de
change :
Un effet de commerce peut être transmis
à un tiers par endossement, un tireur peut régler une dette en
transférant la propriété d'une LC qu'il détient
à l'un de ses créanciers; il peut également le faire au
bénéfice de son banquier, si celui-ci lui consent une avance sur
cet effet.
Dans ces deux cas, il suffira d'endosser
l'effet en apposant sa signature au verso précédée de la
mention "Veuillez payer à l'ordre de...".S'agissant d'un transfert de
propriété consenti par l'endosseur (le tireur) à
l'endossataire (le créancier ou le banquier), on parle
d'endossement translatif de propriété.
Une LC peut ainsi circuler par une suite
d'endossements translatifs jusqu'à ce qu'elle soit
présentée au paiement par le dernier "porteur".
Si un tireur n'a pas de dettes à payer
ou de besoins de trésorerie, il peut simplement confier à son
banquier la LC pour procéder à son recouvrement; l'effet sera
alors revêtu d'un simple endossement de procuration
reconnaissable à la mention "Valeur en recouvrement" suivie de la
signature du tireur; le banquier n'est pas dans ce cas propriétaire de
la créance mais simple mandataire et il prendre l'effet à
l'encaissement.
8) Paiement de la lettre de
change :
Lorsque le banquier du tiré
reçoit en compensation un effet à payer sur le compte de l'un de
ses clients, il doit se poser trois questions essentielles:
§ A-t-il un ordre de paiement de son client
?
Il doit vérifier s'il détient
un avis de domiciliation c'est-à-dire l'ordre du tiré de payer
l'effet par le débit de son compte.
Si l'effet n'est pas "avisé", le
banquier le rejettera, sauf s'il a convenance à interroger son client au
préalable.
A la demande de bons clients, les
banquiers acceptent de recevoir un avis de domiciliation permanent les
autorisant à payer tous les effets acceptés qui seraient
présentés, le rejet éventuel sera opéré par
le canal de la chambre de compensation.
§ Le tiré ne s'est il pas opposé au
payement ?
Les sources de contestations entre
professionnels sont nombreux et le banquier n'a pas a se faire jugé, que
l'effet soit accepter ou non : ne doit rien, déjà
réglé , régler par chèque , tirage
contestée,échéance contestée, marchandises non
conformes, ne paie que les effets acceptés, sont des motifs
fréquemment invoqués.
§ La provision sur le compte est elle
suffisante?
Si le banquier n'a pas convenance à
tolérer un solde débiteur sur le compte courant de son client il
retournera l'effet impayé :
 Sans provision,
 Demande
prorogation
Sont les deux motifs à sa disposition,
le second laissant entendre que si le tireur accepte de repousser la date
d'échéance, il pourra encaisser sa créance.
Un paiement partiel est toujours possible si
la provision du compte ne permet pas de payer l'intégralité de
l'effet.
Si rien ne s'oppose au payement, le banquier
débitera le compte courant du client et lui expédiera l'effet qui
sera archivé avec ses pièces comptables pour preuve du
paiement.
9) Le recouvrement de la lettre de
change :
En cas de non paiement ou de refus de
paiement, le porteur peut exercer le recours à conditions qu'il
présente la traite le délai fixe au paiement.
Ø Le protêt :
C'est un acte authentique qui constate le
refus du tiré d'accepter une traite ou d'effectuer le paiement.
Il y a deux sortes de
protêts :
 Le protêt
faute d'acceptation ;
 Le protêt
faute de paiement,
Le protêt doit être fait l'un des deux
jours ouvrables qui suivent le jour de paiement de la traite.
10) l'encaissement de la lettre de change :
Lorsque le fournisseur a
expédié ses marchandises ou réalisé ses
prestations, il n'a pas manqué d'établir une facture et de tirer
une lettre de change, après avoir éventuellement
expédié cette LC au tiré pour acceptation, il ne lui
restera plus qu'à l'encaisser à l'échéance
convenue.
Il confiera cette mission à son
banquier en lui remettant l'effet à l'encaissement suffisamment
tôt, pour qu'il puisse être présenté à temps;
en effet, il est important de présenter un effet au banquier du
tiré au plus tard dans les 10 jours qui suivent la date
d'échéance si l'on veut qu'en cas d'incident de paiement les
droits du porteur soient sauvegardés.
2. Le billet à ordre
1) Définition :
Le billet à ordre est un écrit par lequel une
personne, le SOUSCRIPTEUR, s'engage à payer à
une autre personne, le BENEFICIAIRE, une certaine somme
d'argent à une date déterminée.
2) Création d'un billet à ordre :
Peut être considérée comme billet
à ordre, la douane doit contenir les mentions
suivantes :
 La
dénomination" billet à ordre" ;
 L'engagement ou la promesse pure et simple de payer une somme d'argent
exprimée par la formule nous soyons... (cas d'une société)
ou encore paierai.... (cas d'une personne physique) ;
 Indication de l'échéance : l'échéance
est indiquée de la même façon que dans une lettre de change
.Si l'échéance n'est pas indiquée, le billet à
ordre est payable à vue ;
 Le lieu où sera le paiement (la domiciliation).A défaut
le paiement se fera au domicile de souscripteur ;
 Le nom du bénéficiaire ;
 La date et le lieu de création si celui n'est pas
indiqué, le billet à ordre est considéré comme
créé au domicile de souscripteur ;
 La signature du souscripteur.
3). la différence entre la lettre de change et
Le billet à ordre :
La différence essentielle entre la LC
et le billet à ordre réside dans le fait que le billet est
créé par le débiteur alors que la LC l'est par le
créancier. Cette situation présente au moins un avantage et un
inconvénient:
*Avantage: un billet n'a pas besoin
d'être accepté puisqu'il porte dés sa création la
signature du débiteur (le souscripteur).
*Inconvénient: le choix de ce mode de
règlement est souvent imposé par le débiteur dont la
taille et le standing créent un rapport de force en sa faveur et le
fournisseur est contraint de se plier aux délais d'émission du
souscripteur,qui ne sont pas toujours des plus brefs.
Section 3 : Le virement.
1. Définition
Le virement est le moyen par lequel un client
"donneur d'ordre" invite son banquier à prélever
une certaine somme sur son compte en vue de la transférer sur un autre
compte lui appartenant à une tierce personne
"bénéficiaire".
Cette opération permet la réalisation de
transfères de fonds:
 Soit
entre deux personnes ayant leurs comptes chez la même banque ou deux
établissements bancaire différents;
 Soit entre deux comptes différents appartenant à la
même banque ou chez deux banques concurrents.
Autrement dit, un client souhaitant
régler une somme à un bénéficiaire donnera un ordre
par écrit à sa banque, soit par un courrier sur papier, soit sur
un formulaire pré imprimé mis à sa disposition par la
banque (annexe8).
2. Les différentes formes de virement
On distingue trois types de
virements :
Les virements directs :
Les virements directs sont ceux dont les
sommes sont transférés de compte au sein d'une même banque
ou entre une banque et son correspondant.
Les virements
indirects :
Les virements indirects sont ceux qui sont
effectués entre deux personnes ayant chacune un compte dans une banque
différente dans ce cas en remplit un ordre de virement au banque du
bénéficiaire.
Les virements
urgents :
Il existe deux types de virements
urgents : les virement téléphoniques et les virement
accélérés ;
 Les virements téléphoniques : sont
effectués spécialement entre les agences d'une même banque
ou entre agence et correspondants.
 Les virements accélérés :
sont ceux opérés entre les différents
établissements bancaire, directement, par le truchement de leur
respectif tenu à Bank Al Maghreb.
3) Le mécanisme du
virement
Le virement s'effectue en deux temps :
tout d'abord l'émission d'un ordre de virement par celui qui souhaite
transférer des fonds, puis l'exécution de cet ordre par le
banquier.
L'ordre de virement n'est soumis
à aucune condition de forme .Il peut donc être donné par
téléphone, même s'il vaut mieux le confirmer par
écrit.
Le client doit cependant disposer sur son
compte des sommes qu'il donne l'ordre de virer, si l'opération ne
pourra avoir lieu. Le banquier est tenu d'exécuter le mandat
donné par son client avec diligence et exactitude, toute erreur ou
retard engage sa responsabilité.
Il doit donc débiter le compte de son
client, puis créditer le compte du bénéficiaire soit
lui-même, soit par l'intermédiaire du banquier du
bénéficiaire.
Le virement est définitivement
réalisé lors de son acceptation par le destinataire.
4) Les avantages du virement
:
Le virement évite d'avoir à
retirer et transporter des pièces et permet donc des paiements ou des
transferts de fonds à distance, y compris vers l'étranger.
En comparaison avec le chèque et la
carte bancaire, il écarte les risques de perte et de vol.
L'absence d'une provision suffisante
n'entraîne pas de sanctions ou de pénalité comme en
matière de chèque, mais seulement la non réalisation de
l'ordre de virement.
Il peut être ponctuel, mais il existe
aussi des possibilités de virement automatique à date fixe qui
assure une tranquillité d'esprit.
5) Son traitement :
Le client se présente à
l'agence pour virer une somme d'argent soit au profit de son compte ou le
compte d'une tierce personne, il doit remplir un Ordre de virement , le
banquier doit vérifier les différents informations (numéro
de compte, domiciliation, numéro de la carte nationale,...).
En faite, il existe cinq types de domiciliation de
virement:
 Agence BMCE Bank (sur place);
 Même agence BMCE Bank;
 Banque confrère (sur place);
 Agence BMCE Bank (hors place);
 Banque confrère (hors place).
Et après, le banquier faxe cet ordre
de virement.
Section 4 : résultats et
limites :
1) Résultats
Durant mon stage, j'ai pu constater plusieurs
remarques qu'au niveau du management de l'équipe du travail, de la
gestion des ressources humaines et des relations entreprises/clients.
L'homme est un être social qui vit en
interdépendance avec les autres la clef de la motivation et le
succès c'est la bonne relation non seulement entre le manager et le
subordonné mais entre tout l'équipe en général
.C'est ce que j'ai touché de près chez la BMCE BANK
agence Safi principale tout le personnel a le sentiment d'être
essentiel pour réaliser les objectifs de la banque ,le respect mutuel et
la créativité entre tout l'équipe ,aussi la banque
s'attache la fidélité du client en lui offrant une qualité
de service qu'il ne trouverait pas ailleurs.
Cela se transfert à :
Ø Une bonne organisation et gestion des conflits
Ø Des meilleurs conditions de travail (lieu
climatisé, machines dernier cri les plus sophistiquées, relations
amicales entre le personnel...)
Ø Une parfaite satisfaction de la clientèle.
Ø Un bon résultat (augmentation des nombres de
la clientèle, chiffre d'affaire...)
Ø Une relation mutuellement bénéfique
entre l'entreprise et ses clients
2) Limites
Viking
Depuis le 15 décembre 2005, il existe
un nouveau concept : Viking. Il s'agit d'une stratégie
appliquée dans les pays européenne, mais désormais pas au
Maroc visant à gagner du temps en effectuant les opérations
courantes grâce aux machines. C'est-à-dire que les clients peuvent
désormais effectuer eux-mêmes leurs opérations de
virements, de dépôt d'espèces ou chèques mais aussi
d'édition de relevés de comptes et ceci à n'importe quel
moment.
Les machines sont disposées de
manière suivante :
A l'extérieur, un distributeur
d'argent avec les fonctionnalités de retrait, de consultation de solde,
et de virement.
A l'intérieur, 2 distributeurs
d'argent, une machine pour déposer les espèces et une machine de
consultation de solde avec la fonctionnalité de virement de compte
à compte.
Ce système permet aux assistantes
commerciales de se consacrer aux opérations plus importantes telles que
la mise à jour du fichier client, mais surtout développer les
ventes de produits ou services, je pense que si les banques marocaines
pratiquent ce genre de stratégie sera plus performant et plus rentable
et le client sera plus satisfait du service présenté.
Merci.
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