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Groupe C : Cost ou CarriageCFR : Le vendeur doit choisir le navire et payer les frais et le fret nécessaires pour acheminer la marchandise au port de destination désigné. Les formalités d'exportation incombent au vendeur. Le point de transfert de risque est le même qu'en FOB. CIF : Le vendeur a les mêmes obligations qu'en CFR mais il doit en plus fournir une assurance maritime contre le risque de perte ou de dommage de la marchandise au cours du transport. Les formalités d'exportation incombent au vendeur. La marchandise voyage, sur le transport maritime ou fluvial, aux risques et périls de l'acheteur, dès le bastingage franchi au port d'embarquement. CPT : Le vendeur choisit le mode de transport et paye le fret pour le transport de la marchandise jusqu'à la destination convenue. Il dédouane la marchandise à l'exportation. Quand la marchandise est remise transporteur principal, les risques sont transférés du vendeur à l'acheteur. CIP : Le vendeur a les mêmes obligations qu'en CPT, mais il doit en plus fournir une assurance contre le risque de perte ou de dommage que peut courir la marchandise au cours du transport. Le vendeur dédouane la marchandise à l'exportation. DAF : Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand la marchandise a été livrée, dédouanée à l'exportation, au lieu convenu à la frontière, mais avant la frontière du pays adjacent, sur le véhicule de transport d'approche non déchargé. Le transfert des frais et risques se fait au passage de la frontière. Les formalités douanières d'importation et le paiement des droits et taxes de douane dus à l'import incombent à l'acheteur. DES : Le vendeur a rempli son obligation de livraison, quand la marchandise non dédouanée à l'importation, est mise à la disposition de l'acheteur à bord du navire au port de destination convenu. Le vendeur supporte tous les frais et risques inhérents à l'acheminement de la marchandise jusqu'au port de destination convenu. DEQ : Le vendeur a rempli son obligation de livraison quand il met la marchandise, non dédouanée à l'importation, à la disposition de l'acheteur sur le quai, au port de destination convenu. L'acheteur dédouane la marchandise à l'importation. Le transfert des frais et risques se fait quand la marchandise est sur le quai du port convenu. DDP : A l'inverse du terme EXW à l'usine, ce terme désigne l'obligation maximum du vendeur. Le vendeur fait tout, y compris le dédouanement à l'import et le paiement des droits et taxes exigibles. Le transfert des frais et risques se fait à la livraison chez l'acheteur. Le déchargement incombe en frais et risques à l'acheteur. DDU : Le vendeur livre la marchandise à l'acheteur, non dédouanée à l'importation, et non déchargée à l'arrivée de tout véhicule de transport, au lieu de destination convenu. L'acheteur s'occupe à ses risques et frais, de l'accomplissement des formalités douanières d'importation et du paiement des droits et taxes d'importation. Les ventes au départ avec 8 incoterms : Ils laissent les risques du transport principal à la charge de l'acheteur. On trouve ainsi :
Les ventes à l'arrivée avec 5 incoterms : Ils laissent les risques du transport principal à la charge du vendeur. On trouve ainsi :
Les incoterms exclusivement maritimes. Vente au départ : Vente à l'arrivée : Les incoterms exclusivement terrestres Il n'existe qu'un seul incoterm de ce type : Les incoterms polyvalents. Vente au départ : Vente à l'arrivée : II.4. L'emballage. Considéré auparavant comme une fonction accessoire, l'emballage est aujourd'hui un élément moteur de l'acte d'achat car il valorise le produit. L'emballage a pour but de protéger la marchandise pendant le transport, des manutentions et au cours des stockages. Il doit être suffisamment solide car les risques vont s'accumuler au fur et à mesure de la distance parcourue et avec les ruptures de charge. L'emballage est constitué de différents matériaux : Ø Le verre est le matériau haut gamme, Ø Le carton et le papier sont synonymes d'écologie, de sécurité et de légèreté, Ø Le plastique est défini par la modernité mais aussi pour le bas de gamme, Ø Le métal est perçu pour sa solidité, sa fiabilité et capacité, c'est un matériau très apprécié en Europe du Nord.
Au cours d'un transport, les colis supportent de nombreuses contraintes, et les marchandises encourent des risques qu'il convient d'évaluer au mieux. Ceux ci peuvent être de plusieurs ordres : casses ou déformations lors de manutentions, avaries dues à la cohabitation avec d'autres marchandises, aléas climatiques (humidité, chaleur, gel...), vol, etc. Le conditionnement d'une marchandise dépend également du mode de transport ; quelques centimètres en plus ou en moins peuvent faire toute la différence entre un envoi aérien classique et un envoi cargo, ou entre un affrètement classique et un transport exceptionnel. Il est important de savoir que les conditions d'emballage prennent une place de plus en plus importante dans le schéma de transport ; certains pays demandent une fumigation des caisses, d'autres l'utilisation de bois traités, d'autres enfin interdisent certaines pratiques. Le titulaire d'un marché pourra refuser un colis qui
lui apparaîtrait insuffisamment protégé. L'acceptation d'un
colis impliquera de sa part un renoncement à tout recours, en cas de
dommage subi par le matériel. |