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Ce mémoire de D.E.A d'Histoire à
l'Université Lumière Lyon II est le fruit d'un long travail de
recherches et de dépouillements d'archives, fait en grande partie au
cours de mon service national.
Cet ouvrage n'aurait pas vu le jour sans le concours de
nombreuses personnes à qui je tiens à exprimer mes plus
sincères remerciements :
Monsieur CHASSAGNE qui a accepté de diriger mes recherches
et l'élaboration de ce mémoire,
Monsieur CATTIN, directeur des Archives Départementales de
l'Ain, pour m'avoir une nouvelle fois autorisé à consulter le
fonds non classé de la série L,
Madame LADDE et le personnel des Archives Départementales
de l'Ain, pour leur soutien et l'aide apportée pour la collecte des
sources,
Monsieur LAVANCHY, commissaire de Police, Messieurs BOUSQUET et
VIALLON , brigadiers de Police, pour leur compréhension et leur soutien
sans lesquels il m'aurait été impossible de présenter ce
mémoire cette année,
Messieurs et Mesdames les gardiens de la paix et officiers de
Police du Commissariat de St Priest pour leur soutien,
ainsi que ma famille et mes proches pour leur inestimable
aide.
BOURG-EN-BRESSE,
18 Septembre 1997
LES COMITES DE SURVEILLANCE
DANS L'AIN.
Mars 1793-1er ventôse an III
MEMOIRE DE D.E.A. D'HISTOIRE
Université Lumière Lyon II
Par Jérôme CROYET
Sous la Direction de Serge CHASSAGNE
LYON II
Septembre 1997
SOMMAIRE
Introduction :
page 4
Bibliographie :
page 6
Sources, études et ouvrages historiques
généraux sur la Révolution Française : page 7
Etudes et ouvrages régionaux :
page 8
Relatifs au département de l'Ain :
page 8
Relatifs aux autres départements :
page 9
Biographie :
page 10
Comités de surveillance :
page 11
Dictionnaires :
page 12
Sources imprimées :
pages 12
Archives Départementales de l'Ain :
page 12
Fonds classé :
page 12
Fonds non classé :
page 13
Collections particulières :
page 13
Sources manuscrites :
page
15
Archives Départementales de l'Ain :
page 16
Série L :
page
16
Série L fonds non classé :
page 21
Tribunal Criminel de l'Ain :
page 31
Collections particulières :
page 31
Crédits iconographiques :
page 33
Les Comités de surveillance d'après
leurs attributions théoriques :
page 34
Principaux décrets et lois relatifs aux
comités de surveillance :
page 35
Le décret du 21 Mars 1793 et la loi du 17 Septembre 1793
:
page 35
La loi du 14 Frimaire an II :
page 36
Autres lois et décrets relatifs aux comités de
surveillance : page 45
Arrêtés des représentants du peuple
en mission dans l'Ain :
page 47
Le Comité Central de Surveillance du département
de l'Ain : page 47
Gouly, Albitte, Méaulle. Le temps des organisations et
des épurations :
page 48
La Réalité des comités de
surveillance dans l'Ain :
page 52
Mode de fonctionnement :
page 52
Création et modification des comités de
suveillance : page 52
fonctionnement des comités de surveillance :
page 58
travail des comités de surveillance :
page 66
Les membres des comités de surveillance
: page 72
L'absentéisme :
page 72
Le personnel des comités de surveillance :
page 75
L'Etat matériel des comités de
surveillance dans l'Ain :
page 83
Logement et lieu de réunion des comités de
surveillance :
page 83
Logement des comités de surveillance :
page 83
Lieu de réunion des comités de surveillance :
page 85
Salaires et frais des comités de surveillance
: page 87
Les salaires des membres des comités de surveillance :
page 87
Frais des comités de surveillance :
page 89
Le matériel :
page 92
Le petit matériel :
page 92
Le mobilier et les registres :
page 94
Conclusion :
page 97
Tableaux et cartes
Tableau d'état des parents dans les comités de
surveillance :
page 39
Tableau d'état du cumul des fonctions dans les
comités de surveillance :
page 40
Tableau de fréquences des élections et
fréquence des réélus : page
43
Tableau des dates de création des comités de
surveillance : page 53
Tableau des séances des comités de surveillance :
page 60
Tableau de la moyenne des membres présents aux
séances des comités :
page 72
Tableau des professions des membres des comités de Bourg,
Belley et Nantua : page 77 :
Tableau des lieux de réunions habituels des
comités de surveillance :
page 84
Tableau des lieux successifs de réunion des
comités de surveillance :
page 85
Tableau des frais des comités de Thoissey, Nantua et
Trévoux : page 91
Sceaux de différents comités de surveillance et
lettre en-tête du comité de Bourg : page 92
Carte 1 : comités de surveillance dont les registres
sont aux A.D.A.
Carte 2 : comités de surveillance dont l'existence est
reconnue
Carte 3 : sociétés populaires dont l'existence
est reconnue
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