C : ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AIN
TRIBUNAL CRIMINEL DE L'AIN
Cri 40-41 : Jury de jugement an II.
Cri 42 : Jury Spécial an II.
Cri 43 : Jury de Jugement an II.
D : COLLECTIONS PARTICULIERES
Collection M.Berger
- Registre de délibérations de la
Société des Sans-Culottes de Treffort. Cahier sans couverture, du
29 Septembre 1793 au 20 Pluviôse an III. Contenant 191 pages
manuscrites, format in°4.
Collection P.Croyet
- Inventaire des biens du supplicié Grolliet. Du 18
Floréal an II. Manuscrit de 4 pages, format in°4, signé
Prost et Graingoz.
Collection de l'auteur
- Lettre du Citoyen Duclos au Comité de Surveillance de
la Commune de Bourg, 2 Nivôse an II. Manuscrit de 2 pages, format
in°4.
- Lettre du Comité de Surveillance Du Puy au
Comité de Surveillance de Bourg, 5 Nivôse an II. Manuscrit de 2
pages, format in°4.
- Extrait des Registres de délibération du
Comité de Surveillance de la Commune de Versoix du 11 Brumaire an II.
Manuscrit de 3 pages, format in°4.
- Lettre des administrateurs de Bourg au Comité de
Surveillance de Bourg du 12 Nivôse an II. Manuscrit de 2 pages, format
in°4, signé Peysson, Guichon et Blanc-Désisles.
- Lettre du Commissaire National près le tribunal du
District de Bourg à Convers président du Comité de
Surveillance de Bourg du 12 Nivôse an II. Manuscrit de 2 pages, format
in°8, signé Regnier.
- Lettre du Comité de Surveillance de Bourg aux
Administrateurs Généraux des Subsistances Militaires du 18
nivôse an II. Manuscrit de 3 pages, format in°4, signé Alban
président, Cluny cadet, Galant, Courenq, Thiot, Grand, Fragniot
secrétaire, Convers, Ravet et Bochet.
- Lettre du Commissaire National près le Tribunal du
District de Bourg aux membres composant le Comité de Surveillance de
Bourg du 28 Nivôse an II. Manuscrit de 2 pages, format in° 8.
- Lettre du Régisseur des fourrages à
l'Armée des Alpes et de l'Inspecteur Principal des Vivres du 29
Nivôse an II. Manuscrit de 2 pages, format in°4.
- Lettre des Administrateurs du District de Bourg au
Comité de Surveillance de Bourg du 13 Pluviôse an II. Manuscrit de
1 page, format in°4, signé Ryon, Olivier et Juvanon.
- Lettre des Administrateurs du Directoire du District de
Bourg au Comité e Surveillance de Bourg du 29 Pluviôse an II.
Manuscrit de 1 page, format in°4, signé Gallien, Rollet, Olivier et
Juvanon.
- Lettre du Comité de Surveillance de Mâcon du 30
Pluviôse an II. Manuscrit de 2 pages, format in°4.
- Extraits du registre du Comité de Surveillance d'
Ambronay du 28 Floréal an II. Manuscrit de 2 pages, format in°4 et
un manuscrit de 1 page format in°4 signé Delouille, Auger et
Rouyer.
- Lettre du Comité de Surveillance de Trévoux du
6 Messidor an II. Manuscrit de 1 page, format in°4, signé
Farabé, Revol cadet, Collet, Frouze, Gatine, Sangouard et Sourzach.
- Enrôlements Volontaire du 24 Mai 1793 pour Pierre
Carré. Comité de Salut Public de la Section des Garvilliers
à Paris. Imprimé complété manuellement, format
in°4.
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