WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

Les sociétés d'état dans le processus de développement de la Côte d'Ivoire de 1960 à  2000. Cas de la Sodemi

( Télécharger le fichier original )
par Ignace KOFFI
Université Félix Houphouët Boigny Abidjan - Diplôme d'études approfondies ( DEA ) en histoire contemporaine 2008
  

Disponible en mode multipage

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

    UNIVERSITE DE COCODY

    ANNEE ACADEMIQUE

    2005-2006

    UFR : SCIENCE DE L'HOMME ET DE LA SOCIETE

    DEPARTEMENT D'HISTOIRE

    HISTOIRE MODERNE ET CONTEMPORAINE

    Spécialité Histoire économique et sociale

    THEME :

    LES SOCIETES D'ÉTAT DANS LE PROCESSUS DE DEVELOPPEMENT DE LA CÔTE D'IVOIRE DE 1960 à 2000 :

    LE CAS DE LA SODEMI

    Présenté par : Sous la direction du docteur KOFFI IGNACE SETTIE LOUIS EDOUARD

    MAITRE-ASSISTANT

    HISTOIRE MODERNE ET CONTEMPORAINE

    Spécialité Histoire économique et sociale

    THEME :

    LES SOCIETES D'ÉTAT DANS LE PROCESSUS DE DEVELOPPEMENT DE LA CÔTE D'IVOIRE DE 1960 à 2000 :

    LE CAS DE LA SODEMI

    Présenté par : Sous la direction du docteur KOFFI IGNACE SETTIE LOUIS EDOUARD

    MAITRE-ASSISTANT

    «Nous utiliserons au maximum et de façon plus rationnelle, toutes les ressources naturelles du sol et du sous sol grâce à une prospection préalable plus poussée.

    Ce point de notre programme jouira d'une réelle priorité1(*) »

    Félix Houphouët Boigny

    DEDICACE

    AU GRAND MAITRE DE L'INTELLIGENCE, ROI DE LA CONNAISSANCE ET GARDIEN DE LA SAGESSE

    A MA TRES CHERE MERE,

    A MON AINE N'GUESSAN YAO FIRMIN

    A MES TUTEURS KONAN N'DRI HONORE

    KONAN N'DRI SIMON

    AU PERE LOUIS ANDRE GUIOT

    A MONSIEUR ET MADAME ASSAHOUA

    A MONSIEUR ET MADAME ELLOT CHRISTOPHE

    A KONE PAUL

    A MONSIEUR BEMA BAGATE

    REMERCIEMENTS

    La recherche et la rédaction d'un mémoire ne peuvent se faire sans l'apport incommensurable de nos enseignants. Leurs aide, conseil, suggestion et correction ont été d'un apport inestimable. Le premier à qui nous adressons notre vive reconnaissance est notre encadreur, le docteur SETTIE LOUIS EDOUARD, Maître Assistant au département d'HISTOIRE de l'Université de Cocody, directeur de notre mémoire ; au Grand Maître, le professeur EKANZA M'BRA SIMON PIERRE pour sa sollicitude et sa disponibilité à notre égard chaque fois que nous l'avons sollicité.

    Nous est il possible de clore ce chapitre des remerciements au niveau du département sans penser au professeur TOKPA LEPE JACQUES, cet homme au grand coeur dont la disponibilité à l'endroit des étudiants a été d'un grand encouragement à bon nombre d'entre nous ; au professeur BAMBA VAMADOU, à madame KOUAHO BIOT BERNADINE dont nous avons une fois de plus sollicité les connaissances en géologie pour ce travail de recherche.

    Au niveau des différents services qui nous ont accueillis, nous voudrions de manière particulière remercier monsieur ZADI ZOBO ARISTIDE au Ministère des Mines et de l'Energie, à madame DIBY au service de la documentation de la Chambre de Commerce et d'Industrie, messieurs KOFFI DAVID, BROU N'DRI KOUAKOU au service de la documentation et des archives du ministère du plan, et également à monsieur KONAN GILBERT sous directeur de la géologie qui nous a reçu avec beaucoup de plaisir.

    Nos remerciements vont également à messieurs EHUI EDOUKOU responsable de la documentation, DOUE OULA GASTON son adjoint, GROUPESSIE BABA responsable de la cartographie et GOUN ANGE comptable, tous à l'IRD (Institut de Recherche pour le Développement) ex ORSTOM ; aux responsables de la SODEMI pour qui notre objet d'étude a été d'un grand intérêt. Grand merci donc à monsieur Jean LIKANE-YAGUI directeur général de la SODEMI, à ses proches collaborateurs YOBOU Robert directeur de la recherche minière, au Docteur GAHE Chef de service de la gestion des ressources et de l'encadrement pour l'interview qu'il nous a accordée, à monsieur AKA Noël responsable du service de la documentation à qui nous avons été confié par les responsables de la SODEMI pour nos différentes documentations et à mesdames KHISSY ET TAGRO MARIE LILIANE, secrétaires. Nous voudrions rassurer la direction générale que « l`ampliation des résultats de ce travail » tant attendu par ses services, lui parviendra une fois ce travail approuvé par nos MAITRES.

    Notre gratitude à l'endroit :

    Du professeur YAHOUA YAO MARCELIN, enseignant à l' ENS

    Au pasteur GNAMIEN

    Au pasteur GBEGBE MICHEL

    Au pasteur GEHE FIDELE et sa femme

    Aux missionnaires YAPO LYDIE et YAPO CLOVIS

    A monsieur YAO DIBUS et mademoiselle BOKO AMOAN pour leur soutien financier.

    Enfin, grand merci à tous ceux qui nous ont soutenu aussi bien, moralement que matériellement, en particulier à ma mère N'DRI BROU, à mon épouse AKISSI GEORGETTE, à mes enfants SYLVIANE, GHISLAIN, ELIE et NAOMI.

    SOMMAIRE

    INTRODUCTION GENERALE..................................................................

    7

     
     

    PREMIERE PARTIE : LES CONDITIONS DE LA MISE EN PLACE DE LA SODEMI ..............................................................

    20

     
     

    CHAPITRE I: SITUATION DE L'INDUSTRIE MINIÈRE EN CÔTE D'IVOIRE AVANT 1962.....

    21

     
     

    CHAPITRE II : PRÉSENTATION DU CHAMP D'ÉTUDE .............................................

    42

     
     

    DEUXIEME PARTIE: LES DEBUTS DE LA SODEMI.....................................

    50

     
     

    CHAPITRE I : CRÉATION ET ORGANISATION DE LA DE LA SODEMI...........................

    51

     
     

    CHAPITRE II: ACTIVITÉS ET DÉVELOPPEMENT MINIER...........................................

    60

     
     

    TROISIEME PARTIE: L'EVALUTION DES ACTIVITES DE LA SODEMI...........

    88

     
     

    CHAPITRE I :LA SODEMI PENDANT LA PERIODE DE CROISSANCE ECONOMIQUE DE LA COTE D'IVOIRE1960-1980.......................................

    89

     
     

    CHAPITRE II: LA SODEMI PENDANT LA PERIODE DE LA CRISE ECONOMIQUE ET FINANCIERE1980-1989.....................................................................

    93

     
     

    CHAPITRE III: LA SODEMI PENDANT LA PERIODE DE LA CRISE ECONOMIQUE FINANCIERE ET POLITIQUE 1990-2000......

    96

     
     

    CONCLUSION GENERALE.....................................................................

    101

    SIGLES ET ABREVIATIONS

    ARSO : Autorité pour l'aménagement de la Région du Sud-Ouest

    AVB : Autorité pour l'aménagement de la Vallée du Bandama

    BF : Budget de fonctionnement.

    BGF : Budget Général de Fonctionnement.

    BIDI  : Banque Internationale de Développement Industriel

    BSIE : Budget Spécial d'Investissement et d'Equipement

    CAA : Caisse Autonome d'Amortissement

    CAPRAL : Compagnie Africaine de Préparation Alimentaire.

    CCI : Crédit de Côte d'Ivoire.

    CCIA : Centre de Commerce International d'Abidjan.

    CICE : Centre Ivoirien du Commerce Intérieur.

    CSSPPA : Caisse de Stabilisation et de Soutien des Prix des Produits

    Agricole

    FBCF : Formation Brute du Capital Fixe.

    FNI : Fonds National d'Investissement.

    FOREXI : Société pour la Réalisation de Forage d'Exploitation.

    FSPME : Fonds Spécial pour les Petites et Moyennes Entreprises.

    IBC : Investissement brut cumulé

    ICTA : Ivory Coast Travel Agency.

    INTELCI : Télécommunications Internationales de Côte d'Ivoire.

    INPP : Institut National de Perfectionnement.

    LONACI : Loterie Nationale de Côte d'Ivoire.

    MOTORAGRI  : Société pour la Motorisation de l'Agriculture.

    PIB : Produit intérieur brut

    SODE : Société pour le Développement

    T.V.A : Taxe sur la valeur ajoutée

    INTRODUCTION GENERALE

    Au lendemain de l'indépendance de notre pays, l'une des préoccupations de nos dirigeants, était le développement global des ressources nationales de la Côte d'Ivoire. L'interventionnisme de l'Etat qui était développé par KEYNES2(*) avait fortement influencé ceux-ci. Cette théorie consistait entre autre à laisser l'État intervenir dans tous les secteurs d'activités économiques des pays capitalistes3(*).

    Dès 1960, nos dirigeants en optant pour le régime capitaliste libéral, vont préconiser un développement global des ressources nationales de la Côte d'Ivoire, en faisant appel à l'initiative privée. Mais l'immensité de la tâche va emmener l'Etat à s'engager lui même dans certaines activités en marge de l'Administration publique; soit pour créer, soit pour soutenir des opérations économiques à caractère stratégique4(*). Les dirigeants ayant élaboré pour le développement du pays des plans quinquennaux5(*), devaient les mener de façon à obtenir des résultats déterminants dans certains secteurs d'activités essentiels pour l'avenir du pays. C'est ainsi que la création d'organismes destinés à accroître l'efficacité de l'Etat dans ces domaines dits essentiels à la réalisation des objectifs des plans va être entreprise; ainsi ont été mises en place des Sociétés d'Etat, des Etablissements Publics et des Sociétés d'Economie Mixte6(*).

    L'Etat va intervenir d'abord dans le secteur primaire (agriculture, élevage et pêche), ensuite dans le secteur secondaire (industrie) et dans le secteur tertiaire (commerce, transport, banques et assurances ...). Ainsi la mise en valeur du pays va entraîner une vaste opération d'investissements publics de la part des autorités.

    L'exploration du sous sol ivoirien va en un premier temps nécessiter l'expertise privée. L'Etat ivoirien va s'y intéresser de plus près en mettant en place une structure dont l'activité principale sera la promotion de la recherche et l'exploitation des substances minérales naturelles: LA SODEMI. C'est sur cette structure étatique que va porter notre étude.

    Dans les années 1960, le sous-sol ivoirien intervenant pour une faible part dans le développement économique du pays, sa mise en valeur était aux mains d'unités industrielles telles que la compagnie de mokta7(*) qui depuis 1960 exploitait le gisement de manganèse de Grand-Lahou8(*). Trois sociétés privées assuraient l'exploitation du diamant: LA SAREMCI sa filiale, la Société Minière des Bandamas et la Société Diamantifère de Côte d'Ivoire (SODIAMCI). Jusqu'à ce jour le sous sol ivoirien reste encore mal connu et son inventaire complet est en cours par les soins de la Société pour le développement Minier de la Côte d'Ivoire (SODEMI). Soucieux donc de promouvoir l'industrie minière, nos dirigeants vont initier une politique volontariste de mise en valeur du secteur minier marqué par :

    - L'adoption d'un code minier attractif résultant de la loi n°64-249 du 3 juillet 1964 et des textes pour son application ;

    - La création d'une société d'Etat en charge des intérêts de l'État dans le secteur minier : la Société pour le Développement des Mines (SODEMI)

    - La mise en place d'un plan de développement progressif en deux phases du secteur :

    Privilégiant l'exploration et l'inventaire des ressources minérales, devant permettre, à terme, une exploitation rationnelle du secteur.

    En Côte d' Ivoire où d'importants gisements miniers ont été prouvés ça et là, mais la volonté politique pour les mettre en valeur est hésitante. Notons aussi l'inexistence des techniques modernes d'exploitation et de production. Le secteur agricole à un moment donné, va présenter des limites. Les intempéries climatiques, le choc pétrolier, la chute du prix des matières premières agricoles et la mévente parfois de celles-ci et surtout le manque de transformations locales dont souffrait le secteur agricole, vont pousser les dirigeants à tenter une reprise de l'activité minière.

    Avant d'aborder notre étude proprement dite, ne convient il pas de justifier et de définir notre sujet ? La délimitation de ses bornes chronologique et géographique et sa portée historique suivront. Ce travail ainsi fait, il nous serait aisé de présenter nos différentes sources et les méthodes utilisées pour son traitement.

    «  Les Sociétés d'Etat dans le processus de développement de la Côte d'Ivoire de 1960 à 2000 : le cas de la SODEMI » : le choix de notre thème se justifie par une préoccupation d'ordre objectif, donc répond à un souci majeur. Pourquoi nos gouvernants au lendemain de notre indépendance n'ont ils pas donné priorité à la mise en valeur du sous sol ivoirien ? Alors que des pays en ont fait les mamelles de leur économie, c'est à dire leur principale source de devise. Quel impact l'industrie minière aurait elle eu sur l'économie ivoirienne, si elle avait été privilégiée par rapport à l'agriculture ou quel aurait été le résultat si le binôme agriculture- industrie minière, avait été le fer de lance de notre économie ?

    « Les sociétés d'Etat dans le processus de développement de la Côte d'Ivoire de 1960 à 2000: le cas de la SODEMI »est en partie l'un des nombreux sujets traités par des économistes et chercheurs qui ont tenté de démontrer la place de l'industrie minière dans l'économie ivoirienne, écrivant du coup les premières pages de l'Histoire Economique et Sociale de la Côte d' Ivoire, même si ces écrits ne sont pas des ouvrages spécifiques au sujet ;nous citerons au passage Jacqueline DUTHEIL de la ROCHERE (l`Etat et le développement de la Côte d'Ivoire), Louis Edouard SETTIE (l'Etat et le processus de développement de la Côte d' Ivoire 1960-1980), Fadiga KAFOUNBA(structures et actions socio économiques de la République de la Côte d'Ivoire). Tous s'accordent à reconnaître que la diversité des ressources économiques et financières, leur exploitation et surtout leur gestion rigoureuse, auraient donné des capacités plus accrues à l'économie ivoirienne.

    Le sous sol ivoirien jusque là mal connu parce que pas trop étudié, est maintenant entrain de livrer ses secrets et ses trésors, attirant les investisseurs étrangers.

    Ce qui nous fait espérer, c'est que la mise en veilleuse volontaire de cet « autre »  secteur de développement ne serait qu'un lointain souvenir.

    Notre étude nous permettra de voir le potentiel minier de la Côte d'Ivoire, la politique minière menée depuis l'indépendance, les conséquences de l'exploitation minière sur la société ivoirienne mais surtout le rôle de la SODEMI dans l'industrie minière en Côte d'Ivoire.

    Une autre motivation quant au choix de ce sujet, est due au fait que la création de la SODEMI répondait à un vaste mouvement d'opérations politico socio économiques qui avait pour but de réaliser un décollage rapide de notre économie9(*).Ce mouvement a vu naître plus d'une trentaine de sociétés d'Etat ; malheureusement suite à une mauvaise gestion, elles ont subi une sévère réorganisation .Sur 36 sociétés existant officiellement, sept ont été maintenues dont la SODEMI. Cela veut dire que soit la gestion était transparente, soit il y avait une volonté politique de faire de la recherche minière une mamelle de l'économie ivoirienne. Ainsi la SODEMI, société d'Etat à vocation industrielle va dans le domaine minier, jouer un rôle déterminant dans la politique d'exploitation de recherche minière et de développement en Côte d' Ivoire.

    Tableau 1 -Les décisions relatives aux SODE annoncées lors du conseil national du 12 juin 198010(*).

    Sociétés d'Etat conservées

    AIR IVOIRE PETROCI SODEMI CSSPPA

    SITRAM SODESUCRE PALMINDUSTRIE

    Sociétés d'Etat dissoutes

    BNETD

    SICOFREL

    SODERIZ

    PAC

    ARSO

    AVB

    SONAFI

    BIN

    BIPTCEIB

    CNBF

    ITIIPAT

    IVOIR OUTILS

    SOCATCI

    SONAGECI

    Sociétés d'Etat changeant de statut

    a) EPIC

    FOREXI SATMACI SIETHO SODEPALM

    LONACI SETU SODEFEL SODEPRA

    b) EPA

    MOTORAGRI SODEFOR SOGEFIHA

    Source : RCI, MERSE 1980.

    NOTE : ce tableau reproduit tel que dans sa présentation et ses formulations, celui émanant de la source.

    Une Société d'Etat est une structure para administrative conçue sous forme de société, d'entreprise exactement comme n'importe quelle société privée, mais avec un actionnaire unique qui est l'Etat, utilisant les méthodes d'animation et les procédures de gestion en vigueur dans le secteur privé.11(*)

    L'entreprise publique est une organisation dotée d'une « personnalité » :

    -juridique

    -économique

    Cette personnalité se traduit par l'existence d'une comptabilité et d'un budget propre.12(*)

    L'intervention de l'Etat va se matérialiser dans le secteur primaire par la création de Sociétés d'état notamment la SODERIZ, la SODEPALM, la PALMINDUSTRIE, SATMACI, SAPH, ANADER, SODEPRA, SITRAM etc. Dans le secteur secondaire (industrie) avec la création en l'occurrence de la SIR, COTIVO, GONFREVILLE, SODEMI.

    Le secteur tertiaire élargi au domaine du commerce, du transport, des banques et assurances verra la création de la CCIA, de la CSSPPA, de la SITRAM, de la SITARAIL, de la CNPS, de la BNDA.

    Pourquoi avons nous choisi 1960 comme, première borne de notre étude ? C'est parce que c'est une année historique pour la Côte d'Ivoire ; elle rappelle notre accession à l'indépendance, étape de la reconnaissance par la Communauté Internationale, de l'homme ivoirien .Il va désormais pratiquer librement la gestion des ressources humaines, économiques de son pays avec la prise en main de l'Administration...

    L'année 2000 par contre,  a été choisie pour deux raisons :

    - La première, c'est qu'elle était annoncée comme l'année de tous les changements, des grands bouleversements informatiques (Bug), religieux (fin du monde). Elle devait être l'année de la maturité pour le pays à quarante ans d'indépendance ; une année de bilan et de projection pour un futur plus radieux avec le programme «  Eléphant d'Afrique ». Elle marque la fin du 20ème siècle et le début du 21ème siècle.

    - En un second temps cette année aura été pour la Côte d'Ivoire l'année des grands bouleversements politiques. Elle a vu le passage de deux chefs d'Etat à la tête du pays.

    Nous aurions bien voulu faire une comparaison de l'ère Houphouët (1960 à 1993) et de l'ère Bédié (1993 à ....), malheureusement ce bilan sera mitigé car les évènements politiques ont tellement vite évolué que de décembre 1993 à 2000 la Côte d'Ivoire a connu trois Chefs d'Etat.

    « Les sociétés d'Etat dans le processus de développement de la Côte d'Ivoire de 1960 à 2000: le cas de la SODEMI »

    De prime abord le lecteur a la certitude que la Côte d'Ivoire disposait de plusieurs sociétés d'Etat qui ont participé à son développement. Nous n'allons pas revenir ici sur le fameux chapitre des SODE13(*), mais nous tenons cependant à rappeler qu'effectivement, leur création a largement contribué à l'essor du miracle ivoirien14(*) ; leur installation sur presque tout le territoire a donné un nouveau souffle au décollage économique régional, avec l'embauche des populations locales et étrangères, l'urbanisation des régions où elles sont implantées ;la Société pour le Développement du Sucre (Sodesucre) dans le nord,l' Aménagement pour la Vallée du Bandama (AVB) dans le centre, l`Aménagement pour la Région du Sud Ouest (ARSO) dans le sud ouest.

    L'insuffisance de l'épargne provenant des nationaux va emmener l'Etat à créer le capitalisme d'Etat15(*). Ce capitalisme d'Etat va engendrer une économie libérale qui n'empêche pas l`Etat d'intervenir directement dans les différentes branches de l'activité nationale par le biais d'une planification bien établie16(*). Et comme le dit si bien Henri BOURGOIN, « Dans ce système libéral planifié, les dirigeants ivoiriens ont eu recours aux entreprises publiques dont la forme la plus originale est la société d'Etat »17(*).

    Si ces sociétés d'Etat se sont révélées comme de véritables instruments de développement économique18(*), il n'en demeure pas moins que des rapports et des études, décriant le mauvais fonctionnement de quelques uns de ces établissements publiques, l'insuffisance de rigueur et le laxisme de certaines gestions vont entraîner une réorganisation de ces structures étatiques19(*).

    Certaines sont dissoutes car ne répondant plus au besoin du moment ou tout simplement parce que leur gestion posait un problème non résolu. D'autres parce que leur situation était trop marginale et précaire dans leur secteur d'activité ou encore parce que leur mission originelle se trouvait réduite en peu de chose ou tout simplement achevée20(*).

    Si ce bref rappel sur les SODE nous réconforte quant au choix de notre thème, n'est-il pas légitime de chercher à savoir :

    Quelle est la place de la SODEMI dans le développement industriel et minier et quel rôle a t'elle joué dans le développement économique et social de la Côte d'Ivoire ?

    Jusqu'au lendemain de notre indépendance, notre sous sol était encore mal connu. Les explorations et les exploitations minières étaient à la solde des compagnies minières. Cette situation n'a pas échappé à la vigilance de nos dirigeants d'alors qui pour mieux cerner ces opérations ont décidé d'injecter des fonds dans la recherche minière par la création de la SODEMI. Son arrivée a été salutaire parce que dans ses attributions elle devait exécuter un programme pour l'exploration géologique ; elle s'intéresse à toutes les substances minérales connues en Côte d' Ivoire ou susceptibles d'y être découvertes21(*).

    Les résultats ne sont pas portés au grand jour, cependant des découvertes et des extractions sont menées.

    Parler donc de la SODEMI, c'est, parler des mines et des industries minières.

    Des pays africains ont fait leur richesse dans l'exploitation minière, l'Afrique du Sud et le Ghana pour l'or. La République Démocratique du Congo (ex Zaïre), l'Afrique du Sud, la Namibie, l'Angola, le Ghana, la Sierra Léone, la République centrafricaine, la Tanzanie, le Libéria, la Guinée, le Lesotho et le Swaziland (par ordre, pour le diamant22(*)).

    Notre agriculture qui est à la base de notre richesse aurait pu être soutenue par la production minière, même si son rendement ne nous classe pas au rang des producteurs mondiaux.

    La Côte d'Ivoire est notre champ d'étude et notre thème couvre tout le territoire ivoirien là où la SODEMI y a effectué des recherches  et des exploitations ; là ou son expérience et son expertise ont permis à certaines entreprises minières à explorer le sous sol ivoirien le Nord, le Sud, l'Est, l'Ouest et le Centre.

    L'élaboration d'une telle étude nécessite une documentation assez fournie et l'application d'une méthodologie appropriée. L `assemblage des différentes informations nous amène à une classification de notre banque de données; ainsi nous avons les ouvrages généraux, les documents administratifs et les articles de journaux ; les ouvrages spécifiques n'existent pas. Les ouvrages généraux qui abordent les différentes rubriques économiques sur la Côte d'Ivoire par contre sont nombreux. Le secteur des mines abordé par certains nous a conduit à nous intéresser à ceux ci. Nous citerons « Côte d'Ivoire, économie et société » d'Henri BOURGOIN et de Philippe GUILHAUME, qui après avoir présenté les sociétés d'Etat dans leur ensemble ont abordé le chapitre des mines de façon insuffisante, de « l'Etat et le processus de développement en Côte d'Ivoire (1960 - 1980) » de Louis Edouard SETTIE.

    Samir, AMIN dans « Le développement du capitalisme en Côte d'Ivoire » suscite notre intérêt pour l'histoire des faits économiques et sociaux : nous voilà en face du système économique libéral choisi par la Côte d'Ivoire.

    Jacqueline, DUTHEIL DE LA ROCHERE qui en abordant le développement économique, la politique de développement, l'intervention de l'Etat, l'agriculture, l'industrie, le commerce, l'énergie, les transports, n'oublie pas le secteur minier.

    Fadiga, KAFOUMBA dans « Structures et actions socio-économiques de la Côte d'Ivoire » jette un coup d'oeil sur le développement du pays en général en abordant les différents chapitres d'activités dont celui des mines.

    Kponassia, GABIN, dans « Travail des enfants dans les mines de Côte d'Ivoire » : une étude de cas des mines d'Issia et de Tortiya parle de la ruée vers les pierres précieuses, de l'exploitation clandestine et de l'utilisation des enfants dans les zones à hauts risques.

    Les documents administratifs constitués de rapports sont les plus nombreux en ce qui concerne notre sujet. Nous avons disposé pratiquement de tous les rapports annuels de la SODEMI de 1970 à 1986 et d'autres publications de la société telle SODEMI... UN GROUPE MINIER EN PLEINE EXPANSION.

    Des rapports spéciaux de J. CAMIL sur « Géologie et le potentiel minier de la Côte d'Ivoire » présentés au forum des mines, du pétrole, des gaz et de l'énergie les 04,05 et 06 juin 1986.

     Le rapport sur Les nouvelles perspectives du fer en Côte d'Ivoire » d'Essis KOUAME présenté à ce même forum.

    Il y a aussi celui de Kadio (E) dans Bibliographie de la géologie et de la recherche minière en Cote d'Ivoire de 1983-1992.

    Toujours au compte de la SODEMI, nous avons le rapport de BEAUFILS (G) « Prospection géochimique pour or dans la région de Toulepleu - Côte d'Ivoire».

    Un autre rapport, celui de TAJINI (B) sur l'Esquisse structurale de la Côte d'Ivoire, essai de géotechnique régionale.

    BROCHE, Jacques ; CASANOVA, Roger ; LOUP, Gustave ont publié pour le compte de la SODEMI L'atlas des minéraux en grain : identification par photographie en couleur.

    Toujours dans le registre des atlas, ZANON, L., a quant à lui publié L'atlas au 4/1000000è des gisements et indices minéraux de Côte d'Ivoire toujours au compte de la SODEMI.

    BOULANGE, Bruno quant à lui s'intéresse au « formation bauxitique latéritique de Côte d'Ivoire » : les faciès, leur transformation, leur distribution et l'évolution du modelé cette fois-ci au compte de l'ORSTOM (IRD).

    L'ORSTOM (IRD) s'intéresse beaucoup aux recherches minéralogiques en Côte d'Ivoire et sollicite des spécialistes comme GRANDIN, Georges qui publie « Etudes morphologiques du gisement de manganèse de Moktar ».

    Nous disposons aussi de rapports émanant du Ministère de l'industrie et du secteur privé : Rapport sommaire sur l'activité du secteur minier en 1970 (Ministère de l'économie et des finances) ;

    Plan quinquennal de recherches minières en Côte d'Ivoire, période 1971-1975.

    Du rapport de la Direction des mines et énergie (Ministère des Finances, des Affaires Economiques et du Plan).

    Du rapport de Lamine FADIKA « Rapport du séminaire d'évaluation de l'action gouvernementale relatif au dix chantiers du futur du Chef de l'Etat »

    Les articles de journaux : nous avons les journaux officiels de la République de Côte d'Ivoire :

    J.O.CI 1964, page 946 loi n°95

    Fraternité Matin n° 10647 du 21 avril 2000, page 2 « Mine d'or d'Ity » de DOUA (G).

    Le Patriote n° 243 du 26 avril 2000, page 6 « La mine qui vaut 14 milliards de FCFA » de GLAUDE (F).

    Fraternité Matin spécial An 20, novembre 1980, pages 27 à 54 « Les sociétés d'Etat »

    Fraternité Hebdo, décembre 1980, Indépendance, 20 ans n°1128

    Fraternité Hebdo, décembre 1990, n°1649,30 ans de libéralisme économique

    Jeune Afrique, mai 1990, les cahiers économiques de la Côte d'Ivoire p 73à 103, n° 131

    Jeune Afrique économique, n°162 décembre 1992, l'économie ivoirienne en mal de relance.

    Toute cette documentation peut-elle nous aider à aborder notre sujet de façon plus objective ? Ce qui est sûr, en plus de la lecture de ces différents documents, des responsables de certains établissements visités ont accepté de se soumettre à nos questionnaires ; nous citerons une fois de plus monsieur KONAN GILBERT, sous directeur de la géologie, le Docteur GAHE, Chef de service de la gestion des ressources et de l'encadrement ainsi que monsieur AKA Noël, responsable du service de la documentation.

    L'abondance des différents rapports (plus d'une centaine) des Ministères techniques (Economie, Plan, Mines, Finances), de la SODEMI, de l'IRD (ex ORSTOM), la publication de certains ouvrages nous prouve l'intérêt accordé à notre sujet par les autorités et les exploitants miniers. Certes le développement de la Côte d'Ivoire repose sur l'agriculture, cependant certains auteurs auraient bien voulu nous démontrer que le binôme agriculture secteur minier aurait fait gagner plus de devise à la Côte d'Ivoire.

    Notre approche méthodologique a consisté à répertorier une bibliographie adéquate au terme de notre étude. Le parcours et les fréquentations des différents centres de documentation nous ont pris assez de temps. La SODEMI, bien vrai que se trouvant à Abidjan n'a pas été facile d'accès ; il nous a fallu deux courriers et quatre mois pour y accéder. Ce travail en grande partie a été basé sur l'analyse, la comparaison des différentes informations en notre possession. L'interprétation des cartes et des graphiques a été aisée par le fait de notre passage au Département de géographie.

    De ces différentes études et analyses, nous retiendrons cette stratégie pédagogique :

    Première partie : Les conditions de la mise en place de la SODEMI ; ceci pour parler de la situation de l'industrie minière en Côte d'Ivoire avant 1962 et de présenter notre champ d'étude.

    Deuxième partie : Les débuts de la SODEMI : cette phase de notre travail va nous emmener à parler de la création et de l'organisation de la SODEMI, des activités et du développement minier.

    Troisième partie : L'évaluation des activités de la SODEMI, dans cette partie, nous ferons un bilan global de l'industrie minière et de la SODEMI sur l'économie ivoirienne.

    PREMIERE PARTIE

    LES CONDITIONS DE LA MISE EN PLACE DE LA SODEMI

    La première étape de notre travail s'intitule les conditions de la mise en place de la SODEMI.

    L'activité minière avant notre accession à l'indépendance existait bel et bien; nous allons tenter de présenter les ressources dont dispose la Cote d' Ivoire, car sans elles, il nous serait impossible de parler de minerais et de SODEMI; et il importe aussi de savoir à cette époque qui exploitait le sous sol ivoirien.

    Selon les études géographiques et géologiques l'existence de minerais dans le sous sol n'est pas le fait du hasard. Tous les géologues sont unanimes pour dire que les appareils volcaniques sont les idéaux des minéralisations métalliques telles que le Cu23(*), le Pb24(*) le Zn25(*) et dans le cas du birrimien surtout celui de l'or.26(*)Cela nous amène à parler de notre champ d'étude qui renferme ces données géologiques, par la présentation du socle ivoirien .Nous nous attarderons aussi sur les ressources minières africaines.

    CHAPITRE I : SITUATION DE L'INDUSTRIE MINIERE EN CÔTE D'IVOIRE AVANT 1962

    Au lendemain de l'indépendance de la Côte d'Ivoire, les produits du sous sol intervenaient pour une faible part dans le développement économique du pays.

    La découverte d'indices de cuivre et de molybdène, les projets de fer et d'hydrocarbures vont pousser le gouvernement ivoirien à signer une convention le 20 décembre 1968 avec la société américaine PICKANDS MATHER qui étudie les différentes formations ferrifères de la région du Duékoué-Man27(*). D'une manière générale, au lendemain de notre accession à l'indépendance, le sous sol ivoirien dans sa majorité demeurait encore un mystère ; son inventaire complet fut l'une des grandes missions de la Société de Développement Minière de la Côte d'Ivoire créée en 1962 avec le concours financier du fonds spécial des Nations Unies. Cependant en dépit des potentialités non négligeables, le secteur minier est resté pendant longtemps un maillon faible de l'économie ivoirienne, n'intervenant jusque la qu'a 0,2% du PIB

    I. LES RESSOURCES DISPONIBLES

    Les travaux de la société PICKANDS MATHER dans la région du Duékoué - Man, concentrés sur le mont Klahoyo s'estimaient à 700 millions de tonnes de minerai brut d'une teneur de 33% et pouvant donner 300 millions de tonnes de concentré. Un échantillon de 530 tonnes de minerai a été prélevé par galerie, sous la zone oxydée et expédiée aux USA, pour y subir des essais industriels de concentration28(*).

    La SODEMI et la BRGM 29(*) ont décelé de nombreux indices de nickel, de chrome, de cuivre, de molybdène, de zinc et d'or dans les régions de Man, d'Odienné, de Korhogo, Boundiali et- de Katiola. En particulier 3 gisements de nickel ont été découverts à Biankouma, Foungouessou et Syola, et l'épaisseur considérable de ces formations (3 à 15 mètres) laisse penser qu'il peut s'agir de dépôt d'importance mondiale. Par ailleurs, des campagnes de prospection se poursuivent dans la zone aurifère du bassin de la Loho et dans la région d'Ity ; ce dernier gîte semble présenter des réserves probables estimées à plus de 1 million de tonnes de minerai, mais son exploitation dépend de la solution des problèmes liés à la méthode de traitement de ce type de minerai.

    1/ Le secteur minier

    a- Le nickel

    Les gisements sont repartis sur l'étendue du territoire national comme suit :

    Sipilou 300 millions de tonnes.

    Biankouman et Touba 54millions de tonnes.

    Ce nickel est dit latéritique.

    On trouve du nickel sulfuré à Samapleu avec une teneur prouvée de 1,50% pour une contenance de 1 million de tonne.

    b- Le fer

    Il existe en Côte d'Ivoire deux types de minerais de fer :

    -les minerais itabiriques (dans la région de Man)

    -le minerai du sédimentaire côtier

    Cependant certaines données divergent. Si pour sa localisation tous s'accordent sur les mêmes localités, ce n'est pas le cas pour l'évaluation des réserves.

    Il est localisé dans les régions de Ferké. Les réserves sont estimées à 20 millions de tonnes. Les gisements de Grand Lahou et de Jacqueville moins nanti ont des capacités respectives de 2000 tonnes et 400000 tonnes; face à ces données nous retiendrons celle qui suit puisque issue des recherches de travaux récents30(*) :

    Le sous sol ivoirien dispose d'un nombre relativement important de gisement de fer dont les réserves sont estimées à 3 milliards de tonnes de minerais pouvant contenir 1, 2 milliards de métal.

    La majorité de ces gisements est située dans le district minier de Man où environ 2,7 milliards de tonnes de minerais (33 à 46% Fer) ont été identifiées.

    Les procédés de transformation des minerais de fer ont été abordés après une revue des différents types de minerai.

    La filière classique de production du fer par le haut fourneau ainsi que les améliorations apportées par l'introduction dans la filière des procédés de pré réduction ont été discutées.

    La possibilité d'implantation d'une usine de fabrication de l'acier brut à partir de l'éponge de fer produite a été également suggérée. L'abondance des matières premières et des ressources énergétiques (pétrole, gaz, hydro-électricité) milite en faveur de l'amorce d'une industrie sidérurgique en Côte d'Ivoire.

    c- Le titane

    Il se rencontre aussi bien à Singouine (2000T) et à Jacqueville. Mais cette teneur n'est encore pas totalement prouvée.

    Il est lié aux roches basiques dont il dérive après altération de celles-ci dans les alluvions. Il est souvent chimiquement lié au Fer (Tife).

    On en trouve à Baye (120 KM de Ferkessédougou).

    d- Le Manganèse

    C'est l'exemple type de précipitation syngénétique dans les épiclastites silteux liés aux activités volcaniques. Les gisements de Côte d'Ivoire résultent de concentration par altération latéritique. 2,7 millions de tonnes de réserve à 45% de MnO31(*).

    On retrouve dans la région de Grand-Lahou soit 1,5 millions de tonnes avec une teneur de 44% ; à Ziémougoula (Odienné), 1,2 millions de tonnes avec une teneur de 47%. (.cf. Carte n°3 : Densité d'indices minéraux p25).

    e- L'Or

    La Côte d'Ivoire possède 3 gisements de taille modeste32(*) ;

    · Ity : 15 t d'or métal (dans la région de Zouanhounien)

    · Asupiri Anuiri : 8,2 t d'or métal33(*) dans la région de Maféré

    · Angovia : 17,3 t d'or métal.

    A côté de ces réserves prouvées, il existe des cibles prometteuses : Kokoumbo (Toumodi) et Agbaou (Hiré) 

    D'autres petits gisements existent de façon disséminée sur l'étendue du territoire national et font l'objet d'exploitations artisanales.

    f- Le Diamant

    Le plan quinquennal de recherches minières en Côte d'Ivoire (1971-1975) confirmait une production annuelle de 200 00 carats .Mais il prévoyait un épuisement de la mine dans les années 1980.Il apparaissait donc nécessaire d'intensifier les recherches. Les régions du Sud-ouest et du Nord -Ouest ont été choisies34(*).

    g- La Bauxite

    Les plus grands gisements se trouvent à Bongouanou, Toumodi, Divo, Bondoukou, Bouaflé et Sinfra35(*)

    h- Le Columbo -Tantalite et les matériaux industriels

    Les gisements sont de types éluvionnaires et alluvionnaires. Les réserves de 70 000 millions de tonnes (48 à 78 % de Ta2O5) se situent dans la région d'Issia.

    A ces matériaux précieux, il faut ajouter les matériaux industriels : les pierres ornementales et les sables de verreries disponibles à Port-Bouet (638 000 t) et à Moosou (240 000 t) et les argiles pour brique présentent dans les régions de San-Pédro (127 000 m3), Agboville (94 000 t) Yaou (2,5 millions de t) et Basse Comoé (75  000 000 t).

    Carte n°1 : gîtes et indices minéraux de la Cote d'Ivoire

    Carte n°2 : Densité d' indices minéraux

    Source : SODEMI (Rapport annuel 1973 p55)

    2/ L'énergie

    Des ressources du sous sol, il n'y a pas seulement que les ressources minérales. D'autres valeurs sous forme de substances liquides et gazeuses, font partie de la grande famille des mines et énergie. Elles n'intéressent pas la SODEMI car ne faisant pas partie de ses attributions ; de façons assez brèves nous allons les présenter.

    A- Le Pétrole et le Gaz

    Des deux gisements situés en offshore , mis en production ,seul le gisement ESPOIR découvert au large de Jacqueville demeure encore en activité ; le gisement BELIER au large de Grand - Bassam étant abandonné depuis 1990 .

    Par ailleurs, il convient de signaler la remise en production du champ pétrole le «  BELIER OUTPOST » par PETROCI pour un coût d'investissement de 29 milliards de FCFA.

    La poche de gaz naturel maritime « FOXTROT » découvert en 1982 à 20 km de Jacqueville a été mise en 1992 exploitation. Estimé à 25 000 barils/jour, ce gisement représente une production annuelle de 1,25 millions de tonnes excédant largement la consommation nationale (800.000 T en 1994). Son exploitation se traduirait par une économie de 60 milliards de FCFA soit l'équivalent de 6% des importations.

    Le potentiel en hydrocarbures de la Côte d' Ivoire semble important et attirer de nouveaux investisseurs.

    la SIR ( créée en 1962 ) produit de l' essence , du gazole , du pétrole lampant et du gaz butane avec une capacité de traitement d' environ 3 millions de tonnes /an .Elle est l'unique et principal raffineur du pays. Cette capacité sera portée dans un premier temps à 4,5 millions de tonnes et dans un deuxième temps à 10 millions de tonnes.

    La consommation totale de produits pétroliers s'est établie à 1,062 million de tonnes métriques en 1966. Celle du réseau stations-service s'est élevée à 619 708 m3 en progression par rapport à 1995 (556 673 m3).

    b- L'électricité

    3424 gigawatt/h telle est la consommation brute en électricité de la Côte d'Ivoire en 1995 ; sans compter les 400 GW /h exportés sur le Ghana.

    La production est d'origine hydraulique (601MW soit 55% de la production) et thermique (492 MW soit 45%).

    II. LES PREMIERES EXPLOITATIONS

    Des compagnies étrangères notamment la compagnie de Moktar exploitait depuis 1960 le gisement de manganèse de Grand Lahou. L'exploitation du diamant était assurée par 3 sociétés : la SAREMCI (Société de recherche et d'exploitations minières en Côte d' Ivoire), sa filiale, la Société Minière des Bandamas (SNB) et la société diamantifère de Côte d' Ivoire. En 1971 la société WASTON prend le relais de la SODIAMCI à Séguéla.

    La société WATSON en 1971 a produit plus de 326 370 carats dont 250 367 pour le seul gisement de Tortiya.

    1- L'INDUSTRIE MINIERE EN COTE D'IVOIRE AVANT 196236(*)

    a- SOCIETE ANONYME DE RECHERCHES ET D'EXPLOITATIONS MINIERES EN COTE D'IVOIRE

    (S.A.R.E.M.C.I)

    _________

    Cette société anonyme, au capital de FF 4 200 000, a été constituée en 1945 et exerce depuis son activité en Côte d'Ivoire où elle exploite le gisement diamantifère de Tortiya et le gisement de Columbite de Bouaké. Ses travaux de recherches, orientés surtout vers la découverte de gîtes diamantifères l'ont amené à s'intéresser successivement à des indices de manganèse et de nickel -chrome -amiante. L'étude des gisements titanifères des plages marines situées à l'ouest d' Abidjan, a été l'une de ses prérogatives.

    a-1 domaine minier

    Le domaine minier de la SAREMCI, valable pour le diamant comprenait :

    -Tortiya

    - Le bou inférieur

    -le Marahoué moyen

    La SAREMCI a obtenu en 1963 une autorisation exceptionnelle de recherches pour le diamant couvrant une zone d'environ 15 000 Km² entre Tortiya et la frontière Haute Volta / Côte d'Ivoire.

    La société a sollicité la transformation de cette autorisation en un permis de recherches de type A.

    a-2 activités antérieures à 1964

    Les recherches diamantifères entreprises fin 1945, début 1946 par la SAREMCI, simultanément dans le bassin du bou et dans ceux du Marahoué et du Yani ont rapidement abouti à la découverte du gisement éluvio -alluvionnaire de Tortiya dont l'exploitation à débuté en 1948. Par suite d'un très important effort d'équipement et modernisation rendus nécessaires par la nature même de ce gisement dont le minerai, ayant une gangue très dense, est difficile à laver. La production annuelle a progressé jusqu'à un certain niveau optimal auquel elle s'est maintenue, ensuite comme le montre le tableau ci-dessous, malgré une diminution régulière des teneurs exploitées :

    Tableau n°2 : production du diamant par la SAREMCI

    Années

    production (carat)

    1948

    8253

    1949

    360330

    1950

    52938

    1951

    65205

    1952

    74957

    1953

    100 450

    1954

    98 906

    1955

    106 096

    1956

    128 122

    1957

    142 995

    1958

    145 411

    1959

    179 327

    1960

    144 867

    1961

    158 263

    1962

    169 238

    1963

    155 614

    SOURCE : Direction de Mines et de la Géologie 1964

    Cette société en plus du diamant s'est intéressée, à partir de 1955 à l'étude des gisements de minéraux lourds des sables de plage, dans la région de Fresco.

    En 1958, elle s'est vue confier la mise en valeur des gisements de même nature décelés par la Direction Générale des Mines et de la Géologie entre la longitude de Dabou (Jacqueville) et l`Ouest de Grand -Lahou, et qui comprennent :

    a-3 activités antérieures à1964 (autres minéraux)

    Les travaux effectués antérieurement à 1964 ont porté sur :

    1°/ - La vérification systématique des réserves de gisement situé a l'ouest de Grand- Lahou ;

    2°/ - La mise au point d'une méthode d'étude des échantillons prélevés au cours des travaux visés au 1°/ ci dessus ;

    3°/ - La mise au point d'un procédé de traitement qui a été confié à diverses entreprises spécialisées.

    b- SOCIETE DIAMANTIFERE DE LA CÔTE D'IVOIRE

    (SODIAMCI)

    La société Diamantifère de la Côte d'Ivoire (SODIAMCI) a été constituée en 1956 pour exploiter en vertu d'un contrat d'amodiation signé le 21 novembre 1955, le domaine minier détenu par la Compagnie Minière du Haut Sassandra (SANDRAMINE) dans la région de Séguéla où était son siège social.

    D'abord société à responsabilité limitée, elle a été transformée en société anonyme le 27 avril 1959, au capital de F.CFA 20 000 000, porté à F.CFA 70 000 000 divisé en 7000 actions de 10 000 F.

    b-1 Domaine minier

    Le domaine minier de la SAREMCI a été réduit progressivement à cinq (5) permis d'exploitation n° 149, 150, 151, 156 et 159, tous situés au nord de Séguéla.

    b-2 Travaux antérieurs à 1964

    Entre son installation en Côte d'Ivoire, en 1946 et l'arrêt de ses activités en 1955, la compagnie Ministère du Haut Sassandra, outre quelques prospections d'or, a procédé à l'étude de la zone de Séguéla, sur laquelle elle détenait un monopole de fait, avec des résultats très médiocres malgré l'importance des minéralisations prouvées ultérieurement par les exploitations illicites. Une petite production, très irrégulière, fut enregistrée à partir de 1952.

    C'est à la SODIAMCI que revient le mérite d'avoir découvert l'existence de la Kimberlite en Côte d' Ivoire.

    Le tableau ci- dessous montre les variations de la production annuelle de la société de 1956 à1963.

    Tableau n°3 : production du diamant de la SODIAMCI

    années

    production

    1956(6 MOIS)

    4 225

    1957

    11 350

    1958

    18 904

    1959

    8 034

    1960

    4 935

    1961

    5 010

    1962

    11 387

    1963

    21 276

    SOURCE : Direction des Mines et de la Géologie 1964

    c- SOCIETE MINIERE DES BANDAMAS

    (S. M.B.)

    Cette société anonyme, au capital de 180 000 F.F .a été constituée en 1961 pour l'exploitation des gisements diamantifères couverts par des titres miniers découlant du P.G.R.A. n° 23 dont la SAREMCI était titulaire, et en application de l'article 9 de la convention fixant le régime particulier de ce P.G.R.A.

    c-1 domaine minier

    La société minière des Bandamas n'a donc pas de domaine minier propre. Elle exerce son activité sur les permis d'exploitation ci- dessous dont la SAREMCI est titulaire.

    P.E. n° 160, 165, 166, et 167 sur le bou inférieur

    P.E. n°161, 162, 163, et 164 sur le Marahoué moyen.

    c-2 activité antérieure à 1964

    En matière de prospection et d'évaluation des réserves, l'activité de la Société Minière des Bandamas ne date que de 1963, lorsqu' elle a pris le relais de la SAREMCI, laquelle s'était chargée jusque là de ces travaux.

    Ces travaux de recherche ont été surtout effectués sur les permis du bou inférieur où plusieurs dizaines de milliers de carats de réserves ont été mis à vue, et sur le Marahoué moyen où, par contre, les résultats ont été décevants.

    D'autre part la S.M.B. a poursuivi, à partir de 1962 un essai d'exploitation des graviers de lit vif du Marahoué, entrepris par la SAREMCI en 1961, pour produire :

    - 3 286,93 carats en 1962

    - 670,67 `' `' `' 1963

    d- WASTON

    Cette société a été autorisée, en application d'un protocole passé le 28 mai 1962 avec le Gouvernement, à rechercher et exploiter les dépôts diamantifères souterrains sur toutes les zones libres du territoire de la République.

    d-1 domaine minier

    Au cours de l'année 1964, WASTON a renoncé à ses droits sur l'ensemble des zones libres du pays, à l'exception de la zone de Séguéla.

    d-2 travaux antérieurs à 1964

    La prospection semi- systématique du bassin de la Kohoué a débuté en janvier 1963 et a eu pour résultat de connaître plusieurs zones minéralisées à des teneurs diverses (0,2 à 0,8 carat/m3), notamment sur la basse Kohoué et sur Kabako, affluent de la rive gauche de la Légbo.

    D'autre part une reconnaissance systématique des chantiers artisanaux abandonnés, a permis la découverte d'un deuxième dyke de kimberlite au Nord - Ouest du village de Boby, et l'indice de la présence d'une roche identique plus au Sud sur la basse Kohoué.

    e- ISCODIAM LIMITED

    e -1 le domaine minier

    Cette Société a obtenu le 22 janvier 1962, une autorisation de recherche valable pour le diamant d'une durée d'un an, couvrant deux zones distinctes :

    - la zone Bouaké, d'environ 15000km² couvrant le bassin moyen du Marahoué.

    - la zone Sud- Ouest , dite `'frontière'' d'environ 30000km² comprise entre le fleuve Sassandra et la frontière Libéria d'une part , la mer et la route Nzerekoré , Man , Guiglo , d'autre part.

    e-2 travaux antérieurs à 1964

    Ces travaux couvraient la Zone frontalière et la Zone Centre. Commencés en février 1963, ils ont été interrompus en Juillet pour reprendre en Décembre. Ils ont permis de retrouver, sur la Marahoué et le Bandama, les indices découverts antérieurement et à plusieurs reprises depuis 1930.

    f- COMPAGNIE DE MOKTA

    Cette Société au capital de 31 200 000 F français, exploite depuis 1960 le gisement de minerai de manganèse de Grand Lahou découvert en 1955.

    Ce gisement, dont la genèse est l'objet de controverses quant à sa structure et à l'importance relative des divers phénomènes qui s'y sont produits, est essentiellement formé d'une série d'amas horizontaux ou sub-horizontaux situés à l'aplomb ou à proximité de lentilles plus ou moins minéralisées inter stratifiées dans le Birrimien.

    g- DICORCOT PROSPECTING LIMITED

    g-1 domaine minier

    Le capital de cette Société filiale à 100% de DIAMOND CORPORATION LIMITED, qui était de 100 000 £ ( 68 500 000 F.C.F.A. ) depuis le 20 mars 1963 , a été porté à 300 000 £ (205 500 00 F.C.FA. ) le 16 octobre 1964.

    DICORCCT a obtenu en 1962 une autorisation de recherche valable pour le diamant et pour une durée d'un an, couvrant une zone d'environ 12000Km² limitée par la frontière Côte d'Ivoire/Guinée et la route N'Zérékoré - Danané- Man -Sifié - Santa. Cette autorisation a été renouvelée deux fois, pour une durée d'un an chaque fois.

    D'autre part, DICORCOT a passé une convention avec la SODEMI pour la recherche et éventuellement l'exploitation de gisements diamantifères sur le permis N°8, dit `'permis de Kouibly'', de cette dernière.

    g -2 travaux antérieurs à 1964

    Dans la zone frontière, les travaux de prospection volante ont débuté en janvier 1963 avec une équipe dirigée par 2 personnes prospectrices -géologues comprenant un effectif moyen de 19 ouvriers. Interrompus en juillet, ils ont repris en décembre 1963.

    En 157 jours de travail sur le terrain, 69 essais portant sur 328,391 m3 de gravier lavé n'ont pas donné de résultats positifs.

    h- BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINERES

    (B. R. G. M.)

    h-1domaine minier

    Le B.R.G.M. a poursuivi en 1964 la reconnaissance du gisement aurifère d'ITY dont la minéralisation avait été découverte par le dosage géochimique de prélèvements effectués sur le Mont Flotouo. Celui-ci est situé sur la rive droite de Cavally, 12 km à l'est du village zouanhounien, sur la route Toulépleu-Danané (coordonnées approximatives du gisement, lat. N. 6°531-long. W. 8°6).

    h- 2 travaux antérieurs à 1964

    En 1959 et 1960, une importante campagne de géochimie de profondeur pour l'or aboutissait à la mise en évidence de 500 000 t à une teneur moyenne de 10g/t, soit une réserve de 5 t d'or.

    Quatre sondages effectués en 1960 et trois autres en 1961 n'aboutirent qu `à montrer la grande épaisseur de la zone d'altération, 60 à 70 mètres, dans laquelle tout carottage se révéla impossible, tandis qu'une série de puits de prospection sur les Monts Flotouo et Zia permettait de préciser l'allure de la minéralisation et d'augmenter de plusieurs centaines de kilogrammes d'or des réserves connues.

    Evalué à près de 400 millions de tonnes de magnétite d'une teneur en fer de 36% pouvant donner un concentré de 60% sous forme de boulettes, le gisement du mont Klakoyo devrait être mis en exploitation dans les années 80. Cette opération nécessitait un investissement de plus de 500 milliards de francs CFA et entraînerait la création de plusieurs milliers d'emplois et de multiples activités annexes de grands intérêts pour toute la région. Notamment le choix du chemin de fer comme mode d'évacuation du minerai vers le port de San Pedro37(*).

    2 -La pratique

    L'inventaire géologique de la Côte d'Ivoire a été entamé par la SODEMI, avec l'aide extérieur du PNUD et de la France (financement FAC et assistance personnel spécialisé). Cet inventaire est loin d'être achevé.

    Les permis de recherche sont peu nombreux et ils ne portent que sur une faible partie du territoire.

    La SODEMI est titulaire de quelques permis A et B, mais sans aucun monopole ; le bureau français de recherche géologique et minière (BRGM) est aussi titulaire de plusieurs permis A. De 1962 à 1974, le coût de la recherche minière s'est élevé à 5 milliards , dont un tiers financé par l' extérieur - opérations ONU-FAC concentrées dans le sud-ouest et deux tiers par le BSIE. Des découvertes intéressantes ont été faites, en ce qui concerne la bauxite, le diamant et le minerai de fer, ainsi que du nickel et des indices de molybdène.

    Au stade de l'exploitation les réalisations sont encore modestes.

    La production de diamant est la plus ancienne, assurée essentiellement par la SAREMCI et la société Watson, sur la base de permis d'exploitation. L'exploitation de manganèse de Grand Lahou a été abandonnée ; celle de l'or, jusqu'à ces dernières années était demeurée purement artisanale.

    Cependant, les importants efforts de prospection et de recherche concentrés dans le sud-ouest permettent d'envisager la mise en exploitation prochaine du minerai de fer de Bangolo, minerai magnétique d'une teneur de 40%, que l'on peut facilement porter à 60%  et des mines d'or d'Ity. Le procédé juridique retenu pour la mise en place de ces exploitations minières importantes n'est pas la concession, telle qu'elle est prévue par la loi de 1964, qui a paru mal adaptée au contexte économique, financier et technique particulier de ces entreprises. Le gouvernement ivoirien, en application du code des investissements de 1959, a signé deux conventions d'établissement avec les sociétés titulaires des permis d'exploitation : une convention de 1968 avec la société Pickands Mather pour l'étude de l'exploitation du minerai de fer38(*), une convention de 1975 avec le consortium d'Ity pour l'exploitation des mines d `or39(*) . Il s'agit, surtout dans le cas du fer, l'opération complexe dont l'exploitation minière ne constitue qu'un aspect. On conçoit donc que le régime de la convention d'établissement ait été adopté. Il permet, beaucoup mieux que le contrat de concession, de mettre au point les conditions économiques et financières de ce projet qui sera déterminant pour le développement du sud-ouest - projet de chemin de fer pour l'évacuation du minerai, implantation d `une industrie lourde, plan rigoureux d'ivoirisation, etc. La concession minière, transposée du droit français, relève d'une conception beaucoup plus limitée, qui ne permet pas d'intégrer l'exploitation minière dans l'ensemble d'un processus de développement économique.

    3- L'Activité Minière

    La production minière ivoirienne, qui intéressait jusque là trois substances (diamant, or, manganese) représente en 1965 une valeur de 1.800 millions F CFA en 1964, soit une progression de 15%.

    Tableau n°4 : La production minière ivoirienne de1958 à1965

    Diamants :

    Production (carats)

    Exportat. (carats)

    Minerai de manganèse :

    Production (T)

    Exportations (T)

    1958

    1960

    1962

    1963

    1964

    1965

    164.314

    165.910

    199.120

    199.880

    61.000

    36.000

    283.911

    414.197

    106.983

    95.775

    179.659

    213.507

    139.063

    104.843

    200.271

    209.565

    136.425

    104.549

    198.308

    204.084

    179.785

    170.524

    (D'après le rapport sommaire pour 1965 de la Direction des Mines et de la Géologie)

    Les exportations de substances minérales sont passées de 2.277 millions F. CFA en 1962 à 1.410 millions F. CFA en 1963, 1.437 millions en 1964et 1.792 millions en 1965 soit une progression de 25% par rapport à 1964 dont 917 millions Fcfa pour les diamants (936 millions en 1964) et 875 millions F. CFA pour le minerais de manganèse (500 millions en 1964).La compagnie de MOKTA qui exploitait ce minerai l'avait déclaré peu rentable et était prête à fermer.

    La production de diamants bruts est réalisée par trois sociétés.

    - La SA de recherches et d'exploitations minières (SAREMCI) a produit sur son gisement de Tortiya (au sud de Korhogo) ,171.940 carats en 1965 contre 175.753 carats en 1964 et 155.164 carats en 1963, malgré une importante augmentation du volume traité (621.910 m3 contre 565.930 m3 en 1964) par suite d'un abaissement de la teneur moyenne de 0,31 carats par m3 en 1964 à 0,26 carats en 1965.

    Les réserves connues permettraient une exploitation de 5 ans au rythme actuel. Le programme 1966 prévoit une production de 160.000 carats.

    La production de colombo tantalite du gisement de Bouaké de la SAREMCI s'est élevée à1.100 kg colombite en 1965 contre 1402 kg en 1964

    - La Société diamantifère de Côte d'Ivoire (SODIAMCI) a produit , sur son exploitation situé à 30 km au nord de Séguéla, 25 207 carats en 1965 contre 23 200 en 1964 et 21 275 en 1963. L'objectif de 40 000 carats envisagés pour 1965 n'a pu être atteint, en raison notamment de la nette diminution de la teneur moyenne (0,28 carat au m3 contre 0,46 carat en 1964), malgré le traitement d'un volume presque double de la teneur en gravier (89.325m3 contre 50.000 m3 en 1964.

    - La Société minière de Bandama (SMB), filiale de la SAREMCI a produit sur son exploitation-pilote du Marahoué, située au sud de la route Séguéla - Bouaké, 1.146 carats contre 1211 carats en 1964 et 670 carats en 1963. L'exploitation a été arrêtée en août 1965 par suite de la faiblesse des résultats.

    La production de manganèse de la COMPAGNIE DE MOKTA s'élève à 170.000t de minerai en 1965 (99.792t de minerai à 45,5%, 53 649 T de minerai à 40,4%, 15 756 T de fines à 37,8% et 10 588 T de fines à 32, 8% ) contre 139063 T en 1963 et 136.425 T en 1964 soit une progression de plus de 31% .Les exportations ont progressée de 63% en poids (170524T contre104 549T) et de 75% en valeurs (875 millions de F.CFA contre 500 millions de FCFA).

    La société Waston a décelé en 1965 de nouvelles réserves certaines de plus de 100 000 t dans la région nord de Séguéla

    - la société Diamond Corporation Côte d'Ivoire, Ltd (DICORCCOT), filiale de la Beers a terminé sans aucun résultat positif l'étude du permis de Kouhibli de SODEMI.

    La prospection du diamant dans la région Nord-est, couverte par une demande de permis A, a permis la découverte d'intéressants indices à l'Est de Dabakala.

    En ce qui concerne l'or, le BRGM a effectué trois forages d'un total de 544 m sur le gisement en profondeur d'Ity, au Sud - ouest de Man « A la suite de pourparlers entrepris, des contrats de cession à l'Etat du gisement aurifère d'Ity (où 11 d'or ont été reconnues) ont été établis. La prise en charge de ce gisement par la SODEMI en vue de la réalisation des dernières études de traitement, préalables à la mise en exploitation, puis de cette dernière, fut envisagée».

    En ce qui concerne le titane, la SAREMCI a terminé en 1965 la prospection systématique des plages de la région ouest du Grand Lahou où des réserves d'au moins 400.000T d'ilménite avaient été mises en évidences en 1964.

    «La mise en exploitation de ce gisement, qui paraît être marginale, dépend encore d'un certain nombre d'inconnues »

    En ce qui concerne les travaux de la SODEMI, dont l'équipement a été complété, un grand nombre d'études ont été effectuées en plus de l'élaboration du deuxième plan triennal de développement minier

    CHAPITRE II : PRESENTATION DU CHAMP

    D' ETUDE

    I / LE POTENTIEL MINIER DE LA COTE D'IVOIRE

    1- Etude géologique du sol ivoirien

    Les informations recueillies auprès de la SODEMI et de la Direction de la Géologie nous annoncent que le socle ivoirien est constitué à 90% de formation précambrienne. Les sédiments d'âge tertiaire se localisent dans la zone côtière et sur le plateau continental. Le socle précambrien se compose de 2 domaines :

    - Le domaine ARCHEEN qui couvre la partie OUEST du territoire jusqu'à l'accident du SASSANDRA.

    - Le domaine BIRRIMIEN qui couvre toute la partie EST de cet accident40(*).

    1/1 Le domaine archéen

    Le domaine archéen de la région de Man est constitué de matériaux fortement métamorphiques comportant un certain nombre de séquences lithologiques reparties de façon préférentielle de part et d'autre de l'accident majeur de Danané oriente N°70°E41(*)

    . Au sud de cet accident, on note la présence de sédiments supracrustaux associés à des migmatites.

    Au nord ce sont les gneiss gris d'origine mantellique et de composition tonalitique et Trondhjemitique qui dominent42(*).

    1/2 Le domaine birrimien

    Il se présente sous forme d'une succession de «  Sillons » ou «  de ceintures volcaniques » séparés par des panneaux de formations granitoïdes ou granito gneissiques dont l'age de mise en place couvre la période de 2150 à1900 Ma43(*).

    A côté de ces sillons ou prolongeant ceux ci,on observe des «  bassins » sédimentaires parfois étendus dont le comblement s'est effectué avec des produits à dominances arénacés et silteux . Ces bassins comportent des îlots d'activités volcaniques.

    2- Potentiel minier du domaine archéen et birrimien

    2-1 Le potentiel minier du domaine archéen

    Le domaine archéen qui englobe la région de Man regorge d'un potentiel minier qui est lié à la lithologie particulière de certaines unités de la région (Quartzites et Ultrabasiques) et ainsi qu'à la réactivation du sol archéen pendant les événements majeurs de l'Eburnéen.

    a) Les quartzites à magnétite

    Ils forment une réserve potentielle de Fer non négligeable de plus de 111 milliards de tonnes. Si les teneurs voisines de 35 à 40% sont considérées comme relativement faibles, le caractère magnétique des minerais lui confère un traitement relativement facile44(*).

    b) Le complexe ultrabasique

    Il comprend les quartzites à magnétique et les quartzites regroupant toutes les séries lithologiques. Ces roches sont le siège de minéralisations primaires de type sulfuré (CU NI) ou oxydés (chromite).

    Ces types de roche se rencontrent dans le gisement de Samapleu et de Biankouma - Touba45(*)

    Tableau n°5 : Gisements du domaine archéen

    Fer

    Mt Klahoyo

    700 Mt

    33%

    prouvé

    Mt Tia

    510 Mt

    40%

    prouvé

    Mt Gao

    Mt Toto-Segaye

    510Mt

    40%

    Probable

    Mt Nimba

    1000 Mt

    46%

    Probable

    Nickel Latéritique

    Sipilou Ferrière

    200 Mt

    54 Mt

    1,30%

    2,14%

    Probable

    prouvé

    Sipilou

    100 Mt

    1,70%

    Probable

    Biankouman-touba

    Magnésien

    40 Mt

    1,80%

    prouvé

    Ni Sulfuré

    Samapleu

    1 Mt

    5 Mt

    1,5%

    1,5%

    prouvé Probable

    Titane (TiO2)

    Fer Titane

    Singouiné

    2000 t

    Ti Fe

    Probable

    Côtier Jacqueville - G.L

    40000 t

     

    Probable

    Source SODEMI (Géologie et Potentiel Minier de la Côte d' Ivoire p21)

    c) Brève interprétation du tableau

    Le fer

    Les gisements du domaine archéen sont concentrés à l'Ouest du pays plus précisément dans la région Ouest (Man).Ces réserves ont été prouvées pour les régions du Mt Klahoyo et Tia et déclarées probables pour les monts Gao, Toto-Segaye et du Nimba.

    Le nickel

    Les gisements sont repartis sur l'étendue du territoire national comme suit: Sipilou, Biankouman et Touba.

    Ce nickel est dit latéritique.

    On trouve du nickel sulfuré à Samapleu avec une teneur prouvée.

    Le titane

    Il se rencontre à Singouiné mais avec une teneur peu probable.

    2/ 2- Potentiel minier du domaine birrimien

    Les géologues s'accordent à dire que les appareils volcaniques sont les sièges prédisposés des formations métalliques telles que le cuivre, le plomb, le zinc et dans le cas du birrimien surtout de l'or.

    Ce siège devient un véritable piège de minéralisation quand l'activité volcanique est sous marine comme c'est le cas ici. Le potentiel minier du birrimien selon la lithologie et les éléments structuraux de ce domaine nous donne une idée sur chaque métal concerné.

    Tableau n°6 : Gisements du domaine Birrinien

    MN

    MOKTA

    GRAND LAHOU

    1'5 Mt

    44%

    Possible

    ODIENNE

    Zeenougoule

    1,2 Mt

    47%

    Possible

    Ti

    Bave (ferke)

    20 Mt

    Tife

    Possible

    Or

    Ity

    15 t

    métal

    Prouve

    Assupiri

    Anuiri

    10 t

     

    Prouve

    Kokoumbo

    Cible d'intérêt

     
     

    Agbahou

    Cible d'intérêt

     
     

    Niele

    Cible d'intérêt

     
     

    Bauxite

    Benené

    13 Mt

    50% ala O3

    4% Si O2

    Gueto

    1, 35 Mt

    55% AI 2O3

    Orumbo-Boka

    200 Mt

    35% AL 2 O3

    Bondoukou

    180Mt

    35% AI

    3% Si

    Yaoure

    140Mt

    37% AI

    3% Si

    Région Sinfra

    130Mt

    37% AI

    32% Si

    Digo Mokouedou

    650Mt

    35% AI

    2-10% Si

    Source SODEMI (Géologie et Potentiel Minier de la Cote d' Ivoire p7)

    Le Manganèse (MN)

    C'est l'exemple type de précipitation syngénétique dans les épiclastites silteux liés aux activités volcaniques. Les gisements de Côte d'Ivoire résultent de concentration par altération latéritique. 2,7 millions de tonnes de réserve à 45% de MnO46(*).

    On retrouve dans la région de Grand-Lahou soit 1,5 millions de tonnes avec une teneur de 44% ; à Ziémougoula (Odienné), 1,2 millions de tonnes avec une teneur de 47%.

    Le Titane (Ti)

    Il est lié aux roches basiques dont il dérive après altération de celles-ci dans les alluvions. Il est souvent chimiquement lié au Fer (Tife).

    On en trouve à Baye (120 Km de Ferkessédougou).

    L'Or

    Ce minéral semble caractérisé la métallogénie du birrinien ; le birrinien a donné peu de gisement de métaux de base tel que le plomb, le zinc. Cependant, il paraît très riche en or.

    La Côte d'Ivoire possède 3 gisements de taille modeste47(*) :

    · Ity48(*) : 15 t d'or métal

    · Asupiri Anuiri49(*) : 8,2 t à10 t d'or métal

    · Angovia50(*) : 15 à 17, 3 t d'or métal

    A côté de ces réserves prouvées, il existe des cibles prometteuses :

    * Kokoumbo51(*)

    * Agbaou52(*)  : 5,6 t d'or métal.

    Le Diamant

    A ce niveau, on peut citer pour l'instant les gisements de Séguéla et de Tortiya qui sont pratiquement épuisés. De ces 2 gisements, la Côte d'Ivoire a produit 4,6 millions de carats. De nouvelles campagnes de prospection sont en cours d'exécution et des travaux de recherche tentent d'évaluer de nouvelles réserves.

    La Bauxite

    Les plus grands gisements se trouvent à Bongouanou, Toumodi, Divo, Bondoukou, Bouaflé et Sinfra.

    Columbo -Tantalite

    Les gisements sont de types éluvionnaires et alluvionnaires. Les réserves de 70 000 millions de tonnes (48 à 78 % de Ta2O5) se situent dans la région d'Issia.

    A ces matériaux précieux, il faut ajouter les matériaux industriels : les pierres ornementales et les sables de verreries disponibles à Port-Bouet (638 000 t) et à Moosou (240 000 t) et les argiles pour brique présentent dans les régions de San-Pédro (127 000 m3), Agboville (94 000 t) Yaou (2,5 millions de t) et Basse Comoé (75  000 000 t).

    Tableau n°7 : principaux gîtes à tonnage

    Types de Minerai

    Réserves possibles de minerai

    Teneur

    OR

    10 millions de tonnes

    0,7-9g/t

    DIAMANT

    non déterminées

    Jusqu'à 0,9 ct/m3

    FER

    3000 millions de tonnes

    35-45 % Fe

    FER TITANE

    20 millions de tonnes

     

    NIKEL LATERIQUE

    290 millions de tonnes

    1,3-2,14 %Ni

    NIKEL MAGNESIEN

    100 millions de tonnes

    1,7 %NI

    NIKEL-CUIVRE

    A PLATINOIDES

    11 millions de tonnes

    0,27% CU

    0 ,27% NI

    MANGANESE

    3 millions de tonnes

    44-47%MN

    COLOMBO TANTALITE

    2 millions de tonnes

    60 g/t

    BAUXITE

    1200 millions de tonnes

    35-55% Al 2o3

    3-4% Si o2

    PIERRES ORNEMENTALES

    massifs importants

     

    SABLE DE VERRERIE

    880.000 tonnes

    97,44-98,72% Si o2

    0 ,07- 0 ,47% Fe 2o3

    ARGILES POUR BRIQUES

    78 millions de tonnes

     

    Source : SODEMI (Géologie et Potentiel Minier de la Côte d'Ivoire p11)

    Carte n°3 : Gisements et principaux indices minéraux

    Source SODEMI (Rapport annuel 1973 p57)

    DEUXIEME PARTIE :

    LES DEBUTS DE LA SODEMI

    Cette seconde phase de notre travail nous emmène à rentre dans le vif du sujet.

    C`est ainsi que nous verrons pourquoi et comment les autorités ont pris la décision de créer une société nationale qui devait s'intéresser de près à la recherche et à l'exploitation minière.

    Financée sur les fonds propres de l'Etat et soutenue par des gouvernements étrangers , tels le Canada et le programme des Nations Unies,les missions de la Sodemi lui sont définies par l'Etat ivoirien, selon ses besoins.

    Il faut reconnaître que la société au cours du temps, a un peu été gérée comme une structure privée selon le statut des sociétés d'Etat53(*).Elle a recherché elle même des financements, par son assistance, ses prestations à des sociétés d'exploitation minières du pays et à des pays de la sous région54(*).

    CHAPITRE I: CREATION ET ORGANISATION DE LA

    SODEMI

    I - DE LA VOLONTE POLITIQUE ET CONSTITUTIONNELLE

    Les pouvoirs publics ivoiriens en instituant le régime régalien permettait à l'Etat d'être le Maître du sol et du sous sol. De ce fait, il lui apparut nécessaire de créer une institution spécialisée dans la recherche et la prospection minière. Jusqu'a la veille de l'indépendance plus précisément en 1959, l`activité minière dépendait des Travaux Publics. En 1959 elle est placée sous l'autorité du Ministère des Finances. Le décret 71-641 du 1 décembre 1971 crée le Secrétariat d'Etat aux Mines encore rattaché au Ministère des Finances mais avec une plus grande autonomie55(*). En 1972, un Ministère des Mines est crée.

    A/ LE DROIT MINIER OU LE DOMAINE MINIER

    - LE CODE MINIER

    La loi non promulguée du 20 mars 1963 qui traitait de l'ensemble du régime juridique du domaine en Côte d' Ivoire déclarait expressément que les mines appartiennent à l'Etat.

    L'Assemble Nationale a adopté sans modification le projet de loi portant code miner qui lui avait été présenté par le gouvernement .Elle a cependant émis le voeu que les textes d'application prévoient la consultation des conseils généraux et de la population avant l'octroi de droits d'exploitation.

    Cette loi a été promulguée le 3 juillet 1964 sous le n° 64-249 par le Président de la République .Parmi les innovations importantes qu'elle comporte, citons :

    -la suppression de l'autorisation personnelle et du permis ordinaire de recherche ;

    -la création de l'autorisation de prospection ;

    -le pouvoir discrétionnaire de la puissance publique ;

    -la possibilité pour l'Etat d'obtenir des parts ou des actions d'apports des sociétés exploitantes.

    Un projet d'application de cette loi minière a été préparée par la Direction des mines et de la géologie et les différents ministères et Organismes intéresses ont été consultés .L' Adoption de ce projet interviendra vraisemblablement au début 1965.

    Un projet d'arrêt ayant pour objet de déterminer la forme des demandes et déclarations et les modalités de leur instruction sera alors soumis à la signature du ministre des finances, des affaires économiques et du plan56(*)

    Dès cet instant la Côte d'Ivoire disposait alors d'une législation et d'une réglementation minières nationales ; ce qui permettait de reprendre l'instruction des nombreuses demandes de titres miniers qui avait été suspendue. L a lecture de ce document nous convainc du droit régalien de l'Etat à l'égard de toute forme de prospection, recherche, exploitation. Il n'est fait référence à aucun droit des propriétaires du sol sur les mines se trouvant dans le sous sol. Le droit de faire de la prospection et de la recherche est soumis à l'obtention d'un permis ou d'une autorisation57(*)

    B/ LES TITRES MINIERS

    Le droit d'exploiter une mine ne peut être acquis qu'en vertu d'un permis d'exploitation ou d'un contrat de concession.

    - les permis miniers :

    Il y a les permis de recherches ordinaires : P.O

    Les permis de recherche A : P.A (grande superficie)

    Les permis de recherche B : P.R.B (carré de km de côté)

    Les permis d'exploitation : P.E

    Les permis miniers, de recherche ou d'exploitation sont accordés par L'administration de façon discrétionnaire pour un temps limité et confèrent à leur titulaire un droit exclusif moyennant éventuellement le paiement d'une redevance. Un permis constitue un droit mobilier indivisible non susceptible d'hypothèque, cessible, transmissible et amodiable avec l'autorisation de l'administration58(*).

    Le décret du n°65-96 du 26 mars 1965, relatif à l'application du code minier prévoit deux catégories de permis de recherche. Le permis A est de longue durée; vingt ans, de forme quelconque et porte sur des superficies importantes .Le permis de recherche est quant à lui plus limité dans le temps ; maximum sept ans et dans l'espace, carré de cinq kilomètres sur cinq kilomètres. Il permet d'approfondir dans une zone ou les indices ont été préalablement découverts.

    Le permis d'exploitation dérive nécessairement d'un précèdent permis de recherche A ou B; il est situé à l'intérieur de la superficie du permis de recherche dont il dérive59(*).

    II-/ CREATION DE LA SODEMI

    A- MISSION

    Le décret 62-91 du 3 avril 196260(*) crée la SODEMI (société pour le développement minier) sous forme de société d'Etat afin d'amorcer les activités de recherche et de prospection minières qui jusque là étaient pratiquées par les firmes étrangères. Placée sur la tutelle du Secrétariat d'Etat aux mines61(*), la SODEMI est soumise à la loi sur les sociétés d'Etat et aux règles du code minier de la Côte d'Ivoire.

    L'activité de la SODEMI s'exerce tant sur la partie du territoire national libre de titres miniers que sur des titres miniers qui lui sont attribués. Le domaine d'exploration et de la recherche de la SODEMI couvre les trois quarts (3/4) du territoire ivoirien (nord, nord-est, nord-ouest) soit une superficie de 250 000 KM2 comportant :

    - une prospection géochimique avec établissement de cartes pour les six (6) éléments métalliques suivants : cuivre, molybdène, zinc, cobalt, chrome, nickel.

    - Une prospection alluvionnaire sur le diamant dans la partie ivoirienne du bassin du Niger.

    Dans le domaine du développement, par l'étude de l'extension et de la valorisation des indices ou des gîtes inventoriés :

    - pour les substances précieuses : or (Soubré), diamant (Nord, Nord-est)

    - pour les substances métalliques : fer (Monogaga), nickel (Man, Odienné)

    - pour les substances non métalliques : argile pour les usines et l'industrie des matériaux abrasifs ;

    - pour les matériaux de construction et de viabilité : gravier de rivières et de terrasses, granulats pour les routes et ballast pour les voies ferrées, pierres ornementales pour le revêtement et l'industrie funéraire à l'exportation principalement.

    A la création de la SODEMI, l'Etat décide de la mise en place d'un régime juridique de la prospection, de la recherche et de l'exportation afin de réglementer le secteur minier (code minier du 3 juillet 1964) décret n°64-249 du 3 juillet 1964 dont les modalités d'application sont fixées par le décret du n°65-96 du 26 mars 1965. Ce code minier comprend 7 chapitres de 51 articles et confirme la souveraineté de l'Etat de Côte d'Ivoire sur toutes les matières premières minérales .Ce code minier permet l'attribution des permis de type A et B.

    A cet effet, elle est habilitée à participer, soit directement, soit par voie d'une société affiliée, soit en association avec des tiers privés ou ivoiriens ou étrangers, des entreprises publiques ivoiriennes et étrangères et s'il y a lieu des gouvernants étrangers, à la mise en valeur des découvertes y compris celles faites par d'autres d'autres opérateurs miniers62(*).

    Elle est également habilitée à commercialiser tous produits de toute entreprise minière à laquelle elle participerait en quelque qualité que ce soit, et créer toute filiale nécessaire sous quelque forme juridique que ce soit aux fins de cette commercialisation.

    Après avoir orienté ses efforts sur des études monographiques (or, diamant, bauxite, manganèse, etc.), la société poursuit son action conformément à un programme géologique initié par le Plan quinquennal de recherche sur les mines de 1975 à 1979. En dehors des frontières de la Côte d' Ivoire, la SODEMI est habilitée à la demande d'Etat africains ou autres ou de sociétés privées, à exercer dans le cadre de la coopération internationale, une activité de société de conseil, de société de prestation de service ou de société actionnaire. De façon générale, la SODEMI représente les intérêts de l'Etat au sein des syndicats de recherche ou de sociétés minières constituées avec des sociétés ou organismes étrangers (groupe français BRGM-COFRAMINES, Société canadienne EDEN ROC MINERAL CORP, Syndicat Afema, Société des Mines d'ITY).

    Outre l'exploitation minérale, la SODEMI procède aux études techniques, économiques et financières visant à promouvoir la création d'industries minières extractives et de transformation concourant ainsi a la mise en valeur de matériaux industriels (argiles sable, graviers, granites).

    B- OBJECTIFS

    LA société a pour objet essentiel la promotion et de l'exploitation des substances minérales naturelles utiles à l'exception des hydrocarbures, avec le cas échéant, le concours d'autres organismes publics, para publics ou privés spécialisés. L'activité de la SODEMI s'exerce tant sur la partie du territoire national libre de titres miniers que sur les titres miniers qui lui sont attribués.

    D'une façon générale, la SODEMI exécute le programme gouvernemental de recherche et de développements miniers soit par ses propres moyens, soit par le concours d'organismes étrangers spécialisés.

    Elle est également habilitée à commercialiser tous produits de toute entreprise minière à laquelle elle participerait en quelque qualité que ce soit et agréer toute filiale nécessaire, sous quelque forme juridique que ce soit aux fins de cette commercialisation.

    C- SOURCES DE FINANCEMENT

    Le financement de la société est pour l'instant assuré presque exclusivement par des fonds publics sous formes de dotations annuelles régulières (Budget Général de Fonctionnement) et éventuellement sous forme de fonds spéciaux (Budget Spécial d'Investissement et d `Equipement- BSIE).

    LA SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT MINIER DE LA CÔTE D' IVOIRE(SODEMI) rappelons le est une société d'Etat créée par décret N°62-91 du 3 avril 1962 ,régie par la loi n° 80-1071 du 1er Septembre 1980 et placée sous la tutelle technique du Ministère des Mines. Le siège de la société est fixé à ABIDJAN-COCODY, 31 Boulevard Latrille. Son capital social de 65 300 000 CFA divisé en 653 de valeur nominale de 100 000 CFA est entièrement souscrit.

    Un exemple de Financement : celui de1986

    Les ressources financières mises à la disposition de la SODEMI pour l'exécution de son programme d'activité au titre de l'exercice 1985-1986 ont été de 1 130,546 millions de francs, dont 1 088,112 millions ont été consacrés au « Travaux Directs » et 42,434 millions aux « Activités Diverses ».63(*)

    Les dépenses enregistrées au cours de la période se chiffrent à 1 122 285 millions de francs CFA64(*).

    Il en résulte un écart favorable de 8,261 millions qui a permis d'améliorer le fonds de roulement.

    Le financement des travaux directs et d'une partie des travaux spécifiques a été assuré respectivement par le Budget Général de Fonctionnement (BGF) pour 1 037,566 millions, par le Budget Spécial d'Investissement et d'Equipement pour 13,053 millions et par les ressources internes pour 79 927 millions.

    Tableau n°8 : exercice 1984-1986(en milliers de F.CFA)

    RESSOURCES

    PROGRAMMES OU ACTIVITÉS

    1984

    1985

    1986

    Subvention BSIE

    Syndicat de fer

    11 244

    11 244*

    11 244*

    Subvention BSIE

    Commission Ity

    4 492

    4 273*

    1 809*

    Subvention BGF

    Programme de recherches

    993 512

    974 178

    1 008 185

     

    Syndicat AFEMA

    (participation)

    10 488

    25 822

    29 381**

    Produits divers

    Programme de recherches

    63 404

    105 088

    79 927

     

    TOTAL RESSOURCES 1

    1 083 140

    1 120 605

    1 130 546

    EMPLOIS

     
     
     
     

    Equipement

     

    103 657

    77 261

    16 055

    Autres dépenses

     

    1 159 830

    1 217 804

    1 106 230

     
     
     
     
     
     

    TOTAL EMPLOIS 2

    1 204 951

    1 372 528

    1 122 285

    Ecarts (1 - 2)

     

    - 180 347

    - 174 460

    + 8 261

    Source SODEMI (Rapport annuel 1986 p9)

    Le tableau récapitulatif ci-dessus met en relief les Ressources et les Emplois de l'exercice et de ceux des deux exercices précédents.

    Les sommes marquées de l'astérisque (*) i correspondent en partie aux « Activités Diverses » et constituent des reports de soldes antérieurs. Ce montant représente la participation (**) de la SODEMI aux travaux du syndicats d'AFEMA ; il convient par ailleurs de signaler que le coût total des travaux pour l'exercice 1985-1986 se monte à 256,711 millions dont 227,330 millions de participation Canadienne (EDEN ROC MINERAL CORP).

    Les dépenses faites au titre de l'exercice (1122,285 millions) se décomposent de la façon suivante :

    - Travaux directs : 620,986 millions

    - Fonctionnement : 470,511 millions

    - Activités diverses : 30,788 millions

    - Syndicats AFEMA : 29,381 millions

    - Commissions d'Ity : 1,407 millions

    Cependant, certains travaux sous contrat prévus au programme gouvernemental de recherche minière sont financés par des prêts étrangers .C'est par exemple le cas du « programme intercalaire de prospection minière pré- financé par l'Agence Canadienne de Développement International (ACDI).

    Ces travaux sont exécutés dans le cadre du programme de coopération bilatérale sur les fonds d'un prêt du gouvernement du Canada à la Côte d' Ivoire sous les auspices de l' Agence Canadienne de Développement International (ACDI).

    D- ORGANISATION INTERNE

    A sa création, la SODEMI pour son fonctionnement, se composait de trois directions qui assuraient son fonctionnement :

    La Direction Générale

    La Direction des Recherches

    La Direction du Développement Minier

    et des services fonctionnels :Laboratoires, Collectivités et Musée et autres services (bureau de dessin, bibliothèque, transport),

    Pour un souci d'efficacité, la société en s'agrandissant, va se spécialiser et créer en son sein d'autres services. En ce moment, l'actuel organigramme se présente de la façon suivante :

    1-LA DIRECTION GENERALE

    Comprend :

    -Le Directeur Général

    -Le Conseiller Technique avec rang de Directeur

    2- TROIS (3) DIRECTIONS FONCTIONNELLES

    Articulées comme suit :

    2.1-DIRECTION DE L'ADMINISTRATION ET DES FINANCES (DAF)

    Elle comprend cinq (5) services :

    2.1.1 Service de Gestion des Ressources Humaines (SGRH)

    2.1.2 Service Administratif et Juridique (SAJ)

    2.1.3 Service Finances et Comptabilité (SFC)

    2.1.4 Service de l'informatique et de la Maintenance (SIM)

    2.1.5Centre Médical (CM)

    2.2-DIRECTION DU DEVELOPPEMENT MINIER (DDM)

    Elle comprend quatre (4) services :

    2.2.1- Service de l'Exploitation (SET)

    2.2.2-Service des Etudes Economiques et Suivi des Filiales et Participation (SEESFP)

    2.2.3-Service des Etudes Techniques et Projets (SETP)

    2.2.4-Service Gestion des Ressources et Encadrement Minier (SGREM)

    2.3-DIRECTION DE LA RECHERCHE MINIERE (DRM)

    Elle comprend quatre (4) services :

    2.3.1-Service de l'Exploration (SER)

    2.3.2-Service de la Banque des Données Minière (SEDM)

    2.3.3-Service de la Documentation et Promotion Minière (SDPM)

    2.3.4-Laboratoire d'Analyses Minérales (LAM)

    CHAPITRE II- ACTIVITES ET DEVELOPPEMENT MINIER DE LA SODEMI

    A- LA RECHERCHE MINIERE ET LES SITES D'EXPLOITATION

    I. LA RECHERCHE MINIERE65(*)

    La recherche minière suscite avant tout des moyens techniques donc une étude de projet technique, la mise en place de l'informatique géologique et une initiation au programme informatique. La SODEMI est dotée d'un laboratoire d'étude et d'instrumentation géophysique qui s'occupe de l'entretien des équipements et du matériel.

    a- CARTE GEOLOGIQUE DE LA CÔTE D'IVOIRE.- au 1/4 000 000

    A la demande de la direction des mines et de la géologie , et pour répondre aux besoins d' utilisateurs très divers ( Services Agricoles , du Génie Rural , des Travaux Publics , enseignements , Sociétés Minières , etc....)la SODEMI a confectionné une carte géologique d' ensemble de la Côte d' Ivoire à l' échelle du 1/4 000 000 dont la publication financée par le F.A.C était prévue dans le courant de l' année 1965.

    La carte en notre possession date de 1972 et est encore d'actualité.

    Il importe de préciser que cette carte tient compte de toutes les études locales effectuées depuis la parution des diverses coupures de cette dernière ; c'est donc à la fois un ouvrage de synthèse et de mise à jour.

    CARTE n°4 : carte géologique de la Côte d'Ivoire

    b- HYDROGEOLOGIE

    Le B.R.G.M a terminé, pour le compte de la SODEMI, l'inventaire hydrogéologique de la Cote d' Ivoire, entrepris en vue de l'établissement du fichier (ressources et besoin en eau) et de la carte hydrogéologique.

    Cet inventaire a permis d'établir :

    -des cartes au 1/200 000 accompagnées de notices explicatives ;

    -un rapport de synthèse avec cartes hydrogéologiques au 1/1 000 000.

    A cet effet l'étude du bassin sédimentaire de la région d `Abidjan a été entreprise en1970.Une autre étude, celle des alluvions du N'ZI66(*) à Dimbokro si elle était positive, devait permettre d'alimenter l'usine de textile la SOTEXI.A Adiaké , « l'Etude hydrogéologique du Continental terminal » a permis de mettre en évidence e 1969-1970 l'existence d'une eau de table67(*). Une étude de fiabilité devait confirmer sa qualité .Des travaux de prospection sismique pour l'implantation d'un puits, des travaux de forage et l'ingénierie de l'usine d'embouteillage étaient prévus.

    II- LA PROSPECTION ET LES MINERAIS EXPLOITES

    1- GEOLOGIE ET PROSPECTION GENERALE DE LA SASCA68(*).

    En 1963 la SODEMI a entrepris l'étude géologique détaillée et la prospection générale de la région dénommée SASCA, région qui doit faire ultérieurement l'objet d'une prospection systématique (programme ONU).

    Les travaux, financés par le FAC, ont été confiés au BRGM et sont exécutés à l'échelle du 1/50 000, en vue de l'établissement de cartes au 1/200 000.

    La prospection générale est réalisée par prospection à vue, étude de fonds de batée et géochimie (or, molybdène, chrome, nickel, cuivre).Les travaux se poursuivent normalement et leur degré d'avancement correspond à peu près à la moitié du programme total.

    Le MANGANESE

    La SODEMI a diffusé en 1964, une monographie du manganèse en Côte d' Ivoire. Cet important ouvrage de synthèse dû au géologue ZANONE décrit tous les gisements et les indices connus ainsi que leur cadre géologique, une méthode de prospection et émet des suggestions sur l'orientation future des recherches.

    Dans les gisements d' Odienné (Ziemougoula ) 1 200 000 t d' un minerai titrant plus de 48%, dont environ 500 000 t de bioxyde type N'Suta , ont été reconnues , auxquelles on peut ajouter deux millions de tonnes de réserves probables . Les conclusions relatives à une éventuelle exploitation du minerai métallurgique de ce gisement sont nettement pessimistes, en raison de la faiblesse relative des réserves et de la situation géographique défavorable en période de bas prix. Cependant la hausse enregistrée sur ces derniers au cours de l'année aurait pu, modifier ces conclusions .Une petite production de minerai chimique qui avait été envisagée a été fortement compromise du fait de la saturation du marché de ce produit par l'ouverture de l'exploitation COMILOG au Gabon.

    A la demande du gouvernement, le cabinet BEYRARD a procédé, entre autre, à une étude de valorisation du minerai de manganèse d'Odienne. Se basant d' une part sur les possibilités énergétiques de la région, cette étude conclut que cette valorisation devait être recherchée par la fabrication de :

    -Ferro manganèse en première urgence ;

    -manganèse métal dans un avenir plus lointain.

    L'étude du gisement exploité par la compagnie de MOKTA à Grand Lahou a abouti à une nouvelle hypothèse très séduisante pour expliquer sa structure et sa métallogénie ; hypothèse qui présente un intérêt économique certain si elle se vérifie, par les possibilités d'extension de la minéralisation qu'elle laisse entrevoir.

    Rappelons enfin que la SODEMI a été pressentie par certaines sociétés qui manifestent de l'intérêt pour les minerais pauvres du centre ivoirien proche de la voie ferrée.

    Le FER.

    Dans le cadre des études de synthèse sur les diverses substances minérales, la SODEMI a diffusé, sous la signature du géologue KNOPF un important mémoire sur les formations ferrugineuses de Côte d'Ivoire.

    L'auteur y fait la distinction entre :

    1°/ -les formations du Continental terminal :

    Comprenant des horizons ferrugineux très dispersés et sans grande extension ( grés ferrugineux ) et , étalées sur plusieurs centaines de kilomètres carrés entre Monogaga et Sassandra en couches de quelques mètres d' épaisseur , environ 200Mt (500Mt possibles).D' un minerai latéritique à 35-45% de fer , très albumineux , dont les essais d' enrichissement (IRSID ) n' ont donné que des résultats très médiocres . Actuellement, ces gisements ne présentent donc pas d'intérêt économique.

    2°/ -les lentilles magnétiques du type taberg, qui sont des ségrégations de magnétique a forte teneur en titane (6-7%) dans des norites du nord de man . leur teneur en fer est très élevée (62%) mais leurs faibles dimensions ( métriques ) font que leur intérêt économiques est nul.

    3°/ -les quartzites à magnétite du nord de man (Massif des Dans et des Touras) au métamorphisme fortement accusé lié au roches à hyper sthène et associés à des amphibolo - pyroxenites. Leur texture est massive à orientée leur grain, moyen à très grossier ; ils sont composés de quartz, de magnétite d'hypersthène et d'almandin .Ils n'affluent qu'en bancs réduits et peu épais ne constituant que de faibles tonnages. Si leur teneur en fer est notable ( 44% ) , leurs fortes teneurs en silice ( 30 à 45%) et en alumine (6,5%) leur enlèvent tout intérêt économique.

    4°/ -les itabirites enfin , qui sont des quartzites à magnétite plus ou moins métamorphisés bien lités ,formés par des alternances de lits à prédominance de quartz et de lits à prédominance de magnétites . Des gisements en place ont été déterminés, à des teneurs moyennes de 30% de silice et 59% d'oxyde de fer (42% de fer - métal) avec très peu d'impuretés ; ce sont :

    - ZIEMOUGOULA.................... 130Mt

    - MONTS NIMBA..................... 90Mt

    - MONTS KLAHOYO ............... 90Mt

    - MONTS GAO ...................... 150Mt

    Carte n°5 : Les Gisements du District Minier de Man

    Source : SODEMI : Forum des Mines, du Pétrole, du Gaz et de l'Energie 4, 5, 6 juin 1996 (communication de Mr ESSIS KOUAME sur Les Nouvelles Perspectives du Fer en Côte d'Ivoire p6

    Mais l'éloignement de la mer, la faiblesse relative des réserves et la nécessité d'un enrichissement coûteux compromettent fortement l'intérêt économique de ces gisements. Il n'a malheureusement pas été découvert d'enrichissement détritique de quelque origine que ce soit. Partant des considérations géographiques, économiques et géologiques, l'auteur du mémoire attire l'attention sur les possibilités offertes par le Sud - ouest du pays et recommande que, sans entreprendre une étude spéciale, les travaux de géologie et de prospection générale en cours dans cette région, tiennent le plus grand compte de ces possibilités.

    CARTE n°6 : Situation des quartzites ferrugineux de Côte d'Ivoire

    Source : Forum des Mines, du Pétrole, du Gaz et de l'Energie 4, 5,6 juin 1996 (communication de Mr ESSIS KOUAME sur Les Nouvelles Perspectives du Fer en Côte d'Ivoire p 5)

    Tableau n°9 : Principaux Gisements de Fer en Côte d'Ivoire

    GISEMENTS

    LOCALISATION

    RESERVES POSSIBLES (millions de tonnes)

    TENEUR (%Fer)

    SITE PORTUAIRE

    DISTANCE DU PORT (Km)

    MONT KLAHOYO

    PREFECTURE DE MAN S/P de Facobly Village de Kiriao

    700

    33

    SAN-PEDRO

    406

    MONOGAGA

    Région côtière de SAN-PEDRO a proximité de la ville de Sassandra

    150

    42

    SAN-PEDRO

    44

    MONT NIMBA

    PREFECTURE DE DANANE frontière guinéenne S/P de GBAPLEU

    1000

    46

    SAN-PEDRO

    535

    MONT-TOTRO SEGAYE

    PREFECTURE DE MAN AU SUD -OUEST DE FACOBLY

    360

    40

    SAN-PEDRO

    300

    MONT GAO

    PREFECTURE DE MAN AU NORD-OUEST DE GUIGLO

    150

    40

    SAN-PEDRO

    229

    KANIASSO

    PREFECTURE D'ODIENNE AU NORD D'ODIENNE

    130

    40

    SAN-PEDRO

    646

    PLAINE DE SIPILOU

    PREFECTURE DE BIANKOUMA VILLAGE DE SIPILOU

    50

    40

    SAN-PEDRO

    384

    MONT TIA

    PREFECTURE DE MAN

    S/PREFECTURE DE FACOBLY

    510

    40

    SAN PEDRO

    350

    Source : SODEMI : Forum des Mines, du Pétrole, du Gaz et de l'Energie 4, 5,6 juin 1996 (communication de Mr ESSIS KOUAME sur Les Nouvelles Perspectives du Fer en Côte d'Ivoire p 4)

    La Bauxite-

    La découverte à la fin de 1963 et début de 1964 de bauxite d'excellente qualité (plusieurs millions de tonnes présentent des teneurs moyennes de 55% d'alumine et 0, 35% de silice) dans la région de bongouanou, par le Géologue N'ZI69(*) de la Direction des Mines et de la Géologie, a redonné de l'intérêt à la recherche de cette substance.

    Après une rapide campagne de prospection effectuée par le B.R.G.M. la SODEMI a pris le relais et entrepris une étude de ce gisement ainsi que tous les indices connus et signalés.

    Dans la région de Bouaflé notamment, à proximité du site du futur barrage de Kossou (120MW) un premier examen d'un indice signalé par M.CLAVELOT a permis d'évaluer un gisement de plusieurs millions de tonnes à des teneurs en alumine comprise entre 41 et 57% et peu de silice (1,4 à 3,25%).

    Le Diamant (voir photo)

    A ce niveau, on peut citer pour l'instant les gisements de Séguéla et de Tortiya qui sont pratiquement épuisées. De ces 2 gisements, la Côte d'Ivoire a produit 4,6 millions de carats. De nouvelles campagnes de prospection sont en cours d'exécution et des travaux de recherche tentent d'évaluer de nouvelles réserves.

    Formule chimique et caractéristique du diamant- photo

    Formule : 8(c)

    Système : cubique

    Formes courantes : (111) = octaèdre ; (110) = rhombododécaèdre (100) = cube (plus rare)

    Clivage (111) parfait, cristaux maclés fréquents.

    Dureté : 10

    Densité : 3,50 à 3,56 (bort = 3,50)

    Variété : bort = association granuleuse , arrondie , à surface rugueuse , à structure microcristalline , souvent fibroradiées ; gris à noir ; utilisé comme abrasif.

    Caractéristiques : dureté ; éclat adamantin ou vitreux ; faces courbes des dodecaédroides (cristaux dont l'aspect général est celui d'un rhombododécaèdre)

    Confusions  possibles : quartz 3(SiO2) ; densité inférieure à 2,9 (bromoforme) ; zircon 4(ZrSiO4) ; densité supérieure à 4,0 (liqueur de Clerici) ; spinelle 8(MgAl2O4) ; propriétés optiques différentes.

    Aspect dans les concentrés en Côte d'Ivoire ; octaèdre (111), rhombododécaèdres (110), macle, grains informes.

    Exemples d'occurrences : Tortiya, Séguéla, Haut N'zi

    Photographies du diamant (source sodemi)

    L'OR (voir photo)

    La prospection semi - systématique des affluents de la basse Lobo, au sud d' Issia entreprise à la suite des observations faites sur certains chantiers d'orpailleurs par la Direction et les élèves du Centre de Formation des Mines de Daloa, a permis de mettre à vue des réserves s'élevant à 3 570 kilogrammes d'or à une teneur moyenne assez faible (0,41g7m3 excavé), dont la prospection systématique fut entreprise et dont la mise en exploitation fut à l'étude.

    Les indices d'or en Côte d' Ivoire sont nombreux et essentiellement alluvionnaires.

    L'or peut être alors observé directement en roche ou après broyage de l'échantillon et lavage au pan ; il peut aussi apparaître après lavage d'alluvions ou éluvions (pépites, grains). Lorsqu' il est très fin, le laboratoire le détecte par analyse chimique ou dosage géochimique (or invisible à l'oeil nu), cas d' Ity.

    Du fait de sa stabilité et de son inertie chimique l'or se rencontre souvent dans les gisements primaires à l'état natif et plus rarement sous formes de tellurures à Aboisso. Les teneurs de ces différents gisements atteignent trente cinq g/t ; les tonnages les plus importants sont : région Sanwi (1,1 t pour Asupiri et 0,24 t pour Aniuri) , région Dida (Hiré 1,3 t ), région Baoulé sud (Kokoumbo, 0,5t et 150 000t d' alluvions à 2 g/t ).

    Dans le domaine aurifère, trois gisements sont actuellement en exploitation : Ity, Aféma et Angovia. Celui d' ity , mis en exploitation en 1990 par la SMI , a des réserves estimées à environ 15 t d' or métal . Le gisement d'Asniuri-Asupiri, mis en valeur en 1992 par la SODEMIAF, a des réserves prouvées de l'ordre de 10 t d'or. Quant à la mine d'or d' Angovia , elle est mise en exploitation depuis le 22 juillet 1998 . D'autres exploitations ont également cours en particulier à Issia où l'or est exploité artisanalement par des G.V.C.

    Le gisement d'or d' Angovia mis en évidence par le BRGM a des réserves prouvées de 17,3 t d'or métal. Le gisement d' Agbaou mis en évidence par le BHP Minerals dispose de réserves évaluées à 5,16 t d'or métal. Enfin le gisement de Kokoumbo referme selon les déblais des anciens travaux et rejets de l'unité de traitement, des réserves de 800 000 t avec une teneur en or de 0,7 g/t, soit 560 kg d'or métal. Un projet d'exploitation (projet or boucle du cacao) actuellement en cours, dans la région Centre-Est vise à rechercher de nouvelles concentrations aurifères.

    Formules chimiques et caractéristiques de l'or

    Formule : 4 (Au)

    Système : cubique

    Formes courantes : dentrique, lamelles, en arborescences, paillettes, pépites, grains plus ou moins arrondis, irrégulièrement contournés, Rarement en cristaux : cube, octaèdre, rhombododécaèdre.

    Dureté : 2,5 à 3

    Densité : 15,0 à 19,3 (or pur = 19,3)

    Couleurs : jaune d'or à jaune blanchâtre.

    Caractéristiques : densité très élevée, dureté faible, couleur.

    Aspect dans les concentrés en Cote d'Ivoire, grains plus ou moins arrondis, irrégulièrement contournés, pépites, paillettes

    Exemples d'occurances : ity, Issia, Hiré, Kokumbo, Yahouré, Pétékro

    Photographies de l'or (source sodemi)

    La prospection pour l'OR demeure la principale activité de la SODEMI ; surtout au cours de la campagne 1985-1986,et concerne les placers éluvo alluvionnaires du cours inférieur au LOBO (Sud Issia) et les occurrences filoniennes de la zone de cisaillement de l'AFEMA ( Est d'Aboisso).

    La recherche minière au niveau de l'or a connu son exécution sur les zones aurifères d'ASUPIRI et d'ANIURI. Ces travaux visaient à démontrer le potentiel aurifère de cette région.

    La prospection minéralogique dans les secteurs de BABADOUGOU et de KODIAN montre que l'or sous forme pépitique se distribue de manière sporadique dans les alluvions du cours inférieur de la LOBO.

    Les régions d'Aboisso et d'Issia constituent des zones aurifères reconnues.

    En 1988, en collaboration avec une société Canadienne, la SODEMI a entrepris des travaux de prospection et de sondage dans les zones aurifères d'ASUPIRI et d'ANIURI (Région d'Aboisso).

    Cette prospection géochimique a été exécutée sur 123 KM. 18 sondages ont été réalisés pour une profondeur cumulée de 3 953 M dont 412M sur ANIURI. Ces travaux ont démontré la présence d'un gisement d'environ 1 300 000 tonnes de minerai à la teneur de 6-7 g par tonne.

    Tableau n°10 : La Place de la Côte d'Ivoire dans la production de l'or en Afrique

    PRODUCTION D'OR PAR PAYS (EN TONNES)

    1997 1998

    AFRIQUE DU SUD

    GHANA

    ZIMBABWE

    MALI

    GUINÉE

    SOUDAN

    TANZANIE

    RDC

    CÔTE D'IVOIRE

    ETHIOPIE

    BURKINA FASO

    NAMIBIE

    AUTRES

    TOTAL AFRIQUE

    TOTAL MONDE

    492,5

    55,7

    26,3

    17,1

    7,1

    4,7

    5,3

    9,6

    4

    2,8

    2,3

    2,3

    7,3

    637

    2 480,4

    473,8

    73,3

    27,1

    22

    13,1

    5,7

    5,5

    4,8

    3,4

    2,9

    2,7

    1,9

    7

    643,2

    2 555,4

    Source : Marchés tropicaux du 31 mars 2000 p 540.

    Le Columbo -Tantalite (voir photo)

    Les gisements sont de types éluvionnaires et alluvionnaires. Les réserves de 70 000 millions de tonnes (48 à 78 % de Ta2O5) se situent dans la région d'Issia.

    A ces matériaux précieux, il faut ajouter les matériaux industriels : les pierres ornementales et les sables de verreries disponibles à Port-Bouet (638 000 t) et à Moosou (240 000 t) et les argiles pour brique présentent dans les régions de San-Pédro (127 000 m3), Agboville (94 000 t) Yaou (2,5 millions de t) et Basse Comoé (75  000 000 t).

    Formules chimiques et caractéristiques du columbo-tantalite

    Formule : Nb : 4((Fe, Mn) (Nb, Ta) 2O6)

    Ta : 4((Fe, Mn) (Ta, Carte n°2 : gîtes et indices minéraux de la Cote d'Ivoire

    Nb) 2O6)

    Système : orthorhombique

    Formes courantes (010) (001) (100) (130) (110) (170) (201)

    Fragments de cristaux, de tablettes, de prismes, de masses informes, grains irréguliers

    Stries pennées sur (010).

    Macle en coeur (201) fréquente.

    Dureté : de 6 (Nb) à 6,5 (Ta)

    Confusions possibles : wolframite 2((Fe, Mn) WO4), ilménite2 (FeTiO3), autres niobo-tantalantes : tests chimiques, RX ; cassitérite foncée2 (SnO2) ; « test de l'étain » ; allanite = épidote riche en terres rares ; densité plus faible (3,9 à 4,2)

    Aspect dans les concentrés en Cote d'Ivoire : fragments de cristaux (010) (001) ..., macles grains irréguliers.

    Exemples d'occurrences : Issia, Bouaké, Bada, Touvré

    Photographies du columbo-tantalite (source sodemi)

    2- MINERAIS DES PEGMATITES

    La prospection des granites du type Ferkessédougou, entre cette ville et Beoumi a montré de très intéressants indices de tantalite et de lépidolite liés à d'importants filons de pegmatites zonées. Dans les environs de Bada (Nord- Est de Marabadiassa ) notamment pour le premier gisement de tantalite a été découvert .

    Dans la région d'Issia, les études détaillées en cours ont révélé l'existence de placers de tantalite .Une exploitation, au moins artisanale de cette substance, fut raisonnablement envisagée.

    3- MATERIAUX.

    La `'Mission Matériaux `' de la SODEMI a été créée mi-1962 pour réaliser `' l'inventaire général des matériaux industriels près des agglomérations urbaines `' prévu par le Programme Triennal pour l'exploration géologique et développement minier.

    L'activité de cette mission, limitée à l'origine à la recherche de graviers pour la construction, s'est progressivement étendue à d'autres substances non concessibles (argiles, sables de verrerie calcaires) pour lesquelles des résultats spectaculaires ont été obtenus.

    a- Graviers de construction.-

    La recherche de graviers de construction à une distance raisonnable d' Abidjan (moins de 30 km de route , 70 km par voie d' eau , 90 km par voie de rail) commencée en 1962 s'est terminée au début de cette année .

    Dans le quadrilatère Anyama - Attinguié - Adattié - Azaguié Aoua, les travaux effectués ont déterminé les réserves suivantes :

    - certaines ........................ 3 641 000 m3

    - probables........................ 1 155 000 -

    - possibles......................... 650 000 -

    ____________

    Total............ 5 446 000 m3

    Ce qui, correspondant à une centaine d'années de la consommation actuelle et étant considéré comme amplement suffisant, a provoqué l'arrêt des recherches.

    Les zones graveleuses ont été regroupées en un certain nombre de lots (7) qui sont offerts aux exploitants privés contre paiement d'une redevance et remboursement des frais engagés par la SODEMI pour la prospection.

    b- Sables de verrerie.-

    Cette campagne avait pour objet de rechercher du sable vitrifiable pour l'alimentation d'une verrerie dont la création etait envisagée, à Abidjan.

    Un rapide échantillonnage effectué fin 1963 avait donné des résultats très encourageants .La prospection volante suivie de la prospection semi- systématique ont été entreprises en septembre 1964 et ont permis de découvrir dans la région d' Anyama, d' Azaguié Blida et d' Ebimpé 220 000 tonnes de sable à plus de 98% de silice.

    Des essais de fusion ont été effectués aux Etats Unis ; ils ont montré que ce matériau convenait parfaitement à la fabrication de verres creux.

    c- Argiles.-

    Après la découverte , en 1963 , d' un gisement d' argile à briques ( marigot Plinhin , près de Grand-Bassam ) dont les réserves certaines sont de 1 700 000 m3 et les réserves potentielles énormes , la SODEMI a orienté son activité vers la recherche d' argile à céramique cuisant blanc , utilisable pour la fabrication de faïences , porcelaines et réfractaires .

    L' étude détaillée du plateau de Gounioubé ( 15 km au nord - ouest d' Abidjan ) a permis de reconnaître , dans des dépressions circulaires de 100 à 300 m de diamètre disposées au hasard , 16 amas d' argile blanche. Celle -ci se présente avec une épaisseur de 10 à 20 m, en lentilles ellipsoïdes aplaties, sous un recouvrement de 1 à 6 m. les formations contiennent 40 à 60 % d' argile . Le reste étant constitué par du sable plus ou moins fin et du limon. Les réserves mises à vue s'élèvent à 3 405 000 m3 (soit environ 5 Mt).

    Un examen plus rapide des plateaux du banco et d' Andokoua a relevé l'existence de dépôts analogues avec des réserves probables de l'ordre du million de tonnes sur chaque plateau.

    Une étude d'échantillons a été effectuée aux USA (Pr GRIM).

    Elle a permis de conclure que le matériau présentait une bonne plasticité, faible retrait ( séchage et cuisson 3 à 5% ) et convenait en outre à la fabrication de réfractaires par sa résistance à des températures de 1 700 - 1 800°C.

    Une étude technologique plus poussée, réalisée dans les laboratoires de la SODEMI par un ancien élève de l' Ecole Nationale Supérieur de Céramique Industrielle de Sèvres, a obtenu des résultats analogues et permis en outre de faire une présélection des divers gisements en fonction des différentes utilisations.

    d- Calcaires.-

    Une première étude des possibilités du pays en calcaires n'est arrivée qu'à des conclusions très pessimistes quant aux calcaires crétacés et paléocènes qui sont repartis irrégulièrement en lentilles restreintes et qui contiennent beaucoup d'impuretés (asphalte, glauconie, pyrite magnésie, fer, substances charbonneuses, etc....). Par contre une nouvelle étude réalisée de mi - août à début juin 1964, a montré que les faluns offraient des possibilités inattendues et très intéressantes.

    Ces faluns sont des dépôts de calcaires coquilliers meubles , parfois sableux, d' âge récent disposés en amas ellipsoïdaux dont le grand axe peut atteindre 1 200 m et la puissance 2 m, reposant sur du sable lagunaire et supportant un mince recouvrement humique ou sableux . On en remarque tout le long des bordures lagunaires dans la zones étudiées (entre Dabou et la frontière du Ghana), avec des tonnages très variables. Allant de 400 t à 150 000 t. Bien qu'on en ait décelé à 2 km de la rive, la plupart sont à moins de 250 m de l'eau et certains à son contact même.

    La proportion de sable est généralement assez faible (10 à 20%) mais peut, dans certains cas dépasser 50%. Cependant en raison de leur caractère meuble, il n'y a pas de difficulté à les en débarrasser par simple lavage et criblage.

    Les tonnages mis à vue jusqu' ici s'élèvent à 310 300 t (densité apparente 1) et se repartissent comme suit en fonction de la composition chimique :

    CO3 Ca (%) Fe2 O3 (%) tonnage

    96 - 97 - de 0,06 60 300 t

    96 - 97 + de 0,06 5 000 -

    94 - 95 223 000 -

    90 - 93 13 000 -

    65 - 88 9 000 -

    Il est souhaitable que la faiblesse relative des réserves fasse réserver ces faluns à des utilisations`' nobles `' (verrerie, papeterie, insecticides caoutchouc, céramique, etc..) les variétés les moins pures pouvant servir en amendement des sols et fabrication de la chaux.

    Si tous ces matériaux entrent dans la construction, certains sont utilisés pour les ornements ; c'est le cas du dolérite, granite, charnockite granodiorite, gabbronorite...

    CARTE N° 7 : Localisation des gîtes de pierres ornementales en Côte d'Ivoire

    Source : SODEMI

    B- LE LABORATOIRE

    La SODEMI dispose d'un important laboratoire très moderne dont l'équipement a été financé par l'O.N.U.

    Les échantillons pétrographiques, minéralogiques et géochimiques collectés sur le terrain sont étudiés et analysés dans le Laboratoire installé au siège de la société à Abidjan qui comprend deux sections :

    1- SECTION CHIMIQUE - GEOCHIMIE

    -Analyses chimiques :

    Complètes des roches et sols, des minerais, des eaux

    -Dosages géochimiques de nombreux éléments traces dans les roches, sols et eaux :

    Colorimétrie

    Confined spot

    Chromatographie

    Absorption atomique

    Spectrographie d'émission

    Fluorimetrie

    2- SECTION MINERALOGIE - PETROGRAPHIE

    - Etude des minéraux en grains

    - Etude des roches en lames minces et section polie

    - Etude des minéraux naturels ou artificiels, des argiles par diffractométrie des rayons x

    - Analyse Thermique Différentielle (ATD) et Analyse Thermique Pondérale (ATP).

    Cette année là, l'activité du département enregistra une baisse par rapport à l'exercice précédent.

    Cette situation est toujours liée à la diminution des activités de terrain. Ainsi, 97 437 points ont été totalisés contre 121 553 en 1985, soit une baisse de 19, 84 %.

    3- SECTION CHIMIE- GEOCHIMIE

    ATELIER DE BOYAGE

    3 676 échantillons ont été traités .

    LABORATOIRE DE CHIMIE

    7 602 points contre 34 018 en 1985, soit une baisse de 77 ,65 %

    L'Activité de ce laboratoire représente cette année 7.80 % de l'activité totale du département

    LABORATOIRE DE GEOCHIMIE

    Il a enregistré 19 423 déterminations contre 28 704 en 1985. L'activité de ce laboratoire ne représente que 29,93% de l'activité totale du département, avec 29 165 points contre 57 482 en 1985.

    4- SECTION MINERALOGIE - PETROGRAPHIE

    L'activité de cette section est en nette progression par rapport à l'année dernière

    60 670 points contre 30 053 en 1985, soit une hausse de 101,87 %. Cette augmentation est liée à une forte demande d'études de concentrés, d'analyses electromagnetiques, de densité et de séparation densimétrique.

    Une vue du laboratoire

    (Source SODEMI)

    C - LES ACTIVITES ACCESSOIRES (TRAVAUX POUR TIERS)

    Les différents laboratoires de la SODEMI sont équipés pour faire de la prestation de services. En particulier le laboratoire de chimie est doté d'un équipement adéquat pour faire des lingots d'or (fusion) et le titrage de l'or.

    Pour la réalisation de son programme de recherches et développements minier. la SODEMI dispose d' instruments de géophysique , d' équipements de sondage , d' une unité de traitement informatisée des données de recherches minières ( mise en plan de sondages , modélisation mathématique des formations géologiques , production graphique, simulations , calculs géostatistiques , études et analyses économiques), le tout associé à une gestion dynamique informatisée. Le contrôle et la maintenance des équipements de géophysique et informatique sont assurés au sein d'un service suffisamment équipé à cet effet.

    Par ailleurs la SODEMI possède un groupe de Laboratoires qui répond aux normes internationales de fiabilité. Il offre une multitude de prestations dont les analyses chimiques totales (roches), les qualitatives et quantitatives, les dosages géochimiques des éléments traces, l'expertise de pierres et de métaux précieux, l'étude des minéraux en grains, l'étude pétrographique, l'étude métallographique.

    Dans le domaine du traitement des minerais, un large éventail d'équipements permet à la SODEMI d'effectuer des essais de traitement par méthode gravimétrique (Jig, table, à secousses), par flottation, lixiviation en bouteille et en colonne, charbon en pulpe (C.I.P) et des essais d'amalgamation, de séparation magnétique, de test de bonds, etc....

    Les Laboratoires bénéficient de grands espaces pour la réception et le stockage des échantillons (sols, alluvions, roches).

    Un musée qui expose à ce jour 1368 pièces composées de roches, minérales minerais, fossiles et matériaux, provenant de la Côte d' Ivoire et d'autres pays est accessible à tous.

    La SODEMI gère actuellement toutes les données géo scientifiques à caractère minier sur la Côte d' Ivoire (archives, cartothèques, pétro thèques). Une unité de gestion et de compilation informatisée de ces données et de celles issues des travaux d'exploration en cours, a été mise en place. Elle est structurée autour d'un logiciel de type GIS (système d'information géographique) couplé à une base de données minières et à une section de digitalisation et de scannérisation cartographique. L'objectif premier est de rendre les informations géologiques et minières facilement accessibles aux opérateurs miniers et aux chercheurs dans le respect des règles de confidentialité requise dans ce domaine.

    La section reprographie et imprimerie rattachée au Service de la Documentation est équipée d'une unité de publication Assistée par Ordinateur (PAO).

    La SODEMI dispose de deux (2) unités spécialisées (sondage et géophysique) qui en dehors de ses travaux propres réalisent des prestations de services pour les entreprises qui en font la demande.

    D-LES RESULTATS

    La SODEMI exploite actuellement par ses moyens propres un gisement alluvionnaire de colombo tantalite dans le centre ouest du pays et des dépôts de calcaire coquillier (falun) sur le littoral.

    Par le biais de ses filiales et en association avec des partenaires français et canadien, la SODEMI, participe à l'exploitation de deux (2) mines d'or :

    La mine d'or d'ity exploitée depuis 1991 par la société des mines d'Ity (SMI) et la mine d'Anuiri- Asupiri exploitée depuis 1992 par la société des mines de l' Afema.

    Tableau n° 11 : Association SODEMI- Opérateurs miniers

    MINE

    D'OR

    D'ITY

    EN 1991

    Sociétés ou

    Actionnaires

    PART

     

    MINE

    D'OR

    D'ANUIRI-ASUPIRI

    En 1992

    Sociétés ou

    Actionnaires

    PART

    SMI

    51%

    EDEN ROC

    68%

    SODEMI

    34%

    SODEMI

    32%

    BVA

    15%

     
     

    Personnel SMI

    02%

     
     

    Tableau réalisé grâce aux données des documents utilisés

    En matière d'exploration, la SODEMI travaille soit seule, soit en association avec les différents opérateurs miniers :

    - Falconbridge , Trillion , Marshall , Minerals , Placer Dome (Canada)

    - Anglo-American , Purity Metals , Randgod, Gencor (AFRIQUE DU SUD )

    - La Source Développement SA (FRANCE)

    En 1973, la SODEMI a annoncé les résultats positifs de sa campagne de prospection géochimique alluvionnaire entreprise dans le nord - ouest de la Côte d' Ivoire, notamment dans les régions d' Odienne, Boundiali, Korhogo, Niakaramandougou et Man. Ces résultats concernaient essentiellement le Nickel et, dans une moindre mesure, l'or.

    Ainsi un district nickélifère dit de Biankouman a-t-il été cerné au nord de Man.

    Un intéressant indice de nickel latéritique a été découvert au nord d' Odienné, près de Syola. Près de Boundiali et dans la région de Nielle, la SODEMI a pu déceler par géochimie des zones nickélifères vraisemblablement sulfurées d'un type nouveau en Cote d' Ivoire.

    Enfin une vaste zone d'or alluvionnaire a été découverte à l'Est de Niakaramandougou, dans le bassin du N`zi.

    En 1974, la mission n° 67-13 basé à Man a obtenu des résultats qui confirment la vocation nickélifère du `' district de Biankouma `' et l'intérêt économique des principaux indices de Nickel latéritique (Sipilou, Foungouesso). Cet intérêt a été marqué par la visite d'importantes sociétés étrangères connues pour leurs expériences dans le domaine de mise en valeur de ce type de minerai .La mission nickel -Biankouma a été chargée dès octobre de compléter l'exploration du district nickélifère de Biankouma dans le cadre du permis de recherches `'A'' valable pour le nickel, octroyé par l'administration des Mines.

    · la campagne de sondage sur les indices de nickel de Sipilou et de Foungouesso dont l'exécution a été projetée pour le dernier trimestre fut reportée au début de l'année 1975 ;

    · la mission n°14 fut créée en octobre en vue d'achever l'exploration géochimique et minéralogique alluvionnaire de la province métallogenique de Man.

    Cette mission a découvert un intéressant indice d'or alluvionnaire, deux indices de titanomagnetite, ainsi que deux zones anomales de nickel.

    · la mission n°789 basée à Korhogo a étudié en deuxième phase les indices d'or, de diamant et d'ilménite magnésienne, de chrome- nickel et de cuivre - molybdène découverts en 1972 et 1973 dans le Nord et le Centre- nord du territoire national.

    Tableau n°12 : les gisements aurifères prouvés

    GISEMENTS

    SITUATIONS GÉOGRAPHIQUES OU RÉGIONS

    ESTIMATION DES RÉSERVES

     

    Gisement d'Ity sous préfecture de Zouan-Hounien

    2 000 000 tonnes avec une teneur de 8 à 9 g/t

    Or (Au)

    Gisement d'Aniuri-Asupiri à Maféré (Aboisso)

    2,060 millions, teneur de 3,99 g/t

     

    Gisement d'Angovia à Yaouré (Bouaflé)

    3 540 000 t, teneur de 4,89 g/t

     

    Gisement d'Agbaoua à Hiré

    1 200 000 t, teneur de 4,89 g/t

     

    Gisement de Kokoumbo

    800 000 t, teneur de 0,7 g/t

    Source : Direction des mines

    Région d'Issia

    Les résultats obtenus par la laverie pilote ont mis un accent particulier sur la prospection minéralogique alluvionnaire et éluvionnaire. L'examen des concentrés recueillis s'est révélé peu porteur d'or. Quelques puits ont rencontré des grains d'or relativement gros, pépitique, associé à des grains fins et à de la poussière d'or. Un prélèvement de 44,5m de gravillons ferrigineux provenant d'une trachée de 66,86m x 0,5m traité en laverie ont fourni 40,153 g d'or soit d'une teneur de 1,3 g/m3 de gravier en place. Ceci ouvre de nouvelles perspectives pour la recherche de l'or dans la région méridionale de la Lobo.

    TROISIEME PARTIE

    L' EVALUTOIN DES ACTIVITES DE LA SODEMI

    TROSIEMETR Le statut des sociétés d'Etat défini dès la création de celles ci a t'il été bénéfique à la Sodemi ? Ce qui est certain, c'est que cette société demeure l'une des meilleures SODE puisque retenue par le Conseil National du 12 juin 1980 lors de la restructuration de l'ensemble des SODE.

    Les compagnies minières dans leur ensemble ont eu affaire sur leur site d'exploitation, à une concurrence déloyale de la part des exploitants clandestins.

    . Faire un bilan des activités de la Sodemi serait positif, car malgré les crises économiques ,les difficultés socio politiques , selon les différents entretiens que nous avons eu avec certains responsables ,augure l'avenir avec beaucoup d'optimisme.

    Chapitre I : LA SODEMI PENDANT LA PERIODE DE CROISSANCE ECONOMIQUE DE LA COTE D'IVOIRE 1960 1980

    A) De la responsabilité politique

    Comme nous avons eu à le dire plus loin, la prospection minière n'est pas véritablement poussée en Cote d'Ivoire .Certes, il existe des perspectives intéressantes d'exploitation de minerai de fer qui permettaient d'envisager le développement d'une industrie lourde.

    S'étant dotés de moyens juridiques importants après la création de la Sodemi, les pouvoirs publics contrôlent maintenant toutes les activités de prospection de recherche et d'exploitation. Et cela a suscité le choix d'un régime minier en 1964, hérité du code minier français70(*) .Dans le souci de donner une nouvelle chance à l'industrie minière les autorités vont disposer d'une nouvelle législation en matière de mines (voir la nouvelle loi minière).

    B) Le contexte socio politique et économique

    Le libéralisme économique avec comme clé de voûte l'agriculture, va connaître un grand succès. Le pays connaît une croissance économique soutenue défiant les résultats enregistrés ailleurs sur le continent.

    Le taux de croissance moyen du PIB en terme réel était de 7,5% 71(*).

    Cette croissance continue était le fait de l`agriculture avec le développement des cultures d'exportation telles le café et le cacao. Un essor industriel, lié à la transformation locale de nos matières premières va s'appuyer sur cette croissance économique fondée sur l'agriculture.

    Profitant du désastre causé par les intempéries climatiques (en 1975, la neige a gelé les cultures de café et de cacao du Brésil), la Côte d' Ivoire avec le Ghana ont- été les seuls vendeurs de café et cacao sur le marché mondial.

    L'offre mondiale ayant diminué et la demande étant forte, les prix mondiaux du café et du cacao ont augmenté de façon spectaculaire (ils se sont multipliés par plus de 1000) par le simple jeu de l'offre et de la demande. La Caisse de Soutien et de Stabilisation des prix des Produits Agricoles (CSSPPA) a enregistré des excédents financiers très énormes, accélérant par conséquent et brutalement la croissance économique ivoirienne en 197772(*).

    Cette situation économique a profité à la Côte d'Ivoire qui a mis en oeuvre un vaste programme de développement économique volontariste (hors plan quinquennal), des infrastructures économiques, d'industries nouvelles.

    C) BILAN DE LA PERIODE 1960-1980

    La SODEMI venant d'être créée, l'Etat comme nous l'avons dit plus haut s'est doté d'un instrument juridique avec le code minier issu du système colonial français. Nous retiendrons dans son intégralité le nouveau code minier de 1995 élaboré par le gouvernement ivoirien (voir en annexe).

    Cependant, il serait mal aisé de faire un bilan sur les activités de la SODEMI car nous n'avons pas accès aux cahiers de comptes .De1960 à 1980 seuls les produits agricoles constituaient véritablement l'économie de la Côte d'Ivoire. La SODEMI qui se contentait de la prospection, de la recherche, va se lier à diverses sociétés, soit par convention, comme avec la société WASTON, soit en tant qu'Administrateur ou Représentant de l'Etat ivoirien, comme avec les sociétés SOBRICI et CIMAO .De 1910 en 1977 l'exploitation du diamant par l'association SODEMI-WASTON, pour plus de 2 000 000 de mètres cube traités ,420 00 caras ont été obtenus73(*).

    L'activité la plus importante de la Sodemi a été son alignement dans le programme directeur des autorités, avec le plan quinquennal de recherche minière en République de Côte d'Ivoire .L'industrie ivoirienne s'écrit sur deux périodes74(*) :

    -la période de démarrage (1960-1970) avec une ouverture sur la marche intérieure dictée par le premier plan de développement.

    -la période de croissance de1970-1980 avec la mise en application des deux plans quinquennaux.

    La décennie 60-70, grâce donc aux plans quinquennaux de développement et aux perspectives décennales, a vu se développer de nombreuses unités d'import substitution, de quelques unités de transformations de ressources nationales et de produits agro industrielles. L'industrie extractive fait partie du secteur industriel qui regroupe entre autre l'industrie manufacturière, l'énergie électrique, l'eau et le gaz. La SODEMI créée quelques années plutôt était encore au stade de la recherche et de l'exploration. Son bilan est plus technique que financier et se résume en quelques résultats :

    -prise en charge du gisement aurifère d'ity ou 11 tonnes d'or venaient d'être reconnues.

    -équipement de la SODEMI, adéquat et adapté à l'étude et à la prospection minière

    -découverte d'importantes masses de fer et de titane dans le HAUT COMOE.

    En général, la SODEMI a procédé au développement et à la valorisation des indices miniers reconnus tels le diamant, le fer, le tantale le molybdène, le cuivre le chrome, le nickel, le cobalt, la platine, l'or, le manganèse, l'aluminium et les matériaux de construction.

    L'adoption de dispositions légales pour réglementer l'activité minière date de 1964 ; elle a été copiée sur le système français75(*).

    Les différents rapports annuels de la SODEMI, parlent des différents projets et programme : prospection générale des différentes régions du pays, présentation des indices miniers, l'association de la Sodemi avec d'autres sociétés, son organisation interne...

    Nous retiendrons donc que cette période a été marquée par le désintéressement de l'Etat malgré la création de la SODEMI. Ce état de fait a entraîné l'invasion du des exploitants clandestins et encouragé une production artisanale. Ces orpailleurs et diamineurs clandestins, originaires de la Guinée, du Mali, de la Haute Volta76(*) avoisinent les 40 00077(*).

    Cependant conformément à sa mission et à ses objectifs, la SODEMI poursuit les exploitations et les recherches. C'est ainsi que le gisement d'or d'Ity découvert en 1959 par le BUMIFOM78(*),repris par le BRGM va être mis à jour à partir de 1974 par un consortium auquel prend part la SODEMI :

    -SODEMI : 50%

    -BRGM : 16%

    -MOKTA : 16%

    -l'Omnium des Mines : 16%

    En 1977, la compagnie de MOKTA et l'Omnium des Mines cèdent leur part à la SODEMI portant la part de celle-ci à 83%.

    Cette période se caractérise aussi par l'importation de l `or par les autorités. De 1960 à 1974 cette importation se chiffrait entre 400 et 600 kg/an79(*).L'or en provenance de la Suisse, de la France et de façon officieuse du Ghana, était destiné à des fins monétaires, médicales (prothèse dentaire) et domestiques (bijouterie).Ce trafic entre en baisse de 1973 à 1979(100 à 300 kg/an.

    Autre fait important, la SODEMI tient à la disposition des opérateurs économiques une importante documentation de base concernant l'hydrogéologie. La possibilité d'alimenter certaines entreprises en eau et l'utilisation comme d'eau de table des nappes phréatiques, sont proposées par la SODEMI. La SODECI80(*) dans ce domaine a sollicité ses services.

    L'élaboration de la carte géologique a été d'une grande utilité à plusieurs entreprises et services publics : Services Agricoles

    Génie Rural

    Travaux Publics

    Enseignement

    Sociétés Minières...

    Chapitre II: LA SODEMI PENDANT LA PERIODE DE LA CRISE ECONOMIQUE ET FINANCIERE 1980-1989

    A- RESTRUCTURATION DES SODE

    La manifestation de la crise économique et financière au début des années 1980 est certainement une des résultantes de la dette et de la baisse des coûts à l'exportation.

    Ce qui a dénoncé les faiblesses du libéralisme économique et de l'appareil de production de l'Etat.

    Pour résoudre cette crise financière le gouvernement opte pour une politique de réduction des dépenses publiques c'est à dire à l'ajustement interne. L' une de ces mesures est l'alignement des salaires des établissements publics à la grille des fonctionnaires, puis au blocage des avancements salariaux des fonctionnaires81(*) ;l'autre mesure est la décision du conseil national , qui après avoir dénoncé les dérèglements financiers et les abus de toutes sortes observées dans les entreprises publiques,annonce que seules seront maintenues 7 SODE,les autres étant soit supprimées ,soit rattachées à l'administration82(*).

    La SODEMI fait partie des sept sociétés d'Etat conservées. Cela certainement pour sa mission qui lui a été confiée et pour le sérieux avec lequel elle est gérée .Ses activités sont suivies de très près par les autorités. Chaque année un rapport sur les activités (prospection exploitation finance ...) est rédigé et présenté à l'autorité .Une bonne partie de notre travail repose sur ces différents rapports dont nous vous présentons un chapitre : celui de 1986.

    B- EXERCICE 1986

    COMPTE D'EXPLOITATION GENERALE

    Charges

    VARIATION DES STOCKS APRES PROVISION POUR DEPRECIATION

    ACHATS

    MATIERES CONSOMMABLES

    FOUNITURES EXTERIEURES

    TRANSPORT S

    SERVICES EXTERIEURS

    LOYERS ET CHARGES LOCATIVES

    ENTRETIENS, REPARATIONS VEHICULES

    ENTRETIENS, REPARATIONS MACHINES

    ENTRETIENS, REPARATIONS BATIMENTS

    ASSISTANCE TECHNIQUE

    PUBLICITE

    TRAVAUX A FACON-SOUS -TRAITANCE

    FRAIS DE P ET T

    LOCATION MAIN D'OEUVRE

    DOCUMENTATION ET ABONEMENTS

    AUTRES SERVICES EXTERIEURS

    CHARGES ET PERTES DIVERSES

    ASSURANCES

    AUTRES CHARGESET PERTES

    FRAIS DE PERSONNEL

    IMPOTS ET TAXES

    FRAIS FINANCIERS

    DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS

    IMPOTS SUR LES RESULTATS

    PRELEVEMENTS FNI

    BENEFICE NET À AFFECTER

    11 215 949

    167 889 209

    50 827 223

    117 061 986

    16 136 920

    120 716 947

    4 099 818

    12 025 245

    10 374 736

    1 862 684

    38 040 363

    1 803 750

    482 593

    14 450 810

    9 128 159

    2 296 333

    26 148 456

    13 861 458

    12 846 861

    1 014 597

    658 733 487

    60 264 184

    49 762 407

    1 688 966 204

    1 000 000

    1 915 000

    -------------

    Total débit

    2 788 461765

    PRODUITS

    Travaux EN FRAIS ETABLISSEMENTS

    VARIATION PROD.STOCKS

    PRESTATIONS SERVICES

    PROD .IMMOB

    PRODUITS ACCSSOIRES

    SUBVENTIONS D'EXPLOITATION

    PRODUITSFINANCIERS

    REPRISE /SUBV.EQUIPEMENT

    REPRISE /Amortis.Prov.

    REPRISE / Fonds de dotation

    PLUS-VALUES DE CESSION

    PERTES NETTES À AFFECTER

    TOTAL CREDIT

    632 710 037

    5 289 640

    40 141 991

    802 528

    39 501 604

    371 142 985

    283 258

    2 500 000

    -

    1673 078 132

    -

    23 011 590

    2 788 461 765

    Source rapport annuel 1986

    Ce même rapport nous fait état du passif et du actif de cette même année. La lecture des deux tableaux ci dessus nous montre une certaine transparence dans les fonds reçus.

    C- RELANCE DE L'ACTIVITE MINIERE

    La crise économique et financière que connaît la Côte d'Ivoire avec la mévente de ses produits agricoles et un endettement qui la soumet à un programme d'ajustement structurel, contraignent les autorités ivoiriennes avec à leur tête le président Houphouët, à relancer l'activité minière ; se basant donc sur le décret n°84-1061 du 13 septembre1984 dans un cadre réglementaire, elles autorisent l'exploitation de l'or et du diamant.83(*)Au cours de cette relance la SMI84(*) est créée en 1983.La SODEMI représente l'Etat avec 60% du capital qui était de 600 millions. La découverte de gisement de petrole au large des côtes ivoiriennes va augmenter l'enveloppe budgétaire qui était commune aux mines et au petrole. Cette coïncidence va emmener les autorités à accorder plus d'importance aux ressources du sous sol.

    Chapitre III : LA SODEMI PENDANT LA PERIODE DE LA CRISE ECONOMIQUE FINANCIERE ET POLITIQUE 1990-2000

    Cette période marque un point important dans la situation socio politico économique de la Côte d' Ivoire. .Après avoir présenté les différents aspects de cette situation, nous nous attarderons sur l'industrie minière et ensuite sur le cas de la Sodemi.

    Sur le plan polico économique, le vent de l'EST85(*) souffle sur le continent entraînant ou provocant la chute de certains régimes politiques. Le régime du Président subit des pressions extérieures et très vite le multipartisme est instauré ; le paysage politique s'enrichit de plusieurs partis politiques. La construction de la Basilique Notre Dame de la Paix de Yamoussoukro étant achevée son inauguration et sa consécration par le Pape Jean Paul II suscitera les réactions controversées des opposants au régime.

    EN1993, la situation socio politique du pays change. L'avènement du Président BEDIE86(*) va permettre la redynamisation du secteur minier. La Sodemi à cet effet va se renforcer en équipement et infrastructures .Le programme du candidat Henri KONAN BEDIE lors de la campagne présidentielle proposait de donner un second poumon économique à la Côte d'Ivoire.

    Se basant sur le secteur minier, énergétique, pétrolier et gazier pour en faire la seconde mamelle de l'économie ivoirienne, les nouvelles autorités vont intensifier les opérations de prospection et de recherche .C'est ainsi que le Ministère des ressources minières et pétrolières s'est employé à mettre à la disposition des opérateurs miniers des cartes géologiques au 1/100 0087(*) avec la collaboration de la coopération Allemande sur les monts Gorowi près de Dabakala et à l'ouest de Yamoussoukro.

    La recherche de l'or a été l'activité minière la plus menée à cette époque avec l'attribution de plusieurs permis de recherche aux multinationales surtout et à la SODEMI qui s'était associée à la société GENCOR pour l'exploitation de la mine de Fetèkro ( BOUAKE).La relance de l'activité minière étant devenue une réalité, l'adoption d'un nouveau code minier plus attractif était nécessaire (voir en annexe).Ce qui fut fait en mai 1995 .La volonté du gouvernement,la dotation du pays d'un nouveau code minier attirent les investisseurs et entraînent évidemment l'agrandissement du cadastre minier. En 1996, ce cadastre compte plus de quarante permis de recherche et trois pour l'exploitation de l'or. Or de 1960 à 1993, il n'y avait que sept opérateurs miniers qui s'intéressaient à l'or88(*).De1993 à 1999, toujours dans le même secteur, le nombre est passé à vingt neuf (29) .D'une superficie de 410589km2 en exploitation en 1996 le cadastre minier en 1998 s'étendait sur 670600 km2, soit les deux tiers de la surface totale du birrimien89(*).

    La Sodemi a traversé les différentes crises que le pays a connues. Par sa gestion rigoureuse et par la compétence et la qualification de ses agents, elle va s'imposer dans le milieu minier en étant la seule structure étatique .La libéralisation du secteur minier a placé la Côte d'Ivoire parmi les exportateurs miniers (l'or surtout)90(*)

    CONTRIBUTION A L'ECONOMIE IVOIRIENNE

    a- CONTRIBUTION DIRECTE (les effets des activités de la SODEMI sur la population et l'économie ivoirienne)

    La SODEMI est confrontée à des problèmes d'ordre socio économique : l'exploitation clandestine et le travail des enfants dans les mines91(*).Pour résorber ces problèmes, elle a décidé d'encadrer les exploitants clandestins en les organisant en GVC92(*) ; ce fut le cas à Seguela et à Man. Les enfants travaillant dans ces mines étant devenus producteurs, ne sont pas quant à eux soumis à ce même principe. Sur le terrain ils sont le plus souvent objet de tracasserie de la part de la SODEMI et de la gendarmerie93(*).La société a procédé à la construction d'écoles, de marchés et de centres de santé afin de permettre à ces populations de vivre décemment. D'autres réalisations socio économiques sont envisagées. A Ity, il y a eu l'entretien des routes et la construction d'école et de château d'eau. L'embauche des populations villageoises a donné un nouveau souffle à l'économie locale ; sans compter le paiement des taxes aux communes où elle mène ses activités. Il y a donc une part active à l'activité socio économique. En outre la SODEMI possède le plus grand nombre de permis de recherche en 1996. Nous expliquons cela par son association avec d'autres entreprises94(*).

    Un autre problème rencontre sur le terrain, c'est que les populations villageoises ou locales pensent que la Sodemi exploite leur richesse.

    Pour le moment sa contribution à l'économie est très infime. Cela se fait par le paiement des droits de dossier de toute personne physique ou morale qui désire exploiter des gisements ou faire de la prospection minière. Ensuite, il y a la redevance superficielle qui est fonction des superficies ; il y a les taxes sur les produits miniers, taux selon le tonnage et la quantité du minerai.

    b- PARTENARIAT (effet indirect)

    La SODEMI exploite actuellement par ses moyens propres un gisement alluvionnaire de colombo tantalite dans le centre ouest du pays et des dépôts de calcaire coquillier (falun) sur le littoral.

    Par le biais de ses filiales et en association avec des partenaires Français et Canadien, la SODEMI, participe à l'exploitation de deux (2) mines d'or.

    La mine d'or d'Ity exploitée depuis 1991 par la société des mines d'Ity -SMI(la Source Développement S.A 51% SODEMI 34% ,Public à travers la Bourse des Valeurs d' Abidjan 15% dont 2% réservés aux personnel SMI) et la mine d'Anuiri-Asupiri exploitée depuis 1992 par la société des mines de l' Afema Somiaf (Eden Roc 68% , SODEMI 32% ) la production cumulée de ces deux (2) mines dont le minerai est traité par lixiviation en tas, est environ 2000 kg d'or par an. Les recherches et prospection de la SODEMI ont attiré de nombreuses sociétés minières parmi lesquelles nous citerons l'AFEMA (Aboisso) à Angovia (Bouafle-Yamoussoukro) et à Seguela.

    Sa participation au consortium d`Ity de 1974 était de 142 914 000f CFA pour un total de 170300 000 f CFA.95(*)

    La société RANDGOLD a trouvé de l'or à Niellé.

    ECUGOLD a trouvé de l'or à Bonoukro(Oumé)

    ESTROCAN a trouvé de l'or à Agbaou (Hiré)

    FALKONE BRIDGE (société canadienne) a découvert du nickel (Biankouma-Touba).Apres le forum de 1996, l'on a découvert du tantalite à Issia ; il y a donc un boom. Certaines sociétés cherchent des partenariats avec la SODEMI.

    Graphique 1 : Production de l'or (kilo)

    Source : Etude et Conjoncture, année 2004 p21

    Comme nous le voyons ,de 1993 à1996, la production ivoirienne pour l'or progresse de 1800 à 2000 kg .En 1997,cette production atteint le point record de 2500 kg ;de 1999 à 2000 , la production atteint les points culminants de 3000 à 3500 kg avec cependant une chute en 1998.

    CONCLUSION

    En Côte d'Ivoire, la prospection minière n'est plus à ses débuts. Des perspectives assez intéressantes d'exploitation de certains minerais (le fer notamment) existent et permettent même d'envisager le développement d'une industrie lourde. Cependant les investissements font encore défaut, tout comme une bonne politique de développement du secteur minier. L'Etat est maître du sous sol en Côte d'Ivoire et dispose de moyens juridiques importants qui lui permettent de contrôler les activités de prospection, de recherche et d'exploitation.

    Dans le même temps, l'économie ivoirienne se diversifie, devient donc moins vulnérable aux aléas de la conjoncture.

    S'il est vrai que la Côte d' Ivoire a pu et su profiter, à l'occasion , de circonstances favorables, il importe d'être conscient que cette réussite n'est pas le fruit d'un hasard heureux , mais celui d'une politique économique délibérément choisie et appliquée avec continuité. Ce qu'on a appelé parfois le miracle ivoirien n'en est pas un, il est le résultat du choix qui a été fait dès le départ et constamment maintenu d'un modèle de croissance fondée sur la confiance et l'ouverture sur l'extérieur. D'autres modèles de croissance ont été proposés et mis en oeuvre dans d'autres pays ; il ne nous appartient pas d'en juger mais simplement de dire ceci : pour la Côte d' Ivoire, dans les conditions qui étaient les siennes, le choix a été bien fait, le pari libéral était un pari raisonné et raisonnable et il a été gagné puisqu'il nous a permis de déclencher et d'entretenir cette croissance économique sans laquelle il n'est pas de développement possible.

    La création d'organismes destinés à accroître l'efficacité de l'Etat dans les domaines qui apparaissent comme essentiels a rendu possible la réalisation des objectifs du plan. Ces créations originales , Société d'Etat , Etablissements Publics, Sociétés d'économie mixte, dotés d'une plus grande souplesse de fonctionnement , donc investis d'une efficacité plus grande , étaient essentiellement opérationnels et ont permis la réalisation de programmes sectoriels importants dans des domaines aussi différents que l'agriculture , la construction ,la formation. A l'avenir de nouveaux organismes devront sans dote être imaginés, créés et surtout des politiques cohérentes et détaillées devront être élaborées en vue de préciser les objectifs que l'Etat entend atteindre et les moyens qu'il mettre en oeuvre dans les différents secteurs de la vie économique et sociale.

    Nous retiendrons que :

    La SODEMI a procédé à l'inventaire minier de la Cote d'Ivoire (voir carte d'indices miniers).

    Elle agit comme une société privée en commercialisant elle même les produits de ses découvertes. Cela concerne surtout le manganèse, le diamant avant la guerre et l'or.

    Ces produits sont vendus à l'état brut puisque la société ne dispose pas de structures de transformation. Le personnel en ce moment est totalement ivoirisé et comprend toutes les compétences dont des experts en mine et en géologie ; le dernier inventaire des indices miniers date de 1996. En 1998, elle a procédé à l'exploration et à l'exploitation de certaines mines ; ce travail s'est fait seul ; parfois avec certains partenaires.

    L'industrie minière n'est tout simplement pas développée pour des raisons politiques. En plus le domaine minier nécessite des investissements à long terme. Dans les pays à revenu minier, le contribuable participe à l'exploitation minière. Ce n'est pas le cas en Côte d'Ivoire.

    A l'instar de l'agriculture, l'industrie minière pourrait soutenir l'économie Des gisements importants existent et pourraient soutenir l'économie. Quant à savoir si l'activité de la SODEMI a une portée historique, nous répondrons que grâce aux découvertes des prospections et des recherches, beaucoup de sociétés minières viennent en Côte d'Ivoire.

    La SODEMI vit aussi des problèmes financiers car les investissements à elle consacrer, ne sont pas énormes.

    Si l'on s'en tient aux rapports des experts, la durée de vie d'un gisement varie de 20, 30 ,40 à 50 ans. Le domaine minier utilise beaucoup les recherches et les avancées de la technologie. Pour preuve, des gisements fermés ont été ré ouverts ; c'est le cas de la mine de manganèse de Grand Lahou exploité avant les indépendances par la compagnie de moktar et fermée depuis lors. Sa réouverture par la Sodemi a permis de déceler des indices 3 à 4 fois supérieurs à ceux trouvés par les exploitants européens .Le maintien de la Sodemi au titre des Sociétés d'Etat lors du conseil national du 12juin 1980 est dû à ses résultats positifs. En 1976 avec la découverte du pétrole en Côte d' Ivoire, il y a eu une relance de l'activité minière qui à cette époque avait la même enveloppe budgétaire avec le pétrole. Toujours au plan des activités socio économiques, le docteur GAHE nous a rassuré que toute société minière, selon les clauses, doit réhabiliter la parcelle exploitée avant de la quitter. Pour ce fait, des études d'impact environnemental y sont menées. On fait une étude du sol pour voir si le sol n'est pas pollué. La Sodemi a des partenaires parmi lesquels on peut citer : la Chine, l'Afrique du sud, le Canada, l'Australie la France....Elle apporte son expertise à des sociétés minières installées en Côte d'Ivoire et dans la sous région. Nos géologues et géophysiciens sont sollicités pour faire des recherches sur les permis des demandeurs ; la recherche minière la moins coûteuse s'évalue en millions de francs CFA (60 à 100 millions. Ce qui fait que la recherche minière n'est pas à la portée de tous. Dans l'industrie minière, dans la recherche et la prospection, la Sodemi est la seule à représenter l'Etat.

    PLAN QUINQUENNAL DE RECHERCHES MINIERES EN REPUBLIQUE DE CÔTE D'IVOIRE

    ---------------------------

    PROGRAMME DE LA SODEMI 1971- 1975

    A la demande du Ministère du Plan, la SODEMI a au cours du premier trimestre 1970, procédé à un important travail de préparation du Plan de Recherches Minières 1971-1975 '' qui doit s'intégrer dans le `' Plan Quinquennal 1971-1975 `' de la Côte d' Ivoire.

    La conception, l'élaboration et la présentation définitives ont été le résultat d'une étroite collaboration entre les autorités responsables des Ministères du Plan et des Finances, les membres du comité technique et les directeurs de la SODEMI (DR, DDM, DG).

    Un plan quinquennal implique de grandes lignes de recherches dont le choix est fonction de leur probabilité de réussite, de leur importance pour l'économie ivoirienne et enfin de l'intérêt qu'elles peuvent présenter dans l'économie mondiale.

    Les grandes lignes de ce `'plan quinquennal `' se dégagent de la façon suivante :

    Zones géographiques

    Zone Ouest et Nord-Ouest 1971-1972

    Zone Est et Nord-Est 1973-7974

    Zone Centre 1975

    Objectif

    I. Développement et Valorisation des Indices miniers reconnus

    II .Géologie de l'environnement

    III .Recherche d'indices miniers nouveaux.

    Chapitre I .Développement et Valorisation des indices miniers reconnus

    Les travaux antérieurs ont permis de mettre en évidence et de reconnaître en surface un certain nombre d'indices miniers. Cette connaissance superficielle est insuffisante et il est nécessaire de pousser maintenant les études en profondeur sur indices sélectionnés.

    Chapitre II. Géologie de l'environnement

    L'essor démographique et industriel du pays nécessitera également un effort dans un domaine nouveau de la géologie. Appelé `' géologie des milieux urbain et rural `', problème aigu dans les pays industrialisés et qui va le devenir rapidement en Côte d'Ivoire. Cette nouvelle branche coordonne à courtes et à longues échéances tous les aspects des relations réciproques entre le développement urbain et industriel d'une région donnée, et son milieu géologique ambiant. Un de ses aspects fondamentaux est l'hydrogéologie, aussi bien dans le développement du Grand Abidjan que dans celui des centres de l'intérieur.

    Chapitre III. Recherche d'indices miniers nouveaux

    La réalisation des opérations du Chapitre I n'est possible que grâce à l'effort à long terme fait dans le passé pour la recherche d'indices miniers nouveaux. Cette recherche exige la mise en oeuvre de méthodes s'appliquant à de grandes surfaces et de procédés modernes (aérogéophysique, géochimie régionale, photogéologie, etc.....)

    Cet effort doit être poursuivi au cours du nouveau Plan quinquennal si l'on veut réserver l'avenir minier de la Côte d' Ivoire.

    Financement

    Dans une enveloppe globale de 1 965 millions F.CFA, le budget se répartit de la façon suivante :

    Chapitre I .18%.................... 360 millions

    Chapitre II .20%.................... 405 millions

    Chapitre III .62%.................... 1200 millions

    _______________

    Total ............................. 1 965 millions

    Moyens :

    En plus des moyens traditionnels, moyens d'investigation modernes, couverture aéromagnétique, et photo géologique, sondages profonds et analyses géochimiques à grand rendement avec un spectrophotomètre à absorption atomique.

    LA NOUVELLE LOI MINIERE (MAI 1995)

    NOTE DE PRESENTATION DE LA

    NOUVELLE LOI MINIERE

    I- RAPPEL HISTORIQUE

    1/ LES PRINCIPES

    Dès son accession à l indépendance. La Côte d ivoire a initié une politique volontariste de mise en valeur de son secteur minier marquée par :

    -l'adoption d'un code minier attractif résultant de la loi n°64-249 du 3 juillet 1964 et des textes pris pour son application ;

    -la création d'une société d'Etat en charge des intérêts de l'Etat dans le secteur minier, la Société pour le Développement des Mines (SODEMI) ;

    -la mise en place d'un plan de développement progressif, en deux phases du secteur :

    - privilégiant l'exploration et l'inventaire des ressources minérales,

    - devant permettre, à terme, une exploitation rationnelle du secteur.

    Les objectifs notamment ceux concernant la première phase, ont été très largement atteints puisqu' aujourd'hui, les travaux entrepris ont relevé l'existence de très importants gisements de fer, de nickel, de manganèse, d or et de diamant, de pierre ornementale et de sable de verreries et permettant désormais, d envisager l'exploitation, à grande échelle de ce secteur.

    2/ LES TEXTES

    Le code minier résultait pour l'essentiel :

    - de la loi n° 64-249 du 3 juillet 1964, portant code minier ;

    - du décret n° 65-96 du 26 Mars 1965, déterminant les modalités d'application de la loi n°64-29 du 3 juillet 1964 susmentionnées.

    - des arrêtés d `application de cette loi, notamment l'arrêté n°806FAEP DMG du 26 avril 1965, fixant la forme et déterminant les modalités de l'instruction des demandes relatives à la réglementation minière.

    Ces textes se sont avérés inadaptés au nouveau contexte économique global notamment à la redéfinition de la politique décidée par le Gouvernement, dans ce secteur.

    Aussi, un nouveau projet de loi minière a été adopté en Conseil des Ministres et déposé sur le bureau de l'Assemblée nationale en vue de son adoption.

    II- CARACTERISTIQUES ESSENTIELLES

    DE LA NOUVELLE LOI MINIERE

    1 / GENERALITES

    La nouvelle loi minière s'attache à rendre l'activité minière plus attrayante pour les investisseurs privés en créant un cadre institutionnel plus adapté et cohérent .A ce titre :

    - elle constitue désormais un texte unique, qui tient compte du caractère spécifique des activités de recherches et d'exploitation des substances minérales et qui  remplace l'ensemble des textes d'autrefois épars régissant la matière ;

    - elle accorde une importance particulière à la recherche de gisement économiquement exploitable ;

    - elle remplace les contrôles à priori de l'ancien code par un contrôle à posteriori aux contours bien définis ;

    - elle ramène les délais d'instruction des dossiers de 6 mois à 6 semaines

    - elles supprime le régime de concession minière, procédure lourde et complexe, au profit d un seul titre d exploitation, le permis d exploitation ;

    - elle autorise toute session, transmission des titres miniers ou toute renonciation à ces titres et facilite de ce fait la continuation de l'exploitation, le cas échéant, par des nouveaux opérateurs ;

    - elle garantie l'acquisition d'un titre d'exploitation au détenteur de titre de recherche pour les substances minérales découvertes ;

    - elle permet désormais de faire coïncider la durée du titre minier à celle de la vie de la mine ;

    - elle prévoit un ensemble de mesure incitative en phase de recherche et /ou d exploitation ;

    - elle garantit à l'investisseur la libre transférabilité de ses capitaux ;

    - elle prévoit enfin pour faciliter le règlement des litiges, une procédure transactionnelle avec l' administration des mines qui peut intervenir à tout moment, de même que le recours, le cas échéant à l'arbitrage.

    2/ GARANTIES

    Réglementation des changes

    Les titulaires des titres ou autorisations minières peuvent :

    - ouvrir et opérer en Côte d Ivoire et ailleurs des comptes en monnaies locales ou en devises ;

    - encaisser en Côte d Ivoire ou à l'étranger tout fonds acquis ou emprunté à l'étranger, y compris les recettes provenant de la vente de leur production ;

    - opérer tout transfère de capitaux ;

    - payer toutes facture à l étranger. La libre transférabilite est étendue aux revenus.

    Règlement des différents

    Les différents survenus dans l'exécution des dispositions de la loi minière sont réglés à l' amiable entre l' Etat et les bénéficiaires d un titre ou d une autorisation et , le cas échéant , en dernier ressort , par les juridictions compétentes ivoiriennes ou par un tribunal arbitral conformément au droit ivoirien.

    3/ IMPOTS ET TAXES

    Le titulaire d'un titre ou d'une autorisation est tenu au payement :

    - d' un droit fixe ;

    - d' une redevance superficiaire proportionnelle à la superficie accordée ;

    - d' une taxe ad valorem en proportionnelle perçue de manière similaire aux taxes ;

    Sur le chiffre d'affaires (uniquement pour les titulaires d'un permis d'exploitation) ;

    - d'une taxe sur le profit additionnel ou super- bénéfice ;

    - d'un acompte sur les frais de réhabilitation de l'environnement enfin d exploitation.

    Les montants et les modalités de règlement de ces droits et acomptes sont précisés par décret.

    4/ AVANTAGES FISCAUX

    Exonération

    Les titulaires d'un titre ou d une autorisation minière sont exonérés :

    En phase de recherche :

    - de la moitié des droits d'enregistrement en matière de constitution de société ;

    - de l`exonération de tous droits et taxes (droit d'entrer TVA) liés à l'importation des matériels,matériaux, machines et équipements nécessaires à la réalisation du programme agrée, y compris les pièces détachées pour une valeur n' excédant pas 30% de la valeur CAF des biens.

    En phase d exploitation

    - de l'ensemble des exemptions prévues par le code général des impôts.

    - des droits d'entrée, TVA non comprise, sur les biens d'investissements importés pour une période n' excédant pas 4 ans .

    Ne peuvent donner lieu à des exonérations :

    - les biens importés dont on peut trouver l'équivalent fabriqué en Côte d'Ivoire et disponible à des conditions au moins équivalentes;

    - les véhicules de transport des personnes et des marchandises ;

    - des meubles et autres effets mobiliers.

    Admissions temporaires

    Les biens d'investissement importés par le titulaire d'un titre minier pouvant être réexportés ou cédés après utilisation, peuvent bénéficier du régime de l'admission temporaire sous réserve du dépôt d'une caution forfaitaire fixée par décret.

    FISCALITE

    I- REGIME FISCAL

    A - MINES.

    1°/- Les produits extraits des mines sont soumis à une redevance proportionnelle dont le taux général est fixé à 5% de la valeur carreau mine (ramené à 0,1 % pour l`or) ;

    2 °/- Les substances concessibles exportées sont soumises :

    - à droit de sortie.

    - à la contribution nationale

    Sauf disposition particulière résultant d'un statut d'entreprises prioritaires ou d'un régime fiscal de longue durée :

    - Pour les diamants, le droit de sortie et la contribution nationale sont respectivement égaux à 11,62% et 6% des valeurs mercuriales calculées à partir des valeurs unitaires suivantes :

    - diamant taillable ..............2 655f le carat

    - diamant industriels ...........1 120f le carat

    - borts .............................. 250f le carat

    - Pour les minerais métalliques (manganèse, columbo-tantalite) le droit de sortie est égal à 6,43 % de la valeur fob.

    B- CARRIERES

    Les produits de carrières extraits sur le domaine de l'Etat sont assujettis à des taxes s'élevant à :

    - 6 francs par mètre cube pour les produits inférieurs à 5 mm

    - 24 francs par mètre cube pour les produits supérieurs à 5 mm.

    C - ETABLISSEMENTS CLASSES.

    Pour couvrir les frais afférents à leurs contrôle et inspection, ces établissements sont soumis semestriellement (ce qui correspond à une inspection) :

    - à un droit forfaitaire de 750 ,1 500 et 3 000 f respectivement pour les établissements de 3eme, 2eme et 1ere classe

    - à un droit superficiaire dégressif :

    - 50 f par mètre carré de 1 à 49 m²

    - 45 f `' `' `' `' `' `' `' `' 50 à 99 m²

    - 30 f  `' `' `' `' `' `' `' `' 100 à 499m²

    - 25 f `' `' `' `' `' `' 500 à 999m²

    - 20 f '' `' `' `' `' `' 1000 à 4999m²

    - 10 f `' `' `' `' `' `' au dessus de 5000 m²

    D -APPAREILS A PRESSION.

    Les épreuves d'appareils à vapeur donnent lieu au paiement d'une taxe de :

    - 2 000 f lorsque le matériel d'épreuve est fourni par l'exploitant,

    - 3 000 f lorsque ce matériel est fourni par le service des mines

    La taxe unitaire pour les épreuves des récipients de gaz sous pression est de 20 francs.

    E- BIJOUX D'OR.

    La taxe de poinçonnage est fixée à 50 francs le bijou.

    II-RECETTES

    Les taxes et redevances provenant des différents contrôles exercés par le service des mines ont été les suivantes :

    - Taxe proportionnelle sur les produits miniers ............50 581 533 f

    - Taxe sur les produits de carrières .......................... 8 165 025 f

    - Taxes sur les établissements classés ......................18 017 590 f

    - Taxe de poinçonnage des bijoux d' or....................... 882 450 f

    - Taxe de contrôle des appareils à pression ................ 128 000 f

    - Droits divers afférents aux titres miniers :

    - Renouvellement de permis d'exploitation............. 60 000 f

    __________________

    TOTAL :....................77 834 598 f

    A ces taxes et redevances , il convient d' ajouter celles perçues par le service des Douanes à l' occasion de la sortie des substances minérales (Droit de sortie et de Contribution Nationale) dont le montant s' est élevé à 85 501 845F C.F.A .En 1964 se décomposant comme suit :

    - Sur le diamant ................................. 72 655 805

    - Sur le minerai de manganèse ...............12 846 040

    __________________

    TOTAL............................85 501 845

    Ainsi donc, les produits miniers extraits en Côte d `Ivoire, ont supporté, en 1964, des taxes dont le détail est donné ci-dessous :

    Diamant Manganèse TOTAL

    et columbite

    -droit de sortie .................F.C.F.A 47 914 885 12 846 040 60 760 925

    -Contribution Nationale ......F.C.F.A 24 740 920 -- 24 740 920

    -Taxe proportionnelle ........F.C.F.A 41 319 357 9 262 176 50 581 533

    TOTAL...............F.C.F.A 113 975 162 22 108 216 136 083 378

    RECAPITULATION (en F.C.F.A.)

    A -Produits miniers : taxe proportionnelle 50 581 533

    Droits de sortie 85 501 845

    ______________

    TOTAL .............. 136 083 378

    B -Taxes diverses : 27 253 065

    TOTAL GENERAL......... 163 336 443

    Symboles des Substances Utiles

    A : Argile Fa : Falun Mn : Manganèse

    Al : Aluminium (bauxite) Fe : Fer (magnétique) Mo : Molybdène

    As : Arsenic Fe : Fer (hématite) Mz : Monazite

    Au : Or Fk : Feldspath alcalin Ni : Nickel

    Cr : Chromite Hg : Mercure (cinabre) Sn : Etain (cassitérite)

    CT : Columbotantalite Im : Ilménite magnésienne SV : Sable de verrerie

    Cu : Cuivre (satellite du diamant) Ta : Tantalite

    D: Diamant Li : Lithium (spodumene) Ti : Titane ( rutile )

    SOURCES ET BIBLIOGRAPHIE

    SOURCES

    Sources imprimées

    1 ARCHIVES

    JORCI : loi n°59-134, 1959 ,3 septembre 1959

    Portant adoption d'un code d'investissement, p 823

    JORCI, loi n°84-1230, 1984, 8 novembre 1984

    Portant code des investissements, p 603

    JOCI : loi n° 95-553 du 18 juillet 1995 portant code minier 24 Août p651

    2) PUBLICATION OFFICIELLES

    Cabinet du Premier Ministre, la nouvelle loi minière, mai 1995, CEPICI, DCGTX 5p

    Ministère de l'Industrie : Schéma directeur du développement industriel de la République

    de Côte d'Ivoire, Tome 1 mars 1988, 135 p

    Ministère de l'industrie : Schéma directeur du développement industriel de la république

    de Côte d'Ivoire, Tome 2 mars 1988, 183 p

    Ministère de l'Industrie : L'industrie ivoirienne de 1960 à 1985 : bilan et perspectives, Investir en Côte d'Ivoire document préparé à l'occasion du VIIe Congrès du PDCI RDA, 24p

    Ministère de l'Industrie : Politique de promotion de l'artisanat et des PME

    Investir en Côte d'Ivoire document préparé à l'occasion du VIIe Congrès du PDCI RDA, 60 p

    Ministère de l'Industrie et du Plan : Répertoire des industries et activités en Côte d'Ivoire, 1990-1991, 368 p

    République de Côte d'Ivoire : Répertoire des grandes entreprises et industries

    CEPICI, 1999, 329 p

    Ministère de l'Industrie: L'industrie ivoirienne de 1960 à 1985 : bilan et perspectives,

    25 p

    Ministère délégué auprès du Premier Ministre et du plan, Annuaire statistique du commerce extérieur de la Côte d'Ivoire 1989, Abidjan, Institut National de statistique, février 1993, 69 p.

    Ministère de l'Economie et des Finances, La Côte d'Ivoire en chiffres, Abidjan, Dialogue Production, 1997, 232 p.

    Mémento chiffré de la Côte d'Ivoire 1983 - 1984, Abidjan, Direction de la Statistique, décembre 1985, 99 p.

    Ministère des Affaires Economiques et Financières, Rapport annuel de la Direction des Mines et de la Géologie, Abidjan, Ministère des Affaires Economiques et Financières, 1971, 48 p.

    Ministère du Plan, La Côte d'Ivoire en chiffres 1977 - 1978, Abidjan, Société Africaine d'Edition (SAE), 1979, 332 p.

    Ministère de l'Industrie et du Plan, Mémento chiffré de la Côte d'Ivoire, 1986 - 1987, Abidjan, Direction de la Statistique et de la Comptabilité Nationale, novembre 1988, 205 p.

    * Des indices de production industrielle, Abidjan, Direction de la Statistique, août 1985, 28 p

    Ministère de l'Economie et des Finances, La Côte d'Ivoire en chiffres 1986 - 1987,

    Abidjan, édition inter - Afrique Presse, 1988, 220 p.

    * La Côte d'Ivoire en chiffres 1980-1981, Abidjan, SAE, 1982, 324 p.

    * Mémento chiffré de la Côte d'Ivoire 1983-1984, Abidjan, Direction de la Statistique, décembre 1985, 99 p.

    * La Côte d'Ivoire en chiffres 1996-1997, Abidjan, Dialogue - Production, avril 1997, 232 p.

    Ministère de l'Economie, des Finances et du Plan, La Côte d'Ivoire en chiffres 1978-1979, Abidjan, SAE, 1980, 324 p.

    * La Côte d'Ivoire en chiffres 1977-1978, Paris, SAE, 1978, 332 p.

    * La Côte d'Ivoire en chiffres 1979-1980, Abidjan, SAE, 1981, 319 p.

    Ministère du Plan, La Côte d'Ivoire en chiffres 1975, Paris, SAE, 277 p.

    * Plan quinquennal de développement économique, social et culturel 1981-1985, Abidjan, CEDA, mars 1980, 847 p.

    * Côte d'Ivoire, Etudes de Développement, Abidjan, Direction des études et développement, 1977, 20 p.

    Ministère des Travaux Publics, Etude des transports en Côte d'Ivoire, Abidjan, Ministère des Travaux Publics (MTP), 1969, 50 p. Etudes géographiques des problèmes de transports en Côte d'Ivoire, Abidjan, MTP, 1963, 142 p.

    Ministère du Développement Industriel et des Petites et Moyennes Entreprises, L'Industrie ivoirienne, mars 1999, 96p.

    Ministère de l'Industrie, Répertoire des Industries et Activités de Côte d'Ivoire ,1985 éditions SEECI 575p

    BERTHOUMIOUX (G.L) : Rapport n°283 L'Aide extérieure pour la recherche géologique et minière en république de CÔTE D'IVOIRE 1972

    COMPAGNIE DE MOKTA, exercice 1965, 43 pages

    SERVICE DE DOCUMENTATION ECONOMIQUE 4, rue du marché Saint Honore, Paris

    Etudes : CEA, IRSID, MAROLLEAU(J), SOGREAH ,SERELUIP, Etude relative au mode d'évacuation du minerai de fer de la région de Bangolo, République de Côte d'Ivoire, rapports technico économiques tome15 ( document confidentiel)1972 Villa st Jean Avenue de Plaisance 06 NICE

    Prospection minière dans le Sud- ouest de la Côte d' Ivoire phase 1

    Programme des Nations Unies pour le Développement, Nations Unies, New York, 1970, 150 pages

    MAROLLEAU (j) Le minerai de fer de la région de Bangolo (note confidentielle)

    Villa st Jean avenue de la Plaisance 06 NICE 63 pages.

    Bibliographie

    A- INSTRUMENTS DE TRAVAIL

    A1- Dictionnaire

    Dictionnaire économique et politique de la Côte d'Ivoire, Paris, Ediafric- service 1973, 201 p.

    Dictionnaire de la langue française, Paris Hachette, 1980, 1407 p.

    Dictionnaire de géologie, Paris, Edition Masson, 1980, 331 p.

    Dictionnaire Universel - Hachette Edicef, 3e édition, 1507p, 1999, PP 1356 - 1359.

    Mémo Larousse - Larousse, 1989, 1288 p, p 465.

    Le Grand livre des Instituteurs (2) cercle européen d'édition Monaco, 1974, 475 p

    Petit Larousse, Paris, 1988, 1165 p.

    Bernard (Y), Colli (J C), Dictionnaire économique et financier, Edition Seuil Paris, 1975, 1342 p.

    Borremans (R) Le grand dictionnaire encyclopédique de la Côte d'Ivoire, Tome 2 Editions NEA, Abidjan, 1986, 279 p.

    Hersant (G), Les 50 mots clés de la science économique, Toulouse, Privat, 1972, 152 p.

    Pujol (R), Petit dictionnaire de l'économie, Paris, Denoël - Gonthier, 2e édition 1970, 225 p.

    Valérie (M), Dictionnaire : économie, finance, banque, comptabilité, Edition Dalloz, Paris, 1963, 1503 p.

    Rey (D.J), Rey (A), Le nouveau petit Robert, Paris 1996, 2549 p.

    A2- Encyclopédie

    Encyclopédia Universalis, Paris Corpus, 1984, volume 1, 1219 p.

    Rougerie (G), L'encyclopédie générale de la Côte d'Ivoire, Paris/Dakar - Abidjan, France Impression - NEA, 1978, 3 volumes 1192 p.

    B - OUVRAGES GENERAUX

    Amin (S), Le développement du capitalisme en Côte d'Ivoire, Paris les Editions de Minuit, 1979, 336 p.

    André (P), Géologie et minéralisation du sud-ouest de la Côte d'Ivoire, Abidjan, SODEMI, 1973, 288 p.

    Aubert (G), La pédologie, Paris, PUF, collection « Que sais-je » ? 1972, 126 p.

    Banque mondiale, L'Afrique subsaharienne. De la crise à une croissance durable Washington, Banque mondiale, 1989, 346 p.

    Bourgoin (H), Philippe (G), Côte d'Ivoire économie et société, Paris, Les Editions Stock, 1979, 336 p.

    Callot (F), Les richesses minières mondiales, Paris les Editions du Seuil, 1970, 140 p.

    Chalmin (P), Les marchés mondiaux, Paris Economica, 1995, 566 p.

    Cangah (G) et Ekanza (S.P), La Côte d'Ivoire par les textes. De l'aube de la colonisation à nos jours, Abidjan, NEA, 1978, 237 P.

    Duchaufour (P), Précis de pédologie, Paris, Masson et Cie, 1965, 435 p.

    François (C), Les richesses minières mondiales, Paris, Les éditions du Seuil, 1970, 140 p.

    Jacqueline (D.R), L'Etat et le développement économique de la Côte d'Ivoire, Paris, A. Pedone, 1976, 420 p.

    Joseph (G), La Côte d'Ivoire, le pays, ses habitants, Paris, Larousse, 1917, 220 p.

    Kafoumba (F), Structures et actions socio-économiques de la République de Côte d'Ivoire, Paris, Edition Information, 1975, 638 p.

    Koné (M), Fiscalité minière en Côte d'Ivoire, Abidjan, SODEMI, 1990, 21 p.

    Monsallon (A), Introduction à la méthode statistique, Paris, Vuibert, 1969, 280 p.

    Nations Unies, Exploitations minières de faible importance dans les pays en voie de Développement, New York, Nations Unies, 1973, 193 p.

    N'zi (J), La géologie et les mines en Côte d'Ivoire, hier, aujourd'hui et demain, Abidjan, SODEMI, 1991, 43 p.

    Settié (L.E), L'Etat et le processus de développement en Côte d'Ivoire 1960-1980, Histoire de l'émergence d'une économie moderne,

    Abidjan, Fondations Hanns Seidel, 1996, 286 p.

    C- OUVRAGES SPECIALISES

    KOUAME (E), Les nouvelles perspectives du fer en Côte d'Ivoire

    SODEMI FORUM DES MINES DU PETOLE DU GAZ ET DE L'ENERGIE 4-5-6 JUIN 1996, 7 p

    CAMIL (J), Géologie et potentiel minier de la Côte d'Ivoire

    SODEMI FORUM DES MINES DU PETOLE DU GAZ ET DE L'ENERGIE 4-5-6 JUIN 1996, 9 p

    SODEMI RAPPORT ANNUEL 1986 du 1er OCTOBRE 1985 AU 30 SEPTEMBRE 1986 23p.

    CARRIERE (D.R). N'GUYEN (V.H.), YAO (K). AGNARAMON (K.), OLANDO (V). BARY(R) et DJROUKO (N). - Contrôle au sol des anomalies EM/INPUT aéroportées d'Odienné.

    Campagne 1980 - 1982. Rapport de fin de campagne.

    - Abidjan, SODEMI, octobre 1984, 77 p., multigr.

    BARY (R). et LE( V.T). - Travaux préparatoires des sondages de la région de Biankouma - Touba - Abidjan, SODEMI, juillet 1984, 11 p. multigr.

    TAHUA (A). LOCKO (D). TAGRO(R). - Contrôle au sol des anomalies aéro-électromagnétiques d'Ayamé :

    AY10, AY4, AY1. Prospection géophysique, méthodes et résultats.

    Rapport de fin de campagne 1980 - 1981. - Abidjan, SODEMI, novembre 1984, 42 p. multigr.

    KRA (K.L). - Rapport de stage effectué du 4 juin au 6 juillet 1984 au BRGM (Orléans) 1ère partie :

    Organisation et programme. 2e partie : Album de détermination pétrographique - Abidjan, SODEMI, décembre 1984.

    YAO (K) - Prospection géophysique de dykes de kimberlites diamantifères : région de Bobi (Séguéla).

    - Abidjan, SODEMI, décembre 1984 - 14 p, 3 pl.

    LAKP LOW (B). - Compte rendu du séminaire national sur les archives imprimées (Abidjan 11 - 15 mars 1985)

    - Abidjan, SODEMI, avril 1985. 17 p, photocopie.

    MENEOUAN (J.) - Rapport d'activité de la Direction du Laboratoire pour l'exercice 1984 - Abidjan, SODEMI, 1985 - 14 p. multigr.

    N'ZI (J.), ANGORAN (Y). et ESSIS( K). - Commission Economique des Nations Unies pour l'Afrique. Journées d'études régionales sur le rôle et les perspectives du cuivre et de l'aluminium dans le développement économique africain. Comité technique préparatoire et deuxième conférence régionale sur la mise en valeur et l'utilisation des ressources minérales en Afrique.

    Lusaka (Zambie) 26 février - 9 mars 1985.

    - Abidjan, SODEMI, mai 1985. 85p. photocopie.

    YAO (K). et AGNARAMON( K). - Recherches de structures d'intérêt hydrogéologique par mesures électromagnétiques EM 16 et EM 16R sur le site de Zarako (Hiré). Abidjan, SODEMI, février 1985, 8 p. photocopie.

    KOUASSI (F). SOROMOU (D). et GLE( M.) - Mission locale de Séguéla. Projet or. Or Séguéla. Etude de l'anomalie aurifère de BADALA ; Rapport de fin de campagne 1979-1982. - Abidjan, SODEMI, juillet 1985 - 16 p. photocopie.

    DEMBELE (Y). KADIO(E). et KOUASSI( F). - IIIe journées de présentation des travaux géologiques 13 - 15 juin 1985, Bouaké. Rapport de mission SODEMI,

    Abidjan, juillet 1985. 16 p. photocopie.

    KADIO(E). - Symposium Géo - Expo 82. Les Ressources du sous sol, de l'évaluation à la mise en place.

    Bordeaux (France) 29 mars - 3 avril 1982. Rapport de mission SODEMI, Abidjan, avril 1982. 46 p. photocopie.

    N'ZI (J). - Compte rendu de la deuxième session du Comité de la Recherche Géologique et Minière (CRGM) des Etats du Conseil de l'Entente - Niamey, du 21 au 29 novembre 1980. - 15 p.

    MENEOUAN (J.) - Rapport d'activité de la Direction du Laboratoire pour l'année 1985. - Abidjan, SODEMI, février 1986. - 15 p.

    LAKP LOW (B.) - Atelier sur les Archives : leur utilisation, leur gestion et leur problématique dans les entreprises publiques ou parapubliques. Exemple de la SODEMI. - 10p.

    E- Revues

    Etudes et conjonctures (bulletin semestriel) décembre 2004 n°52, 44 pages, pages 20 -21

    Fraternité Hebdo

    05 Décembre 1980 (indépendance 20 ans)

    Fraternité Hebdo

    Décembre 1990, n°1149 (30 ans de libéralisme économique)

    Fraternité Matin

    Spécial indépendance an 20 novembre 1980

    Jeune Afrique économique n°131, mai 1990

    « Les cahiers économiques de la Côte d'Ivoire » pages 73 à 103

    Marchés Tropicaux, 31 mars 2000, 542 p (numérotation spéciale)

    Page 534 à 540

    Table des illustrations

    TABLE DES GRAPHIQUES

    Graphique 1 PRODUCTION DE L'OR..........................................................p99

    LISTE DES TABLEAUX

    TABLEAU n° 1 : DECISIONS RELATIVES AUX SODE...............................p11

    TABLEAU n° 2 : LA PRODUCTION DU DIAMANT(SAREMCI)........................p31

    TABLEAU n° 3 : LA PRODUCTION DU DIAMANT(SODIAMCI).......................p33

    TABLEAU n° 4 : LA PRODUCTION MINIERE IVOIRIENNE DE 19580 à 1965.p39

    TABLEAU n° 5 : GISEMENTS DU DOMAINE ARCHEEN.............................p44

    TABLEAU n° 6 : GISEMENTS DU DOMAINE BIRRIMIEN............................p46

    TABLEAU n° 7 : PRINCIPAUX GITES A TONNAGE...................................p48

    TABLEAU n° 8 : EXERCICE 1984-1986...................................................p57

    TABLEAU n°9 : PRINCIPAUX GISEMENTS DE FER EN COTE D'IVOIRE.....p68

    TABLEAU n° 10 : PLACE DE LA COTED'IVOIRE DANS LA PRODUCTION DE

    L'OR EN AFRIQUE................................................................................p74

    TABLEAU n° 11 : ASSOCIATION SODEMI-OPERATEURS MINIERS..............p84

    TABLEAU n° 12 : GISEMENTS AURIFERES PROUVES...............................p86

    TABLE DES CARTES

    CARTE n° 1 :GITES ET INDICES MINERAUX DE COTE D'IVOIRE.................p 25

    CARTE n° 2 : DENSITE D'INDICES MINERAUX..........................................p 26

    CARTE n° 3:GISEMENTS ET PRINCIPAUX INDICES MINERAUX .................p49

    CARTE n°4 : CARTE GEOLOGIQUE DE LACOTE D'IVOIRE ........................ p61

    CARTE n°5 : LES GISEMENTS DU DISTRICT MINIER DE MAN.....................p66

    CARTE n°6 : SITUATION DES QUARTZITES FERRUGINEUX DE LA COTE D'IVOIRE ..............................................................................................p67

    CARTE n°7 : LOCALISATION DES GITES DE PIERRES ORNEMENTALES EN COTE D'IVOIRE ................................................................................. p80

    TABLE DES PHOTOGRAPHIES

    Photo n° 01:le diamant...............................................p70

    Photo n° 02:l'or.........................................................p72

    Photo n° 03:Le columbo -tantalite........................... .....p76

    Photo n° 04:une vue du laboratoire...............................p82

    TABLE DES MATIERES

     

    PAGES

    DEDICACE...........................................................................................

    II

    REMERCIEMENTS................................................................................

    III

    SOMMAIRE .........................................................................................

    IV

    SIGLES et ABREVIATION ......................................................................

    VI

    INTRODUCTION GENERALE..................................................................

    7

     
     

    PREMIERE PARTIE : LES CONDITIONS DE LA MISE EN PLACE DE LA SODEMI ..............................................................

    20

    CHAPITRE I: SITUATION DE L'INDUSTRIE MINIÈRE EN CÔTE D'IVOIRE AVANT 1962.....

    21

     
     

    I- Les ressources disponibles ...................................................................

    21

    1/ Le secteur minier...............................................................................

    22

    a- Le nickel...........................................................................................

    22

    b- Le fer...............................................................................................

    22

    c- Le titane ..........................................................................................

    23

    d-Le Manganèse ..................................................................................

    23

    e -L'Or................................................................................................

    24

    f- Le Diamant.......................................................................................

    24

    g- La Bauxite.......................................................................................

    24

    h- Columbo -Tantalite............................................................................

    24

    2/L'énergie...........................................................................................

    27

    a- Le Pétrole et le Gaz............................................................................

    27

    b- L'électricité........................................................................................

    28

     
     

    II) Les premières exploitations..................................................................

    29

    1/-L'industrie minière en Côte d'Ivoire avant 1962.......................................

    29

    a- Société Anonyme de Recherche..........................................................

    29

    b- Société Diamantifère de COTE D'IVOIRE...............................................

    32

    c- Société Minière du Bandama ...............................................................

    33

    d- Waston............................................................................................

    34

    e-Iscodiam Limited................................................................................

    35

    g- Dicorcot prospecting Limited................................................................

    36

    h-Bureau de Recherche Géologique et Minière...........................................

    36

    2 /-LA PRATIQUE.................................................................................

    37

    3/L'ACTIVITE MINIERE.........................................................................

    39

     
     

    CHAPITRE II : PRÉSENTATION DU CHAMP D'ÉTUDE .............................................

    42

    Le Potentiel Minier de la Côte d'Ivoire........................................................

    42

    1-Etude géologique du sol ivoirien.............................................................

    42

    1/1 Le domaine archéen .........................................................................

    42

    1/2 Le domaine birrimien .......................................................................

    43

    2- Potentiel minier du domaine archéen et birrimien......................................

    43

    2/1 le potentiel minier du domaine archéen..................................................

    43

    a) les quartzites à magnetite...................................................................

    43

    b) le complexe ultrabasique....................................................................

    43

    c) brève interprétation du tableau.............................................................

    44

    2-2 le potentiel minier du domaine birrimien...............................................

    45

    DEUXIEME PARTIE: LES DEBUTS DE LA SODEMI.....................................

    50

     
     

    CHAPITRE I : CRÉATION ET ORGANISATION DE LA DE LA SODEMI...........................

    51

     
     

    I -DE LA VOLONTÉ POLITIQUE.....................................................................

    51

    A- le droit minier....................................................................................

    51

    B- les titres miniers................................................................................

    52

     
     

    II- CREATION DE LA SODEMI................................................................

    54

    A- Mission...........................................................................................

    54

    B- Objectifs.........................................................................................

    56

    C- Source de Financement.....................................................................

    56

    D- Organisation interne..........................................................................

    58

     
     

    CHAPITRE II: ACTIVITÉS ET DÉVELOPPEMENT MINIER...........................................

    60

    A- La recherche minière et les sites d'exploitation........................................

    60

    I- La recherche minière...........................................................................

    60

    a- carte géologique................................................................................

    60

    b- hydrogéologie ...................................................................................

    62

    II- La prospection et les mines exploitées...................................................

    63

    1-géologie et prospection générale de la SASCA.........................................

    63

    2-minerais des pegmatites......................................................................

    77

    3-Materiaux .........................................................................................

    77

    a- graviers de construction......................................................................

    77

    b- sable de verrerie................................................................................

    78

    c- argiles.............................................................................................

    78

    d -calcaires .........................................................................................

    79

    B- LE LABORATOIRE..........................................................................

    81

    1- section chimique- géochimie................................................................

    81

    2-section minéralogique et pétrographique.................................................

    81

    3- section chimie-géochimie..................................................................

    82

    4-section minéralogie -pétrographie..........................................................

    82

    C -LES ACTIVITES ACCESSOIRES.........................................................

    83

    D- LES RESULTATS............................................................................

    84

     
     

    TROISIEME PARTIE: L'EVALUTION DES ACTIVITES DE LA SODEMI...........

    88

     
     

    CHAPITRE I :LA SODEMI PENDANT LA PERIODE DE CROISSANCE ECONOMIQUEDELACOTED'IVOIRE1960-1980.........................................

    89

    A- De la responsabilité politique ...............................................................

    89

    B- Le contexte socio politique et économique..............................................

    89

    C- Bilan de la période 1960-1980.............................................................

    90

    CHAPITRE II: LA SODEMI PENDANT LA PERIODE DE LA CRISE ECONOMIQUE ET FINANCIERE1980-1989.....................................................................

    93

    A- Restructuration des SODE..................................................................

    93

    B -Exercice 1986...................................................................................

    94

    C- Relance de l'activité minière ...............................................................

    95

     
     

    CHAPITRE III: LA SODEMI PENDANT LA PERIODE DE LA CRISE ECONOMIQUE FINANCIERE ET POLITIQUE 1990-2000......

    96

    - CONTRIBUTION A L'ECONOMIE IVOIRIENNE.........................................

    97

    a- contribution directe.............................................................................

    97

    b- PARTENARIAT ................................................................................

    98

     
     

    CONCLUSION GENERALE.....................................................................

    101

     
     

    ANNEXE..............................................................................................

    104

    SYMBOLES DES SUBSTANCES UTILES...................................................

    116

    SOURCES ET BIBLIOGRAPHIE...............................................................

    117

    TABLE DES ILLUSTRATIONS.................................................................

    128

    TABLE DES MATIERES..........................................................................

    131

     
     

    * 1 Discours prononcé à l'Assemblée Nationale à l'occasion de l'ouverture de la première session parlementaire le 3 janvier 1961 In Le Président HOUPHOUET-BOIGNY ET LA NATION IVOIRIENNE p 336

    * 2 John Maynard Keynes (1883-1946) père fondateur de la théorie Keynésienne Il pense que l'Etat doit intervenir dans l'économie au delà des trois fonctions classiques que sont : la défense nationale, la sécurité, la justice et la diplomatie

    * 3 Dr COULIBALY Dote, les Faits Economiques et Sociaux, la Boussole de l'Economiste p 80

    * 4 Jean noël LOUCOU Mémorial de Côte d'Ivoire, Stratégie du Développement Economique p164

    * 5 Idem p164

    * 6 Bernard CONTAMIN et Y. A FAURE La Bataille des Entreprises Publiques en Côte d'Ivoire p17-18

    * 7 Rapport de la Direction des Mines et de la Géologie p 59

    * 8 Région du Sud-ouest de la Côte d'Ivoire

    * 9 Fraternité Matin, spécial an 20, Novembre1980 p 27

    * 10 Bernard CONTAMIN et Yves A FAURE, Op. Cit. p 33

    * 11 Fraternité Matin, Op. Cit. p 26

    * 12 Bernard CONTAMIN et Yves A FAURE, Op. Cit. p16

    * 13 Sociétés d'Etat

    * 14 Les excédents financiers de la CSSPPA et les ressources extérieures ont accéléré le financement économique et social spectaculaire de la Côte d'Ivoire au point que l'on a parlé de miracle économique ivoirien en 1977

    * 15 Jean noël LOUCOU, Op. Cit.p 164

    * 16 Idem p 164

    * 17 Henri BOURGOIN, Philippe GUILHAUME, Côte d'Ivoire Economie et Société p 67

    * 18 Idem p 71

    * 19 Ibidem p 71

    * 20 Fraternité Matin- Op. Cit. p27

    * 21 Rapport de la Direction des Mines et de la Géologie p 80 1954

    * 22 Mémo Larousse, Economie Mondiale, Production minière p 624

    * 23 Le cuivre

    * 24 Le plomb

    * 25 Le zinc

    * 26 J.CAMIL Géologie et Potentiel Minier de la Côte d'Ivoire p8

    * 27 Le Grand Livre des Instituteurs p46

    * 28 Idem p46

    * 29 Bureau de Recherche Géologique et Minière

    * 30 Essis KOUAME, Forum des Mines, du Pétrole, du Gaz et de l'Energie 4, 5, 6 juin 1996 communication sur Les Nouvelles Perspectives du Fer en Côte d'Ivoire p6

    * 31 J. CAMIL, op. cit p8

    * 32 Idem p8-9

    * 33 Ibidem p9

    * 34 Plan quinquennal de recherches minières de Cote d'Ivoire periode1971-1975 p 5

    * 35 .cf. Carte n°3 : Densité d' indices minéraux p25.

    * 36 Rapport de la Direction des Mines et de la Géologie op.cit p59

    * 37 Rapport de la Direction des Mines et de la Géologie op.cit p59

    * 38 Le Grand Livre des Instituteurs (2)op.cit p46

    * 39 Idem p 46

    * 40 J.CAMIL op.cit p5

    * 41 Idem p2

    * 42 Ibidem p2-3

    * 43 J. CAMIL Op. cit p8

    * 44 Idem p3

    * 45 Ibidem p3

    * 46 J.CAMIL Op. Cit p8

    * 47 Idem p8

    * 48 Région de Zouanhounien (DANANE)

    * 49Région de Mafere (ABOISSO)

    * 50 Région de BOUAFLE

    * 51 Région de TOUMODI

    * 52 Région de HIRE

    * 53 Une autonomie de gestion avait été accordée au x Sociétés d'Etat (voir Fraternité Matin, Spécial an 20 p28, Novembre 1980)

    * 54 Rapport annuel 1986 p2

    * 55 Décret 71-641, JOCI, 1972 p180

    * 56 Rapport de la Direction des Mines et de la Géologie Op. Cit. p15

    * 57 Politiques sectorielles de Développement p 331

    * 58 Idem p331

    * 59 Ibidem p331

    * 60 JOCI, 1962 p415. Décret modifié par un nouveau décret 72-335 du 25 mai 1972, JOCI, p.929

    * 61 Politiques sectorielles de Développement, Op. Cit. p380

    * 62 Rapport annuel 1986, Op. Cit. p2

    * 63 Rapport annuel 1986 Op. Cit. p9

    * 64 Idem p9

    * 65 Rapport de la Direction des Mines et de la Géologie Op. Cit. p 80 à 87

    * 66 Un fleuve moyen de Côte d'Ivoire

    * 67 SODEMI, Rapport annuel 1970 p14-15

    * 68 Région comprise entre les fleuves Sassandra et Cavally d'une part, la mer et le parallèle 7° nord d'autre part

    * 69 Ancien Directeur de la Sodemi (Bibliographie de la Géologie et de la Recherche Minière en Côte d'Ivoire 1885-1983 par h MODN 366P)

    * 70 Loi minière du 9 septembre 1919 dans les territoires d'outre mer le régime minier a été uniformise par un décret du 13 novembre 1954

    * 71 Dr COULIBALY Dote, Op. Cit. p82

    * 72 Idem p 83

    * 73 Rapport annuel 1977 sodemi

    * 74 L'industrie ivoirienne MDIPME mars 1999 p9

    * 75 La France avait adopté cette solution en 1919 et l'a imposée à ses territoires (loi minière du 9 septembre 1919)

    * 76 Actuel Burkina Faso

    * 77 F .Mamadou, Op. Cit. p26

    * 78 Bureau minier de la France d'outre-mer

    * 79 Cet or arrive en Côte d'Ivoire sous forme de brut ou travaillé.

    * 80 Société de Distribution d'eau de Côte d'ivoire

    * 81 Dr Coulibaly Dote, Op. Cit. p84

    * 82 Bernard CONTAMIN et Y.A. Faure, Op. Cit. p30

    * 83 Il s'agit de l'exploitation sous toutes ses formes (artisanale, semi -industrielle et industrielle)

    * 84 Société des Mines D'Ity

    * 85 Le Président français François MITTERAND lors de son discours à la Baule avait menacé de suspendre l'aide extérieure aux pays qui n'appliqueraient pas le multipartisme

    * 86 Le 07 décembre 1993 le premier Président de la République de Côte d4Ivoire meurt ; il est remplacé par le dauphin constitutionnel Monsieur KONAN BEDIE

    * 87 Fadika M. L .Rapport du séminaire d'évaluation de l'action gouvernementale relative aux « 10 sentiers du futur chef de l'Etat », Abidjan, Ministère des Mines, 1998 ,30p, p3

    * 88 Source : Direction des Mines

    * 89 Fadika M. L . Op. Cit, p6

    * 90 Voir tableau n°8 : La place de la Côte d'Ivoire dans la production de l'or en Afrique

    * 91 Gabin Kponhassia, Le travail des enfants dans les mines en Côte D'Ivoire une étude de cas des mines d'Issia et de Tortiya

    * 92 Groupement à vocation coopérative

    * 93 Idem p 4 -5

    * 94 Voir partenariat du chapitre III de cette partie

    * 95 Source Ministère de l'Economie et des Finances






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"Il faut répondre au mal par la rectitude, au bien par le bien."   Confucius