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Economie et Finance
Inflation et recettes fiscales en RDC de 1995 à 2011
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par
Jacques Richard FATAKI N'GBALE- MOPAKOLAMI
Institut supérieur de commerce de Kisangani en RDC - Licence en fiscalité 2012
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INFLATION ET RECETTES FISCALES
EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO « ETUDE MENEE A LA DIRECTION GENERALE DES IMPOTS »
DE 1995 À 2011
EPIGRAPHE
REMERCIEMENTS
LISTE D'ABRÉVIATIONS
INTRODUCTION
01. ETAT DE LA QUESTION
0.3. HYPOTHÈSES DE TRAVAIL
0.4. OBJECTIFS
0.5. CHOIX ET INTÉRÊT DU SUJET
0.6. MÉTHODOLOGIE
0.7. DÉLIMITATION DU SUJET
0.8. DIFFICULTÉS RENCONTRÉES
0.9. SUBDIVISION DU TRAVAIL
CHAPITRE I. CONSIDÉRATIONS THÉORIQUES SUR L'INFLATION ET LA FISCALITÉ EN RDC
I.1. INFLATION
I.1.1. Notion
I.1.2. Définition de l'inflation
I.1.3. Niveaux de l'inflation
A. L'inflation lente, plate, déguisée ou rampante
B. L'inflation réprimée et freinée
C. L'inflation galopante ou hyper inflation
D. Inflation déclarée ou ouverte
I.1.4. Causes de l'inflation
A. Le comportement du marché
B. Les tendances du marché
C. Réactions et attentes des agents économiques
I.1.5. Conséquences de l'inflation
A. Les effets de l'inflation sur la production
B. Les effets de l'inflation sur les revenus
C. Les effets de l'inflation sur la richesse.
I.2. FISCALITÉ EN RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO
I.2.1. Sommaire
I.2.2. Le système fiscal congolais
I.2.3. Organisation du système fiscal congolais
A. Le système fiscal centralisé
B. La fiscalité des entités administratives décentralisées
C. L'évolution du système fiscal congolais
I.3. RECETTES FISCALES
I.3.1. Notion
I.3.2. Recettes fiscales
A. L'IMPÔT
B. CARACTÉRISTIQUES DE L'IMPOT
1° Une prestation pécuniaire
2° Une prestation pécuniaire obligatoire
3° Une prestation pécuniaire à titre définitif
4° Une prestation pécuniaire sans contre partie directe
5° Une prestation pécuniaire qui sert à la couverture des charges publiques
C. TYPES D'IMPOTS.
1° LES IMPÔTS DIRECTS
i) LES IMPÔTS RÉELS
a. Impôt foncier
b. Impôt sur les propriétés bâties
c. Impôt sur les propriétés non bâties
d. Impôt sur la superficie des concessions minières et d'hydrocarbures
e. Impôt sur les véhicules.
ii) IMPÔTS CÉDULAIRES SUR LES REVENUS
a. Impôt sur les revenus locatifs (IRL)
b. Impôt mobilier (IM)
c. Impôt sur les revenus professionnels (IRP)
2° IMPOTS INDIRECTS
i) Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
a. Définition
ii) LES DROITS DE DOUANE ET ACCISES
a. Les droits de douanes
b. Les droits de consommation
I.4. THE0RIE FISCALE
I.4.1. DÉFINITION
I.4.2. Objectifs de la fiscalité
A. Objectif financier
B. Objectif économique
C. Objectif social
I.4.3. PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA FISCALITÉ
A. Justice ou équité
B. Certitude
C. Commodité
D. Économie
CHAPITRE II. MÉTHODOLOGIE
II.1. MÉTHODOLOGIE DE LA RECHERCHE
A. Méthode descriptive
B. Méthode explicative
II.2. PRÉSENTATION DE LA R.D.C. ET DE LA D.G.I. COMME CADRE D'ÉTUDE
II.2.1. République démocratique du Congo
A. Situation géographique
B. Population
C. Organisation administrative
D. Situation historique
E. Situation économique
II.2.2. Direction générale des impôts
A. Historique de la direction générale des impôts
B. Mission de la direction générale des impôts
C. Structure organique
D. Liste des impôts gérés par la DGI
II.3. DESCRIPTION DES VARIABLES
II.4. TECHNIQUES DE COLLECTE DES DONNÉES
II.4.1. La technique documentaire
II.4.2. La technique d'interview ou d'entretien
II.5. TECHNIQUES D'ANALYSE DES DONNÉES
II.5.1. La spécification du modèle
II.5.2. L'estimation du modèle
II.5.3. L'évaluation de résultat
CHAPITRE III : PRESENTATION, ANALYSES DES DONNÉES ET INTER- PRETATION DES RESULTATS
III.1. PRÉSENTATION DE DONNÉES
III.2. COMPORTEMENT DES RECETTES FISCALES EN RDC DE 1995 A 2011
III.2.1. Évolution des recettes fiscales en RDC de 1995 à 2011.
III.2.2. Évolution des indices prix à la consommation en RDC
III.3. ÉVOLUTION COMPARÉE DE L'IPC ET DES RECETTES FISCALES
III.4. Liaison entre IPC et recettes fiscales
III.4.2. Différents tests du modèle
A. Tests individuels
B. Test global
C. Test de stationnarité des variables (Test de DICKEY-FULLER augmenté)
D. Test de causalité de GRANGER
III.5. DISCUSSION DES RÉSULTATS
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
TABLE DE MATIÈRES
ANNEXES
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"Les esprits médiocres condamnent d'ordinaire tout ce qui passe leur portée"
François de la Rochefoucauld