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La Valorisation des archives parlementaires du
Sénégal: responsabilités administratives
et
démarches techniques (mémoire de Master en Technologies de
l'Information documentaire)
DEDICACES
Je dédie ce travail à feu mon père
Ibrahima DIOUF, parti à la fleur de l'âge,
à mon père adoptif Gorgui Diouf dit
Gora, à feu mon grand-père Thiathie
Modou, à feue ma grand-mère Thiathie
Amy, à mère Va Diouma NGOM, à
mes épouses Aminata Sène et
Aïssatou Sène à mes chers enfants
Mouhamadou Diouf, Ibrahima Diouf,
Mame Diarra Diouf et Ndèye Fatou
Diouf, et enfin à feu Mame Oumar Diagne, un
collègue de service qui, de son vivant, nourrissait toujours le souhait
de poursuivre les études jusqu'à ce niveau.
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La Valorisation des archives parlementaires du
Sénégal: responsabilités administratives
et
démarches techniques (mémoire de Master en Technologies de
l'Information documentaire)
REMERCIEMENTS
Je remercie tout d'abord Dieu de m'avoir laissé en
vie jusqu'à ce jour et de m'avoir accordé santé,
facultés mentales, disponibilité, force et courage pour
entreprendre des projets et réaliser des ambitions.
Au rang des personnalités de l'Assemblée
nationale, je commencerai par :
Monsieur Mamadou Seck, Président de
l'Assemblée nationale qui a agréé ma demande
d'autorisation pour étude, madame Marie Joséphine Diallo,
Secrétaire général, qui a appuyé ma demande
d'autorisation pour étude et de sa compréhension suite à
mes absences du bureau, monsieur Khayrou Cissé, ancien Directeur de la
Recherche et de la Documentation, monsieur Mamadou Cissé, chef de la
division de la recherche et de l'information et l'ensemble des collègues
de service.
Aux autorités de l'EBAD, j'adresse une mention
spéciale à mon Directeur de mémoire, Monsieur Mbaye Thiam
pour m'avoir aidé à élaborer un bon plan et mener avec
réussite ce travail,
Je remercie ensuite le Directeur de notre Institut
universitaire Monsieur Ibrahima Lo, Monsieur le Directeur des Etudes Mamadou
Diarra et l'ensemble du corps professoral pour tout le temps qu'ils ont
consacré à nous inculquer un savoir qui englobe des connaissances
capitales dans ce siècle de mondialisation.
Je remercie enfin mes condisciples pour l'entraide et la
solidarité qui a caractérisé notre promotion durant toutes
ces années d'études.
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La Valorisation des archives parlementaires du
Sénégal: responsabilités administratives
et
démarches techniques (mémoire de Master en Technologies de
l'Information documentaire)
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2011
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SOMMAIRE
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SIGLES ET ABREVIATIONS
|
1-2
|
|
INTRODUCTION
|
3-4
|
|
I/ ETUDE INSTITUTIONNELLE DES INSTITUTIONS PARLEMENTAIRES
COLONIALES
|
5-23
|
|
PREAMBULE
|
5-6
|
|
I-1/ LE CONSEIL GENERAL (1840-1848)
|
7-10
|
|
I-1-1/ LE CONSEIL GENERAL (1840-1848)
|
7
|
|
I-1-2/ LE CONSEIL GENERAL (1879-1920)
|
8-10
|
|
I-2/ LE CONSEIL COLONIAL (1946-1952)
|
10-12
|
|
I-3/ LE CONSEIL GENERAL DU SENEGAL (1946-1952)
|
12
|
|
I-4/ L'ASSEMBLEE TERRITORIALE (1952-1958)
|
12-14
|
|
I-5/ LE GRAND CONSEIL DE L'AOF (1947-1959)
|
14-20
|
|
I-6/ L'ASSEMBLEE CONSTITUANTE ET L'ASSEMBLEE LEGISLATIV
|
20-23
|
|
I-6-1/ L'ASSEMBLEE CONSTITUANTE (1958-1959)
|
20
|
|
I-6-2/ L'ASSEMBLEE LEGISLATIVE (1959-1960)
|
21-23
|
|
II/ CREATION DE L'ASSEMBLEE NATIONALE DU SENEGAL
|
23-49
|
|
II-1/ L'HISTORIQUE DE L'ASSEMBLEE NATIONALE
|
23-26
|
|
II-2/ L'ORGANISATION DE L'ASSEMBLEE NATIONALE
|
27-46
|
|
A / L'ORGANISATION POLITIQUE
|
27-32
|
|
B / L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE
|
32-45
|
|
II-3/ LA PLACE DES ARCHIVES DANS L'ORGANIGRAMME ET SON
EVOLUTION
|
45-49
|
|
II-3-1 HISTORIQUE DU SERVICE
|
45-47
|
|
II-3-2 ORGANISATION DU SERVICE
|
47-48
|
|
III/ ETAT DES LIEUX
|
49-65
|
|
III-1/ LE FONDS COLONIAL
|
50-56
|
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La Valorisation des archives parlementaires du
Sénégal: responsabilités administratives
et
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l'Information documentaire)
|
2011
|
|
III-2/ LE FONDS CONTEMPORAIN
|
56-63
|
|
III-3/ L'EQUIPEMENT
|
63-64
|
|
IV/ LES INTERETS DU PATRIMOINE ARCHIVISTIQUE
|
64-78
|
|
IV-1/ LES INTERETS ADMINISTRATIFS
|
67-68
|
|
IV-2/ LES INTERETS POLITIQUES
|
68-72
|
|
IV-3/ OUTIL DE PROTECTION DES DROITS DE L'HOMME
|
72-73
|
|
IV-4/ LES INTERETS HISTORIQUES
|
73-75
|
|
IV-5/ LES INTERETS CULTURELS
|
75-76
|
|
IV-6/ LES INTERETS EDUCATIFS
|
76
|
|
IV-7/ LES INTERETS ECONOMIQUES
|
77-78
|
|
V/ ESSAI DE MISE EN OEUVRE D'UN DISPOSITIF DE
VALORISATION
|
78-104
|
|
V-1/ LE DISPOSITIF ADMINISTRATIF
|
78-80
|
|
V-1-1/ LE RÔLE POLITIQUE
|
80-84
|
|
V-1-2/ LE RÔLE ADMINISTRATIF
|
84-85
|
|
V-2/ LE SYSTEME ARCHIVISTIQUE : les modes d'action
|
85-104
|
|
V-2-1/ LES MISSIONS CLASSIQUES
|
86-89
|
|
V-2-1-1/ La collecte
|
86
|
|
V-2-1-2/ Le classement
|
86-87
|
|
V-2-1-3/ La conservation
|
87
|
|
V-2-1-4/ La communication
|
87-89
|
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La Valorisation des archives parlementaires du
Sénégal: responsabilités administratives
et
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l'Information documentaire)
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2011
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|
V-2-2/ REDYNAMISATION DES MISSIONS CLASSIQUES
|
89-95
|
|
V-2-2-1/ L'identification et la collecte
|
89-91
|
|
V-2-2-2/ Le traitement
|
91-92
|
|
V-2-2-3/ La conservation
|
92-93
|
|
V-2-2-4/ La préservation et la restauration
|
93-94
|
|
V-2-2-5/ L'informatisation
|
94-95
|
|
V-2-3/ LES MISSIONS INNOVANTES
|
95-104
|
|
A/ LES ACTIVITES INNOVANTES
|
96-102
|
|
A-1/ Exposition
|
98-100
|
|
A-2/ Journées portes ouvertes
|
100-101
|
|
A-3/ La Promotion
|
101
|
|
A-4/ Les Publications
|
102
|
|
B/ LES CONCEPTS COMPLEMENTAIRES
|
102-104
|
|
B-1/ Numérisation
|
102-103
|
|
B-2/ Portail et Sites web
|
103--104
|
|
CONCLUSION
|
105-107
|
|
ANNEXES
|
108
|
|
LISTE DE TABLEAUX
|
109
|
|
LISTE DES GRAPHIQUES
|
110
|
|
BIBLIOGRAPHIE
|
111-112
|
|
GLOSSAIRE
|
113-119
|
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La Valorisation des archives parlementaires du
Sénégal: responsabilités administratives
et
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l'Information documentaire)
SIGLES ET ABREVIATIONS
4C : Collecte, Classement, Conservation et
Communication
AEF : Afrique Equatoriale Française
AIPLF : Association Internationale des
Parlementaires de Langue
Française
AOF : Afrique Occidentale Française
APF : Assemblée Parlementaire de la
Francophonie
BCEAO : Banque Centrale des Etats de l'Afrique
de l'Ouest
BDS : Bloc Démocratique du
Sénégal
DAFB : Diplôme d'Aptitude aux Fonctions de
Bibliothécaire
EBAD : Ecole de Bibliothécaires,
Archivistes et Documentalistes
EEOA : Eaux et Electricité de l'Afrique
de l'Ouest
FIDES : Fonds d'Investissement pour le
Développement Economique et
Social
LIPSID : Licence Professionnelle en Science de
l'Information et de la
Documentation
MRS : Mouvement Républicain
Sénégalais
OUA : Organisation de l'Unité
Africaine
PAI : Parti Africain de l'Indépendance
PARDOC : Programme d'Appui et de Restructuration
des organes
Documentaire
PDS : Parti Démocratique
Sénégalais
PRA : Parti de la Rénovation Africaine
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Sénégal: responsabilités administratives
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2011
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SFIO : Section Française de
l'Internationale Ouvrière
TIC : Technologies de l'Information et de la
Communication
UCAD : Université Cheikh Anta Diop
UIP : Union InterParlementaire
UPS : Union Progressiste
Sénégalaise
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La Valorisation des archives parlementaires du
Sénégal: responsabilités administratives
et
démarches techniques (mémoire de Master en Technologies de
l'Information documentaire)
INTRODUCTION
Première colonie française de l'Afrique noire
depuis 1864, le Sénégal s'est très tôt doté
d'institutions administratives et politiques apte à limiter la toute
puissance des gouverneurs. Ces institutions, notamment celles politiques ou
parlementaires, ont tour à tour vécu, générant du
coup un patrimoine documentaire dit Archives, témoins directs des
activités liées à leurs missions respectives.
Les valeurs multidisciplinaires et multidimensionnelles
qu'elles renferment sont d'un intérêt immense qu'elles
méritent une attention toute particulière.
Il est vrai que la conception attribuée aux archives
telle que perçue par Eric Pincas, journaliste-historien
chargé de rédiger un long article sur les Archives
départementales de l'Oise, intitulé "Avec les
nouveaux gardiens de la mémoire", "A
pour ancien ; R pour recherches;
C pour cartons; H pour
histoire; I pour incommunicable; V
pour vétuste; E pour Elitiste;
S pour saturé, donnant ainsi :
«des cartons remplis d'anciens documents entassés dans
des locaux saturés et vétustes, destinés aux recherches
d'une petite élite d'historiens autorisés, mais largement
inaccessibles et inexploitables pour la majeure partie de la population»,
est une conception populaire.
Mais raison de plus, elle doit motiver à peaufiner des
plans et méthodologies pour promouvoir les archives.
C'est dans ce cadre que s'inscrit notre démarche
à travers cette étude intitulée: «la
valorisation des archives parlementaires du Sénégal:
responsabilités administratives et démarches
techniques».
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La Valorisation des archives parlementaires du
Sénégal: responsabilités administratives
et
démarches techniques (mémoire de Master en Technologies de
l'Information documentaire)
Elle comporte cinq grandes parties:
- Dans la première partie, nous y
déclinons l'étude institutionnelle des organismes producteurs des
documents d'archives.
- Dans la deuxième partie, il est
question de la création et de l'organisation de l'Assemblée
nationale, héritière des fonds d'archives coloniales d'une part
et productrice des fonds contemporains d'autre part.
- A la troisième partie, nous faisons
un état de lieux pour justifier l'opportunité d'une telle
initiative.
- La quatrième partie, quant à
elle, est relative à l'évaluation des archives du point de vue de
leurs valeurs intrinsèques.
- Dans la cinquième et dernière
partie, nous avons élaboré un essai de mise en oeuvre d'un
dispositif de valorisation en mettant l'accent sur le dispositif politique et
administratif qui est l'émanation des autorités politiques et
administratives et sur les missions classiques, sur leur redynamisation et sur
les missions innovantes qui sont du ressort des archivistes.
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La Valorisation des archives parlementaires du
Sénégal: responsabilités administratives
et
démarches techniques (mémoire de Master en Technologies de
l'Information documentaire)
I/ ETUDE INSTITUTIONNELLE DES INSTITUTIONS
PARLEMENTAIRES COLONIALES PREAMBULE
La création d'assemblées coloniales dans
l'empire français remonte à 1759,
coïncidant avec l'établissement de conseils coloniaux de
l'agriculture et du commerce sur instruction du Gouverneur.
Le Sénégal n'en bénéficia pas
et même en 1803, quand Napoléon rétablit
ces instances coloniales à vocation agricole et commerciale, le
décret ne prit pas en compte le Sénégal. En
1819, Louis XVIII autorisa la création de
Comités consultatifs coloniaux, remplaçant les Conseils
agricoles. Cependant, le Sénégal n'obtint le sien qu'en
1822, après déposition d'une
pétition adressée au Ministre de la Marine demandant
l'autorisation de constituer périodiquement une chambre de
commerce
Le Baron Roger1, gouverneur du
Sénégal à l'époque, s'opposa à cette
demande, estimant que cela nuirait au petit commerce et en outre, servirait de
point de ralliement aux mécontents et aux ennemis de l'autorité
des Bourdons.
Le Sénégal fut encore oublié en
1927 lorsque le Ministre transforma les comités
consultatifs coloniaux en Conseils généraux (sur le modèle
de la France métropolitaine) à la Guadeloupe, à la
Martinique, en Guyane et à la Réunion.
En 1834, le Ministre interpella à
nouveau le Gouverneur sur le cas du Sénégal mais le rapport
résultant de la demande ne fut pas suivi d'effet. Dans l'intervalle, les
Sénégalais avaient acquis une forme limitée de
représentation à l'intérieur du Conseil privé
consultatif du Gouverneur de 1822 à 1830
et ensuite du Conseil privé jusqu'en
1840.
1 Le baron
Jacques-François Roger (1787-1849) est un ancien avocat
à la Cour de Cassation et un ancien gouverneur du
Sénégal
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La Valorisation des archives parlementaires du
Sénégal: responsabilités administratives
et
démarches techniques (mémoire de Master en Technologies de
l'Information documentaire)
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2011
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La plupart des membres de cette assemblée
étaient des administrateurs français auxquels on ajoutait un
habitant et un notable. Ces représentants étaient
traditionnellement des habitants de Saint-Louis.
En 1837, les Goréens
s'apprêtaient à s'élever contre cette disparité,
demandant qu'un des leurs siège au Conseil.
Ainsi, un changement important eut lieu le 7
septembre 1840 avec la signature d'une ordonnance de Louis
Philippe2 qui accorda au Sénégal un Conseil
général similaire à ceux des autres colonies. Ce texte
établissait un Conseil général à Saint-Louis dont
les attributions consistaient à donner annuellement son avis sur le
budget et les comptes de recettes et de dépenses coloniales et à
faire connaître les besoins et les voeux de la colonie.
Dix (10) membres, nommés pour un mandat de cinq
(05) ans (sauf dissolution) le composaient. Le Conseil fut réuni pour la
première fois le 1er décembre 1840 et
se donne comme Président Pierre Delaroque et comme Secrétaire
Louis-Hubert Prom. Victoire Calvet fut nommé
délégué titulaire dès la première session et
ce, pour la législature 1840-1846. Il fut
assisté par un délégué suppléant et leur
mandat durait le temps de la législature.
Il fut remplacé à la fin de son mandat par
le Baron Jacques-François Roger, ancien gouverneur du
Sénégal.
Le conseil général fut dissout lors de la
révolution de 1848 par décret du 27
avril 1848 pour être réinstauré le 4
février 1879.
A partir de ce moment, les institutions parlementaires se
succédèrent jusqu'à l'avènement de
l'Assemblée nationale, chacune ayant été investie de
missions et prérogatives.
2 Homme d'état et Roi,
né le 06 octobre 1773 et décédé le 26
août 1850 (à l'âge de 76 ans)
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La Valorisation des archives parlementaires du
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I-1/ LE CONSEIL GENERAL
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