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La lutte contre la fraude par ingénierie sociale, enjeu majeur aujourd'hui pour les banques et leurs clients entreprises


par Eliot Franklin Djoufack
Université de Strasbourg - Master 2 Juriste Sécurité Financière / Compliance officer 2015
  

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Remerciements

L'élaboration de cette étude relative à « la lutte contre la fraude par ingénierie sociale, enjeu majeur aujourd'hui pour les banques et leurs clients entreprises » n'a pas été un exercice aisé eu égard aux difficultés pour trouver certaines informations. Toutefois, grâce à la disponibilité de certaines personnes qui ont bien voulu nous orienter dans nos recherches, nous fournir des informations, nous encadrer, nous donner des conseils, la présente étude a été possible. C'est pourquoi, dans l'impossibilité de citer ici tous ceux qui ont apporté leurs pierres à l'édifice, nous voudrions témoigner notre profonde gratitude, spécialement à :

- Mme Bissonnet Emmanuelle, Directrice du contrôle interne et des risques à la Banque Française Mutualiste, pour avoir mis à ma disposition plusieurs livres dans le domaine de l'audit, du contrôle interne et de la fraude. Je la remercie pour son soutien, ses encouragements, ses précieux conseils, les missions données sur la fraude, la confiance qu'elle m'a accordée, la grande liberté qu'elle m'a laissée dans la réalisation de cette étude et d'avoir contribué grandement à la qualité du travail accompli.

Mme Chantal Cutajar, Responsable du Master 2 Juriste Compliance officer à l'université de Strasbourg. C'est elle qui m'a permis d'acquérir une vision juridique sur les thèmes liés à la fraude et aiguisé mon sens critique en matière réglementaire. Je la remercie pour ses éclaircissements sur le principe de non-ingérence et le devoir de vigilance du banquier, ses riches connaissances et l'organisation de nombreux colloques sur les thèmes liés à la fraude.

- Tous les professionnels qui sont intervenus à l'Université de Strasbourg car ils ont été les précurseurs de ce thème. Ils ont mis à ma disposition des documents sur les fraudes bancaires d'actualité ainsi que dispensé des cours dans ce domaine.

- Je remercie Cindy Ulrich, étudiante en Master 2 Journalisme juridique et judiciaire à l'Université d'Aix-Marseille, pour ses éclaircissements en matière réglementaire, jurisprudentielle et législative, et d'avoir apporté des remarques qui ont permis d'améliorer ce mémoire.

- Mes collègues de service, pour avoir relu très attentivement ce mémoire et apporté des remarques qui ont permis également de l'améliorer.

- Enfin, à tous ceux que je n'ai pas pu mentionner et qui ont apporté une pierre à l'édifice de ce mémoire, je réitère ma profonde gratitude.

Résumé

Depuis les années 2000, plusieurs scandales financiers dus à des manipulations financières ont éclatés dans le monde. Deux principaux pays ont réagi par l'adoption de nouvelles lois afin de contrer ces pratiques frauduleuses en entreprise. Les Etats-Unis par l'adoption de la loi Sarbanes Oxley (2002) et la France par l'adoption de la loi de sécurité financière (2003). Cependant depuis les années 2010, on assiste à de nouvelles formes de fraudes qualifiées de « fraude par ingénierie sociale » : la fraude au président et ses variantes. Dorénavant, quelques appels téléphoniques ou courriers suffisent pour dérober des millions d'euros. Ce phénomène s'est amplifié grâce aux nouvelles technologies et le renforcement des obligations de publication et de transparence des entreprises. Désormais, les fraudeurs ont accès gratuitement aux informations confidentielles et sensibles sur l'entreprise. Selon le FBI, ces nouvelles formes de fraudes auraient couté 3.1 milliards de dollars dans le monde.

L'objectif principal de la présente étude est d'identifier les enjeux pour les banques et leurs clients entreprises, dans la mise en place des actions de prévention des risques de fraude par ingénierie sociale.

Il ressort de cette étude que les conséquences de ces nouvelles formes de fraude sont désastreuses car le préjudice humain est supérieur au préjudice financier. Cette étude met également en avant les différents modes opératoires utilisés par ces escrocs, tout en proposant des moyens efficaces permettant d'identifier ces nouvelles attaques, de les déjouer, de les prévenir et de les traiter. Toutefois, la prévention et notamment la sensibilisation et la formation régulière du personnel reste l'outil efficace pour contrer ces escrocs tandis que certaines méthodes de détection restent incompatibles avec les exigences de la CNIL.

Mots-clés: fraude par ingénierie sociale, fraude au président, mode opératoire, prévention détection, traitement

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