Memoire Online - L'influence des revenus pétroliers sur les recettes budgétaires de l'état tchadien

Nous tenons à remercier la BEAC, et particulièrement Monsieur Christian NGARDOUM MORNONDE, le Directeur National, qui nous a donné l'opportunité d'effectuer un stage dans l'institution sous régionale dont il assure la Direction de la Représentation du Tchad.

Nos remerciements s'adressent à Monsieur MAHAMAT DJIBRINE SOULEYMANE le Chef de Service des Études, Recherche et Surveillance Multilatérale, Messieurs NDIG-NGAR SOLO et ATTI HISSEIN qui ont assuré notre encadrement malgré leurs multiples engagements et Messieurs ABDOULAYE NGARO, FOULLAH NGANANSOU et Madame MOUDALBAYE FELICITE pour leur sympathie.

Aussi, nous remercions vivement BEMHOTOM NGUEADOUM, BRAHIM ABDOULAYE, HAOUA MAHAMAT, MAHAMAT ZENE BREME, ABDELKERIM KARRE, HAROUN AHMAT MAHAMAT, SOULEMANE ABDOULAYE, AL HADJ ASSANE, DJAKDING JEAN PAUL, ASSANE SITA FATOUMATA, SENGUE Chantal Edwige, NKWE MAKONGO PASCAL, NANG MANGA Berthe, KAYAN Marc, NDOTOUR NGUEADOUM, AL HADJ MAHAMAT ALI, ARANEEL Nadine, PETCHINDY BOGMOU DOUMGOU, ISSA CHAHA, KOROM ACYL, ALLADOUM KEITA Olivier, NELOUMGAYE Élisabeth, ABDOULAYE ABDOURAZACK, MAIGARI HAMAN, ABDELKERIM BELETY, MAHAMAT MAIDE MOUSSA, MOUSTAPHA MAINA, Mme BEINDE née MADJIBAREM Micheline, KOLA WANG-NAMOU, DHALRIA MBAITOLOUM Etienne, pour les conseils et le soutien moral.

Parents, amis, compatriotes des institutions universitaires de Yaoundé et de l'ENAM, promotionnels, corps enseignant et personnel administratif de l'IRIC, personnel de la BEAC de N'Djamena, personnel diplomatique et consulaire du Tchad au Cameroun, membre de la SJCEMAC, en bref, tous ceux qui, de près ou de loin contribué à l'accomplissement du stage et à la réalisation de ce rapport, trouvez ici, notre reconnaissance.

Nous ne pouvons clôturer sans remercier et rendre un vibrant hommage à notre grand frère ASSANE NGUEADOUM, qui ne cesse de ménager des efforts en notre faveur.

BIRD : Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement BM : Banque Mondiale

INSEED: Institut National des Statistiques Economiques et des Etudes Démographiques OCDE: Organisation pour la Coopération et le Développement Economique

OPEP: Organisation des Pays Exportateurs de Pétrole PIB: Produit Intérieur Brut

UDEAC : Union Douanière des Etats de l'Afrique Centrale UE : Union Européenne

- Tableau de l'Evolution de la production et des exportations du pétrole - Tableau de l'évolution récente des prix du Brent

Vitrine de la diplomatie africaine, l'Institut des Relations Internationales du Cameroun (IRIC), crée en 1971 par le Décret n° 71/ DF/ 195 / BIS du 24 Avril 1971 est un établissement professionnel d'enseignement supérieur rattaché à l'Université de Yaoundé 2 et dirigé par un Comité Directeur dont la Présidence est assuré par le Ministre des Relations Extérieures. L'institut forme en quatre semestres au cycle de Master en Relations internationales dans des domaines spécifiques que sont : Diplomatie classique, Banque - monnaie - finance Internationales, Marketing International, Contentieux International, Communication et Actions Publiques Internationales et enfin Intégration Régional et Management des Institutions Communautaires la nouvelle naissante. Dans le cadre de la formation, les étudiants sont soumis à des stages dont le but est de les familiariser avec les pratiques de leurs domaines d'études. Dans cette optique, nous avons été admis en stage académique à la Direction Nationale de la BEAC de N'Djamena (Tchad), pour la période allant du 12 Aoüt au 25 Septembre 2009 par la lettre n° 352 / SD du 7 Août 2009 en réponse à la lettre n° 943 / UYII / IRIC / SFRS / USF du 23 Avril 2009 du Directeur Adjoint de l'IRIC, en charge des Études, adressée à Monsieur le Directeur National de la BEAC de Ndjamena. Ainsi, sous la supervision du Service des Ressources Humaines et de la Formation, le stage s'est déroulé uniquement au Service des Études, Recherche et Surveillance Multilatérale. En raison des contraintes propres au service, il ne nous a pas été possible de se familiariser avec toutes les activités du Service bien que par la suite notre stage s'est prolongé jusqu'au 30 Octobre 2009.

Par conséquent, la réalisation de ce rapport sur le thème « influence des revenus pétroliers sur les recettes budgétaires de l'État tchadien » résulte d'une analyse des taches que nous avons accomplies au cours de ce stage. Sur ce, en deux parties, nous présenterons la structure d'accueil et le déroulement du stage (première partie) et analyserons l'influence des revenus pétroliers sur les recettes budgétaires de l'État tchadien (deuxième partie).

	.1
PREMIERE PARTIE : PRESENTATION DE LA STRUCTURE D'ACCUEIL ET
DEROULEMENT DU STAGE	3
CHAPITRE 1 : PRESENTATION DE LA STRUCTURE D'ACCUEIL	4
Section 1 : INFORMATIONS GENERALES SUR LA BEAC	4

Section 2 : PRESENTATION DE LA DIRECTION NATIONALE DE N'DJAMENA...5

CHAPITRE 2 : LE DEROULEMENT DU STAGE	10
Section 1 : ENCADREMENT ET TACHES ACCOMPLIES	10
Section 2 : ENSEIGNEMENTS ET DIFFICULTES	.16

DEUXIEME PARTIE : ANALYSE DE L'INFLUENCE DES REVENUS PETROLIERS SUR LES RECETTES BUDGETAIRES DE L'ETAT TCHADIEN.....19

CHAPITRE 3 : LES CONSTITUANTS DES RECETTES BUDGETAIRES DE L'ETAT TCHADIEN 20

CHAPITRE 4 : INFLUENCE DES REVENUS PETROLIERS SUR LES RECETTES BUDGETAIRES DE L'ETAT TCHADIEN 24

Colonie française, proclamé République autonome le 28 Novembre 1958, le Tchad accéda à l'indépendance le 11 Aoüt 1960. L'histoire du Tchad fut marquée par l'absence de la stabilité politique et la lenteur de la modernisation du pays. Ce qui a relégué le pays au bas de l'échelle sur le plan économique, social et éducatif (selon l'IDH des Nations Unis le Tchad est 173^ème sur 177 pays). Limité au Nord par la Libye, au Sud par la République Centrafricaine, à l'Est par le Soudan et à l'Ouest par le Niger, le Nigeria et le Cameroun, le Tchad est situé dans une zone tampon entre l'Afrique Blanche et l'Afrique Noire et couvre une superficie de 1 284 000 Km2 où vivent 11 274 106 d'âmes selon le recensement général de la population et de l'habitat de 2009, dont le résultat est proclamé en Octobre 2009.

Pays à vocation agropastoral, le Tchad regorge un sous sol riche en ressources minières (pétrole, uranium, or, fer, bauxite,....). Il faudrait signaler que le pétrole de Doba est exploité depuis le 10 Octobre 2003 par un consortium composé de la Républiques du Tchad représenté par TOTCO et République du Cameroun représenté par COTCO ainsi que des entreprises Esso, Chevron, Exxon Mobil et Petronas. Le commerce à l'étranger est dominé par le pétrole brut, le coton, la gomme arabique, le bétail et ses sous produits.

Notre analyse sera faite sur la période de Novembre 2003, date à laquelle les premières recettes pétrolières ont été reçues par le Tchad, jusqu'à nos jours. Empirique car résulte du stage passé à la Direction Nationale de la BEAC, on aura comme base des données les recettes budgétaires des années 2004 à Juin 2009, période de disponibilité des informations.

Eu égard à l'évolution du montant des recettes budgétaires depuis l'exploitation du pétrole, l'économie tchadienne, épinglée par le processus la mondialisation doit donc faire face aux multiples variations des cours du pétrole sur les marchés internationaux. Ces variations sont marquées par des périodes des crises et d'euphories dues aux baisses et hausses des cours du pétrole brut sur les marchés. Il serait donc judicieux de savoir comment les variations des cours du pétrole affectent l'économie tchadienne et en particulier les recettes budgétaires de l'État. Malgré tous les discours sur la diversification des exportations, la dépendance aux hydrocarbures s'est aggravée ces dernières années. Et selon l'OCDE, il y a matière à s'inquiéter sur «la dépendance du budget de l'État à l'égard du pétrole et sur sa pérennité à moyen et long termes».Toutefois, des études empiriques des grands pays pétroliers d'Afrique ont montré que la bénédiction des ressources naturelles se transforme souvent en malédiction. La nomenclature de l'économie tchadienne prouve à suffisance que les recettes budgétaires du Tchad sont largement tributaire des recettes pétrolières. Ce qui doit naturellement susciter des interrogations.

Dans cette logique, notre étude portera sur l'influence des revenus pétroliers sur les recettes budgétaires de l'État tchadien. Ce rapport marquant la fin du stage, il serait donc primordial de présenter la structure d'accueil et décrire le déroulement du stage (première partie) à travers deux chapitres dont l'un consacré à la présentation de la structure d'accueil (Chapitre 1) et l'autre au déroulement du stage (chapitre 2). Ensuite, l'on analysera l'influence des revenus pétroliers sur les recettes budgétaires de l'État tchadien (deuxième partie) en deux chapitres que sont les constituants des recettes budgétaires de l'État tchadien (chapitre 3) et les impacts des revenus pétroliers sur les recettes budgétaires de l'État tchadien (chapitre 4).

Il sera question dans ce chapitre de présenter la BEAC dans sa généralité (Section 1) et plus spécifiquement, la Direction Nationale de N'Djamena ayant accueilli le stage (section 2).