Assistance comptable du cabinet "l'Expertconseil SARL aux PME": évaluation et propositions d'amélioration

AVANT -- PROPOS

D'une manière générale, le stage au cours duquel le mémoire est réalisé doit etre un moment de diverses analyses. C'est un moment où l'étudiant se retrouve entre deux mondes : le monde professionnel et celui académique.

Ces deux mondes sont différents mais ne sont pas parallèles, bien au

contraire, ils sont complémentaires. Il est, en effet, important que l'étudiant puisse capitaliser, à partir des expériences acquises dans l'entreprise, ses connaissances et ses compétences, parceque ce sont ces dernières qu'il aura à valoriser lors d'un entretien d'embauche.

Il conviendra dans un mémoire non seulement d'expliquer ce que l'étudiant a fait, mais surtout d'en faire une analyse et au-delà, de s'engager dans une phase de conceptualisation des phénomènes observés, de faire valoir sa capacité de créativité.

C'est dans cette optique que s'inscrit ce travail que nous avons effectué à L'ExpertConseil Sarl.

INTRODUCTION

L'entreprise est un système composé d'un ensemble d'éléments

ouverte ; c'est à dire en relation dynamique avec son environnement.

Celui-ci étant complexe et en perpétuelle mutation l'entreprise recherchera

donc l'information nécessaire pour saisir les opportunités et se prémunir des

menaces éventuelles

Les entreprises privées notamment les petites et moyennes entreprises (PME) jouent un rôle capital dans les économies en développement en général, et dans l'économie béninoise en particulier. Elles constituent un élément essentiel de croissance et de création d'emplois. Les PME sont prédominantes et représentent entre 90 et 95% de la population d'entreprises totale au niveau mondial¹

Elles représentent également plus de 80% des emplois et plus de 70% du total des entreprises béninoises Elles contribuent pour plus de 15% au produit intérieur brut²

Dès lors pour faire face à l'environnement concurrentiel, les dirigeants

d'entreprises doivent combiner les techniques de gestion les plus appropriées à
l'étude des facteurs et à la compréhension des phénomènes internes et externes

comptabilité adéquate qui permettra l'enregistrement et la classification des faits valorisés ou quantitatives qui marquent la vie de l'entreprise Ainsi ceci permettrait une organisation comptable et financière conforme à la législation en vigueur.

L'application de cette comptabilité pour une garantie d'informations

fiables et compréhensibles implique des coûts et peut se faire aussi bien à

l'interne qu'à l'externe tout en respectant des normes et des principes régis par

¹Source : communiqué de presse de la conférence mondiale du dialogue fiscal international tenue en Argentine du 17 au 19 octobre 2007.

²Source : Rapport du Conseil d'Analyse Economique 2010 : Pratiques de gestion et performances des PME Béninoises : analyses et perspectives page 20).

Réalisé et soutenu par Farid AHOUNOU et Olivia L. NOUTAIS Page 2

le système comptable ouest africain (SYSCOA) et le droit comptable relatif au droit des sociétés commerciales et des GIE

L'objectif visé par la comptabilité est donc de parvenir à fournir les

informations :

- aux chefs d'entreprise pour les besoins propre de l'entreprise pour sa gestion,

- aux partenaires commerciaux et financiers, qui en ont besoin pour être rassurés
quant à la pérennité de l'entreprise ou avant de lui consentir d'éventuels crédits.

Compte tenu de leur structure organisationnelle, certaines entreprises, ont

souvent besoin d'être assistées pour une bonne gestion comptable et financière
C'est dans cette optique que le cabinet L'ExpertConseil Sarl (L'EC) est sollicité

par les PME pour intervenir dans la tenue de leur comptabilité

Mai s, cette intervention est elle faite de manière adéquate et optimale ? C'est

pour réfléchir à cette interrogation que nous nous sommes orienté vers le

thème : « L'assistance comptable du cabinet L'ExpertConseil Sarl aux PME : Evaluation et propositions d'amélioration.»

Le présent mémoire est subdivisé en trois chapitres

Le premier chapitre sera consacré à la présentation du cadre de l'étude et

Ensuite le deuxième chapitre sera consacré à la formulation de la

problématique, la revue de littérature et à la méthodologie de l'étude

Enfin dans le troisième chapitre nous allons procéder à l'évaluation de l'assistance comptable offerte par L'ExpertConseil Sarl et proposer des axes d'amélioration de cette assistance.

CHAPITRE I : PRESENTATION DU CABINET
L'EXPERTCONSEIL SARL ET LES OBSERVATIONS
DU STAGE

N

cabinet L'ExpertConseil Sa

SECTION 1 : Présentation du cabinet l'ExpertConseil Sarl

La présentation du cabinet L'ExpertConseil Sarl se fera à travers son historique, sa fiche signalétique, ses métiers et son organisation interne.

Paragraphe 1 : L'historique et la fiche signalétique du Cabinet

1) L'historique du cabinet

L'ExpertConseil Sarl dont l'objet est l'audit et le commissariat aux comptes, l'expertise comptable et judiciaire, les études, conseils et formation, a été créé le 26 juin 2003 avec un capital social de 1 000 000 FCFA sous la forme d'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée. A la suite d'un acte sous seing privé en date du 14 septembre 2009 déposé au rang des minutes d'un notaire, contenant le procès-verbal des décisions de l'associé unique de la société L'ExpertConseil Sarl, la société est transformée en Sarl pluripersonnelle avec agrément de nouvel associé par cession de parts et l'extension de l'objet social

Le siège social du cabinet est sis à KINDONOU au deuxième étage du carré n°2150, 05 BP 1768 Cotonou-Benin. Actuellement le cabinet L'ExpertConseil Sarl, est dirigé par un Expert-comptable qui est l'associégérant.

2) La fiche signalétique du cabinet

Siège social : Carré n°2150 KINDONOU

Tél: [phone]

Email: l.expertc@yahoofr

05 BP 1768 Cotonou-BENIN

Année de création 2003

Forme juridique SARL au capital de 1 000 000 F CF

Structure du capital Associé A 70%

Associé B 10%

Associé C 10%

Associé D 10%

Associés 04

Représentant du personnel 01

Comité de gérance 04

Effectif personnel 09

Expert-comptable inscrit 01 (Associé-gérant)

Clientèle 15

Métiers Audit et commissariat aux comptes

Expertise comptable et judiciaire

Conseil, études et formation

Référence bancaire: ECOBANK N° xxxxxxxxxxxxxxxx

Paragraphe 2 : Les secteurs d'activités et l'organisation interne du Cabinet

W L'ExpertConseil Sarl intervient dans tous les secteurs de la vie

économique : commerce, services, banques, assurances, institutions de micro

W Grâce à la pluridisciplinarité de ses ressources humaines ainsi que la

performance des méthodes et outils de gestion de ses métiers, L'ExpertConseil

interlocuteurs.

1) Les secteurs d'activités

a) TPE et PMI/PME

W L'ExpertConseil Sarl est le conseil permanent du chef d'entreprise en matière d'établissement des comptes annuels, de conseil en gestion et en stratégie de croissance, d'assistance en droit des affaires, droit fiscal et droit social.

b) Créateurs d'entreprise

W L'ExpertConseil Sarl agit comme un véritable conseiller auprès de futurs chefs d'entreprise, avec une disponibilité permanente et grace à sa multicompétence : naissance de l'idée, élaboration du projet (faisabilité : études commerciale, financière et juridique), lancement du projet, démarrage de l'activité et accompagnement.

c) Banques, Assurances et IMF

W Audit des comptes annuels, commissariat aux comptes, mise en place de système comptable et financier, organisation et rédaction de manuel de procédures administratives, comptables et financières.

d) Professions libérales

Assistance comptable, fiscale et sociale aux professionnels libéraux comme les avocats et architectes.

e) Secteur associatif

V

Audit contractuel deW VVVptes des Associations et Organisations Non

VVVVVWVVWtalWs

f) Secteur public

V Commissariat aux comptes des sociétés d'Etat, 1valuatWWWW\WWWlaW VVVVsystèmes d'informations comptable générale, analytique, budgétaire et financière des projets de développemWATFVWWWWWWWWWWW/leWW EVWCWWWW ONWWWW Wla EIpVblANV W

g) Collectivités locales

V 17WWl en organisation et WWVWVWlaWWV\ WWWWW\ WWWWWWWWA WVVW1l/s etAIXWViMWFVWWWWVNIXWWWWliqW W

2) Organisation interne

a) Organigramme de L'ExpertConseil Sarl

L'ExpertConseil mise sur la pluralité et le partage des compétences et la participation de chacun à l'équilibre de sa structure. Ainsi son organisation \WVW1-1lleWWWWWV\Watriciel centrEVVWW 17VMV WEINW\WWWWW WVVINVWWWtratégiques et des pôles mItMC VVVVV\NEWA VVVVWWVVVVWW ainsi qu'ils suivent :


· Sous-comités stratégiques :

- x\NVINVNnic IRVWWs », chargé de la préparation et de l'exécution des EIWW WWWWWW4 1

- xWVINVW ic WWWW\W IIVaines », chargé de la gestion et de la
NWWWWWWWWWel 4 5

- x\NVIAAPAé ic VWinistration », chargé du secrétariat admWWWW, NW la
VVWWVVVVVVVVVVatériel informVVVVVVATIIWWVVVVVVsi EVVVVW l'approvisionnement de biens et services W


· Poles métiers :

- Métier « contrôle et conseil », chargé des missions de présentation et examen limité des comptes, d'audit contractuel et légal des comptes, d'accompagnement d'entreprise en gouvernance, finances et évaluation ;

- Métier « assistance comptable », chargé des missions d'aide à l'établissement des comptes intermédiaires, annuels et prévisionnels ;

- Métier « assistance juridique », chargé des missions d'assistance en fiscalité des personnes physiques et des sociétés, en droit des affaires et en droit social.

Le rôle de chaque pôle est de travailler à la bonne gestion des métiers avec l'appui des sous-comités stratégiques selon les directives du Comité de gérance telles consignées dans les fiches de postes. La structure de cet organigramme est présentée en annexe 1.

b) Ressources humaines de L'ExpertConseil Sarl :

x L'ExpertConseil Sarl compte deux catégories de personnel : le personnel

administratif d'appui logistique et le personnel professionnel. Ce dernier est composé de cadres à compétence pluridisciplinaire de niveau Bachelor et Master dans les domaines de l'audit et du contrôle de gestion, de la comptabilité et des finances ainsi que dans le domaine de l'organisation et du management. Ils forment, dans leur diversité, une équipe d'auditeurs qui suivent, chaque année, les quarante-huit heures de formation prévues par l'OECCA-BENIN et conduisent leur mission sous la supervision effective de l'Associé signataire.

x Les administratifs apportent leur appui logistique aux dirigeants et cadres

du cabinet dans l'exercice de leurs fonctions dans le domaine du secrétariat, de la liaison et de l'entretien des locaux, du matériel et mobilier de travail.

x Pour les besoins spécifiques, le cabinet sollicite l'expertise des

spécialistes dans les domaines de l'expertise comptable (banques, assurances et

microfinances), de la gouvernance d'entreprise, de l'architecture, de l'ingénierie des batiments et des travaux publics, de l'ingénierie des ponts et chaussés ainsi que de l'ingénierie industrielle, électrique et mécanique.

C) Méthodes et outils de L'ExpertConseil Sarl :

G L'ExpertConseil a adopté les méthodes et outils reconnus au plan

national, sous régional comme international pour la gestion de ses métiers. Il
s'agit notamment des :

- normes de l'IFAC et des normes IFRS ;

- méthodologies et normes du CSOEC et de la CNCC ;

- méthodologies et normes de l'OECCA-BENIN ;

- codes de déontologie des professionnels de l'expertise comptable et du commissariat aux comptes ;

- référentiels PCG et règlements de l'ANC ;

- référentiels OHADA et SYSCOA ;

- lois d'orientation et lois de finances ;

- code général des impôts, du travail et des investissements.

G Ces méthodes et outils fondent les valeurs partagées de L'ExpertConseil

Sarl qui consistent en «la satisfaction du client dans le respect strict des normes

3) Les Référencesprofessionnelles

La qualité et la diversité des ressources humaines ainsi que celles des

méthodes et outils adoptés, justifient les références professionnelles de L'ExpertConseil Sarl, telles détaillées au tableau ci dessous :

Année	Secteur d'activité	Entreprise/ organisme	Mission
2009	PMI/PME	Société de fabrication des produits pharmaceutiques	Organisation et mise en place des systèmes comptable général et de gestion des ressources humaines
2009-2010		Société de Distribution des produits Alimentaires	Participation à la mise place des systèmes de pilotage du Document Stratégique de Développement (DSD) en collaboration avec un pool d'experts
2010-2011		Société de fabrication des produits pharmaceutiques	Montage de dossiers de demande de financement BIDC et BOAD de projet d'extension d'activité et de modernisation d'équipements de production
2011		Une entreprise de BTP	Montage de dossier de demande de financement BOAD de projet d'extension d'activité et de modernisation d'équipements de BTP
2003	Banques, Assurances et IMF P P	Une banque commerciale	Participation à l'expertise judiciaire en collaboration ^1 avec un cabinet d'expertise comptable : Audit du circuit financier
VVVVV	V V V V V V VSociété V	`'WV ceA WWV	VnAtWWVWVWe VPWrW\VWVViAWWVWVViAe WVWWW AyAtèVe cWVVWVWVW `iWVWiWW
VVVVV		VWViWWV d'Assusrance	q WVVlWVW VVWVWVWA WViniAtrativeA, cWVVWVWA VC`iWWWWVA		VVVC NFWVVE
		d'assuranceiHVWWWWWWWcWVViAANWE WHWWVVWA eWWWllWWrWWV WWVVVVcabinet d'expertise VWVV9WWWCEe` WViAAiWW	VVVENFWVVEV
		Société d'assuranceiHVWWWWWVVVVVWVViAAaW91 WHWWVVWA eWWWllWWrWWV WWVVVVVVVWet d'expertise VWVVWVVV IEIe` WVVNAAiWV	VVVEV
		Société d'assuranceiHVWWWWWWWcWVViAANWE Wx cWVVWA WWVlWWWrWWV WWVVVVcabinet d'expertise VWVVWVVV IEIe` WVVNAAiWV	VVVEW
HrW`eAAiWVV NWVWWV	q WWets d'avocatVAide	à l'établissement des cWVVWA anWelA W9WAAiAtaWV `iAWlW	V
		Aide à l'établissement des cWVVWA anWelA WWQAAiAtaWV `iAVVlW V	VVVC WWVV6
VVVWVVV VAAWViWW`	DVVVVEI VVVVA le VWVaine deA H VcWVVWVWWWral,	q iAeVWVVWVWWVAyAtWVV VWVVWWV VVVVVyViqVVWVWrWVWVVM I `iWVVVVVWW WWVVWCWV
			SUISSE
2005 et 2006		Une ONG dans le domaine de la gestion de l'eau	Audit des comptes annuels
2006 à 2010		Une ONG dans le domaine des PX E	Audit des comptes annuels
2011		Une Association	Audit des comptes annuels et comptes combinés
2003	Secteur public	L'Action publique dans le domaine de la gestion de l'eau	Participation à la mise en place des procédures de la DAF et du système de gestion comptable et budgétaire multiprojets en collaboration avec le cabinet conseil danois
2003		Un pogramme panafricain de lutte contre les épizoties	Participation à la mise en place de système d'information comptable général, budgétaire et analytique en collaboration avec un cabinet d'expertise comptable : Chef de mission
2008	Collectivités locae	Une X airie du département des colline	Organisation et mise en place des services administratifs, comptables et financiers
2008			Participation à l'audit comptable et financier des comptes administratifs et de gestion des exercices 2005 à 2007 en collaboration avec un cabinet d'expertise comptable :Chef de mission

4) Vision et perspectives

V L'un des plus importants axes stratégiques de la vision de

L'ExpertConseil Sarl, celle de devenir, à l'horizon 2015, un cabinet moderne de rang international, reste la recherche d'avantage concurrentiel au plan national, régional et international. La réalisation de cet axe passera par celle des objectifs spécifiques de soumission aux sollicitations d'intérets et d'appels d'offres, de demande d'agrément et de partenariat ainsi que d'adhésion à un réseau international. Les dirigeants de L'ExpertConseil Sarl, conscients de l'enjeu que constitue le contrôle qualité dans la réussite de cette vision, en ont fait l'un des axes stratégiques qui prévoit, en son sein, la conception du système de contrôle qualité et la mise en oeuvre effective du contrôle qualité conformément à la norme internationale de contrôle qualité de l'IFAC.

5)Equipe dirigeante:

V L'ExpertConseil Sarl est dirigée par un Comité de gérance de quatre (04)

personnes dont un (01) Président et trois (03) Membres. Ils ont tous la qualité d'associé.

V Le Président du Comité, en la personne de l'Associé-gérant, Expert-

comptable, est spécialiste en Organisation des Systèmes Comptables et Membre de l'OECCA-BENIN.

V Les Membres du Comité assurent la responsabilité des Sous-comités

stratégiques et celle des Pôles Métiers ainsi qu'ils suivent :

- L'associé B, Contrôleur de gestion, Responsable Financier, supervise toute mission de contrôle et de conseil ;

- L'associé C, Reviseur comptable, R esponsable du portefeuille clients,
supervise toute mission d'assistance comptable ;

- L'assiocié D, Juriste d'entreprise, Responsable administrative, supervise toute mission d'assistance juridique.

V VVVVVVWVVVVVVWVVV WWWcomposé, est doté d'une charte de VWVVVVWWEIWITWpWpNWVIIW IYMW pWVWCW1W VWWV MANWWW1W compilées en engagements afin d'atteindre avec satisfécit les objectifs que l'Assemblée Générale des Associés lui a assigné.

V C'est dans ce cadre que s'est effectué notre stage dont nous allons vous

1WWVWMACIVWW1

SECTION 2 : La présentation des observations du stage

V'un des objectifs de notre stage WWWWWWWWWWWaFW0AVVVVVWV l'entreprise et acquérir une expérience de travail. WWWWV

Paragraphe 1 : La description des travaux réalisés au cours du stage EIVOWWWWV\WWWWWL'ExpertConseil Sarl nous a donné l'occasion

dossiers d'assistance comptable aux entreprises de divers secteurs d'activité.

· VWWW\WWWV W711/W

· L'élaboration des tableaux récapitulatifs des achats mens IANVW pNVVEM VVVVlNVVVVVVV d'une PME menant une activité de VWANIutWWWV WW CWVEM

· L'imputation manuelle au journal des différentes écritures d'achat \We FWW\ WVW\FNAWpNWEAN W

· VVVVMVWMW iciel PWxWxV W

· Le remplissage de l'imprimé de TVA et la déclaration de divers WpMA NTHRxV VHBHC HBEIV WxV) W

· Le dépouillement des relevés et états de rapprochement bancaires ;

· Les travaux de terrain auprès de l'administration fiscale ;

· Le remplissage du tableau récapitulatif des achats à l'importation des sociétés d'import-export.

1) Le secrétariat comptable Ces travaux consistent à :

- réceptionner des pièces comptables dans le but de collecter toutes les informations et les documents qui nous seront nécessaires pour la tenue de la comptabilité à savoir : (les factures d'achat, factures d'électricité, d'eau, reçus, relevés bancaires, bordereau de livraison, bordereau de consignation et déconsignation, ...) ;

- ramener systématiquement les différentes factures qui ne le sont pas, au format A4 en les collant sur des papiers A4, afin de les perforer pour leur insertion dans un classeur portant le nom de la société selon chaque journal auxiliaire (achat, vente).

a) L'élaboration des tableaux récapitulatifs des achats mensuels des produits de la SOBEBRA

Ce tableau se décompose ainsi qu'il suit (N° d'ordre des achats abrévié ACH N°, n° de la facture, montant hors taxe, montant TVA, montant prélèvement d'un taux de 1% et le montant TTC). Il est à noter que ce prélèvent d'un pour cent (1%) effectué est une disposition de la loi de finances qui permet de faire un prélèvement de 5% pour les prestataires ne disposant pas d'un numéro IFU et un prélèvement d'un pour cent (1%) pour ceux qui en disposent et s'étant régulièrement constitués. Ce prélèvement représente un acompte d'impôt que ces derniers pourront faire valoir auprès de l'administration fiscale.

V L'objectif de ce tableau est de centraliser les achats ou ventes mensuels

afin de ne passer à la fin qu'une seule écriture comptable.

b) L'imputation

Imputer une pièce comptable, c'est enregistrer un flux commercial, économique, ou financier à l'intérieur d'un compte. A L'ExpertConseil Sarl, nous l'avons d'abord fait manuellement sur des feuilles de travail conçu à cet effet et portant l'enseigne du cabinet. Elle est faite en conformité avec le plan comptable SYSCOHADA ou selon celui de la société inspiré du plan comptable OHADA et adapté aux activités de la société Après ce travail manuel nous le soumettons aux assistants métier assistance comptable avant la vérification du responsable assistance comptable.

c) La saisie informatique des écritures

V Après la phase d'analyse et imputation des écritures manuelles c'est le

moment où le service informatique assure la saisie des opérations d'enregistrement. Toutes les opérations telles que le report au grand livre, l'établissement de la balance et du compte de résultat se font automatiquement par l'ordinateur au progiciel comptable utilisé et dans un délai relativement court. A L'ExpertConseil Sarl, la saisie informatique se fait à l'aide du progiciel PERFECTO Ce progiciel permet entre autre :

- la création d'un plan comptable;

- la définition des journaux auxiliaires;

- la gestion de la comptabilité générale;

- la gestion de la comptabilité analytique;

- la gestion du reporting;

- le règlement des tiers, relevés clients et relevé tiers;

- le rapprochement bancaire;

- la recherche d'écritures; - les éditions des états com

Les journaux comptables créés pour la saisie informatique sont:

- journaux des achats;

- journal des opérations diverses; - journaux de ventes

Comment se fait la saisie ?

La saisie se fait de la manière suivante :

- on Lance le progiciel PERFECTO, puis l'intégrateur apparaît ;

- on clique sur valider pour entrer dans l'intégrateur et la boite de dialogue dossiers installés apparaît;

- on clique sur ouverture pour ouvrir, puis dans le menu saisie ensuite

être faite

Exemple :

ffectuées au moyen de la caisse pour la

sélectionne (Jan qui représente le mois de AID Caisse Dépenses code attribué aux a comportant les éléments suivants

Date	N°de pièce	Compte	Référence	Débit	Crédit	Libellé
jj/mm/AAAA	Xxxx	Xxxx		xxxxx	Xxxx	S/Reçu N°xxxxx

Ensuite c'est le pointage entre les journaux imprimés et ceux saisis manuellement afin de passer à l'impression définitive de la balance et du grand livre pour visa du responsable métier assistance comptable.

travaux ont les même journaux à savoir : achat, banque crédit, banque débit, caisse dépense, caisse recette, opérations diverses, salaires, vente à l'exception des établissements de prestation de service où en lieu et place du journal vente

d) Travaux de déclaration de tva et autres impôts

La déclaration de la Taxe sur la Valeur Ajoutée(TVA) dont le taux en

vigueur au Bénin est de 18% se fait par la confrontation des TVA totales

collectées sur les ventes du mois et celles récupérables sur les achats. Ensuite,

on inscrit les différentes déductions au verso de l'imprimé. Il est à souligner que les déductions ne sont prises en compte que lorsque les sociétés sont régulièrement constituées et possèdent un numéro Identifiant Fiscale Unique(IFU). Aussi nous devons vérifier s'il y avait des crédits d'impôts puis déterminer l'impôt dü.

V L'impôt sur salaire quant à lui s'obt ient par la sommation du montant de

l'IPTS qui est calculé selon des tranches définies par la loi de finance, et du VPS qui est au taux de 4%.

e) Les travaux de dépouillement bancaire

C
imputation. D

débit soit au crédit selon la nature de l'opération et à trouver un numéro de

imputation. Après cela c'est la sommation par colonne et ainsi nous avons un total débit et un total crédit.

f) Les travaux de terrain aupres de l'administration fiscale

Ces travaux se sont déroulés aussi bien à Cotonou qu'à Porto-Novo.

A Cotonou c'est dans les bureaux de la DGE, du CIME littoral, du CIDAM. A Porto-N ovo ils se sont déroulés uniquement dans les bureaux du CIPE.

Les travaux ont consistés au paiement des impôts et au dépôt des états
financiers.

V Les imprimés de TVA et d'impôt sur salaires se remplissent en trois

exemplaires que nous apportons à l'administration fiscale pour le paiement.

V Arrivé au centre d'impôt, les déclarations qui donnent lieu au paiement

vont à la validation pour les centres informatisés avant d'aller à la caisse. La

L'accès à la validation n'est pas du tout facile surtout à la veille de la date

n jour, le

WVWVVVV

qu'on puisse passer à la validation.

V EINEorCoANovo, l'associéli5éranC a dû appeler pour nous éviCer de payVV

VW WWVW VVWe OWWWaCe liWiCeWWpWWVWC éCaiC WONWANé eC OVVWVVV avons dû nous présenCer le lendemViW WWWWWWC.

V EIWWWWWWaCion, il fauC aller seWeCCWWWWVi5it la caisse pour pouvoir

payer. Il faudrait etre vigilant pour ne pas perdre sa place parce qu'il y a VV VVlCiCudWW WWWWVV OWWWWWC payWmWCs.

Pour les crédits d'impôts, on va juste déposer la déclaration après avoir rempli des fiches renseignant sur la société suivant le service d'assiette et l'ordre d'arrivée.

El

secteurs d'activités à savoir

- UVW VCaWWWVWCs WWW WVVVVVVVVVVVANisCriWuCiWWWW VWWiCs WAVADUUUUUEI

;

- UV éCWWWWVWC du WVVVVVWWWesCWraCionW

- Des SARL chinoises du secteur de l'importationW

- UV éCWWWWVWC individuel dans le domaine de l'imprimerie ;

- UV éCWWWWVWC mWWWiCWé tWorCWIVVV


· Les établissements dans le domaine de la distribution des produits de la SOBEBRA :

V EWWC WWnCiWWWWC Ws éCaVOWVWCs ayanC pour acCiviCé principalW la disCribuCion des produiCs de la DOBEBREIV ANWWn CWEVNWari5WWi5VW9WC en raison de la concurrence vive et déloyale au sein de ce secteur d'activité. Leur profit découle d'une ristourne qui leur est accordée par la SOBEBRA en fin d'année. Leur capital personVVlVCourne auCour de 2000000 eC 6000000.

LeW travaux débutent par leW travaux de Wecrétariat comptable puiW nouW

passons à l'élaboration d'un état récapitulatif des achats mensuels des produits de la SOBEBRA effectuéW par ceW établiWWementW. L'étape suivante deW travaux concernant ces établissements est l'imputation comptable dont le Wchéma d'écriture le pluW Wouvent paWWé eWt le Wuivant :

601100 4452		Achats Etat, TVA récupérable sur achats	X y
4478			z
		Autres impôts et contributions
	4011	fournisseurs	x+y+z

AprèW la phase manuelle d'imputation, c'est la saisie informatique des écritureW danW leW différentW journaux. NotonW que pour ceW typeW
d'établissements il existe plusieurs journaux à savoir : journal banque crédit,

Banque débit, caiWWe dépenWe, caiWWe recette, opérationW diverWeW, WalaireW,
venteW, achatW.

Ensuite ce sont les travaux de déclarations et de paiement d'impôt qui se font à la DGE. La direction des grandes entreprises s'occupe elle-même de ceW établiWWementW compte-tenu du chiffre d'affaire considérable qu'elles font.

ent deW relevéW

bancaireW de ceW établiWWementW.


· Les travaux au niveau de l'établissement du domaine de la restauration

C'est une SARL qui fait des preWtationW danW le domaine de la reWtauration et gérée par un Weul aWWocié.

Ici nous avons pris part aux travaux de secrétariat comptable aux travaux

d'inventaires qui consistaient à inventorier théoriquement le stock de boissons afin d'avoir une idée précise sur le stock disponible et permettre au responsable d'évaluer la rentabilité du restaurant et établir un rapport à cet effet. Après l'inventaire théorique, nous passons à la saisie informatique des différents stocks dans le tableur EXCEL. Nous avons également effectué des travaux de d'imputation manuelle des différentes pièces comptables. L'écriture se présente ainsi qu'il suit :

6011 4452		Achats de boissons	X Y
		Etat, TVA récupérable sur achats
	4011	fournisseurs s/ facture d'achat n°......	x+y

A l'issue de cette étape le responsable métier assistance comptable passe à la vérification des journaux saisis manuellement avant la saisie informatique au progiciel informatique. Pour cette société les journaux informatiques

et de paiements d'impôts se font au CIME littoral et à la CNSS.


· Les travaux au niveau des SARL chinoises du secteur de l'importation.

A ce niveau après les travaux de secrétariat comptable nous avons

élaboré des états récapitulatifs des achats à l'importation à l'aide des documents
d'importation. Ces états comportent : la date, le n° d'enregistrement, la nature de
la marchandise, la valeur en douane, les frais d'enlèvement (la douane, le PAC,

le CNCB, le transit, autres), les dépenses déductibles que sont la TVA et l'AIB, ensuite le coat d'achat, la quantité, et enfin le coût unitaire.

Coût d'achat = valeur en douane + total des frais d'enlevement TTC - dépenses déductibles

q Théoriquement, la valeur en douane est égale au prix d'achat mais le douanier peut imposer un autre prix lorsqu'il pense que le montant déclaré est minoré.

q Pour récupérer l'AIB, on adresse un courrier de demande de compensation à l'administration fiscale afin qu'il prenne en compte l'AIB payé au cordon douanier.

q Pour la comptabilisation manuelle des documents d'importation l'écriture suivante est souvent passée :

601200 4452 4478

4011

Achats de boissons Etat, TVA récupérable sur achats Autres impôts et contributions fournisseurs s/ doc d'import n°

X y z x+y+z

q Après cette comptabilisation et la vérification par le responsable métier,
on passe à la saisie informatique à l'aide du progiciel PERFECTO. Pour ces SARL chinoises les journaux informatiques disponibles sont : journaux banque crédit, Banque débit, caisse dépense, caisse recette, opérations diverses,

Toutes les déclarations et paiements d'impôts de ces SARL chinoises s'effectuent au CIDAM car elles exercent pour la plupart dans la zone du marché DANTOKPA.


· Les travaux au niveau d'un établissement individuel dans le domaine de l'imprimerie.

V A l'instar de tous les autres établissements nous avons également eu à

faire du secrétariat comptable. Ensuite nous avons essentiellement passé des écritures relatives à l'achat de matières premières d'imprimerie telles que : l'achat de papier carbone, encre....

Le schéma d'écriture est le suivant :

602

445 4011

Achats de matières premières d'imprimerie Etat, TVA récupérable sur achats Fournisseur papeterie s/ facture d'achat n°

x+y x y

La saisie informatique se fait égalem ent à ce niveau dans les différents

journaux créés à cet effet à savoir : journaux banque crédit, Banque débit, caisse

passons aux paiements et aux déclarations d'impôts dans les locaux du CIME

littoral.

· Les travaux au niveau d'une clinique sise à Porto-Novo.

R C'est essentiellement les travaux de terrain qui ont été effectués à ce

niveau. En effet, pour ce centre médical nous nous sommes rendus à Porto- Novo pour le dépôt des bilans de l'établissement, la déclaration et le paiement de l'IBNC à la Direction des Impôts et Ressources.

R Les journaux informatiques disponibles pour cet établissement sont :

charges diverses, opérations diverses, achats, salaires et prestation de service.

R Par ailleurs, ce stage ne s'est pas passé sans difficultés. Ces difficultés

feront l'objet d'observations que nous allons vous présenter dans le paragraphe ci-dessous.

Paragraphe 2 : Les observations du stage

1) Les observations liées aux travaux réalisés

R Dans ce paragraphe, nous allons passer en revue les différentes

observations faites sur chaque dossier traité.

· Au niveau des établissements distributeurs des produits de la SOBEBRA

R Grâce à ce stage nous avons su que, pour les établissements distributeurs

des produits de la SOBEBRA, leur prix d'achat correspond pratiquement au prix de vente des ventes, donc ils font de la distribution à un taux de marge presque inexistant.

Leur marge bénéficiaire résulte des ristournes qui leurs sont octroyés par la SOBEBRA, ainsi leur chiffre d'affaire est égale à la somme des ristournes et du montant de la distribution.

CHIFFRE D'AFFAIRE = RISTOURNES + DISTRIBUTIONS

- le retard accusé par ces établissements dans la mise à disposition du

cabinet des différentes pièces comptables

- le mauvais classement chronologique des pièces comptables par les

entreprises et les surcharges n'ont pas facilité leur enregistrement et ne nous ont pas permis de déchiffrer aisément ce qui y ait écrit parce qu'il n'y a pas une organisation comptable interne au sein de l'entreprise.

- Le retard accusé par le cabinet dans le démarrage des travaux de déclaration et de paiement d'impôt ce qui entraîne le stress de ne pas pouvoir payer à temps car les clients malgré de multiples relances n'arrivent pas à fournir à temps les différentes pièces comptables

· Au niveau des établissements du domaine de la restauration ois ne sont pas souvent

informations nécessaires comme les factures d'achat qui montrent les différents mouvements

- L'autre observation c'est que les recettes journalières ne peuvent être retracées par des pièces comptables, tout ce qu'on arrive à retracer ce sont les marchés que l'établissement arrive à gagner, ce qui minore l'impôt à payer.

· Au niveau de l'établissement individuel dans le domaine de l'imprimerie

Ici l'observation faite est que cet établissement n'arrive pas à fournir

ent selon la

bancaires pour reconstituer son chiffre d'affaire.

du fait de l'absence de la mention « PAYE ».

· Au niveau des SARL chinoises du secteur de l'importation.

soient les relances ils ont du mal à les faire parvenir parce qu'ils ont le souci de minorer les ventes.

- Les factures de vente ne sont pas souvent exhaustives parce qu'ils veulent toujours minorer leur chiffre d'affaire

- Ils ne produisent pas des états de salaires pour leurs employés et ainsi on

ne sait sur quelle base ils payent leurs employés

- Ils n'ont pas un service comptable interne pour assainir leur comptabilité ce qui crée des difficultés à se procurer les informations financières nécessaires.

- Il n'est pas facile de faire des contrôles d'inventaire.

- Ils déclarent moins d'importation qu'ils en font au cabinet

· Au niveau de la clinique sise à Porto-Novo.

Ici, du fait du retard accusé par le cabinet dans le démarrage des travaux

de déclarations et du fait que le dernier délai de paiement tombait sur un jour férié nous avons eu des difficultés à nous acquitter de l'IBNC et il a fallu l'intervention téléphonique de l'associé-gérant afin de pouvoir le faire.

Aussi le cabinet ne disposant pas d'un matériel de transport pour ses
és, cela ne nous a pas facilité nos divers déplacements.

2) Les observations liées au cabinet

· Les forces

- les décisions concernant les activités du cabinet sont prises à l'unanimité de tous les associés;

- les mouvements du personnel sont consignés dans un registre
précisant date, heures de départ et d'arrivée de tout le personnel;

- l'accès au cabinet est conditionné au port d'un badge mentionnant la fonction de chacun;

- le pack informatique mis en place est opérationnel;

- le suivi régulier et effectif des stagiaires;

- existence d'un manuel de procédure;

- bonne ambiance de travail ;

- équipe jeune et dynamique ;

- un respect strict des heures de travail ;

- un cadre de travail accueillant approprié et propre ;

- bonne méthode de classement des classeurs avec dénomination de chaque entreprise bon ordre qui facilite les recherches.

· Les faiblesses

- le retard accusé par le cabinet dans le démarrage des travaux de déclarations d'impôt;

- l'arr~t momentané des travaux dii aux pannes d'électricité;

- l'approvisionnement parfois tardif des fournitures de bureau;

- l'absence d'un matériel roulant propre au cabinet pour les travaux de terrain;

- les techniques de relance aux entreprises sont peu efficaces du fait
que le retard dans l'acheminement des pièces comptables persiste;

- le manque de sensibilisation de la clientèle par le cabinet;

- le manque de form

maîtrise du progiciel comptable utilisé

3) Les approches de solutions

- Le cabinet doit prévoir un budget pour les missions de terrain ou se

doter d'un moyen de transport;

- le cabinet doit accentuer ses relances à l'endroit des clients un peu plus tôt afin de ne pas être surpris par le temps;

- organiser des séminaires de formation pour les clients pour leur

donner une culture managériale;

- le cabinet peut convaincre les clients de mettre en place un service

de comptabilité interne afin d'assurer l'acheminement des pièces en totalité et à temps pour faciliter les travaux;

- le fait d'avoir un classeur pour chaque société est bien mais il serait mieux d'avoir une bibliothèque où chaque société disposerait d'un

comptable. .);

- élaborer une fiche pour le suivi du stock d'approvisionnement des fournitures de bureau et se définir un stock d'alerte.

maîtrise du progiciel PERFECTO

- le cabinet doit penser à se doter d'un groupe électrogène

v CHAPITRE II : LA FORMULATION DE LA

PROBLEMATIQUE ET LA METHODOLOGIE DE
L'ETUDE v

((« _vaMWMvd(« vc(vcMWe, venvs(vsM(v1, _vavaq (Mvd(v0 v

(4(q( (q«v((«v«v((«v«v(«Mv(v«v( (((((((((((v(v(((((((v(((( v

l'évaluation de l'assistance. v

SECTION 1 : La formulation de la problématique liée à l'assistance comptable offerte par L'ExpertConseil Sarl aux PME et les objectifs de l'évaluation

Ir, [r[Mfr 11Nr[s nrrrrré MIIIMITI _{l'IrrlThavant} d'aborder Ts pITére[Ii IMTIM PITIPM pI l'TMM[

Paragraphe 1 : La formulation de la problématique liée à l'assistance offerte par L'ExpertConseil Sarl.

L'économie du Bénin, comme celle des pays en voie de développement, IMMITTMMITTIM[pTIa[cRIpYININTIr i[Ir Il.

A cela s'ajoute le nonTIMpTi MMeTPIe [ [s [ta T^[MMs [o11r n pa[i nts [ poT17[1i [11 ittile fi[r[cier Qi[r[ro[irmo[ rmrvIr r[rm[i[imim ^re[trmi _mprnue e[t cmmi nmrru[e pyr _{pytrprrrnr[gt-pix-[rm9)} ^a[i rprrmir^[t prmttrrt ^py 1 dès leur première année d'exploitation.

Emr[n ^rrm[ei re[trrns prar [rrrlr rt[r[rr[sr[ Qrtio[ ro[[wie[t u[ eirrruplmm

Qu'adviennent-ils pr[rpr _rr[trmr ^rpo[t _r rpirigyr[r r[t u[errtt rmrpyvirio^[m

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Q peIIMIMI e^[[111M ;

Q ^pIM[ueTeI piriMTpIMIIMIT Ifo[paITIMrMTIMs

Très peu de ces dirigeants perçoivent l'information financière comme un TIIMMITTIMpeTI I[ITINio[ eINpTTIre[[INIo[ _pIMMaTIM METT[ue prro mmirinrm[tfrerçurco feru[eiman[ lorrnmiu[e co^[mi^[r[mrmr fi[r[mr m DI nri _nimmi nr ri[f[r atio[i nTmms dirigeants entendent déclarer à l'Administration fiscale ou aux Etablissements

financiers sont communiquées au cabinet d'expertise comptable pour leur traitement.

En effet, pour palier à leur insuffisance de culture en matière de gestion,

notamment la tenue de la comptabilité, ces derniers sollicitent les spécialistes

comme les cabinets d'expertise comptable, pour leur assistance comptable, fiscale et sociale. Cette externalisation s'apparente au système traditionnel de la « boîte à chaussures » : le commerçant met dans un carton tout ce qui peut
représenter une pièce comptable (facture, chèques, relevés bancaires) ; un

les déclarations légales et la comptabilité n'est tenue que pour produire le bilan fiscal.

Au cours de notre stage, nous avons constaté une récurrence de

redressements fiscaux dont 5 cas difficilement défendables ont retenus notre
attention:

- cas des PME chinoises d'import-export : ces entreprises importent sous le régime douanier occasionnel. Le stock ainsi acheté échappe à la comptabilité. Mais un contrôle inopiné du fisc a donc révélé l'existence d'un lot de stock physique beaucoup plus important que celui inscrit en comptabilité. De même, le montant de la recette journalière constaté en

caisse paraît pléthorique par rapport aux ventes mensuelles habituellement déclarées en chiffre d'affaires soumis à la taxe sur valeur ajoutée(TVA). L'excédent de stock ainsi que l'écart de trésorerie ont fait l'objet de redressements pour dissimulation de chiffre d'affaires ;

- cas d'une PME dans le domaine de la blanchisserie : le contrôle fiscal

enregistrées dans le cahier de dépôt avec celle réellement facturées. La

différence, valorisée à un coût moyen, a été réintégrée en reconstitution

des chiffres d'affaires des trois derniers exercices;

- Cas d'une PME de BTP spécialisée dans la réalisation et l'entretien

des espaces vents : Cette entreprise a réalisé un investissement important

sans lien réel avec son activité et les sources de financements n'ont pu

etre éludées. Les pièces justificatives n'ont été transmises au cabinet que lors des déclarations mensuelles de TVA. Elles ont été régulièrement enregistrées par la contrepartie du compte courant associé. L'examen de la liasse fiscale souscrite en matière d'impôt sur le bénéfice industriel et commercial a permis à l'inspecteur des impôts à charge du dossier de

démasquer une intention de pallier à une insuffisance de TVA déductible.

Toutes les déductibilités de TVA relatives à ces pièces ont été entièrement

rejetées ;

- Cas d'une PME mixte intervenant dans le négoce et la location d'engin lourds : les recettes de location encaissées par le directeur Général pour le compte de la société, ont été enregistrées par le comptable
interne au compte courant associé. Cette anomalie détectée lors de l'examen limité des comptes fait courir à l'entreprise un risque potentiel de redressement fiscal pour dissimulation de chiffre d'affaires;

- Cas d'une PME de distribution des produits de la SOBEBRA : Suite à un contrôle ponctuel du fisc portant sur l'examen de la comptabilité, certaines irrégularités ont été constatées. Elles portent sur la taxe sur
valeur ajoutée, l'impôt sur salaire, l'Acompte sur Impôt Assis sur les Bénéfices (AIB) et l'impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux. L'exploitation du dossier fiscal de cette société par l'inspecteur vérificateur a révélé une dissimulation de la marge brute, un mauvais
calcul de l'impôt BIC et le non- respect des dispositions de l'article 47.1.4 du Code général des impôts(CGI), notamment celles relatives à l'obligation de déclarer les sommes versées aux tiers;

Les cas énumérés ci-dessus posent le problème de l'exhaustivité, de la réalité des informations communiquées au professionnel comptable libéral et de

V Au vue de l'impact négatif de ces redressements fiscaux sur la pérennité

et la croissance de ces PME, nous nous proposons de réfléchir sur le thème : « Assistance comptable du cabinet L'ExpertConseil Sarl aux PME : Evaluation et propositions d'améliorations. ».

Paragraphe 2 : Les objectifs et hypotheses de l'évaluation

Dans le présent paragraphe, nous développerons les objectifs et hypothèses de l'évaluation de l'assistance comptable du cabinet L'EC.

1) Objectifs et hypotheses de l'évaluation a) Les Objectifs de l'évaluation

Ils se déclinent en deux catégories d'objectifs à savoir

a-1) Objectif général

L'objectif général de notre étude est de proposer les conditions d'un partenariat gagnant-gagnant entre le cabinet L'EC et les PME qu'il assiste. L'atteinte de cet objectif général passera par deux objectifs spécifiques.

a-2) Objectifs spécifiques

Ils sont de deux ordres :

- Analyser la relation d'agence entre le cabinet L'ExpertConseil Sarl et les PME qu'il assiste;

- Evaluer les procédures interne de traitement de l'information comptable et financière transmises par les PME au cabinet.

b) Les hypotheses de l'évaluation

érés nous avons formulé les

hypothèses suivantes :

- La récurrence des redressements fiscaux est due à la non maitrise des relations d'agence entre le cabinet et les PME assistées;

- La récurrence des redressements fiscaux est due à la défaillance des procédures internes de traitement de l'information comptable et financière transmise au cabinet.

SECTION 2 : La revue de littérature, la démarche méthodologique et les outils de l'évaluation

Paragraphe 1 : Les concepts de l'étude et la revue de littérature

Au vue de la diversité des termes que comporte le sujet de notre mémoire

l'assistance comptable et de PME.

a) La clarification des concepts

Ici nous énumérerons les différentes définitions donnée tant en ce qui concerne l'assistance comptable que la PME.

a-1) Le concept de l'assistance comptable


· Définition selon le Plan comptable générale (PCG 1999)

« la comptabilité est définie comme un système d'organisation financière permettant de saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées et présenter des états reflétant une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l'entité à la date de clôture ».


· Définition selon l'article 13 de l'A.U OHADA

L'article 13 de l'A.U OHADA, relatif au droit commercial général dispose que : tout commerçant, personne physique et ou morale, doit tenir un journal et enregistré au jour le jour ses opérations commerciales. Il doit également tenir un grand livre, avec une balance générale récapitulatif, ainsi qu'un livre d'inventaire.

Ces livres doivent être tenus conformément aux dispositions de l'Acte

Uniforme relatif à l'organisation et à l'harmonisation des comptabilités des entreprises. Tout commerçant, personne physique et ou morale, doit en outre respecter les dispositions prévues par l'A.U relatif au droit des sociétés commerciales et des groupements d'intérêt économique (GIE), et l'A.U relatif à l'organisation et à l'harmonisation des comptabilités des entreprises. »

Conformément à l'article sus cité, une entreprise ayant des difficultés dans

sa comptabilité peut alors externaliser la fonction comptable en faisant appel à
un cabinet pour l'assister.

Ainsi l'assistance comptable consiste pour une entreprise à mettre à sa

disposition les ressources humaines compétentes pour le traitement de ses

informations comptables et financières.

b) La notion d'externalisation de la fonction comptable

Pour de petites entreprises, l'externalisation de cette activité est naturelle car celles ci ne disposent pas en interne toutes les compétences nécessaires. La pratique d'externalisation a connu un développement d'une grande ampleur depuis une dizaine d'années (Chaduteau 2002). Elle touche à la fois le secteur

b-1) Définition de l'externalisation selon quelques auteurs.

Lacity et Hirscheim ont ainsi défini l'externalisation : « L'outsourcing, dans la
forme la plus basique peut etre entendue comme l'achat d'un bien ou service qui

Pour Tondeur et De La Villarmois (2003) : « il y a externalisation lorsqu'une
firme décide de ne plus réaliser une activité de soutien ou une partie du

processus de production interne m ais de la confier à un prestataire externe. »

b-2) Définition de l'externalisation selon les gestionnaires et les chercheurs en gestion

V Pour les gestionnaires, l'externalisation permet à l'entreprise de se

recentrer sur son métier de base, de recourir à un spécialiste, et de déléguer une
fonction.

V Pour les chercheurs en gestion, l'externalisation représente un mouvement

stratégique qui permet d'économiser les coats de transaction, d'optimiser l'utilisation de ses ressources, d'améliorer la qualité de la prestation en recourant à un contrat basé sur le résultat et de faire face à l'incertitude.

d) La notion de Petites et Moyennes Entreprises (PME)

V V La PME qui constitue l'un des termes principaux de notre travail,

est une notion plus ou moins floue ayant un contour imprécis. Les critères de son identification varient d'un pays à l'autre.

V A insi nous allons passer en revue les différentes approches

des PME dans les pays occidentaux, en Afrique, puis au Bénin.

c-1) La notion de PME dans les pays occidentaux

D'une manière générale, le critère le plus utilisé pour identifier les PME dans les pays occidentaux est l'effectif du personnel, c'est-à-dire le nombre de

salariés travaillant dans l'entreprise. Est considérée comme PME, l'entreprise occupant en moyenne une centaine d'employés. La France par exemple, distingue les Petites Entreprises (PE) comme celles ayant entre 10 et 49 salariés, et les Moyennes Entreprises (ME) entre 50 et 250 salariés. Les entreprises de moins de dix salariés sont appelées des Très Petites Entreprises (TPE), et correspondent pour certaines à des micro-entreprises ou à des travailleurs indépendants. La nomenclature de l'Union Européenne retient le seuil maximal de 250 employés pour qu'une entreprise puisse ~tre considérée comme une

PME.

c-2 La notion de PME en Afrique

q La PME s'est imposée ces dernières années dans les discours en Afrique. Cela se comprend, car étant désormais au coeur de l'action économique.

q La plupart des pays de la sous région en Afrique ont élaboré une charte de
la PME dans lequel il a été retenu quatre critères essentiels: le nombre d'employés, le niveau de formalisation de la comptabilité, le chiffre d'affaires et le niveau de l'investissement.

q De cette définition nous remarquons qu'à l'inverse de le France la charte ne distingue que deux sous-catégories: les Petites Entreprises (PE), et les Moyennes Entreprises (ME).

q Dans la pratique et au niveau microéconomique, la définition de la PME dépend de la stratégie de marché de chaque entreprise. On retrouve cependant des similitudes au niveau des secteurs. Par exemple, toutes les banques commerciales en Afrique de l'Ouest utilisent la même définition du segment PME de leur portefeuille: le critère premier est le niveau de formalisation de la
comptabilité. Généralement, elles distinguent la PME structurée de la PME non structurée qui généralement reçoit peu d'attention parce qu'elle est synonyme de haut risque.

c-3) La notion de PME au Bénin

organismes publics (code des investissements fisc), de certaines structures
d'encadrements (CePEPE, PAPME, PADME) et du secteur privé (Banques).

Dans le cadre de cette étude nous retiendrons la définition de la Charte
des PME.

· Définition selon la charte des PME

Aux termes de la charte nationale des PME/PMI est désormais considérée comme « Petite et Moyenne Entreprise au Bénin toute entreprise
légalement constituée, tenant une comptabilité régulière, qui n'est pas une filiale de multinationale et qui satisfait aux critères d'un effectif de cinq (5) à quatrevingt-dix-neuf (99) employés permanents, puis d'un capital social compris entre un million (1.000.000) et cinquante millions (50.000.000) de francs CFA. »

Trois grandes catégories d'entreprises composent les PME au Bénin.

· Les Micro Entreprises

Elles remplissent les conditions suivantes :

- disposer d'un effectif inférieur à 05 employés ;

- tenir une comptabilité très allégée ;

- être inscrit au registre de commerce et de crédit mobilier ;

- ne pas être astreint à la déclaration d'impôts ;

- disposer d'un chiffre d'affaires annuel inférieur ou égal à 5 000 000F CFA.

Les employés sont souvent des membres de la famille et les contacts avec le monde de gestion moderne sont dénués de formalités.

· Les petites Entreprises

Elles sont caractérisées par :

- un effectif compris entre cinq (5) et quarante-neuf (49) employés ;

- une comptabilité conforme au système national en vigueur au Bénin et compatible avec les dispositions de l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) ;

- Un chiffre d'affaires hors taxe annuel de cinq (5) à cent cinquante (150) millions de francs CFA.

· Les moyennes entreprises

Elles doivent :

- disposer d'un effectif compris entre cinquante (50) et quatre-vingt-dixneuf (99) employés;

- tenir une comptabilité conforme au système national en vigueur au Bénin et compatible avec les dispositions de l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) ;

- réaliser un chiffre d'affaires annuel hors taxes, compris entre cent cinquante (150) millions et deux (2) milliards de francs CFA.

x Nous remarquons qu'à travers ces différentes définitions la nomenclature

européenne des PME, notamment celle de la France diffère de celle du Bénin. Cela est certainement dû à la différence des réalités économiques de ces deux pays.

Dans la réalité, la quasi-totalité des unités économiques béninoises est constituée de micro, petites et moyennes entreprises. Elles exercent leurs

activités en marge des lois et règlem

peu ou pas du tout préparées pour entreprendre En général, ces promoteurs de

wME opèrent dans le secteur agricole et celui des services notamment le

commerce Ils ne sont pas toujours immatriculées ; de même leurs activités ne sont pas comptabilisées et suivies, ce qui rend aléatoires la saisie et le suivi des
entreprises concernées

3) La revue de littérature

La fiabilité et la pertinence des informations financières dépendent incontestablement du système comptable mis en place. Vu l'importance de ce que joue la tenue de comptabilité dans les différentes entreprises plusieurs
auteurs de livres et de mémoires se sont prononcés sur ce sujet. C'est donc pour

rapport avec notre thème de recherche

a) Les mémoires et rapports de stage

Dans la formule générale de Martine SARR LEBRAULT cité par BOKO SOZO G. et GBAYE Y. (1987), les missions d'assistance sont des missions se caractérisant par l'avènement d'un résultat. En d'autres termes elles consistent en la tenue de la comptabilité et l'établissement des comptes annuels d'une part et la surveillance de la comptabilité d'autre part.

La tenue de la comptabilité et l'établissement des comptes annuels consistent à effectuer les travaux courants ainsi que ceux de fin d'exercices Ainsi, les travaux courants regroupent les tâches comptables exécutées durant l'exercice tels que : l'imputation et l'enregistrement des pièces comptables, l'établissement des journaux, des comptes, des balances générales et auxiliaires. Les travaux de fin d'exercice concernent l'établissement des comptes annuels

pour permettre aux dirigeants et associés d'approuver les comptes de l'entreprise.

q La surveillance de comptabilité quant à elle, consiste en un suivi régulier
de la comptabilité tenue par l'entreprise elle- même. Ce suivi, comme la tenue de la comptabilité, aboutit à l'établissement des états financiers et passe en outre par un contrôle rigoureux des taches exécutées par l'entreprise elle-même.

Ces auteurs mettent l'accent sur l'objectif des missions d'assistance ainsi

que leur déroulement norm

Athanase D.DASSI et William G. KANHONOU dans leur rapport de stage mission d'assistance comptable du cabinet L'ExpertConseil Sarl aux PME béninoises : cas de LMDD (2010) ont montré que la mentalité des chefs d'entreprises à minimiser le résultat imposable en camouflant les pièces comptables impacte négativement sur la régularité et la sincérité des comptes. Il montre donc les difficultés auxquelles sont confrontés les cabinets dans l'exécution de leur mission.

Eustache KOTINGAN dans son étude sur le rôle de l'expert-comptable dans une économie, a fait remarquer que la mission de l'expert-comptable est très variable selon l'entreprise. Il met l'accent sur la nécessité pour le comptable de maîtriser le secteur d'activité ainsi que les travaux à effectuer.

q Nous pouvons donc déduire qu'il pense que le comptable a également une grande part de responsabilité dans l'assistance qu'il offre au cabinet ; ce que Athanase D. DASSI et William G. KANHONOU n'ont pas évoqué dans leur rapport.

Thomas AZANDOSSESSI et Richard SINSIN dans un rapport d'audit au Bénin ont montré qu'il serait difficile de mener une mission d'audit de la même manière que dans les pays occidentaux. Pour parvenir au même degré de pratique que dans les pays occidentaux, il faudrait réunir des préalables

VWWVWWWWWWVVVV VVVV\VVWW

WVWiWW WWWWW W

W M/WMWMWMr KOTINGANlen mettant l'accent sur le fait que le WENVWWWWVVWVVqu'il est là non pas pour un contrôle à but répressif mais pour une mission d'aide, d'assistance et de conseil.

Assawer YAICH HAMMAMI, dans son mWWe « la gestion qualité dans les missions d'assistance comptable »\présenté en vue l'obtention du VW\FVe d'expertise comptable, a fait remarquer que VVVW AWWWW WWWqWV de la qualité des prestations dans les missions d'assistance comptable est très disparate. L'offre est très ouverte, comptables et experts comptables libéraux en VWW VVW WV r ce mWW, W\WW WWlW VVVVVVWV WVWWW9VVVWWWWWWWWW WWW WWWWWWWs

El ons d'amWWWWWVCWWVVVVW

WCWWWWWWWWWVWWWW ce qui fait défaut, ce sont sou7ent une

V concrète des outils de tra7ail et du sa7oir faire

DWV mV, Huynh ThiNgocVân VVWVV VVVVVWVWVVVWWVWVVVVV l'obtention d'un master professionnel à l'université des sciences et technologies VW:IlVWWW7WWW Wn/eux de l'externalisation de la fonction comptable ainsi

Nous avons noté ici qu'AssawerWWWWWW\AVVVVWVW\WWWWpWWWW cabinets pour les missions d'assistance par conséquent la qualité de l'assistance VWWWWWWW WWWVW VIWWWe Huynh \AMINVNWWWW WW WWWnWWWVW gagnent à externaliser la fonction VACWWEIWWWWWWWWWWWWWW n'ont pas mis l'accent sur les relations d'agence qui devraient exister entre les DI EIetW WWWW W

WINNWVTadjou-Din IBIKANMIWWWsWVVVWVANA« ElWWWWWW ElWWW
Comptables à l'organisation comptable des PMEW ElM AVW El((DI El(

Afrique » a fait des recommandations aussi bien aux PME qu'au cabinet après avoir étudié les coûts et avantages liés à l'assistance

b) Les ouvrages

Le rapport de la Banque Mondiale (juin 1995) sur « les analyses économiques et sectorielles en Afrique subsaharienne » mentionne que : « une comptabilité et un audit inadéquat n'ont pas favorisé le développement du processus de prise de décisions, ce qui a eu comme conséquence un contrôle inefficace du développement fiscal et des déséquilibres dans les finances publiques ».

V Ainsi nous pouvons dire que selon ce rapport la tenue d'une comptabilité

irrégulière à l'échelle d'une nation ou d'un continent a des répercussions sur les indications macroéconom iques et pourraient influer de façon négative sur les

stratégies de développem ent sectoriel et les politiques économiques des nations.

V Dans son ouvrage l'organisation de la comptabilité en entreprise

Corrine ZAMBOTTO montre que la fonction comptable se résume à deux principales missions : une comptabilité financière ayant un objectif légal c'est à dire une comptabilité destinée à fournir des informations aux utilisateurs externes de l'entreprise (Etats, Associées, Apporteurs de capitaux, clients fournisseurs...) et une comptabilité de gestion avec un objectif de pilotage c'està-dire produire des informations relatifs au calcul des coûts, prévisions évaluations des coats....

V Nous pouvons donc dire que cette comptabilité de gestion étant facultatif

et les coats de sa mise en oeuvre étant aussi élevés que ce soit sur le plan financier que sur les ressources humaines à mobiliser, les PME n'arrivent pas à mettre en place ce type de comptabilité or il est un important outil d'aide à la décision

V Malgré la pertinence des remarques et des travaux sur l'assistance des

cabinets à l'organisation comptable des PME, des dysfonctionnements persistent comme l'illustrent les cas présentés dans la problématique définie un peu plus haut.

V C'est pourquoi, nous souhaitons réfléchir sur le thème : « Assistance



comptable du cabinet l'ExpertConseil Sarl aux PME : Evaluation et propositions d'améliorations. » en ne nous intéressant qu'aux entreprises n'ayant pas de système comptable en interne afin de formuler quelquesrecommandations aussi bien aux entreprises qu'au cabinet l'EC au sein duquel nous avons effectué notre stage.

A cet effet, il conviendrait d'adopter une méthodologie d'étude que nous développerons dans le paragraphe suivant

Paragraphe 2 La démarche méthodologique et les outils de l'évaluation

V La démarche méthodologique est l'ensemble des méthodes adoptées pour

collecter et analyser des informations et les données en vue d'obtenir des résultats. Elle est basée sur l'adoption d'une démarche d'évaluation et du choix des outils d'analyse théorique.

1) La démarche de l'évaluation :

V La démarche que nous nous proposons pour évaluer l'assistance

comptable qu'offre le cabinet L'ExpertConseil Sarl aux PME qu'elle assiste se décline en trois étapes à savoir :

a) la prise de connaissance de l'assistance offerte aux PME.

Pour avoir une connaissance plus approfondie de l'assistance offerte par le cabinet aux PME, nous allons collecter les informations relatives

aux contrats d'assistance existant entre le cabinet L'ExpertConseil Sarl et les PME ;

- aux procédures internes de traitement notamment en matière de réception

de transmission et de traitement des pièces comptables

tte collecte se fera à travers les documents que sont :

- Apports et principes d'un tableau de bord prospectif de type Balanced Scorecard pour un cabinet d'expertise comptable de petite taille produit par le 27^ème congrès de l'AFC (Association Francophone de Comptabilité) et adapté par le cabinet L'ExpertConseil Sarl ;

- Le guide d'application des normes générales élaboré par le CSOEC et adopté par le cabinet L'ExpertConseil Sarl ;

- Le dossier de travail ;

- Les chronos utilisés

L'objectif est de procéder à la revue de l'ensemble des informations et des
données ainsi collectées Cette revue documentaire sera complétée par une série

d'entretien avec les différents acteurs à tous les niveaux à savoir :

- le responsable du cabinet pour des questions relatives à la supervision et à

la signature des rapports ;

- les collaborateurs pour des questions relevant de la révision et l'établissement des comptes annuels, ainsi que le renseignement de la clientèle sur des problèmes simples ;

- les assistants dont la fonction est l'assistance des collaborateurs dans la saisie et le pointage des comptes ;

- et le secrétariat pour des questions concernant l'accueil de la clientèle, le tri des documents entrants ainsi que la préparation des documents sortants

b) L'évaluation des forces et faiblesses de l'assistance actuelle. Notre évaluation portera sur deux pôles à savoir :

- la relation d'agence entre les PME et le cabinet L'ExpertConseil Sarl;

ent des informations comptables et

financières transmises au cabinet.

Nous développerons ci-dessous les démarches de l'évaluation associées à chaque pô

· Pôle 1 : La relation d'agence entre les PME et le cabinet L'ExpertConseil Sarl

Concernant ce premier pôle, notre étude portera sur l'analyse du contrat entre les deux parties. Il s'agit de procéder à une analyse critique du modèle de contrat, entre le cabinet et les PME, pour s'assurer qu'il comporte tous les éléments de base d'un contrat d'externalisation de la fonction comptable, comme les périmètres, les responsabilités et les clauses qui constituent les variables de cette analyse

L'objectif visé est de faire ressortir les points de convergence et de divergences aux fins de la mise en conformité du contrat d'assistance comptable du cabinet.

· Pôle 2 : les procédures internes de traitement des informations comptables et financières transmises au cabinet

xu niveau de ce second pôle, les procédures internes de traitement seront

évaluées tant dans leur conception que dans leur fonctionnement autour des variables d'analyse ci-dessous définies Les résultats de notre évaluation feront
l'objet d'un test de validation par une série d'entretiens avec les différents acteurs du traitement. Il s'agit notamment :

- de la secrétaire ;

- des assistants comptables ;

- des Responsables Portefeuill
- du superviseur ;

- de l'Expert-comptable.

Le but visé ici est d'arriver à détecter les points forts et les points faibles de l'assistance actuelle. Les points forts répertoriés feront l'objet d'analyse afin de s'assurer qu'ils représentent réellement des forces.

c) la Proposition des axes d'amélioration de l'assistance actuelle du cabinet aux PME.

Il s'agira pour nous ici, de pr

amélioration de l'assistance actuelle.

La proposition des axes d'améliorations visent à corriger les faiblesses

oeuvre.

2)-Les outils de l'évaluation

a-) La théorie d'agence comme outil d'évaluation du premier pôle

L'outil que nous utiliserons pour l'évaluation du premier pôle est la théorie d'agence.

Jensen et Meckling définissent ainsi la relation d'agence comme un contrat par

pour exécuter en son nom une tâche quelconque qui implique la délégation d'un certain pouvoir de décision à l'agent.

Pour les besoins de notre analyse, nous avons mis l'accent sur l'aspect juridique de cette théorie matérialisé par le contrat qui est le seul noeud formel de la relation entre le cabinet et les PME qu'il assiste. Au terme des travaux de HUYNH ThiNgocVân danI Ion mémoire du « DEA de Stratégie et Management des Organisations à l'Université des Sciences et Technologies de Lille », portant sur la décision et l'enjeu de l'externalisation de la fonction

comptable, il est extrêmement important d'identifier et de préciserIdII IleIILUItI 11Us IlEL Ipérimètres, IKU Iresponsabilités IItIleI Iclauses de baseIafin d'éviter les MElilK IUIMIEIUIEULIEUFEIIIIcoEIMLt. IEes Itrois Ivariables, Iretenues Ipour I analyser la relation d'agence entre les deux parties contractantes, se définissent 1oIeIilIsUII:I


· Les périmètres I: il s'agit des éléments essentiels qui déterminent l'objet UIleIpLIII ILaIlioMEonIEUEiEREREeIILIMEUIMIEREUIMIeTIERFLIUIles I UUJEURI IIeTIMuxIELEMIs I:I

QqaètresIcentrtcxIdeIlaIlitnciltnIadQelaNZeIVIcoQptable I

- QQQQTbilitéIgénérale I

- QQQQTbilitéIIQQTRque I

- QQQQTbilitéIIQWétaire I

- QQQptabilitéIclientsI

- QQQptabilitéIlioQVIOeurs I

- QQWnIliinQPère I

- Trésorerie I

- QQQWWnIclients I

- QMnIdeIIaIZQe I

- QWWnIdesIimQQWWWonsI

- QeportingI

- QQQWWZnI

D'après Mopin (1999) I

Il est dans l'intér~t des deux UHEL IMIEIIIIMBIIIIitIMIRILIIIIIM I Uns IBIEREIMIiIitII II LID IilIILUIéELIIIIIparIlaIsuite I:I

EUTIàIlaIILELMIdUIclientI

EUTIàIlIIUMUMeIUuIMIBELIirLIUns IAIIMILIULIUnIMELBJnI d'amélioration permanente ou de difficulté d'ordre techn queI EUitIsUIEIaLIEWELEMLIEeIlaIrMIDUIREEI

· Les responsabilités : une autre source de conflit repose sur une mauvaise répartition ou une détermination ambiguë des responsabilités de chaque partie. Les entreprises doivent garder sous leur responsabilité l'ensemble des tâches de validation.

Liste des tâches	Qui ?	Quoi ?	Quand ? (périodicité)		Comment ? (moyen de transmission)	- - -la -la -
Réalisé par le prestataire ou par le client	Informations collectées Informations produites Informations diffusées	Par courrier, par système navette, par mail, par fax...	A réception quotidienne, hebdomadaire, mensuel, trimestriel, annuel

· Les clauses : elles sont le coeur du contrat. Selon le contexte, la particularité de l'entreprise, elles peuvent varier. Toutefois, certaines clauses comme le délai, le prix, la mesure, le suivi, la sortie restent les éléments de base du contrat. En raison du caractère réglementé de la comptabilité, le délai, la qualité des prestations et la sécurité sont des clauses primordiales. Les délais doivent être précisés aussi bien pour la transmission d'information que pour la restitution. Le suivi de la prestation est assuré par des clauses de mesure de la qualité auxquelles sont assorties d'éventuelles pénalités à la charge du prestataire ou du client.

b) La matrice SWOT comme outil d'analyse du second pôle

x Pour l'évaluation du deuxième pôle, nous avons retenu le SWOT comme

outil d'analyse pour le second pôle. En effet, le Strengths (forces), Weaknesses
(faiblesses), Opportunities (opportunités) and Threats (menaces) doit permettre
de symboliser les 4 éléments clés d'une analyse diagnostique. Cette matrice

représentée en annexe 2, a pour objectif de montrer que la réussite d'une entreprise repose sur la manière dont elle gère ses ressources (diagnostic interne : sources de forces et de faiblesses) et de ses relations avec son environnement (diagnostic externe : opportunités et menaces).

Ces deux dimensions d'un diagnostic sont classiquement formalisées sous la forme de tableau également appelé matrice SWOT

Donc les diagnostics internes et externes vont déterminer et évaluer les

potentiels stratégiques et opérationnels de l'entreprise face à des projets de création ou de développement d'activité. De meme, ils vont orienter l'action stratégique commerciale. Mais il est à noter que pour notre étude seul le diagnostic interne sera utilisé pour l'évaluation de l'assistance comptable du cabinet L'EC aux PME.A cet effet, nous empruntons au professeur Didier LECLERE les conditions de la fiabilité des enregistrements comptables que sont : l'exhaustivité, la réalité, l'exactitude et la pertinence énumérés dans son cours d'organisation des systèmes comptables de l'INTEC de Paris.

L'exhaustivité : toutes les opérations réalisées doivent être systématiquement enregistrées, sans risquer les oublis. Ceci mène à l'existence et au respect des séquences numériques. Par exemple, les factures de ventes sont
prénumérotées, ce qui permet, grace au classement séquentiel pour l'archivage

facture émise n'a été perdue.

La réalité : Tout enregistrement com opération qui s'est effectivement déroulée.

Les pièces justificatives (factures, par exemple) doivent donc être conservées et
archivées. Pour les évaluations (stock final, par exemple), il faut qu'un
inventaire physique vienne contrôler le solde théorique de l'inventaire

perm

(circularisation pour un compte fournisseur ; rapprochements bancaires...).

L'exactitude : les droits et obligations enregistrés en comptabilité doivent

faire l'objet d'une évaluation correcte. On peut par exemple, effectuer un contrôle arithmétique (on refait les additions...) pour un bordereau de remise de chèques en banque par exemple

La pertinence : Toute information comptable doit être affectée par sa

nature et son importance relative. Le manuel de procédure analyse les opérations

et préconise les bonnes imputations comptables Le traitement de toutes les
opérations de l'entreprise doit se conformer à ce manuel qui au terme de

l'article 16 de l'A.U de l'OHADA portant organisation comptable est une obligation En effet selon cet article pour maintenir la continuité dans le temps et de l'accès à l'information, toute entreprise établit une documentation décrivant les procédures et l'organisation comptable. Cette documentation est conservée aussi longtemps qu'est exigée la présentation des états financiers

Nous avons par exem

mobilisation

CHAPITREIII : L'EVALUATION DE L'ASSISTANCE
COMPTABLE DE L'EC AUX PME ET LES
PROPOSITIONS D'AMELIORATION

Ce troisième chapitre nous restitue en amont l'analyse des relations d'agence d'une part et celle des procédures internes de traitement des informations comptables et financières des PME d'autre part entre le cabinet L'ExpertConseil Sarl et les PME, en vue de proposer en aval des axes d'améliorations nécessaires.

SECTION 1 : Evaluation de l'assistance actuelle

Paragraphe 1 : L'analyse des relations d'agence entre le cabinet et les PME

1) La présentation de la lettre de mission du cabinet

La relation d'agence entre le cabinet et les PME est matérialisée par une lettre de mission du cabinet signé par le représentant de la PME pour acceptation. Un exemplaire de la lettre est présenté ci-dessous afin d'analyser les forces, faiblesses et risques.

Monsieur le directeur Société X

Adresse de la Société

Vous avez bien voulu solliciter notre assistance comptable et nous vous remercions pour cette marque de confiance.

La présente lettre a pour objet de confirmer le contenu de notre mission et de délimiter les conditions de notre collaboration.

Ces spécifications ont été arrêtées d'un commun accord et définissent de façon limitative notre mission. En particulier il ne sera donc pas fait application des diligences des missions de présentation, d'examen limité ou d'audit normalisées par l'Ordre des experts comptables. En conséquence nous n'exprimerons pas, à l'issue de la mission d'assurance sur les comptes annuels dans notre rapport. Ce rapport vous est principalement destiné et peut ne pas répondre à l'attente des tiers avec lesquels votre entreprise est en relation.

Nos relations seront réglées sur le plan juridique tant par les termes de cette lettre que par les conditions générales d'intervention ci-jointes établies par notre profession.

Pour l'exercice N nos honoraires, hors taxes, sont budgétés de façon forfaitaire pour l'élaboration des états financiers et de la liasse fiscale annuels, à la X

Francs CFA payable annuelleIent à raison de 60% à la signature de la lettre de Iission et de 40% à la signature de la liasse fiscale

Notre Iission prendra effet à coIpter de votre acceptation Elle portera sur les

coIptes de l'exercice coIIençant le 1^er janvier n et se terIinant le 31 déceIbre N

Nous vous deIandons de bien vouloir nous retourner un exeIplaire de la

En vous reIerciant de la confiance que vous voulez bien nous téIoigner, nous

vous prions d'agréer, Monsieur le directeur, l'expression de nos franches

collaborations

Cotonou le (date)

Pour L'EC Sarl, Pour la société X

L'Associé-gérant

Expert-coIptable DiplôIé Le Gérant

CoIIissaire aux coIptes

2) L'analyse critique de la lettre de mission du Cabinet

Variables	Eléments de base	Eléments contrat EC	Points de convergence	Points de divergence
	VWVVWWVVVVWWWWWéVWVWVVVVVWWWWéVWWWVWWWVWWWWla CVVptabilité aValytique VVVVWVWWWlieVt VVVVWWWWVurVWW\r VestiVV fiVaVWAe V ésVrWW VWWWiVV clieVW VestiVV WVWVM VestiVV des iVVVbWWiVVW VVpVViVW VVVsVWWVV	VVVWWWWVVVWVAVW`WVces	VWv\VVV sVVt pris eV cVVpte selVV les aVVVles du clieVtWWWVV	Il n'y a pas WV(VWVVVVeVWVe Wes iVVVbiWWWVVMU DNEVWWWVVWWWEVWqWW VVWWWVla VW VpVWiVVW
VVWVVWVWWs	I VWWWWWes tCches et WTViW4 1WWWVWWiVWWi q VW IVViWVWWWWWWWV VVVVeVt IVaVV Wes tCV:es dVSNVt 11WWWWW	VWVVtrWVe WW:VWWWle est d'établir les états financiers	IVWVt ce que le cabiVet dVit VWVVVWWWWaVWWWVIIIVVNVVWM dVWWW.	Ves tCchWVIAVVVVVWWWWV VeVtiVVVWV VWICVWEITIVaVWW jusqu'à l'établissement des cVVVWVaVVVVWVVsVVWW VWVWV IV VVWONVWAVVSNW VVVQWiVVs NOEVVWNWW.		VDWWVI1
q VW\E VVVNVVVVVVWVWVWVeVt, q VWVV q VWC La volumétrie de l'opération II Ve délai pVur la traVsVissiVV cVVVVYVVVIDAVMVAVV VVANWANWNVWWVVVV	VVVEVVVWWW5/0,WVWIQVVVWWWIANVVdWVVs la VV\WINVINVVWRANONWNVJWWWIPMWVVIJ	WIAaisVV sVVARAWMCaV 1e VVWVVVt, dNVANVIcVVWcARAE	LIivi, V\WW/dVai VVsVVt VWcVVVVI TVVYVVVVNV contrat est généralement d'un AVVVVEVWVA4Th

De cette analyse comparative il ressort que la lettre de mission de L'ExpertConseil au niveau de toutes les variables énoncées plus haut comporte de nombreuses insuffisances. L'hypothèse selon laquelle la récurrence des redressements fiscaux serait due à la non maitrise des relations d'agence entre L'ExpertConseil et les PME qu'il assiste est donc vérifiée.

Paragraphe 2 : L'analyse des procédures internes de traitement des informations transmises au cabinet.

contiennent la conception et le fonctionnement des procédures.

1) La description des procédures internes de traitement

La conception des procédures de traitement des informations transmises à

L'EC s'est faite sur la base de documents que sont :



inet doit disposer sur chaque client. Ces dossiers se résument en :

- Dossier comptable organisé par cycles;

- dossier fiscal comportant les déclarations de TVA la Taxe

DADS et autres déclarations;

- dossier juridique avec les PV des Conseils des Assemblées et les autres documents juridiques;

- dossier de gestion avec les budgets, la comptabilité de gestion le

tableau de bord;

- le Guide d'application des normes générales qui est un recueil des normes à appliquer pour le suivi des différentes missions
concourants à l'établissement des comptes notamment en ce qui nous concerne la mission d'aide à l'établissement des comptes annuels. Il stipule que la mission d'opinion portant sur la Présentation des comptes annuels est souvent complétée d'une mission de tenue de comptabilité ainsi que d'une mission de

dossier com

Ces documents ont été élaborés par le Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts Eomptables et adoptés par L'ExpertConseil Sarl.

- Puis, le projet de communication du 27^ème congrès de l'Association Francophone Eomptable(AFE). Ee dernier document a été adapté par L'ExpertConseil Sarl

Ee projet de communication porte sur les « Apports et principes d'un

d'expertise comptable de petite taille ». Ee document énonce les outils de

management à mettre en place. Ees outils sont organisés autour de trois grandes

notions de management de management que sont : la fixation des objectifs, la

explicite le rôle de chaque membre de l'équipe de production. Ainsi, nous avons :

- le niveau secrétariat, dont la fonction est l'accueil de la clientèle le tri des documents entrants ainsi que la préparation des documents sortants ;
- le niveau d'aide comptable dont la fonction est l'assistance des

- le niveau de collaborateur dont la fonction est la révision et l'établissement des comptes annuels ainsi que le renseignement de la clientèle sur des problèmes simples;

l'accompagnement du collaborateur dans la résolution de problèmes plus complexes, ainsi que l'accueil d'une partie de la clientèle pour la remise des bilans;

- et enfin l'expert-comptable signataire final après contrôle selon son

appréciation.

Les procédures existent donc ; mais qu'en est-il de la réalité du fonctionnement ?

2) L'analyse des forces et faiblesses

Nous vérifierons ici sur la base des cinq cas énumérés dans la problématique si le traitement des informations reçues par le cabinet respecte les
assertions de Didier LEELERE.

Variables	Constats	Oui	Non	Forces	Faiblesses		Risques	Exhaustivité
Cas1 : Dissimulation d'un lot important de stocks existant en magasin et non pré- enregistré en comptabilité et dissim ula d'affaire réel Cas2 : dissimulation d11la quantté de ling1e facturée et donc du chiffre d'affaire		X		La tentative de fraude fiscale de la part des dirigeants des PME Tentative de minoration de l'impôt par lesPME	Redressement fiscaux assortis d'amades et pénalités très élevées pour manoeuvresfrauduleuses conformément à l'article 1096 ter du CGI		Réalité
Cas 3 :Les pièces justificatives ont été transm ses au cEabinet pour enregistrement	x		Les imputations comptables effec1 sur la base de pièces justifiants les opérations Toutes les imputations comptables correspondent effectivement à une pièce comptable qui existe provenant de la PME 0				Exactitude
Cas 1 et 2 :le fisc a décelé une discordance importante entre la quantité déclarée et celle constatée Cas 5 : dissimulation de la marge brute		X	F	Tentative de fraude fiscale Tentative de minoration du bénéfice Manque de contrôle effectué par le cabinet	Absence de fiabilité des états financiers produits par le cabinet. Redressement fiscaux lourds impactant sur la performance de la société. F		Pertinence
Cas 3 : enregistrement d'un investissement sans lien avec l'activité par la contrepartie du compte courant associé Cas 4 : enregistrement des recettes journalières encaissé par le DG au compte courant associé. Cas 5 : calcul erroné du BIC et non-respect des dispositions de l'article 47.1.4		X		La non maitrise de toutes les procédures de traitement des pièces comptables	Production des états financiers erronés. Risque de redressements fiscaux pour les clients. Réduction du portefeuille client

Des diverses réponses recueillies du questionnaire d'entretien représenté en annexe 2 avec les différents acteurs du cabinet nous avons pu faire le constat suivant :

- Au niveau secrétariat, l'accueil de personnes extérieures au cabinet est bien effectué par la secrétaire mais le traitement des pièces ne suit pas le fonctionnement normal. les documents envoyés ne passent pas toujours par le secrétariat. les pièces reçues quant à elles même si elles sont reçues par la secrétaire ne font pas l'objet d'un traitement proprement dit avant d'être transmises;

- Les aides comptables sont ici les assistants. Ayant commencé peu avant la fin de notre stage ; nous n'avons donc pas eu le temps de les voir réellement travailler. cependant, nous avons pu remarquer qu'ils

le terrain et pour la supervision des travaux effectués par les stagiaires;

- Les collaborateurs sont désignés au cabinet par le terme de responsable métier. il en existe 3 et ils sont chacun responsable d'un portefeuille client. Chaque client est détenteur d'un ou plusieurs classeurs subdivisé(s)

juridique;

- le superviseur ne supervise pas toujours tous les dossiers de ses

collaborateurs ; lui-même étant en charge d'un certain nombre de dossiers, il n'arrive pas toujours à contrôler le travail des responsables métiers avant que les problèmes ne surviennent;

- l'Expert-comptable signataire suit pour la plupart les dossiers au cours de

l'établissement des comptes annuels et les signent pour le dépôt.

Considérant les résultats issus du tableau présenté ci dessus et les analyses

issus du questionnaire d'entretien, les informations traitées par le cabinet

L'ExpertConseil ne remplissent pas les conditions de la fiabilité des enregistrements comptables. L'hypothèse selon laquelle la récurrence des redressements fiscaux est due à la défaillance des procédures internes de
traitement de l'information transmise au cabinet est également vérifiée.

Au vue de ces analyses nous pouvons dire que les fautes incombent aussi

bien aux PME qu'au cabinet. Dès lors des mesures correctives doivent être prises.

SECTION 2 : les diverses recommandations pour l'amélioration de l'assistance comptable offerte par L'ExpertConseil Sarl aux PME

Paragraphe1 : les recommandations pour l'amélioration des relations d'agences

1) La revue des recommandations

Les professionnels comptables qui veulent s'assurer que leur organisation fonctionne de façon ordonnée et efficiente et que toutes les missions sont

exécutées selon les normes prescrites par la profession, doivent tenir compte

d'une part des composantes clés suivantes nécessaires à la pérennité du cabinet :

a) Les relations professionnelles avec les clients

La réussite d'un cabinet repose sur l'établissement et le maintien de

bonnes relations professionnelles avec ses clients. En effet, le professionnel doit

mettre en place des processus permettant le développement de bonnes relations

professionnelles utiles et appropriées avec les clients. Pour cela, il faut notamment :

- établir un suivi des opérations par les PME;

- définir un délai pour la transmission et la restitution des pièces comptables;

- établir avec le client une relation permettant d'acquérir une bonne connaissance de l'entreprise, de son domaine d'activité, de son environnement économique, des faits marquant ses activités et des perspectives d'évolution ;

être réalisés par lui ;

l'évaluation de l'assistance qu'elle offre à ces derniers qu'ils devront lui

rendre sous anonymat;

collaborer avec les services juridique comptable et d'audit interne de l'entreprise, le cas échéant afin d'avoir les informations comptables et financières fiables ;

établir avec le client une relation de confiance permettant des échanges

affaires ;

- informer le client des travaux réalisés, des conclusions, des remarques

éventuelles en temps utile (en tenant compte des éléments significatifs) ;

- évaluer périodiquement la reconduction de la mission en se demandant si

changem

mission.

b) Les services professionnels

fournis en conformité avec les normes d'exercice généralement reconnues de la
profession. En effet, le professionnel comptable doit fournir ses services

politique à l'égard de la prestation et de la documentation des services fournis à ses clients. Il s'agit notamment de :

- préciser dorénavant dans la lettre de mission la nature des services à

- envisager de formuler des politiques visant à préciser les attentes et à

prévoir des indications concernant la nature des éléments à consigner au

dossier de travail, ainsi que la forme et la présentation de toute
documentation à cet égard ;

- envisager une politique de supervision et de révision afin de s'assurer que les travaux sont conformes à la planification et qu'ils sont exécutés de

- élaborer une politique de consultation lorsque les membres du personnel

professionnel ne sont pas certains de la solution à adopter pour un problème touchant la mission ;

- se doter d'une politique portant sur la communication des recommandations nécessaires à la direction, soit par écrit, soit verbalement.

c) Les sauvegardes

Il est indispensable pour le cabinet de se doter d'une politique de sauvegarde et de protection. Dans ce sens, il faut notamment :

- développer et maintenir une politique de rigueur crédible ;

- s'enquérir de la qualité morale des dirigeants et des principaux
propriétaires de PME et des risques liés à l'acceptation de la mission ;

- s'assurer de l'indépendance et de la capacité de préserver cette indépendance ;

- développer au sein du cabinet une culture de professionnalisme, de responsabilité, de réactivité, de comportement proactif et d'attachement au travail bien fait ;

- préciser clairement dans la lettre de mission la responsabilité du client, les
devoirs et les attentes légitimes de chacune des parties ;

- mettre en oeuvre une méthodologie formalisée et systématique ;

sur la fiabilité des états financiers et sur le bon fonctionnement du contrôle interne ;

- mettre en place des contrôles internes et des autocontrôles qui procurent

- accepter de se soum

- apprécier périodiquement les risques liés au dossier.

2) Les conditions de mise en oeuvre de ces différentes recommandations

Pour s'assurer de l'application effective des différentes propositions faites ci- dessus nous recommandons au cabinet L'ExpertConseil Sarl les actions suivantes :

- Rassurer le personnel et les collaborateurs du cabinet en insistant sur les nouvelles possibilités qui peuvent s'offrir au plan des améliorations du travail, au plan des rémunérations ou à celui de la promotion sociale;

- Le professionnel comptable doit s'assurer au préalable qu'il possède les compétences et l'expérience nécessaires pour exécuter la mission conformément aux normes reconnues, aux règles de déontologie et aux
lois applicables à l'entreprise;

- Le cabinet doit surveiller régulièrement les services offerts aux clients et

les besoins de ces derniers;

- Le cabinet doit informer ses collaborateurs sur l'impact des comportements sur la performance du cabinet, et les éduquer dans le sens professionnel et de contrôler leurs comportements;

- Le cabinet doit mener une politique de satisfaction de la clientèle;

- Disposer d'une boite à suggestion dans les locaux du cabinet.

Pour finir la satisfaction de la clientèle est essentielle au cabinet s'il veut

accordent le plus d'importance sont la rapidité d'exécution du travail, le caractère

raisonnable des honoraires (dans un contexte d'une population d'entreprises dominée par les PME) et la qualité du service

Les cabinets doivent surveiller la satisfaction de la clientèle de façon

continue et relever les problèmes importants qui nécessitent la prise de mesures

immédiates Si le cabinet n'assure pas un suivi rapide le processus ne présentera

aucun avantage

Que faire donc pour satisfaire les attentes du client dans une mission d'assistance comptable ?

- Tout d'abord, il faut définir clairement la nature de la mission, les dates et les lieux d'intervention ainsi que les modalités de présentation du compterendu

Au cours du déroulement de la mission il faut :

- repérer les points clés et significatifs à partir des éléments de révision et

tenir compte des caractéristiques, des difficultés et des projets de l'entreprise ;

- identifier les risques du dossier ;

- respecter les procédures internes et les contraintes de temps définies par le

cabinet ;

- présenter les résultats liés à l'activité, les mettre en perspective et mettre

- l'accent sur les points significatifs ;

- évaluer et indiquer ouvertement les domaines où l'entreprise doit progresser ;

- établir des commentaires précis et compréhensibles par le client.

Paragraphe 2 : Les recommandations pour l'amélioration des procédures internes de traitement

Pour un meilleur traitement des informations comptables et financières il faut mobiliser des compétences liées au savoir, au savoir faire et au savoir être
mais aussi au savoir-faire-faire, c'est-à-dire déléguer et motiver, et savoir-fairesavoir, c'est-à-dire informer et former.

A chaque compétence sont généralement associés un savoir (des

comptable la qualité repose d'abord sur les compétences interpersonnelles puis sur les compétences professionnelles.

D'autre part des attentes normales des clients qui convergent vers un

critère essentiel, à savoir la qualité et le professionnalisme avec lesquels les

services sont rendus.

Les attentes normales du client pour les missions d'assistance comptable visent une organisation comptable et des états financiers conformes aux dispositions légales en vigueur.

Ces attentes peuvent être résumées comme suit :

- Les opérations comptables sont enregistrées dans les délais requis et

conformément aux dispositions comptables et exigences légales ;

- Les points significatifs constatés lors de l'enregistrement sont relevés pour répondre aux besoins d'information du client ;

- Les comptes annuels sont établis et arrêtés dans les délais requis

conformément aux informations données par le client et aux dispositions

légales ;

- La comptabilité est organisée dans le respect des conditions légales.

Le succès du cabinet étant directement lié à la manière dont celui-ci gère

son personnel, une communication franche et honnête à toutes les échelles

ainsi que la mise en place d'une politique relative au personnel contribueront au développement général et au maintien des activités du cabinet. Pour cela il
faut notamment :

- mettre en place une politique et des procédures de recrutement car le

succès d'un cabinet en général, et de ses membres en particulier, est

directement lié à la qualité des personnes qu'il emploie ;

chaque client en temps voulu ;

méthodologiques ;

- partager l'ensemble des informations avec les autres collaborateurs impliqués dans le dossier ;

- évaluer périodiquement le rendement des membres du personnel

d'eux ;

- envisager et adopter des politiques permettant d'assurer que tous les membres du personnel opérationnel soient personnellement aptes pour un

traitement rigoureux et sincère de l'information comptable et financière

- le cabinet pourrait également rassembler les éléments de réflexion qui permettraient d'élaborer un référentiel du comportement et d'un code vestimentaire à adopter par l'ensemble du personnel, c'est-à-dire de fixer des normes de fonctionnement du cabinet et des attitudes professionnelles
normales

Pour compléter la revue des recommandations faites ci dessus nous

proposons aux dirigeants du cabinet le démarrage effectif de la démarche

qualité Les dirigeants des cabinets d'expertise comptable pourraient penser que
la mise en place d'un système qualité ne leur serait pas profitable. En réalité,

pour un tel système, ne serait ce que pour répondre aux exigences de plus en

plus fortes de la clientèle et garantir leur survie dans un climat concurrentiel et

procédurier. En fait, la démarche qualité au sein du cabinet, même si elle est un

investissement important en moyens humains et matériels, est surtout un

formidable outil d'organisation et de gestion En effet, cela oblige à une remise à

plat complète de toute lorganisation du cabinet, pour définir qui fait quoi et

comment ?

C'est également un outil indispensable de référence pour le cabinet. C'est

un gagne-temps avec des gains de productivité d'efficacité et une diminution

de sources d'erreur.

Autre aspect non négligeable qui consiste à créer, également, au sein du

cabinet, une cohésion dans la mesure où l'expérience montre que la démarche qualité implique tout le personnel. C'est une condition de réussite avec des

retombées positives au niveau du fonctionnement du cabinet.

C'est également un facteur de cohésion au niveau des professionnels

comptables, qui doivent avoir une forte motivation à cet effet.

Même les cabinets de taille moyenne ou les petits cabinets ont un intérêt

offrent un service fondé sur une démarche qualité comme eux ils s'adaptent à

l'environnement économique

Néanmoins, la certification doit être considérée comme l'étape finale pour

Le cabinet peut en tirer de grands bénéfices s'il la considère comme un moyen d'amélioration de l'efficacité, et non comme une fin en soi car la démarche qualité vise à mieux satisfaire ses clients et à se faire une certaine notoriété

2) Les conditions de mise en oeuvre

Pour une application correcte et effectives des diverses recommandations

énumérées ci dessus nous proposons les actions ci dessous:

- Nous recommandons aux professionnels de se fixer pour objectif de consacrer au moins un nombre d'heures minimal par an à leur formation permanente comme dans certains pays étrangers afin de s'enquérir de nouvelles techniques de gestion;

- créer un creuset pour renforcer la culture d'entreprise et de gestion des dirigeants des PME;

- créer un service coaching et d'assistance aux PME pour le recrutement due leur personnel car dans le but de réduire le processus du coût les dirigeants de ces PME recrutent parmi les membres de leur famille

- un travail en équipe est une source précieuse d'économie de temps, de minimisation du risque d'erreur et d'amélioration de la qualité du travail et de la réputation du cabinet.

CONCLUSION

La comptabilité est devenue de nos jours une fonction importante au bon

fonctionnement des entreprises Principale source d'information fiable et sincère

elle permet aux associés d'avoir une situation claire du déroulement des activités

et de prendre les décisions adéquates pour le bon fonctionnement de l'entreprise

Tout ceci montre l'importance de la comptabilité dans le développement économique aussi bien à l'intérieur d'un pays qu'à l'extérieur

Etant au coeur du développement économique, les PME se doivent d'être bien organisées dans toutes les fonctions. Mais, n'ayant pas les moyens pour tenir une comptabilité à l'interne, elles font appel aux cabinets. Nous avons remarqué au cours de notre stage que cette assistance est sujette à de nombreux dysfonctionnements dus aussi bien aux PME qu'au cabinet

Notre objectif tout au long de ce mémoire a été d'étudier à partir du cabinet L'ExpertConseil Sarl quelques causes de ces dysfonctionnements afin de formuler des recommandations

En définitive ce stage a été un complément nécessaire et indispensable

pour le renforcement de notre formation théorique car il nous a permis de nous plonger dans le monde professionnel et de renforcer nos connaissances en
matière de comptabilité Ainsi nous avons appris à :

- effectuer la collecte chronologique des pièces comptables et à les ranger

utilisé nos connaissances en comptabilité générale pour les imputations

des différentes pièces, à établir des tableaux d'amortissement et les états

de rapprochements bancaires ;

Il nous a fourni les rudiments nécessaires pour exercer avec

sérénité la profession de comptable que nous avons choisie d'exercer.