RAPPORT DE STAGE
Professionnel
Réalisé par :
Tofeu Ngandjé Thierry Landry
« Le monde devient petit quand on voit grand
»
Ce rapport détaillé retrace ma tournée
à travers les différents services, départements et
pôles du groupe
BMCE BANK. Il a été réalisé
essentiellement par les interviews directes avec les principaux collaborateurs
en poste. Du centre d'Affaires Mohamed V au siège, l'ambition de vouloir
raconter mon expérience et surtout de me rappeler chronologiquement de
mon parcourt, m'a contraint à tenir un journal détaillé de
toutes mes observations, interviews, t&ches, projets...
De ces journaux découlent ce bilan
synthétique, comme quoi le monde devient petit quand on voit
grand.
SOMMAIRE...
Introduction
Tournée Centre d'affaires Mohamed V
Département Maroc : Service caisse Encaissement des
valeurs Compensation
Prélèvements
Virements
Gestion de portefeuille Département Etranger
Domiciliation des titres (Import)
Le change commercial Le change financier Le service Export
Service Remise documentaire
Service Crédit documentaire Service Caution et aval
Service Epuration
Département Chargés d'Affaires
Les secteurs
Le binôme
Opérations traitées : un département au
coeur de l'activité du centre d'affaire L'analyse
préalable des dossiers de crédit
Cas pratique réalisé dans ce département
Département Juridique
Tournée Siège BMCE Bank
Pôle Risques Groupe
D.A.G.C (Direction analyse et gestion de
crédits)
Département crédit d'investissement
Département crédit de fonctionnement
· Part/Pro
· Entreprises
Département suivi des engagements D.R.G (Direction
risques groupe) Département risques crédit
Département risques marché
Département risques opérationnels Etudes
réalisées au niveau du pôle
Conclusion
Introduction
Les pays émergeants l'ont bien compris : le
secteur bancaire est un véritable support d'un
système économique
dynamique. En Afrique particulièrement les banques ont un
rôle majeur à jouer dans le développement économique
et la lutte contre la pauvreté, tout simplement par son mécanisme
d'intermédiation. Elles drainent l'épargne des agents à
capacité de financement (ménages, entreprises) et octroient des
crédits aux agents à déficit de financement (entreprises,
Etat et administrations). On pourrait ainsi résumer l'activité de
la banque à Emprunter (à un taux débiteur) et Prêter
(à un taux créditeur). Le crédit donc,
serait le coeur de l'activité de la banque. Le solde
d'Intérêts (débiteurs et
créditeurs) dégagé par ce crédit,
générerait la principale ressource de la banque ; le PNB (produit
Net Bancaire) étant constitué en grande partie de ces
intérêts, auxquels s'ajoutent des commissions et des frais
liés aux services bancaires.
Au 21ème siècle, les
banques ont étendu leurs activités au-delà des
traditionnelles fonctions bancaires de base. Aujourd'hui dans tous les
pays occidentaux les banques ce sont diversifiées
institutions financières oil les traditionnels services bancaires en
gros et en détail restent des divisions importantes, mais une large
gamme de services financiers est également offerte. Par exemple, les
banques internationales, même en formes restreintes, offrent presque tous
les autres services financiers, de services bancaires de base à
l'assurance.
La plupart des banques sont également actives en hors
bilan (AHB) dans le but d'accroître leur rentabilité. Les
instruments d'AHB génèrent des revenus et sont donc
typiques des produits financiers, et n'apparaissent pas comme un
actif ou un passif sur le bilan traditionnel d'une banque.
En outre, au cours de ces vingt dernières
années, les banques se sont transformées en véritables
institutions financières, offrant une gamme de produits
spécialisés, selon les besoins et les types de leur
clientèle. On parle aujourd'hui de banque universelle, pour distinguer
ce type de banque multi métier, dont les activités
consolident, celle de la banque de détail (pour les particuliers et les
professionnels), de la banque d'affaires (pour les entreprises), de la banque
corporate ou banque de gros (pour les groupe), la banque privée, des
opérations des salles de marchés, des opérations de
gestions d'actifs, des opérations de banque assurances, des engagements
hors bilan...
La BMCE Bank s'inscrit dans cette même philosophie de
banque universelle. Le processus de privatisation (1995) a permis d'attirer un
consortium dont la composition et la qualité furent alors
inégalées, mené par la Royale Marocaine
d'Assurances et associant de grands noms de la finance internationale - Union
Bancaire Privée, Citibank, Morgan Grenfell plc, Pictet & Cie, Soros
Quantum Fund, - à des fleurons de l'économie et de la finance
marocaines. Aujourd'hui, BMCE Bank représente une institution phare dans
le paysage bancaire marocain, une Banque de capitaux majoritairement
marocains, disposant d'un actionnariat de qualité et de prestige, une
Banque conjuguant son action avec celle d'un groupe privé national -
Finance.com -, qui, à travers
ses différentes composantes, continue d'investir, de créer des
richesses et des emplois.
Tournée Centre d'Affaire Mohamed V
Présentation du Centre d'affaire Mohamed
V
Le centre d'affaire Mohamed V est un centre d'affaire de
type A. Ancien siège de la BMCE Bank, il garde encore les
vestiges de l'ancienne banque, qui font de lui un véritable monument. A
l'image de l'ancienne médina, comparativement à la nouvelle.
Véritable temple d'affaire par son ancienneté, il a pour
réputation d'être le fief de la vielle école de la BMCE
Bank, comme le commente certains cadres ; Je me rappelle justement d'une de mes
discutions avec le responsable du service export du département
étranger, qui me racontait comment à l'époque où
certains traitements comptables n'étaient pas informatisés, il le
faisait de façon manuelle. Aujourd'hui avec l'avancée des S.I, le
métier de banquier est de moins en moins complexe.
Le CAF Mohamed V hérite de son histoire, une structure
atypique ; un organigramme particulier, contrairement aux autres
centres d'affaires.
Il peut être représenté comme suit :
Directeur du CAF
Le contrôle interne
Dir. Adjoint du CAF
Département Chargés
d'affaires
Département Etranger
Département Juridique
Service portefeuille (caisse) Maroc
Département Maroc : Service
portefeuille
Dans ce département se traite toutes opérations et
transactions des entreprises sur le territoire national (paiement, virements,
remise de chèques, escomptes...). Il est divisé en plusieurs
services :
· Service réception des valeurs
:
Le responsable de ce service reçoit toutes les valeurs
(chèque et effets) qu'il classe par catégories suivant leur
itinéraire : Hors place, surplace, confrère, CIA (inter agence),
compte à compte... Il doit s'assurer de la conformité avec le
devoir de vigilance, c'est-à-dire veillé à ce que les
valeurs soient bien libellées en respectant : La procédure
interne, la circulaire de la banque centrale et le code de commerce.
Focus sur la date de valeur :
Les dates de valeur correspondent aux dates à partir
desquelles les opérations effectuées sur un compte bancaire sont
prises en compte que ce soit au débit ou au crédit d'un compte.
Dans la pratique elles servent de base de calcul des intérêts
(débiteurs ou créditeurs), d'où leur importance
significative.
Les opérations de remise de valeur ou de versement
d'espèces sont enregistrées postérieurement ; les
opérations de retrait ou de paiement sont enregistrées
antérieurement au jour de l'opération. Le décalage entre
la date historique et la date effective de réalisation de
l'opération est souvent dii au délai d'échange
interbancaire des valeurs. Celles-ci doivent transiter par la Chambre de
Compensation de Bank Al Maghrib qui est chargée des échanges.
Les dates de valeur les plus couramment pratiquées par
les banques sont les suivantes : - retrait et versement d'espèces : date
d'opération,
- chèque émis : date d'opération moins deux
jours ouvrés,
- remise de chèque sur place : date d'opération
plus deux jours ouvrés,
- remise de chèque hors place : date d'opération
plus cinq jours ouvrés,
- effets domiciliés : veille de présentation de
l'effet,
- virement reçu : date de réception des fonds par
la banque plus un jour ouvré.
Quant à la validité des chèques et effets,
elle est respectivement de 1 an 20 jours et 1 an 2 mois.
· Le service compensation :
Le responsable de ce service traite les opérations
journalières par lesquelles la banque solde ses créances et
dettes réciproques. A cette occasion, notre banque échange avec
la banque confrère des informations concernant les moyens
de paiement reçus ou émis. Les compensations
concernent en général les chèques et
effets surplace (CIA, confrère, Compte à compte) et certaines
valeurs hors-place émises par les clients du centre d'affaire. Une copie
scannée est envoyé à PRODEC Maroc qui s'occupe
du dispatching à travers le réseau interbancaire.
· Le service prélèvement
:
Le prélèvement est un moyen de
paiement d'un débiteur, qui demande à son créancier
d'émettre des prélèvements et à sa banque de
payer ces prélèvements. Exemple : Paiement de facture
Lydec, facture téléphone... Le responsable de ce
service doit vérifier tout d'abord les conditions de forme des valeurs
à l'arrivée (vérifications des mentions obligatoires de
l'effet). Il doit par la suite spécifier la catégorie de la
valeur après une édition automatique des valeurs. On distingue
différents types d'états de valeur à la BMCE
Bank :
· Etats des valeurs à provision suffisantes
· Etats des valeurs à forcer
· Etats des valeurs hors délégation
· Etats des effets avalisés (pour
l'étranger)
Il existe évidement des motifs de rejets, mais on peut
néanmoins forcer tout client à hauteur de 45% de son salaire ;
Pour une entreprise, cela dépend de sa capacité
d'autofinancement.
· Service virement :
Le virement est une opération comptable par laquelle on
débite l'ordonnateur et on crédite le bénéficiaire.
Le responsable de ce service gère plusieurs types de
virements :
· Les virements de compte à compte : Dans ce cas
l'ordonnateur et le bénéficiaire ont chacun des comptes dans la
même agence. Ce virement s'effectue le jour J ;
· Les virements à distance : Ici, l'ordonnateur et
le bénéficiaire ont des comptes dans la même banque, mais
dans des agences différentes ; L'opération se dénoue
à J+1 ;
· Virements confrère : Le bénéficiaire
à un compte chez un confrère (autre banque) ; dans ce cas
l'opération se dénoue à J+2 ;
· Virement online : L'ordonnateur met à
disposition un transfert au profit d'une personne physique
n'ayant pas de compte bancaire. Dans ce cas exceptionnel, la CNI est
obligatoire.
· Virement immédiat : c'est un virement
téléphonique entre comptes de la même banque ;
Toutes fois, le responsable doit vérifier les conditions
de forme de l'ordre de virement, et s'assurer qu'elles respectent les
procédures internes et les conditions prédéfinies par la
banque centrale.
Le département Etranger
Le département étranger s'occupe du
dénouement de toutes les transactions et opérations commerciales
des entreprises installées au Maroc avec leurs partenaires à
l'étranger. Ces transactions concernent les opérations
d'importation et d'exportation.
Au centre d'Affaires de la BMCE Mohammed V, ce département
est divisé en divers services : Dans le domaine Import :
? Le service domiciliation des titres
d'importation
Toute opération d'importation est préalablement
domiciliée auprès d'une banque. Le titre d'importation ainsi
obtenu dépend de la marchandise à importer ; En effet, certains
produits sont soumis à des restrictions. Ainsi :
L'Engament d'importation concerne les
produits libres à l'importation, et qui ne sont pas soumis à
l'autorisation de l'office des changes. Sa validité est de 6 mois,
à compter de la date de domiciliation.
La Licence d'importation concerne les produits
faisant l'objet de mesures de restrictions prévus par les textes
législatifs et règlements régissant du commerce
extérieur...
La Déclaration préalable d'importation
concerne les marchandises dont la production nationale fait l'objet de
mesures de sauvegarde prévues par les textes régissant du
commerce extérieur. Sa durée de validité est de trois mois
pour le passage en douane des marchandises.
Les taches opérées dans ce service: Le
responsable du service vérifie la documentation
exigée pour l'opération. Il s'agit de : - 6 exemplaires
du titre d'importation dilment rempli par le client ;
- Pièces justificatives du contrat commercial (facture pro
forma, contrat ...)
Après vérification de la conformité du titre
d'importation par rapport au contrat commercial, le responsable appose
sur les exemplaires du dit titre :
Cachet de domiciliation qui comprend la date et le
numéro de domiciliation;
Cachet de timbre 50 dhs (pour les engagements
dépassant les 2000 dhs.)
Cachet de la date de validité de l'engagement, 6
ou 3 mois (pour les déclarations préalables)
à compter de cette date ;
Au final le responsable enregistre l'opération dans le
système « domiciliation des titres d'importation
»
V' Le cumul de frais de timbre est logé dans un compte
(44392) dédié par la banque ;
V' Un exemplaire du titre d'importation accompagné de la
facture pro forma est envoyé au ministère du commerce
extérieur à la fin de chaque mois ;
V' 3 exemplaires de l'engagement sont remis au client, les
autres sont classés dans le dossier.
La domiciliation effectuée, le client reviendra une
fois de plus pour le règlement de l'opération. Le mode et/ou le
moyen de règlement utilisé dépend du niveau de
confiance entre le client (importateur) et son partenaire (exportateur) d'une
part et de la nature de la transaction d'autre part.
Effectivement, il se peut que l'opération porte sur une
Importation de service, dans ce cas le mode de
règlement utilisé est
· Le service Change financier
Tout d'abord, il n'existe pas de domiciliation de titre
concernant les biens immatériels. Par contre, le règlement des
opérations d'importation de services à l'étranger sont
régis par des circulaires, qui détaillent toutes les
opérations autorisées par l'office de change. Toute
opération non autorisée est soumise à une demande
auprès de cette dernière.
cc Les sorties de devises sont limitées et
scrupuleusement surveillée par l'office des changes pour la
stabilité économique du pays d'une part, et le
contrôle sur des opérations illégales (trafic, fraude...)
d'autre part. »
Les circulaires sont regroupées dans l'Instruction
n° 01 DU 31/12/09. Ils sont disponibles sur le site Internet de
l'Office de Change (O .C).
Tâches opérées dans le service
Toujours la vérification par le
responsable du service, des pièces à fournir par l'importateur de
services, ou biens immatériels.
Les pièces à fournir dépendent de la
nature de l'opération ; Néanmoins, l'ordre de virement est
obligatoire. Ainsi pour un transfert de frais de scolarité, les
documents suivants sont à fournir par le client :
V' Attestation d'inscription définitive;
V' Photocopie de CIN ou du passeport.
V' Le client doit remplir un ordre de virement (montant maximal
10 000 dhs/mois).
V' Le responsable saisie un ordre d'achat de devises et le
transmet au siège, ce dernier comporte :
V' Nature d'opération ;
V' Montant ;
V' Autorisation de l'office des changes ;
V' Nom et numéro de compte du bénéficiaire
et sa domiciliation à l'étranger.
IMPORTATEUR
Expédition de marchandises et documents
Ordre de virement Crédit de compte
Virement international
Banque réceptrice
CORRESPONDANT
1
Banque émettrice BMCE BANK
3
2
EXPORTATEUR
5
4
Par la suite, les opérations sont enregistrées par
le responsable du service en n° de circulaire ou d'autorisation ;
Quand l'opération porte sur une marchandise ou un bien
matériel, le mode de règlement utilisé dépend du
niveau de confiance entre les cocontractants.
· Le service change commercial ou virement
international
Les cocontractants se font mutuellement confiance
à 100% ; L'importateur (client) procède simplement
à un virement pour régler son fournisseur. Il peut opter pour un
règlement par anticipation (avant l'arrivée de la
marchandise)~ règlement, autorisé par l'office, et
plafonné à 200 000DHs ou 40% du montant de la facture (FOB) ; Ou
alors à un règlement normal (après l'arrivée de
la marchandise)~règlement normal, par le débit de son
compte.
i
Tâches opérées dans le service
Le responsable vérifie les documents
exigés pour l'opération :
' Facture définitive,
V' Ordre de virement du client,
V' Engagement d'importation Imputé par la douane.
Après vérification, le responsable procéder
à un blocage en licence pour éviter le double usage du titre
d'importation. Ensuite il
V' Saisit l'ordre de transfert, fait une vérification
globale puis détaillée.
V' Et transmet l'ordre au siège (service transferts
Emis).
Schématisation de l'opération
Contrat commercial
Avantages et inconvénients
Plusieurs avantages peuvent être
énoncés au bénéfice du virement :
V' la sécurité des transferts est assurée
grâce à des procédures de contrôle très
sophistiquées ; ' le virement est rapide et ne coûte pas cher
(entre pays de l'UE, le même prix qu'un virement national)
;
? son utilisation est très facile ;
V' le système fonctionne en continu et assure
une bonne traçabilité de l'opération.
En termes d'inconvénients, nous
retiendrons que :
V' le virement international ne constitue pas une garantie de
paiement ;
V' l'initiative de l'ordre de virement est laissée
à l'importateur ;
V' Il ne protège pas l'entreprise contre le risque de
change dans le cas d'un virement en devises (au taux spot).
Etant donné sa facilité d'utilisation, le virement
est l'instrument de paiement international le plus utilisé.
· Le service remise documentaire
Ce mode de règlement est
préalablement fixé par les cocontractants ; Pour se
prémunir du risque de solvabilité, ou du non respect des
obligations par son client (importateur), l'exportateur fait transiter les
documents par la banque. L'importateur ne pourra se procurer de la marchandise
qu'après avoir honorer ses obligations.
La banque domiciliataire dans ce cas ne joue qu'un rôle
de « boîte postale » ; Elle reçoit les documents via la
banque étrangère avec des instructions de
paiement (bordereaux d'instructions). Ces instructions sont
régies par la brochure 522 de la CCI (Chambre du commerce International
révision 1995), à respecter à la lettre. Elle oblige le
paiement de la banque étrangère après réception
d'un document de transport.
Ce paiement peut être direct (Paiement à vue), ou
contre acceptation du client. Ces mentions sont bien évidemment
prédéfinies entre les deux parties contractantes (Importateur et
Exportateur).
Tâches opérées dans le service
Après réception du bordereau d'instructions de la
banque étrangère, le responsable doit
> Vérifier l'existence effective des pièces
jointes mentionnées sur ce même bordereau.
Généralement :
' Facture définitive (originale)
V' Liste de colisage ou note de poids
V' Certificat d'origine
V' Certificat EUR1 (quand la marchandise provient d'Europe ;
l'importateur
bénéficie au moins de 25% de réduction des
droits de douanes) ;
V' Documents de transport ; Bill of Lading (BL, ou
connaissement) par bateau ;
L.T.A (lettre de transport aérien) par Avion ; L.V.I
(Lettre de voiture internationale) par voie routière ; F.B.L (par
transbordement).
V' Documents d'assurance...
> Apposer un cachet sur le bordereau de remise, accusant
réception des documents ;
> Affecter un numéro d'ordre au dossier d'importation
après enregistrement sur le registre spécifique ;
> Informer le client (importateur) de l'arrivée des
documents, ainsi que les instructions fixées pour entrer en possession
de ces documents.
Ces instructions comme nous l'avons vu ci-dessus conditionnent la
remise de documents Contre Paiement (paiement à vue), cash
:
Le responsable exige du client, un ordre de virement avant de lui
remettre les documents. Puis confectionne un ordre d'achat de devises et
l'adresse à la division des transferts émis au
siège. Contre Acceptation (paiement différé)
:
L'importateur doit accepter la traite (l'effet) émise par
l'exportateur via la banque, en y apposant sa signature.
S'il ya eu instruction de faire retourner l'effet
accepté, le responsable l'envoi à son correspondant en lui
communiquant la date précise d'échéance.
Sinon l'effet accepté est gardé par la banque pour
soigner l'encaissement.
Contre Aval
L'effet doit être avalisé par la banque de
l'importateur. L'aval est un crédit par signature (il n'existe pas de
décaissement effectif, à moins qu'il y a litige).
L'aval garanti le paiement de l'exportateur par la banque de l'importateur dans
le cas d'un non-paiement de ce dernier.
Banque émettrice (Présentatrice)
8
4
2
1
IMPORTATEUR
(Tire)
5 6 7
3
9
Banque réceptrice (Remettante)
EXPORTATEUR
(Donneur d'ordre)
Schématisation de l'opération Remise
documentaire
1-
Le crédit documentaire est l'engagement d'une
banque de payer un montant défini au fournisseur d'une marchandise ou
d'un service, contre la remise, dans un délai déterminé,
de documents énumérés qui prouvent que les marchandises
ont été expédiées ou que les prestations ou
services ont été effectués. L'objet de ces documents est
de justifier l'exécution correcte des obligations de l'exportateur. Ces
documents seront ensuite transmis par la banque à l'acheteur contre
remboursement, pour que ce dernier puisse prendre possession de la
marchandise.
Contrat commercial
2- Expédition de marchandise
3- Remise de documents et instructions
4- Expédition des documents et instructions
5- Informations dès réception de la remise et
instructions
6- Acceptation ou paiement
7- Remise de documents
8- Acceptation ou paiement
9- Acceptation ou paiement
· Le service crédit
documentaire
Contrairement à la remise documentaire oil les
cocontractants se font confiance à 50%, le crédit documentaire ou
Lettre de crédit, garantie une opération où il n'existe
aucune confiance entre les deux parties. Le dénouement de
l'opération réside donc entièrement entre les mains de la
banque de l'importateur (émettrice) et de son correspondant à
l'étranger (Banque domiciliataire) ;
L'opération
C'est une opération plus ou moins complexe, vu que les
parties ne se désengagent pas directement entre elles, mais par
l'intermédiaire des banques ; En effet le vendeur n'expédie la
marchandise qu'après avoir validé le Swift (notification de la
lettre de crédit) envoyée par la banque
émettrice via son correspondant (banque domiciliataire) ; Cette
même validation du Swift conditionne son paiement par la banque
domiciliataire. La lettre de crédit est constituée des
instructions données par l'importateur (donneur d'ordre) lors de
l'ouverture de sa ligne de crédit.
La difficulté réside dans les positions
diamétralement opposées de l'acheteur et du vendeur. La situation
idéale pour le premier est cc Je reçois la marchandise,
je paye », alors que pour le second c'est cc
Vous payez, j'envoie la marchandise ». Le
crédit documentaire est une technique connue mondialement et existant
depuis très longtemps qui permet de satisfaire ces deux exigences !
Focus sur le CREDOC
Ainsi, l'acheteur ne transmet aucuns fonds au vendeur tant qu'il
n'a pas reçu les documents pour prendre possession de la marchandise, et
le vendeur reçoit le paiement dès qu'il l'a
expédiée, pour autant que les obligations documentaires aient
été respectées.
La technique du crédit documentaire répond
donc à une double exigence :
+ faire bénéficier l'exportateur d'un engagement
bancaire émanant de la banque de l'importateur, et distinct du paiement
effectif de l'importateur (la banque s'engageant à payer,
même si l'importateur éprouve une quelconque difficulté
à le faire) ;
+ donner l'assurance à l'importateur que le paiement par
sa banque ne sera effectué que si le vendeur peut montrer qu'il a
correctement exécuté ses propres obligations contractuelles.
SWIFT
Il existe plusieurs types de virements, dont le
virement SWIFT (Society For Worldwide Interbank Financial
Telecommunication). Ce système permet des échanges
privés de messages télématiques entre banques
adhérentes et une rapidité inégalée à
condition que la banque qui envoie les fonds et celle qui les reçoit
soient membre du réseau SWIFT.
Les acteurs du crédit documentaire
Le donneur d'ordre : il est le plus souvent
l'acheteur ou un intermédiaire qui agit pour compte de l'acheteur
(exemple : une centrale d'achat ou d'importation). C'est celui qui donne les
instructions d'ouverture du crédit documentaire à la banque
émettrice.
Le bénéficiaire : le
bénéficiaire du crédit documentaire est celui en faveur de
qui est ouvert le crédit documentaire. Il s'agit donc du vendeur.
IMPORTATEUR
(Tire)
1
6
11 2 3
7
5
Banque émettrice (Présentatrice)
4
9
8
Banque réceptrice (Remettante)
10
EXPORTATEUR
(Donneur d'ordre)
La banque émettrice : c'est la banque qui
procède à l'ouverture du crédit documentaire sur base des
instructions de son client : le donneur d'ordre. Elle est
généralement située dans le pays de l'acheteur
(ou a un correspondant) et s'engage directement vis-à-vis du
bénéficiaire.
1-
Contrat commercial
2- E.I + ouverture L/C
3- Débit frais d'ouverture
4- Ouverture réelle L/C (Swift)
5- Notification L/C
6- Expédition de la marchandise dans les délais
7- Remise de documents
8- Télétex de paiement
9- Transfert de fond à la banque notificatrice
après achat de devises auprès de la B.A.M
10- Remise de documents
11- Remise de documents + débit des frais de
réalisation et commissions
Procédures
Au niveau de la BMCE, on distingue 2 types de Credoc
:
Credoc à petit risque ou normal, dont la contre valeur
en Dirhams est inférieur à 1000 000Dhs Credoc à gros
risque donc la contre valeur en Dirhams est supérieure ou égale
à 1000 000Dhs. Le responsable doit s'assurer de :
V' La mise à jour du fichier extra comptable du client
;
V' Le titre d'importation est domicilié chez la BMCE ;
V' La demande est faite au nom du titulaire du titre d'import
;
V' Vérifier la demande (date de validité, mode
règlement, montant) ;
V' Remplir le dossier du Credoc ;
V' Si la ligne du client ne suffit pas, on procède
à un blocage de la provision ; V' Si le dossier est
présenté favorable, procéder à la saisie du
Credoc ;
V' Vérification élémentaire et globale ;
'1' Transmission au siège.
· Le service des Cautions
La banque peut prêter sa signature pour faire
bénéficier à son client le crédit dont il jouit,
afin de faciliter ses relations avec son créancier. C'est un engagement
par signature, appelé caution ;
Le service des cautions se trouve au sein du
département Etranger du centre d`affaires Mohammed V ; Mais il ne traite
pas que des opérations liées au commerce international. En effet
il existe deux types de cautions :
· Les cautions administratives
Ce sont celles requises par l'administration pour
l'exécution des marchés publics ou privés, afin de se
prémunir de l'insolvabilité des opérateurs (entreprises
publiques ou privées).
· Les cautions en douanes
C'est un instrument de crédit (par signature) que peut
bénéficier l'importateur pour dédouaner sa marchandise
sans paiement préalable des droits de douanes et taxes. Elles peuvent
concerner entre autre :
- Crédits d'enlèvement : Autorise
à l'importateur d'enlever sa marchandise, avec des facilités de
paiement d'un délai de trois mois. Sans ça, la banque se porte
garant à l'égard de l'administration douanière. Evidement
l'importateur doit disposer d'une ligne de crédit d'enlèvement
auprès de la banque pour bénéficier de se service.
- Les obligations cautionnées :
Cette caution permet à l'importateur de différer
le règlement à 60, 90, ou 180 jours des droits et taxes.
- Les admissions temporaires :
Elles s'appliquent aux marchandises importées et
destinées à être transformées avant d'être
réexportées dans un délai ne dépassant pas 2
ans.
- Lettre de garantie pour absence de connaissement :
Permet à un importateur, en raison du temps souvent long
que nécessite la transmission des documents, de retirer ses marchandises
en l'absence des documents d'expédition
Enfin, l'aval bancaire
C'est un acte par lequel le donneur d'aval s'engage à
honorer la créance de son client. Il peut être apposé sur
tout écrit justifiant l'acquittement d'une dette. S'agissant d'une
transaction avec l'extérieur, le fournisseur étranger exige que
le contrat le liant avec son client soit avalisé par la banque de ce
dernier.
Après l'accord, le responsable appose un cachet
spécial sur les effets à avaliser mentionnant ce qui suit
(tampon) :
V' Confectionner un avis de prélèvement des
commissions d'aval (2%o par an) ;
V' Blocage de la provision.
À l'échéance, il faut reprendre ces comptes
et restituer la provision au client.
Le département Chargé d'Affaire
C'est un département au coeur de l'exploitation du
centre d'affaire. Au centre d'affaire Mohamed V, ce département est
divisé en quatre secteurs, constitués chacun d'un binôme
(chargé d'affaire et chargé de compte).
Chaque secteur gère un portefeuille de client
spécifique (l'idée étant d'arriver au final à une
spécialisation sectorielle par type d'entreprise).
Le département chargé d'affaire peut être
considéré comme un service front office, vu qu'il
représente le premier point de contact de la banque avec sa
clientèle entreprise. Avec le projet cc CAP Clients », le but du CA
est de
mettre en place une politique commerciale standard.
De par sa spécificité, les produits qui sont
présents au niveau du centre d'affaire ciblent le marché des
Entreprises.
Les produits commercialisés au niveau du centre d'affaire
sont :
- Produits de la bancassurance
- Comptes et Moyens de Payement. -
Services et Packages Entreprises.
- Crédits de fonctionnement : cette gamme constitue la
nouveauté spécifique à ce marché. Elle est la
plus
consommée par les entreprises et comporte deux
types de crédits, par signature et par décaissement
:
o Facilité de caisse.
o Avance sur marchandises. o Avance sur droits constatés.
o Escompte.
o Cautions.
La mise en place de CAP Client est un nouveau concept de
segmentation de centre d'affaire par marché.
L'objectif principal de cette philosophie est :
- La mise en place d'un plan d'action
- Le montage des dossiers de crédits (Crédit
d'investissement et de fonctionnement) - Le suivi des comptes clients
(ouverture, mise à jour pivot)
- Le suivi des engagements et des risques
En véritable chef d'orchestre des services bancaires,
les chargés d'affaires et chargés de comptes, pilotent en quelque
sorte tous les besoins de la clientèle entreprise de la banque tout en
leur proposant des services et produits adaptés à leur
développement.
Toutes fois les missions de ce département peuvent ce
résumer à :
+ Développer le portefeuille cc entreprise »
de la banque
Les chargés d'affaire opèrent des prospections
auprès des nouveaux clients, afin de booster le volume du portefeuille
client, véritable générateur du produit net bancaire.
+ Gérer les comptes clients en véritables
chefs d'orchestre
La gestion du compte client intègre un arsenal
d'instruments, que le chargé de compte manipule tout au long de la
symphonie rythmique de l'activité de l'entreprise.
Le compte client devient donc comme un accordéon joué par le
chargé d'affaire, qui :
Mène la cadence, en déclenchant toutes les
opérations sur le compte du client. (Compensations, virement, aval..),
même si ces opérations sont pour la plupart traitées dans
le département Maroc (caisse) ou dans le département
étranger.
Gère les besoins de la clientèle entreprise en
termes d'engagements. Et ceux en proposant des lignes de crédit
convenables aux besoins des clients, pour faciliter et optimiser leurs montages
financiers, et en pilotant le montage des dossiers de crédits, suivant
la déontologie de la banque.
Analyse de façon préalable les
risques liés au portefeuille, sur la base d'une analyse
physique des dossiers de crédits. Nous verrons par la suite
que le chargé d'affaire est le premier approbateur de l'acception d'une
demande de crédit par le pôle risque du groupe.
Par leur rôle de synergie, font rimer les
besoins des clients avec d'autres instruments exogènes, pouvant à
des moments êtres utiles à ces derniers. Cette synergie
s'effectue en grande partie avec les différentes filiales du groupe tel
que Maghrebail (pour les acquisitions en crédit bail ou leasing), Maroc
factoring (pour une meilleure gestion du cc poste client » des
entreprises), la salle de marché BMCE Capital (pour la
négociation des taux de change) ou BMCE Capital bourse (pour
l'introduction ou l'intermédiation boursière), Locasom (pour la
location longue durée (LLD) ou courte durée (LCD))...
+ Commercialiser les produits de la banque
Les banques ne cessent d'innover dans leurs services
bancaires, en proposant des crédits formatés aux besoins en
financement classiques des entreprises, selon leur secteur d'activité,
leur taille, ou la nature de leur relation avec la banque. Les chargés
d'affaires les commercialisent tout en assurant leur suivi.
En ce qui concerne les dossiers de crédit, une
analyse préalable est faite au niveau du centre d'affaire et
selon le niveau de délégation, est transmise à la
Direction d' Analyse et de Gestion de Crédit (DAGC) pour une
analyse plus fine.
D'où notre intérêt particulier à
intégrer cette direction du pôle risque du groupe.
Tournée siège : pôle risque groupe
A la BMCE Bank S.A, le pôle risque groupe est une
entité rattachée à la Direction Générale
Finances et Risques. Ce pôle est divisé en deux
départements qui pilotent en quelques sortes tous les engagements et les
risques courus par la banque :
- La DAGC : Direction analyse et gestion de
crédit, ou analyse et suivi des engagements ; - La Direction
Risques Groupe
La DAGC
Tout dossier de crédit en provenance des agences, des
centres d'affaires, ou de la banque corporate passent par la DAGC pour
analyse et accord par le risque management. Le Centre d'Affaires ou
la banque corporate disposent d'un délai maximum de 5 jours ouvrables
pour réaliser le montage du dossier de crédit et le transmettre
à la DAGC. La DAGC dispose d'un délai de 7 jours ouvrables pour
effectuer l'analyse du dossier du crédit d'investissement
jusqu'à la décision, à condition que le dossier soit
complet et conforme. En outre à la DAGC, ils suivent chacun des
itinéraires différents selon la nature de la demande de
crédit. Ainsi on distingue des crédits d'investissement, de
fonctionnement ou des crédits aux particuliers et professionnels, qui
sont analysés au niveau des départements constituants
la DAGC.
Département Analyse Crédit
d'investissement
Qui analyse tous les dossiers de crédit
d'investissement des entreprises, et corporate. Département
Analyse Crédit de fonctionnement
Qui pilote le service analyse de crédit de
fonctionnement entreprise et le service PART/PRO.
Toutes demandes d'octroi de crédit suivent un circuit
d'approbation « Circuit TROIKA », mis en place au
niveau de la banque pour une appréciation à de différents
niveaux du risque management, selon le niveau de délégation.
Principes de gestion relatifs au traitement du circuit
d'octroi
La nouvelle procédure d'approbation de crédits
à la BMCE Bank, consiste dans la mise en place d'une instance
d'approbation dénommée cc TROIKA » qui comprend au moins 3
personnes devant approuver toute demande de crédit sauf dans le cas des
produits formatés et de délégations en matière de
dépassement. (Voir en annexe, Logigramme Circuit d'Approbation
TROIKA).
Les personnes habilitées à approuver les risques
sont les suivants :
> Monsieur le Président Directeur
Général
> Les membres Sénior du Comité de
Crédit
> Le Sénior Risk Manager
> Les membres du Comité de Crédit
> Les Chargés de dossier (Chargé de
clientèle entreprises, et PART/PRO).
Dans le cadre de la TROIKA, le dossier de crédit
circule physiquement entre ses membres pour son approbation. En
fonction du niveau de délégation, l'approbation de tout dossier
de crédit exige l'approbation d'au moins trois membres du comité
de crédit TROIKA. Il existe 4 niveaux de délégation aussi
bien pour le réseau PART/PRO que pour le réseau entreprise
(Voir en annexe, Tableau des niveaux de délégation par
intervenants).
Quelques principes de gestion :
- Les dossiers de crédit de niveau 4 sont introduits au
Comité de crédit Sénior (CCS) par le DAGC pour
décision.
- Les dossiers dont le total des engagements est
supérieur à 50 MDH nécessitent la validation de Monsieur
le Président Directeur Général (note
présidentielle).
- Les dossiers appartenant à un même groupe doivent
être traités en même temps, dans le niveau de
délégation le plus élevé.
- Les dossiers de crédits supérieurs au niveau
1 sont introduits auprès de la DGAC pour analyse (Bilan et
Ratios...) dès leur approbation par le premier signataire, par contre
ceux de niveaux inférieurs à 1 sont introduits à la DGAC
après l'approbation des 2 premiers signataires de la TROIKA.
- Le dossier de crédit doit comporter la date de
décision, les noms et signatures des personnes qui l'ont
approuvé.
- Un dossier est considéré comme accordé
ou refusé qu'après avoir parcouru tout le circuit
d'approbation. - Pour qu'un dossier soit accordé, il faut qu'il
recueille l'accord formel de tous les membres de la TROIKA.
Et en cas de désaccord par les membres de la TROIKA,
l'arbitrage est fait au niveau supérieur à la
demande du premier signataire.
- L'accord ou le refus d'un dossier de crédit doit
obligatoirement être notifié à la DAGC qui se charge du
suivi et du classement du dit dossier.
Opérations et traitements des dossiers de
crédit
Les dossiers de crédit ce traite dans les
départements concernés selon le type de
crédits. (Voir en annexe, Procédures de traitement des
dossiers de crédits)
Le département analyse des
crédits d'investissement :
Le crédit d'investissement
moyen ou long terme direct permet le financement des projets
d'investissement relatifs à la création, l'extension ou la
modernisation des équipements d'une entreprise.
Les différents événements intervenant dans
la vie d'un prêt CMLT sont :
- Le montage et l'octroi du prêt - La constitution de
garanties - La modification des garanties - Le déblocage du
prêt
- La détection des échanges
impayés - Les remboursements anticipés
- Le reprofilage du prêt
(Voir en annexe, Logigramme Procédures d'octroi d'un
crédit d'investissement à MLT).
Catégorisation des projets :
Les projets sont classés selon le type,
l'emplacement, la sensibilité, et l'échelle des projets, ainsi
que la nature et la magnitude des impacts.
v' Projets de catégorie A : projets
dont les impacts S&E (social et environnemental) négatifs sont
signifiants, hétérogènes, irréversibles ou sans
précédents (surface au-delà des installations). Il s'agit
de projets d'infrastructure tels que les barrages, projets dans l'industrie
lourde (tels que les raffineries, centrales électriques, production ou
transformation de matières premières à très grande
échelle industrielle).
v' Projets de catégorie B : projets
dont les impacts S&E négatifs sont limités (moins nocifs que
cat. A), généralement propres à un site et largement
réversibles. Les mesures d'atténuation sont possibles. Il
s'agit de projets industriels, dans des secteurs tels que
l'agrobusiness ou le textile.
v Projets de catégorie C : projets
dont les impacts S&E négatifs sont minimes ou nuls, et non
nuisibles. Il s'agit des sociétés de service telles que les Call
Centers. La catégorie C peut inclure certains projets de financement par
le biais d'intermédiaires financiers (FI) présentant des risques
minimes ou nuls.
v Projets de catégories FI
(intermédiaires Financiers) : tous projets d'investissement par
un intermédiaire financier (institution financière qui, dans le
cadre d'une opération financière, s'interpose entre acheteur et
vendeur, par ex. banques, établissements du secteur bancaire à
statut légal spécial, établissements financiers, certains
organismes du secteur public, sociétés de leasing, assurance,
etc.), sauf les projets classés cat. C.
Toute fois certaines activités sont exclues de
l'octroi de crédits :
" La production ou commerce de tout produit, bien ou
activité considéré(e) comme illégale par la
réglementation marocaine ou internationale, ou faisant l'objet d'une
interdiction internationale (tels que herbicides/pesticides interdits par la
loi, certains mécanismes nommément identifiés, substance
illicite...
v La production ou commerce d'armes et munitions
" La production des boissons alcoolisées, à
l'exception de la bière et du vin
" La production où commerce de tabac (à
l'exception de la clientèle existante)
v Les jeux de hasard, casinos etc.
" La production ou commerce de matériaux radioactifs
(à l'exception de l'amiante-ciment à moins 20%)
v' Les activités de pêche hauturière
utilisant des filés dérivantes de plus de 2,5 km, de longueur.
Le département Analyse des crédits de
fonctionnement :
Les crédits de fonctionnement ont pour but
d'accompagner les entreprises dans leurs besoins temporaires en lignes de
crédit et de les assister dans la bonne marche de leurs activités
quotidiennes. Le financement des actifs circulants est
généralement renouvelable annuellement, mais la durée peut
différer selon la nature des besoins
de la relation. Au niveau de la DAGC, les demandes relatives au
fonctionnement des entreprises concernent principalement :
- Facilités nouvelles : nouvelle demande de
financement
- Renouvellement sans modification : reconduction simple des
lignes de crédits revolving accordées sans modification des
conditions.
- Renouvellement avec modification : modification des lignes de
crédits revolving accordées et/ou modifications des
conditions.
- Suppression : abandon d'une ligne non utilisée
- Modification de garanties
Les crédits de fonctionnements sont définis par
nature. On distingue ainsi : Les crédits par
trésorerie
Les lignes de crédit par trésorerie sont
sollicitées lorsque l'insuffisance du FDR peut être comblée
par des crédits spécifiques. Ces crédits à court
terme spécialisés sont prévus pour des besoins
temporaires, mais récurant. Exemples de crédits par
trésorerie : Escompte commercial SPOT, Crédit SPOT caisse,
Facilité de caisse, Warrant, préfinancement des marchés
nantis, Crédits de campagne, Avances sur droits constatés, Avance
sur financements des droits de douanes, Avances sur Warrant, Mobilisations des
créances nées en DHs, Papier consommation, Escomptes
chèques...
Les crédits par signature
Les lignes par signature apportent le concours de la banque
sous forme d'engagements. La banque prête alors sa signature sans
apporter de charges de trésorerie, mais l'engagement peut
entraîner des décaissements importants en cas de
défaillance du client.
Exemples de crédits par signature : Credoc
Import à vue, FINEX import et export, Crédits de
décaissements, Avals, Admissions temporaires, Autres cautions en douane,
Crédits d'enlèvement, Lettre de garanties, Retenues de garanties,
Cautions provisoires et définitives, Obligations cautionnées,
Couverture de risque de matières premières...
(Voir annexe, Logigramme Procédures de traitement
d'un dossier de crédit de fonctionnement)
La Direction RISQUES GROUPE
Contrairement à la DAGC qui à une vocation
opérationnelle (traitement des dossiers de crédit), la direction
risque groupe à un objectif stratégique, qui est le management de
tous les risques encourus par la banque. Elle intègre 3
départements :
· Le département Risque crédit
:
De manière générale, le risque de
crédit peut se définir dans la littérature comme suit :
- Le risque de défaut correspondant
à l'incapacité du débiteur de faire à ses
obligations. L'agence Moody's
Investors Services retient la définition suivante du
risque de défaut : tout manquement ou retard sur le
paiement du principal ou des intérêts. Dans une
telle situation, les créanciers sont susceptibles d'accuser une perte
s'ils ne recouvrent qu'une partie du montant stipulé par le contrat de
dette. - La deuxième composante du risque de
crédit provient de l'incertitude pesant sur le taux
de
recouvrement une fois le défaut
survenu.
- La dégradation de la qualité du
crédit constitue la troisième source de risque portant
sur une dette. Si la perception de la qualité de l'emprunteur se
détériore, la prime de risque accordée par les
marchés financiers s'accroît en conséquence. De plus, si
l'emprunteur bénéficie d'une note de la part d'une agence de
notation, celle-ci est susceptible de se dégrader suite à la
perception négative des marchés.
Notons que le risque de défaut et de
dégradation sont fortement corrélés dans la mesure
où la dégradation de la qualité de la contrepartie peut
être précurseur d'un défaut. Ce sont néanmoins deux
risques bien distincts.
L'élément essentiel de tout
système prudentiel réside dans l'évaluation des
politiques, pratiques et procédures des banques en matière
d'octroi de prêts ainsi que le processus de suivi de ces mêmes
crédits.
Traitement du risque de crédit
Ce traitement peut se faire selon trois méthodes
proposées par le comité Bâle II aux établissements
de crédit :
La méthode standard «IRB »
: fondée sur une classification des risques obtenus à
partir de notations externes (agences de notation, Banque centrale, assureurs
crédit, organismes de garantie de crédit export...). Si aucune
notation externe n'est attribuée à une exposition, Ble II
prévoit l'application d'un coefficient de pondération de 100%, ce
qui correspond à une exigence de fonds propres de 8% comme dans l'accord
de Ble I. Une innovation importante a été introduite pour les
créances en souffrance, qui doivent être pondérées
à hauteur de 150 %, sauf si elles sont déjà couvertes par
un montant minimal. C'est donc une méthode très coftteuse en
matière d'exigences en fonds propres.
La méthode IRB fondation (Notation interne
simple) : Dans cette approche simple, la banque doit évaluer
ellemême la probabilité de défaut (PD)
associé à une catégorie d'emprunteur et se fonder sur des
éléments fournis par les autorités de régulation
pour l'estimation des autres éléments de risques, en l'occurrence
la perte en cas de défaut (PCD) et l'exposition en au moment du
défaut.
Méthode IRB avancée (Notation Interne
Avancée) : le comité a également défini
une approche avancée, déclinaison de la précédente,
dans laquelle les banques pourront utiliser leurs propres estimations pour
trois éléments additionnels du risque : la perte en cas de
défaillance (Loss Given Default, LGD), l'exposition en cas de
défaillance (Exposure at default, ECD), et le traitement des
garanties et dérivées de crédit. Des études ont
montré qu'en utilisant les pondérations de l'approche standard et
la courbe de l'approche notation interne (IRB), avec un LGD constant et sans
utilisation de gages et de garanties, les coefficients de pondération
sont très semblables.
Focus Projet de Notations Internes Hors Retail BMCE
Bank
Le groupe BMCE Bank a lancé le projet « Notations
Internes Hors Retail » en juillet 2008 avec comme ambition la poursuite de
la dynamique de sophistication de sa gestion des risques, dans le
prolongement des travaux réalisés sur le passage à la
méthode standard sur la période 2006-2007.
D'importants travaux de conception ont été
réalisés lors de cette première phase du projet permettant
aujourd'hui à la banque de disposer :
> De modèles de notation des contreparties sur
chacun des segments de clientèle du périmètre et d'un
modèle de notation des transactions, basés sur des
méthodologies benchmarkées par rapport aux meilleurs pratiques et
adaptées aux spécificités marocaines
> Des macro-processus nécessaires à la mise en
oeuvre opérationnelle de la notation.
L'architecture applicative cible a été
définie conjointement et a fait l'objet d'études approfondies
afin de proposer le scénario le plus approprié pour le groupe
BMCE. Les dernières techniques sont en cours pour aboutir tout
prochainement aux choix définitifs en termes de solutions
informatiques.
La phase finale du projet devra relever trois enjeux :
> Implémenter l'architecture applicative retenue en
prêtant attention à l'approbation des concepts et modèles
par l'ensemble du réseau et des filiales.
> Ancrer opérationnellement la notation interne dans
les processus Métiers de la Banque et de ses Filiales
Le Rating Définition :
Le Rating est une méthode d'analyse qui
permet de déterminer la probabilité qu'un débiteur ne
puisse pas faire face à ses engagements et de lui attribuer, sur cette
base, une classe de risque de défaut. Elle s'appuie sur des outils
performants et éprouvés d'analyse des données
financières et qualitatives du client. L'ensemble des titulaires de
crédit (personnes physiques salariés,
indépendants, professionnels, libérales et personnes morales) est
concerné.
Application :
Le rating est reconduit lors de :
- Demande de nouveaux crédits
- Modifications des garanties
- Changement de conditions (amortissement par exemple)
- Evénements extraordinaires intervenants dans le cadre du
dossier crédit - Renouvellement et révision des limites de
crédit
Pour exploiter cet outil d'analyse, chaque client
doit fournir à la banque les renseignements nécessaires.
Classes et définition :
On peut définir six classes de risque de défaut
permettant de classifier l'ensemble des débiteurs performants. Une
septième classe est attribuée aux débiteurs
non-performants. Ces classes s'appliqueront à l'ensemble des
débiteurs de la banque, aussi bien pour le marché interbancaire
que pour les PME ou les personnes physiques.
Forte :
Les paiements d'intérêts, les amortissements et
le remboursement de la dette semblent très largement assurés par
une combinaison de profits importants et stables, et d'actifs d'une valeur
élevée par rapport à l'endettement. Les effets adverses de
changements de situation interne ou de conditions économiques ne
risquent guère de détériorer la situation du
débiteur.
Bonne :
Les paiements d'intérêts, les amortissements et
le remboursement de la dette semblent largement assurés. Il est
cependant possible que les effets adverses de changements importants ou
prolongés de la situation interne ou de conditions économiques
puissent provoquer une dégradation de la situation du débiteur,
et à plus long terme une incapacité temporaire ou
définitive à honorer les obligations liées au service de
la dette.
Satisfaisante/adéquate
:
Les paiements d'intérêts, les amortissements et
le remboursement de la dette semblent assurés, mais la
détérioration significative de la situation interne ou des
conditions économiques pourraient provoquer une incapacité de
temporaire ou définitive à honorer les obligations liées
au service de la dette à plus long terme.
Réduite :
Les paiements d'intérêts, les amortissements et
le remboursement de la dette semblent assurés, à court terme. Une
détérioration de la situation interne ou de conditions
économiques provoquerait vraisemblablement une incapacité
temporaire ou définitive à honorer les obligations liées
aux services de la dette à plus long terme.
Limitée :
A l'heure actuelle, le débiteur assure les paiements
d'intérêt et les amortissements, mais une
vulnérabilité au défaut est identifiable dans les
circonstances présentes. Le tiers est sensible à des
détériorations de la situation interne ou des conditions
économiques, qui provoqueraient probablement une incapacité
temporaire ou définitive à honorer les obligations liées
au service de la dette.
Très limitée :
A l'heure actuelle, le débiteur assure le service de la
dette, mais sa capacité à assurer les paiements
d'intérêt et le remboursement du principal n'est pas
assurée dans un futur immédiat. Le débiteur
présente une vulnérabilité au défaut clairement
identifiable dans les circonstances présentes. Le tiers est sensible
à des détériorations de sa situation interne ou des
conditions économiques, qui provoqueraient immanquablement une
incapacité temporaire ou définitive à honorer les
obligations liées au service de la dette.
En défaut :
Le débiteur est en difficulté (un ou plusieurs des
critères pour l'identification d'un tiers `en difficulté' sont
remplis).
Méthode standard pour le risque de crédit
:
L'exigence en capitaux propres (K) est calculée comme
suit : K= somme (Pondération x Exposition) x 8*%
Chaque exposition sur la contrepartie est classée en
fonction du type de créance et de la notation externe de la
contrepartie. Cette pondération est forfaitaire.
Créances sur les souverains
· A partir des notations externes
Evaluation de crédit
|
AAA à
AA-
|
A+ à A-
|
BBB+ à B-
|
BB+ à B-
|
< B-
|
Pas
de notation
|
Pondération
|
0%
|
20%
|
50%
|
100%
|
150%
|
100%
|
|
· A partir des notes risques-pays OCDE
Notes OCE
|
1
|
2
|
3
|
4-6
|
7
|
Pondération
|
0%
|
20%
|
50%
|
100%
|
150%
|
|
Créances sur les banques
· Supérieure d'un cran à celle des
créances sur l'état
Evaluation de crédit
|
AAA à
AAA-
|
A+ à A+
|
BBB+ à B-
|
BB+ à B-
|
< B-
|
Pas de
notation
|
Pondération
|
20%
|
50%
|
100%
|
100%
|
150%
|
100%
|
|
· Pondération fondée sur l'évaluation
de crédit externe de la banque elle-même
Evaluation de crédit
|
AAA à
AA-
|
A+ à A-
|
BBB- à B-
|
BB+ à B-
|
< B-
|
Pas de
notation
|
Pondération
|
20%
|
50%
|
100%
|
100%
|
150%
|
50%
|
Court terme
|
20%
|
20%
|
20%
|
50%
|
150%
|
20%
|
|
Créances sur les entreprises
· A partir de notation externe
Notation
|
AAA à AA-
|
A+ à A-
|
BBB+ à B-
|
<= BB-
|
Pas de
notation
|
Pondération
|
20%
|
50%
|
100%
|
150%
|
100%
|
|
· Pondération indépendante de leur notation
externe : 100% pour toutes les créances Créances
vis-à-vis de la petite clientèle
· Pondération à 75 % avec des critères
d'éligibilité
Prêts garantis par immobilier
résidentiel
· Pondération à 35 %
Prêts garantis sur immobilier
commercial
· Pondération à 100%
Arriérés de
prêts
· 150% en cas de provisions spécifiques <
à 20% de l'encours
· 100% en cas de provisions spécifiques >
à 20% de l'encours
· 100% avec option de 50% si en cas de provisions
supérieurs à 50% de l'encours.
Créances à risques
élevé
· Coefficient minimal : 150%
· Créances concernées :
> Sur emprunts souverains, organismes public, banques et
entreprises d'investissement dont la notation est inférieure à
B-.
> Créances sur entreprises dont la notation est
inférieure à B-
> Arriérés de prêts
Autres actifs
· 100% à l'exception des expositions liées
à la titrisation Eléments hors bilan
· Conversion au moyen de facteurs de conversion en
équivalents-crédits.
> Maturité initiale inférieure à 1 an :
20%
> Maturité initiale supérieure à 1an :
50%
> Prêts des titres bancaires ou remise de titres :
100%
> Lettres commerciales de crédit CT : 20%
Méthode IRB
Généralités
Contrairement à l'approche standardisée, la
méthode IRB est basée sur des évaluations internes des
probabilités de défaillance (PD). Notons que ce concept
n'intervient pas dans méthode SA. Néanmoins, elle est
implicitement contenue dans la définition des pondérations. Avec
la méthode IRB, le but du comité de Bâle est doble :
proposer une méthode plus sensible au risque crédit et
définir une méthode cc fédératrice » pour
calculer le risque de crédit.
Outre la probabilité de défaut PD, la
méthode IRB est basée sur deux autres concepts : la perte en cas
de défaut (PCD), et l'exposition en cas de défaillance (ECD).
Le comité de Bâle définit alors 2
approches IRB. Dans la première approche dite approche IRB simple, seule
la probabilité de défaillance est estimée par la banque
alors que les autres paramètres sont fournis par les autorités de
régulation. Dans la seconde approche ou approche IRB avancée,
tous les paramètres sont estimés par la banque. Néanmoins,
une banque qui adopte la méthode avancée ne peut avoir une
exigence en fonds propres inférieure à 90% de celle
calculée avec la méthode simple (c'est le concept du floor).
Schéma simplifié de l'approche
IRB
Le schéma simplifié de l'approche IRB est le
suivant :
- Une classification des expositions
- Pour chaque classe d'exposition, la banque doit fournir les
composantes de risque.
- A partir de ces composantes de risque, une fonction de risques
pondérés permet de calculer le montant des actifs
pondérés.
- Le respect de certains critères est exigé pour
être éligible à l'approche IRB.
- Un processus de supervision s'occupe de faire respecter ces
critères
La banque classe donc les expositions du portefeuille en six
catégories : Emprunteurs souverains, Banques, Entreprises, Retail
(banque de détail), financements de projets et Equity
(actions). Concernant la définition de la catégorie Retail,
l'exposition devra remplir certaines conditions spécifiées par le
régulateur.
L'estimation de la PD pour chacune de notation d'emprunteur se
fait à partir des taux de défaut observés.
Elle constitue le paramètre minimum pour la couverture des
pertes potentielles. Dès lors se pose la question du taux de
défaut attendu pour chaque catégorie de rating. La réponse
intéresse en premier lieu les autorités de régulations, le
but clairement affiché de Bale II étant d'abaisser la
consommation en fonds propres pour les contreparties dotées de bons
ratings, mais de renforcer cette consommation pour les contreparties dont les
actifs sont de qualité moyenne ou faible.
Modélisation des probabilités de
défaut
L'objectif consiste à modéliser le risque de
défaut en s'appuyant sur les techniques économiques
appropriées. Ces techniques utilisent une variable aléatoire
dépendante dont la valeur est le résultat du dénombrement
des réalisations d'un certain évènement, ici le
défaut. La démarche théorique est basée sur les
hypothèses suivantes :
· On considère un portefeuille composé de N
contrepartie indépendantes.
· Chaque contrepartie j a une probabilité Pj (t) de
faire défaut à l'horizon t.
· Dj (t) désigne une variable binaire prenant la
valeur 1 si la contrepartie fait défaut à l'horizon t, et 0
sinon.
· Les défauts ne sont pas corrélés.
Le nombre de contrepartie faisant défaut à
l'horizon t est alors donné par : D(t) = ?Nj=1 Dj (t)
Chaque variable aléatoire Dj (t) j=1..N suit une loi de
Bernoulli de paramètre Pj (t), et de densité
F (x, Pj (t))= (Pj (t)) x (1-Pj (t)) x (1- X) avec X
élément de {0, 1}
Il vient naturellement que la variable D(t), désignant
le nombre de contreparties du portefeuille pour lequel Dj (t) = 1 suit une loi
binominale de paramètres N et Pj (t). Pour obtenir un estimateur de
probabilité de défaut PD (t) associé au portefeuille de
taille N, il suffit d'écrire la vraisemblable de l'échantillon
à partir des probabilités individuelles :
L (X1,.., Xn ; Pj (t))= fl f (X, Pj (t))
Pour calculer le maximum de la vraisemblance, il faut
déterminer les valeurs pour lesquels la dérivée de la
vraisemblable s'annule. Or par définition, la vraisemblance est un
produit de probabilités ou de densités, qui peut être assez
compliqué à dériver. Il est préférable de
dériver une somme, et c'est pourquoi on commence par remplacer la
vraisemblance par son logarithme. La fonction logarithme étant
croissante, il est équivalent de maximiser le logarithme. Une fois que
la valeur P pour laquelle la dérivée s'annule est
déterminée, il faut s'assurer à l'aide de la
dérivée seconde que ce point est bien un maximum. Dans notre cas
l'ensemble de valeurs possibles est {0, 1} et le paramètre inconnu est
P.
Si (X1,.., Xn) est un échantillon, la vraisemblance vaut
L (X1,.., Xn, P)= P ?Xi (1-P) (n-?Xi)
Son logarithme est alors déterminé par
l'équation suivante : Log (L) = (?Xi) Log (P) + (n-?Xi) Log (1-P)
Ainsi le calcul de la dérivée première par
rapport à P, puis le calcul de son zéro nous donne un estimateur
de vraisemblance de P comme suit :
P (t)= (?Xi)/N
Le développement de cette méthode fera l'objet
d'une étude détaillée lors de la mise en place de la
structure finale du risque management.
Au final, les éléments nécessaires à
la modélisation dans la majorité des modèles de risque de
crédit utilisent les différents inputs suivants :
· L'exposition
· Le taux défaut
· La volatilité du taux de défaut
· Le taux de recouvrement
· La volatilité du taux de recouvrement
· Une matrice de transition de rating (si
nécessaire)
· Une corrélation entre les taux de défaut
· La corrélation entre les paramètres de
marché et les taux de défaut
Le Risque Marché
Les facteurs de risque c'est-à-dire les principaux
paramètres de marché dont les variations sont
considérés par l'établissement comme les plus à
même d'affecter les valeurs de ses positions de négociation,
doivent être choisis de manière approprié par rapport
à son niveau d'activité sur les divers marchés.
La procédure de mise en place de la gestion du risque
de marché par le groupe risque management doit s'appuyer sur
une unité, responsable de la configuration et de l'exploitation du
système de gestion des risques. Cette unité doit
notamment établir et analyser des rapports quotidiens sur les
résultats produits par la salle de marché ainsi qu'une
évaluation de l'utilisation des limites de négociation. Elle doit
être indépendante des unités de négociation. Ces
rapports quotidiens préparés par cette unité de
contrôle des risques doivent être revus pour exiger au besoin une
réduction des positions prises par un opérateur voire une
diminution du degré d'exposition global de la banque.
Elle doit être étroitement intégrée
à la gestion journalière de ces risques. Leurs résultats
doivent faire pleinement partie de son processus de planification, de suivi et
de contrôle du profil des risques de marché. Elle se charge
également de mettre en place un programme rigoureux de simulations de
crise qui doit régulièrement compléter
l'analyse des risques fondées sur les résultats
quotidiens des modèles internes. Ses conclusions doivent être
examinées et prises en compte dans les politiques et les limites de
risques prévus. Lorsqu'elles font apparaître une
vulnérabilité particulière à un ensemble
donné de circonstance, des mesures appropriées doivent être
prises rapidement pour réduire ces risques.
Elle doit disposer d'un programme de vérification du
respect des règles et procédures internes relatives au
fonctionnement du système de mesure des risques et
prépare aussi une documentation décrivant les principes de base
et le détail des techniques de mesure utilisées.
Outre les états habituels sur les positions de change et
les positions de taux, cette entité correspondante du groupe risque
management exécute quotidiennement les tâches
résumées selon les principes suivants :
" La perte potentielle est calculée quotidiennement avec
niveau de confiance unilatéral requis de 99% " Elle doit veiller
à appliquer un choc instantané sur les prix équivalant
à une variation sur dix jours ouvrés.
" Les modèles doivent appréhender avec
précision les risques particuliers liés au caractère non
linéaire du prix des options ou positions assimilées.
Le premier point suppose la mise en place d'un logiciel de
calcul de la `Value At Risk'. Celle-ci correspond à la
perte potentielle maximale d'un portefeuille sur un certain horizon et pour un
niveau de probabilité donné, fixé
généralement à 99%. L'usage que l'on fait est de
déterminer la valeur future du P/L (Profit and Lost) en fonction de
l'exposition courante du portefeuille. La VAR résume les risques de
l'ensemble des instruments à un chiffre et donc l'allocation des fonds
propres nécessaires pour faire face aux pertes estimées.
L'allocation des fonds propres doit couvrir la perte potentielle
définie comme étant le maximum entre :
v' La perte potentielle du jour (en terme de Var) calculée
sur les positions de la veille avec le modèle interne.
v' La moyenne des pertes potentielles des 60
derniers jours, multipliée par un coefficient dépendant au moins
égal à 3 (Ce facteur, en dépit de son apparence
arbitraire, est fondé théoriquement sur des résultats
probabilistes). A ce facteur peut être ajouté un complément
variant de 0 à 1 qui sera lié aux performances du modèle
évalué à postériori.
Pour ce faire, trois types de Var seront
analysés.
A- La VAR paramétrique Les
hypothèses nécessaires à l'application de cette
méthode sont fortes à savoir :
v' L'indépendance temporelle de la valeur du portefeuille
v' Normalité des facteurs
v' Relation linéaire entre les facteurs et la valeur du
portefeuille
La Var consiste à représenter le gain
algébrique d'un portefeuille comme combinaison linéaire des
facteurs Gaussiens.
B- La VAR historique La Var historique consiste
à obtenir, sur la base d'un historique des variations de facteurs de
risque à un horizon
de temps donné, une distribution des variations de valeurs
de portefeuille. De cette distribution, on peut extraire un quantile qui permet
de lire la Var pour un seuil de confiance donné.
Cette méthode présente un risque de mesure
lié au choix de l'échantillon.
Soit X1, X2,.., Xn un n-échantillon (variations d'un
facteur de risque) d'un variable aléatoire X. Les réalisations
x1, x2, x3.. xn peuvent être réordonnées en y1,
y2,.., yn où
y1<y2..<yn, les yi
constituent une permutation particulière des xi. Les yi sont
des réalisations du n-uplet de variable aléatoires (Y1, Y2, ..
Yn) qui constitue l'échantillon ordonné de X.
Soit ? un réel de [0 ; 1] et kn = [n?] + 1.
On suppose que la fonction de répartition de X est continue, strictement
croissante. On démontre alors que
, P ([Y kn - a?] > ) 0 où a? est le quantile (ceci ce
démontre par le théorème de Borel-Cantelli). Ainsi,
le quantile empirique d'un n-échantillon est égal
à Ykn. Par exemple si on désire connaître le quantile
à 99% d'un échantillon de taille 200, on prendra le [200 * 0,99]
+ 1 = 199ème élément de la série
ordonnée.
C- La VAR Monte Carlo
La VAR Monte Carlo est une variation de la Var historique.
Dans le cas où seule la mesure de la
volatilitécorrélations est disponible, on génère
par une simulation de Monte-Carlo des scénarios compatibles avec la
matrice initiale. La suite du calcul est identique à celui de la Var
historique. Les mesures de Var tentent de mesurer une perte potentielle dans un
contexte cc normal » de marchés (hors crise financière).
Elles traduisent donc mal le risque de perte en cas de variation extrême
des facteurs.
D- Le Stress-testing
C'est pour palier à certaines insuffisances que les
autorités réglementaires en France par exemple, imposent aux
établissements financiers de faire des simulations de crise afin de
connaître le montant des pertes potentielles en cas de fluctuations
dangereuses et importantes du marché. Il faut tout de suite
préciser que malgré le caractère obligatoire, ces
simulations de crises ne sont en aucun cas utilisées pour calculer
l'exigence en fonds propres. Le but de ces simulations est alors de
compléter le dispositif de mesure des risques, et notamment les mesures
de
VAR.
Ces situations de crise souvent appelées
scénarios de stress, et plus connu sous le terme anglais stress testing,
doivent Ctre des outils pour appréhender l'exposition de la banque
à une crise grave. Contrairement à la VAR, elles doivent
permettre de répondre à la question suivante : Quel est le
montant de perte auquel la banque doit faire face lors de la prochaine crise si
le portefeuille de négociation ne change pas ?
La notion de probabilité disparaît.
Statistiquement, les stress testing font donc référence à
un maximum, et non à un quantile. C'est une vision du risque extreme. Le
point de vue est donc assez différent de celui de la VAR, puisque le
régulateur est beaucoup moins concerné par cette mesure
(même si la méthodologie doit lui être communiquée).
Les mesures fournies par les stress testing sont avant tout destinées au
risque management et à la direction. Celles-ci doivent faire l'objet
d'une analyse détaillée afin de bien comprendre
l'exposition de la banque et afin de bien vérifier que le risque
extrême est à un niveau supportable. Une étude menée
sur le risque management auprès de 679 institutions de 25
pays montre que 93% des sondés considèrent qu'une
mesure de VAR est insuffisante pour évaluer le risque. En effet
l'inconvénient majeur de la méthode de la méthode
paramétrique est que l'on ne connaît pas la vraie loi de variation
de l'actif financier. Par exemple, il est d'usage de représenter les
variations des actions ou des taux de change par une loi normale. Si cette
représentation suffit pour de nombreuses applications
financières, elle se révèle inadapté en pratique
pour appréhender les grandes variations.
Les stress testing sont des suites de questions que doivent se
poser l'établissement financier sur son risque :
- Quel est l'impact d'une hausse de taux directeurs de 100 points
de base ? - Que se passe-t-il si la courbe des taux s'inverse ?
- Quelles sont les répercutions d'une dévaluation
?
- Que se passe-t-il en l'absence de liquidité ? - Etc.
Il est important de préciser qu'il n'existe pas
aujourd'hui de standard plus précis pour l'élaboration des
scénarios de crise. On se contentera donc dans un premier temps d'avoir
à l'esprit la problématique suivante : un programme de simulation
de crise doit être en mesure de répondre à ces trois
questions :
- Quelles sont les pertes si le scénario X se produit ? -
Quels sont les pires scénarios pour l'institution ?
- Que pouvons-nous faire pour limiter les pertes dans ce cas ?
Sachant par ailleurs que l'intérêt de la simulation
est de permettre de confronter ou de modifier directement les choix de la
direction en matière de gestion du risque, il faut avoir en tête
deux autres exigences :
- La crédibilité du scénario aux
yeux de la direction générale
- La bonne lisibilité pour cette dernière de
l'exposition du portefeuille aux différents facteurs de risque
préalablement définis.
Traitement des risques sur de options
Le marché des options offre de nombreuses
opportunités de spéculation, de couverture et d'arbitrage. Afin
d'améliorer la rentabilité et la mesure du risque, il est
indispensable de disposer d'outils de gestion de la dépendance du cours
d'une option ou sous-jacent. Les indicateurs tels que Delta, Gamma,
Thêta, et Rhô, mesurent l'effet sur la valeur d'une option.
Risque management et risque marché
Le suivi au niveau du groupe risque management de
l'activité risque de marché se matérialise selon les
points suivants :
v L'intégration des mesures des risques de marché
dans la gestion journalière des risques ; " La validation de toute
modification significative du processus de mesure des risques ;
" La fiabilité et l'intégration du
système d'information et des tableaux de bord destinés
aux responsables ; " La précision et l'exhaustivité des
données relatives aux positions ;
v' L'exactitude et la pertinence des hypothèses
en matière de volatilité et corrélations ; v L'exactitude
des valorisations des positions et des calculs de sensibilité au
risque
Fin de la tournée
|