|
Mémoire de Licence
Sujet :
ETUDE COMPAREE DES PROBLEMES ET OPERATIONS SPECIFIQUES
EN SYSTEME OHADA ET EN PLAN COMPTABLE GENERAL CONGOLAIS
Plan du Travail
· Epigraphe
· Dédicace
· Avant-propos
· Introduction :
- Problématique
- Hypothèse de l'étude
- Choix et intérêt du sujet
- Délimitation du sujet
- Méthodes et techniques utilisées
- Canevas du travail
CHAPITRE PREMIER : LES ENJEUX ET LIMITES DE LA
NORMALISATION COMPTABLE INTERNATIONALE
Section 1 : Contexte historique de la normalisation
comptable internationale ;
Section 2 : Les enjeux de la normalisation comptable
internationale ;
Section 3 : les organisations internationales de la
comptabilité.
CHAPITRE DEUXIEME : LE SYSTEME COMPTABLE OHADA
Section 1 : Introduction au système comptable
OHADA ;
Section 2 : Les Institutions et Etats partis de
l'OHADA ;
Section 3 : Les Actes Uniformes de l'OHADA ;
Section 4 : Le Plan des comptes de l'OHADA ;
Section 5 : Les Etats Financiers de l'OHADA.
CHAPITRE TROISIEME : LE PLAN COMPTABLE GENERAL
CONGOLAIS
Section 1 : Introduction au plan comptable
général congolais ;
Section 2 : Loi et Ordonnances cadres ;
Section 3 : Les règles
d'évaluation ;
Section 4 : le plan des comptes ;
Section 5 : Les tableaux de synthèse.
CHAPITRE QUATRIEME : LES OPERATIONS ET PROBLEMES
SPECIFIQUES EN SYSTEME OHADA ET EN PLAN COMPTABLE GENERAL CONGOLAIS
Section 1 : Inventaire permanent en comptabilité
générale ;
Section 2 : Comptabilisation des opérations en
monnaies étrangères ;
Section 3 : Le personnel intérimaire ;
Section 4 : Comptabilisation des opérations en
crédit-bail (chez le preneur) ;
Section 5 : Problèmes de subventions ;
Section 6 : Problèmes des capitaux
propres ;
Section 7 : La Réévaluation des Actifs
Immobilisés ;
Section 8 : Les opérations de consolidation des
comptes.
INTRODUCTION GENERALE
1. Problématique
L'Afrique notre beau et cher continent se dote actuellement
d'une législation unique en termes des affaires, permettant ainsi aux
bailleurs de fonds de pouvoir investir dans les différents Etats et
d'être en mesure de comparer les résultats que ces investissements
dégagent dans chacun des Etats où ils ont eu à investir.
Cette législation des Affaires pour l'Afrique a été
fondée sous forme d'une organisation dénommée OHADA qui
signifie « Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des
Affaires ».
Actuellement, seize Etats Africains font partis de l'OHADA, et
la République Démocratique du Congo est le dix-septième
Etat qui est encours d'adhésion et dont le dossier d'adhésion se
trouve au niveau du Parlement.
Parmi les Actes uniformes de l'OHADA, il existe celui relatif
au système comptable. Ainsi, dans chaque système comptable, il
existe des opérations et problèmes qui nécessitent un
traitement particulier. A ce stade, nous voulons à travers notre
étude, mener une comparaison de ces problèmes spécifiques
en système OHADA et en Plan Comptable Général Congolais en
vue de ressortir les avantages de système OHADA par rapport au Plan
Comptable Général Congolais. Ces avantages nous permettent de
tirer profit en termes de la comptabilité, de l'adhésion de la
République Démocratique du Congo à l'OHADA.
Cela étant, nous nous posons la question de
savoir : le traitement des problèmes spécifiques en
système comptable OHADA, offre t-il les avantages par rapport au Plan
Comptable Général Congolais ?
Telle est la question que nous nous sommes appliqués
à scruter tout au long de notre étude.
2. Hypothèse de
l'étude
Il est un fait que les investisseurs Africains étaient
souvent confrontés aux multiples problèmes de
comparabilité des Etats Financiers qui les ont mis toute fois dans une
situation d'impasse, et qui a fait que les différents Etats Africains se
sont doté d'une législation unique en termes des Affaires
(l'OHADA). Et pour être en harmonie avec les autres états partis,
et bénéficier de ces investissements étrangers, la
R.D.Congo devrait s'adhérer à l'OHADA. Ainsi, l'une des approches
serait l'adoption du système comptable OHADA à la place du Plan
Comptable Général Congolais.
3. Choix et intérêt du
sujet
Comme tout autre système comptable, le système
OHADA traite d'une manière particulière certaines
opérations et problèmes comptables spécifiques. Ainsi
donc, nous nous sommes trouvés dans le choix de ce sujet afin de mettre
à la disposition de tous ceux qui peuvent nous lire (Etudiants,
chercheurs, professeurs et Assistants, professionnels de la
comptabilité,...) le parallélisme entre l'OHADA et le Plan
Comptable Général Congolais à travers ces
opérations spécifiques et aussi les avantages s'il y a lieu, du
système OHADA par rapport au Plan Comptable Général
Congolais.
4. Délimitation
spatio-temporelle
Comme tout travail doit être délimité,
nous prenons pour l'espace, le système Comptable OHADA et le Plan
Comptable Général Congolais. En ce qui concerne le temps, cette
étude est difficilement délimitable dans le temps car les
données sont en évolution.
5. Méthode et techniques
utilisées
Dans cette étude, nous avons utilisé la
méthode de la science sociale qui exige la descente sur terrain, en
utilisant comme technique d'approche, la collecte des données dans les
bibliothèques et sites web avec une perspective diachronique
c'est-à-dire les faits sont étudiés du point de vue de
leur évolution dans le temps. Nous avons en outre utilisé la
technique d'interview pour puiser les informations en rapport à notre
étude auprès de professeurs, Assistants et professionnels de la
comptabilité.
6. Canevas du travail
Notre étude se subdivise en quatre chapitres ;
Le premier chapitre parle des enjeux et limites de la
normalisation comptable internationale, est constitué de trois sections
qui parlent du contexte historique de la normalisation comptable
internationale, des enjeux de la normalisation comptable internationale et des
organisations internationales de comptabilité.
Le second chapitre évoque le système comptable
OHADA et est constitué de cinq sections qui parlent de l'introduction au
système comptable OHADA, des institutions et les Etats parties de
l'OHADA, des actes uniformes de l'OHADA, du plan des comptes et des tableaux
de synthèse de l'OHADA.
Le troisième chapitre décrit le plan comptable
général congolais, et est constitué également de
cinq sections ; Introduction au plan comptable général
congolais, la loi et les ordonnances cadres, les règles
d'évaluation, le plan des comptes et des tableaux de synthèse.
Le Dernier chapitre parle des opérations et
problèmes spécifiques en système OHADA et en Plan
comptable général congolais, est constitué de huit
sections.
CHAPITRE
1
| 
