L'audit fiscal

• INTRODUCTION
  
• PARTIE I :
  
• CONCEPTS THEORIQUES D'AUDIT FISCAL
  
  • CHAPITRE I : GENERALITES
    
    • SECTION I : NOTIONS GENERALES D'AUDIT
      
    • A. Evolution de l'Audit
      
    • B. Définitions
      
    • SECTION II : APERÇU SUR LE SYSTEME FISCAL TUNISIEN
      
    • A. Les Différentes Sources
      
    • B. Les Différents Impôts et Taxes
      
    • SECTION III : NOTIONS D'AUDIT FISCAL
      
    • B. Définitions & Objectifs
      
  • CHAPITRE II : DEMARCHE DE L'AUDIT FISCAL
    
    • SECTION I : PRISE DE CONNAISSANCE GENERALE
      
    • A. Intérêt de la Prise de Connaissance
      
    • B. Préparation des Différents Dossiers
      
    • SECTION II : ÉVALUATION DU CONTROLE INTERNE
      
    • A. L'Evaluation Générale du Contrôle Interne
      
    • B. L'Evaluation Des Spécificités Fiscales
      
    • SECTION III : ÉLABORATION DU PROGRAMME DE TRAVAIL
      
    • A. Nécessité
      
    • B. Contenu
      
• PARTIE II :
  
• PRATIQUE DE L'AUDIT FISCAL
  
  • CHAPITRE I : CONTRÔLE DE LA REGULARITE FISCALE
    
    • SECTION I : CONTROLE DES REGLES RELATIVES AU FOND
      
    • B. Examen des Comptes de Résultat
      
    • SECTION II : CONTROLE DES REGLES RELATIVES A LA FORME
      
    • B. Obligations d'Ordre Fiscal
      
  • CHAPITRE II : CONTRÔLE DE L'EFFICACITÉ FISCALE
    
    • SECTION I : LES CONTRAINTES
      
    • A. Contraintes Liées à la Diversité des Choix Fiscaux
      
    • B. Les Exigences de la Politique Générale
      
    • SECTION II : LES ASPECTS PRATIQUES
      
    • A. Contrôle du Cadre de l'Efficacité Fiscale
      
    • B. Le Contrôle des Choix Fiscaux
      
    • SECTION III : AUDIT DE L'INCIDENCE DES AVANTAGES FISCAUX SUR LA PERFORMANCE DE L'ENTREPRISE
      
    • A. Audit des Avantages Fiscaux
      
    • B. Audit des Dégrèvements Fiscaux
      
  • CHAPITRE III : FINALITE DE LA MISSION
    
    • SECTION I : LE RAPPORT D'AUDIT
      
    • A. Les Caractéristiques du Rapport Prédéterminées par les Parties
      
    • B. Les Caractéristiques du Rapport laissées à l'Initiative de l'Auditeur
      
    • SECTION II : LES RECOMMANDATIONS
      
    • A. Les Recommandations à Titre Curatif
      
    • B. Les Recommandations à Titre Préventif
      
• CONCLUSION GENERALE