A. LES CARTES DES PAYS ACP
· Annexe 1 : Carte des États
d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique Source : Site Internet de
la Documentation française. Lien URL :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/dossiers/developpement-paysacp/pays-acp.shtml
· Annexe 2 : Carte de l'Afrique de
l'Ouest
Source : Site Internet de la Commission
européenne. Lien URL :
http://trade.ec.europa.eu/doclib/docs/2005/october/tradoc
125554.pdf
· Annexe 3 : Carte du Pacifique
Source : Site Internet de la Commission
européenne. Lien URL :
http://trade.ec.europa.eu/doclib/docs/2007/june/tradoc_134815.pdf
· Annexe 4 : Carte de l'Afrique Australe
et Orientale
Source : Site Internet de la Commission
européenne. Lien URL :
http://trade.ec.europa.eu/doclib/docs/2006/february/tradoc
127348.pdf
· Annexe 5 : Carte des Caraïbes
Source : Site Internet de la Commission
européenne. Lien URL :
http://trade.ec.europa.eu/doclib/docs/2006/march/tradoc_126273.pdf
· Annexe 6 : Carte de la SADC
Source : Site Internet de la Commission
européenne. Lien URL :
http://trade.ec.europa.eu/doclib/docs/2006/february/tradoc
1 27350.pdf
· Annexe 7 : Carte de l'Afrique Centrale
(CEMAC) + Sao Tomé et Principe Source : Site Internet pour des
Moyens d'existence durables dans la Pêche. Lien URL :
http://www.sflp.org/fr/004/uemoa.html
B. LES PAYS ACP
· Annexe 8 : Liste des pays ACP
Source : LEFORT, J-C., Rapport
d'information sur la négociation des accords de partenariat
économique avec les pays d'Afrique, des Caraïbes et du
Pacifique, Assemblée nationale française.
Délégation pour l'Union européenne, n°3251, Paris,
p.327.
· Annexe 9 : Liste des pays ACP qui sont
PMA Source : LEFORT, J-C., op.cit., p.
328.
C. COMPOSITION DES REGIONS ACP
· Annexe 10 : Les régions ACP avec
lesquelles la Commission a ouvert les négociations
Source : LEFORT, J-C., op.cit., p. 331.
D. HISTOIRE DES RELATIONS ACP-UE
· Annexe 11 : Chronologie d'un demi
siècle de relations ACP-UE Source: ECDPM, Chronologie d'un
demi siècle de relations ACP-UE, Maastricht. Site Internet ECDPM :
www. ecdpm.org
E. LES SOUS-ENSEMBLES ACP EN AFRIQUE
· Annexe 12 : Les sous-ensembles ACP en
Afrique Source : LEFORT, J-C., op.cit., p. 333.
F. LES IMPACTS DES APE
· Annexe 13: Droits de douane dans les
pays ACP classés par groupement régionaux
Source : LEFORT, J-C., op.cit., p.127.
· Annexe 14 : Estimations des pertes de
revenus en pourcentage des recettes totales de l'État résultant
des APE
Source : LEFORT, J-C., op.cit., p.130
· Annexe 15 : Effets sur les revenus d'un
APE entre l'UE et les régions Source : LEFORT, J-C.,
op.cit., p.132.
· Annexe 16 : Evaluation des coûts
d'ajustement par région ACP
Source : MILNER, C., « An assesment of the
overall implementation and adjustment costs for the ACP countries of Economic
Partnership Agreements », in R. Grynberg et A. Clarke, The European
Development Fund and Economic Partenership Agreements, Division des
Affaires économiques du Secrétariat du Commonwealth, 2006.
G. INDICES DE DEVELOPPEMENT HUMAIN PAR REGION
ACP ET EN EUROPE
· Annexe 17 : Les indicateurs de
développement humain par région ACP Source : Rapport
mondial sur le développement humain PNUD (2005).
· Annexe 18 : Les indicateurs de
développement humain dans l'Union européenne
Source : Rapport mondial sur le développement
humain PNUD (2005).
H. COMMERCE UE-ACP
· Annexe 19 : Importations et exportations
des pays ACP en 2005 Source : Commission européenne, Fiche
pays ACP commerce des produits entre l'Union européenne et les ACP,
Bruxelles, 22 mars 2006.
· Annexe 20 : Concentration des
importations en provenance de l'UE sur quelques pays dans chaque région
ACP
Source : RESEAUX REGIONAUX
D'ORGANISATIONS PAYSANNES (EAFF, PROPAC, ROPPA, SACAU, WINFA), Evaluation
à mi-parcours des négociations de l'APE entre les régions
ACP et l'Union européenne au titre de l'article 37.4. de l'Accord de
Cotonou, Note de synthèse des évaluations régionales,
10 décembre 2006, p. 26.
· Annexe 21 : Concentrations des
exportations ACP à destination de l'UE sur quelques pays dans chaque
région
Source : RESEAUX REGIONAUX D'ORGANISATIONS PAYSANNES,
op.cit., p. 26.
· Annexe 22 : Comparaison des
régimes SPG, SPG-PMA et Cotonou de l'Union européenne
Source : LIPCHITZ, A., Les accords de partenariat
économique : des accompagnements nécessaires. Document de
travail n°36, Agence française de Développement
(Département de la Recherche), Janvier 2007, pp.1-37. Document
téléchargé sur Internet. Lien URL :
http://www.afd.fr/jahia/webdav/site/myjahiasite/users/administrateur/public/p
ublications/documents-de-travail/dt36-Accords-partenariat-economiques.pdf
I. ETAT DES LIEUX DES NEGOCIATIONS
· Annexe 23 : Régime commercial
applicable au 01/01/08 par pays ACP Source :
SECRETARIAT DU GROUPE DES ÉTATS D'AFRIQUE, DES CARAIBES ET DU PACIFIQUE,
Accords de partenariat économique. Etat des lieux et propositions de
la CE concernant les prochaines étapes en 2008, Bruxelles, 23
janvier 2008, p.6.
· Annexe 24 : Analyse de la
libéralisation future ACP
Source : SECRETARIAT DU GROUPE DES ÉTATS
D'AFRIQUE, DES CARAIBES ET DU PACIFIQUE, Accords de partenariat
économique. Etat des lieux et propositions de la CE concernant les
prochaines étapes en 2008, Bruxelles, 23 janvier 2008, p.8.
· Annexe 25 : Marchandises exclues de la
libéralisation
Source : ECDPM, La négociation des APE :
Etat des Lieux, 7 avril 2008. Document téléchargé sur
Internet. Lien url :
http://www.acp-eu-
trade.org/library/files/ECDPM_07-04-08_La-negociation-des-APE-Etat-des-
lieux final .pdf
· Annexe 26 : Contenu des Accords
Source : SECRETARIAT DU GROUPE DES ÉTATS
D'AFRIQUE, DES CARAIBES ET DU PACIFIQUE, Accords de partenariat
économique. Etat des lieux et propositions de la CE concernant les
prochaines étapes en 2008, Bruxelles, 23 janvier 2008, p.9.
J. APE ALTERNATIFS ET ALTERNATIVES AUX APE
· Annexe 27 : APE alternatifs et
alternatives aux APE
Source : BILAL, S., « APE Alternatifs et
alternatives aux APE. Scénarios envisageables pour les relations
commerciales entre Les ACP et l'UE », op.cit., p.122-123.
K. RETRANSCRIPTIONS D'INTERVIEW
· Annexe 28 : Retranscription de
l'Interview avec Mr Gérard KARLSHAUSEN, chargé des questions
européennes au CNCD et délégué belge au CONCORD.
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