Appréciation de systeme douanier automatise(sydonia) appliqué au port de Toamasina Madagascar

UNIVERSITE DE TOAMASINA

FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION

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DEPARTEMENT GESTION

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Mémoire de Maîtrise

Appréciation du SYstème DOuaNIer Automatisé (SYDONIA) appliqué au Port de Toamasina

Présenté et soutenu par :

Sébastien RAZAFINDRABE

Option : Finances Comptabilité

Promotion : 2005-2006

Sous la direction de :

Monsieur LEMIARY Enseignant chercheur à l'Université de Toamasina Encadreur enseignant

Monsieur RAJERISON Manankoazy Tsilaniarivo Assistant auprès de la Direction Marketing du Port de Toamasina Encadreur professionnel

Sommaire

REMERCIEMENTS 3

LISTE DES ABREVIATIONS ET DES SIGLES 4

METHODOLOGIE 6

INTRODUCTION 7

PARTIE I PHYSIONOMIE DE LA DOUANE 9

CHAPITRE I- HISTORIQUE ET FONCTIONNEMENT DE LA DOUANE 10

Section 1- Historique de la douane 10

Section 2- L'organisation et le fonctionnement de service des douanes 15

CHAPITRE II- LES OPERATIONS ET LA TARIFICATION EN DOUANE 35

Section 1- Les opérations de dédouanement 35

Section 2- Les tarifs douaniers 44

Section 2- La taxation douanière 45

PARTIE II LES RESULTATS DE L'APPLICATION DU SYDONIA 59

CHAPITRE I- LA DESCRIPTION DU SYSTEME DOUANIER AUTOMATISE (SYDONIA) 61

Section 1- Le Programme SYDONIA 61

Section 2- Le logiciel SYDONIA 64

CHAPITRE II- L'APPRECIATION DES RESULTATS DU SYSTEME DOUANIER AUTOMATISE (SYDONIA) 92

Section 1- L'évolution du recouvrement et de la ventilation comptable des recettes douanières 92

Section 2- La rapidité du dédouanement des marchandises 94

Section 3- La précision et la fiabilisation des informations 98

CONCLUSION 99

ANNEXES 101

LISTE DES TABLEAUX et DES SCHEMAS 105

BIBLIOGRAPHIE 106

REMERCIEMENTS

Nous admettons que plusieurs personnes se sont investies dans la réalisation du présent ouvrage, objet de notre mémoire de fin d'études en Gestion, option Finances-Comptabilité. Nous serions donc obligés de leurs adresser nos vifs remerciements. Citons parmi d'autres :

v Nos deux encadreurs :

o Monsieur LEMIARY, Enseignant chercheur à l'Université de Toamasina, notre encadreur enseignant qui a bien voulu accepter la direction de notre travail ;

o Monsieur Manankoazy Tsilaniarivo RAJERISON, Chargé du Système d'information et des statistiques de la Direction Information et Technologie de la Société du Port à gestion Autonome de Toamasina (SPAT) qui a consacré une grande partie de ses précieux temps pour nous encadrer sur le plan pratique jusqu'au moment de la soutenance ;

v Celles de l'organisme d'accueil :

o Monsieur Julien RAKOTOMALALA, Directeur des Statistiques et de la Comptabilité douanières auprès de la Direction Générale des douanes du Ministère des Finances, de l'Economie et du Budget à Antananarivo qui a bien voulu nous aider de nous fournir toutes les données relatives à la douane qui ont été nécessaires et indispensables à la rédaction de notre mémoire ;

o Monsieur Stanislas RAKOTOMAVO, Receveur des douanes sortant 2007 de la recette des douanes Toamasina-Port pour son autorisation de permission qui a facilité nos missions fréquentes à Antananarivo ;

o Monsieur Jean Louis RAKOTOBE, Receveur des douanes entrant 2007 de la recette des douanes de Toamasina-Port, qui a bien compris l'importance du présent mémoire et nous a aussi permis de rechercher partout des informations nécessitées par notre rédaction ;

v Celles de l'Université de Toamasina :

o Monsieur le Doyen de la Faculté des sciences économiques et de gestion de l'Université de Toamasina ;

o Le corps enseignants, depuis la première année jusqu'à l'année de maîtrise, qui nous a partagé leur savoir faire et leurs expériences.

v Tous les membres de notre famille qui nous ont moralement et financièrement soutenu durant l'élaboration du présent ouvrage.