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La normalisation comptable Tunisienne face à l'enjeu de l'harmonisation

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par Abdesslem MOHAMED WAASIM
institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises - Maitrise science comptable 2004
  

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Section 3 : Etude comparative au niveau des conditions de prise en compte et d'évaluation des éléments des états financiers et la notion de capital

Cette section va s'intéresser à l'examen des conditions de prise en compte des éléments des états financiers en premier lieu pour passer par la suite à l'étude de l'évaluation de ces éléments. La troisième sous section traitera de la notion de capital.

3.1) Les conditions de prise en compte des éléments des états financiers 

3.1.1) La prise en compte d'un élément des états financiers

Le cadre de l'IASB définit « the recognition » comme le processus consistant à incorporer dans le bilan ou dans le compte de résultat un élément des états financiers. En effet, il pose un principe général selon lequel un article (item) qui satisfait à la définition d'un élément des états financiers doit être comptabilisé : d'abord, s'il est probable qu'un avantage économique futur, apprécié au moment de la préparation des états financiers, qui lui est lié viendra influer, en plus ou en moins sur l'entreprise.16(*)Et ensuite, si le dit article a un coût ou une valeur qui peut être évalué avec fiabilité.

La possibilité de déterminer un coût ou une valeur à un article n'est pas une condition à sa comptabilisation, il convient même une estimation raisonnable pour qu'il soit pris en compte et assurer de la sorte la fiabilité de l'information.

3.1.2) La prise en compte d'un actif

Un actif est pris en compte dans le bilan lorsque il est probable que des avantages économiques futurs bénéficieront à l'entreprise et que l'actif a un coût ou une valeur qui peut être mesuré d'une façon fiable.

Cette définition est la même donnée par les deux référentiels mais le cadre conceptuel de l'IASB ajoute que lorsqu'il est improbable qu'une dépense procure à l'entreprise des avantages économiques futures au-delà de l'exercice en cours, cette dernière n'est pas prise en compte car elle serait une charge et elle sera comptabilisée en tant que telle dans le compte de résultat.

3.1.3) La prise en compte d'un passif

Un passif est pris en compte dans le bilan lorsque il est probable qu'un transfert de ressources économiques résultera du règlement de l'obligation à la charge de l'entreprise et lorsque le montant de ce règlement peut être mesuré de façon fiable. C'est la même définition donnée par les deux référentiels.

3.1.4) La prise en compte des produits et des charges

Selon le cadre conceptuel tunisien, les revenus sont pris en compte lorsque une augmentation des avantages économiques futurs liée à une augmentation d'actif ou à une diminution de passifs s'est produite et lorsque, ces revenus peuvent être mesurés de façon fiable. Les gains sont pris en compte lors de leur réalisation et lorsque leur montant peut être déterminé avec un degré suffisant de certitude.

Tandis que le cadre conceptuel de l'IASB stipule que le produit est pris en compte lorsqu' un accroissement d'avantages économiques futurs lié à un augmentation des d'actif ou à une diminution de passif s'est produit et lorsque ces produits peuvent être évalués de façon fiable.

Le cadre conceptuel tunisien définit les charges et les pertes comme suit : D'un coté les charges sont prises en compte lorsqu' une diminution d'avantages économiques futurs, liée à la diminution d'un actif ou à l'augmentation d'un passif s'est produite et lorsque la charge peut être mesurée de façon fiable. D'un autre coté les pertes sont prises en compte lorsqu' une diminution d'actif ou une augmentation de passif est probable et lorsque le montant de la perte peut être déterminé avec un certain degré de précision.

Le cadre conceptuel de l'IASB, néanmoins, définit et fournit les conditions de prise en compte uniquement des charges. Ces derniers sont comptabilisés lorsqu' une diminution d'avantages économiques futurs, lié à la diminution des actifs ou à une augmentation des passifs s'est produite et lorsque la charge peut être mesurée de façon fiable.

Les charges doivent être comptabilisées en respectant le principe de rattachement des charges aux produits (matching principle). En effet, à partir du moment ou un produit est comptabilisé, toutes les charges ayant concourus à l'obtention de ce produit doivent l'être aussi. Après avoir pris connaissance des divergences au niveau des conditions de prise en compte nous allons se focaliser sur l'évaluation des ces éléments.

* 16Cela veut dire qu'on doit prendre en compte aussi les évènements survenus après la date de clôture conformément à l'IAS 10

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"Il faut répondre au mal par la rectitude, au bien par le bien."   Confucius