WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

Le régime des amortissements et dépréciation des immobilisations selon les normes ias/ifrs

( Télécharger le fichier original )
par safia HAID
Ecole supérieure de commerce - Licence en sciences financières 2009
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

Conclusion:

L'innovation majeur des IFRS consiste en l'introduction du concept de la juste valeur dans la valorisation des immobilisations corporelles et incorporelles. Les entreprises disposent en plus d'une marge significative sur les choix des méthodes et durée d'amortissement et sur les choix des taux d'actualisation pour les tests de dépréciation.

Le référentiel international des normes IAS-IFRS passera

immanquablement par la mesure et la comptabilisation des dépréciations des actifs en sus des amortissements classiques.

En effet, des dispositions prévoient des test de dépréciation avec prise en compte de la dépréciation ou de la ré-estimation de la valeur d'un bien qui modifie sa base amortissable.

? Section N°1: Présentation du groupe Algérie Télécom;

? Section N°2: Les préparatifs faites au

sein d'Algérie Télécom pour assurer un bon passage;

? Section N° 3: Application des normes IAS/IFRS sur les immobilisations d'Algérie Télécom -Bâtiment ;

- Mobilier de bureau;

- Approche par composants ;

- Matériel informatique ;

- Matériel de transport;

- brevet.

Introduction

La normalisation comptable internationale s'impose de plus en plus à l'ensemble des pays du monde dans le cadre de la mondialisation des échanges économiques et de son financement , L'Algérie n'est pas en reste, puisqu'elle fait partie de cet ensemble économique s'ouvrant au mode de fonctionnement d'une économie devant s'accommoder des conditions imposées aux entreprises en matière de normalisation comptable et de présentation des états financiers.de ce fait, le plan comptable national qui était jusqu'au là le référentiel comptable pour les sociétés algériennes le PCN sera remplacé par les Normes internationales d'information financière (IFRS) en 2010.

Afin de mener à bien notre étude, il était impératif d'effectuer une observation concrète, Et c'est Algérie Télécom qui nous a accueillis pour cela pendant notre stage. Algérie Télécom comme la plupart des entreprises algérienne n'a pas encore mis en place le nouveau système comptable financier, en revanche celle-ci compte bien l'adopter en 2010, et pour se faire, elle prépare l'installation de ce système par des formations particulières du personnel concerné pour l'initier a ce mode afin qu'il puisse mettre aisément à exécution ces nouvelles normes.

En tant que stagiaires à Algérie Telecom, nous avons eu la chance de bénéficier d'une formation dans ce sens.qui va nous permettre d'essayer de retraiter les amortissements de ses biens selon les normes IFRS afin de voir les probables changements en matière d'amortissement et de dépréciation des actifs.

Mais avant cela, nous allons présenter le groupe Algérie Telecom et l'établissement qui nous a accueillis.

Section 1 : Présentation Du Groupe Algérie Télécom 1-Présentation Du Groupe Algérie Telecom:

ALGERIE TELECOM, est une société par actions à capitaux publics de 100.000.000 DA inscrite au registre de commerce sous le numéro 02B18083 dont le siège social est sis route nationale n°5 cinq maisons Mohamadia 16211 Alger.

Algérie Telecom a été crée le 8 Avril 2002 en application des dispositions de la loi 2000/03 du 5 Aout 2000 sous la forme légale d'une SPA à capitaux publics. Elle entrée officiellement en activité à partir du 1er Janvier 2003.

ALGERIE TELECOM est organisée en Divisions, Directions Centrales, et Régionales, Opérant sur le marché des réseaux et services de communications électroniques. Le terme de groupe Algérie Telecom, a été introduit après la filialisation des trois filiales:

Algérie Telecom Mobile (Mobilis) :

En Aout 2003, l'activité mobile d'Algérie Telecom a été fialiasée et ATM Mobilis est crée sous forme de société par actions. L'une des
réalisations importantes de Mobilis, est la mise en place en Décembre 2005 d'un réseau pilote UMTS, en partenariat avec l'équipementier chinois Huawei. Ainsi que le lancement de son service GPRS/MMS en février 2005.

Algérie Telecom Satellite (RevSat) :

Algérie Telecom satellite a été crée en Juillet 2004, cette entité a été filialisée deux année plus tard, le 29 juillet 2006 sous la dénomination de ATS RevSat.

Algérie Telecom Internet (Djaweb) :

Algérie Telecom internet (Djaweb), filiale du groupe Algérie Telecom est un fournisseur de services internet présent sur les 48 wilayas, depuis son lancement en 2001.

Apres la présentation du groupe Algérie Telecom nous allons présenter l'établissement qui nous a accueillis.

2-Les Missions Du Groupe Algérie Telecom:

Algérie Telecom opère sur l'ensemble du territoire national pour: -Développer, exploiter et gérer les réseaux publics et privés de télécommunications;

- Fournir des services de télécommunication permettant le transport et l'échange de la voix, de messages écrits, de données numériques, d'informations audiovisuelles .

-Fournir des services de télécommunication permettant le transport et l'échange de la voix, de messages écrits, de données numériques, d'informations audiovisuelles ;

-Assurer en permanence la disponibilité de ces services pour l'ensemble des utilisateurs, sur l'ensemble du territoire, dans le respect des règles d'égalité, de continuité et d'adaptabilité.

2-Les Objectifs Du Groupe Algérie Telecom:

Algérie Telecom est engagée dans le domaine des technologies de l'information et de la communication avec les objectifs suivants :

· Accroitre l'offre de services téléphonique et faciliter l'accès aux services de télécommunications au plus grand nombre d'usagers, en particulier en zone rurales ;

· Accroitre la qualité de services offert et la gamme de prestations rendues et rendre plus compétitifs les services de télécommunication ;

· Développer un réseau national de télécommunication fiable et connecté aux autoroutes de l'information ;

· Acquérir de nouvelles parts de marché ;

· Devenir un operateur multimédia;

· Extension du réseau commercial;

· Employer une démarche marketing innovante et une politique de communication efficace ;

· Mettre en place de nouvelles procédures en matière de ressources humaines;

3- L'environnement Concurrentiel D'Algérie Telecom:

v' Le réseau fixe s'est ouvert à la concurrence avec l'entrée du nouvel opérateur Lacom, mais ayant vécu quelque difficultés, le nouvel entrant s'est replié.

v' Le concurrent immédiat du réseau mobile (Mobilis) est Djezzy (OTA) qui dispose de prés de 70% de parts de marché, suivi par Nedjma (Watania).

4-Organisation Générale D'Algérie Telecom:

Algérie Telecom est organisée en trois niveaux :

· Direction générale ;

· Directions territoriales des télécommunications (DTT) ;

· Unités opérationnelles de télécommunication (UOT) ;

4-1-Organigramme de la direction générale :

La direction générale (siège social de cinq maisons) est l'établissement qui nous a accueillis pour notre stage; elle est organisée selon le schéma suivant :

Organigramme du groupe Algérie Telecom

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Assistant

 
 
 
 
 
 
 

Djaweb

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Charger de
missions

 
 
 
 
 
 
 
 

DFR

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

DAI

 
 
 

DGC

 
 
 
 

DEP

 
 
 
 
 
 
 
 
 

DEE

 

 

DRA

 

D.G.A

DRH

DDRT

DCSI

DSVT

DRB

DEI

DRT

DNFTT
X

DRMS

DPNV

DP
ATHIR

DGf

*Oua

* DTT

Source : algérie télécom 2009

*Bech

*Chlef

*Setif

*Blida

 
 
 
 
 
 
 

*Alger

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

*T.O.

 
 
 
 

Section 2 : les préparatifs au sein d'Algérie Telecom pour assurer
un bon passage

Les nouvelles normes comptables, dites IAS/IFRS (International Accounting Standards/ International Financial Reporting Standards), que l'Algérie s'apprête à adopter à partir de janvier 2010, suscitent des appréhensions, au sein des milieux financiers, et comptables.

Les entreprises algériennes comptaient adopter ce nouveau système cette

année, mais en raison de manque de préparation, l'entrée en vigueur des nouvelles dispositions a été retardée à 2010.

Le nouveau système comptable financier des entreprises sera adapté aux changements intervenus dans l'environnement de l'entreprise qui opère aujourd'hui dans le cadre d'une économie libérale, comparer à la pratique du plan comptable national, les changement introduits par le nouveau système comptable portent sur l'utilisation de la notion de juste valeur, notamment la prise en compte des pertes de valeur et des dépréciations ainsi que l'obligation d'établir un état des performances.

Ce passage au SCF n'est pas un simple changement de référentiel, Ces changements induiront des modifications profondes pour les entreprises. Non seulement dans le domaine comptable et financier mais également dans d'autres domaines liés à ceux-ci,

Algérie télécom faisant partie de ces entreprises compte bien être au rendez vous, et pour ça elle a mis au point des programme et des plan, à savoir :

v' Les formations et les séminaires :

Un vaste cursus de formation a été engagé, dans la réalisation d'un programme

spécifique de formation s pour les équipes opérationnelles, cette formation a été repartie en trois sections:

Le planning de la formation

section

1er semaine

2e semaine

1er Section

10 Janvier - 14 janvier (2009)

17 Janvier - 21 janvier (2009)

2e Section

24 Janvier- 28 janvier (2009)

7 Février - 11 Février (2009)

3e Section

21 Février - 26 Février (2009)

28 Février - 4 Mars (2009)

 

 

Matinée

Apres Midi

Le programme de chaque journée

9h00 - 12h00

13H00 - 15H 00

 

Source : Algérie Telecom, Avril 2009.

La premier semaine de chaque formation a été consacrée a des concepts théoriques tel que la présentation des normalisateurs, ainsi que la présentation du cadre conceptuel.... ;

Par contre la deuxième a été strictement pratique, le chargé de cette formation a remis à chaque membre présent un document contenant des études de cas et des exemples de chaque norme, et les a traités avec eux comme des exercices afin de pouvoir les initier a leur application.

Ces formations ont été accompagnées par une sensibilisation via des séminaires et des journées d'étude sur le nouveau système comptable dont bénéficieront les professionnels, les analystes financiers, et toute personne liée à la comptabilité et à la finance de prés ou de loin.

Toute fois celles-ci semblent insuffisantes car l'adoption de ce système requiert plus de préparation résumée comme suit:

1-adaptation des systèmes d'information :

Le changement de référentiel comptable va nécessiter de profonds aménagements informatiques, aussi bien dans les grands groupes que dans les PME-PMI. Le système d'information de l'entreprise doit être adapté, entre autres, à la complexité et à la technicité des règles d'amortissement et de dépréciation d'actifs, car la gestion des immobilisations sera particulièrement affectée. Elle doit permettre :

- Une distinction entre les immobilisations incorporelles amortissables et non amortissables sachant que cela s'effectue sur la base de la capacité d'identifier la durée de consommation des avantages économiques future.

- Permettre à tout moment d'indiquer la valeur actuelle de l'immobilisation, ainsi pouvoir calculer la dépréciation ou la réévaluation et ajuster par la suite le plan d'amortissement pour prendre en compte cette information.

- Concernant les immobilisations corporelles, le système d'information doit permettre leur suivi selon l'utilisation prévu du bien et le rythme de consommation des avantages économiques attendus.

- Aussi, le système d'information doit disposer des fonctionnalités permettant aux entreprises d'identifier au sein de leurs actifs immobilisés des composants ayant des durées d'utilisation différentes et procurant des avantages économiques à l'entreprise selon un rythme différent.....

2-Mise à jour des missions et responsabilités :

Ce n'est pas que le système d'information compatible avec le projet du nouveau système comptable qui résoudra le problème. Les données citées précédemment concernant les immobilisations doivent être enregistré de façon fiable, et pour cela qui va les estimées ? En fonction de quoi ?

C'est à chaque entreprise de déterminer ces fonctions pour le personnel qualifié, soit au niveau interne ou externe. Par exemple la valeur résiduelle de l'immobilisation doit être estimée par une expertise et non plus par le comptable ou par le fisc.

v' Dans ce sens, l'entreprise doit s'assurer que le volet externe avec lequel elle a l'habitude de travailler maitrise ce système afin d'assurer une coordination le plus possible parfaite.

Lors de notre stage nous avons noté que les préparatifs d'Algérie Telecom pour adopter le nouveau système comptable se sont limitées au formations et aux séminaires de sensibilisation, et cela ne lui permettrai pas d'accueillir cette échéance dans les meilleur conditions, Néanmoins il reste beaucoup à faire dans les mois qui suivent.

Section 3 : Application des normes IAS/IFRS sur les
immobilisations d'Algérie Telecom

Dans cette section nous allons essayer d'illustrer les changements en matière d'amortissement et de dépréciation sur les actifs d'Algérie Telecom, par les exemples suivants:

-Un bâtiment ;

-Mobilier de bureau;

-Matériel de transport; -Un matériel informatique.

Et afin de bien les ressortir (les changements), ces illustrations se feront en deux étapes :

-Selon le PCN ; -Selon les IAS/IFRS.

1-Premier Exemple : Bâtiment

Le siège social d'Algérie Telecom acquis en date 1/01/2001 un bâtiment à usage de bureaux administratifs ; ce bâtiment est devenu opérationnel à compter 1/1/2002 ; la fiche d'inventaire le concernant à monter les informations apparentes dans le tableau 1(voir annexe)

. L'amortissement selon le PCN :

Le calcul des dotations aux amortissements :

Depuis le tableau ex1 le calculer des dotations aux amortissements est résumé dans le tableau qui suit:

Tableau1-1 : amortissement bâtiment

Somme
Bâtiment

Somme
Terrain

Amortissement Bâtiment

Valeur
Nette
Comptable

 

Dotation
aux
amortissements
exercice 2008

Amortis.
Cumulés

 

744 000,00

297 600,00

49 600,00

347 200,00

2 132 800,00

 

· Somme bâtiment = prix unitaire bâtiment * superficie bâtiment

· Somme terrain = prix unitaire terrain * superficie terrain Remarque : les terrains ne sont pas amortis.

· La base amortissable est la valeur brute du bâtiment : 2480 000,00DA Le bâtiment est amortis sur 50ans alors les dotations aux amortissements pour chaque exercice est de :

· Base amortissable/durée d'amortissement = 2480 000,00/50 = 49 600,00DA

· Le bâtiment a été mis en exploitation au 01/01/2002, alors au 31/12 / 2007 se sont écoulés 6 exercices : 49 600*6 = 297 600,00;

· Amortissement cumulé= Amortissement cumulé + Dotation de l'exercice 2007 au 31/12/2008 au 31/12/2007

· La valeur nette comptable = valeur brute du bâtiment - amortissements cumulés

L'écriture comptable :

Ainsi on comptabilisera la dotation aux amortissements par l'écriture suivante:

682

 

31/12/2008

Dotations aux amortissements

49 600,00

 
 

2940

Amortissement des bâtiments

 

49 600,00

 

. L'amortissement selon les normes IAS/IFRS :

Pour calculer les amortissements selon les normes IAS/IFRS, les informations figurant dans le tableau ex1 sont par conséquent insuffisantes, Désormais d'autres seront supposées par nos soin pour les besoins de l'exemple.

La valeur résiduelle du bâtiment est estimée à 35 000,00 DA hors terrain; -Supposons qu'Algérie Telecom calcule ses amortissements selon IAS16 depuis 01/01/2002.

Selon IAS16 le montant amortissable est la valeur brute, diminué de sa valeur résiduelle : 2480 000,00 - 35 000,00 = 2445 000,00DA

Les dotations aux amortissements ainsi que le cumule, la valeur nette comptable sont résumés dans le tableau suivant :

Tableau1-2 : amortissement bâtiment

Somme
Bâtiment

Valeur
résiduelle

Amortissement Bâtiment

Valeur
Nette
Comptable

 

Dotation
aux
amortissements
exercice 2008

Amortis.
Cumulés

 

35 000,00

293 400,00

48 900,00

342 300,00

2 137 700,00

 

-comme se n'est pas le cas, Algérie Telecom n'appliquera les normes IAS/IFRS qu'à partir de 2010, supposons qu'on est au 31/12/2010 :

Tableau1-3 : amortissement bâtiment

Somme
Bâtiment

Amortissement Bâtiment

Valeur
Nette
Comptable
au 31/12/2009

 

Dotation
aux amortissements
exercice 2009

Amortis. Cumulés

 

347 200,00

49 600,00

396 800,00

2 083 200,00

 

Tableau1-4 : amortissement bâtiment

Somme Bâtiment

Valeur résiduelle

Dot. Amortissement au
31/12/2010

Valeur Nette Comptable

2 083 200,00

35 000,00

48 766,67

2 034 433,33

 

La base amortissable de l'exercice de l'année 2010 a été recalculée en considérant que la valeur nette comptable au 31/12/2009 est la valeur brute du bâtiment,

La base amortissable= VNC au 31/12/2009 - la valeur résiduelle

= 2 083 200,00 _ 35 000,00

= 2048 200,00 DA.

Par conséquent la dotation aux amortissements de l'exercice 2010 est :
2048 200,00/42=48 766,67DA. (42 ce sont les années restante : 50-8) ;

L'écriture comptable :

Se traduit comme suit:

 
 

31/12/2010

 
 

6811

 

Dotations aux amortissements des

48766,67

 
 

2813

immobilisations

 
 
 
 

Amortissement des constructions

 

48766,67

 

Au 1 octobre 2011 Algérie Telecom a décidé de réévaluer ses immobilisations et d'après l'expertise engagé pour se faire, la valeur de ce bâtiment est réévaluée (prix de cession net) à 1990 000,33DA.

La valeur recouvrable est la plus élevée de la valeur d'utilité (valeur actualisée ou non des flux de trésorerie futurs estimatifs attendus de l'utilisation continue d'un actif et de sa sortie à la fin de sa durée d'utilité) et de la juste valeur (prix de cession net).

Ici la valeur d'utilité qu'il faut retenir, soit :

CF1/(1+t)? + CF2/(1+t)2 + .+CF50/(1+t)50

Vu la difficulté de calculer cette valeur sur une série très longue on supposera que la juste valeur est la plus élevée de ce fait la valeur recouvrable qu'il faut retenir est :

1990 000,33DA ;

L'amortissement pratiqué est de: (2048 200,00 /42)*(9/12) = 36575DA ;

La valeur nette comptable du matériel est de :2034 433,33 - 36575=1997 858,33 Comme la valeur recouvrable est inférieure à la valeur nette comptable, il y a lieu de constater une dépréciation complémentaire à l'amortissement de :

1997 858,33 - 1990 000,33 = 7 858DA ;

On passera les écritures suivantes:

 
 

01/10/2011

 
 

6811

 

Dotations aux amortissements des immobilisations

48 766,67

 
 
 
 
 

48 766,67

 

2813

amortissement constructions

7858

 

68162

 

Dotations aux dépréciations des

 
 
 
 

Dépréciation des constructions

 
 
 

2913

 
 

7858

 

L'amortissement sur les exercices à venir sera de :

(1990 000,33 - 35 000,00)/40 = 48875DA.

2-Deuxième Exemple : Mobilier de bureau

Le siège social d'Algérie Télécom a fait l'acquisition d'une table basse pour la salle de réunion le 31/03/2006 à 12000,00DA ; les informations relatives à cette table sont présentée dans le tableau2 ;

. Amortissement selon le PCN :

-La base amortissable est la valeur brute de la table basse : 12 000,00DA elle est amorti sur 5ans alors les dotations aux amortissements pour chaque exercice est de :

- Base amortissable/durée d'amortissement = 12 000,00/5

= 2 400,00DA

-La valeur de l'amortissement en 2006 est : 2 400,00*9/12=1800 Alors au 31/12 / 2007 : 1800 + 2 400,00 = 4 200,00DA ;

Amortissements cumulés : 4 200,00 + 2 400,00 = 6 600,00DA ;

La valeur nette comptable = 12 000,00 - 6 600,00 = 5 400,00DA ; Toute les opérations précédentes sont résumées dans le tableau suivant :

Tableau2-1 : amortissement Table Basse

Somme
Table basse

Amortissement table basse

Valeur
Nette
Comptable

 

Dotation
aux amortissements exercice
2008

Amortis. Cumulés

 

4 200,00

2 400,00

6 600,00

5 400,00

 

L'écriture comptable :

Ainsi on comptabilisera la dotation aux amortissements on passera l'écriture suivante:

682

 

31/12/2008

Dotations aux amortissements des

2400,00

 
 

2945

immobilisations

 
 
 
 

Amortissement de mobilier de

bureau

 

2400,00

 

. L'amortissement selon les normes IAS/IFRS :

Pour des raisons instructives, le comptable a décidé d'amortir cette table en IFRS depuis son acquisition, pour voir les divers changements en la matière, les calcules qu'il aura à faire sont comme suit:

D'après l'expertise la consommation des avantages économiques de cette table va se faire en 3ans et non pas en 5ans, donc la valeur d'utilité est de 3ans.la valeur résiduelle est estimée (prix de vente net) après ces 3ans, de : 1500,00DA ; De ce fait la base amortissable de la table changera en :

12 000,00 - 1500,00 = 10500,00DA ;

Par conséquent la dotation aux amortissements est : 10500,00/3 = 2 400,00 Le cumule, la valeur nette comptable sont résumés dans le tableau suivant :

Tableau2-2 : amortissement Table Basse

Somme
Table
basse

La valeur
résiduelle

Amortissement table basse

Valeur
Nette
Comptable

 

Dotation
aux
amortissements
exercice 2008

Amortis.
Cumulés

 

1 500,00

6 125,00

3 500,00

9 625,00

2 375,00

 

Remarque :

en pratique, Les éléments de faible valeur peuvent être regroupés par nature homogène et ensuite traités de manière globale.

L'écriture comptable :

Ainsi l'écriture comptable relative au cas précédent est comme suit:

6811

 

31/12/2008 Dotations aux amortissements des

3500,00

 
 

2818

immobilisations

 
 
 
 

Amortissement de mobilier de

bureau

 

3500,00

 

Après avoir eu un exemple, le comptable a bien compris l'astuce dés lors en 31/12/2010 il aura à faire les calculs suivants pour la même table basse :

La base amortissable en 2010 est la VNC au 31/12/2009 déduction faite de la valeur résiduelle.

Pour la dotation c'est la base sur les années qui restent 2ans;

1500,00/2 = 1875,00DA

Tableau2-3 : amortissement Table Basse

Somme
Table
basse

Amortissement table basse

Valeur
Nette
Comptable

 

la base
amortissable
en 2010

Dotation
aux
amortissements
exercice 2010

Amortis.
Cumulés

 

9 000,00

1 500,00

750,00

9
750,00

2
250,00

 

L'écriture comptable :

Ainsi l'écriture comptable relative au cas précédent est comme suit:

 
 

31/12/2010

 
 

6811

 

Dotations aux amortissements des immobilisations

750,00

 
 

2818

Amortissement de mobilier de

bureau

 

750,00

 

Au 31/12/2010 Algérie Telecom a décidé de réévaluer ses immobilisations. D'après l'expertise engagée à cette effet qui a comparé le prix de cession net avec la valeur d'utilité, il a déduit que la valeur recouvrable était de : 1600,00DA ;

Comme la valeur recouvrable est inférieure à la valeur nette comptable, il y a lieu de constater une dépréciation complémentaire à l'amortissement de :

2 250,00- 1600,00 = 650 ,00da

On passera les écritures suivantes:

 
 

31/12/2010

 
 

68162

 

Dotations aux dépréciations des immobilisations

650,00

 
 

2918

Dépréciation de mobilier de bureau

 

650,00

 

L'amortissement de l'exercice suivant sera: (1600,00 - 1500,00)

L'approche par composant :

Aussi parmi les nouveautés apportées par les normes en matière d'amortissement, celle de l'approche par composant ;

Revenons au premier exemple celui du bâtiment, et supposons que sa valeur est composée des éléments suivants :

-l'immeuble 2000 000DA, dont la durée de vie est de 50 ans ;

-les fenêtres pour 480 000DA ; devant être changés tous les 8 ans. Leur durée d'utilisation est donc de 8ans. Ces fenêtres auront une valeur de

500 000DA dans 8 ans.

Pendant les 8 premiers exercices de 2002-2009, le bâtiment sera amortis a sa valeur globale (voir exemple1) ; par contre pour les 8ans suivant :

Tableau2-3 : amortissement bâtiment par composants

 

valeur brute

Durée de vie

Valeur résiduelle

base
amortissable

Dotation

Fenetres

500000,00

8ans

0

500000,00

62500

Immeuble

1 583 200,00

42ans

35000

1 548 200,00

36861,90

Total

2 083 200,00

-

35000

-

99361,90

 

Ainsi on comptabilisera l'amortissement de chaque composant à part:

 
 

31/12/2010

 
 

6811

 

Dotations aux amortissements

62500

 
 

2813

des immobilisations amortissement constructions

 

6250

6811

 

Dotations aux amortissements

36861,90

 
 

2818

des immobilisations amortissement

 
 
 
 

autres immobilisati- -ons corporelles

 

36861,90

 

3 ème exemple Matériel informatique:

Algérie télécom a fait l'acquisition le 04/01/06 d'une imprimante d'un coût de 4500da. Cette imprimante est amortie linéairement sur 5 ans

Selon le PCN :

Dotation annuelle : 4500/5=900

Tableau 3-1 : amortissement matériel informatique

DTT

Valeur

Information sur

Amortissement de l'imprimante

VNC

 

brute

l'amortissement

 
 
 
 

Durée

mode

Cumule

31/12/08

cumules

 
 
 
 
 

2007

 
 
 

Alger

4500

5 ans

linéaire

1800

900

2700

1800

 

31/12/08

 
 

Dotations aux amortissements

900

 

amortissement

 

900

 

682

2945

Selon les normes IAS/IFRS:

Si Algérie télécom a appliqué l'IFRS dés l'acquisition

Les informations qu'on dispose sont insuffisantes, alors on suppose que :

· valeur résiduelle est de 150 DA

· La valeur d'utilité est déterminée en actualisant les flux de trésorerie au taux de 12%.

· Les prévisions pour 2009 et 2010 sont respectivement de 1000 et 900da.

Selon IAS16 le montant amortissable est la valeur brute, diminué de sa valeur résiduelle : 4500-150= 4350

L'amortissement pratiqué est de : (4500-150)/5=870

 
 

31/12/08

870

 

685

 

Dotations aux amortissements, provision et pertes de valeur-actifs courant

 
 
 
 

Amortissement autres immobilisations

 
 
 

2818

corporelles

 

870

 

La valeur d'utilité au 31/12/08 est égale à :

1000X1.12-1+900x1.12-2=1610.32

La valeur recouvrable est la plus élevée entre la valeur d'utilité et la juste valeur, elle est donc 1610.32 da.

Valeur nette comptable est de 4500-2610=1890

Puisque la valeur recouvrable est inferieure à la valeur nette comptable, une dépréciation de 279.68DA doit être comptabilisée.

 
 

31/12/2008

 
 

685

 
 

279.68

 
 

2918

 
 

279.68

 

-comme se n'est pas le cas, Algérie Telecom n'appliquera les normes IAS/IFRS qu'à partir de 2010, supposant qu'on est au 31/12/2010 :

Tableau 3-2 : amortissement matériel informatique

Valeur brute

Amortissement matériel informatique

Valeur
Nette
Comptable
au
31/12/2009

 

Dotation
aux amortissements
exercice 2009

Amortis.
Cumulés

 

2700

900

3600

900

 

VNC

Valeur résiduelle

Dot. Amortissement au
31/12/2010

Valeur Nette Comptable

900

150

750

150

 

La base amortissable de l'exercice de l'année 2010 a été recalculée en considérant que la valeur nette comptable au 31/12/2009 est la brute de l'imprimante.

31/12/10

 
 

Dotations aux amortissements, provision et pertes de valeur-actifs courant

750

 

Amortissement autres immobilisations corporelles

 

750

 

685

2818

La valeur d'utilité au 31/12/10 est égale à :900

La valeur recouvrable est la plus élevée entre la valeur d'utilité et la juste valeur, elle est donc 900 da.

Valeur nette comptable est de 4500-4350 =150

Puisque la valeur recouvrable est supérieure à la valeur nette comptable, aucune dépréciation ne doit être comptabilisée.

4 ème exemple Matériel de transport :

Algérie télécom a acquis le 30/11/06 un véhicule de 929 059.83 DA et amortissable sur 5 ans.

Selon le PCN :

Dotation annuelle au 31/12/06 : 929059.83/(5 *12)=15484.33

Dotation annuelle : 929059.83/5=185811.96

Cumule au 31/12/2007 : 15484.33+185811.96=201296,29

Tableau 4-1 : amortissement matériel informatique

DTT

Valeur brute

Information sur
l'amortissement

Amortissement du matériel transport

VNC

Alger

929059.83

Durée

mode

Cumule

2007

31/12/08

cumules

541951,58

 

linéaire

201296,29

185811.96

387108,25

 

31/12/08

 
 
 

185811.96

 
 
 

185811.96

 

682

2944

Selon les normes IAS/IFRS :

Si Algérie télécom a appliqué l'IFRS dés l'acquisition

Les informations qu'on dispose sont insuffisantes, alors on suppose que :

· La valeur résiduelle est 35 000 DA.

La valeur d'utilité est déterminée en actualisant les flux de trésorerie au taux de 12%.

· Les prévisions pour 2009et 2010sont respectivement de 20 400 DA et 23 500 DA.

Amortissement au 31/12/2006 :

1

(929 059.83-35 000)X 1 X =14 900.99

12 5

Dotation annuelle en 2008 :

(929 059.83-35000)/5=178 811.96

6811

2818

31/12/08

 
 
 
 

Dotations aux amortissements des immobilisations

178

811.96

 
 

Amortissement autres immobilisations corporelles

 
 

178

811.96

 

La valeur recouvrable est la plus élevée entre la valeur d'utilité et le prix de vente net, elle est donc 36 948.33 DA

Valeur nette comptable au 31/12/08 est le prix d'acquisition-amortissement cumulés elle est donc de 929 059.83-372524.91=556 534.92DA

la valeur recouvrable est inferieure à la valeur nette comptable du bien à l'actif au 31/12/2008, une dépréciation de 519586.59da doit être comptabilisé.

 
 

31/12/2008

 
 

685

 
 

519586.59

 
 

2918

 
 

519586.59

 


· Puisque Algérie Télécom appliquera les IFRS en 2010 alors : Tableau 4-2 : amortissement matériel informatique

Valeur brute

Amortissement matériel transport

Valeur
Nette
Comptable
au 31/12/2009

 

Dotation
aux amortissements
exercice 2009

Amortis. Cumulés

 

387 108.25

185 811.96

572 920.21

356 139.62

 

VNC

Valeur résiduelle

Dot. Amortissement au
31/12/2010

Valeur Nette Comptable

356 139.62

35 000

160 569.81

195 569.81

 

31/12/10

 
 

Dotations aux amortissements, provision et pertes de valeur-actifs courant

160

569.81

 

Amortissement autres immobilisations

 

160

corporelles

 

569.81

 

685

2818

La valeur d'utilité au 31/12/10 est égale à : 23 500 DA

La valeur recouvrable est la plus élevée entre la valeur d'utilité et la juste valeur, elle est donc de 35 000 da.

Valeur nette comptable au 31/12/2010 est de 195 569.81

Puisque la valeur recouvrable est inferieure à la valeur nette comptable du bien à l'actif au 31/12/2010, une dépréciation de 160 569.81DA doit être comptabilisé

 
 

31/12/2010

 
 

685

 
 

160

 
 

2918

 

569.81

160

 
 
 
 

569.81

 

5 ème exemple sur immobilisation incorporelle( brevet) :

Algérie télécom a acquis un brevet de 450 000 en 06/01/2002 amortissable sur 15 ans.

Selon PCN :

Dotation annuelle : Base amortissable/durée d'amortissement 450 000/15=30 000

Tableau 5-1 : amortissement du brevet

DTT

Valeur

Information sur

Amortissement du brevet

VNC

 

brute

l'amortissement

 
 
 
 

Durée

mode

Cumule

31/12/08

cumules

 
 
 
 
 

2007

 
 
 

Alger

450 000

15 ans

linéaire

180 000

30 000

210 000

240 000

 

· La valeur nette comptable = valeur brute du brevet- amortissements cumulés L'écriture comptable :

31/12/08

 
 
 
 
 

30

000

 
 
 
 
 

30

000

 

682

291x

Selon les normes IAS/IFRS :

-Supposons qu'Algérie Telecom calcule ses amortissements selon IAS38 depuis 01/01/2002.

- Pour calculer les amortissements selon les normes IAS/IFRS, les informations qu'on dispose sont insuffisantes, alors on suppose que :

· La valeur résiduelle est nulle

· l'évaluation à la juste valeur est fonction des recettes attendues de l'exploitation du brevet.

· Au 31 décembre 2010, la recette moyenne attendue est de 35 000 DA par an

· Au 31 décembre 2011, la recette moyenne attendue est de 30 000 DA par an (sur 6 ans).

· On prendra un taux d'actualisation des recettes attendues de 6% l'an.

- Selon IAS 38 le montant amortissable est la valeur brute, diminué de sa valeur résiduelle :

Tableau 5-1 : amortissement du brevet

Valeur brute

Amortissement matériel transport

Valeur
Nette
Comptable

 

Dotation
aux amortissements
exercice 2008

Amortis. Cumulés

 

180 000

30 000

210 000

240 000

 

- comme se n'est pas le cas, Algérie Telecom n'appliquera les normes
IAS/IFRS qu'à partir de 2010, supposant qu'on est au 31/12/2010 :

Tableau 5-2 : amortissement du brevet

Valeur
brute

Amortissement Brevet

Valeur
Nette
Comptable
au 31/12/2009

 

Dotation
aux amortissements
exercice 2009

Amortis. Cumulés

 

210 000

30 000

240 000

210 000

 

Somme Brevet

Valeur résiduelle

Dot. Amortissement au
31/12/2010

Valeur Nette Comptable

210 000

0

30 000

180 000

 

L'écriture comptable :

6811

31/12/10

Dotations aux amortissements, provision et pertes de valeur-actifs courant

30

000

 
 

2805

Amortissements des concessions

et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires

 

30

000

 

La valeur d'utilité au 31/12/10 est égale à :

35 000+ 30 000x1.06-1=63 301.88

La valeur recouvrable est la plus élevée entre la valeur d'utilité et la juste valeur, elle est donc de 63 301.88

Valeur nette comptable au 31/12/2010 est de 180 000

Puisque la valeur recouvrable est inferieure à la valeur nette comptable du bien à
l'actif au 31/12/2010, une dépréciation de 116 698.11DA doit être comptabilisée.

31/12/10

 
 
 

116

 
 

698.11

 
 
 

116

 
 

698.11

 

685

2905

Remarque : tous les tableaux figurant dans cette section ont été élaboré par nos soins.

précédent sommaire suivant










Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy



"Les esprits médiocres condamnent d'ordinaire tout ce qui passe leur portée"   François de la Rochefoucauld