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Rapport de stage effectué au Tribunal de Paix de Kinshasa

( Télécharger le fichier original )
par Archange Musitu Mabaya
Université de Kinshasa RDC - Graduat 2009
  

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AVANT PROPOS

Au terme des études supérieures et Universitaires, chaque étudiant est soumis à un stage professionnel pour confronter la théorie apprise durant toute sa formation à la pratique et cela pour chaque fin de cycle. Ledit stage tend à initier non seulement l'étudiant, futur praticien, aux réalités concrètes dans les quelles il doit appliquer la théorie du droit apprise à l'université mais également les maîtrisés et savoir les utiliser dans la vie professionnelle.

En effet, l'université de Kinshasa à prévue pour tout étudiant finaliste du premier ou second cycle un stage pour lui permettre d'acquérir plus profondément ses connaissances en droit.

A cette occasion, nous rendons grâce à Dieu le tout puissant, créateur de l'Univers, pour sa merveilleuse grâce de nous avoir assisté et pourvu en santé, en sagesse et intelligence durant notre pratique professionnelle au tribunal de paix de Kinshasa/N'DJILI.

Nous rendrons nos vifs remerciements aux autorités académiques et au corps professionnel qui ont permis l'effectivité de ce stage qui fut très bénéfique à notre égard, pour autant qu'il nous a rapproché de plus de la réalité si éloignée des enseignements théoriques dispensés au niveau de la faculté.

Nous remercions tout le personnel du tribunal qui ont été très disponibles pour nous aider à bien effectuer cette pratique, et plus particulièrement notre encadreur, le Juge LUVUNDA BLAISE par son sens de sacrifice dans notre formation sans laquelle l'issue de notre stage n'aurait été qu'un échec.

Nous remercions par ailleurs nos parents, frères et soeurs, amis et connaissances pour leur contribution à la réussite de nos études au seuil de notre entrée dans la vie professionnelle.

INTRODUCTION

Il est de traduction que les étudiants de premier et deuxième cycle passent un moment de stage dans le milieu du travail.

Le temps est généralement accordé et accepté  par l'université, C'est donc dans ce cadre est inscrit le présent stage. Ce stage dit académique n'est doit pas être confondu avec un contrat de travail ou un contrat d'apprentissage d'un métier quelconque mais avec un stage professionnel. Le stage académique doit tout simplement être compris comme un moment ou les étudiants viennent observer comment se pratique les différentes théories qui ont été développé tout au longue des études académique. Les étudiants doivent observer le tribunal, les séances commentaires débat doivent se suivre à la pratique judiciaire.

Le stage va donc consister premièrement à la présentation de personnel du tribunal qui est composé d'une part de magistrat et d'autre part des fonctionnaires assumant les fonctions de greffier.

En deuxième lieu, il sera abordé la procédure judiciaire suivit devant le tribunal de paix c'est-à-dire la démarche que doit observer pour instruire d'un litige. Une conclusion générale devra sanctionner le présent travail.

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"Soit réservé sans ostentation pour éviter de t'attirer l'incompréhension haineuse des ignorants"   Pythagore