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Fiscalité du commerce électronique en RDC

( Télécharger le fichier original )
par Jeff KABISOSO MUWOWO
Institut supérieur de commerce (ISC/Kinshasa) - Licencié en fiscalité 2010
  

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ÉÉ.1.6. Explication du mécanisme du commerce électronique :

Cas de « Amazon.fr »

Ce point décrit les différentes étapes à effectuer pour acheter en ligne au travers de site Français.

Lorsque vous avez choisi les articles que vous souhaitez acheter, cliquez sur "Ajouter au panier" puis sur "Passer la commande" afin de lancer le processus d'achat divisé en sept étapes.

67 BENETEAU, (J), Op.cit, P.36

D'abord, inscrivez votre adresse email et votre mot de passe. Si vous êtes un nouveau client, vous serez amené à créer un compte. Cliquez ensuite sur "Continuer (serveur sécurisé)".

Entrez une adresse de facturation et de livraison. Si certains de vos articles sont à offrir, sélectionnez l'option cadeau et choisissez un papier cadeau. Indiquez ensuite la méthode d'expédition et le mode de paiement que vous désirez utiliser.

Si vous omettez de remplir un des champs obligatoires, un bref message vous demandera de fournir les informations manquantes avant de passer à l'étape suivante. Dans ce cas, entrez le renseignement en question et cliquez sur le bouton "Continuer" situé au bas de la page.


Une fois ces étapes accomplies, un récapitulatif de votre commande s'affiche. Lisez-le attentivement et n'oubliez pas de cliquer sur "Validez votre commande" afin de confirmer celle-ci.

L'opération sera terminée lorsque vous verrez apparaître le message "Nous avons enregistré votre commande. Un e-mail de confirmation vient de vous être envoyé. Merci d'avoir choisi Amazon.fr."
Amazon.fr conseille d'ouvrir deux fenêtres différentes : la première pour suivre les instructions ci-dessus et une seconde pour passer commande.

En ce qui concerne la taxe, « Amazon.fr » se voit contraint, conformément à la loi en vigueur, de facturer la TVA sur les commandes expédiées vers la plupart des pays de l'Union Européenne. Les montants de TVA sont facturés selon la législation locale de chaque pays.

Cependant, les commandes livrées en dehors de l'Union Européenne ne sont pas soumises à la TVA, mais peuvent être sujettes aux impôts locaux et aux taxes douanières en vigueur dans le pays de réception.
Toutes les taxes de douane ou d'importation seront dues dès que votre colis atteindra son pays de destination. L'acheteur devra alors s'acquitter des éventuelles taxes supplémentaires de dédouanement.

« Amazon.fr » n'a aucun contrôle sur ces taxes et ne peuvent pas les prévoir, les politiques douanières variant fortement d'un pays à l'autre.

Les prix indiqués sur « Amazon.fr » incluent le taux de TVA français de 5.5% pour les livres, et de 19.6% pour les autres articles comme le papier cadeau, les livres audio, les CD, DVD et vidéos. Le prix des articles sans TVA ajoutée est indiqué sur la page de validation de votre commande.

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