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UNIVERSITE D'ORAN Es-Senia
Faculté des Sciences Economiques, Sciences de
Gestion, Et Sciences Commerciales
MEMOIRE DE FIN D'ETUDES EN SCIENCES COMMERCIALES
Option : Finance
THEME
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LE PASSAGE DU PLAN COMPTABLE NATIONAL 1975 AU NOUVEAU
SYSTEME COMPTABLE FINANCIER
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Présenté par :
Sous la Direction
de :
Melle HENNICHE HAYET
Mr BELAHCEN HOUARI
Année Universitaire
2009/2010
1 DEDICACE
Je remercie DIEU de m'avoir
donné santé, courage et patience tout au long de mes
études.
Je souhaite dédier ce modeste
mémoire :
A l'être le plus doux et le plus tendre,
à toi chère MAMAN qui grâce à tes
prières j'ai été toujours poussé vers le mieux.
A mon très cher PAPA,
pour son soutien, son affection, pour sa présence permanente à
mes cotés.
A mes très chères soeurs :
FAIZA, ISMAHANE &
NABILA.
A mes très chers frères :
MOHAMED & SIDAHMED.
A mon beau frère : MOHAMED
& sa famille.
A mes amis HALIMA,
AICHA, BAHIA & AMINE
qu'ils trouvent tous ici l'expression de toute ma tendresse et ma
reconnaissance.
HAYET
2
REMERCIEMENTS
Je remercie tout d'abord dieu tout puissant de m'avoir
donné la force et la connaissance pour accomplir une action qui lui
plaise.
Dans le cadre de ce mémoire de recherche, je
tiens à remercier, profondément, mes encadreurs « Mr
BELAHCEN Houari » pour la qualité d'encadrement, la rigueur
scientifique et le soutien affectif dont j'ai bénéficié
tout au long de la période d'élaboration de ce
mémoire.
Mes sincères remerciements s'adressent aussi
à « Mlle MADANI Nadia » de la qualité de
d'encadrement dont j'ai bénéficié tout au long de mon
stage au Département des Finances de la Direction Aval
Sonatrach.
Parallèlement, je dois témoigner d'une
marque de reconnaissance envers les membres de jury pour l'effort
d'évaluation de ce travail de recherche.
Enfin, je ne peux oublier le soutien affectif et
matériel de ma soeur « Faiza » et de ma
famille.
TABLE DES MATIERES
INTRODUCTION GENERALE
1
CHAPITRE 1 : LA COMPTABILITE & SES
PRINCIPES
3
INTRODUCTION
3
SECTION 1 : LA
COMPTABILITE
4
1.1 DEFINITION DE
LA COMPTABILITE
4
1.2 LA FINALITE DE
LA COMPTABILITE
4
1.3 LES ACTEURS DE LA
COMPTABILITE
7
SECTION 2 : LES PRINCIPES
COMPTABLES
10
2.1 PRINCIPE DE LA PARTIE
DOUBLE
10
2.2 LES PRINCIPES
DE MESURE
10
CONCLUSION
14
CHAPITRE 2 : L'HARMONISATION COMPTABLE
INTERNATIONALE
15
INTRODUCTION
15
SECTION 1 : L'ENVIRONNEMENT COMPTABLE
INTERNATIONAL
16
1.1 LA COMPTABILITE D'EUROPE
CONTINENTALE
16
1.2 LA COMTABILITE
D'ANGLO-SAXONE
18
1.3 LA NECESSITE DE
L'HARMONISATION
18
SECTION 2 : L'ORGANISME IASB ET LES
NORMES IFRS
21
2.1 L'ORGANISME
IASB
21
2.2 LES NORME
COMPTABLES INTERNATIONALES IFRS
24
2.3 LE CADRE
CONCEPTUEL DE L'IASB
25
SECTION 3 : L'APPLICATION DES IFRS
DANS LE MONDE
27
3.1 LES IFRS DANS
LE MONDE
27
3.2 L'APPLICATION
DANS L'EUROPE
28
3.3 LES PAYS EN
VOIE DE DEVELOPPEMENT (PVD) ET L'IFRS
30
CONCLUSION
34
CHAPITRE 3 : LES REFORMES COMPTABLES
EN ALGERIE
35
INTRODUCTION
35
SECTION 1 : LE PLAN COMPTABLE NATIONAL
ALGERIEN 1975
36
1.1 LES LACUNES ET
INSUFFISANCES DU PCG 1957
36
1.2 ORIENTATIONS ET
LIGNES DIRECTRICES DU PCN 1975
38
1.3 CADRE JURIDIQUE
DU PLAN COMPTABLE NATIONAL (PCN 1975)
39
1.4 LES
INSUFFISANCES DU PCN 1975
42
SECTION 2 : TRAVEAUX LIES A LA
REFORME COMPTABLE
48
2.1 LES TRAVAUX DE
LA COMMISSION PCN & LES QUESTIONNAIRES D'EVALUATION
48
2.2 LES OPTIONS
RETENUES PAR LA COMMISSION PCN
50
2.3 PROPOSITIONS DU
CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITE FRANÇAIS POUR L'ALGERIE
50
2.4 L'OPTION
ALGERIENNE POUR LA REFORME COMPTABLE
52
CONCLUSION
54
CHAPITRE 4 : LE NOUVEAU SYSTEME COMPTABLE
FINANCIER EN ALGERIE
55
INTRODUCTION
55
SECTION 1 : LE CADRE CONCEPTUEL ET
L'ORGANISATION DE LA COMPTABILITE
56
1.1
DEFINITION ET CHAMP D'APPLICATION
56
1.2 PRINCIPES ET
LES CONVENTIONS COMPTABLES
56
1.3 DEFINITION DES
ACTIFS, DES PASSIFS, DES PRODUITS ET DES CHARGES
57
1.4 ORGANISATION DE
LA COMPTABILITE
58
SECTION 2 : REGLES D'EVALUATION &
DE COMPTABILISATION
59
2.1
COMPTABILISATION DES ACTIFS, DES PASSIFS, DES CHARGES & DES
PRODUITS
59
2.2 REGLES
GENERALES D'EVALUATION (Concept du Coût
Historique)
59
2.3 REGLES
SPECIFIQUES D'EVALUATION ET DE COMPTABILISATION
60
2.4 OPERATIONS
PARTICULIERES
65
SECTION 3 : PRESENTATION DES ETATS
FINANCIERS, LA NOMENCLATURE & FONCTIONNEMENT DES COMPTES
69
3.1
BILAN
69
3.2. COMPTE DE
RESULTAT
70
3.3 TABLEAU DES
FLUX DE TRESORERIE (Méthode Directe &
Indirecte)
70
3.4 ETAT DE
VARIATION DES CAPITAUX PROPRES
71
3.5
ANNEXE
72
3.6 LA NOMENCLATURE
ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES
72
3.7 COMPTABILITE
SIMPLIFIEE APPLICABLE AUX TRES PETITES ENTREPRISES (TPE)
73
CONCLUSION
75
PREAMBULE
76
PRESENTATION DE SONATRACH
78
CHAPITRE 5 : PROGRAMMATION DE
L'APPLICATION & PREPARATION DE L'ENVIRONNEMENT
82
INTRODUCTION
82
SECTION 1 : TRAVEAUX DU CONSEIL
NATIONALE DE COMPTABILITE
83
1.1 LES OBJECTIFS
ET LES DIVERGENCES ENTRE LE PCN ET LES IFRS
83
1.2 UN CADRE
JURIDIQUE DE SCF
86
1.3 PROGRAMMATION
D'APPLICATION DU REFERENTIEL
88
SECTION 2 : LE NOUVEAU SYSTEME
COMPTABLE FINANCIER & LES ENTREPRISES ALGERIENNES
91
2.1 LES INCIDENCES
DE L'APPLICATION DU SYSTEME COMPTABLE FINANCIER
91
2.2 LES ENJEUX
& LES IMPACTS ENTENDUS SUR LES ENTREPRISES ALGERIENNES
91
CONCLUSION
95
CHAPITRE 6 : PREPARATION AU NIVEAU DES
ENTREPRISES
96
INTRODUCTION
96
SECTION 1 : PREPARATION DE LA
PROFESSION COMPTABLE AU NIVEAU DE SONATRACH
97
1.1 LES
FORMATEURS AU NIVEAU DE SONATRACH
97
1.2 NEMBRES DE
FORMATIONS ET LEURS OBJECTIFS
97
SECTION 2 : LES IMPACT ET LES ENJEUX
DU SCF SUR SONATRACH
103
2.1 LES IMPACTS DU
NPC SUR SONATRACH ; Procédures à Mettre en
OEuvre
103
2.2 DISPOSITIONS
COMPTABLES
105
SECTION 3 : LE PASSAGE AU NAUVEAU
SYSTEME COMPTABLE FINANCIER ; L'APPLICATION DU SCF AU NIVEAU DE
SONATRACH
107
3.1 ORGANISATION
DES TRAVAUX DE REPARAMETRAGE
107
3.2 DESCRIPTION
DETAILLEE DE LA DEMARCHE
109
3.3 LES REGLES DE
SECURISATION DU SYSTEME
114
CONCLUSION
115
CONCLUSION GENERALE
116
REPERES BIBLIOGRAPHIQUES
119
LISTES DE FIGURES
121
LISTES DE TABLEAUX
122
LISTES DES ANNEXES
123
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