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La licence globale : réexamen d'une solution française abandonnées en droit français

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par Guillaume Lhuillier
Université Paris I Panthéon / La Sorbonne - Master 2 "Droit de l'Internet public" 2010
  

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- BIBLIOGRAPHIE -

OUVRAGES :

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DELPRAT Laurent - HALPERN Céline, Communication et Internet: pouvoirs et droits, Vuibert, 2007, 213pages

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FERAL-SCHUHL Christiane, Cyberdroit - Le droit à l'épreuve de l'Internet, Dalloz, 5ème édition, 2009, 1020 pages

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RAPPORTS, ETUDES ET COMMUNIQUES :

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NS EN BIBLIOTHEQUE NUMERIQU1.pdf

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TEXTES DE LOIS :

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http://www.legifrance.gouv.fr/html/actualite/actualite_legislative/decrets_applic ation/2006-961.htm

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http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020735 432&dateTexte

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http://www.wipo.int/treaties/fr/ip/wct/trtdocs wo033.html

ARTICLES DE PRESSE ET DE DOCTRINE :

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OLIVENNES Denis, << Les verrous numériques sont une incitation au piratage xi, Libération, 14 février 2007

PLENEL Edwy, << Le virus du piratage xi, Le Monde, 26 juin 2005

RENAUX Anne-Marie, Les auteurs de cinéma face à l'Internet, Publication du cabinet Wilhelm & associés

http://www.p-wilhelm.com/?p_idref=42

ROBIN Jacques, Une nouvelle civilisation : « L'Age de l'accès » de Rifkin, janvier 2001

http://vecam.org/article6.html

ROJINSKY Cyril, << Le projet Jean Zay de 1936, une page oubliée de l'histoire française du droit d'auteur xi, Propriétés Intellectuelles, n°27, avril 2008

STROWEL Alain, << Le P2P : un problème pressent en attente d'une réponse législative ? xi, Propriétés Intellectuelles, n° 17, octobre 2005

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"La première panacée d'une nation mal gouvernée est l'inflation monétaire, la seconde, c'est la guerre. Tous deux apportent une prospérité temporaire, tous deux apportent une ruine permanente. Mais tous deux sont le refuge des opportunistes politiques et économiques"   Hemingway