BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES
TABLE DES MATIERES
INTRODUCTION GENERALE
L'homme est exposé dans son existence à une
multitude d'événements de nature à faire disparaître
son revenu ou à réduire son niveau de vie : la maladie, la
maternité, les accidents du travail et les maladies professionnelles, le
chômage, l'invalidité, la vieillesse, le décès et
les charges de famille. Ce sont là autant de risques auxquels
l'être humain est exposé.
La réponse à cette menace a suscité
l'apparition de différents mécanismes de protection sociale. Il
s'agit de la solidarité familiale, clanique ou tribale et d'autres
techniques de solidarité telles que l'épargne, l'assistance, la
mutualité et l'assurance sociale.
Tous ces mécanismes ont révélé
leur insuffisance. Il était donc nécessaire de mettre en place un
système mieux adapté à la protection de l'homme au travail
: la sécurité sociale.
La sécurité sociale peut être
définie comme l'ensemble de la protection que la Société
accorde à ses membres, grâce à une série de mesures
publiques, contre le dénuement économique et social où
pourraient les plonger, en raison de la disparition ou de la réduction
sensible de leur gain, la maladie, la maternité, les accidents du
travail et les maladies professionnelles, le chômage,
l'invalidité, la vieillesse, le décès et les charges de
famille.
Ainsi, la sécurité sociale, après avoir
pris pied dans nombre de constitutions promulguées au lendemain de la
dernière guerre mondiale, a fait l'objet de la consécration la
plus solennelle dans la déclaration Universelle des droits de l'homme
adoptée le 10 décembre 1948 par l'Assemblée
Générale des Nations Unies. L'article 22 de cette
déclaration reconnaît à toute personne, en tant que membre
de la société, le droit à la sécurité
sociale.
Au Bénin, la mise en oeuvre de la
sécurité sociale, pour ce qui concerne les travailleurs
salariés est confiée à un établissement public
à caractère social qui trouve son origine dans le code du travail
des territoires français d'outremer promulgué le 15
décembre 1952 : la Caisse Nationale de Sécurité
Sociale.
Aujourd'hui, le régime général de
sécurité sociale géré par la CNSS permet de fournir
à la population couverte des prestations réparties en trois
branches:
- la branche des prestations familiales ;
- la branche des risques professionnels
- la branche des pensions.
Le bénéfice de ces différentes
prestations exige une immatriculation préalable des employeurs et
l'affiliation de leurs travailleurs. Le service compétent dans ces
opérations est le service des immatriculations. Ce service, est
confronté aujourd'hui à certaines difficultés qui
compromettent ses performances.
C'est dans le but d'apporter notre contribution aux
activités du service de l'immatriculation des employeurs et de
l'affiliation des travailleurs que nous avons jugé opportun de
réaliser notre étude sur le thème : «
Réflexion sur les conditions d'une gestion performante des
immatriculations à la CNSS ».
Pour mener à bien cette étude, nous
présentons dans un chapitre préliminaire le cadre de
l'étude et le ciblage de la problématique. Le chapitre premier
est consacré à la fixation des objectifs de l'étude et la
méthodologie adoptée pour la résolution de la
problématique d'identification des assurés. Nous procédons
dans le chapitre second à la vérification des hypothèses
et à la formulation des suggestions pour l'amélioration des
prestations.
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