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Exploitation minière en Mauritanie et protection de l'environnement, cas de la SNIM

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par Elycheikh Samba
Université Mohamed 5 de Rabat, Souissi - Master 2013
Dans la categorie: Géographie
  

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UNIVERSITE MOHAMED V SOUISSI

FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES ET SOCIALES RABAT - SOUISSI

1

Mémoire de fin d'études pour l'obtention du Diplôme de Master Spécialisé
Spécialité : Environnement et Développement Durable

Sous le thème

L'exploitation minière en Mauritanie et la protection de

l'environnement cas de la société de SNIM (société nationale

industrielle et minière)

Préparé et soutenu par : Elycheikh Samba

Encadré par :

· Mme Bouchra NADIR, Professeur à la faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales, Rabat - Souissi

Membres du jury

Président :

· Mme Bouchra Nadir Professeur à la Faculté Sciences Juridiques Economiques et
Sociales Souissi - Rabat

Suffragants :

· Mm Mechmachi Professeur a la Faculté des sciences juridiques, Economiques et sociales Souissi- Rabat

· Monsieur

Décembre 2012

2

L'exploitation minière en Mauritanie et la protection de

l'environnement cas de la SNIM

(Société nationale industrielle et minière)

AVERTISSEMENT

3

« L'Université n'entend donner aucune approbation ou improbation aux opinions émises

dans ce mémoire .Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur »

Remercîment

4

Je tiens a remercié

l Madame Bouchra NADIR professeur a la faculté des sciences juridiques économiques et sociales de souissi responsable du Master Environnement et développement durable.

l Tout les professeurs encadreurs du Master Environnement et développement durable.

l Monsieur Moukhtar ZAYAD responsable du département environnemental de la SNIM (DDRDM).

l Monsieur Kane ELIMANE CHERCHEUR A L'INSTITUT Mauritanien de recherche océanographique et des pèches.

l Toute ma famille de leur soutien et encouragements

5

Sommaire

L'exploitation minière en Mauritanie et la protection de l'environnement ; cas de la SNBM ; société

nationale industrielle et minière

INTRODUCTION .7

PREMIERE PARTIE .CADRE LEGAL ET INSTITUTIONNEL DE L EXPLOITATION

MINIERE EN MINIERE EN

MAURITANIE 15

CHAPITRE I : LE CADRE JURIDIQUE DE L'EXPLOITATION MINIERE .17

SECTION 1 : LES INSTRUMENTS JURIDIQUES DE L'ENVIRONNEMENT MINIER .17

Paragraphe 1 : les dispositions du code minier .17

a- le code minier prévoit des sanctions administratives 18

b- Le code minier prescrit aussi des dispositions pénales 19

Paragraphe 2 ; La loi no. 2002/02 portante convention minière a pour objet .19

Paragraphe 3 : La Loi n° 2000-045 du 26 juillet 2000 portant Code de l'environnement et ses

décrets d'application 20

a- Le décret d'application de la loi cadre sur l'environnement 21

b- Autres textes liés indirectement à l'environnement du secteur minier s'imposent à

l'exploitation minière en Mauritanie 22

SECTION II : LES ACQUIS ET CONTRAINTES DE L'ARSENAL JURIDIQUE 24

Paragraphe 1 : les acquis 24

Paragraphe 2 : Les contraintes 25

CHAPITRE II : APERÇU DU CADRE INSTITUTIONNEL MINIER 26

SECTION I : MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DES MINES 26

Paragraphe 1 : les missions générales ....26

a- La mission de régulation 27

b- Mission de Promotion du secteur minier 27

c- Recherche/Prospection ...28
d-

Paragraphe 2 : Protection de l'environnement minier .30

a- Direction de la normalisation et la promotion de la qualité 30

Il- La police des mines ..30

6

SECTION II : CADRE SPECIFIQUE A LA PROTECTION ENVIRONNEMENTALE DE LE

SECTEUR DES MINES .33

Paragraphe 1 : Direction du contrôle environnemental

1. Service de l'évaluation environnementale

2. Service des Normes et du Contrôle de Conformité

Paragraphe 2 : Direction de la programmation et de la coordination

34

34 34

35

a- Le Service de la Programmation, de la Coopération et des Politique

.36

b- Le Service de Coordination et du Suivi

...36

c- Le Service de l'Information et de la Vulgarisation

36

DEUXIEME PARTIE :

 

LA SNIM, CONCILIATION ENTRE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES ET LA

 

PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

.37

CHAPITRE I : LIMITES DE LA CROISSANCE ECONOMIQUE

40

SECTION 1 : CONSCIENCE ECLOGIQUE ET MONTEE DU CONCEPT DU

 

DEVELOPPEMENT DURABLE

...41

PARAGRAPHE 1 : CONSCIENCE ECOLOGIQUE

42

a- L'épuisement des ressources naturelles

.42

1) Ressources minérales et énergétiques non renouvelables

.43

2) Ressources renouvelables

43

 

b- Le problème de l'effet de serre

43

c- L'économie destructrice

44

PARAGRAPHE 2 : MONTEE DU CONCEPT DU DEVELOPPEMENT DURABLE

.44

a) Textes fondateurs

- Du Club de Rome à Johannesburg

- Le rapport Brundtland et les deux paradigmes

C- La Finalité

SECTION II : ECONOMIE ECOLOGIQUE ET INSTRUMENT DE POLITIQUE

.46

46

46

..47

ENVIRONNEMENTALES

48

PARAGRAPHE 1 : ECONOMIE ECOLOGIQUE

48

a) L'économiste écologique marxiste : Sergueï Podolinsky

..48

b) Les travaux de Patrick Geddes

49

PARAGRAPHE 2 : INSTRUMENTS DE POLITIQUE

 

ENVIRONNEMENTALE

49

7

a)

 

Les instruments économiques

.51

1)

Taxes et redevances

.51

2)

Les Normes

52

3)

Les redevances de pollution

.52

4)

Les systèmes de consigne

....53

5)

Les marchés de droits à polluer ou les systèmes de permis négociables

..53

b)

Les instruments de planification

...53

c)

Les instruments volontaires

..54

Chapitre 2 : LA SNIM, MOTEUR DE L ECONOMIE MAURITANIENNE ET LES ENJEUX

ENVIRONNEMENTAUX 54

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