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Gestion décentralisée des forêts au Cameroun: cas de la forêt communale de Moloundou

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par Stéphane Hervé ABESSOLO
Université catholique d'Afrique centrale - Master 2009
  

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UNIVERSITE CATHOLIQUE D'AFRIQUE CENTRALE
INSTITUT CATHOLIQUE DE YAOUNDE

Focalté des sciences sociales et de gestion

THEME :

GESTION DECENTRALISEE DES FORETS
AU CAMEROUN : CaSDELeiFORET
CO. MUAWLEDE MOLOGATDOU

MEMOIRE PRESENTE ET SOUTENU PUBLIQUEMENT EN VUE DE
L'OBTENTION DU MASTER EN MANAGEMENT ET DEVELOPPEMENT
DES PROJETS EN AFRIQUE

Par :
Stéphane Hervé ABESSOLO

Titulaire d'une maîtrise en sciences économiques
Sous la direction du :
Pr. Marie-Thérèse MENGUE
Sociologue

2

SOMMAIRE

REMERCIEMENTS IV

LISTE DES TABLEAUX V

LISTE DES GRAPHIQUES VI

LISTE DES ABREVIATIONS VII

RESUME IX

ABSTRACT X

INTRODUCTION GENERALE 11

I. CONTEXTE D'ETUDE 13

II. DELIMITATION DU SUJET 16

III. INTERETS DE L'ETUDE 17

IV. DEFINITION DES CONCEPTS 18

V. REVUE DE LITTERATURE 20

VI. PROBLEMATIQUE 27

VII. HYPOTHESES 28

VIII. PROCESSUS METHODOLOGIQUE 28

CHAPITRE I : PRESENTATION DE LA COMMUNE DE MOLOUNDOU 32

I. Présentation géographique et état des lieux du développement dans la commune 32

II. Présentation de l'institution communale 44

CHAPITRE II : LA MISE EN OEUVRE DE L'EXPLOITATION DE LA FORET COMMUNALE DE MOLOUNDOU 49

3

II. Modalités d'exploitation des ressources ligneuses 54

CHAPITRE III : LA PORTEE SOCIALE DE LA GESTION DE LA FORET COMMUNALE DE MOLOUNDOU 68

I. Organisation et fonctionnement de l'exploitation de la forêt communale 68

II. Gestion des revenus de l'exploitation de la forêt communale et impact sur les populations 81

CHAPITRE IV : L'IMPLICATION DES POPULATIONS LOCALES DANS LA GESTION DE LA FORET COMMUNALE 88

I. Implication des populations villageoises riveraines dans la procédure de mise en oeuvre de la forêt

communale 88

II. Gestion de l'exploitation de la forêt communale et participation des populations villageoises riveraines 92

CONCLUSION 100

BIBLIOGRAPHIE 102

ANNEXES 109

TABLE DES MATIERES 117

4

A ma grand-mère :

Ruth ZEH,

REMERCIEMENTS

Ce mémoire constitue pour nous l'occasion de remercier toutes les personnes ayant contribué d'une manière ou d'une autre à sa réalisation. Nous remercions ainsi :

v' Le Professeur Marie-Thérèse MENGUE, pour la direction de ce mémoire ; v' Ma mère, Chantal MFOU'OU ZEH ;

1' Mon père, Jacques Allience SEMENGUE et son épouse Louise SEMENGUE ; v' Les enseignants et le personnel de la bibliothèque de l'université catholique d'Afrique centrale ;

v' Mme Isabelle NLEND ;

v' Mme Jeanne-Thérèse NGO MATIMBHE ;

1' Ma famille, en particulier Angeline NDZANA, ALICE SOUA, Jean-Michel MVOMO, Yves TENGA, Carine BINDJEME et Gisèle NDZENGUE ;

1' Mr Baudelaire KEMAJOU, Directeur du CTFC ;

v' Mes camarades de la promotion 2007-2009 et mes amis en particulier : Loïc BIANGO, Pierre Yves NDZOMO, Charles EDOA, Orane NDALLE, Patrick MENDOUA, Patrick BENG, Arnaud ZOGO, Georges FOUDA, Roberte ABOYA, Annick ENDALLE et Martine MBANG.

v' toutes les personnes que je ne peux pas remercier nommément ici.

Puissiez-vous trouver ici l'expression de ma gratitude.

LISTE DES TABLEAUX

6

Tableau n°1 : Répartition de l'échantillon selon la qualité 30

Tableau N°2 : Répartition des effectifs d'élèves dans la commune de Moloundou à la rentrée 2008/2009 41
Tableau N°3 : Situation des formations sanitaires de l'arrondissement de Moloundou.

42
Tableau N°4: Données chiffrées relatives au dépistage du VIH/SIDA en 2007 et 2008 à

l'hôpital de District de Moloundou 43

Tableau N°5 : Organisation des services de la mairie 46

Tableau N° 6 : Conduite des activités des populations à l'intérieur de la forêt

communale 59

Tableau N° 7 : Essences exploitées dans la forêt communale et les volumes prélevés 78

Tableau N°8 : Espèces utilisées pour l'alimentation et la pharmacopée 80

Tableau N°9 : volume total de grumes prélevées par année et somme rapportée à la 82

Vente 82

Tableau N° 10 : Estimation des traites payées et de la dette de la commune 83

LISTE DES GRAPHIQUES

Graphique N°1 : Analyse comparative des autres sources de recettes avec les revenus

forestiers 47

Graphique N°2 : Plan parcellaire de la forêt communale de Moloundou 56

Graphique N°3 : Distribution du nombre de tiges totales par essence principale 57

Graphique N°4 : Représentativité des essences principales exploitables inventoriées toutes strates forestières confondues 58

8

LISTE DES ABREVIATIONS

AAC : Assiette annuelle de coupe

ALPICAM : Alpi Pietro et Fils Cameroun

CED : Centre pour l'environnement et le développement

CEFAM : Centre de formation pour l'administration municipale

CEP : Certificat d'études primaires

COVAREF : Comité de valorisation des ressources fauniques

CPF : Comité paysan forêt

CTFC : Centre technique de la forêt communale DME/ADM : Diamètre Minimum des Essences Aménagées

EIE : Etude d'impact Environnemental FC : Forêt communale

GIC : Groupe d'initiative commune GPS : Global Position system

MINDAF : Ministère des domaines et des Affaires foncières

MINATD : Ministère de l'administration territoriale et de la décentralisation

MINEF : Ministère des eaux et forêts MINEFI : Ministère des Finances

MINEPN : Ministère de l'Environnement et de la Protection de la Nature

MINFOF: Ministère des forêts et la Faune MINMINES : Ministère des Mines MINTOUR : Ministère du tourisme

ONG : Organisation non gouvernementale

PDC : Plan de développement communal

PFNL : Produits forestiers non ligneux

PGE : Plan de gestion environnemental

RDPC : Rassemblement démocratique du peuple camerounais RFA : Redevance forestière annuelle

SAR/SM: Section artisanale rurale/Section ménagère

SDIAF : Sous-direction des inventaires forestiers

SIDA: Syndrome de l'immuno-déficience acquise

UFA : Unité Forestière d'aménagement

VIH : Virus de l'immuno-déficience humaine

ZIC : Zones d'intérêts cynégétiques

ZIGGC : Zones d'intérêts cynégétiques à gestion communautaire

RESUME

10

La dynamique de la décentralisation dans le domaine du développement durable en général, et de la gestion des forêts en particulier, revêt une importance qui a été longtemps occultée. Face aux désastres résultant de la déforestation à grande échelle et du processus de destruction des ressources naturelles, il se dégage clairement la nécessité de changer le cours des événements et de rendre la gestion des forêts aux communautés locales. En effet, pendant la longue période d'étatisation de la gestion forestière, la définition des objectifs lors des processus de décisions s'est généralement faite sans la participation des populations riveraines. Dans l'optique de faire respecter leurs droits fondamentaux respectifs, les revendications des populations riveraines portant sur une gestion participative des massifs forestiers, représentent à cet égard le premier acte du processus qui induit la promulgation de la nouvelle loi portant régime des forêts, de la faune et de la pêche.

La volonté d'intégrer les populations se matérialise, d'une part à travers la possibilité offerte aux communautés de gérer une partie du domaine forestier non permanent, et d'autre part, l'opportunité offerte aux communes d'acquérir et de gérer une partie du domaine forestier permanent (forêts communales). Plus d'une décennie après la création des forêts communales au Cameroun, le bilan est malheureusement mitigé. En dépit des progrès remarquables observés, elle peine encore à être pleinement mise en oeuvre au regard de l'influence de certaines variables sociales et économiques qui interagissent et conduisent quelques fois à des situations d'iniquité. La gestion décentralisée, telle que pratiquée actuellement, est loin de la démocratie participative où les citoyens sont de véritables acteurs et participent effectivement à la prise de décision.

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"Les esprits médiocres condamnent d'ordinaire tout ce qui passe leur portée"   François de la Rochefoucauld