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Le developpement local face a la politique de decentralisation

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par Yelba Patrice ILBOUDO
Ecole doctorale en dynamique des espaces et sociétés / Université de Ouagadougou - Master II R 2009
  

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UNIVERSITE DE OUAGADOUGOU BURKINA FASO

 
 

Unité- Progrès-Justice

Unité de Formation et de Recherche en Sciences Humaines

(UFR/SH)

Département de Géographie

Formation Doctorale

« Dynamique des Espaces et Sociétés »

LE DEVELOPPEMENT LOCAL FACE A

LA POLITIQUE DE DECENTRALISATION

Option : Aménagement du territoire Présenté par : ILBOUDO Yèlba Patrice

Sous la codirection de :

Dr PALE O. K. Frédéric Pr. OUEDRAOGO Dieudonné

Chargé de recherche Maître de recherche

Table des matières

Table des matières

II

DEDICACE

IV

Remerciements

V

Sigles et abréviations

VI

Résumé

VIII

Introduction

- 1 -

PREMIERE PARTIE: CADRE THEORIQUE ET METHODOLOGIQUE

.-4-

Chapitre I- la problématique et les hypothèses de recherche

- 5 -

I.1- le contexte général

- 5 -

I.2- Du développement rural intégré au développement local

- 7 -

I.2.1- L'émergence de la démarche gestion des terroirs

- 7 -

I.2.2- Les résultats de la démarche gestion des terroirs

- 9 -

I.2.3- Les limites de la démarche gestion des terroirs

- 9 -

I.2.4- Vers le développement local

- 10 -

I.3- L'historique de la décentralisation

- 12 -

I.3.1- Une décentralisation imposée par les bailleurs de fonds

- 13 -

I.3.2- D'une planification centralisée à une planification locale

- 14 -

I.3.3-Cadre politico-juridique de la décentralisation au Burkina Faso

- 14 -

I.4- Quelques implications de la décentralisation sur les actions de développement local - 17

- - - - - - - - - -

-

 
 

I.5- Les objectifs et les hypothèses de recherche

- 23

Chapitre II : La méthodologie de la revue de la littérature

- 25

II.1- Le cadre conceptuel

- 25

II.1.1- Le choix et la définition des concepts

- 25

II.1.1.1- La décentralisation

- 25

II.1.1.2-Le développement local

- 27

II.1.2- Les relations supposées entre les concepts définis

- 28

II.2- La recherche documentaire

- 30

II.2.1- La collecte des données

- 31

II.2.2- Le traitement et l'analyse des données

- 32

perception de la population locale

- 35

III.1- Les stratégies de la décentralisation et du développement local

- 35

III.1.1- Les stratégies de la décentralisation

- 35

III.1.1.1- L'appropriation sociale et politique de la décentralisation

- 35

III.1.1.2- Le transfert des compétences et des ressources

- 36

III.1.1.3- Le renforcement des capacités locales

- 36

DEUXIEME PARTIE : PRESENTATION ET DISCUSSION DES RESULTATS DE LA REVUE DE LA LITTERATURE .- 34 -
Chapitre III : Les enjeux et les stratégies de la décentralisation et du développement local et

-

-

-

-

-

-

III.1.1.4- L'appui à l'élaboration et à la mise en oeuvre des plans de développement

- - - - - -

locaux

 

- 37

III.1.1.5- Le pilotage et la coordination

- 37

III.1.1.6- La participation locale

- 38

III.1.2- Les Stratégies du développement local

- 38

III.1.2.1- Le projet à entrer technique

- 39

III.1.2.2-L'approche par l'accompagnement institutionnel

- 40

III.3- Perceptions de la population des enjeux et des stratégies de la décentralisation et du

développement local - 49 -
CHAP IV : Les compétences et les responsabiités des acteurs et l'Etat et la participation de

III.1.2.3-L'approche par le soutien aux initiatives locales

 

- 40

III.2-Les enjeux de la décentralisation et du développement local

- 41

III.2.1-Les enjeux de la décentralisation

- 41

III.2.1.1- Les enjeux politiques

- 42

III.2.1.2- Enjeux économiques

- 45

III.2.1.3- Enjeux socioculturels

- 47

III.2.2-Les enjeux du développement local

- 48

la population au développement local

- 53 -

IV.1- les compétences et les responsabilités des acteurs locaux et L'Etat

- 53 -

IV.1.1- les compétences et les responsabilités des acteurs locaux et L'Etat telles que généralement définies

- 53 -

IV.1.1.1- les compétences et les responsabilités de l'Etat

- 53 -

IV.1.1.2- Les compétences et les responsabilités du conseil régional

- 56 -

IV.1.1.3- Les compétences et les responsabilités des conseils provinciaux

- 56 -

IV.1.1.4- les compétences et les responsabilités des élus

- 56 -

IV.1.1.5- les compétences et les responsabilités de la société civile

- 59 -

IV.1.1.6- Les attributs de la CVGT

- 60 -

IV.1.1.7- Les compétences et les responsabilités de la population

- 60 -

IV.1.2- Appréciations des compétences et responsabilités des acteurs locaux et de l'Etat - 61 -

IV.2- La participation des populations aux projets et programmes de développement

- 63 -

IV.2.1-Le caractère dynamique de la participation

- 63 -

IV.2.2- Les modèles de participation

- 64 -

IV.2.3- « L'offre » de participation de l'autorité locale

- 65 -

IV.2.3.1- L'ouverture institutionnelle

- 65 -

IV.2.3.2- Le désir de collaborer

- 66 -

IV.2.3.3- L'appui conseil à l'organisation des communautés

- 67 -

IV.2.4- « La demande » de participation de la population locale

- 67 -

IV.2.4.1- La prise de conscience

- 67 -

IV.2.4.2- Le degré d'organisation

- 68 -

IV.2.4.3- Le leadership communautaire

- 68 -

IV.2.4.4- Le désir de collaborer avec les autorités locales

- 69 -

Conclusion générale

- 70 -

Références bibliographiques

IX

DEDICACE

A_ tous ceux que nous portons dans notre cceur, particuCierement d notrepere et d notre mere

Nos hommages d toutes Ces coCCectivités CocaCes qui

aujourd'hui n'ont pas encore trouvé Ce chemin du
déveCoppement ; qu'eCCes trouvent en ce document, Ca

force et Ce courage de persévérer dans Ca quete du
hien etre dans un contexte de décentraCisation actueC

Remerciements

L'accomplissement d'une oeuvre humaine se présente dans une certaine mesure comme étant le fruit de la contribution de plusieurs acteurs. Nécessité impérieuse s'impose à nous de remercier tous ceux qui, d'une manière ou d'une autre, ont apporté leur pierre à la réalisation de cette étude.

Nos remerciements vont à l'endroit du corps enseignant du département de Géographie, notamment ceux de la formation doctorale «dynamique des espaces et sociétés» pour l'encadrement dont nous avons bénéficié durant notre formation. Nous exprimons en particulier notre profonde gratitude aux Pr. Dieudonné Ouédraogo et Palé k Fréderic respectivement notre directeur de mémoire et notre co-directeur, qui malgré leurs multiples charges, ont accepté de diriger ce mémoire. Nous leur somme reconnaissant pour leurs conseils, la bienveillance, la patience et la compréhension qu'ils nous ont manifestés, et sans lesquels ce travail n'aurait aboutis.

Nous adressons nos remerciements au PNGT II phase 2 pour nous avoir accueillis en la qualité de stagiaire dans le cadre de la préparation du mémoire. Ces remerciements s'adressent au personnel du SAT, et particulièrement à notre directeur de stage M. Mouhamed Drabo, chef du SAT et à tout le personnel du projet pour leur appui moral, matériel et scientifique.

Ces remerciements vont aussi à l'endroit de toute ma famille et mes amis pour leur patience et leurs conseils qui m'ont donné l'envie d'aller de l'avant.

Que le Tout Puissant leur rende au centuple !

Sigles et abréviations

AT : Aménagement du territoire

BF : Burkina Faso

BUC : Bibliothèque Universitaire Centrale CDR : Comité de Défense de la Révolution CESMOD : Cadre Stratégique de mise en OEuvre de la Décentralisation

CGCT : Code Général des Collectivités Territoriales

CIRD : Centre International de Recherche pour le Développement

CND : Conseil National de la Décentralisation

CSLP : Cadre Stratégique de Lutte contre la Pauvreté CT : Collectivités Territoriales

CVD : Conseil Villageois de Développement

CVGT : Commissions Villageoises de Gestion des Terroirs

DGAT/DLR : Direction Générale de l'Aménagement du Territoire du Développement Local et Régional

GRN: Gestion des Ressources Naturelles

INED: Institut National d'Etude Démographique

INSD: Institut National de Statistique et de Démographie

IRAM : Institut de Recherches et d'Applications des Méthodes de développement

IRD : Institut de Recherche pour le Développement ISSP : Institut Supérieur des Sciences de la Population

JSTOR: Trusted archives for scholarship

LPDRD : Lettre de Politique de Développement Rural Décentralisé

MARA : Ministère de l'Agriculture et des Ressources Animales

MATD: Ministère de l'Administration Territoriale et de la Décentralisation

MED : Ministère de l'Economie et du Développement

MEF : Ministère de l'Economie et des Finances ONG : Organisation Non Gouvernementale

PAVD : Projet d'Appui des Volontaires des Nations Unies à la Décentralisation

PDM : Partenariat pour le Développement des Municipalités

PNGT : Programme National de Gestion des Terroirs

PNUD : Programme des Nations Unies pour le Développement RAF : Réorganisation Agraire et Foncière

TOD : Textes d'Orientation de la Décentralisation

Résumé

La décentralisation est à l'ordre du jour dans les pays d'Afrique, des caraïbes et pacifique (ACP). Pour la plupart des Etats et des agences de coopération, l'instauration d'un système de représentation proche des populations est sensée favoriser à la fois le développement local et la démocratisation. L'expérience de développement local par la décentralisation est complexe pour les élus locaux tout comme pour la population locale ; dans le sens où il s'agit de développer la commune en répondant aux énormes besoins sociaux des citoyens dans une stratégie de concertation et de dialogue.

La présente étude souhaite apporter une contribution à la compréhension des concepts de décentralisation et de développement local, basée sur une méthode de recherche axée sur la revue de la littérature. Elle a eu lieu dans les différentes bibliothèques de Ouagadougou entre juin 2009 et septembre 2010. Elle s'est focalisée d'abord sur les questions des rôles et des responsabilités des acteurs locaux et de l'Etat dans le processus de décentralisation, ensuite sur les connaissances des populations concernant les enjeux et les stratégies de la décentralisation et du développement local et enfin sur la participation de cette population aux différents programmes et projets de développement local.

Dans un premier temps, l'étude montre que les pouvoirs et les responsabilités dévolus aux autorités locales sur le terrain s'avèrent faibles ce qui limite leur champ d'action.

Ensuite, l'étude fait ressortir que les communautés locales méconnaissent les politiques de décentralisation et de développement local ; car ignorant les enjeux et les stratégies de celles-ci.

Enfin, cette étude tout en reconnaissant le désir des populations locales à développer leur milieu, montre par contre que celles-ci participent peu à l'élaboration et à l'exécution des programmes et projets de développement local ; car se méfiant de leurs dirigeants.

L'étude se conclut par une ouverture vers une thèse prochaine qui pourrait s'intéresser à la participation des acteurs locaux au développement local dans le contexte actuel de la décentralisation.

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Rassembler les contraires c est creer l harmonie