Un regard sur les fonds d'équité

Table des matières

Table des matières 1

INTRODUCTION 2

1) Définition et principes des fonds d'équité 2

2) Avantages des fonds d'équité 3

2.1.) Le ciblage des pauvres 3

2.2.) Le principe du tiers payeur 3

3) Les facteurs de différentiation des fonds d'équité 4

3.1.) Le financement 4

3.2.) La question du ciblage des pauvres 4

3.3) L'environnement 5

4) Comment intégrer ces facteurs à la mise en oeuvre des fonds d'équité ? 6

CONCLUSION 7

INTRODUCTION

L'accès aux soins de santé des plus pauvres a été pendant longtemps la préoccupation, aussi bien des gouvernements que des institutions internationales. Aujourd'hui encore, cette préoccupation continue de déferler la chronique en particulier dans les pays en développement. Des exemptions pures et simples à la mise à contribution des usagers, se sont développées d'autres politiques susceptibles d'améliorer la santé des pauvres. Il s'agit entre autres de la promotion de la micro assurance santé, des mutuelles de santé qui abondent de plus en plus dans les pays en développement. Il existe cependant d'autres programmes destinés aux pauvres dans les pays en développement, comme les « fonds d'équité » particuliers au Cambodge et que l'on rencontre sous d'autres formes dans certains pays d'Afrique au Sud du Sahara. On a ainsi les « fonds de solidarité » ou d' « assistance maladie » au Mali et les « fonds d'indigence » en Mauritanie.

Le succès rencontré dans la mise en oeuvre du programme des « fonds d'équité » au Cambodge peut conduire à sa reproductibilité dans d'autres pays en vue d'améliorer l'accès aux soins de santé des pauvres. Dans la mesure où les contextes diffèrent d'un pays à un autre, il est important de pouvoir différencier la mise en oeuvre de ce programme selon les pays.

La problématique mise en exergue ci-dessus amène à répondre à un certain nombre de question.

Quels sont les facteurs autour desquels cette différentiation peut porter ? Comment ces facteurs peuvent influencer les résultats espérés de la mise en oeuvre des fonds d'équité ? Comment intégrer au mieux ces facteurs dans la mise en place des fonds d'équité ?

Le plan suivant sera adopté pour conduire ce travail. D'abord, seront présentés la définition et les principes des « fonds d'équité », puis les avantages du fonds d'équité qui justifient leur reproductibilité dans d'autres pays, en vue d'améliorer l'accès aux soins de santé des pauvres. Les facteurs de différentiation de la mise en oeuvre des fonds d'équité seront ensuite abordés avec leurs impacts sur les résultats espérés des fonds d'équité. Notre dernière préoccupation serait de voir dans quelle mesure, ces facteurs pourraient être mieux intégrés à la mise en oeuvre des « fonds d'équité ».

1) Définition et principes des fonds d'équité

Les fonds d'équité représentent des compensations financières versées aux prestataires de soins pour les soins procurés aux personnes très pauvres en difficulté de paiement. Il existerait donc un tiers payeur qui garantisse une juste compensation aux prestataires de soins dévolus à offrir des soins aux plus pauvres.

Il s'agit d'une option de financement qui permet la coexistence de la gratuité des soins pour les plus pauvres et de la participation des usagers pour les autres ; cette dernière devant constituer une partie du financement des fonds d'équité.

Selon M. Noirhomme et J-M. Thomé (...), en se substituant à la situation exclusive de paiement des usagers qui limite l'accès aux soins de santé des pauvres, le principe du tiers payeur se veut être une opportunité pour :

Ø Identifier les patients nécessitant une assistance financière, en vue d'éviter les erreurs d'inclusion et d'exclusion,

Ø Payer aux prestataires, les soins consommés par les plus pauvres.

Ces principes qui sous tendent les fonds d'équité devraient conduire à terme à améliorer l'accès aux soins de santé des plus pauvres, et à les protéger contre la pauvreté dans la mesure où ils leur évitent des dépenses catastrophiques.

Outre les leçons relevées de l'expérience de la mise en oeuvre des fonds d'équité au Cambodge, il existe des avantages non moins discutables liés au concept même de fonds d'équité. Ces avantages sont discutables non pas dans leur nature même, mais dans leur mise en oeuvre. Au nombre des avantages, on peut retenir l'épineux problème du ciblage des plus pauvres, le principe du tiers payeur, dont je me propose de vanter les mérites. Le but est d'attirer l'attention des décideurs politiques sur l'opportunité que peuvent offrir les fonds d'équité et de ces autres variantes que l'on peut rencontrer dans certains pays africains.

En quoi la réussite du volet ciblage des pauvres et le principe du tiers payeur constituent un avantage des fonds d'équité ?