procédures des nouveaux systemes de paiement

Promotion 2005/2008

République Algérienne Démocratique et Populaire

Ministère de la Formation Professionnelle

Institut National Spécialisé de la Formation Professionnelle (I.N.S.F.P Béiaia) section conventionnée C .F.P.A féminin D'Akbou

Encadré par :

M^r SEBBANE L.

Réalisé par :

M^r CHEFFAR Ahcene

M^elle MOUDACHE Kahina

v Pour toi ma mère, la source d'affection et elle qui ma appris a confronté les difficulté de la vie et ma appris a être patiente

v Pour toi mon père le symbole du sacrifice

v Pour ma grande mère que dieu la prenne dans son vaste paradis

v Pour mes frères et soeurs : Amar, Naima, Mouloud, Nadia, Massinissa.

v Pour ma petite soeur adoré faroudja

v Pour mon binôme et sa famille qui ont supporté avec moi les difficultés

v Pour mon promoteur M SEBBANE qui ma guidé tous au long du stage

v A toutes mes amies : Salima, Hayet, Taous, Hamida, Mariem, Samia, khadidja, Aîni qui ont partagé avec moi des moment de joie et de soucie

v Pour tous mes amies de classe T.S Banque années 2005-2008

A tout personne qui ma aidé de pré ou de loi

Pour tous je dédie se modeste travail

KAHINA

Liste des abréviations

Introduction Générale 01

Partie théorique

Chapitre I : Les moyens de paiement classiques

- Définition

- Les différents moyens de paiement (chèque, effet, virement)

Chapitre II : La compensation

- Définition

- La compensation des paiements en monnaie nationale

- La compensation des paiements en devises

Chapitre III : Les nouveaux systèmes de paiement

- Les normalisations

- La télé compensation

- Le champ d'application de la télé compensation

Partie pratique

Chapitre: Organisation et fonctionnement de la banque d'Algérie

- Historique et présentation de l'organisme d'accueil

- Organisation de la banque d'Algérie

- Organigramme de l'agence de Bejaia

Chapitre III : Les nouveaux systèmes de paiement

- Les normalisations

- La télé compensation

- Le champ d'application de la télé compensation

Chapitre : La télé c

ompensation du chèque

- Grands principes 

- Aller compensation

- Enregistrement des remises

- Retour compensation

- Traitement phase retour

- Rejets bancaires sur remise aller

Chapitre  : Télé compensation des virements

- Principes généraux

- Procédure traitement des opérations de la télé compensation virements/effets

- Traitement des virements du trésor

- Traitement des virements banque d'Algérie

- Traitement des effets du trésor

- L'application des virements..................................

Chapitre : La carte bancaire

- Principes généraux

- Délais d'échange des flux transactionnels

- Les rejets

Conclusion

Bibliographie

Annexes

Les listes des Abréviations

ARTS : Algerie Real-Time-Settlement.

ATCI : Algerie-Telecompensation- Interbancaire

BA  : Banque d'Algérie.

BADR : Banque de l'Agriculture et du Développement.

BDL  : Banque de Développement Local.

BEA  : Banque Extérieur d'Algérie.

BNA  : Banque Nationale d'Algérie.

BNP : Banque Nationale de Paris.

CCP : Centre des Cheques Postaux.

CNEP  : Caisse Nationale d'Épargne et de Prévoyance.

CNMA  : Caisse Nationale de la Mutualité.

CPA : Crédit Populaire d'Algérie.

CRA  : Compte Rendu Aller.

CRL : Compte Rendu des Lots

DA : Dinard Algérien

DAB : Distributeur Automatique de Billet

GAB  : Guichet Automatique de Billet

LCR  : Lettre de Change Relevé

NAB : Natexis El Amana Banque

RIB  : Relevé D'Identification Bancaire

RTGS : Real Time-Gross-Setilements

STIM : Société D'automatisation des Transaction Interbancaire et Monétique

STI  : Système de Télé compensation Interbancaire

TP  : Trésor Public

CRO : Compte Rendu Retour

RIO : Relevé d'Identité d'Opération

Introduction Générale

Reformes économiques entreprises en Algérie depuis la fin des années 80 ont donnés lieu à de profondes transformation sur le plan économique et à une nouvelle configuration du secteur bancaire et financier, tout en traçant des perspectives d'évolution nouvelles dans ces deux domaines particuliers.

Ce pendant le système de paiement est resté en marge de ces transformations.

Si les petits paiements peuvent être effectuer en espèces sans inconvénient majeurs, les gros paiements font appel à l'intermédiation bancaire et aux instruments autres que les billets de banque.

Le développement des institution et les progrès en matière d'intermédiation bancaire ont entraîné l'évolution et la diversité des instruments de paiement.

Les nouvelles technologies de transaction de données et les progrès en informatique sont à la base de l'amélioration de leurs procédures de recouvrement, l'Algérie se propose de moderniser son système de paiement interne aussi bien en terme d'instruments de paiements qu'en termes de procédures de recouvrement des paiements transfrontières dans son aspect gestion de risque. La conception de ce programme de modernisation reposera sur un examen détaillé du système de paiements transfrontières dans son aspect gestion de risque.^1(*)1

Actuellement, le projet d'installation du système de paiement en Algérie a pris du retard, par ailleurs, il existe dans le cadre de la modernisation bancaire une fédération de moyens et de compétences pour mener à bien le projet.

La Banque d'Algérie est également entrain d'investir par le biais du système des grands paiements (RTGS) et elle vient de s'impliquer dans le système de paiement de masse. Il y a actuellement des étapes franchies banques qui ont réduit considérablement les délais de paiement, mais nous sommes conscients qu'en matière de paiement, si le dispositif n'est pas performant dans sa globalité, on ne pourrait pas parler d'un système de paiement fiable.^2(*)

Le développement des institutions et les progrès en matière d'intermédiation bancaire a entraîné l'évolution et la diversité des instruments de paiement, indique la Banque d'Algérie dans un rapport. Elle précise que les nouvelles technologies de transmission de données et les progrès en informatique sont à la base de l'amélioration extraordinaire des procédures de paiement et de recouvrement dans le pays développés et les pays émergent.

La qualité du système de paiements est considérée comme un bon indicateur du fonctionnement d'une économie. Le rapport explique que le système de paiement d'un pays donné comprend les instructions intermédiaires financières, les instruments de paiements, les procédures de paiement et de recouvrement. Ces trois éléments doivent aussi intégrer le système d'information et de communication entre les institutions, intermédiaires financiers.

La banque d'Algérie a aussi engagé avec le concours de la Banque Mondiale, un projet de développement de l'infrastructure du système financier algérien. Dans le cadre de le mise en place de ce projet, la Banque d'Algérie a bénéficié d'un prêt de 16.5 millions de dollars et de l'assistance de la Banque Mondiale. Les principaux objectifs du projet visent à mettre en place une infrastructure permettant une plus grande efficacité dans le traitement des opérations interbancaires et du marché financier et principalement développer le système de paiement de gros montants. Il vise aussi à développer les normes standards du futur système de compensation des transactions de petits montants, préalable indispensable à leur développement et moderniser le système d'information de la Banque d'Algérie en tant que complément nécessaire et appui aux systèmes de paiement et au traitement des opérations de politique monétaire et de couverture de change.

Il y a lieu aussi de l'infrastructure de télécommunications entre la Banque d'Algérie et le siège social des banques, des établissements financiers, du centre des chèques postaux, du trésor Publique et du Dépositaire central.

Le réseau de télécommunications contribuera ainsi à faciliter le fonctionnement des échanges et à traiter de bout en bout les opérations de paiement et les échanges de données inter et intra bancaires. Ce projet a pour finalité un système de paiements interbancaire moderne, aussi bien au niveau des paiements de gros montants en temps réel que des paiements de masse, qui assureront des transferts de fonds efficaces, surs et rapides.^3(*)

De ce fais, notre objectif dans ce travail est d'exposer les différents moyens de paiement en Algérie et la reforme de son système, pour un payée qui a opter pour la bancarisation et la normalisation, notamment la télé compensation au lieu de la compensation classique des instruments pour lutter contre le blanchiment et la corruption.

Nous avons opté pour une approche descriptive dans la quelle nous commencerons d'abor par un chapitre préliminaire qui sera consacré entièrement à l'étude de l'Organisation et fonctionnement de la banque d'Algérie.

Dans le second chapitre, nous procéderons à l'étude des moyens de paiements classiques.

Au troisième chapitre, nous procéderons à l'étude et définition de la compensation classiques et son cadre législatif ainsi que les différents participants à la chambre de compensation de la wilaya de Bejaia.

Au quatrième chapitre définis la normalisation et la télé compensation et indique les différents instruments de paiement qui sont traités par ce nouveau système.

Le cinquième chapitre vas avoir comme contenus la définition des chèques normalisés ainsi que les chèques traités par télé compensation ainsi que leurs description physique et les normes respectées, la distinction d'un chèque normalisé d'un autre.

Le sixième chapitre sera consacré au virement électronique.

En fin pour finir le septième chapitre, nous allons aborder `apparition des banque électroniques en Algérie ainsi que le GAB, DAB et leurs influes dans l'apparition du nouveau moyen de paiements en Algérie.

Partie théorique

* ¹ Banque d'Algérie, le système de paiement en Algérie (état des lieux) décembre 2001

* ² Le journal interne de la banque d'Algérie n81 janvier (Media Banque)

* ³ Kheloufi Zahia, normalisation et télé compensation des chèques, effets et virements rapport de stage