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Rapport de stage

( Télécharger le fichier original )
par Laurent Tinda
Institut Supérieur de Commerce/ Gombe - Graduat 2006
  

Disponible en mode multipage

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    AVANT - PROPOS

    Dans le programme de cours de l'Institut Supérieur de Commerce, la fin de cycle de graduat s'accompagne non seulement d'un travail de fin de cycle, mais aussi d'un stage professionnel.

    C'est dans cette optique et par faute de n'avoir pas été reçu dans l'une des quelques rares entreprises de la place que nous avons été admis au séminaire de stage bloqué sur place à l'Institut Supérieur de Commerce à cet effet.

    Nous devons notre gloire à Dieu le tout puissant ; la source de toute intelligence et sagesse et à Jésus Christ notre Seigneur et Sauveur. Que le très haut soit loué éternellement.

    Nos remerciements s'adressent très particulièrement à mes parent Mr Jean STROOPER, ATEKA et maman Suzanne INDEYAKIANAYO.

    Nous saisissons cette occasion pour remercier les organisateurs et administrateurs de ce séminaire qui en dépit de leurs multiples occupations, ont bien voulu nous encadrer pendant ce stage bloqué.

    Nos remerciements s'adressent donc à Mr. le Directeur Général E. KANGA MATONDO, maman BIBIANE SAMAFUNDU, pour l'organisation, concernant l'animation MBONI, pour leurs dévouements et sacrifices consentis.

    Nos remerciements s'adressent aussi aux autorités de l'Institut Supérieur de Commerce qui ont accepté de nous offrir un cadre approprié ainsi que son personnel enfin que le séminaire se déroule dans des bonnes conditions.

    Qu'ils trouvent dans ces lignes, l'expression de notre gratitude.

    Première partie :

    PRESENTATION DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE

    Section I : APPERCU HISTORIQUE

    Il est à noter que l'école de commerce de Kinshasa a été fondée en 1964 par la congrégation des missionnaires de Scheut

    L'agrégation provisoires fut accordée par l'arrêté du Ministre de l'Education nationale n° EDN/ESURS/2123 du 14 décembre 1964. L'agrégation définitive interviendra au terme de l'arrêté n° EDN/ES/RS/1249 du 8 juin 1966.

    Cependant en 1971, dans le cadre de la première reforme de l'enseignement supérieur et universitaire, l'Ecole eut intégrée à l'Université nationale du Zaïre. Elle change en même temps d'appellation pour devenir Institut Supérieur de Commerce. Son fonctionnement est désormais régi par l'ordonnance n° 71 - 075 du 6 août 1971. C'est à la même période que l'Institut Supérieur de Commerce déménage ; il quitte le site de Limete pour l'Ecole Nationale de Droit d'Administration (EDNA) en sigle.

    En 1981, une nouvelle reforme axée sur la suppression de l'UNAZA confère à chaque Etablissement. La personnalité juridique et l'autonomie de gestion administrative et financière, il s'agit de l'ordonnance n° 81-158 du 7 octobre 1981.

    Section II : MISSION ET OBJECTIFS POURSUIVIS PAR L'INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE

    L'Institut Supérieur de Commerce a pour mission :

    - Former les cadres spécialistes dans le domaines des techniques commerciales, comptables, informatique et secrétariat de direction ;

    - Organiser la recherche sur l'adaptation des techniques commerciales et comptables aux exigences du développement de notre pays.

    Section III : LES ORGANES DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE.

    L'ordonnance - loi n° 81-158 du 7 octobre 1981 portant création de l'Institut Supérieur de Commerce de Kinshasa, dans son chapitre définit l'organisation et le fonctionnement de l'Institut :

    1. le Conseil de l'Institut ;

    2. le Comite de gestion ;

    3. la Direction Générale

    4. le Conseil de gestion ;

    5. le Conseil de département.

    Section IV : LE CONSEIL DE L'INSTITUT

    Il est composé des membres ci-après :

    - le Directeur Général ;

    - le Secrétaire Général Académique ;

    - le Secrétaire Général Administratif ;

    - l'Administrateur du budget ;

    - les chefs de section ;

    - la bibliothécaire en Chef ;

    - un Représentant du corps Académique ;

    - un Représentant du corps Scientifique ;

    - un Représentant du personnel Administratif et Technique ;

    - un Représentant des étudiants.

    Cependant le conseil de l'ISC/ Kinshasa examine tous les problèmes importants qui ont trait à la vie de l'Institut. Il fixe la politique générale de l'ISC en conformité avec la voie tracée par les organes supérieurs. Le conseil d'Administration et le Ministère de l'Education Nationale.

    (Enseignement Supérieur et Universitaire)

    Section V : LE COMITE DE GESTION

    Le Comité de gestion comprend :

    - le Directeur Général ;

    - le Secrétaire Général Académique ;

    - le Secrétaire Général Administratif ;

    - l'Administrateur du Budget.

    Le Comité de gestion assure la gestion quotidienne de l'Institut, les décisions du ministère de l'Education Nationale, organe titulaire et conseil d'administration des l'Institut Supérieur, Techniques et du conseil de l'Institut.

    Section VI : LE DIRECTEUR GENERAL

    Le Directeur Général est en même temps Président du Conseil de l'Institut, et Président du Comité de Gestion. Il est nommé par le Président de la République, sur proposition du Ministère de l'Education Nationale. Il préside également le Conseil de l'Institut et le Conseil de Gestion, supervise et coordonne l'ensemble des activités, veille au respect du statut et règlement de l'Institut Supérieur de Commerce. Il représente officiellement l'Institut Supérieur de Commerce dans toutes les relations extérieures avec les autorités tant nationales qu'internationales et en cas d'urgence prend des mesures nécessaires qui relèvent de la compétence du Conseil de l'Institut Supérieur de Commerce ; à charge de l'en informer à sa toute prochaine réunion.

    En fin, il fait un rapport au conseil d'administration sur le fonctionnement de l'Etablissement.

    Section VII : LE CONSEIL DE SECTION

    Le Conseil de Section est constitué des enseignants et de deux représentants des Etudiant. Il se réunit une fois par mois. Gère et administre ka section, délibère surtout les question intéressant la vie de la formation des Etudiants.

    Son bureau comprend :

    1. Le Chef de Section ;

    2. les Chefs de Section Adjoints ;

    3. les Chefs de départements ;

    4. le Secrétaire Académique de la Section.

    Le bureau de la section a pour rôle d'assurer l'exécution des décisions du conseil de section.

    Section VIII : LE CONSEIL DE DEPARTEMENT

    Le Conseil de département est constitué du personnel académique, des Chefs des Travaux, de deux Assistants et deux représentants des Etudiants du Département. Il est dirigé par un Chef de Département nommé par le Directeur Général.

    L'ISC comprend actuellement trois départements :

    - le département de Comptabilité ;

    - le département de Marketing ;

    - le Département de l'Informatique.

    Section IX : DES AUTORITES ACADEMIQUES DE L'ISC

    1. Le Directeur Général ;

    2. Le Secrétaire Général Académique ;

    3. Le secrétaire Général Administratif ;

    4. L'Administrateur du Budget ;

    5. Le Secrétaire Académique ;

    6. Le Secrétaire Administratif ;

    7. Le Chef de Section ;

    8. Le Chef de Section Adjoint ;

    9. Le Secrétaire de Section ;

    10. Le Chef de Département ;

    11. le Secrétaire du Département.

    Section X : LE CADRE ACADEMIQUE ET SCIENTIFIQUE DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE.

    Est membre du cadre académique et scientifique, tout membre du personnel nommé à l'un des grades de la hiérarchie. Le personnel académique se compose d'un corps enseignant et d'un corps non enseignant.

    Le corps enseignant comprend :

    1. les Professeurs ordinaires ;

    2. les professeurs associés.

    3. les chefs des travaux.

    Le corps non enseignant comprend :

    1. le Conservateur en Chef, les Bibliothécaires en Chef, le Directeur de recherche ;

    2. les Conservateur en Chefs - Adjoints, les Bibliothécaires principaux, les chargés de recherche.

    Le personnel scientifique se compose d'un corps enseignant et d'un corps non enseignant.

    Le corps enseignant comprend :

    1. les Chefs des travaux ;

    2. les Chargés d'enseignement ;

    3. les Assistants ;

    4. les Assistants de pratique professionnelle ;

    5. les chargés de pratique professionnelle

    Le Corps non enseignant comprend :

    1. Les conservateurs de 1èrer classe et de 2ième classe ;

    2. les bibliothécaires de 1ère et 2ième classe et de 2ième classe ;

    3. les Assistants de Recherche.

    Section XI : LES ACTIVITES ORGANISEES (Cours)

    L'Institut Supérieur de Commerce a pour mission de fournir les cadres spécialiser dans les domaines techniques commerciales, marketing, informatique et secrétariat en rapport avec les exigences du développement du pays. Les études organisées à l'Institut Supérieur de Commerce conduisent à trois diplômes différents.

    - Les études en sciences informatiques qui sont sanctionnées par un diplôme de graduat en informatique de gestion et de licence.

    - Les études en sciences informatiques qui sont sanctionnées par un diplôme de graduat en science en sciences commerciales et financières option comptabilité et marketing ;

    - Par contre les études de secrétariat de direction ont sanctionnés par un diplôme de gradué en secrétariat de direction.

    Section XII : INFORMATIQUE

    En plus de la formation de base de gradué en sciences commerciales, la science informatique prépare les analystes programmeurs appelés à concevoir et à rendre opérationnel des programmes qui alimentent les machines de traitement informatique.

    Section XIII : COMMERCIALE ET FINANCIERE/ GRADUAT JOUR

    Tout comme le graduat jour, le graduat forme des techniciens supérieurs en matières commerciales dont la durée est de trois ans.

    Section XIV : COMMERCIALE ET FINANCIERE SOIR

    Elle forme des techniciens supérieurs en matières commerciales, ici, la durée est de quatre ans.

    Section XV : SECRETARIAT DE DIRETION,

    Elle est réservée au personnel des bureaux « féminins » destinés aux travaux d'organisation de bureau, de correspondance de dactylographie, etc. Depuis le début de l'année académique écoulée, on a aussi donné l'accès aux hommes, la durée de sa formation estudiantine est de trois ans.

    III.1. ORGANIGRAMME DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE

    CONSEIL DE L'INSTITUT

    COMITE DE GESTION

    CHEF DE CABINET

    CHEF DE COOPERATION

    CHARGE DES ACHATS

    SECRETARIAT ADMINISTRATIF

    CHARGE DES RELATIONS PUBLIQUES

    INFORMATIQUE

    BUREAU DE PLANIFICATION STATISTIQUE ET DEVELOPPEMENT

    SECRETAIRE GENERALE ACA.

    SECTION

    DIRECTEUR AFFAIRE ACAD.

    DIRECTEUR AFFAIRE C.

    DIRECTEUR ENSEIGNEMENT ET RECHERCHE

    CENTRE DE RECHERCHE

    BIBLIOTHEQUE

    SECRETAIRE GENERALE ADMINISTRATIF

    DIRCTEUR DU PERSONNEL

    DIVISION DES OEUVRES ESTUDIANTINE

    DIVISION DES AFFAIRES SOCIALES

    DIVISION ENTRETIEN ET MAINTENACE

    ADMINISTRATION ET BUDGET

    DIRECTION DES FINANCES ET BUDGET

    DIRECTEUR BUDGET ET CONTROLE

    DIRECTEUR DE L'AUTOFINANCEMENT

    DIRECTEUR PATRIMOINE ET INTENDANCE

    DIRECTION GENERALE

    Chapitre II : LE DEROULEMENT DU STAGE

    Expose N° 1

    CONCEPTION, PREPARATION, EVALUATION D'UN PROJET D'INVESTISSEMENT

    (SUR LE PLAN MACRO-ECONOMIQUE)

    Intervenant : Professeur Nestor KUZONDISA (UNIKIN)

    I. PREAMBULE

    Pour arriver à réussir dans une affaire, il faut investir dans un projet rentable.

    Notre pays est aujourd'hui un petit pays très endetté, à cause de ce que nous avions emprunté et investi dans de projets non rentables. Il y a des immeubles, des villes construites pendant la deuxième République, aujourd'hui abandonnés. Or nous avions emprunté ailleurs pour construire ces immeubles et ces villes. Actuellement, ces constructions ne garantissent presque rien.

    De 1960 - 1970, l'ONU avait compris que tous les pays récemment indépendants connaissaient beaucoup de problèmes relatifs à la non satisfaction de manger et de ses déplacer (transport) d'où, elle à initié des projets liés à des besoins solvables.

    I.1. Définition du projet

    Un projet est ensemble complet d'activités et d'opérations combinant les ressources limitées et dont on entend des résultats monétaires et non monétaires.

    Pour atteindre ces résultats, il faut combiner des facteurs de production.

    I.2. Un projet de production

    C'est une opération qui suppose la mise en oeuvre d'une vision, d'une idée par l'entremise d'un investissement de maintient ou d'accroissement de capacité de production ou de viabilisation.

    - Capacité de production des biens et services (production marchande) à ceux qui ont le pouvoir d'achat.

    - Viabilisation, formation brute de capital fixe (infrastructure, électricité, l'eau industrielle).

    I.3. La création d'un microcosme

    Elle oriente vers un objet qui doit être couplé, le plus souvent à un programme comprenant l'agencement de projet poursuivant des objectifs emboîtés et comptables c'est à dire quand les gens s'entendent bien.

    II. EVALUATION D'UN PROJET

    Destiné à impulser un cercle vicieux d'enrichissement.

    II.1. Evaluation

    Elle concerne toutes les catégories de projets :

    - Marchands : coût de production < prix de revient unitaire < prix de vente.

    - Non marchands ; le (PVQ < CMQ) PVQ - CMQ < 0

    L'évaluation d'un projet concerne le déclenchement de la procédure (ex-anté, en cours, ex-post) d'analyse en trois, constants) :

    1. à définir et mesurer les avantages imputables au projet entant que contribution, à l'objectif défini et bien déterminé (encaissement) ;

    2. à définir une procédure de calcul pour articuler les avantages et le coût de même projet. (CM = CVM + CFM)

    3. à définir et à mesurer le coût associé au projet (décaissement)

    Pour parler de l'évaluation d'un projet, il y a deux approches :

    1. Economique, qui concerne le point de vue de la toute la collectivité en tant que l'ensemble des secteurs institutionnels d'un pays, d'une province ou d'un état fédéré. Elle est complexe, d'où la nécessité de l'aborder sous deux angles :

    - par la méthode de prix référence (prix du marché x coefficient correcteur)

    - par la méthode des effets ; naissance et propagation.

    2. financière qui concerne le point de vue de ceux qui vont apporter des ressources financières qui sont :

    - les associés : SPRL (part sociale), SARL (actions)

    - les institutions financières éligibles.

    III. LA CONCEPTION, LA PREPARATION ET LE PILOTAGE D'UN PROJET

    Les éléments d'un pilotage :

    1. Réunir un projet n'est pas le fruit su hasard ;

    C'est plutôt le fruit d'un processus qui commence par une idée ou une vision pour déboucher à la concrétisation ou la matérialisation de cette idée ou vision en créant une organisation (souvent marchande) susceptible de résoudre un problème.

    2. Perçue sous forme de cet angle, la conception, la préparation et des projets est une solution anticipée, prévisionnelle et planifiée d'un problème non fictif précis :

    - identification

    - préfaisabilité

    - détermination des données de base

    - évaluation de l'élaboration d'un échéancier de cash - flow

    - construction d'une nouvelle usine

    1. Identification de projet

    - Explicitation sommaire de l'idée de projet ;

    - Le diagnostic SWOT ;

    - Détermination :

    F Les problèmes

    F Les facteurs limitants

    F Les objectifs prévisionnels

    F Les stratégies.

    2. La préfaisabilité

    La première esquisses de solution aux problèmes posés :

    - les généralités : profil de projet ;

    - la situation avant le projet ;

    - la description sommaire du projet ;

    - l'incidence financière ;

    - les éléments d'exécution.

    3. La détermination des données de base

    Les données de base sont construites autour de :

    - l'encaissement ;

    - le décaissement.

    a. Aspect volontariste ou stratégique

    b. Ampleur du montant financé (investissement + BFR)

    c. Détermination de la durée de vie de projet.

    Exposé n° 2

    EVALUATION ET FINANCEMENT DE PROJET

    (Sur le plan micro-économique)

    Intervenant : André ILALI

    I. NOTIONS

    Un projet peut être défini par rapport :

    1. à son promoteur

    - Projet privé

    - Projet public.

    2. à l'organisme qui l'exécute ;

    - ASBL

    - ONG

    3. à d'autre projets

    - A court terme

    - A long et moyen terme

    Ou encore classé par rapport au projet sur la comptabilité. De ce fait, il y a des étapes à suivre.

    a. Identification

    b. Faisabilité

    c. Mise en route du projet.

    II. ANALYSE DU PROJET

    Pour analyser, il faut :

    1. voir si les conditions légales et institutionnelles sont réunies :

    2. étudier le marché :

    - quel est le marché cible par rapport à son projet, quels sont les concurrents pour leur faire face.

    3. la réalisation technique

    - quelle est la réalisation sur les équipements.

    4. la localisation peut poser un problème sur le projet, d'où il faut mettre la localisation à sa place. Il faut voir aussi la structure de localisation.

    5. la qualité ; quelle est la qualité des produits à fabriquer ou à vendre ?

    6. le coût du projet :

    A chaque moment, il faut déterminer le coût du projet.

    7. la rentabilité

    Il faut que les recettes couvrent les charges en faisant de bon calcul.

    Telles sont les étapes qui permettent de financer un projet.

    Avant d'investir, c'est mieux de voir qu'on dispose comme fonds propres :

    - minimiser le coût poste par poste si on ne dispose pas le montant en entier ;

    - respecter la répartition de bénéfice s'il y en a ;

    - recourir à des dettes et que ce projet soit rentable pour rembourser ces dettes.

    Exposé n° 3

    CREATION D'UNE PETITE ET MOYENNE ENTREPRISE

    Intervenant : Professeur LUKEINI (ISC)

    I. INTRODUCTION (Tout chemin mène à Rome)

    - Pourquoi créer une PME ?

    - Qui doit créer une PME ?

    - Comment créer une PME ?

    Il y a plusieurs chemins qu'il faut parcourir pour s'enrichir.

    1. Avoir le contrat : une négociation pour arriver à recevoir le richesse qui chez les autres ;

    2. Avoir la marque de fabrique et le brevet ;

    3. a création de l'entreprise. Il y a deux sortes d'entreprise :

    - Multinationale

    - PME dont nous parlons.

    I.1. Pourquoi créer une PME ?

    · Pour créativité ou la nation congolaise, il y a deux raisons :

    - c'est une source de prospérité nationale, elle profite au pays

    - c'est un facteur de lutte contre le chômage.

    · Pour les individus

    - c'est un moyen de lutte efficace la pauvreté

    - un moyen de nouer les deux bouts du mois 

    - un moyen de suivie.

    I.2. Qui doit créer la PME ?

    C'est l'affaire de tous

    1. la plupart de l'état ; une entité globale (la population, le territoire et les gouvernants, pouvoir organisé) qui comprend 3 composantes :

    - pouvoir législatif (élaboration des lois, l'assemblée générale, le parlement, etc.)

    - pouvoir exécutif (le président de la République, les ministres, l'administration, etc.)

    - pouvoir judiciaire (qui tranche les conflits, il a un rôle aussi pour que l'entreprise fonctionne).

    2. les particuliers

    Les sans emplois et ceux avec l'emplois peuvent aussi créer une PME. Pour les fonctionnaires, ils peuvent créer les SPRL, l'agriculture, la pêche, l'élevage, ONG, sauf les SNC et SCS.

    I.3. Comment créer une PME ?

    Il faut des efforts conjugués :

    A. La part de l'état

    1. L'état respecte les principes tels que :

    - la confirmation de libéralisme économique (chacun a le droit d'entreprendre)

    - les valeurs éthiques sont respectées (la lutte contre la corruption, contre le tribalisme, le patriotisme, le respect de citoyen, etc.)

    - l'affirmation de la nécessité de contrôler le comportement des gouvernants.

    2. Moyen d'action

    - loi générale ; qui favorise la paix, la sécurité et la justice (pour que la PME existe).

    - Lois économiques ; (les codes des investissements du travail) tous contribuent à l'éclosion de PME

    - Lois commerciales ; (lois sur les sociétés, si elles sont bien conçues, on favorise le développement de la PME).

    3. Action et intervention

    - Les infrastructures (routes, chemins de fer, les ports, les aéroports, etc.)

    - L'électricité

    - L'Eau

    - Les terrains (l'état dot en tenir compte).

    II. LA PART DES PARTICULIERS

    1. Principe

    La création de PME est une activité pratique et intellectuelle. Il faut adopter une approche intelligente, trouver des solutions rationnelles aux problèmes à résoudre.

    - se fait un chasseur d'idées et les mettre en pratique, compte tenu des contextes actuels du pays caractérisé par une crise prolongée.

    2. Ou trouver l'argent ?

    - Eviter des solutions malhonnêtes

    - Bannir la modicité

    F adapter son projet au moyen dont on dispose et ne pas attendre les gros moyens.

    F Utiliser l'argent dont on dispose en bon escient car c'est qui importe n'est pas l'argent qu'on possède mais plutôt l'usage que l'on en fait.

    F Savoir définir les priorités

    Eviter l'alcoolisme

    Eviter les dévergondages (des engagements partout)

    Les deux images de grosse fortune

    - 1 $ = une brique

    - 1 $ = une graine

    - 3. Quel type d'activité exercé ?

    Il y en a plusieurs, choisir une parmi ces activités (entreprise de manufacture, entreprise de transport, agence, etc.)

    4. Forme d'entreprise à créer :

    La loi donne le choix :

    - entre entreprise informelle et formelle ;

    - entre entreprise individuelle et sociétaire.

    Exposé n° 4

    ORGANISATION COMPTABLE D'UNE PME

    Intervenant : CT MUKALALIRYA (ISC/ Kinshasa)

    I. INTRODUCION

    De même que les grandes entreprises, une PME doit s'appuyer sur mêmes principes de gestion.

    La différenciation de taille ne constitue pas la différenciation de la nature, c'est plutôt la différence de cas. D'où il faut tenir compte de la gestion des outils du personnel.

    Deux éléments permettent de caractériser la PME ; l'effectif et le volume d'activité :

    b. au point de vue du personnel, la PME compte d'une à vingt personnes.

    c. Le chiffre d'affaires est réduit par rapport aux grandes entreprises, de même pour les très petites entreprises par rapport aux PME.

    Toutes ces entreprises doivent recourir à la comptabilité qui doit saisir, enregistrer, classifier les opérations.

    II. OBJECTIF D'UNE COMPTABILITE

    - Inventorier le patrimoine

    - Mesurer et expliquer le résultat.

    III. FONCTIONNEMENT DE LA COMPTABILITE

    Pour que la comptabilité fonctionne, il faut nécessairement l'organiser par les éléments ci-après :

    - hommes

    - outils

    - systèmes

    - machines.

    1. Hommes

    Personnel réduit suite à ses moyens limités, d'où il faut faire même s'il y a une personne, que la comptabilité soit tenue.

    2. Machines (Procédé comptable)

    Dans la plupart des PME avec des moyens limités, elles n'ont pas des machines.

    3. Systèmes comptables

    L'ensemble de documents à tenir la comptabilité. Quel est le système commode pour la PME ?

    3.1. Système classique

    Pièce justificative

    3

    D

    D

    D

    C

    C

    C

    1

    2

    Journal Grand-livre

    Compte

    Libellé

    Montant

    D

    C

    D

    C

     
     
     
     
     
     
     

    X1

    X2

     

    Y1

    Y2

    Balance

    Intitulé

    Totaux

    Solde

     
     
     
     

    Le système classique n'est applicable dans aucune entreprise.

    Dans la réalité des entreprises, on fait intervenir la notion de division du travail.

    Ainsi, au lieu d'un journal, on fait plusieurs journaux, les opérations se saisissent au jour le jour dans les journaux appelés journaux auxiliaires, livres, registres, etc.

    On retient le principe d'un registre pour chaque type d'opérations répétitives.

    - tous les documents de fonds dans les livres de caisse (enregistrement des entrées et des sorties), tenus par un(e) caissier (ère).

    - La banque ; pour chaque compte, un journal de banque, registre des chèques à encaisser, à émettre.

    - Les achats ; une entreprise commerciale ou industrielle doit toujours acheter.

    - Registre d'achats.

    Date

    Fsseur.

    Facture

    Article

    Qté

    P.U.

    P.T.

    Mode de paiement

     
     
     
     
     
     
     
     

    Au même moment que se fait l'enregistrement dans le registre d'achats, on tient compte des fiches individuelles des fournisseurs

    Fiche individuelle de fournisseur

    Date

    Opération

    P.J

    D

    C

     
     
     
     
     

    - Les ventes

    Tableau de relevé de vente

    Vente au comptant

    N° Facture

    Montant

     
     

    Vente à crédit

    Registre de vente

    Date

    Client

    Facture

    Article

    Qté

    Total

    Modalité

     
     
     
     
     
     
     

    Il amène à la tenue de fiche individuelle de client

    Date

    Opération

    D

    C

     
     
     
     

    Dans les entreprises individuelles, on a d'autres opérations :

    - Usine :

    F Registre de consommation des matières premières d'usinage ;

    F Registre de production

    F Registre de livraison

    F Registre des titres.

    Il y a aussi le journal des opérations diverses, J.O.D. en sigle :

    F Ecriture de rectification

    F Amortissement et provision

    F Redressement

    F Clôture comptabilité

    F Les feuilles de paiement (journal, de salaire)

    Dans des grandes entreprises, on fait la transmission à la comptabilité des registres plus les pièces justificatives. Et cette opération est périodique (soit par semaine, par mois, trimestre, semestre, etc.)

    - La centralisation

    F Imputer les différentes opérations

    F Ecriture de centralisation

    De la sorte, à partir de deux écritures pour comptabiliser mille écritures de caisse :

    F Entrée

    F Sortie

    Journal de vente

    41. Client

    à 70. (71). Vente

    Journal d'achat

    39. Achats

    à 40. Fournisseurs

    Les écritures de centralisation sont passées, dans le journal centralisateurs et reportées dans le grand livre général à partir du quel est établit la balance de comptes généraux (pour le client et le fournisseur).

    On passera à une vérification pour voir si le montant est le même pour sortir une balance et les états financiers (si l'entreprise a un service de la comptabilité).

    Et s'il n'y a pas un service de la comptabilité :

    - On doit chercher un expert extérieur

    - Recourir au fiduciaire

    - Recourir à l'entreprise elle-même par des personnes intelligentes.

    IV. TABLEAUX DE SYNTHESE APPROPRIES AUX PME

    1. Pour les petites entreprises, elles se limitent à la comptabilité de trésorerie.

    V. TABLEAUX APPROPRIES AU PCGC

    Il y a trois modèles :

    1. Modèle normal pour les grandes entreprises

    2. modèle simplifié pour la 2ième catégorie

    3. modèle réduit pour la 3ième catégorie

    Le modèle réduit présente deux tracés :

    - tableau de situation ; qui remplace le bilan

    - tableau des recettes et des dépenses ou tableau d'exploitation.

    Exposé n° 5

    APPORT DES INSTITUTIONS FINANCIERES CONGOLAISES DANS UNE PME

    Intervenant : Mr ; NGONGA (Banque Centrale du Congo)

    I. INTRODUCTION

    La plupart de pays se sont développés à partir des PME, qui sont au coeur de développement économique.

    · la transformation qualitative, la façon d'être, la façon de réagir, etc.

    · la transformation quantitative ; augmentation en terme de revenu par tête

    La finalité de développement est le bien être de la population.

    Les PME peuvent atteindre cette finalité par le bien être qui se mesure par IDH (Indice de Développement Humain) qui varie entre 0 et 1.

    De 0 0,50 IDH faible

    De 0,50 0,65 IDH moyen

    De 0,65 0,99 IDH élevé

    Elles contribuent aussi au développement congolais par :

    - une bonne organisation

    - accès au financement

    - accès aux richesses extérieures (l'effet de levier)

    II. LES RESSOURCES QUE DISPOSENT LES PME

    1. Internes : (autofinancement)

    - Bénéfice avant impôt + provisions + amortissements - impôt sur les sociétés - bénéfice à distribuer.

    - Autofinancement net : Bénéfice non distribué

    2. Externes : l'ensemble des ressources provenant des tiers :

    Il y a trois types

    a. Crédit inter entrepris

    b. Crédit bancaire ; l'ensemble des concours qu'accordent les banques commerciales à partir de leur opération, de crédit c'est-à-dire à partir des opération donnant lieu à une augmentation de la masse monétaire.

    3. Les institutions financières non bancaires, elles n'accordent pas de crédit.

    III. PRESENTATION SOMMAIRE DU SYSTEME FINANCIER CONGOLAIS

    Le système financier congolais est composé de :

    - une banque centrale ;

    - de 10 banques en activité et de 9 banques en liquidation ;

    - de 5 institutions financières en activité a savoir, la SONAS, les fonds de promotion de l'Industrie (FPI), l'INSS, la SOFIDE, ainsi que ka CADECO qui son en plein restructuration ;

    - des institutions du système de financement décentralisé, à savoir, des coopératives d'épargne et de crédit et les institutions de la micro - financement au sens strict.

    Compte tenu du lien existant entre les PME t les institutions du système de financement décentralisé, un bref développement est fait sur ces dernières. Les coopératives d'épargne et de crédit (COOPEC) ont connu une forte expansion au cours des années 1970 - 1990 en raison de l'accessibilité des services offerts au membres de leurs implantations des milieux du pays dépourvus des banques.

    - la coopération canadienne (ACDI) dans le cadre de renforcer les services financiers adaptés aux besoins des femmes de la RDC (RSFF - RDC) a créé deux mutuelles d'épargne et de crédit par son agent d'exécution SOCODEVI à Kinshasa. Elles ont été agrées par la banque centrale du Congo le 19 novembre 2003.

    Il y en a plusieurs qui ont amené des ONG internationales à travers les provinces, à l'Equateur, à Kisangani (Province - Orientale)

    IV. PERSPECTIVES

    Il est crucial de résoudre le problème des garanties pour permettre aux PME d'accéder aux financements bancaires. D'où il faut relever le projet de la banque mondiale qui vise à mettre à la disposition du système bancaire congolais d'une ligne de crédit destiné à garantir l'octroi des crédits notamment aux PME.

    - au niveau des bailleurs de fonds, il est important d'améliorer la cohésion et la coordination des interventions.

    - Quand à l'état, il est de sa responsabilité de définir une politique sectorielle appropriée de promotion et de développement de la micro - finance en RDC.

    Exposé n° 6

    LES PROCEDURES DOUANIERES

    Intervenant : Mr BUNDU (OFIDA)

    Après la création de nos PME, nous aurons à faire à l'achat des marchandises soit à l'intérieur, soit à l'extérieur du pays. Ces marchandises vont quitter le lieu de transformation, elles vont traverser une douane pour arriver au lieu de vente. D'où nous devons connaître les procédures douanières.

    I. NOTION

    A. Douane

    Ce mot est utilisé dans un double sens :

    - Impôt ;

    - Service public

    Nous savons dans un pays, on trouve des différents impôts :

    - sur le chiffre d'affaires ;

    - sur les véhicules, etc.

    - il y aussi l'impôt de douane.

    Pour payer un impôt de Douane, il faut que la marchandise traverse la frontière du pays. Quant on parle de Douane, on voit frontière et marchandise.

    - Sin on voit seulement le mot frontière sans parler de marchandise, là on ne paye pas l'impôt de Douane et vice versa.

    1. La marchandise à la douane est autre que la marchandise en comptabilité

    · Marchandise à la Douane est tout ce qui existe sur la terre sauf la personne vivante. C'est-à-dire une personne morte à la Douane est une marchandise.

    · Selon la comptabilité, marchandise c'est le stock.

    2. Frontière ; tout endroit à partir duquel on peut expédier une marchandise à l'étranger. Elle a le sens plus large par rapport à la frontière au sens géographique qui signifie la délimitation d'un endroit.

    3. un douanier est celui qui détecte toute marchandise venant de l'étranger pour que le propriétaire paye l'impôt de douane.

    II. IMPORTANCE DE L'IMPOT DE DOUANE

    La perception d'impôt de douane contribue beaucoup pour un pays sur :

    - le budget ;

    - l'économie en protégeant les producteurs et les consommateurs du pays.

    III. LES EXONERATIONS

    Tout ne paie pas. La loi a prévue des exonérations ; ce sont :

    1. Produit venant d'un pays étranger vers son ambassade dans un autre pays ;

    2. les produits servant aux cultes ;

    3. les échantillons des valeurs négligeables ;

    4. les bagages de voyageurs avec le nombre d'objets limité par la loi ;

    5. les objets de déménagement ; il y a trois conditions :

    - que ces biens ne soient pas neufs

    - il faut que ces biens soient sur le livret d'usage ;

    - justifiés d'un séjour régulier à l'étranger d'au moins 6 mois.

    IV. PROCEDURES DOUANIERES PROPREMENT DITES

    C'est la marche à suivre pour dédouaner une marchandise.

    1. Comment dédouaner une marchandise ?

    F Il y a plusieurs voies quand on vient de l'extérieur du pays. A différent lieu d'entrée ou de sortie du territoire national, l'état établit les services douaniers.

    F Remise des marchandises auprès de douanier pour le règlement de compte si on ne dispose pas de l'argent, la douane procède à la prise en charge en accordant 15 jours.

    F Proposition des sanctions en cas de malhonnêteté sur le calcul ;

    2. les deux points importants de la douane :

    a. internationalisation ; regroupement des pays pour fonctionner sur le même plan économique en supprimant des droits de douane au bénéfice des commerçants. Elle est aussi appelée intégration économique internationale, IEI en sigle. Les marchandises circulent dans les pays sans payer la douane :

    - CEDEAO en Afrique de l'Ouest

    - ALENA en Amérique.

    b. Informatisation.

    Exposé n° 7

    LES ROLES ET FONCTIONS COMPTABLES DANS UNE ENTREPRISE

    Intervenant : Mr LOKO BET'OR (Ministère des finances)

    I. DEFINITION DE LA COMPTABILITE

    La comptabilité est une trilogie, c'est-à-dire une science, une technique et un art fondés sur les comptes de l'entreprise.

    F Elle et une technique dès lors qu'elle est la concrétisation des théories comptables. Elle saisie, analyse, classe, numérote, impute l'enregistrement comptable et le traitement approprié de l'information économico - financière affectant ou touchant la vie économique de l'entreprise.

    F Elle est une science fondée, basée sur l conception des règles, des principes généraux, normes comptables et dispositions techniques particulièrement concernés par les comptes d'un agent économique.

    F Elle est art du fait qu'elle exige, requiert dans sa mise en pratique du réalisme de l'originalité, de la créativité et de l'imagination pressionnelle en dépendant essentiellement de l'expérience, de la réalité pratique sur le terrain et de la formation continue en matière comptable, sociale et juridique.

    II. LE PROFIL DU COMPTABLE

    Selon l'IFAC (international federation of account), la profession comptable est catégorisée en :

    - Aide comptable ;

    - Comptable

    - Chef comptable

    - Réviseur d'entreprises

    1. L'aide comptable

    Le niveau minimum requis est le baccalauréat ou diplôme d'état de la section commerciale et administrative.

    Son rôle :

    - exécuter les taches comptables lui confiés par le comptable ;

    - passer les écritures courantes ou habituelles dans le journal auxiliaire spécifié ;

    - il peut participer à l'élaboration du TFE sous l'encadrement et coordination du comptable et chef comptable.

    2. Le comptable

    Le niveau minimum exigé est le graduat en sciences commerciales et financières, en économie ou gestion des affaires.

    F Il est le technicien formé qui la tache de la tenue de l'intégralité des comptes de l'entreprise.

    F Un comptable a la capacité de concevoir le plan comptable particulier de l'entreprise en ayant suffisamment des connaissances sur l'entreprise, son organisation, son objet social, ses statuts, son personnel, ses perspectives d'avenir.

    F Il doit être capable de concevoir le manuel de procédure administrative, comptable et de contrôle interne de l'entreprise.

    F Il doit être capable de prendre des décisions à caractère comptable bien précises et comprendre la finalité de décision prise par le chef de l'entreprise, le chef comptable et le Directeur financier.

    3. Le chef comptable

    Son niveau minimum est la licence en sciences commerciales, en économie et gestion des affaires.

    F son rôle est d'organiser matériellement et socialement le travail comptable de l'entreprise. Chargé de choix des outils informatiques de gestion, du choix du logiciel comptable, il est l'administrateur du système comptable informatisé.

    F Il cordonne les travaux de clôture de balance mensuelle, les travaux de fin d'exercice, il supervise le production de bilan, TFR e TF.

    F Il corrige et valide toutes les écritures passées par le comptable et aide comptable.

    F C'est lui qui établit les balances mensuelles.

    4. Le Réviseur d'entreprises

    Appelé aussi auditeur externe. Il est au sommet de toute profession comptable. C'est un professionnel rompu aux techniques comptables les plus éprouvées.

    F Son niveau minimum en RDC, la licence en sciences commerciales, économie, majoré de 3 ans de stage passé à l'institut des réviseurs comptables (IRC) ;

    F Il est chargé de contrôler les coptes de l'entreprise, il a aussi la noble mission d'attester la régularité, la sincérité et la fiabilité des états financiers de l'entreprise.

    F Il rédige un rapport à la fin de son travail en fournissant son opinion motivée sur la situation des comptables de l'entreprise et permet à l'entreprise de redresser ses erreurs de gestion et d'améliorer la tenue de sa comptabilité.

    F Il doit être capable d'analyser les états financiers à la fin de son audit en effectuant un diagnostic financier sur la trésorerie, la solvabilité, la rentabilité, les BFR et l'équilibre financier.

    III. LES FONCTIONS COMPTABLES AU SEIN DE L'ENTREPRISE

    1. Le Directeur de la comptabilité

    F Il est responsable direct de la production des états financiers annuels et intermédiaires ;

    F Il coordonne les opérations de clôture et l'élaboration des annexes aux comptes.

    F Il analyse l'évolution des comptes de liaison. Tous les comptes à terminaison 9.

    F Il est responsable de création des nouveaux comptes.

    F Il est chargé de la mise à jour de manuel de procédure comptable en vue de les adapter aux différents changements.

    F Il participe à la grande commission des inventaires annuels et il prend l'initiative des lettres circulaires envoyées aux tiers dans le but de confirmer le solde des comptes à la date de clôture.

    F Il assure la coordination des activités de la direction en étroite collaboration avec le chef comptable.

    2. Le chef comptable en accord avec le Directeur de la comptabilité, assume les taches suivantes :

    - il planifie la comptabilisation de toutes les opérations

    - il organise et coordonne les justifications et les rapprochements des comptes

    - il programme et fixe le calendrier d'exécution des travaux comptables

    - il contrôle et coordonne le travail de ses collaborateurs

    - il appose son visage sur les imputations comptables proposées par ses collaborateurs.

    3. Le comptable du bureau banque

    F Il analyse les pièces d'encaissement et de paiement ainsi que les annexes bancaires

    F Il procède à l'imputation comptable sur base des pièces comptables des banques reçues

    F Il assure le suivie de comptes de son secteur d'activité ;

    F Il propose les écritures de régularisation ou d'actualisation des comptes bancaires.

    Exposé n° 8

    ORGANISATION ET GESTION DES STOCKS

    Intervenant : Mr PASI (KITOCOLD)

    I. INTRODUCTION

    Toute entreprise, qu'elle soit commerciale ou industrielle, achète et vend. Cette opération se fait sur les stocks de marchandises. D'où il faut organiser et gérer ces stocks.

    II. DEFINITION

    1. Stocks

    - C'est la quantité des biens achetés ou produits accumulés et mesurés en terme physique ou monétaire à un moment donné1(*) ;

    - Les stocks sont des biens ou services qui interviennent dans le cycle d'exploitation de l'entreprise pour être vendus soit à l'état ou au terme d'un processus de production à venir ou en cours, soit consommés au premier usage2(*).

    2. Gestion

    Gérer le stock, c'est maintenir un niveau acceptable, c'est-à-dire le stock ne peut pas être trop élevé, ni trop bas.

    III. ORGANISATION MATERIEL DE LA GESTION DES STOCKS

    - Quand on est gestionnaire, il faut avoir des informations quantifiables

    - Organiser matériellement un stock, c'est penser à deux problèmes :

    1. Coordination des ressources humaines

    F Qui passe la commande ?

    F Qui va réceptionner les marchandises ?

    F Où placer ses marchandises ?

    C'est question de vouloir répondre et mettre l'homme qu'il faut à son endroit

    2. détermination des outils ou de support :

    - dans des entreprises organisées, on a pas des directions diverses pour la gestion des stocks, tout se fait à la direction générale, suite à des questions qui s'enflamme entre le directeur technique et le directeur financier

    IV. SORTES DE STOCK SELON LE TYPE D'ENTREPRISES

    - Entreprise commerciale :

    On passe par la commande achat stock vente trésorerie.

    Soit par l'achat à crédit chez le fournisseur soit par l'achat cash. Il faut beaucoup compter sur la rotation de stock, vendre plus vite à un prix raisonnable.

    - Entreprise industrielle

    Commande matières premières dépôt atelier de production produits finis stock distribution trésorerie.

    D'où, il faut tenir compte de frais de chaque étape.

    V. PRINCIPES ET REGLES DE GESTION DES STOCKS

    a. Principes

    - le PCGC nous impose l'utilisation de l'inventaire permanent ;

    - enregistrement de tous les avoirs de l'entreprise

    - faire l'inventaire extra - comptable au moins une fois par an ; pièce par pièce.

    b. Règle d'évaluation

    - le stock doit être évalué son coût de revient

    - le stock est valorisé au prix de revient (PA + FAA)

    Dans le stock, il y a l'entrée et la sortie :

    F entrée : coût d'achat direct

    F sortie :

    · CMP

    · Méthode d'épuisement de lot (FIFO)

    · Méthode d'épuisement des stocks (LIFO)

    · Si la monnaie est instable, on utilise NIFO (méthode de coût de remplacement.

    NB : C'est une méthode interdite par la loi mais il y a quelques agents économiques qui l'appliquent en secret.

    VI. ECRITURES

    1. Marchandises à l'extérieure

    36 Stock à l'extérieur

    à 40, 56, 57

    2. Réception des marchandises

    30. Marchandises

    à 36, 40, 56, 57

    3. Frais d'achat

    37 Achat

    à 56/57. Banque/ Caisse

    4. Imputation

    30. Marchandises

    à 37. Achat

    5. Sortie

    60. Stock vendu

    à 30. Marchandises

    41, 56, 57.

    à 70. Ventes

    60 - 70, on dégage le premier résultat « 80 » marge brute.

    6. s'il s'agit de retour marchandises

    30. Marchandises

    à 60. Stock vendu

    Imputation ; 30. Marchandises

    à 37. Achat.

    VII. FICHES DES STOCKS (Pour un seul produit)

    KITOCOLD Produit : Ailes de dinde

    Bld. 30 juin Unité : 8 Kg

    NEPTUNE

    N°. Tél. ....

    FICHE DE STOCKS

    Date

    Réf. Doc

    Désignation

    Entrée

    Sortie

    Solde

    Prix

    1/04

    3/04

    10/04

    22/04

    29/04

    -

    BR. n° 3

    Rapp. V

    NE 06

    Fact.

    SI

    Entrée

    Vente

    Transfert

    Achat

    100

    25

    -

    -

    75

    -

    -

    80

    10

    -

    100

    125

    45

    35

    110

     

    Fiche des stocks pour plusieurs produits

    Situation du .............................................

    Articles

    Prix du jour

    Stock début

    Entrée

    Stock total

    Sortie vente

    Transfert

    Stock théorique

    Solde réel

    01.

    02.

    03.

    Aile dinde.

    Cote porc

    Chinchard

    3.300

    4.000

    -

    15

    100

    30

    100

    45

    10

    20

    -

    10

    90

    15

    90

    15

    VIII. NOTION DE LA TRESORERIE

    Elle est comparée à un tableau à bord. Elle est composée de :

    - Caisse

    - Banque

    - Stocks

    - Dettes (fournisseurs)

    - Créances.

    Exposé n° 9

    ELABORATION DES ETATS FINANCIERS

    Intervenant : Mr. SAMBA (CPCC)

    Le tableau des états financiers est élaboré par le comptable et signé par le Directeur général de l'entreprise

    1. Contenu des états financiers

    - Bilan

    - Tableau de formation de résultat

    - Tableau de financement

    - Tableau économique fiscal et financier, qui à 33 sous tableaux.

    · Les états financiers sont élaborés à partir de la balance générale des comptes (6 colonnes) c'est-à-dire pièce justificative traitement journal grand livre balance états financiers.

    · Pour élaborer les états financiers, il faut tenir compte de :

    F L'exactitude

    F La conformité

    F La cohérence.

    1. L'exactitude

    A partir de calcul qui doit être bienfait

    2. La conformité

    Il doit respecter la loi comptable

    3. Cohérence

    Dans les quatre tableaux (bilan, TFR, TF, TEFF) il y a des liens, le montant de bilan doit être égal à celui de TFR.

    2. Les 4 tableaux des états financiers

    a. Le bilan

    Valeurs nettes à la clôture de l'exercice précédent

    N° cpte

     

    Valeur à la clôture de l'exercice

    N

    Valeur nette à la clôture

    N - 1

     
     

    Montant brut

    Amt.

    Montant net

    Au Congo

    A l'étranger

     
     

    20

    21

    Val. Inc. Imm.

    Terrain

     
     
     
     

    b. T.F.R

     

    Exploitation

    Exercice précédent

    (N - 1)

    Exercice

    N

     

    D/ C

    Montants

    D

    C

    70. Ventes

    60. Stocks

     
     
     
     

    80. MB

     
     
     
     

    80. MB

    71. production vendue

    61. MFC

    62. TC

    63. ASC

     
     
     
     

    81. V.A

     
     
     
     

    81. V.A.

    .

    .

     
     
     
     

    c. Tableau de financement (TF)

    Emplois

    N°cpte

    Emplois fixe

    Apport fusion

    Flux courant

    Total

    20

    21

    22

    23

     
     
     
     

    Ressources

    N° cpte

    Ressources de financement

    Apport, Réev. Fusion

    Flux courants

    Total

    13

    28

    47

    18

    14

    15

    10

    .

     
     
     
     

    d. Tableau économique fiscal et financier

    - TEFF Sous tableau 30 : Immobilisation

     

    Mont. brut à l'ouvert. (1)

    Réévaluation

    (2)

    Acquisition

    (3)

    Cession

    (4)

    Virement

    (5)

    Montant à la clôture

    (6)

     
     
     
     
     
     
     

    - Sous tableau 33 : amortissements

     

    Cumul des amort au début de l'exercice (1)

    Amts. De l'exercice sur la val. D'origine (2)

    Rééval. Des amorts. (3)

    Suppl. d'amts. De l'exercice (4)

    Amt. Rél. Aux immob. Pendant l'exercice (5)

    Amts. Tot à la fin de l'exercice (6)

    Excédent pour l'insuffisance d'amts. (7)

     
     
     
     
     
     
     
     

    Exposé n° 10

    PROCESSUS DE LIQUIDATION D'UNE BANQUE ET LA COMPTABILITE BANCAIRE

    Intervenant : Mr BOPASA (Banque centrale du Congo)

    Dans le bilan d'une banque, on commence par la caisse, la banque, les immobilisations à l'actif.

    1. ROLE

    Le rôle d'une banque est de collecter les fonds et d'octroyer le crédit.

    2. LA BANQUE CENTRALE

    Elle est la banque des banques, c'est-à-dire elle est chargée de contrôler les mouvements de toutes les autres banques (banque de crédit, banque commerciale...).

    BILAN

    3. PROCEDURE DE LA LIQUIDATION D'UNE BANQUE

    - On voit si la trésorerie n'est pas bonne ;

    - L'incapacité au niveau de la solvabilité ;

    - Si les indicateurs ne s'améliorent pas, on fait une liquidation forcée.

    Alors la banque centrale envoie une mission de représentation provisoire de justification. Elle prend la charge de gérer cette banque, ensuite on va passer à la liquidation

    4. LES ASPECTS DE LA LIQUIDATION D'UNE BANQUE

    - Les aspects financiers ;

    - La liquidation indépendante doit procéder à la liquidation de la banque ;

    - Il doit procéder à l'expertise, et la banque centrale demande au liquidateur de chercher un auditeur externe pour certifier cette liquidation.

    La liquidation est désignée par la banque centrale.

    - Il doit avoir tous les documents pour élaborer les états financiers ;

    - Il doit établir la situation de créancier ;

    - La banque centrale et le liquidateur vont précéder à la diffusion de cet état.

    .

    5. LES INSTRUCTIONS RELATIVES A LA LIQUIDATION

    1. Crédit aux banques et aux particuliers dans cette instruction, la banque centrale définit le crédit accordé aux entreprises et aux particuliers.

    - on définit la capacité de financement de crédit ;

    - on définit les normes financières de crédit ;

    - on définit la position de fonds de roulement du bénéficiaire de crédit qui doit être positif ;

    - le dossier confidentiel du crédit

    L'instruction n° 4

    Les opérations du marché en tenant compte du taux directeur, les effets bancables, les marchés interbancaires (chambre de compensation), les marchés des effets publics, les avances en compte courant.

    L'instruction n° 12

    Le taux bancaire

    L'instruction n° 14

    Les normes prudentielles de gestion de banque :

    - la solvabilité de banque

    - la liquidité immédiate de la banque

    - la liquidité à court terme.

    L'instruction n° 16

    Portant sur les règles de la classification des crédits et des provisions.

    L'instruction n° 17

    Portant sur les règles en matière de contrôle de terme.

    NB : La banque centrale n'accorde pas des crédits mais elle supervise les autres banques.

    * 1 VIZZAVON ; Gestion financière, Tome 1, 7ième édition 1989 - 1990

    * 2 LE FEBVRE






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