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Rapport de stage à la BMCE Bank (Centre d'Affaire Fès)

( Télécharger le fichier original )
par Yassine GUAMHA
HEC Fes -  2002
  

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C. GESTION DES CHEQUES DEMATERIALISES :

Bank Al Maghrib a créé le Système Interbancaire Marocain de Télé compensation (SIMT) afin de moderniser les systèmes de paiement au Maroc. Le SIMT a permis à ce jour la dématérialisation des virements compensation.

Cette nouvelle normalisation est devenue opérationnelle depuis le 1ernovembre 2006.

Pour répondre aux exigences de Bank Al Maghrib dans le cadre de la dématérialisation des chèques, la BMCE BANK a lancé une nouvelle méthode dans le but d'optimiser le traitement de la compensation des chèques numérisés.

Selon les termes de la `Convention interbancaire sur l'échange des images chèques', « la compensation des chèques ne devra plus se faire par l'échange physique des valeurs mais par des échanges des données informatiques via la SIMT. » c'est-à-dire Seuls des fichiers (DATA et IMG) seront échangés.

Exemple : Traiter (Valider ou rejeter) un à un les chèques dématérialisés après leur vérification Recto/Verso.

Rapport de stage
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Un chèque dématérialisé est une vignette chèque scannée recto verso et enrichie des données spécifique au chèque (RIB, N°du chèque, Montant, bénéficiaire, date et lieu d'émission, centre de frais)

4. différente forme de chèque :

- Chèque barré (Annexe 4): Tracez deux lignes parallèles sur le recto du chèque. Vous réduisez ainsi le risque en cas de perte ou de vol, car la personne qui détient le chèque ne peut que le faire verser sur son compte auprès de sa propre banque.

- Chèque non barré (Annexe 3) : il peut être touché en liquide dans toutes les agences de la banque où est situé le compte, il est taxé par l'état (1 dhs 25 cts).

Rapport de stage
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- Chèque certifié : l'émetteur peut faire «viser'' son chèque par la banque. La banque appose alors un cachet. Le chèque est daté, signé et estampillé au verso. Le bénéficiaire sait ainsi que le chèque était couvert au moment où il a été visé. Il s'agit donc d'une sécurité limitée.

La certification du chèque ne peut être refusée que pour insuffisance de provision.

La certification a pour but de :

- Constater la provision ;

- La certification par le banquier est tirée sous sa propre responsabilité ;

- L'existence de la provision et la bloque au profit du bénéficiaire jusqu'au terme du délai de la présentation (20 jours pour les chèques émis au Maroc et 60 jours pour les chèques émis à l'étranger).

- Le tiré doit signer au recto du chèque.

5. Les interdictions d'émission de chèques (chèques impayés) :

Un chèque sans provision est un chèque impayé, qui ne peut être réglé par la banque, en raison d'une absence ou d'une insuffisance de disponibilités sur le compte de l'émetteur du chèque (celui qui le signe).

Lorsqu'une banque tirée refuse de payer un chèque pour absence ou pour insuffisance de provision, elle a pour obligations de ne plus émettre de chèque pendant 10 ans.

Rapport de stage
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Le titulaire de compte peut toutefois recouvrer la possibilité d'émettre des chèques de nouveau s'il acquitte l'amende fiscale fixé comme suit :

- 5% au premier incident de payement (première injonction) ;

- 10% au deuxième incident ;

- 20% au troisième incident ou plus.

Procédure :

1. Informer le client : Avant de refuser le paiement d'un chèque, la banque doit informer par tout moyen approprié mis à sa disposition, le titulaire du compte doit subir les conséquences du défaut de provision ;

2. A chaque rejet de chèque : L'obtention automatique d'un certificat de refus de paiement de la banque tiré en cas de d'incident

Modèle de certificat de refus de paiement (établie par Bank Al Maghrib) :

---------- Annexe à la circulaire B.A.M.

----------------------- n° 5/G/97 du 18 septembre 1997

----------------

CERTIFICAT DE REFUS DE PAIEMENT DE CHEQUE

Nous soussignés, .................................................................................................

.................................................................................................................. ............

Délivrons, en vertu des dispositions de la Convention Interbancaire sur l'Echange de l'Image Chèque, pour le compte de l'établissement tiré .............................. ..................... ............

le présent certificat de refus de paiement du chèque n°.......................libellé en........................

d'un montant de .................................., émis à .......................................le.....................

par...........................................................................................................................

titulaire............................................................... n° .............................................

inscrit au R.C sous le n°........................................................................................

domicilié ..................................................................................................................

sur son compte n°....................... ................................ouvert dans les livres, de l'établissement tiré

et présenté au paiement

le.......................................................................................................

- a été rejeté par l'établissement tiré le.........................pour le(s) motif(s) suivant (s) :

...................................................................................................................

...................................................................................................................

...................................................................................................................

- a été payé par l'établissement tiré ..................... à concurrence de la provision existante soit :

................................................................................................................

Le présent certificat est délivré en application des dispositions de l'article 309 de la loi n°15-95 formant

Code de commerce pour servir et valoir ce que de droit

....................................le .......................................

Rapport de stage
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II. Les effets de commerce :

1. Définition : Un effet de commerce est un titre négociable qui constate au profit du porteur une créance de somme d'argent et sert à son paiement (lettre de change, billet à ordre...).

Les effets de commerce s'identifient suivants les caractéristiques suivantes :

- Ce sont des titres négociables c'est-à-dire transmissibles par les procédés rapides du droit commercial ;

- La valeur en monnaie courante y est indiquée ;

- Ils représentent tous une certaine créance d'argent ;

- Les créances sont payables a cours terme

Deux types de document répondent à ces critères : `La lettre de change, le billet à ordre'.

a. Lettre de change (Annexe 6)  :

La lettre de change est un effet de commerce dans lequel une personne désignée, le tireur, donne l'ordre à une autre personne désignée, le tiré, de régler à une date convenue (par exemple 60, 90, 120 jours) une somme déterminée à un bénéficiaire nominalement désigné ou au porteur de la lettre.

La lettre de change est donc un instrument de crédit et de paiement, payable à terme Par son acceptation de la lettre, le tiré se reconnaît débiteur vis à vis du bénéficiaire.

Rapport de stage
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Les conditions de forme :

1. La dénomination de lettre de change insérer dans le texte même du titre et exprimée dans la langue employée pour la rédaction de ce titre ;

2. Le mandat pur et simple de payer une somme déterminée ;

3. Le nom de celui qui doit payer (tiré) ;

4. L'indication de l'échéance ;

5. Le lieu où le paiement doit s'effectuer ;

6. Le nom de celui auquel ou à l'ordre duquel le paiement doit être fait ;

7. L'indication de la date et du lieu où la lettre de change est crée ;

8. La signature de celui qui émet la lettre (tireur).

9. Le timbre fiscal : Les lettres de change sont passibles d'un droit de timbre obligatoire, ce droit s'élève actuellement à 5 DHS.

Les conditions de fond :

1. capacité des signataires : La capacité commerciale a été exigée des signataires des effets de commerces.

2. La provision : doit être (liquide, disponible, certaine, exigible).

La provision existe dès que le tireur a remis au tiré les valeurs correspondantes à la créance (nature : marchandise, ...).

La provision doit être faite par le tireur ou par celui pour le compte de qui la lettre de change sera tirée.  « Il y a provision si, à l'échéance de la lettre de change, celui sur qui elle est fournie est redevable au tireur, ou à celui pour compte de qui elle est tirée, d'une somme au moins égale au montant de la lettre de change ».

Rapport de stage
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L'acceptation de la lettre de change :

C'est un engagement pris par le débiteur d'une lettre de change, ou tiré, de payer à l'échéance le montant de celle-ci, engagement constaté par une signature apposée au recto de la lettre.

L'acceptation correspond à l'engagement qu'il prend de payer sa dette à la date d'échéance indiquée sur la lettre.

L'échéance de la lettre de change :

Une lettre de change peut être tirée : « à vue, à un certain délai de la date, à jour fixe, à un certain délai de vue. . .»

La lettre de change a vue : Elle est payable à sa présentation. Celle-ci doit être effectuée dans le délai d'un an à partir de sa date.

La lettre de change à jour fixe : L'échéance est indiquée expressément (la date précise `1er janvier... `) .

Lettre de change avalisé :

L'"aval", mot qui vient de l'expression "à valoir", est un engagement personnel donné par un tiers au profit d'un des signataires d'un effet de commerce ou d'un chèque, à concurrence d'un montant qui est habituellement de la totalité de la somme due.

Il est très généralement donné sur l'effet de commerce sous la forme d'une mention "bon pour aval" et il est suivi de la signature de celui qui s'engage. Celui qui s'engage ainsi se dénomme "le donneur d'aval", l"avaliste" ou encore l"avaliseur". A défaut d'une autre indication l'aval est donné pour le compte du tireur d'une lettre de change, pour le souscripteur d'un billet à ordre ou pour le tireur du chèque, dit aussi "l'avalisé".

Rapport de stage
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b. Billet à ordre (Annexe 7):

Définition : Effet de commerce par lequel une personne, le souscripteur s'engage à payer une autre personne, le bénéficiaire, ou à la personne de son choix, une certaine somme à une date d'échéance déterminée.

Différence entre LC et Billet à ordre : La différence essentielle entre une lettre de change et un billet à ordre tient au fait que la première est émise par le créancier (l'exportateur), le second est émis par le débiteur (l'importateur). C'est ce qui explique que le vendeur préfère utiliser une lettre de change, plutôt que de laisser à l'acheteur l'initiative de l'émission de l'effet de commerce.

Règle communes aux lettres de change et de billet à ordre :

- Le droit de timbre ;

- L'endossement ;

- L'échéance ;

- Le paiement ;

- L'aval ;

- La capacité des signataires ;

- La domiciliation ;

- Le recours de faute de paiement ; ....

De cela on peut dire que le souscripteur d'un billet à ordre est obligé de la même manière que le souscripteur d'une lettre de change.

Rapport de stage
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III. La compensation :

Description du service :

Les chèques et effets doivent passer quotidiennement en chambre de compensation, afin de remettre à la banque émettrice les chèques et effets remis en dépôt par ses clients et recevoir de ses consoeurs des chèques émis par ses clients.

De plus, la banque enregistrera les chèques reçus en dépôt sur un système informatique inter-bancaire. Cette opération de saisie (ou de numérisation) est appelée "création d'une image-chèque". Les chèques physiques (dits non circulants) sont ensuite conservés par la banque (celle les ayant reçus en dépôt). La banque tirée reçoit quant à elle via ce même système informatique le détail des images-chèques créées afin de pouvoir procéder à leur imputation sur les comptes de ses clients.

Eléments clé du service :

- Réception, tri et distribution des chèques

- Codage pour reconnaissance de caractères magnétiques

- Saisie de l'image de chèque et de l'information encodée

-Validation et établissement de la balance des liasses de compensation

- Échange interbancaire

- Transmission des données transactionnelles pour mise à jour des comptes de clients

- Retour et/ou archivage de documents papier

- Triage précis et interclassement des chèques pour production des relevés

- Traitement des effets retournés

- La détection de fraudes et l'imagerie de chèques

3er Partie :
Le climat de travail régnant su sein du CA Fès

Rapport de stage
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Le climat de travail régnant su sein du CA Fès

Le client est généralement la principale source de revenus pour les entreprises. Or, avec le changement de l'économie dû notamment à l'intégration des nouvelles technologies dans les relations client-entreprise, la concurrence devient de plus en plus serrée et les clients peuvent ainsi désormais se permettre de choisir leur fournisseur. Les critères de choix des clients sont notamment des critères financiers, de réactivité de l'entreprise mais également des critères purement affectifs (besoin de reconnaissance, besoin d'être écoutés, ...). Ainsi dans un monde de plus en plus concurrentiel, les entreprises souhaitant augmenter leurs bénéfices ont plusieurs alternatives :

- Augmenter la marge sur chaque client,

- Augmenter le nombre de clients,

- Augmenter le cycle de vie du client, c'est-à-dire le fidéliser.

I. Un service de haute qualité :

Dans le centre d'affaire de Fès, règne un climat de travail du sérieux et de disponibilité.

Chaque personnel essaye de travailler d'une façon à améliorer son rendement, aussi ils essayent de faire vite pour que le travail soit terminé à temps.

Rapport de stage
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Le personnel de la banque respecte les techniques de communication en accueillent les clients aimablement, et tentent toujours à répondre aux besoins de leurs clients d'une manière professionnels.

En plus, la manière de parler aux téléphones est courtoise en adoptant la méthode `E.C.O' (Efficacité, cordialité, organisation).

Cela montre que les personnels de la banque respectent les règles de bon accueil et essayent de faire le mieux possible pour ne pas perdre leurs clients.

II. Aspect environnemental :

En ce qui concerne l'aspect environnemental, les tableaux d'affichage des cours de change et les panneaux publicitaires sont bien disposés. Les horaires d'ouverture et de fermeture sont respectés á la minute.

III. Côté organisationnel :

Il n'y a jamais des pannes fréquentes des micro-ordinateurs, ni file d'attente trop longue. Par contre des fois il y a des ruptures de stock des imprimés, des papier, problème de connexion.

De toutes les manières les responsables essayent toujours que ces détails n'échappent pas á leur contrôle car la moindre défaillance dans ces aspects peut conduire á la perte de certains clients.

Rapport de stage
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IV. Relation entre les personnels :

Dans l'agence, les relations entre les personnels se caractérisent par la cordialité et toute rapports de forces sont inexistants dans la banque.

Ceci favorise la circulation de l'information. Dans les relations quotidiennes entre le personnel.

V. Taches effectuer au sein du Centre d'affaire (Fès) :

Pendant ma présence au Centre D'affaire Fès, j'étais chargée d'effectuer plusieurs tâches comme :

A. Les remises :

C'est le fait de mettre les chèques, des clients à l'encaissement, lorsqu'un client me les donne, ou ouvrir les sacs « BRINKS » remplis avec des chèques.

Je doit vérifier les sacs (nombre de chèques, vérification des chèques, trié les chèque « hors place, sur place »,...)

Après je dois remplir un imprimé (Annexe 5) appelé « remise d'effets ou chèques hors place à l'escompte ou à l'encaissement pour les remises hors place, et « Remise de chèque sur place  par les informations suivantes :

v code de l'agence

v La date et le lieu

v N° de compte de bénéficiaire (client du CAFF)

v N° de série de chèque

v Domiciliation et ville

v Montant

Après la réception de la valeur (chèque ou effet) on établie la remise dont copie remise au client remettant, ensuite on registre la remise sur ordinateur avec un ticket marquant une référence puis acheminée au service concerné (arrière guichet, compensation).

Rapport de stage
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F. Photocopie et fax :

J'étais chargée de photocopie certains documents concernant l'Agence et envoyer des fax.

G. Donner des informations aux clients :

Durant ma présence au centre d'affaire de la BMCE, je m'occupe aussi de donner différentes informations aux clients par exemple : « Comment remplir un chèque,... ».

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"Il faut répondre au mal par la rectitude, au bien par le bien."   Confucius