Ce mémoire n'aurait pas pu voir le jour sans l'aide de
certaines personnes. Il s'agit notamment de :
· Notre encadreur M. Patrice S. D.
NYAMWEOGO pour sa disponibilité et le suivi rigoureux du
travail ;
· M. Rock Moussa KABORE, Personne
Responsable des Marchés du Ministère de l'Economie et des
Finances pour ses conseils ;
· M. SIE Tioye, Directeur des
Prévisions et des Analyses Macroéconomiques du Ministère
de l'Economie et des Finances pour ses conseils et son appui dans la collecte
de données ;
· Aux personnels du Service d'Analyse,
de Prévision et des Projets de la Direction des Etudes et de la
Planification du Ministère de l'Economie et des Finances ;
· Aux personnels de la Direction
Générale des Impôts et de la Direction
Générale des Douanes du Burkina Faso pour son appui dans la
collecte de données ;
· M. Idrissa OUEDRAOGO, enseignant
à l'UFR/SEG de l'Université de Ouagadougou pour ses conseils ;
· M Souleymane OUEDRAOGO, Inspecteur de
douane à la retraite qui à bien voulu lire et apprécier ce
travail ;
· Messieurs ROAMBA Adama,
Cinéaste et ROUAMBA Mamadou, Greffier en Chef
qui malgré les nombreuses charge ont bien voulu nous soutenir
financièrement ;
· M. SANON Dramane à la
bibliothèque du Comité National de Politique Economique pour ses
conseils ;
· Tous les amis et frères (Mathieu, Noufou,
Josiane, Siguenam, Jéremie et j'en passe..) qui nous ont
soutenu d'une façon ou d'une autre ;
· Tous ces camarades qui ont sans cesse voulu lire et
apprécier ce travail
(pour des raisons purement personnelles nous ne
citerons pas de noms) ;
· Tout le corps professoral de l'ENAM pour
toutes ces années consacrées à l'enseignement des
étudiants ;
Et enfin, toutes ces personnes qui de près ou de loin ont
participé à l'élaboration de
ce mémoire.
SIGLES ET ABRE VIA TIONS
ALENA : Accord de Libre Echange Nord
Américain
BIC : Impôt sur le Bénéfice
Industriel et Commercial
BNC : Impôt sur le Bénéfice
Non Commercial
BRAFASO : Brasserie du Faso
BRAKINA : Brasserie du Burkina
CEDEAO : Communauté Economique des Etats
de l'Afrique de l'Ouest
CEE : Communauté Economique
Européenne
CET : Code de l'Enregistrement du Timbre et de
l'Impôt sur les Valeurs
Mobilières
CI : Codes des Impôts
CM : Conseil des Ministres
CNLCF : Coordination Nationale de Lutte Contre
la Fraude
CSB : Contribution du Secteur des Boissons
CSE : Contribution du Secteur de l'Elevage
CSI : Contribution du Secteur Informel
DD : Droit de Douane
DGD : Direction Générale des
Douanes
DGE : Direction des Grandes Entreprises
DGEP : Direction Générale de
l'Economie et de la Planification
DGI : Direction Générale des
Impôts
DGTCP : Direction Générale du
Trésor et de la Comptabilité Publique
DIP : Direction de l'Informatique et de la
Prévision
DLC : Direction de la Législation et du
Contentieux
DME : Division des Moyennes Entreprises
DPAM : Direction des Prévisions et des
Analyses Macroéconomiques
DRI : Direction Régionale des
Impôts
FAIR : Fonds d'Aide à
l'Intégration Régionale
IMFPIC : Impôt Minimum Forfaitaire pour
les Professions Industrielles et
et Commerciales
IRF : Impôt sur le Revenu Foncier
IRVM : Impôt sur le Revenu des Valeurs
Mobilières
I
IUTS : Impôt Unique sur les Traitements et
Salaires
II
NTS : Nomenclature Tarifaire et Statistique
OMC : Organisation Mondiale du Commerce
OPCVM : Organismes de Placement Collectif en
Valeurs Mobilières
PCS : Prélèvement Communautaire
de Solidarité
PIB : Produit Intérieur Brut
PTF : Programme de Transition Fiscale
RS : Redevance Statistique
SDI : Schéma Directeur Informatique.
SINTAX : Système Informatisé de
Taxation
SONABEL : Société Nationale
Burkinabé d'Electricité
TCA : Taxe sur le Chiffre d'Affaires
TCI : Taxe Conjoncture à
l'Importation
TDP : Taxe Dégressive de Protection
TEC : Tarif Extérieur Commun
TMEI : Taux Marginal Effectif d'Imposition
TPA : Taxe Patronale d'Apprentissage
TPC : Taxe Préférentielle
Communautaire
TSB : Taxe Sur les Boissons
TUPP : Taxe Unique sur les Produits
Pétroliers
TVA : Taxe sur la Valeur Ajoutée
UE : Union Européenne
UEMOA : Union Economique et Monétaire
Ouest Africaine
UMOA : Union Monétaire Ouest
Africaine
LISTES DES TABLEAUX
III
Tableau 1 : Taux appliqué dans les
Etats membres avant et après les
reformes 15
Tableau 2 : Taux des
droits d'accises par produit proposé par
l'UEMOA 16
Tableau 3 : Evaluation
des moins-values de recettes
douanières 34
Tableau 4 :
Compensation des moins-values de recettes douanières
accordée au Burkina Faso 36
Tableau
5 : Evolution des recettes de droits d'accises du Burkina de
1998 à 2007 40
Tableau 6 :
Evaluation de la capacité compensatrice des impôts
indirects intérieurs 42
Tableau
7 : Situation des dépenses d'exonérations et de
subventions
sur la période 2000-2005 .51
IV
LISTE DES GRAPHIQUES
Graphique 1 : Evolution des recettes
fiscales du Burkina Faso de 1996
à 2007 30
Graphique 2 : Evaluation de la
transition fiscale au Burkina Faso 41
Graphique 3 : La courbe de Laffer 50
SOMMAIRE
INTRODUCTION GENERALE 1
Première partie : La politique fiscale
de l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) 4
Chapitre I : Les tenants et les aboutissants de la politique
fiscale de l'UEMOA 5
Section 1 : L'harmonisation de la fiscalité de porte 5
Section 2 : L'harmonisation des fiscalités
intérieures 13
Chapitre II : La transposition des mesures fiscales
communautaires dans le système fiscal Burkinabé et
l'évolution des recettes fiscales du Burkina Faso de
1996 à 2007 19
Section 1 : Bref aperçu sur le système fiscal
burkinabé 19
Section 2 : L'évolution des recettes fiscales du Burkina
Faso de 1996 à
2007 27
Deuxième partie : Optimisation des
recettes fiscales intérieures au Burkina Faso 32
Chapitre I : Les incidences des réformes fiscales
communautaires sur les recettes fiscales au Burkina Faso 33
Section 1 : L'impact de la libéralisation du commerce de
l'UEMOA sur les
recettes douanières du Burkina Faso 33
Section 2 : Les
incidences sur les performances de la fiscalité indirecte
intérieure au Burkina Faso 37
Chapitre II : Les propositions d'amélioration du niveau
des recettes fiscales intérieures au Burkina Faso .43
Section 1 : La mise en oeuvre des réformes
adéquates 43
Section 2 : La recherche de l'amélioration de la
qualité et de la quantité des moyens de l'administration fiscale
54
CONCLUSION GENERALE 59
BIBLIOGRAPHIE 61
ANNEXE A
