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UNIVERSITE DE LA MEDITERRANEE
AIX-MARSEILLE II
FACULTE DE MEDECINE DE
MARSEILLE
DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE
Problèmes éthiques posés au
médecin
MEMOIRE
Présenté par le Docteur Eric DARRE
En vue de l'obtention de
L'ATTESTATION D'ETUDES
D'ETHIQUE MEDICALE
Responsable : Professeur Jean-François
MATTEI
Année universitaire 2001-2002
SOMMAIRE
PRÉAMBULE
4
INTRODUCTION
5
CONFLITS ARMÉS ET HUMANITAIRE
6
LES HYPOTHÈSES D'EMPLOI DES FORCES
6
LES OPÉRATIONS DE SOUTIEN DE LA PAIX
7
L'OPÉRATION MILITARO-HUMANITAIRE OU
L'OPÉRATION HUMANITAIRE D'ETAT
7
LES MISSIONS HUMANITAIRES
9
DÉCLINAISON DU DROIT INTERNATIONAL
HUMANITAIRE
10
LE DROIT DES CONFLITS ARMÉS (DCA)
10
NÉCESSITÉ DU DROIT INTERNATIONAL
HUMANITAIRE
11
LES 4 CONVENTIONS DE GENÈVE ET LES 2
PROTOCOLES ADDITIONNELS
11
L'APPLICATION DU DROIT INTERNATIONAL
HUMANITAIRE
13
LES MESURES RÉPRESSIVES
14
QUELQUES AUTRES TEXTES INTERNATIONAUX
15
Le code d'éthique médicale
internationale
15
L'Allied Joint Planning 4 (AJP 4) de l'OTAN
15
Le Military Commitee 326/1 de l'OTAN
15
LES TEXTES NATIONAUX
15
Le statut général des
militaires
16
Le règlement de discipline
générale dans les armées
16
Le code de déontologie médicale
des médecins militaires
16
LE MÉDECIN MILITAIRE, LE JURIDIQUE
ET L'ÉTHIQUE
18
LA MULTIPLICITÉ ET LA COMPLEXITÉ DES
TEXTES
18
LES CONSIDÉRATIONS IDÉOLOGIQUES
18
LA PSYCHOLOGIE DU MILITAIRE AU COMBAT
20
LE FAIT DE GUERRE
20
L'APPARTENANCE AU GROUPE
21
LES IMPÉRATIFS MILITAIRES
21
LA NÉCESSAIRE CONSERVATION DES EFFECTIFS
22
LA DÉFINITION DU BLESSÉ
22
LA PROTECTION DU PERSONNEL MÉDICAL
23
L'USAGE DES ARMES PAR LE PERSONNEL SANITAIRE
24
SECRET MÉDICAL ET NON-DÉLATION
24
LE TRIAGE OU L'AFFLUX MASSIF DES BLESSÉS
26
LA LIMITATION DES MOYENS
27
LES THÉRAPEUTIQUES NOUVELLES
27
LA PRISE EN CHARGE DES MORTS
28
L'INALIÉNABILITÉ DES DROITS
28
LA RÉTENTION DU PERSONNEL SANITAIRE
29
QUELLE CONDUITE ?
31
UN CONFLIT DE DEVOIRS À L'ORIGINE
31
UN REFUGE DANS LA DÉONTOLOGIE ?
31
ADMETTRE LE PLURALISME DES ÉTHIQUES
32
MAINTENIR UN ESPACE DE LIBERTÉ
34
CONCLUSION
36
ANNEXES
37
ANNEXE 1 : ARTICLE 3 DES CONVENTIONS
DE GENÈVE
38
ANNEXE 2 : SERMENT DE
GENÈVE
39
ANNEXE 3 : CATÉGORISATION /
TRIAGE DES BLESSÉS
40
BIBLIOGRAPHIE
41
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