|
Les nouveaux produits bancaires islamiques au
Maroc
Présenté à
Mme. KHAMRICH LATIFA
Par
LAKHAL NABIL
REMERCIEMENTS
Ce modeste travail est le fruit des efforts fournis par plusieurs
personnes qui se sont sacrifiées pour sa réussite.
En particulier, notre grande gratitude s'adresse à notre
encadrant Mme Khamrich Latifa professeur de droit à l'université
hassan II de Casablanca, qui malgré ses travaux surchargés, nous
a encadrer avec courage et sincérité. Ses critiques pertinentes
nous ont été d'une importance capitale. Veuillez Mme
accepté mes remerciements les plus sincères.
Sans oublier tous les enseignants qui ont contribué
à notre formation.
Je tiens aussi à remercier ma chère famille,
surtout mes parent qu'ils m'ont toujours encouragé moralement et
matériellement.
Il me reste, enfin à exprimer ma reconnaissance à
mon ami baladi, et à tous mes camarades de classe, yonnes, redwan,
yassin, tayeb, smauel, karim, abdel gani....et autre dont les noms ne figurent
pas ici.
Introduction :
Longtemps taboue, l'arrivée au Maroc des
techniques bancaires conformes aux préceptes de l'islam est
désormais une réalité. Bank Al-Maghreb a enfin
annoncé l'introduction de nouveaux produits bancaires conformes
à la Charia dés le mois d'octobre 2007, cette annonce a
été faite par le wali du Bank Al-Maghreb Abdellatif Jouahri
lors d'une conférence de presse tenue à Rabat mardi 23 Mars 2007.
L'introduction de ces produits « "Ijara",
"Moucharaka" et "Mourabaha" » devrait permettre d'élargir la
gamme de services bancaires et de contribuer à une meilleure
bancarisation de l'économie », a relevé M. le wali dans une
déclaration publié par l'agence de presse MAP.
Il a aussi souligné que les nouveaux produits
financiers autorisés concernaient uniquement le financement, et non les
dépôts. Il a indiqué que 53 pour cent des
dépôts en espèces dans les banques marocaines se faisaient
sous la forme de dépôts non productifs et qu'il n'y avait donc
aucune raison pour les citoyens préférant conduire des
transactions sans intérêt d'avoir des réserves sur les
dépôts bancaires. Il convient aussi de signaler que l'offre de ces
produits, afin qu'elle s'aligne avec les standards internationaux, a
donné lieu à la signature de contrats établis sur la base
des règles édictées par «The Accounting and Auditing
Organization for Islamic Financial Institutions», organisme basé
à Bahreïn, qui compte 130 membres, représentant 29 pays.
L'introduction au Maroc, de ces trois techniques de
financement qui sont parmi les opérations islamiques les plus
répondu dans le monde, vient d'une part dans un contexte international
dans le quelle la présence des techniques de financement islamiques dans
le marché est de plus en plus pesante, plus de 800 milliards de dollars
gérées selon la charia surtout après le boom
pétrolier des années soixante-dix qui a entraîner une
grande disponibilité de pétrodollars et de ce fait la
création du premier grand établissement islamique de financement,
et une croissance de plus de 25 % sur six ans . La finance islamique,
jusque-là laissé à quelques institutions
financières du Golfe du Pakistan ou de Malaisie, s'avère receler
un énorme potentiel qui intéresse de plus en plus les occidentaux
notamment en grande Bretagne « l'Islamic Bank of Britain »
et les Etats-Unis dans laquelle le Dow jonce a par exemple
créé un indice de placement islamique. Et d'autre part ces
techniques vont répondre à une demande interne de plus en plus
ascendante pour ce type de financement, par les citoyens comme par les
investisseurs venus du moyen orient, surtout après une vaste renaissance
de l'islam et de ces valeurs dans le monde musulmans.
Rappelons brièvement les principes fondamentaux de la
théorie économique islamique :
-Interdiction de l'intérêt.
-Encouragement à la participation aux
bénéfices et aux pertes dans les investissements.
-Condamnation de la thésaurisation
-Valorisation du travail.
L'activité bancaire islamique proprement dite a
commencé avec la création de la banque de DubaÏ en 1975. Ce
fut une initiative populaire qui a été suivie par la
création de la banque islamique de développement à Djedda,
établissement international, groupant les pays membres de l'Organisation
de la Conférence Islamique.
D'autres banques islamiques virent le jour au cour de la
décennie 70 tel que le groupe « DAR AL AMAL AL
ISLAMI », « AL BARAKA », le rythme de la
création va s'accélérer dans beaucoup de pays arabes
à savoir le KOWEÏT, QUATAR,JORDANI... on voit naître
également des guichets d'opérations bancaires islamiques au sein
de banques traditionnelles, notamment aux ETATS-UNIS et en suisse. D'autre pays
tel que l'Iran, et lors de la montée des islamistes au pouvoir, a
adopté intégralement un programme de restructuration de leurs
institutions dans le sens islamique en interdisant complètement aux
banques de percevoir ou de verser des intérêts.
Nous trouvons quelques banques islamiques au Maroc.
Cependant, ces banques apparaissent toutes sous un statut particulier. En effet
nous ne trouvons que des B.I.D : Banque islamique de Développement,
a travers ce nom nous comprenons que ces banque ne sont amenées à
financer (conformément au système islamique) que les projets
publics généralement de grosse envergure, d'ailleurs, même
le capital de ces banques est public. Nous pouvons donc nous poser la question
de savoir pourquoi n'y a-t-il pas de banques susceptibles de financer les
projets privés de plus petites envergures au Maroc ?
La réponse est de la part de M. jouahari dans une
interview du journal La Nouvelle Tribune 17/1/2007 « Quelle
réponse avez-vous donnée à la demande que vous adressent
des banques islamistes, de venir s'installer au Maroc ? Comme vous le savez, le
rôle des organes de régulation et de supervision est de
prévenir des situations, de replacer les décisions dans leur
contexte général, intérieur et externe, sans se retrouver
dos au mur, de veiller à ne pas désarticuler le marché qui
existe. En conséquence, notre réponse à ces
interpellations est claire. Nous ne pouvons accorder d'autorisation
d'établissement sans projet industriel clair et défini. Mais,
avec le GPBM, nous avons mis au point toute une panoplie de produits bancaires
qui répondent aux spécificités et règles de la
Charia».
Ces produits bancaires dits alternatifs
sont :"Ijara", "Moucharaka" et "Mourabaha". BAM a défini, en
concertation avec le Groupement professionnel des banques du Maroc (GPBM), le
cadre devant régir l'offre de ces produits par les établissements
de crédit marocains. L'opération "Ijara" est définie comme
étant tout contrat selon lequel un établissement de crédit
met, à titre locatif, un bien meuble ou immeuble à la disposition
d'un client.
L'opération "Moucharaka" est définie comme
étant tout contrat ayant pour objet la prise de participation, par un
établissement de crédit, dans le capital d'une
société existante ou en création, en vue de
réaliser un profit. Les deux parties participent aux pertes à
hauteur de leur participation et aux profits selon un prorata
prédéterminé.
L'opération "Mourabaha" est définie comme
étant tout contrat par lequel un établissement de crédit
acquiert, à la demande d'un client, un bien meuble ou immeuble en vue de
le lui revendre moyennant une marge bénéficiaire convenue
d'avance, le règlement par le client se fait en un ou plusieurs
versements, à une date ultérieure, ne dépassant pas 48
mois.
Parmi les banques marocaines qui ont déjà
commercialiser ces produits, c'est bien sûr Attijariwafa bank qui a
dévoilé ses deux premières formules depuis le 8 octobre
2007 dans ses agences. Baptisés «Miftah Al Kheir» et
«Miftah Al Fath», les deux produits sont la déclinaison du
concept «Mourabaha» et «Ijara wa Iqtinaa».
La première formule est un contrat par lequel la
banque acquiert, à la demande de son client, un bien immobilier à
usage d'habitation ou professionnel en vue de le lui revendre,
immédiatement, moyennant une marge bénéficiaire connue
d'avance. Le règlement par le client se fait en un ou plusieurs
versements étalés sur une durée convenue avec la banque,
qui peut atteindre 25 ans, et le prix de vente au client est calculé sur
la base du coût de revient de l'immeuble que supporte la banque (prix,
frais, taxes...).
Miftah Al Kheir peut couvrir la totalité du prix
de l'immeuble. La capacité d'endettement de l'emprunteur est cependant
plafonnée à 40% de ses revenus. Le produit offre par ailleurs la
possibilité de remboursement par anticipation sans
pénalité et donne lieu à l'inscription d'une
hypothèque en premier rang pour la banque ainsi que la souscription
à un contrat d'assurance décès et invalidité dont
la prime est comprise dans la mensualité.
Quant à Miftah Al Fath, il s'agit d'un contrat selon
lequel Attjariwafa bank met à la disposition de son client, à
titre locatif, un bien immobilier, assorti de l'engagement ferme du client
d'acquérir le bien au terme du contrat. Le produit s'adresse à la
fois aux particuliers et aux professionnels et peut également financer
100% du bien en question. La durée du contrat varie entre 10 ans et 20
ans au maximum.
Dès lors, l'étude de ces nouveaux produits
islamiques, présente un double intérêt, d'une part un
intérêt théorique, qui va nous permettre de cerner le
contenu de ces nouveaux produits, et d'autre part un intérêt
pratique, qui réside dans la bonne commercialisation de ces produits.
De ce qui précède se pose la
problématique de savoir quid à propos du contenu des nouveaux
produits bancaires alternatifs ? Et quelles sont les contraintes de la
commercialisation de ces produits au Maroc ?
De ce fait, pour l'analyse de ce sujet, on va exposer dans
une première partie, les concepts et les principes
généraux des produits alternatifs, alors que la seconde partie on
l'a consacrera pour l'analyse de ces produits après leur
commercialisation au Maroc.
| 
