WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

La finance islamique : réglementation et financement des PME dans la zone UEMOA


par MOUNKAILA Soumana Illiassou
Ecole Supérieure de Technologie et de Management de Dakar (ESTM) - Licence en Finance Comptabilité 2013
  

sommaire suivant

La finance islamique : Réglementation et financement des PME dans l'espace UEMOA

SOUMANA ILLIASSOU Mounkaila

DEDICACES

« Au nom d'Allah, le Tout Miséricordieux, le Très Miséricordieux »

Il me serait impossible de dénombrer les bienfaits de mon Seigneur, ni ceux par qui ils me sont parvenus.

C'est pourquoi je tenais à dédier ce modeste travail à

Ma famille, tout particulièrement à ma Mère et à mon Père... Pour tous les sacrifices que vous avez consentis pour que nous ne manquions de rien, Nous ne vous serons jamais assez reconnaissants.

Puisse Allah (SWT) abaisser pour vous l'aile de l'humilité et vous faire, à tous les deux miséricorde comme vous nous avez élevés tout-petits.

« Et par miséricorde, abaisse pour eux l'aile de l'humilité ; et dis « Ô mon Seigneur, fais-leur ; à tous les deux ; miséricorde comme ils m'ont élevé tout-petit» ».

Sourate 17 (Al-Isra), verset 24.

1

Licence 3 Finance - Comptabilité Année académique 2013 - 2014

La finance islamique : Réglementation et financement des PME dans l'espace UEMOA

SOUMANA ILLIASSOU Mounkaila

REMERCIEMENTS

La rédaction de ce document n'aurait pas été possible sans l'aide d'Allah (SWT), puis de certaines personnes.

C'est pourquoi je rends tout d'abord grâce au Tout Miséricordieux, sans Qui rien n'est possible. Puisse-t-Il me compter parmi les reconnaissants.

Mes remerciements vont également à l'endroit de :

? Mon Directeur de mémoire, Mr Diakhaté Ahmadou, pour sa disponibilité, son aide et ses conseils ;

? L'ensemble des intervenants au niveau de la DMC/MEF/Sénégal, en particulier Mr

Alioune N'Diaye, Mr N'Gom et Mr N'Gor Sarr, pour leur aide et leur bienveillance tout au long de modeste travail ;

? Dr Abdoul Karim DIAW, pour sa précieuse contribution dans la réalisation de ce travail

? L'administration et du corps professoral de l'ESTM;

? Tous ceux qui, d'une manière ou d'une autre, ont contribué à la rédaction de ce mémoire.

2

Licence 3 Finance - Comptabilité Année académique 2013 - 2014

La finance islamique : Réglementation et financement des PME dans l'espace UEMOA

SOUMANA ILLIASSOU Mounkaila

GLOSSAIRE

(Glossaire des termes arabes utilisés tout au long de ce travail)

Bai al-inah : (rachat). L'une des parties achète un bien à l'autre au comptant et le lui revend à

un prix supérieur avec paiement différé.

Bai bithaman ajil : Vente à prix fixé et paiement différé.

Charia board : comité de Charia.

Charia: loi islamique basée essentiellement sur le Coran et la sunna.

Coran: livre sacré des musulmans.

Fiqh: la doctrine juridique islamique.

Gharar: incertitude.

Hadith: récit historique d'une parole (celle du Prophète (PSL) le plus souvent).

Hibah: don.

Ijarah thumman al-bai: contrat de location suivi d'un autre contrat de vente du bien loué.

Ijarah: location.

Ijarah-wa-iqtinâ: location assortie d'une promesse d'achat.

Ijma: règles établies à l'unanimité des jurisconsultes à la suite de l'interprétation.

Istisna: contrat d'entreprise.

Kafalah: Kafalah est un contrat qui consiste en l'addition d'une responsabilité à une autre par

rapport à une obligation. En d'autres termes, la responsabilité du garant est jointe à celle du

débiteur pour le paiement de la dette.

kard hasan: prêt gratuit.

Masahifs: réceptacles bénis.

Maysir : jeu de hasard.

Mudaraba al-muqayyada : Mudaraba restreint.

Mudaraba : forme d'association dans laquelle une partie contribue seule au capital, et l'autre

au travail.

Mudarib : gestionnaire de projet dans un contrat Mudaraba.

Murabaha : vente avec une certaine marge déclarée.

Musharaka : association ou compagnie.

Qiyas : méthode juridique de raisonnement par analogie pour résoudre les cas d'espèce.

Rabul mal : apporteur des capitaux dans un contrat Mudaraba.

3

Licence 3 Finance - Comptabilité Année académique 2013 - 2014

La finance islamique : Réglementation et financement des PME dans l'espace UEMOA

SOUMANA ILLIASSOU Mounkaila

Rahn: gage donné en garantie d'une dette.

Riba: usure ou intérêt bancaire.

Salam: C'est une vente avec livraison différée. L'acheteur paie comptant le prix négocié à

l'initiation du contrat. Le vendeur livre le bien à terme.

Sunna: l'exemple normatif du Prophète (PSL).

Takaful: assurance islamique.

Wadiah wad dhaman : dépôt garanti.

Wadiah: dépôt.

Wakala : contrat d'agence.

Zakat : aumône légale.

4

Licence 3 Finance - Comptabilité Année académique 2013 - 2014

La finance islamique : Réglementation et financement des PME dans l'espace UEMOA

SOUMANA ILLIASSOU Mounkaila

SIGLES ET ABREVATIONS

AAOIFI: Accounting and Auditing Organization for Islamic Financial Institutions.

BCEAO: Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest.

BI : banque islamique.

BID : Banque Islamique de Développement.

CBM : Commodity Based Murabaha.

CREPMF : Conseil Régional de l'Epargne Publique et des Marchés Financiers.

DIB: Dubaï Islamique Bank.

DMC/MEF/Sénégal : Direction de la Monnaie et du Crédit du Ministère de l'Economie et des

Finances du Sénégal.

FI: finance islamique.

IFAAS: Islamic Finance Advisory & Assurance Services.

IFRS: International Financial Reporting Standards.

IFSB: Islamic Financial Services Board.

IILM: International Islamic Liquidity Management.

IRR: Investment Risk Reserve.

ISLI: Islamic Sukuk Liquidity Instrument.

OCAIFI : Organisation de Comptabilité et d'Audit pour les Institutions Financières

Islamiques.

OCI : Organisation de la Conférence Islamique.

PDR : prêteur de dernier ressort.

PER: Profit Equalization Reserve.

PME : petites et moyennes entreprises.

PSIA: Profit-Sharing Investment Accounts.

PSL : Paix Sur Lui.

RAA : RadiAl lahou Anhou (que Dieu l'agrée).

SFD : systèmes financiers décentralisés.

TOB : taxe sur les opérations bancaires.

TVA : taxe sur la valeur ajoutée.

UEMOA : Union Economique et Monétaire Ouest-Africaine.

UMOA : Union Monétaire Ouest-Africaine.

5

Licence 3 Finance - Comptabilité Année académique 2013 - 2014

La finance islamique : Réglementation et financement des PME dans l'espace UEMOA

SOUMANA ILLIASSOU Mounkaila

LISTE DES TABLEAUX

Ière Partie

TABLEAU I.1 : INDICATEURS D'ACTIVITÉ ET RATIOS CARACTÉRISTIQUES DES ÉTABLISSEMENTS DE

CRÉDIT SUR BASE SOCIALE (EN MILLIARDS DE F CFA) 13

TABLEAU II.1 : SYNTHÈSE DES OPÉRATIONS DE FINANCE ISLAMIQUE 35

TABLEAU II.2 : EXEMPLE D'ALLOCATION DES COÛTS 42

TABLEAU II.3 : RÉCAPITULATIF DE L'ANALYSE DE LA RÉGLEMENTATION BANCAIRE 58

6

Licence 3 Finance - Comptabilité Année académique 2013 - 2014

La finance islamique : Réglementation et financement des PME dans l'espace UEMOA

SOUMANA ILLIASSOU Mounkaila

LISTE DES FIGURES

FIGURE II. 1 : ETAPES DU MURABAHA 36

FIGURE II.2 : ETAPES DE L'IJARAH 37

FIGURE II.3 : TYPOLOGIE DES RISQUES DES INSTITUTIONS FINANCIÈRES

ISLAMIQUES (IFI) 46

FIGURE II.4 : ABSORPTION DE LIQUIDITÉ AU MOYEN DU CBM : 54

FIGURE II.5 : INJECTION DE LIQUIDITÉ AU MOYEN DU CBM : 55

7

Licence 3 Finance - Comptabilité Année académique 2013 - 2014

La finance islamique : Réglementation et financement des PME dans l'espace UEMOA

SOUMANA ILLIASSOU Mounkaila

SOMMAIRE

INTRODUCTION 11

PREMIERE PARTIE : CADRE GENERAL DE L'ETUDE 13

CHAPITRE I : LA FINANCE ISLAMIQUE ET SON IMPACT SUR L'ÉCONOMIE OUEST AFRICAINE 13

CHAPITRE II : LA FINANCE ISLAMIQUE ET SON IMPACT SUR L'ÉCONOMIE OUEST-AFRICAINE ... 20

DEUXIEME PARTIE : METHODOLOGIE DE L'ETUDE 31

CHAPITRE III : CHOIX ET OUTILS MÉTHODOLOGIQUES 31

CHAPITRE IV : LES RÉSULTATS DE LA RECHERCHE 35

CONCLUSION GENERALE 64

8

Licence 3 Finance - Comptabilité Année académique 2013 - 2014

La finance islamique : Réglementation et financement des PME dans l'espace UEMOA

SOUMANA ILLIASSOU Mounkaila

RESUME

Ces dernières décennies, la finance islamique connait un grand essor un peu partout dans le monde. En Asie, Amérique, Europe et plus récemment en Afrique, beaucoup d'Etats songent à elle comme une alternative viable, ou au moins un complément du système financier actuel. C'est ainsi que, conscients des opportunités qu'offre la finance islamique, plusieurs rencontres ont été organisées par les Etats membres de l'UEMOA pour la promouvoir et l'impliquer davantage dans le développement de l'économie ouest-africaine. Il s'agira, tout au long de cette étude, d'analyser la règlementation bancaire, comptable et fiscale en vigueur dans la zone UEMOA, afin de déterminer si elle constitue un cadre propice au développement de la finance islamique ou si au contraire des réformes doivent être entreprises pour permettre son épanouissement dans l'espace sous régional. Qu'est-ce que la finance islamique ? Quels sont ses principes ? Peut-elle réellement avoir un impact positif sur l'économie ouest-africaine ? La règlementation bancaire dans l'UEMOA permet-elle à la finance islamique d'être viable ?

Ce modeste travail se propose d'apporter des réponses aux différentes questions soulevées en se basant sur des données solides et fiables.

Mots-clés : Finance islamique, finance conventionnelle, réglementation bancaire, banques islamiques.

9

Licence 3 Finance - Comptabilité Année académique 2013 - 2014

La finance islamique : Réglementation et financement des PME dans l'espace UEMOA

SOUMANA ILLIASSOU Mounkaila

sommaire suivant