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Determinants de la performance fiscale d'une régie financière en décentralisation, cas de dpi-nk de 2006 a 2020


par Germain KAMBALE COSMAS
ISC-Goma - Licence 2020
  

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III.3.2. EFFET DE LA DECENTRALISATION SUR LA PERFORMANCE FISCALE DE LA DPI/NK

Période globale (Avant et après décentralisation fiscale) 2006 à 2020

Tableau N°7 : ANOVAa

Modèle

Somme des carrés

ddl

Moyenne des carrés

D

Sig.

1

Régression

1046545140917570000000,000

1

1046545140917570000000,000

58,094

,000b

Résidu

234192912654822000000,000

13

18014839434986300000,000

 

 

Total

1280738053572390000000,000

14

 

 

 

Source : Elaboré par nous-mêmes via le logiciel SPSS grâce aux données récoltées sur terrain

a. Variable dépendante : Prévisions

b. Valeurs prédites : (constantes), Réalisations

Période avant la décentralisation fiscale (2006 à 2010)

Tableau N°8 : ANOVAa

Modèle

Somme des carrés

ddl

Moyenne des carrés

D

Sig.

1

Régression

5666917459333930000,000

1

5666917459333930000,000

,612

,491b

Résidu

27773957941939500000,000

3

9257985980646490000,000

 

 

Total

33440875401273400000,000

4

 

 

 

a. Variable dépendante : Previsions

b. Valeurs prédites : (constantes), Realisations

Période après la décentralisation fiscale (2011 à 2020)

Tableau N°9 : ANOVAa

Modèle

Somme des carrés

ddl

Moyenne des carrés

D

Sig.

1

Régression

407211714854506000000,000

1

407211714854506000000,000

18,869

,002b

Résidu

172652450162339000000,000

8

21581556270292300000,000

 

 

Total

579864165016844000000,000

9

 

 

 

a. Variable dépendante : Previsions

b. Valeurs prédites : (constantes), Realisations

Formulation des hypothèses

H0 : Stabilité entre les paramètres : La décentralisation n'a pas impacté la performance de la DPI/NK.

H1 : Instabilité entre les paramètres : La décentralisation a impacté la performance de la DPI/NK.

Détermination de la valeur critique de Fisher

Ddl num = k = 1

Ddl denom = n1 + n2 - 2k = 5+ 10 - 2.1 = 13

Fcal =

Fcal = = 0,82

Ftab = 4,67

Conclusion : comme Fcal (0,82) < Ftab (4,67), nous acceptons l'hypothèse nulle selon laquelle il y'a stabilité entre les paramètres, c'est-à-dire la décentralisation n'a pas impacté la performance fiscale de la DPI/NK. Cela se justifie par le fait que la décentralisation a poussé les receveurs fiscaux à diminuer les prévisions au sein de la DPI/NK.

III.4. DISCUSSION DES RESULTATS

Dans cette section, nous allons essayer de confronter les résultats de nos prédécesseurs à l'issue de leurs recherches par rapport aux notre.

Les résultats de KAHUO KYAHI Jeannot, sont similaires aux nôtres, selon lesquels pour la DGRAD/Masisi les facteurs qui expliquent la performance dans la mobilisation de ses recettes sont les taux de change, le nombre des assujettis ainsi le personnel, par contre la DGI/Masisi seul la variable « taux de change » qui explique ses recettes et les recettes de ces deux régies ont évolué à la hausse de 2008 à 2012 ce qui lui a poussé à confirmer sa deuxième hypothèse et nuancer la première.

Pour Jean-Claude DUNIYA NTAWIGIRA ses résultats contredisent les nôtres. D'après lui le changement du service taxateur de la DGI à la DGR-NK/CORG a influencé la mobilisation de recettes de ces impôts d'une façon positive cela sans pour autant tenir compte des assignations budgétaire de dites régies financières.Selon nous, décentralisation fiscale n'a pas influencé la performance fiscale et que les recettes issues de l'IF et IRL ont évolué d'une façon positive, ce qui lui a amené à confirmer ses hypothèses.

Quant à Grâce NICOLE SAFARI ses résultats se démarquent de nôtres du fait qu'elle voulait savoir l'effet des pénalités sur les recettes globales de la DPI/NK et quant à nous c'est l'effet de la décentralisation sur la performance fiscale de ladite régie financière ; et elle a trouvé que les pénalités ont un effet plus significatif et les recettes issues de celles-ci ont évolué à la hausse et elle a affirmé ses hypothèses.

Pour KOMPANYI MONZIA Henriette, ses résultats se démarquent un peu de nôtres par le fait qu'elle voulait savoir l'impact de la taxation d'office sur les recettes du CDI/Goma, et quant à nous l'impact de la décentralisation fiscale sur la performance de la DPI/NK, et elle avait conclu qu'elle a un impact significatif et quant à nous, Il n'y a pas d'impact de la décentralisation fiscale sur performance de la DPI/NK ; les résultats trouvés par celle-ci lui a poussé de confirmer ses hypothèses.

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"Les esprits médiocres condamnent d'ordinaire tout ce qui passe leur portée"   François de la Rochefoucauld