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UNIVERSITÉ DE
TUNIS
ECOLE SUPÉRIEUR DES SCIENCES
ÉCONOMIQUES ET COMMERCIALES DE TUNIS
MÉMOIRE RÉALISEE EN VUE DE
L'OBTENTION DU MASTER PROFESSIONNEL EN
GESTION ET AUDIT DES
RISQUES
Thème
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Présenté et soutenu
par :
Mlle Sana TABOUBI
Sous la direction de :
Mme Neila BOULILA TAKTAK
Mr Zoubair BATA
Année universitaire 2006-2007
J'exprime ma gratitude à mon encadreur Mme
Neila BOULILA TAKATK pour son précieux soutien et sa
disponibilité.
Je remercie vivement mon maître de stage Mr
Zoubeir BATA pour l'intérêt qu'il a donné à ce
mémoire en me faisant profiter de ses précieuses remarques et
conseils.
Mes remerciements les plus distingués
s'adressent à Mr Anis WAHABI pour ses conseils avisés et ses vifs
encouragements.
Qu'ils veuillent bien trouver dans ce
mémoire l'expression de ma profonde gratitude et de mes sentiments les
plus respectueux.
A mes chers parents,
Mon cher fiancé Mohamed,
Mes soeurs Nada, Hella, Chaima
Ma grand-mère Aïda
Que dieu les protège.
A la mémoire de mon grand père
Youssef.
Paix à son âme.
A tous ceux qui m'ont aidé de près
ou de loin à la préparation de ce Mémoire et plus
particulièrement mon amie Ines Kchiche...
?Sana ?
Listes des abréviations utilisées
FAS : Financial Accounting Standards.
FASB : Financial Accounting Standards
Board.
IAS : International Accounting
Standards.
IASB : International Accounting Standards
Board.
IASC : International Accounting Standards
Committee
IFRS : International Financial Reporting
Standards.
NCT : Normes Comptables Nationales.
SEC : Securities and Exchange Commission.
US GAAP : General Accepted Accounting
Principals.
Introduction générale
Au fil des années, la comptabilité comme toute
autre discipline humaine, n'a pas cessé de marquer des évolutions
très importantes, voir même des révolutions à fin de
s'adapter au mieux avec des exigences économiques en perpétuelle
évolution.
Historiquement, les conventions de la comptabilité ont
été choisies d'avantage pour favoriser la présentation des
comptes aux autorités de contrôle que la prise de décision
des investisseurs.
Toutefois, cette comptabilité basée sur le
coût historique et la convention de prudence, fournit une mesure du
résultat et des fonds propres légale, mais souvent
contestée. En fait, elle a révélé ses limites lors
des graves défaillances d'institutions financières
américaines et internationales. Le principe du coût historique
n'avait pas permis de révéler à temps leurs situations
critiques sur des produits dérivés qui mobilisent de faibles
capitaux lors de l'engagement initial mais qui recèlent un risque
très important.
Ainsi, et après plusieurs décennies de
contestation du modèle comptable basé sur le coût
historique, même s'il ne manque pas de défenseurs, les
normalisateurs anglo-saxon sont parvenus à faire accepter par l'union
européenne une remise en cause de l'un de ses principes comptables
fondamentaux qu'ils jugeaient incapables de fournir une évaluation
suffisamment représentative de la situation de l'entreprise.
Il s'agit là de l'évolution la plus importante,
et la plus discutée, le passage de l'évaluation au coût
historique des actifs et passifs vers l'évaluation à la juste
valeur. Cette dernière est censée permettre une meilleure
information, la plus proche de la réalité, aux apporteurs de
capitaux et aux créanciers par une référence à des
évaluations plus pertinentes que les valeurs historiques.
Dans les normes IAS on rencontre très
fréquemment la notion de juste valeur dans l'évaluation des
engagements sociaux, les actifs incorporels, la réévaluation des
immobilisations, les regroupements d'entreprises, le portefeuille titres,
etc.
Parmi ces normes, la norme IAS 39 qui porte sur les
instruments financiers est une révolution. En fait les instruments
financiers représentent une large portion des actifs et passifs dans
pratiquement chaque entreprise, en particulier les institutions
financières. Ils jouent également un rôle central dans le
fonctionnement efficient des marchés financiers. Par conséquent,
l'IAS 39 a d'importantes répercussions sur la gestion des risques des
sociétés et introduit des changements dans les ratios de
solvabilité des banques. C'est la raison pour laquelle cette norme
suscite encore plusieurs interrogations et tarde à être
acceptée par la communauté financière.
Les différents constats développés
ci-dessus nous ont amené à analyser l'utilité et les
implications du modèle comptable à la juste valeur dans l'optique
d'une éventuelle adoption en Tunisie, compte tenu de l'ouverture de
l'économie et des marchés financiers tunisiens et l'harmonisation
comptable qui en découle.
De plus, le passage au modèle comptable à la
juste valeur modifie substantiellement les métiers de la
comptabilité, du contrôle de gestion, d'analyse financière,
ainsi que les systèmes d'information. Il impose ainsi, une
véritable gestion de projet.
D'où l'intérêt d'aborder un tel sujet, en
fait qui dit gestion de projet dit gestion des risques qui en découlent.
Les questions clés de ce mémoire seront donc les
suivantes :
- Le modèle comptable à la juste valeur apporte
t-il les meilleures solutions aux problèmes posés par le
modèle comptable de référence basé sur le
coût historique ?
- Quelles sont les principales implications de l'adoption du
modèle comptable à la juste valeur, en se limitant aux directives
de la norme IAS 39, sur les entreprises et les banques tunisiennes ?
- Que pensent les professionnels comptables, les entreprises
et les institutions financières tunisiennes à propos de la
pertinence de l'information financière à la juste valeur dans le
contexte tunisien ?
Dans le but de répondre aux questions de recherche
ci-dessus évoquées, le présent mémoire est
organisé selon un plan de trois parties :
-La première partie sera consacrée à
évoquer les principaux débats associés à la juste
valeur. Dans un premier chapitre nous nous proposons de traiter les conditions
d'émergence et d'évolution du modèle comptable à la
juste valeur consécutivement dans les normes comptables internationales
puis tunisiennes. Dans un deuxième chapitre, notre analyse
s'intéressera à cerner les apports et limites du modèle
comptable à la juste valeur eu égard les investisseurs et
analystes financiers, les entreprises et les institutions
financières.
-La deuxième partie sera consacrée à
étudier les principaux enjeux pratiques de l'évaluation des
instruments financiers à la juste valeur selon les directives de la
norme IAS 39. Le premier chapitre constituera une analyse des principales
implications de l'IAS 39 sur la gestion des différents risques
financiers. Le second chapitre traitera de la pertinence de l'évaluation
de ces instruments à la juste valeur pour les entreprises et les
institutions financières tunisiennes, et ce en traitant l'impact sur la
valeur de l'entreprise et sur les exigences en fonds propres des banques.
-La troisième partie est un questionnaire auprès
des experts comptables, entreprises et institutions financières
tunisiennes traitant la pertinence de l'information financière à
la juste valeur.
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