REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET UNIVERSITAIRE
UNIVERSITE-OUVERTE
FACULTE DE L'EDUCATION PERMANENTE DU
BAS-CONGO
DEPARTEMENT DES SCIENCES COMMERCIALES ET DE
GESTION
B.P. 57 MATADI
L'APPORT DES RECETTES JUDICIAIRES DANS LA MOBILISATION
DES RECETTES NON FISCALES
EN R.D.CONGO
CAS DE LA DIRECTION GENERALE DES RECETTES
ADMINISTRATIVES, JUDICIAIRES, DOMANIALES ET DE PARTICIPATIONS
(D.G.R.AD)
De 2002 à 2006
Par
LUAMBO MAKANZU François
Gradué en Administration
Douanière
Mémoire de fin de cycle
présenté et défendu en vue de l'obtention du grade de
licencié en Sciences Commerciales et de Gestion
Option : Fiscalité
Extérieure
Directeur : Professeur TSHIMPE
DITUMBULE
Rapporteur : C.T. KALONJI
Vincent de
Paul
Année Académique 2008 -
2009
DEDICACE
A l'Eternel Dieu tout puissant, mon Créateur et ma
Suffisance, pour le souffle de vie, le mouvement et l'être ;
A Jésus-Christ, mon Seigneur et sauveur
vivant ;
A vous mes chers parents MAKANZU NSADIOLANDA et MAKAMPALA
LESSA, pour tant de privations que vous avez consenties pour notre
éducation et notre instruction.
A toi, mon épouse Claudine NSASI, pour ton affection,
ta tendresse, tes encouragements, tes prières et surtout pour ton amour
incommensurable ;
A vous, mes enfants Pevid LUAMBO-BIN-LUAMBO et Agradi
LUAM'NSA-BIN-LUAMBO, pour votre affection paternelle et que ce travail vous
serve d'exemple ;
A mes frères, soeurs, neveux, nièces et
à toutes celles ou à tous ceux qui nous sont chers.
Je dédie ce travail.
AVANT-PROPOS
Nous voici au terme de notre cycle de licence lequel est
sanctionné par le présent travail. Qu'il nous soit permis de dire
un mot de profonde gratitude envers tous ceux qui, de près ou de loin,
nous ont aidé matériellement et moralement au cours de nos
études.
Nous exprimons notre profonde gratitude au professeur
TSHIMPE DITUMBULE et au chef des travaux Vincent de Paul KALONJI, qui
malgré leurs multiples occupations, ont accepté la direction de
ce travail.
Nos remerciements s'adressent à tout le corps
professoral et administratif de l'université Ouverte.
Nous remercions également nos camarades Maurice
NSUAMI, Ethanis MADUMA, Paulin MBOMA, Jadot BANKATULA et Raymond BATUNGUNI,
avec qui nous avons appris à travail dans l'amour et l'entraide tout au
long de notre formation du cycle de licence.
Que tous ceux qui d'une manière ou d'une autre de
près ou de loin ont contribué à la réalisation de
ce travail et dont les noms ne se trouvent pas repris ci-haut, veuillent bien
trouver, à travers ces lignes, l'expression de notre profonde
reconnaissance.
François LUAMBO MAKANZU
TABLEAU DES ABREVIATIONS
01. B.C.C. : Banque Centrale du Congo
02. D.G. : Directeur Général
03. D.G.A. : Directeur Général Adjoint
04. D.G.I. : Direction Général des
Impôts
05. D.G.R.AD. : Direction Générale des
recettes Administratives,
Judiciaires, Domaniales et de Participations
06. D.P.S.B. : Direction de Programmation et Suivi du
Budget
07. DIRDOM : Direction des Recettes Domaniales
08. DIRAJUP : Direction des Recettes Judiciaires et de
Participations
09. EAD : Entités
Décentralisées
10. OFIDA : Office des Douanes et Accises
11. R.D.C. : République Démocratique du
Congo
12. F.P.I. : Fonds de promotion pour l'Industrie
13. I.N.P.P. : Institut national de Préparation
Professionnel
14. D.G.R.C. : Direction Général de
Réduction des Comptes
15. O.P.J. : Officier de Police Judiciaire
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