WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site:
1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
Dogecoin (tips/pourboires):
DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp
Rechercher sur le site:
Home
|
Publier un mémoire
|
Une page au hasard
Memoire Online
>
Sport
La pratique des sports de combat et les dispositions du code pénal camerounais sur la violence
( Télécharger le fichier original )
par
Alain Clotaire FEZE
INJS- CAMEROUN - CAPEPS II 2003
Disponible en
une seule page
suivant
LA PRATIQUE DES SPORTS DE COMBAT ET LES DISPOSITIONS
DU CODE PENAL CAMEROUNAIS
DEDICACE
REMERCIEMENTS
LISTE DES TABLEAUX
SIGLES ET ABREVIATIONS
ABSTRACT
INTRODUCTION GENERALE
III - QUESTION DE RECHERCHE
III .2 : Clarification de la question de recherche
III. DEFINITION DES CONCEPTS
IV - HYPOTHESES
IV.1- Hypothèse principale
IV.2 Hypothèses secondaires
PARTIE I
LE DOMAINE DE LA COMPATIBILITE ENTRE LA PRATIQUE DES SPORTS DE COMBAT ET LA REGLEMENTATION PENALE REPRIMANT LA VIOLENCE
CHAPITRE I
LA PROTECTION DE L'ACTION DU
PRATIQUANT DES SPORTS DE COMBAT
Section I : LA PROTECTION DU PRATIQUANT PENDANT LE
DEROULEMENT DES ENTRAINEMENTS ET DES COMPETITIONS
§ I : LA PROTECTION JURIDIQUE
B- L'APPLICATION DE LA THÉORIE DE L'ACCEPTATION DES RISQUES
§ II : LA PROTECTION SPORTIVE : LA REGLE DE JEU
A- LES CONDITIONS D'APPLICATION DE LA REGLE DE JEU
SECTION II : LA PROTECTION DE L'ACTION DU PRATIQUANT EN DEHORS DU CADRE SPORTIF
§ I : L'APPLICATION DE LA LEGITIME DEFENSE ET DE L'EXCUSE DE PROVOCATION
§ II : LES EFFETS A L'EGARD DU PRATIQUANT DES SPORTS DE COMBAT
CHAPITRE II
LES INFRACTIONS DE VIOLENCE COMMISES PAR LE SPORTIF A L'OCCASION DE LA PRATIQUE
DES SPORTS DE COMBAT
SECTION I : LES TYPES DE VIOLENCES
§I : LES VIOLENCES PHYSIQUES
B- LES ATTEINTES PHYSIQUES VOLONTAIRES
C- LES ATTEINTES INVOLONTAIRES
TABLEAU 2-2 : Présentation de la fréquence des accidents et des décès survenues pendant la pratique
§ II - LES VIOLENCES MORALES
SECTION II : LES SANCTIONS AUX INFRACTIONS DE VIOLENCE
§ I : LES SANCTIONS SPORTIVES
§ II : LES SANCTIONS PENALES
DEUXIÈME PARTIE
LES LIMITES AU DOMAINE DE LA COMPATIBILITE ENTRE LA PRATIQUE DES SPORTS DE COMBAT ET LA LEGISLATION PENALE SUR LA VIOLENCE
CHAPITRE III
LA NATURE DES LIMITES ENTRE LA PRATIQUE DES SPORTS DE COMBAT ET LES DISPOSITIONS DU CODE PENAL SUR LA VIOLENCE
Le constat qui se dégage est que la protection pénale du pratiquant comporte des faiblesses (section I) Ensuite il existe un certain nombre de notions liées à la violence qui présentent des imprécisions lorsqu'on les applique au domaine du sport(section II)
Section I : LES FAIBLESSES DES REGLES RELATIVES A LA PROTECTION DU PRATIQUANT
§ I : LA RECHERCHE DE L'INTENTION DANS L'ACTION
§ II : LES FAIBLESSES DE LA THEORIE DE L'ACCEPTATION DES RISQUES
Section II : L'INADEQUATION DE CERTAINES NOTIONS LIÉES A L'ACTIVITE DES SPORTS DE COMBAT
§ I : LES AMBIGUÏTES LIEES A LA LEGITIME DEFENSE.
§ II : L'IMPRECISION DE LA NOTION DE VIOLENCE SPORTIVE.
CHAPITRE IV
LES AMELIORATIONS POSSIBLES POUR UNE COMPATIBILITE RENFORCEE ENTRE LA PRATIQUE DE S SPORTS DE COMBAT ET LA LEGISLATION PENALE SUR LA VIOLENCE
SECTION I : LES ACTIONS POSSIBLES SUR LE PLAN JURIDIQUE
§ I : LES ACTIONS POSSIBLES AU NIVEAU TEXTUEL ET JURISPRUDENTIEL.
§ II : lA NECESSITE DES EFFORTS DE PRECISION AU NIVEAU DES NOTIONS LIEES A LA VIOLENCE
SECTION II : LES INTERVENTIONS POSSIBLES AU NIVEAU DE LA PRATIQUE DES SPORTS DE COMBAT
§ I : L'APPORT DES STRUCTURES DIRIGEANTES
§ II : L'APPORT DES AUTRES PARTIES PRENANTES.
CONCLUSION GENERALE
BIBLIOGRAPHIE
II- MEMOIRES
III. ARTICLES ET REVUES
IV - CODES,GUIDE, REGLEMENTS
ANNEXES
Sans respect aucune confiance ne peut naître
C'est le plus pur des sentiments humains
D- Questionnaire adressé aux pratiquants des sports de combat
suivant
Rechercher sur le site:
"Le doute est le commencement de la sagesse"
Aristote