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La pratique des sports de combat et les dispositions du code pénal camerounais sur la violence

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par Alain Clotaire FEZE
INJS- CAMEROUN - CAPEPS II 2003
  

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DEDICACE

Je dédie ce travail à :

Ma grand mère MANGOUA Marie.

Mes parents FEZE Justin et FEZE 0dette Louise née MBOUKAM.

Mes frères FESSI FEZE Serge Francis, DZALI FEZE Guy Alfred, NGOMPE FEZE Raoul Aurélien, NGANDJONG FEZE Freddy Cyrille, TCHOUANTCHOM FEZE Ludovic Ghislain et NYOUBI FEZE Douglas Romuald.

Madame DZALI Mireille

REMERCIEMENTS

_

Que tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce travail, trouvent ici l'expression de notre profonde gratitude. Nous pensons notamment:

- Au Dr Bernard GUIMDO et au Dr Bernard KONTCHOU qui malgré leurs multiples obligations ont accepté de diriger ce travail. Il nous auront marqué par leur sens de rigueur et du travail bien fait

- A M.Jean Louis TAMBA II, dont les conseils et la disponibilité nous ont été d'un grand secours.

- Au Dr KENFACK dont les encouragements et les corrections apportées sur ce document nous ont été d'un grand secours.

- Nous traduisons également notre reconnaissance à tous les enseignants de l'INJS, qui n'ont ménagé aucun effort pour nous assurer une bonne formation.

- A M. Albert TUETE pour tout le soutien qu'il m'a toujours apporté

- A Me Apollinaire NGANGUE dont les encouragements ,les conseils et l'assistance multiforme nous ont été d'un grand secours.

- A M NKOM pour l'assistance morale et financière qu'il nous a apporté tout au long de notre formation..

- A M. et Mme LONTCHI pour tout le soutien qu'ils nous ont apporté

- A la promotion P.E.P.S 2000-2003 et aux membres du « G10 » avec qui nous avons partagé ces trois dernières années

- A M. Henri SIYAPDJE pour son assistance pendant notre formation

A mes amis :Me Philippe NDE, Walter NZEALE, Josias NOUMSI, Jimmy NOUTCHAYA, Eméric TCHOUNKEU, Eudoxie FEUJIO, Harlette GOUANGWO, Françoise KIAM, Michel MEKEME pour la pertinence de leurs conseils.

A Guy DKAMELA pour le support documentaire qu'il nous a apporté.

A Mme Marie Claire KEMEGNI pour la disponibilité donc elle a fait preuve pendant la rédaction de ce travail.

_SOMMAIRE

Pages

Dédicace ...................................................... ....................... I

Remerciements .............................................................................. II

Sommaire................................................................................. III

Liste des sigles et abréviations .................................................... IV

Liste des tableaux .................................................................. V

Résumé ................................................................................ VI

Abstract ................................................................................ VII

INTRODUCTON GENERALE ............................................................... 1

première partie : le domaine de la compatibilité entre la pratique des

sports de combat et les dispositions pénales sur la violence .. 11

Chapitre I : La protection de l'action du pratiquant des sports de combat 14

Section I : La protection du pratiquant pendant le déroulement

des entraînements et des compétition.......................................

Section II: la protection du pratiquant en dehors du cadre sportif .... 22

Chapitre II : les infractions de violence commises par les sportifs ......... 30

Section I : les types de violence ....................................................... 31

Section II : les sanctions aux infractions de violence ................... 37

Deuxième partie : les limites au domaine de la compatibilité entre

la pratique des sports de combat et les dispositions

d code pénal sur la violence ...................... 45

Chapitre III : la nature des limites ........................................................ 47

Section I Les faiblesses de la protection du pratiquant .......................... 48

Section II : l'inadéquation des règles relatives à l'activité des sports de combat 50

Chapitre IV : Les améliorations possibles pour une compatibilité renforcée ............ 56

Section I : les améliorations possibles sur le plan juridique .................... 57

Section II : les interventions possibles dans la pratique des sports de combat..... 63

CONCLUSION GENERALE ..................................................................... 69

Bibliographie ................................................................................ 71

Tables des matières ....................................................................... 73

Annexe ....................................................................................... 74

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