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Artificialisation et trame verte et bleue : de la protection de la biodiversité à  un outil d'aménagement. Le cas de Lille métropole depuis 2002.


par Daphné Lecointre
Université de Lille II - Master 2015
  

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Résumé

Ce mémoire porte sur le phénomène de l'artificialisation des sols, qui caractérise le passage d'une occupation du sol par des milieux dits naturels, semi-naturels ou ruraux à des espaces bâtis. Le terme d'artificialisation est employé pour définir l'étalement urbain. Les conséquences de ce phénomène sur l'environnement sont nombreuses, car l'urbanisation détruit directement les écosystèmes ou indirectement, en mettant en place des structures linéaires, conduisant ainsi à la fragmentation des habitats naturels. Des objectifs chiffrés pour limiter l'artificialisation sont émis par les directives régionales tandis qu'une politique pour limiter l'érosion de la biodiversité est mise en place : il s'agit de la Trame verte et bleue. Cette dernière vise à rétablir les continuités écologiques par des opérations de restauration écologique. Le lien entre l'artificialisation et le concept de Trame verte et bleue est complexe, car les deux notions sont floues. Interviennent dans les limitations et dans l'élaboration de la politique de Trame verte et bleue de nombreux acteurs qui défendent leur projet pour le territoire, conduisant à des conflits quant à l'utilisation du foncier. Finalement, la Trame verte et bleue s'apparente davantage à un outil d'aménagement pour le développement des espaces verts urbains qu'à une véritable mission de correction des effets de l'artificialisation sur les écosystèmes.

REMERCIEMENTS

J'adresse mes remerciements aux personnes qui m'ont aidée dans la réalisation de ce mémoire.

Je voudrais tout d'abord remercier Bruno Villalba, professeur à l'Institut d'Etudes Politiques de Lille et à AgroParisTech, membre du Centre d'Etudes et de Recherches Administratives Politiques et Sociales, pour m'avoir invitée à traiter ce sujet, et pour m'avoir accompagnée durant l'élaboration de ce mémoire.

Je remercie également Benoît Masson, Emma Raudin, Guillaume Schmitt, Laure Cormier, Nicolas Rouget, Pierre Dhenin et Rodastina Ivanova qui m'ont accordé de leur temps pour répondre à mes questions.

Je remercie enfin France Lecointre pour sa relecture attentive.

2

L'Institut d'Etudes Politiques de Lille n'entend donner aucune approbation ni improbation aux thèses et opinions émises dans ce mémoire de recherche. Celles-ci doivent être considérées comme

propres à leur auteur.

J'atteste que ce mémoire de recherche est le résultat de mon travail personnel, qu'il cite entre guillemets et référence toutes les sources utilisées et qu'il ne contient pas de passages ayant déjà été

utilisés intégralement dans un travail similaire.

3

SIGLES UTILISES

ADU : Agence de Développement et d'Urbanisme

AU : A Urbaniser

CLC : CORINE Land Cover

DREAL : Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement

ENLM : Espace Naturel Lille Métropole

GAS : Gaz à Effet de Serre

INRA : Institut National de la Recherche Agronomique

INSEE : Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques

LMCU : Lille Métropole Communauté Urbaine

MEL : Métropole Européenne de Lille

PADD : Projet d'Aménagement et de Développement Durable

PCT : Plan Climat Territorial

PLU : Plan Local d'Urbanisme

SCOT : Schéma de Cohérence Territoriale

SD : Schéma Directeur

SIGALE : Système d'Information Géographique et d'Analyse de l'Environnement

SRADDT : Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable du Territoire

SRCAE : Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie

SRCE : Schéma Régional de Cohérence Ecologique

SRU : Loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbains

TVB : Trame verte et bleue

UE : Union Européenne

ZNIEFF : Zone Naturelle d'Intérêt Faunistique et Floristique

4

TABLE DES MATIERES

CHAPITRE I : L'ambigüité sémantique de l'artificialisation et de ses discours 18

1. L'émergence de la notion à travers les cartes et ses insuffisances 18

1.1. L'Agence Européenne de l'Environnement et le Ministère de l'Agriculture 18

1.2. Les limites de la cartographie 22

1.3. Une notion qui recouvre des réalités très différentes 23

1.4. La ville, rattrapée par son environnement 26

2. Le poids des chiffres et l'importance des documents d'urbanisme 28

2.1. SCOT, PLU et géocatalogue témoins de l'artificialisation 28

2.2. La remise en question de l'objectivité des documents d'urbanisme 32

3. Le concept de l'artificialisation usité par les acteurs du territoire 35

3.1. Le territoire, investi d'une mission et porteur de sens 35

3.2. La Chambre d'Agriculture et l'agriculture périurbaine 37

3.3. La convergence des enjeux économiques et des aspirations pour le paysage 40

CHAPITRE II : L'artificialisation des territoires et la Trame verte et bleue 43

1. L'artificialisation et la fragmentation des espaces naturels 43

1.1. Un constat national inquiétant 43

1.2. Le poids de la région 46

1.3. Le rôle des experts de la biodiversité 49

1.4. Les orientations des schémas régionaux 51

2.L'officialisation du concept de Trame verte et bleue 55

2.1. Espace Naturel Lille Métropole et le projet de Trame verte et bleue 55

2.2. Le Grenelle de l'Environnement et l'émergence de la législation 59

3.La Trame verte et bleue, concept sujet aux insuffisances 62

3.1. Un discours environnementaliste qui pose problème 63

3.2. La Trame verte et bleue, mal-perçue par les politiques 65

3.3. Un concept difficile à appliquer 68

5

CHAPITRE III : Le mainstreaming de l'écologie et ses conséquences 71

1.La TVB consensuelle au nom du développement durable 71

1.1. La TVB, un outil de concertation 71

1.2. ENLM, fidèle au discours du développement durable 75

1.3. ENLM, un syndicat mixte prêt au compromis 77

2.Du marketing territorial à promotion de la biodiversité locale 80

2.1. Une politique de biodiversité dans un objectif de « marketing territorial » 81

2.2. La gestion des espaces naturels et l'écologie de la restauration 83

2.3. Une biodiversité d' « agrément » ? 86

3.Quelle place pour la nature en ville ? 89

3.1. La biodiversité urbaine 89

3.2. L'évaluation du concept de TVB 92

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Rassembler les contraires c est creer l harmonie