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REMERCIEMENTS
Premièrement Monsieur le Directeur
Général, Sieur David NKOTO EMANE. En deuxième lieu,
Messieurs Charles PEDENE, OWONA et Etienne NGOUMOU, tous de la Direction des
Ressources Humaines. Et enfin à Monsieur NGISSUI Moïse de la
Direction de l'Informatique de l'Internet et des Réseaux
Spécialisés ; je dis la main sur le coeur : mille fois
merci !!!
Pour aller au bout de mon aventure, il a fallu tout le
professionnalisme, toute la convivialité, toute l'affection du
très dynamique personnel de l'Inspection des Services. En particulier
son Directeur, Monsieur François-Xavier SAJO NANA pour ses conseils
avisés, Maître ISSOWA IYONI Samuel chef de la Cellule des
Affaires Juridiques et du Contentieux pour sa documentation, ses orientations,
son background, son vécu, son humanisme, messieurs BIKELE Simon et
BIKOULA Alphonse Didier pour leur suivi méthodique et inlassable et
à toutes les secrétaires pour leur accueil, leur
disponibilité et leurs conseils.
INTRODUCTION
Qui de nos jours n'a pas utilisé ou entendu
parler des « autoroutes de l'information » ? Les
internautes du Cameroun se ruent à travers la connexion internet de
CTPhone sur ce moyen de communication. Cette ferveur de la nouveauté et
de la facilité permet ainsi leur expansion.
Nous avons effectué le stage dont nous
produisons le rapport au sein de la Cameroon Telecommunications pour la
période allant du 29 juin au 29 septembre 2009. Entreprise publique qui
évolue dans le secteur des télécommunications et ayant
pour principaux produits le téléphone fixe filaire, le
téléphone fixe sans fil, internet et désormais la fibre
optique.
Notre thème de stage choisit s'intitule
« le fournisseur de services de
télécommunications Camtel et la cybercriminalité face au
droit ».
Titulaire d'une Maîtrise en Droit Privé,
option Droit des Affaires, nous avons voulu mêler le droit à la
gestion d'internet qui semble n'appartenir qu'aux seuls commerciaux,
informaticiens et ingénieurs des télécommunications. Parce
qu'en effet aujourd'hui des pays ont légiféré afin
d'installer des barrières et des limites à la trop grande
latitude prise par certains internautes. Car comme il est connu de part la
planète, internet au départ avait vocation à être
l'espace de la liberté absolue de tout faire. Deux voies ont
été choisies pour ce faire, à savoir un régime de
responsabilité des fournisseurs de services de
télécommunications et en second la censure à pratiquer
chaque fois qu'un contenu illicite est identifié sur la toile. Les
fournisseurs de services de télécommunications étant ainsi
interpellés, CAMTEL devra un jour connaître des problèmes
liés à l'identification des auteurs de cyberinfractions.
Notre principale problématique sera celle de
savoir quelles actions entreprend la société CAMTEL à
l'effet de faire face à la cybercriminalité.
Mais doit-elle donc veiller à la bonne
moralité des internautes, respecter les règles
déontologiques, les droits des tiers, les lois et les
règlements ? Peut-elle en même temps vérifier de
manière systématique toute l'information diffusée sur
internet ? Sa responsabilité sera-t-elle juridique ou morale ?
Quels types d'informations stocke-t-elle et pendant combien de temps ?
Est-elle consciente des enjeux de son nouveau créneau ?
L'ensemble de ces interrogations trouveront
certainement un début de réponse à la suite de notre
exposé dans lequel nous nous évertuerons à
présenter dans les détails la société hôte de
notre présent apprentissage : la CAMTEL (Ière Partie), avant
de développer notre thème dans une seconde partie (IIème
Partie).
Ière Partie : Présentation de l'entreprise.
Il s'agit dans cette partie de disséquer la vie de la
société CAMTEL. Elle est née à la suite d'une
longue évolution, avant de se déployer par la suite dans le
sillage des plus grandes entreprises de télécommunications au
monde. Notre analyse concernera donc principalement l'immersion dans le monde
CAMTEL en deux chapitres dont le premier inside CAMTEL (chapitre I) et le
second sur la cellule des affaires juridiques et du contentieux (CAJ) de
l'inspection des services (chapitre II).
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