Memoire Online - Traitement des chèques à l'encaissement: cas de la banque des états de l'afrique centrale - agence de Bafoussam Cameroun

THEME : TRAITEMENT DES CHEQUES A L'ENCAISSEMENT : CAS DE LA BANQUE DES ETATA DE L'AFRIQUE CENTRALE -

TITRES

PAGES

SOMMAIRE .................................................................................

DEDICACES ..................................................................................

REMERCIEMENTS .........................................................................

AVANT - PROPOS ...........................................................................

LISTE DES ABBREVIATIONS ............................................................

viii

INTRODUCTION ........................................................................

PREMIERE PARTIE : CONNAISSANCE DE LA BEAC .........................

CHAPITRE 1 : PRESENTATION DE LA BEAC ....................................

1.1 HISTORIQUE DE LA BEAC .........................................................

1.1.1 Historique de la création et de structure organisationnelle ..................

1.1.2 Historique du Franc CFA .........................................................

1.2 LES OBJECTIFS ET MISSIONS DE LA BEAC .................................

1.3 ORGANISATION DE LA BEAC ....................................................

1.4 FONCTIONNEMENT DE LA BEAC ..............................................

1.5 COMITES MINISTERIELS ...........................................................

1.5.1 Le Conseil d'Administration .....................................................
1.5.2 Le Collège des Censeurs ..........................................................
1.5.3 Le Comite d'Audit ..............................................................
1.5.4 Les Comités Monétaires et Financières ......................................
1.5.5 Le Gouverneur de la Banque ...................................................
1.5.6 L'Administration Générale ......................................................
A) La Direction Générale .....................................................
B) Les Départements Cellules Rattachés au Secrétariat Général .........
C) Les Services Extérieurs ....................................................
D) Les Agences ................................................................
E) Les Bureaux .............................................................
F) Les Dépôts ...............................................................
G) La Délégation Extérieure ..................................................
H) Le Commissaire au compte ................................................
I) La Délégation Extérieure ...............................................

CHAPITRE 2 : BAEC AGENCE DE BAFOUSSAM ................................

2.1 Généralités .............................................................................

2.2 Analyse de l'Environnement de la BEAC ............................................

2.3 Aperçu sur les différentes opérations effectuées . ..............................

A. Le transfert ...................................................
B. Le virement ...................................................
C. La compensation .............................................
D. Les chèques à l'encaissement ..............................

DEUXIEME PARTIE : TRAITEMENT DES CHEQUES A L'ENCAISSEMENT ..

QUELQUES DEFINITIONS ................................................................

CHAPITRE 1 : LES CHEQUES RECUS DES COMPTABLES PUBLICS .........

1.1 Généralités .............................................................................

A. Les Contrôles Préliminaires ........................................

B. Les Bordereaux d'Encaissement des cheques et effets .........

C. Les registres des chèques à l'Encaissement ....................

1.2 Les chèques déplacés.....................................................................

a) Les chèques déplacés sur place Bancable..................
b) Les chèques déplacés sur place non Bancable.............
1.3 Les chèques sur place ......................................................... ....

CHAPITRE 2 : CHEQUES RECUS DES AUTRES AGENCES DE LA BEAC ....

2.1 Généralités .................................................................................

2.2 Chèques payables à Bafoussam .......................................................

2.3 Chèques encaissables sur place non bancable ........................................

2.4 Forces et faiblesses des chèques .................................................

2.4.1. Forces des chèques ........................................
2.4.2. Faiblesses des chèques .................................
2.4.3. Problèmes et causes de rejets de cheques à l'encaissement ...

SUGGESTIONS ........................................................... ..............
CONCLUSION ............................................................ ..............
ANNEXES ...................................................................................

Ce modeste travail, je le dédis à DIEU Tout Puissant pour son amour et sa protection.

Je dédis également ce travail à des personnes qui me tiennent à coeur et sans qui il n'aurait pas été achevé, il s'agit de :

· A ma très chère mère Madame KENMOE Hélène qui m'a donné la vie et a fait de moi ce que je suis

Mes sincères remerciements vont à l'endroit de tout le personnel de la BEAC particulièrement :

Dans le cadre du programme de formation en BTS « Brevet de Technicien Supérieur » Filière Gestion des Entreprises dispensée par l'Institut Privé de Gestion à Dakar au Sénégal, il est prévu en fin d'année plusieurs activités de perfectionnement dans le but de permettre aux étudiants de se familiariser à la vie professionnelle. Ces différentes activités sont de trois types et peuvent être soit une étude de projet, soit un mémoire de recherche de fin d'études, soit enfin un stage en entreprise assorti d'un rapport matérialisant le produit des actions menées.

Le présent document qui s'inscrit dans ce dernier cas que nous avons choisi, a été rédigé suite à un stage académique que nous avons effectué à la BEAC : (Banque des Etats de l'Afrique Centrale) à Bafoussam au Cameroun sous le thème « le Traitement des Chèques à l'Encaissement ».

- Nous permettre la mise en application des connaissances théoriques apprises aux aspects pratiques ;

- Nous permettre un apprentissage et une meilleure imprégnation au milieu professionnel.

Le présent rapport, fruit de nos travaux réalisés à la BEAC est divisé en deux grandes parties :

- La première partie parle de la connaissance de la BEAC ; il comporte deux chapitres : Le premier chapitre présente la BEAC en général et le deuxième chapitre de se concentre sur l'Agence de Bafoussam.

- Dans la deuxième partie qui porte sur le traitement des chèques à l'encaissement, on retrouve également deux chapitres. Le premier parle des chèques reçus des comptables publics et le second traite des chèques reçus des autres agences de la BEAC.

Le premier chapitre présente la BEAC de façon générale en insistant sur son historique, ses objectifs, ses missions, son organisation et son fonctionnement.

Le second chapitre décrit de façon spécifique l'Agence BEAC de Bafoussam. On y retrouve les généralités, l'analyse de son environnement, et les différentes opérations effectuées.

CHAPITRE 1 : PRESENTATION DE LE BEAC

BEAC (Banque des Etats de l'Afrique centrale) est un établissement financier public Africain qui exerce le privilège de l'émission des billets et de monnaies métalliques ayant coût légal dans les six Etats membres et actionnaires, il s'agit de :

La BEAC a été créée par les conventions de coopération monétaire signées à Brazzaville les 22 et 23 novembre 1972, respectivement entre les cinq partenaires Africains fondateurs et la France avec l'entrée de la Guinée Equatoriale en 1985.

LA BEAC avait jusqu'en 1992 un capital de 36 milliards de francs CFA, son siège est situé à Yaoundé au Cameroun, la BEAC est administrée par un conseil d'administration qui comprend treize (13) administrateurs nommés par les Gouverneurs des six Etats.

La BEAC a succédé à la Banque Centrale des Etats de l'Afrique Equatoriale et du Cameroun (BCEAEC) issue de l'accord de coopération monétaire conclu en 1960 entre la France et les cinq Etats d'Afrique et le siège était cette époque à Paris, cette Banque a fonctionné de 1960 à 1973.

La BEAC fut créée à Brazzaville au Congo les 22 et 23 novembre 1972 respectivement entre les cinq Etats membres et la France avec l'entrée de la Guinée Equatoriale en 1985.

Le capital de la BEAC est souscrit en indivision entre les Etats membres, et son siège est situé à Yaoundé au Cameroun.

Notons cependant que la BEAC a officiellement démarré ses activités le 2 avril 1973.

1920 : Extension du privilège d'émission de la BAO en Afrique Equatoriale Française (AEF).

02 décembre 1941 : Création de la Caisse Centrale de la France Libre (CCFL), chargée de l'émission monétaire en Afrique Centrale ralliée à la France libre.

24 juillet 1942 : Ordonnance autorisant la CCFL à émettre de la monnaie à partir du 1er août 1942.

02 février 1944 : Création de la Caisse Centrale de la France d'Outre-Mer (CCFOM) en remplacement de la CCFL.

25 déc. 1945 : Création du Franc des colonies françaises d'Afrique (FCFA) avec la parité de 1 franc CFA = 1,70 FF.

17 décembre 1948 : Changement de parité du F CFA vis à vis du FF : 1 F CFA = 2FF.

20 janvier 1955 : Création de l'Institut d'Emission de l'A.E.F. et du Cameroun.

26 décembre 1958 : Changement de parité du FCFA vis à vis du FF : 1 FCFA = 0,02 FF.

14 avril 1959 : Création de la Banque Centrale des Etats de l'Afrique Equatoriale et du Cameroun (B.C.E.A.C.).

22 novembre 1972 : Création de la Banque des Etats de l'Afrique Centrale (B.E.A.C.) et du Franc de la Coopération Financière en Afrique Centrale "F CFA".

1er janvier 1977 : Transfert du Siège des Services Centraux de la BEAC de Paris à Yaoundé.

1er avril 1978 : Nomination à la BEAC d'un Gouverneur et d'un Vice-Gouverneur africain.

16 octobre 1990 : Importantes réformes des règles d'intervention de la Banque Centrale et création de la Commission Bancaire de l'Afrique Centrale "COBAC".

1er janvier 1999 : Arrimage du F CFA à l'Euro au taux de 1 Euro = 655,957
F CFA.

L'émission monétaire en Afrique Centrale remonte à 1920 lorsque le privilège d'émission de la Banque de l'Afrique Occidentale a été étendu à l'Afrique Equatoriale Française.
Mais pendant la seconde guerre mondiale, l'Afrique représentant l'essentiel du territoire de la France Libre, l'émission des billets en Afrique sera assurée par l'Afrique Française Libre (AFL), puis par la Caisse Centrale de la France Libre (CCFL).

En 1946, l'ancien Empire colonial français va se regrouper en Union Monétaire sous des appellation différentes : Départements d'Outre-Mer, Territoires d'Outre-Mer, Territoire sous mandat... qui seront autant de territoires d'émission d'entités différentes créées pour évoluer dans une " zone Franc " qui va comporter une monnaie directrice, le franc métropolitain, et des monnaies satellisée, c'est ainsi qu'est né le Franc CFA (Colonies Françaises d'Afrique ) le 26 décembre 1945 à la parité de 1 FCFA = 1,70 FF.

En 1958, le Franc des Colonies Françaises d'Afrique devient le franc de la Communauté Française d'Afrique et signifie aujourd'hui "franc de la Coopération Financière en Afrique centrale" pour les pays de la CEMAC et "franc de la Communauté Financière d'Afrique" pour les pays membres de l'Union Economique et Monétaire Ouest Africain (UEMOA). "Franc CFA " est donc une appellation commune aux deux monnaies circulant dans les 14 pays membres de la Zone Franc suivants et dont la convertibilité extérieure est garantie par le Trésor français. Il s'agit de :

Pays de la Zone CEMAC : le Cameroun, la République Centrafricaine, le Congo, le Gabon, la Guinée Equatoriale et le Tchad. Le franc CFA y est émis par la BEAC.

Pays de la Zone UEMOA: le Bénin, le Burkina, la Côte d'Ivoire, la Guinée Bissau, le Mali, le Niger, le Sénégal et le Togo. Le franc CFA y est émis par la Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest (BCEAO).

Jusqu'au 12 janvier 1994, la parité était de 1 FF pour 50 F.CFA ou 1 F.CFA pour 0,02 FF. Depuis cette date, le franc CFA a subi un re-alignement monétaire par rapport au franc français et une nouvelle parité a été définie au taux de 1 Franc français pour 100 Francs CFA ou 1 Franc CFA pour 0,01 Franc français. Avec l'avènement de la monnaie unique européenne et l'arrimage du franc CFA à l'Euro, la parité FF/EUR a été arrêtée à 1 EUR = 6,55957 FF, soit de manière mécanique depuis le 1er janvier 1999, 1 EUR = 655,957 FCFA.

1.2- LES OBJECTIFS ET MISSIONS DE LA BEAC

Les objectifs recherchés par les membres fondateurs de la BEAC sont au nombre de quatre :

a) Définir une nouvelle coopération avec la France par un accord multilatéral et créer un nouvel institut d'émission commun aux Etats membres ;

b) Africaniser d'avantage, créer des structures et les organes de décision et de gestion de la Banque centrale ;

c) Renforcer le rôle de la Banque centrale dans le financement du développement ;

d) Accroître la responsabilité des Etats membres dans le domaine monétaire et de crédit.

La BEAC est administrée par un conseil d'administration de treize (13) membres dont quatre (4) représentant le Cameroun, trois (3) la France, deux (2) le Gabon et un (1) pour chacun des pays suivants : RCA, Congo, Guinée et Tchad.

Le conseil s'est investi des pouvoirs les plus étendus pour l'administration des affaires de l'institut d'émission. Il se réunit, au moins quatre fois par an. Les comites monétaires reçoivent leurs attributions du conseil d'administration.

Le comité monétaire national se compose dans chaque Etat des administrateurs de Banque, de trois (3) personnalités nommées par le Gouverneur, de la Banque et de deux (2) censeurs dont un Français.

Chaque comité monétaire national traite de tous les problèmes monétaires et de crédits intéressant son Etat, il procède à l'examen des besoins généraux de financement à court et moyen terme de l'économie de son Etat, détermine les moyens propres à les satisfaire et propose au conseil d'administration les concours globaux nécessaires.

Nommé à l'unanimité par le conseil d'administration, le Gouverneur assure sur le contrôle de celui-ci l'application des statuts de la Banque ainsi que l'exécution des décisions du conseil d'administration et des comités monétaires nationaux.

Le gouverneur représente la Banque à l'égard des tiers, exerce toute action judiciaire et prend toute mesure qu'il juge utile organise et dirige les services de la Banque, recrute, nomme et révoque le personnel. Il est assisté d'un Vice Gouverneur et représenté dans chaque Etat par un Directeur National nommé et révoqué par le conseil sous l'autorité du Gouverneur et du Vice Gouverneur ; les services du siège de la Banque sont supervisés par les Directeurs Centraux assistés de leurs adjoints et comprennent des cadres supérieurs, des cadres moyens et des agents d'exécution.

Le collège des censeurs, compose de trois (3) membres désignés par les Etats membre et la France, dont un Camerounais, un Gabonais représentant les autres Etats membres.

1.4- LE FONCTIONNEMENT DE LA BEAC

Les différents organes et structures ci-après participent à l'administration, la gestion et au contrôle de la Banque.

Régi par la Convention de l'Union Monétaire de l'Afrique Centrale, le Comité Ministériel, composé de deux Ministres pour chaque Etat membre, dont le Ministre des Finances, examine les grandes orientations en matière de politique économique des Etats et assure leur cohérence avec la politique monétaire commune. Le Comité Ministériel, entre autres :

- donne un avis conforme sur les propositions de modification des statuts de la Banque soumises par le Conseil d'Administration ;

- ratifie les comptes annuels de la Banque approuvés par le Conseil d'Administration et décide, sur proposition de celui-ci, de l'affectation des résultats ;

- statue, sur proposition du Conseil, sur la création et l'émission des billets de banque et des monnaies métalliques ainsi que sur leur retrait et leur annulation.

Le Conseil d'Administration administre la Banque et veille à son bon fonctionnement. Il définit et met en oeuvre la politique monétaire de l'Union.

Le Conseil d'Administration est composé de 13 Administrateurs répartis comme suit : quatre représentants pour la République du Cameroun, trois pour la République française, deux pour la République gabonaise et un pour chacun des pays suivants : la République centrafricaine, la République du Congo, la République de Guinée Equatoriale et la République du Tchad.

Chaque Administrateur a un suppléant désigné pour la durée de son mandat. Les Administrateurs suppléants de la République centrafricaine, du Congo, de la Guinée Equatoriale et du Tchad siègent au Conseil, avec voix consultative.

Le Conseil d'Administration se réunit au moins quatre fois par an et aussi souvent que nécessaire, sur convocation de son Président ou à la demande des Administrateurs d'un Etat.

Le Collège des Censeurs est composé de trois censeurs : un camerounais, un français et un gabonais représentant les autres Etats membres. Les Censeurs contrôlent l'exécution du budget de la Banque et la régularité de l'ensemble de ses opérations. Ils assistent, avec voix consultative, aux réunions du Conseil d'Administration et à celles des Comités Monétaires et Financiers Nationaux où leurs avis sont obligatoirement consignés au procès-verbal.

En sa séance du 1er juillet 2002 tenue à Libreville, le Conseil d'Administration de la Banque a adopté le projet de modification des Statuts résultant de l'institution du Comité d'Audit, ainsi que le Règlement intérieur définissant et précisant les modalités de fonctionnement de celui-ci.

- de superviser le système de contrôle de la Banque et particulièrement les activités de l'audit externe ;

- d'analyser le rapport annuel du contrôle interne et les rapports des censeurs et commissaires aux comptes, ainsi que de toute autres enquêtes ad hoc relative aux activités de la Banque ;

- de faire rapport au Gouvernement de la Banque et au Conseil d'Administration des conclusions de leurs travaux.

1-5 4 LES COMITES MONETAIRES ET FINANCIERS NATIONAUX

Les Comités Monétaires et Financiers Nationaux reçoivent leurs attributions du Conseil d'Administration et sont composés, dans chaque Etat membre :

- des Ministres représentant les Etats membres au Comité Ministériel ou leur représentant ;

- des Administrateurs de la Banque représentant les Etats membres au Conseil d'Administration ;

Le Comité Monétaire et Financier National se réunit au moins trois fois par an et aussi souvent que nécessaire sur convocation de son Président, le Ministre des Finances de l'Etat membre.

Le Comité traite de tous les problèmes monétaires et de crédit. Il procède à l'examen des besoins généraux de financement de l'économie de l'Etat membre et propose au Conseil d'Administration les objectifs de refinancement arrêtés dans le cadre de la programmation monétaire.

Le Gouverneur de la Banque est nommé par la Conférence des Chefs d'Etat de la CEMAC. La durée de son mandat est de cinq ans renouvelable. Il assure la direction de la Banque. A ce titre, il veille au respect de ses statuts. Il convoque le Conseil d'Administration, fixe l'ordre du jour de ses travaux et préside ses délibérations.

De même, le Gouverneur représente la Banque vis-à-vis des tiers. Il organise et dirige les services de l'Institut d'Emission.

Le Gouverneur est assisté, dans l'exercice de ses fonctions, par le Vice-Gouverneur et le Secrétaire Général, nommés tous les deux pour cinq ans renouvelables, par la Conférence des Chefs d'Etat de la CEMAC.

Au siège central, l'Institut d'Emission fonctionne avec neuf Directions Centrales, cinq Départements et une Cellule d'Etudes. Les Départements et la Cellule d'Etudes sont directement rattachés au Secrétariat Général.

La Direction de la Comptabilité et du Contrôle Budgétaire (DCCB) a pour mission essentielle la gestion comptable de la Banque. Elle assure également le contrôle budgétaire pour l'exécution des dépenses du Siège, procède à la prévision des recettes budgétaires et suit leur réalisation. Elle est, en particulier, chargée de la gestion du Compte d'Opérations de la BEAC, auprès du Trésor français

La Direction du Crédit est chargée de la mise en oeuvre de la politique monétaire définie par les organes de décision de la Banque et de faire connaître aux établissements de crédit et aux entreprises intéressées l'ensemble des questions et décisions prises par la BEAC dans le cadre du refinancement.

La Direction des Etudes est chargée de l'élaboration et de la diffusion des statistiques et des études économiques, monétaires et financières. Elle gère la documentation de la Banque et assure ses diverses publications.

Elle concourt à l'information des agents économiques et collabore à la définition et à la conduite de la politique monétaire dans les pays membres de l'UMAC. Elle participe aux travaux de la programmation monétaire.

- Procéder à des études prospectives pour l'amélioration de la gestion des ressources humaines de la Banque ;

- de mettre à la disposition des agents économiques les quantités de signes monétaires nécessaires pour effectuer leurs transactions ;

- de garantir les utilisateurs de ces moyens de paiement contre les risques de falsification et de contrefaçon ;

- de suivre les relations avec les correspondants de la BEAC (Banque de France, BCEAO, etc.).

- gérer les avoirs en devises et en or autres que ceux placés en Compte d'Opérations ;

- suivre les relations entre la BEAC et les Institutions Internationales (FMI, BIRD,BRI, etc.) ;

- l'établissement des statistiques de la dette extérieure des Etats de la Zone ;

La Direction du Contrôle Général effectue des contrôles sur pièces et des contrôles sur place (Siège, Directions Nationales, Agences et Bureaux). Elle s'assure de ce que les dispositifs mis en place pour l'application des règles internes de la Banque et de la réglementation externe sont appliqués et fonctionnent parfaitement.

Sous l'autorité du Gouverneur et du Vice Gouverneur, le Secrétaire Général assure la coordination administrative de la Banque, la gestion de son patrimoine mobilier et immobilier ainsi que le déploiement optimal de la logistique nécessaire à l'exercice de toutes les activités de la Banque.

Les cinq départements et la Cellule ci-après, placés sous la responsabilité de Chefs de Département et de Chef de Cellule, sont directement rattachés au secrétariat Général.

Le Département de l'Investissement et du Patrimoine a pour principales missions l'étude et la programmation des projets d'investissements, l'acquisition des biens meubles et immeubles permettant à la Banque de fonctionner normalement. Il est associé à tous les projets d'investissement initiés par la Banque.

Il assure la gestion des éléments du patrimoine, en veillant à leur maintenance régulière, dans le but d'assurer leur pérennité et leur fonctionnement normal.

Le Département du Budget est chargé d'appliquer la réglementation budgétaire définie par la codification de la Banque. Il élabore l'ensemble des budgets de la Banque, assure leur répartition, procède à leur délégation et suit leur exécution

Le Département de la Gestion et de la Sécurité assure la gestion des crédits alloués aux Services Centraux non spécifiquement attribués à une autre structure, supervise la sécurité de la Banque et dirige les activités de la Reprographie.

Le Département des Affaires Administratives et de la Réglementation a pour rôle principal la coordination des activités administratives de la Banque. Il veille à la conformité des décisions et actes pris avec les règles établies. Il assure les relations de la Banque avec les administrations des Etats membres, notamment celles de l'Etat du Siège.

Le Département des Affaires Juridiques et des Contrats traite de l'ensemble des problèmes juridiques relatifs à l'activité de la Banque. Il conseille les services de la Banque, examine et rédige tout acte juridique relevant de leur exploitation courante.

Il veille à la prise en compte des intérêts de la Banque lors de la négociation, de la conclusion et de l'exécution des contrats. Il organise le règlement des litiges impliquant la Banque et, le cas échéant, la défense des intérêts de la Banque devant les juridictions judiciaires ou arbitrales.

Elle a pour mission de mener des études concernant l'organisation de la Banque et la gestion de ses moyens, de formuler des propositions portant sur une réorganisation plus efficiente des services, en vue d'une programmation plus efficace de ceux-ci.

La BEAC compte six Directions Nationales, treize Agences, cinq Bureaux, deux Dépôts et une Délégation Extérieure.

Dans l'ensemble de la Zone d'Emission, la BEAC dispose de treize Agences dont six abritent les locaux des Directions Nationales et ont le statut de siège social. Il s'agit des Agences de Bangui, Brazzaville, Libreville, Malabo, N'Djaména et Yaoundé.

Les sept autres étant Bafoussam, Bata, Douala, Garoua, Limbé, Pointe-Noire et Port-Gentil.

E) Les Bureaux

La Banque dispose de cinq Bureaux : un au Cameroun (Nkongsamba), deux au Gabon (Oyem et Franceville) et deux au Tchad (Sarh et Moundou).

F) Les Dépôts

La Banque dispose également de deux Dépôts de billets et monnaies en République centrafricaine, à Berbérati et à Bouar.

G) La Délégation Extérieure

La Banque dispose en outre d'une représentation en France : le Bureau Extérieur de Paris.

H) LE COMMISSARIAT AUX COMPTES

En application de l'article 36 des statuts de la BEAC, le Conseil d'Administration a donné mandat au Collège des Censeurs de choisir un cabinet d'audit de réputation internationale. A cet effet, le cabinet Ernst & Young a été choisi comme Commissaire aux Comptes de la Banque depuis octobre 2000. Son opinion sur les comptes, le rapport d'audit ainsi que le rapport sur le Compte d'Opérations sont présentés au Conseil d'Administration et au Comité Ministériel.

CHAPITRE 2 : BEAC, AGENCE DE BAFOUSSAM

2.1- GÉNÉRALITÉS

Inaugurée le 29 novembre 1985 par M. Edouard KOULLA, Ministre des finances de la République du Cameroun et Président en exercice du Conseil d'Administration, BEAC Bafoussam est située en plein coeur de la ville entre l'hôtel des finances et la mairie urbaine, elle couvre la province de l'Ouest et du Nord Ouest, elle intervient dans le financement des activités économiques par le biais du trésor public et les Banques commerciales.

Elle a à sa tête un Directeur d'Agence qui veille au bon fonctionnement des differents services.

· Le service d'émission, chargé d'émettre la monnaie et des opérations de change ;

· Le service du crédit, chargé d'étudier les demandes introduites par les Banques commerciales ;

· Le service de la documentation, de recherche et de prévision, chargé de dépouillement des articles ;

· Le service de gestion, chargé de la gestion du budget et du matériel de la Banque ;

· Le service de la comptabilité et de l'informatique au sein duquel nous avons effectué notre stage académique, ce service a pour rôle de contrôler et d'assurer une bonne gestion de l'institut. Il se charge d'effectuer et de contrôler les mouvements de fonds grâce à des techniques appropriées. Ainsi le service de la comptabilité est divisé en plusieurs sections ayant chacune une fonction bien précise, nous pouvons citer entre autre :

- La section comptabilité qui est celle dans laquelle nous avons effectué notre stage académique

2.2- ANALYSE DE L'ENVIRONNEMENT DE LA BEAC BAFOUSSAM

La BEAC Bafoussam interagit avec plusieurs banques implantées dans la ville et le trésor public. Au rang des banques on cite :

- La Banque Internationale pour le Commerce et l'Industrie du Cameroun (BICIC) ;

Toutes ces banques travaillent en étroite collaboration avec la BEAC, car c'est elle la banque centrale. De façon concrète toutes ces banques y compris le trésor public vont à la BEAC tous les jours à huit heures du matin pour la compensation.

2.3 APERCU SUR LES DIFFERENTES OPERATIONS EFFECTUEES

Le transfert est une opération par laquelle la BEAC, sous l'ordre de ses clients effectue un virement au profit d'une autre agence de la BEAC qui se chargera de créditer le compte du bénéficiaire

C'est une opération par laquelle un client de l'agence BEAC Bafoussam ordonne de débiter son compte d'un certain montant au profit d'un autre client. Il est constaté sur un document appelé bon de virement.

Ø La pré compensation : Elle a pour support le bordereau 1111 et se passe tous les jours à 11 heures ; elle permet à l'agent comptable d'être au courant des differents soldes et de prévenir les participants.

Ø La compensation définitive : Elle a lieu tous les jours à 8 heures et se dénoue avec les échanges effectifs des valeurs et l'imputation des écritures comptables.

Etant donné qu'il est le thème de notre rapport, nous le décrirons de façon détaillée dans la deuxième partie

DEUXIEME PARTIE

TRAITEMENT DES CHEQUES A L'ENCAISSEMENT

Pour mieux comprendre cette partie il convient de définir quelques notions qui sont utilisées dans le jargon de la banque.

Un chèque certifie : C'est un chèque dont le banquier a bloqué la provision dans le compte des son émission.

Un chèque de banque : C'est un chèque payable exclusivement dans la banque qui l'a émise.

L'endos : C'est une opération par laquelle une personne transmet la propriété d'un bien ou d'un chèque à une autre personne.

Un chèque : C'est un écrit par lequel une personne donne l'ordre à la banque de payer une somme à son profit ou au profit d'une autre personne.

Chèque déplacé : Chèque pour lequel l'encaissement se fera dans une autre ville que celle du remettant.

Chèque non déplacé: Chèque pour lequel l'encaissement se fera dans la même ville.

CHAPITRE 1 : LES CHÈQUES RECUS DES COMPTABLES

PUBLICS

L'origine des chèques est que l'Etat estime que ses caisses sont indivisibles, raison pour laquelle un contribuable peut payer ses impôts dans n'importe quelle ville du pays. Le chèque étant un instrument de paiement, il est émis par les contribuables en règlement de leurs impôts et taxes.

Ces contrôles permettent de vérifier un certain nombre de détails, avant l'encaissement des chèques, on doit vérifier que :

§ Que le chèque est endossé à l'ordre de la BEAC par une personne ayant une signature déposée à l'agence,

Si l'un des détails plus venait à manquer, le chèque sera purement et simplement rejeté c'est à dire retourné à l'établissement présentateur.

Le bordereau de présentation est un imprimé qui accompagne le chèque à l'encaissement, il est appelé bordereau 1141.

Pour assurer le suivi des opérations des chèques, chaque agence dispose des registres ouverts à cet effet. Nous pouvons distinguer :

· Le registre des chèques reçus des comptables publics et des agences de la BEAC à présenter en compensation,

· Le registre des chèques reçus des comptables publics et des agences BEAC remis à l'encaissement,

· Le registre des chèques reçus des comptables publics et envoyés à l'encaissement dans les agences BEAC,

Ces registres dont les feuillets sont scindés en huit colonnes sont conçus de la façon suivante :

Les chèques déplacés sur place bancable et les chèques déplacés sur place non bancable.

Les chèques déplacés sur place bancable sont présentés à la BEAC sur le bordereau 1141. Notons cependant qu'un chèque déplacé sur place bancable est un chèque qui doit être payé dans une ville où se trouve une agence BEAC.

Dés leur réception, après des contrôles préliminaires, l'agence comptable doit :

- Acheminer le courrier au bureau d'ordre qui se chargera d'enregistrer les chèques dans son registre en affectant aussi un numero d'ordre qui est reporté sur le bordereau ;

- Les chèques doivent être acheminés chez le Directeur pour signature, et après le bureau d'ordre se chargera, d'expédier les chèques accompagnés de :

Rappelons que la pièce comptable et le bordereau de présentation sont envoyés au service de la comptabilité pour servir de pièce comptable et pour l'élaboration des états de fin de mois.

Après l'expédition des chèques, l'agence BEAC Bafoussam doit attendre l'avis d'encaissement, cette attente peut être plus ou moins longue ce qui fait que dés que les chèques sont encaissés l'agence destinataire envoie un télex pour informer l'agence expéditrice du sort de leur chèque afin de leur permettre de passer les écritures comptables.

A la réception de l'avis d'encaissement si les chèques sont encaissés, la date est portée dans le registre des chèques à l'encaissement ; les écritures comptables sont passées de la manière suivante :

Dans le cas où le chèque rentrerait impayé l'écriture hors bilan est soldée comme plus haut et le chèque est envoyé à l'établissement remettant soit par courrier soit par décharge dans le cahier de transmission.

La trésorerie de Bafoussam dispose dans son portefeuille les chèques suivants à encaisser par l'agence BEAC Bafoussam le 02.04.2006

L'agence BEAC Bafoussam se chargera d'expédier ces chèques dans les différentes agences BEAC lieu d'encaissement qui se chargeront de l'encaissement

Pour constater l'envoi des chèques à l'encaissement, à la réception de l'avis d'encaissement au 16.04.2006 par exemple.

Une place non bancable est une ville ou la BEAC ne dispose pas d'une agence. Les chèques payables sur place non bancable sont des chèques reçus des comptables et trésor publics. Ils sont accompagnés du bordereau 1141.

L'agent comptable chargé de l'opération doit effectuer les contrôles préliminaires énoncés plus haut, apposer le cachet BEAC sur tous les feuillets ainsi que la date, endosser le chèque au profit de la banque tirée.

Cette écriture permet de constater l'envoi des chèques à l'encaissement sur place non bancable.

Ces chèques seront ensuite signés par le chef de la comptabilité et transmis au bureau d'ordre pour expédition. Ces chèques seront accompagnés d'un bordereau de présentation de couleur rose à l'agence domiciliée à Bafoussam.

Les chèques sur place sont des chèques accompagnés du bordereau 1111, ils sont reçus et présentés en compensation car les Banques tirées se trouvant à Bafoussam.

Après avoir vérifié que le bordereau 1111 est conformément rempli et signé par la personne habileté à le faire, on doit ensuite enregistrer le chèque dans le registre des chèques à présenter en compensation.

Quarante huit heures après la compensation, si les chèques ne sont pas retournés, ils sont considérés comme encaissés.

Il peut aussi arriver que les chèques rentrent impayés. Dans ce cas, la Banque établit un bordereau 1111avec la mention « impayé »

Cette autre écriture permet de créditer la Banque tirée initialement débitée.

CHAPITRE 2 : LES CHÈQUES RECUS DES AUTRES AGENCES

DE LA BEAC

Les chèques reçus des autres agences de la BEAC sont des chèques envoyés à l'encaissement par une agence BEAC et encaissables dans le ressort de l'agence BEAC Bafoussam.

Ces chèques parviennent à la BEAC Bafoussam accompagnés du bordereau 1411 comprenant 4 feuillets :

Ces chèques peuvent être encaissés à Bafoussam ou dans une autre ville de la région de Bafoussam (place non bancable)

Les chèques payables à Bafoussam sont des chèques encaissables par le biais de la compensation, pour cela, l'agent comptable chargé de l'opération doit apposer le cachet « compensé le..... » au verso des dits chèques, établir le bordereau 1111 de remise de chèques en compensation. Ensuite il faudra les enregistrer dans le registre des chèques reçus des autres agences BEAC à présenter en compensation en leur affectant un numero d'ordre qui sera reporté sur le bordereau, vérifier que le montant en lettre correspondent bien avec le montant en chiffre, inscrire la date de réception sur tous les bordereaux puis les acheminer chez le chef comptable pour signature.

Enfin ils seront présentés en compensation, joints au bordereau de présentation de couleur rose model 1111 par l'agent compensateur BEAC.

Notons que les avis d'encaissements, le bordereau d'envoi sont à conserver pour attendre le sort des chèques.

Si les chèques ne sont pas retournés dans les 48 heures qui suivent la compensation, ils seront considérés comme encaissés et les écritures suivantes doivent être passées sur le bordereau d'envoi.

Les deux avis d'encaissement sont remplis signés et envoyés à l'agence expéditrice suivant le sort des chèques.

Si à jamais les chèques rentraient impayés, la Banque tirée représente ces chèques en compensation sur le bordereau 1111, l'écriture suivante est passée :

Le 18/06/2006, l'agence BEAC Bafoussam reçoit de l'agence BEAC Douala un chèque de 200000 encaissable à Bafoussam à Afriland First Bank

Les chèques encaissables sur place non bancable sont des chèques reçus des autres agences BEAC et encaissables dans des villes ou la BEAC ne dispose pas d'agence. Dés leur réception, les contrôles préliminaires doivent être faits à savoir :

· Vérifier que le montant en lettre correspond bien avec le montant en chiffre,

Il faudra en suite apposer le cachet de la BEAC sur tous les feuillets et la date de réception du courrier, les enregistrer dans le registre des chèques reçus des autres agences BEAC pour encaissement, lui affecter un numero d'ordre qui sera reporté sur le bordereau, acheminer le courrier au bureau d'ordre qui se chargera aussi de l'enregistrer en lui attribuant un numero d'ordre qui sera reporté sur le bordereau.

Notons cependant que ces chèques ne peuvent pas être encaissés par le biais de la compensation contrairement à ceux encaissables à Bafoussam car la Banque tirée se trouvant sur une place non bancable.

Pour encaisser ces chèques l'agence BEAC doit automatiquement les endosser au profit de la banque tirée installée à Bafoussam, cette banque se chargera d'encaisser la provision et de la reverser ensuite à la BEAC.

L'agence BEAC destinataire doit envoyer un télex à l'agence expéditrice pour l'informer du sort des chèques, les avis d'encaissement sont remplis et envoyés par courrier à l'agence expéditrice.

Si les chèques ne sont pas payés l'écriture bilan initialement passée est soldée. L'avis de l'encaissement est rempli et les chèques sont retournés accompagnés de cet avis à l'agence expéditrice en indiquant les motifs les motifs du non-paiement.

Cette sous-section présente les forces et les faiblesses de l'utilisation des chèques.

L'utilisation des chèques a un certain nombre d'avantages aussi bien pour l'émetteur, le bénéficiaire et le tireur. Ainsi les chèques :

- Facilitent les transactions financières entre les institutions (endossement) ;

- Assurent le suivi des traces (chèques barrés qui vont de compte en compte) ;

Bien que l'utilisation des chèques ait un certain nombre d'avantages, il n'en demeure pas moins qu'ils ont des faiblesses. On peut en citer :

- Les chèques sans provision (chèques émis sans provision dans le compte de l'émetteur) ;

2.4.3 Problèmes et causes de rejet des chèques à l'encaissement à la BEAC

A la BEAC, les cas de rejet de chèques sont rares du fait qu'elle accepte seulement les chèques seulement reçus des trésors et comptables publiques, et ces chèques sont généralement certifiés pour attester la provision dans le compte. Néanmoins les rares cas de rejets de chèques sont les suivants :

SUGGESTIONS

Ce stage en entreprise nous a beaucoup appris sur l'utilisation pratique des traitements de chèques et leurs encaissements. Etant donné que le traitement des chèques demande une certaine concentration il serait souhaitable de :

v Déplacer le service comptable de l'entrée vers un lieu plus calme car son emplacement expose le comptable à de multiples bruits qui pourraient le déconcentrer et même lui pousser à commettre des erreurs qui peuvent lui être fatales pour ainsi qu'à l'entreprise.

v La BEAC devrait renforcer le personnel de son département de comptabilité par le recrutement d'un assistant comptable qui devrait aider le Chef de Service Comptable dans l'exécution des tâches.

CONCLUSION

Au terme de notre stage à la BEAC (Banque des Etats de l'Afrique Centrale), sous le thème « Traitement des chèques à l'encaissement » nous avons constaté que le chèque est un document très important dans les transactions commerciales et que des contrôles préliminaires doivent être effectués sur ces derniers avant son encaissement ou son envoie en compensation.

Ce stage nous a aussi permis de nous familiariser avec le monde du travail, d'autre part nous avons aussi mis en pratique la théorie apprise à l'école.

La BEAC étant l'organe monétaire d'émission de l'Afrique Centrale, elle joue un rôle intermédiaire avec les autres Banques. Elle contrôle la masse monétaire en circulation. Les Agences et la Direction Nationale travaillent en étroite collaboration pour la bonne marche de l'institution.

Traitement des chèques à l'encaissement: cas de la banque des états de l'afrique centrale - agence de Bafoussam Cameroun

A. Le transfert ................................................... B. Le virement ................................................... C. La compensation ............................................. D. Les chèques à l'encaissement ..............................

a) Les chèques déplacés sur place Bancable.................. b) Les chèques déplacés sur place non Bancable............. 1.3 Les chèques sur place ......................................................... ....

2.4.1. Forces des chèques ........................................ 2.4.2. Faiblesses des chèques ................................. 2.4.3. Problèmes et causes de rejets de cheques à l'encaissement ...

SUGGESTIONS ........................................................... .............. CONCLUSION ............................................................ .............. ANNEXES ...................................................................................