Ville de Bruxelles
HAUTE ÉCOLE FRANCISCO FERRER
Département d'enseignement supérieur
économique
De type long et de niveau universitaire Cooremans
Section des sciences administratives
LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES DANS LES ADMINISTRATIONS
COMMUNALES BRUXELLOISES : ÉTUDES DE CAS
MEMOIRE DE FIN D'ÉTUDES
Pour obtenir le titre de
Master en gestion publique
Option : Administration nationale et
internationale
Par
André Roger PAFENSIE NGAPNA
Année académique 2009-2010
REMERCIEMENTS
Je remercie les communes qui ont bien voulu participer
à ce travail de fin d'études ainsi que les personnes avec qui
j'ai pu m'entretenir tout au long de cette étude :
M. Daniel Van DEZANDE de la commune d'Anderlecht;
Mme Evi MEERT, M. Philippe ROSSIGNOL de la commune de
Berchem -Sainte- Agathe;
Mme Caroline MANSO et M. Christian DEBATY de la
commune d'Etterbeek;
Mme Sophie DEUVAERT de la commune d'Evere;
Mme Karin WINDEY de la commune de Forest;
M. Serge REICHLING de la commune d'Ixelles;
Mme Gisèle WILKIN de la commune de
Koekelberg;
Mme Françoise LUC de la commune de
Schaerbeek;
Mme Marie-Rose LAEVERS et M. TSIMKENS de la commune
de Saint -Josse- Ten -Noode;
M. Guy PARDON de la commune de Woluwe
-Saint-Pierre;
Par ailleurs, je tiens à remercier M. Luc COOREMANS
pour ses bons conseils,
Ensuite, j'aimerais aussi remercier mes Parents et
toutes les personnes qui par quelque moyen que ce soit, ont
contribué à la réalisation de ce mémoire.
Pour conclure, je tiens à adresser un merci particulier
à M. AMIEL, professeur à l'Institut Cooremans, pour tout son
soutien et sa disponibilité dans la réalisation de ce travail.
« Nous ne pouvons résoudre les problèmes
difficiles que
Nous rencontrons en demeurant au niveau de réflexions
Où nous nous trouvions lorsque nous les avons
créées. »
Albert Einstein.
TABLE DES MATIÈRES
REMERCIEMENTS
2
TABLE DES MATIÈRES
3
INTRODUCTION
9
Partie préliminaire :
Méthodologie Générale
11
Axes d'étude
11
Démarche d'étude
12
Clés de réussite
13
Partie 1 : Cadre théorique - la
G.R.H. aujourd'hui
14
Chapitre 1 : Emergence historique de la
GRH
14
Section 1 : Aperçu historique de
la gestion des ressources humaines
14
Section 2 : Aspects historiques du
management
15
Section 3 : Passage de l'administration du
personnel vers le développement des ressources humaines
16
Section 4 : Quelques définitions
17
Chapitre 2 : La fonction publique locale
bruxelloise
19
Section 1 : Définition du Secteur
public
19
Section 2 : Définition du service
public
20
Section 3 : Définition de la fonction
publique
20
Section 4 : Le cas des administrations
publiques locales bruxelloises
20
Section 5 : Les contraintes des
administrations publiques locales bruxelloises
20
Paragraphe 1 : Bilinguisme du
Personnel
21
.
21
Paragraphe 2 : Bilinguisme des
services
21
Paragraphe 3 : La situation
financière
21
Section 6 : Performance de la GRH : enjeu
pour le secteur public
21
Section 7 : Modèles de GRH
22
Paragraphe 1 : Caractéristiques
de ces 3 modèles
23
Article 1 : Conception du
travailleur
23
Article 2 : Outils
23
Article 3 : Lieu
25
Paragraphe 2 : Synthèse approche
de Pichault et Nizet entre les organisations et les formes de GRH
25
Paragraphe 3 : La culture
bureaucratique
27
Section 8 : Théorie des
configurations organisationnelles
28
Conclusion de cette section
31
Section 9 : Rôle de la gestion des
ressources humaines dans la performance du secteur public en
général
32
Chapitre 3 : Evolution de la GRH en
région bruxelloise
33
Section 1 : Etat des lieux dans les communes
bruxelloises
33
Section 2 : La Charte sociale
34
Paragraphe 1 : Présentation et
champ d'application
34
Paragraphe 2 : Dispositions de la Charte
sociale
35
Article 1 : L'Évaluation
35
Article 2 : La Formation
36
Paragraphe 3 : Conclusion de cette
section sur la charte sociale
38
Section 3 : L'ordonnance du 5 mars 2009
38
Paragraphe 1 :
Présentation
38
Paragraphe 2 : Analyse de quelques
dispositions
40
Article 1 : Le gestionnaire des
ressources humaines
40
Article 2 : Le mandat
41
Article 3 : Une amélioration du
service à la population
41
Paragraphe 3 : Conclusion de cette
section sur l'ordonnance du 5 mars 2009
41
Chapitre 4 : La Charte sociale et
L'ordonnance
42
Section 1 : La Charte sociale et la nouvelle
ordonnance en accord ou en contradiction?
42
Section 2 : L'ERAP
43
Section 3 : La gestion des
compétences
44
Conclusion de la partie théorique
45
Partie 2 : Partie Pratique -
Observation de la Charte sociale et/ou de l'ordonnance du 5 mars 2009 en
Région de Bruxelles-Capitale
46
Chapitre 1 : Les bases du travail sur le
terrain
46
Section 1 : Préalables aux
entretiens
46
Paragraphe 1 : Objectif
46
Paragraphe 2 : Motivation
46
Chapitre 2 : Résultats de nos
entretiens avec les chefs du personnel, les gestionnaires des ressources
humaines ou les secrétaires communaux
47
Section 1 : Questionnaire
47
Section 2 : Canaux utilisés
48
Section 3 : Entretien du 07 mars 2010 avec
M. D. VANDEZANDE, chef du personnel de la Commune d'Anderlecht à 11h
48
Paragraphe 1 : Présentation de la
Commune d'Anderlecht
48
Paragraphe 2 : Compte -rendu de
l'interview
48
Section 4 : Entretien du 08 avril 2010 avec
madame Evi MEERT, responsable du personnel de la Commune Berchem- Ste-Agathe
à 11h30
50
Paragraphe 1 : Présentation de la
Commune de Berchem -Ste- Agathe.
50
Paragraphe 2 : Compte -rendu de
l'interview
50
Section 5 : Entretien du 13 avril 2010
complété par mail le 20 mai 2010 avec madame Caroline MANSO,
responsable adjointe du service GRH de la Commune d'Etterbeek à
9h46.
52
Paragraphe 1 : Présentation de la
Commune d'Etterbeek
52
Paragraphe 2 : Compte-rendu de
l'interview
52
Section 6 : Entretien du 08 avril 2010 avec
madame Sophie DEUVAERT, responsable GRH de la Commune d'Evere à
14h30.
56
Paragraphe 1 : Présentation de la
Commune d'Evere
56
Paragraphe 2 : Compte-rendu de
l'interview
56
Section 7 : Entretien du 13 avril 2010 avec
madame Karine WINDEY, chef du personnel de la Commune de Forest à
10h
58
Paragraphe 1 : Présentation de la
Commune de Forest
58
Paragraphe 2 : Compte-rendu de
l'interview
58
Section 8 : Entretien du 22 avril avec M.
Serge REICHLING, chef du personnel de la Commune d'Ixelles à 9h.
60
Paragraphe 1 : Présentation de la
Commune d'Ixelles
60
Paragraphe 2 : Compte-rendu de
l'interview
60
Section 9 : ENTRETIEN du 22 avril 2010(par
téléphone) avec Madame Gisèle WILKIN de la Commune de
Koekelberg entre 15H15 et 15h25.
62
Paragraphe 1 : Présentation de la
Commune de Koekelberg
62
Paragraphe 2 : Compte-rendu de
l'interview
62
Section 10 : Entretien du 7 avril 2010 avec
M. TSIMKENS chef de personnel adjoint de la Commune de Saint-Josse à
15h
63
Paragraphe 1 : Présentation de la
Commune de saint-Josse
63
Paragraphe 2 : Compte-rendu de
l'interview
64
Section 11 : Entretien du 30 avril 2010 avec
madame Françoise LUC GRH de la Commune de Schaerbeek à 13H30.
65
Paragraphe 1 : Présentation de la
Commune de Schaerbeek
65
Paragraphe 2 : Compte-rendu de
l'interview
65
Section 12 : Entretien du 08 avril 2010 avec
monsieur Guy PARDON chef du service du personnel de la Commune de Woluwe Saint
pierre à 9h
67
Paragraphe 1 : Présentation de la
Commune de Woluwe- Saint -Pierre
67
Paragraphe 2 : Compte-rendu de
l'interview
67
Section 13 : Tableau récapitulatif
des réponses au questionnaire
69
Paragraphe 1 : Tableau
récapitulatif : Réponses aux questions 1à 5 des 5
premières communes
69
Paragraphe 2 : Tableau
récapitulatif : réponses aux questions 6 à 10 des 5
premières communes « suite »
70
Paragraphe 3 : Tableau
récapitulatif : réponses aux questions 1 à 5 des 5
dernières communes « suite »
71
Paragraphe 4 : Tableau
récapitulatif : réponses aux questions 6 à
10 « suite et fin »
71
Chapitre 3 : Vision personnelle de nos
observations sur le terrain
73
Section 1 : Lien entre le cadre
théorique et l'étude empirique
73
Section 2 : Les conclusions des observations
faites lors des interviews.
75
Paragraphe 1 : Quelques
constats
75
Paragraphe 2 : Inventaire des
difficultés rencontrées lors de la mise en oeuvre des
textes
76
Section 3 : Quelques pistes de
réflexions
77
Paragraphe 1 : Renforcement de la
motivation des agents
77
Paragraphe 2 : L'emploi statutaire dans
les communes
77
Paragraphe 3 : La mobilité du
personnel mythe ou réalité ?
78
Paragraphe 4 : Evaluation du
personnel.
79
Paragraphe 5 : Conclusions de cette
section
79
Section 4 : Le nouveau système GRH
est-il plus orienté vers la recherche de la performance ?
79
Chapitre 4 : Quelques recommandations pour
une meilleure gestion des ressources humaines(GRH) dans les administrations
publiques locales bruxelloises
80
Chapitre 5 : La GRH de demain dans les
communes bruxelloises
82
Section 1 : Les défis du
présent et du futur des communes bruxelloises
82
Section 2 : Programmes des partis politiques
francophones pour une meilleure GRH dans les Communes bruxelloises -
ÉLECTIONS REGIONALES DU 7 JUIN 2009
82
Paragraphe 1 : Priorités du
P.S
82
Paragraphe 2 : Priorités du
M.R
83
Paragraphe 3 : Priorités
d'Ecolo
84
Paragraphe 4 : Priorités du
CDH
84
Section 3 : Regard sur l'avenir de la
GRH dans la fonction publique locale : le cas des communes
bruxelloises.
85
Section 3 : Projet Colombus
86
Paragraphe 1 : Formation du groupe de
travail Projet- Columbus
87
Paragraphe 2 : Outils
construits
88
Paragraphe 3 : Listing de
fonctions
89
Paragraphe 4 : Retombées
positives du projet
90
Chapitre 6 : Conclusions de la partie
pratique de notre étude.
91
CONCLUSION FINALE
92
BIBLIOGRAPHIE
94
ANNEXES
98
|