Le rôle de l'inspecteur du travail dans le fonctionnement de l'entreprise au Burkina Faso

LE ROLE DE L'INSPECTEUR DU TRAVAIL DANS LE FONCTIONNEMENT DE L'ENTREPRISE AU BURKINA FASO

BURKINA FASO

ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION

ET DE MAGISTRATURE

Unité-Progrès-Justice

DEPARTEMENT

GESTION DES SERVICES SOCIOECONOMIQUES

Mémoire de fin de cycle

Présenté et soutenu publiquement par
Hamado KABORE
Pour l'obtention du diplôme

D'Inspecteur du travail

Mention : Assez-bien

Jury :

Économiste Financier, Mahamadi SAVADOGO : Président

Inspecteur du travail, Richard DOMBOUE : Directeur de mémoire

Inspecteur du travail, Crépin W SOMDA : Membre

Promotion 2011-2013

ENAM 03 BP 7024 Ouagadougou 03 E-mail: [e-mail] Téléphone : (226) 50.31.42.64/65 Télécopie : (226) 5030 66 11

DéDICACe

Je dédie ce mémoire :

· Au Dieu Tout-Puissant, pour son aide et son assistance qui ne m'ont jamais fait défaut, sa miséricorde et sa grâce qui ont fait de moi ce que je suis aujourd'hui.

· A mon père KABORE Boukary pour sa bénédiction. Reçois cher papa, ma reconnaissance éternelle.

· A ma maman OUEDRAOGO Alimata, mes frères Noufou, Issouf, mes soeurs Aminata et amnata.

· Que Dieu vous bénisse et vous protège

· A toute ma famille élargie, mes amis, mes connaissances qui ont contribué de près ou de loin à l'élaboration de ce mémoire, puisse Dieu le Tout-Puissant vous accorder sa paix.

REMERCIEMENTS

La réalisation de ce travail n'aurait pu être possible, sans le concours de plusieurs personnes que je tiens à remercier. Qu'elles trouvent ici, l'expression de ma sincère gratitude.

Mes remerciements vont particulièrement à l'endroit :

- De mon directeur de mémoire Monsieur DOMBOUE Richard conseiller technique au ministère de la fonction publique du travail et de la sécurité sociale

-De tout le corps enseignant et administratif de l'Ecole Nationale d'Administration et de Magistrature (ENAM)

- De tous mes camarades de classe

Mes remerciements vont également à l'endroit du personnel de la direction régionale du travail et de la sécurité sociale du centre

SIGLeS eT ABRévIATION

AT/MP : Accident du Travail et Maladie Professionnelle

C.N.S.S : Caisse Nationale de Sécurité Sociale

CTB : Code du Travail du Burkina

O.I.T. : Organisation Internationale du Travail

PV : Procès-Verbal

CSST : Comité de Sécurité et Santé au Travail

BIT : Bureau International Du Travail

MFPTSS : Ministère de la Fonction Publique du Travail et de la Sécurité Sociale

DRTSS : Direction Régionale du Travail et de la Sécurité Sociale

MATS : Ministère de l'Administration Territoriale et de la Sécurité

CDD : contrat de travail à durée déterminée

CDI : contrat de travail à durée indéterminée

PVC :Procès-Verbal de Conciliation

PVCP : Procès-Verbal de conciliation partielle

PVNC :Procès-Verbal de Non Conciliation

PVCD :Procès-Verbal de Conciliation par Défaut

PVE :Procès-Verbal d'Exécution

CCT : Commission Consultative du Travail