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Le financement et le risque du commerce extérieur : étude comparative entre le crédit documentaire et la remise documentaire au niveau de la BNA 356

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par Karim Hellal
Université de BEJAIA - Master 2013
  

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UNIVERSITE ABDERRAHMANE MIRA DE BEJAIA.

FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, COMMERCIALES ET DES SCIENCES DE GESTION

Département des Sciences Commerciales

Mémoire de fin de Cycle

Pour l'obtention du diplôme de Master en Sciences Commerciales

Option : Finance et Commerce International

Thème

Le Financement et le Risque du Commerce Extérieur :

Etude comparative entre le crédit documentaire et la remise documentaire Au niveau de la BNA 356

Réalisé par : Encadreur : Mme KHEBBACHE Nawel

Mr. HANNACHI Mehdi Mr. HELLAL Karim

Devant le jury composé de :

Président : Mr. BENNACER Examinateur : Mr. SOUILEH

1ère Promotion 2013

Remerciements

Nous remercions Dieu le tout puissant de nous avoir accordé la santé et la volonté pour accomplir ce travail.

Nous remercions également :

? Mme K/-IEBBAC/-IE de nous avoir encadré et orienté vers la réalisation de ce travail

? Mme BOUROUINA, notre encadreur pour son aide précieuse et sa disponibilité durant la période de stage.

? Aux personnels de la DRE pour leur sympathie.

? A tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à la réalisation de ce modeste travail.

Dédicaces

Je dédie ce travail à tous ceux qui sont chers à mon égard :

? A cette femme courageuse généreuse et merveilleuse qui est ma mère qui a su par sa tendresse et sa patience me propulser encore plus loin dans mon parcours, puisse ce travail être la récompense de tes soutiens moraux et sacrifices. Que dieu te garde et t'accorde santé et bonheur pour que tu restes la splendeur de ma vie

? A mon père

? A mes soeurs OUARDA ET SAMIRA

? A mon frère YACINE

? A mon neveu ABDOU

KARIM

Dédicaces

Je dédié ce modeste travail à
Mes très chers parents
Mes frères et ma soeur
Tous mes amis
Et mon petit neveu YAZIDE
Et surtout au souvenir de ma défunte tante GHANIA
Et à ses enfants LAMIA, FARID, Fayçal

MEHDI

Liste des tableaux

Titre

Page

1

Répartition des couts selon l'incoterm négocié dans le contrat

17

2

La chronologie du crédit documentaire à l'import

51

3

Constitution de la commission de domiciliation du crédit documentaire

96

4

Comptabilisation des commissions du crédit documentaire

100

5

Constitution de la commission de domiciliation de la remise

documentaire

106

6

Comptabilisation de la commission de transfert de la remise

documentaire

108

7

Comparaison entre le CREDOC et la REMDOC

111

8

Comparaison des commissions entre le REDOC et la REMDOC

114

9

Comparaison des différents intervenants et composants

115

10

Synthèse des résultats comparatifs

116

Liste des figures

Titre

Page

1

Mécanisme de déroulement d'une remise documentaire

41

2

Mécanisme de déroulement d'un crédit documentaire

50

3

La réalisation du contre remboursement

55

4

le déroulement d'un crédit fournisseur

58

5

le déroulement d'un crédit acheteur

60

6

Schéma d'une garantie directe

78

7

Schéma d'une garantie indirecte

79

8

Organisation de l'agence BNA 356 Bejaia

90

9

Organisation du service étranger

92

10

Schéma récapitulatif de déroulement du crédit documentaire

102

11

Schéma récapitulatif de déroulement de la remise documentaire

109

Liste d'abréviations

Abbreviation

Signification

BADR

banque algérienne de développement rural.

BCB

bon de cession bancaire.

BNA

Banque National d'Algerie.

CAGEX

compagnie algérienne de garantie des exportations.

CCI

chambre de commerce international.

CREDOC

Crédit documentaire.

CVIM

contrat de vente international de marchandise.

D/A

document contre acceptation.

D/P

document contre paiement.

D10

document douanier pour l'importateur.

D3

document douanier exemple banque.

D6

document douanier pour l'exportateur.

DA

dinar algérien.

DLVI

duplicata de lettre de voiture international.

DMFE

direction des mouvements financiers extérieurs.

DOD

Direction des opérations documentaire.

DRE

direction réseaux d'exploitation.

EUR

Europe.

FDI

fiche de contrôle des importations à délai normale.

FDIP

fiche de contrôle des importations à délai spéciale.

Formule 4

formule de règlement de la banque centrale.

Incoterms

international commercial termes.

JO

journal officiel.

LFC

lois de finance complémentaire.

LTA

lettre de transport aérien.

LTR

lettre de transport routier.

NIF

numéro d'identification fiscale.

PREG

provision retenue en garantie.

PST

primex stell trading.

REMDOC

remise documentaire.

RUU

règle et usances uniformes.

SARL

société à responsabilité limité

SBOF

Service back-office étranger.

SCM/CD

section change manuel et comtes devises.

SWIFT

society for worldwide inter-bank

TTC

Tout taxes comprise.

USD

United States dollars.

? SOMMAIRE

Introduction générale 1

Chapitre I: les fondements du commerce extérieur

Introduction 4

Section 1 : Présentation du commerce international 5

Section 2 : les éléments fondamentaux des opérations du commerce international 10

Section 3 : La domiciliation bancaire 27

Conclusion 33

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"Soit réservé sans ostentation pour éviter de t'attirer l'incompréhension haineuse des ignorants"   Pythagore