III. DIFFERENTES FORMES DE CREDOC
On distingue plusieurs types de Credoc parmi lesquels on peut
citer :
III.1. Le Credoc révocable
Selon l'article 8 des Règles et Usances Uniformes (RRU)
de la Chambre de Commerce Internationale relatif aux crédits
documentaires, le Credoc révocable est un crédit documentaire qui
peut être amendé ou annulé par la banque émettrice
ou le donneur d'ordre à tout moment et sans que le
bénéficiaire en soit averti au préalable.
III.2. Le Credoc irrévocable
Contrairement au Credoc révocable, le Credoc
irrévocable est un crédit pour lequel la banque émettrice
ne peut revenir sur son engagement quelle que soit l'évolution de la
situation de son client. En d'autres termes, la banque émettrice
s'engage fermement vis à vis du bénéficiaire et que le
contrat ne peut être modifié sans l'accord de toutes les
parties.
Le Credoc irrévocable peut être confirmé
ou non par la banque de l'exportateur. On dit qu'il est confirmé si la
banque du vendeur s'engage à garantir le paiement du fournisseur une
fois que les termes du Credoc sont respectés.
III.3. Le Credoc
transférable
Dans le cas où l'exportateur
(bénéficiaire du Credoc) désire transmettre à une
tierce personne le crédit qui lui est notifié par l'importateur,
il fait inscrire dans les textes du crédit la mention
« transférable ».
Le Credoc transférable est un crédit en vertu
duquel le bénéficiaire a le droit de demander à la banque
chargée d'effectuer le paiement ou l'acceptation ou toute autre banque
habilitée à effectuer la négociation de permettre
l'utilisation du crédit en totalité ou en partie par une autre
personne (second bénéficiaire). Il permet ainsi au premier
bénéficiaire de désigner un ou plusieurs second (s)
bénéficiaire (s).
III.4. Le Credoc
« revolving »
C'est un crédit renouvelable par son montant ou sa
validité sans qu'il ne soit nécessaire de l'amender
expressément. Il permet à l'acheteur d'envoyer une commande de
marchandises dépassant ses besoins de moment. La livraison sera
échelonnée sur une période déterminée. Il
est conseillé de préciser le nombre de renouvellement, le montant
maximum du crédit et le montant de chaque livraison.
III.5. Le Credoc « red
clause »
Ainsi appelé parce qu'à l'origine la clause
était à l'encre rouge pour attirer l'attention sur la nature
particulière de ce crédit. C'est un crédit dans lequel se
trouve incorporée une clause spéciale autorisant la banque
confirmatrice à effectuer des avances au bénéficiaire
avant présentation des documents. Cette clause est insérée
à la demande expresse du donneur d'ordre (importateur) et son
libellé est fonction de ses instructions et des exigences de la banque
émettrice. Il intéresse donc les négociants travaillant
dans des secteurs qui exigent une forme de préfinancement ; et
l'acheteur (importateur) est disposé à accorder ce genre de
conditions à son vendeur (exportateur).
Les formes de Credoc les plus utilisées par la CBT sont
le Credoc révocable et le Credoc irrévocable.
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