VI-2 LES PRINCIPES
Le contrôle interne repose sur neuf principes qui
sont :
VI-2-1 L'ORGANISATION
Pour que le contrôle soit satisfaisant, il est
nécessaire de mettre en place une organisation répondant à
des caractéristiques propres à l'entité et aux exigences
de son environnement. Cette organisation doit être préalable,
adaptée et adaptable, vérifiable, formalisée (organigramme
clair, fiches de postes) et doit comporter une séparation des fonctions.
VI-2-2 L'INTEGRATION
Le contrôle interne est inhérent à la
structure de l'entité. Pour être particulièrement
efficaces, les procédures de contrôle interne doivent être
intégrées (et non rajoutées) à l'infrastructure et
faire partie de la culture de l'entité. Le contrôle interne ne
constitue pas un surcroît. Ce principe est lié à celui de
l'autocontrôle qui est mis en oeuvre par des recoupements, des
contrôles réciproques ou des moyens techniques
appropriés.
VI-2-3 L'UNIVERSALITE
Il concerne le champ d'action du contrôle interne. Le
contrôle interne concerne toutes les personnes dans l'entité, en
tout temps et en tout lieu (pas d'exclusion, pas de privilège, pas de
domaine réservé).
VI-2-4 L'INDEPENDANCE
Ce principe implique que les objectifs de contrôle
interne sont à atteindre indépendamment des méthodes,
procédés et moyens de l'entreprise.
VI-2-4 L'INFORMATION
La qualité de l'information fait partie des objectifs
de contrôle interne. Ce principe commande que la direction dispose d'un
système d'information adéquat lui permettant de piloter
convenablement l'entité.
VI-2-5 L'HARMONIE OU ADEQUATION
C'est l'adéquation du contrôle interne aux
caractéristiques de l'entité et de son environnement. Les
procédures doivent être adaptées à l'entité
et non à l'Homme, les Hommes passent, mais les fonctions restent.
VI-2-6 LA PREVISION
Ce principe préconise la planification et approche
volontariste du changement plutôt que déterministe.
VI-2-7 LA QUALITE DU PERSONNEL
La culture de l'entité doit être basée sur
la Compétence et la bonne moralité.
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