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L'Arctique : la problématique du prolongement du plateau continental par les états côtiers.

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par Meryem QORCHI
Université de Strasbourg, faculté de droit - Master II : droit international public et privé (section public). 2011
  

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Directeur Professeur Eric MAULIN.

L'Arctique : la problématique du prolongement du plateau continental par les Etats côtiers.

Mémoire présenté par Mlle Meryem QORCHI.

Master II : Droit international public et privé (section public).

Année Universitaire 2010/2011.

JE DEDIE CE MEMOIRE A :

Ma chère mère,

Affable, honorable, aimable : Tu représentes pour moi le symbole de la bonté par excellence, la source de tendresse et l'exemple du dévouement qui n'a pas cessé de m'encourager.

Aucune dédicace ne saurait être assez éloquente pour exprimer ce que tu mérites pour tous les sacrifices que tu n'as cessé de me donner depuis ma naissance, durant mon enfance et même à l'âge adulte.

Je te dédie ce travail en témoignage de mon profond amour. Puisse Dieu, le tout puissant, te préserver et t'accorder santé, longue vie et bonheur.

A la mémoire de mon défunt Père 

Aucune dédicace ne saurait exprimer l'amour, l'estime, le dévouement et le respect que j'ai toujours eu pour vous.

Rien au monde ne vaut les efforts fournis jour et nuit pour mon éducation et mon bien être.

Ce travail est le fruit de tes sacrifices que tu as consentis pour mon éducation et ma formation.

A Mes chers frères

Les mots ne suffisent guère pour exprimer l'attachement, l'amour et l'affection que je porte pour vous.

Je vous dédie ce travail avec tous mes voeux de bonheur, de santé et de réussite.

A tous les membres de ma famille, petits et grands et à mes mais

Veuillez trouver dans ce modeste travail l'expression de mon affection.

Je ne peux trouver les mots justes et sincères pour vous exprimer mon affection et mes pensées, vous êtes pour moi des frères, soeurs et des amis sur qui je peux compter.

En témoignage de l'amitié qui nous uni et des souvenirs de tous les moments que nous avons passé ensemble, je vous dédie ce travail et je vous souhaite une vie pleine de santé et de bonheur.

REMERCIEMENTS :

A notre Professeur Eric MAULIN :

Nous avons eu le privilège de travailler parmi votre équipe et d'apprécier vos qualités et vos valeurs.

Votre sérieux, votre compétence et votre sens du devoir nous ont énormément marqués.

Veuillez trouver ici l'expression de notre respectueuse considération et notre profonde admiration pour toutes vos qualités scientifiques et humaines.

Ce travail est pour nous l'occasion de vous témoigner notre profonde gratitude.

TABLES DES MATIERES

INTRODUCTION

Partie I : Les aspirations des Etats à étendre leurs plateaux continentaux arctiques :

A) Les demandes russe et norvégienne : ...................................................................................15

B) Les demandes canadienne, danoise et américaine : .........................................................27

Partie II : L'article 76 de la Convention de Montego Bay de 1982 :

A) Interprétation de l'article : ..................................................................................................32

B) Le travail de la Commission des Limites du plateau continental : ...............................39

Partie III : La protection des droits de l'Humanité en Arctique :

A) Un patrimoine commun de l'Humanité : .........................................................................49

B) Vers un traité sur l'Arctique : .............................................................................................55

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"La première panacée d'une nation mal gouvernée est l'inflation monétaire, la seconde, c'est la guerre. Tous deux apportent une prospérité temporaire, tous deux apportent une ruine permanente. Mais tous deux sont le refuge des opportunistes politiques et économiques"   Hemingway