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Le régime des amortissements selon les normes IAS / IFRS


par Safia HAID
Ecole supérieure de commerce Algérie - Licence en sciences commerciales et financières 2004
Dans la categorie: Economie et Finance
   
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1-2-La Durée D'amortissement:

La durée d'utilité est, soit la période pendant laquelle l'entreprise est censée

utiliser l'actif, soit le nombre d'unités similaires que l'entreprise s'attend à

obtenir de l'actif3. Elle est déterminée à partir de diffèrent facteurs:

- l'usage attendu de l'actif;

- l'usure physique attendue de cet actif;

- l'obsolescence technique;

- les limites juridiques ou similaires sur l'usage de cet actif.

Ces critères ne sont pas exhaustifs, si plusieurs critères s'appliquent il convient

de retenir la durée d'utilisation la plus courte.

La durée d'utilité d'une immobilisation peut être plus courte que sa vie

économique. Son estimation est affaire basée sur l'expérience de l'entreprise

1Bernard IRION ; La convergence du droit comptable français vers les normes IAS/IFRS ; Rapport ; 23 décembre 2004 ; Chambre de commerce et d'industrie de Paris.

2 C.Maillet-Boudrier, A.Le Manh ; Les normes comptables internationales IAS/IFRS ;; édition Berti, 2007 ; page 53,54.

3C.decock Good, F.Dosne ; Comptabilité internationale : les IAS/IFRS en pratique ; édition economica2005 ; page81.

Chapitre II : Le Traitement Des Amortissement En IFRS 31

2Association nationale des directeurs financiers et de contrôle de gestion; Normes IAS/IFRS : Que faut il faire ?comment s'y prendre? ; édition d'Organisation2004 ; page 173

avec des actifs similaires2 .Il n'est plus question d'appliquer systématiquement des durées issues d'usages professionnels; l'entreprise doit calculer elle-même la durée d'utilisation de ses actifs amortissables.

1-3-Le Mode D'amortissement:

Le mode d'amortissement est la traduction du rythme de consommation des avantages économiques attendus de l'actif par l'entité. IAS16 n'impose pas de méthode d'amortissement. Il est seulement précisé que le mode d'amortissement choisi doit refléter le rythme de consommation des avantages économiques futurs attendus de l'actif. Ainsi, différentes méthodes d'amortissement peuvent être utilisées. La norme cite l'amortissement linéaire, l'amortissement dégressif, le mode des unités de production, cette liste n'étant pas exhaustive.1

1-3-1- L'Amortissement Linéaire:

Dans cette méthode on étale uniformément le coût, déduction faite de la valeur résiduelle de l'immobilisation, sur sa durée d'utilisation.2

L'amortissement linéaire s'applique à tous les biens soumis à dépréciation.

Exemple: soit un bien d'une valeur de 30000DA, la durée d'utilisation prévue est de 5ans ; sa valeur résiduelle à la fin des 5ans est estimée à 7500DA.

La Base Amortissable= la valeur brute - valeur résiduelle=30000-7500=22500 Dotation annuelle= la base amortissable /la durée d'utilisation= 22500/5

Exercices

Base d'amortissement

Dotation

Annuelle

Amortissements cumulés

V C

N

22500

4500

4500

25500

N+1

22500

4500

9000

21000

N+2

22500

4500

13500

16500

N+3

22500

4500

18000

12000

N+4

22500

4500

22500

7500

1-3-2-- L'Amortissement Dégressif: méthode SOFTY

Dans cette méthode le taux d'amortissement de chaque année est déterminé par le ratio suivant:

Nombre d'années restant à courir jusqu'à la fin de la durée de vie du bien Somme des numéros d'ordre des différentes années

1 C.Maillet-Boudrier, A.Le Manh ; Op cit ; page 54.

Chapitre II : Le Traitement Des Amortissement En IFRS 32

D'où le nom « Sum OF The Years digits » method.2 L'amortissement dégressif s'applique à titre optionnel aux:

- équipements concourant directement à la production, autres que les immeubles, les chantiers, les bâtiments et locaux servant à l'exercice de l'activité,

- entreprises touristiques, en ce qui concerne les bâtiments et locaux servant à l'exercice de l'activité2.

Exemple: Soit un bien d'une valeur de 500 000, amortissable sur 5 ans. La somme des numéros d'ordre des différentes années sur la durée de vie du bien est de : 1 + 2 + 3 + 4 + 5 = 15.(supposant que la valeur résiduelle est nulle.)

Année

Taux D'amortissement

Base

Amortissement S.Y.D

1

5/15

500000

166667

2

4/15

500000

133333

3

3/15

500000

100000

4

2/15

500000

66667

5

1/15

500000

33333

Total

15/15

-

500000

1-3-3-Amortissement selon la méthode des unités d'oeuvre:

Cet amortissement se base sur les deux éléments suivants : la capacité de production prévue par l'immobilisation et la durée du service en production de l'immobilisation. Le taux d'amortissement annuel correspond à la quantité prévisionnelle d'unités d'oeuvre produites dans l'année sur le nombre prévisionnel total d'unités d'oeuvre produites sur la durée de service du bien. Exemple : Soit une machine de 500 000 ayant une durée de service de 5 ans. Elle prévoit de fabriquer 100 000 unités en année 1, 200 000 unités en année 2, 300 000 unités en année 3, 250 000 unités en année 4 et 150 000 en année 5, soit un total de 1 000 000 unités. Le ratio du coût d'acquisition de la machine rapporté à la production prévue est de 0,5.1

Années

Unités

Taux

Amortissement

1

100000

0,5

50000

2

200000

0,5

100000

3

300000

0,5

150000

4

250000

0,5

125000

5

150000

0,5

75000

1 Association nationale des directeurs financiers et de contrôle de gestion; Op.cit ; page 174

Chapitre II : Le Traitement Des Amortissement En IFRS 33

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