Vers un développement urbain durable. Phénomène de prolifération des déchets solides et stratégies de préservation de l'écosystème. Exemple de l'agglomération de Souk- Ahras en Algérie

RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE
UNIVERSITÉ MOHAMED ECHERIF MESSAADIA-SOUK-AHRAS
FACULTÉ DE SCIENCES DE LA NATURE ET DE LA VIE
DÉPARTEMENT DE BIOLOGIE

MEMOIRE DE FIN D'ÉTUDE POUR L'OBTENTION DU DIPLÔME DE

MASTER BIODIVERSITE ET ENVIRENEMENT

Vers un développement urbain durable
Phénomène de prolifération des déchets solides et
stratégies de préservation de l'écosystème
- Exemple de l'agglomération de Souk-Ahras -

Présenté par :

Melle ABABSIA Meriem Melle OUAALI Narimen

Devant Le Jury: SEDIK. S (M.C.B)

Présidente: MERGHED. A (M.A.A)

Encadreur: BOUKROUMA. N (M.A.A)

PROMOTION 2013

Remerciements

C'est avec l'aide de DIEU tout puissant que ce modeste mémoire a pu
être réalisé, DIEU qui nous a donné fois, raison et lucidité.
On tient à remercier notre encadreur, Madame BOUKROUMA
Nadrha , pour nous avoir donné l'opportunité de travailler sur ce
projet, pour son grand soutien scientifique et moral, pour les conseils,
les suggestions et les encouragements qu'elle nous a apportés pendant
l'élaboration de ce mémoire.
On tient à adresser nos vifs remerciements aux membres du jury pour
s'intéresser au sujet et avoir accepté de lire ce mémoire.
Au terme de ce travail, nous tenons à exprimer notre profonde
gratitude et à remercier :
On tiens à remercier profondément nos parents et nos frères, et
soeurs qui nous ont toujours encouragé et poussé à réussir, pour tout

ce qu'ils nous ont donné, leur aide éternel, leur conseil et leur amour.

Dédicace

A la mémoire de la plus chère personne à mon coeur qui j'aurai aimé qu'elle partage cette joie avec moi, personne n'aurai été heureux pour TITI comme toi cher DADOU, tu me

manques

A ma très chère reine, Amira
Affable, honorable, aimable : Tu représentes pour moi le symbole de la bonté par
excellence, la source de tendresse et l'exemple du dévouement qui n'a pas cessé de
m'encourager. Aucune dédicace ne saurait être assez éloquente pour exprimer ce que tu
mérites pour tous les sacrifices que tu n'as cessé de me donner depuis ma naissance, durant
mon enfance et même à l'âge adulte. Tu as fait plus qu'une mère puisse faire pour que ses
enfants suivent le bon chemin dans leur vie et leurs études. Je te dédie ce travail en
témoignage de mon profond amour. Puisse Dieu, le tout puissant, te préserver et t'accorder
santé, longue vie et bonheur.

A mon grand plier, Hamid
Aucune dédicace ne saurait exprimer l'amour, l'estime, le dévouement et le respect que
j'ai toujours eu pour toi. Rien au monde ne vaut les efforts fournis jour et nuit pour mon
éducation et mon bien être. Ce travail est le fruit de tes sacrifices que tu as consentis pour
mon éducation et ma formation.

A ma chère grande mère, Djanette
Tu as toujours été présente pour les bons conseils. Ton affection et ton soutien m'ont été
d'un grand secours au long de ma vie professionnelle et personnelle. Veuillez trouver dans
ce modeste travail ma reconnaissance pour tous tes efforts

A mes yeux Nazim et " Nibel "

En témoignage de l'attachement, de l'amour et de l'affection que je porte pour vous. Je vous dédie ce travail avec tous mes voeux de bonheur, de santé et de réussite.

Un profond respect et un remerciement particulier pour mon directeur MR GUIDOUM Mounir pour sa générosité, patience, facilités et encouragements, votre soutien me restera

gravé à vie

Un grand dédicas pour mes oncles maternels et paternels

A tous ceux qui occupe une place dans mon coeur

Narimen.

Dédicace

Je dédie ce modeste travail à :

Ce lui qui je l'aime beaucoup,

Pour son soutien et son encouragement mon adorable père.

A toi Maman,
Pour leur amour, leur persévérance et qui vous être toujours ma
meilleur amie.
A mes frères
Badri et Abdellrahime je souhaite une bonne réussite dans ses
études.
A toute La famille :
ABABSIA et MADI
Mes tantes et mes oncles, mes cousins, mes cousines, et mon grand
père et grand mère Qui me sont chers.
A le meilleur homme Kheirou :
Pour la joie et, ses encouragements, son aide. Je n'oublierais jamais
ta patience avec moi
A mon binôme de travail :
Narimen je vous souhaite une bonne réussite dans ta vie.
A touts mes amis :
Iman ,Fatma, Ilhem ,Afrah ,Sousou, Manel, Iman .Sadaoui, Souad,
Safia, Nour,

Meriem

Liste des Abréviations

VI

Liste des Abréviations

· RNE : Rapport National sur l'état et l'avenir de l'Environnement.

· MATE : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement.

· ONG : Organisation Non Gouvernemental.

· DGE : Direction Générale de l'Environnement.

· BAPE : Bureau d'Audience Publique sur l'Environnement.

· IEE : Institut Européen d'Ecologie.

· NOx : Oxyde d'azote.

· SO2 : Dioxyde de souffre.

· CO : Monoxyde de carbone.

· Pb : Plomb.

· HC : Hydrocarbures.

· ICLEI : International Council for local and environnemental initiatives.

· OCED : Organisation pour la coopération et le développement économique

· CMED : Commission des Nations Unies.

· UICN : Union Internationale pour la Conservation de la Nature.

· PNUE : Programme nationale des Nations Unies pour l'Environnement.

· CFDD : Commission Française du Développement Durable.

· ONU : Organisation des Nations Unies.

· ANPE : Agence nationale de protection de l'environnement.

· ONAS : Office Nationale d'Assainissement.

· DGCPL : Direction Générale des Collectivités Publique Locale.

· AMTVD : Agence Municipale de Traitement et de Valorisation des Déchets.

· DGLL : Direction Générale des collectivités locale.

· OTD : Ordonnance sur le Traitement des Déchets.

· MTH : Maladie a Transmission Hydrique.

· OMS : Organisation Mondiale de la Santé.

· INSP : Institue Nationale de la Santé Publique.

· HCEDD : Haut Conseil pour l'Environnement et le Développement Durable.

· PNB : Production Nationale Brute.

Liste des tableaux

IV

Liste des tableaux

Tableau n°01:Les principales sources de pollutions 08

Tableau n°02:Répartition de la population en Algérie 27

Tableau n°03:Production des déchets solides à Alger et à Oran 29

Tableau n°04:Déchets recyclables en Algérie 33

Tableau n°05:Les normes pour les polluants classiques 35

Tableau n°06:Nombre de cas liés à la morbidité respiratoire et mortalité 37

Tableau n°07:Taux de polluants émis par le trafic automobile dans la ville de Souk Ahras 54

Liste des figures & cartes		V

Liste des figures

Figure n°01:Les différents types des déchets		12	Figure n°02:Les Cinq dimensions du développement durable
16		Figure n°03:Les valeurs fondamentales du développement durable
23		Figure n°04:Composition moyenne d'une poubelle ménagère en Algérie
29		Figure n°05:Composition moyenne des déchets hospitaliers en Algérie
30		Figure n°06:Production des déchets par grands secteurs d'activités Industrielles
31		Figure n°07:Quantité des déchets recyclables
32		Figure n°08:Contribution des différents secteurs aux émissions de SO2 en Algérie
35		Figure n°09:Contribution des différents secteurs aux émissions de NOx en Algérie
.35		Figure n°10:Impacts sur la santé et la qualité de vie de la population
37		Figure n°11:Géographie de la wilaya de Souk ahras
38		Figure n°12:Variation des précipitation 2010-2011
40		Figure n°13:Température mensuels (2010-2011) de la station de Souk Ahras
40		Figure n°14:Diagramme Ombrothermique (Station de Souk ahras (2010-2011)
41		Figure n°15:L'humidité relative moyenne mensuelle de l'air à la station de Souk ahras
41		Figure n°16:Moyenne mensuelle des vitesses des vents (2010-2011)
...42		Figure n°17:Composition moyenne d'une poubelle ménagère (Ville de Souk Ahras)
49		Figure n°18:Composition moyenne des déchets hospitaliers a Souk Ahras
52		Figure n°19:La quantité des déchets solides industriels de la zone de Souk ahras(2011)
52

.

Introduction

générale

Introduction

1

1. Introduction :

Depuis de nombreuses années, l'Algérie connaît un développement économique et démographique sans précédent. Le gouvernement doit s'adapter aux modes de consommation et de production modernes. Le taux élevé d'accroissement de la population a engendré une urbanisation accélérée, le plus souvent de manière anarchique qui a vu la prolifération de l'habitat illicite, la détérioration de l'hygiène publique et la saturation totale des infrastructures d'élimination des déchets. [18]

Les services actuels de gestion des déchets sont submergés par la quantité colossale et toujours progressive et les différents types de déchets toujours plus difficiles à éliminer (ménagers, hospitaliers, industriels, etc.). Les décharges officielles mal gérées et mal entretenues n'arrivent plus à absorber cette quantité, et de plus en plus, des décharges sauvages et anarchiques apparaissent. Ceci contribue à la pollution des sols, des nappes phréatiques, de l'air avoisinant, et finalement à la destruction de notre environnement et marque également de nombreux sites et paysages (dépôts à proximité de points d'eau, d'une manière aléatoire aux alentours des zones d'habitats, aux bords des routes et places publiques, dans les forêts ...).

Ces nuisances sont surtout la cause d'un type d'exploitation non contrôlée et d'une utilisation d'équipements et de techniques anciens. Il n'y a aucune évaluation, prévision ou gestion des déchets notamment solides, si ce n'est peut-être une prise en charge partielle dans certaine grande ville.

Ainsi, la situation des déchets en Algérie est inquiétante pour la santé et la protection de l'environnement. Le Rapport National sur l'état et l'avenir de l'Environnement remis par le Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement souligne qu'en « l'absence si préjudiciable de stratégies et de politiques pertinentes et durables en matière de gestion, d'utilisation et de préservation de ces ressources et de ces patrimoines naturels, l'Algérie vit aujourd'hui une crise sévère de son environnement .... ».[20]

Souk-Ahras renferme à elle seule, de multiples problèmes liés à une croissance urbaine anarchique, ainsi que d'autres facteurs ayant exacerbé le développement de cette situation préoccupante telle qu'une croissance démographique incontrôlable, la contamination croissante du paysage urbain et du milieu naturel par les déchets urbains, industriels, et autres ... , les problèmes environnementaux se sont entassés, et les agents polluants contribuent constamment à la détérioration de la ville.

Introduction

2

Des problèmes d'insalubrité remarqués dans le centre de la ville dus essentiellement à la forte concentration d'un commerce mal reparti (commerce informel), mal géré, auquel se greffe le phénomène de prolifération des déchets. Ces derniers constituent un problème majeur qui menace sérieusement l'écosystème de la ville de Souk-Ahras compte tenu de leur diversité ; leurs effets dangereux sur les constituant de l'environnement (L'eau, l'air, et le sol), et inévitablement sur la santé publique. [Réalise par les chercheurs]

Ceci nous a conduit à orienter notre réflexion vers cet aspect et à soulever le questionnement suivant :

? La prolifération de toutes sortes de déchets urbains est-elle une menace effective pour l'équilibre de l'écosystème de la ville de Souk-Ahras ?

? S'agit- il d'un danger réel voire potentiel pour le développement de la ville?

L'objectif de notre étude est de voir l'état de pollution dans la ville de Souk-Ahras qui se résume en 5 Chapitre et une conclusion.

Partie I :

Recherche

bibliographique

r^--

Chapitre I ;

Déséquilibre et dysfonctionnement

de l'écosystème

Viles dichets, les Type de pollution

Partie I: Recherche bibliographique Chapitre I : Déséquilibre et dysfonctionnement de l'écosystème urbain (les déchets urbains)

I. 1. Terminologie et concepts :

? Environnement :

Les sciences environnementales étudient les éléments du milieu à partir d'une vision anthropocentrique.

L'Approche environnementale : qui est une approche d'ingénierie et de gestion plus sectorielle, à connotation technique, administrative et législative.[28]

· Les géologues appréhendent l'environnement par l'étude des sols.

· Les écologues le font par la dynamique des êtres vivants.

· Les géographes par l'occupation du territoire, la gestion du territoire.

· Les ingénieurs et techniciens en fonction de leurs domaines d'expertise : eau, air, sol, énergie...

· Les économistes par la gestion des ressources naturelles.

· Les juristes sous l'angle des contraintes réglementaires.

· Les philosophes par la morale et l'éthique ...

L'environnement au sens d'environnement naturel qui entoure l'homme est plus récent et s'est développé dans la seconde moitié du XXe siècle.

La notion d'environnement englobe aujourd'hui l'étude des milieux naturels, les impacts de l'homme sur l'environnement et les actions engagées pour les réduire.[11]

? Ecologie :

« Science de l'habitat (oikos) », elle étudie les interactions complexes des organismes vivants entre elles et entre organismes et leur milieu.

Approche systémique, elle s'intéresse plus aux interactions entre les éléments des systèmes écologiques qu'aux éléments eux-mêmes, plus aux variations dynamiques et leurs modes de régulation qu'aux données statiques .Contrairement aux sciences mécanistes, elle étudie des processus irréversibles. Les territoires écologiques sont déterminés par les interfaces entre biotopes étudiés et non par des limites administratives.

? Evolution de la définition de l'écologie

De l'étude des milieux naturels vers l'étude des systèmes artificiels. (Haeckel 1866 ) : "Nous entendons par l'écologie l'ensemble des sciences s'intéressant aux relations entre organismes et leur milieu environnant, y compris, dans un sens plus large, avec leurs conditions d'existence".

Partie I: Recherche bibliographique Chapitre I : Déséquilibre et dysfonctionnement de l'écosystème urbain (les déchets urbains)

? Définition moderne (ERIKSEN 1983)

:

Un système écologique est un réseau structuré d'effets interactifs des organismes et des éléments anorganiques naturels ou techniques qui échangent entre eux : De l'énergie, de la matière et de l'information" . Entre : des organismes et des éléments anorganiques naturels ou techniques qui échanges entre eux de l'énergie, de la matière et de l'information. [28]

? Enjeu Environnemental :

Préoccupation majeure qui peut faire pencher la balance en faveur ou en défaveur du projet (enjeux les plus courants : santé et sécurité publique ; développement économique ; qualité de vie ; exploitation ou protection de ressources et de territoires exceptionnels, protégés, exploités ou exploitables ; modes de vie traditionnels ; déplacements de population). [22]

? Ecosystème :

Un écosystème est un ensemble dynamique d'organismes vivants (plantes, animaux et micro-organismes) qui interagissent entre eux et avec le milieu (sol, climat, eau, lumière) dans lequel ils vivent.

Les dimensions des écosystèmes peuvent varier considérablement; ils peuvent être très petits, comme une mare ou un arbre mort, ou être gigantesques, comme la Terre. Un écosystème peut aussi se définir en fonction principalement de la végétation, d'une espèce animale ou du relief, par exemple.[24]

? Ecologie Urbaine :

En urbanisme, la notion de l'écologie urbaine est couramment assimilée à une déclaration d'intentions« écologiques ».

La « ville écologique » est habituellement comprise comme postulat d'une « ville nature », antithèse militante de la ville comme artefact technologique.

Il ne faut pas confondre objectifs écologiques (diminuer la pollution et l'effet de serre, préserver la biodiversité ...) et l'analyse de « l'écosystème ville » qui le précède. ! Du point de vue scientifique, tout territoire analysé en tant qu'écosystème est « écologique », même la ville la plus polluée du monde. L'analyse écologique ne fait plus de différence fondamentale entre systèmes « naturels » et systèmes techniques artificiels. [28]

I. 2. Déséquilibre et dysfonctionnement des écosystèmes :

Des siècles durant, l'homme a vécu en harmonie avec son milieu. Mais depuis quelques décennies, cet équilibre a profondément changé avec les premières évolutions agricoles, qui

Partie I: Recherche bibliographique Chapitre I : Déséquilibre et dysfonctionnement de l'écosystème urbain (les déchets urbains)

ont favorisé l'érosion du sol et la régression de la végétation naturelle. Outre, ses besoins en terre cultivable, en matières premières et en source d'énergie et sa maîtrise parfaite des moyens techniques, lui permettent de modifier et souvent de détruire son milieu.

Actuellement, il y a prés de six milliards d'hommes qui se concentrent dans des villes dont la plupart des régions sont surpeuplées et victimes d'un ensemble complexe de pollutions et de nuisances. En effet, de nombreux facteurs qui ont participé à l'amplification de cette crise des villes d'aujourd'hui, à l'enlaidissement et la détérioration de l'environnement urbain :

? L'expansion démographique et l'urbanisation intempestive : fortement marquées dans les pays en voie de développement, par une utilisation anarchique des terres, des sites, et leurs destruction.

? L'expansion énergétique : Primordial dans les pays développés ; la production industrielle et l'utilisation forcenée des sources de l'énergie pour l'amélioration de la qualité de vie viennent incontestablement au tout premier rang des causes de pollution et correspondent, par ailleurs, d'innombrables sources de dispersion des agents polluants entraînant une contamination sans cesse accrue du milieu urbain environnant (fumée, déchets de production et ordures, consommation et destruction des espaces...) « ... l'énergie est devenue une drogue pour nos sociétés de XXI ème siècle. Elle asservit en créant l'accoutumance, mais ne guérit pas de ce chancre urbain de nos sociétés économiques, rongées par des exigences qui délabrent progressivement, leur rouage et vitalité ».

Le changement du mode de consommation et les mutations technologiques : d'une technologie limitée et conservatrice (la production agricole) à une technologie concentrée et particulièrement dévastatrice et productrice de déchets et de substances toxiques conduisant à un déséquilibre urbain croissant de nos sociétés matérialistes et expansionnistes. A ces causes fondamentales de pollutions urbaines correspond de nombreuses autres sources de dispersion des agents polluants, contaminant l'environnement urbain d'une façon non négligeable et par lesquels les villes vivent un véritable déséquilibre écologique.[12]

I. 3. Sources de pollution urbaines :

La pollution est une modification défavorable du milieu naturel qui apparaît en totalité ou en partie comme le sous-produit de l'action humaine, a travers d'effets directs ou indirects altérant les modalités de répartition des flux d'énergie, des niveaux de radiation, de la constitution physico-chimique du milieu naturel et de l'abondance des espèces vivantes. Ces modifications peuvent affecter l'homme directement ou à travers des ressources en produits

Partie I: Recherche bibliographique Chapitre I : Déséquilibre et dysfonctionnement de l'écosystème urbain (les déchets urbains)

agricoles, en eau, et autres produits biologiques. Elles peuvent aussi l'affecter en altérant les objets physiques qu'il détient, les possibilités récréatives du milieu ou encore en enlaidissant la nature.

Elle est considérée pareillement comme «Toute intervention de l'homme dans les équilibres naturels par la mise en circulation de substances toxiques, nuisibles, ou encombrantes, qui troublent ou empêchent l'évolution naturelle du milieu.»

Et comme étant « L'introduction directe ou indirecte, par l'activité humaine, de substances, de vibrations, de chaleur ou de bruit dans l'air, l'eau ou le sol, susceptibles de porter atteinte à la santé humaine ou à la qualité de l'environnement, d'entraîner des détériorations aux biens matériels, une détérioration ou une entrave à l'agrément de l'environnement ou à d'autres utilisations légitimes de ce dernier.»

Pendant des millénaires, les causes de pollution existèrent avec des effets néfastes limités. Ces derniers se rapportaient à la contamination localisée des eaux superficielles et des nappes phréatiques par des substances biodégradables introduites dans les réseaux hydrologiques par les déchets domestiques (problème toujours préoccupant dans les pays en voie de développement).

Au cours du siècle dernier, l'évolution industrielle a exalté les besoins énergétiques, faisant appel en premier lieu au charbon puis au pétrole, de sorte que les combustibles fossiles furent la source d'innombrables pollutions de l'air, de l'eau et des sols. Ensuite, et avec le développement de la technologie contemporaine on a vu se rajouter aux anciennes causes de contamination de l'environnement, des causes nouvelles liées, notamment, à la croissance de la chimie organique de synthèse et à celle de l'énergie nucléaire.

D'autres facteurs divers, d'ordre socio-économique ont augmenté les problèmes de pollution. En premier lieu, l'urbanisation accélérée des pays industrialisés a provoqué une concentration incessante des industries et une prolifération effrénée de l'habitat, amplifiant ainsi les sources de détérioration de l'environnement, et les causes de nuisance, affectant l'équilibre naturel et l'harmonie des paysages urbains.

De plus, la technologie moderne, en permettant une expansion considérable de la production industrielle, a engendré des quantités démesurées de déchets, tout en produisant une multitude de substances minérales ou organiques non biodégradables, parfois très toxiques (matières plastiques, résidus de fabrication tels les dioxines, métaux inoxydables, radionucléides).Les sources de pollution urbaine proviennent surtout des usines et les

Partie I: Recherche bibliographique Chapitre I : Déséquilibre et dysfonctionnement de l'écosystème urbain (les déchets urbains)

complexes industriels, le chauffage domestique, l'incinération des déchets solides, et le transport urbains.[7]

I. 3.1 La pollution de l'air :

Le chauffage, l'évaporation des solvants et des hydrocarbures, les fumées des usines et les gaz produits par les véhicules sont à l'origine de la pollution de l'air. S'y rajoute à l'intérieur des habitations ou des bureaux les fumées de tabac, les émanations des chauffages individuels, des cuisines, le radon...

La pollution de l'air constitue à la fois une atteinte à notre qualité de vie et à notre santé. Elle est aussi néfaste pour l'environnement et le climat (pluies acides, pollution photochimique, trou de la couche d'ozone, effet de serre...).

L'échelle géographique pertinente pour analyser les phénomènes de pollution de l'air va du très local (par exemple odeurs, effets des particules, du benzène, ... sur la santé) à l'échelle mondiale (par exemple effet de serre dû aux émissions de dioxyde de carbone), en passant par des phénomènes régionaux ou continentaux.

La pollution existe surtout dans les grandes agglomérations ou les sites industriels, mais elle est variable dans le temps et dans l'espace.

Le dioxyde de soufre (SO 2 ) est principalement d'origine industrielle et domestique (chauffage). Les polluants acides provoquent une altération du patrimoine naturel et bâti des villes. _ voir tableau n°01.[21]

Partie I: Recherche bibliographique Chapitre I : Déséquilibre et dysfonctionnement de l'écosystème urbain (les déchets urbains)

Tableau n°01 : les principales sources de pollutions

Principaux polluants primaires		Principales sources humaines	Dioxyde de soufre (SO2)
Installations de combustion (soufre présent dans le combustible)		Oxydes d'azote (à l'émission surtout NO et un peu NO2)
Véhicules, Toutes combustions		Particules en suspension
Toutes combustions Carrières Véhicules		Composés organiques volatiles (COV)
Chimie, Pétrochimie, Usage de solvants, Stations, Service, Automobile		Monoxyde de carbone (CO)
Combustions incomplète, Véhicule		Acide chlorhydrique (HCI)
Incinérations de déchets		Métaux (Pb, Mn, Cd, Hg, Ni, etc...)
Sidérurgie, Combustions, Incinérations de déchets, Activités ferroviaires		Composés aromatiques (HAM, HAP)
Imprimeries, Incinérations, Combustions, Véhicules, Transports aériens.

[Source : Les indices de pollution urbaine avec l' ADME]

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I. 3.2 La Pollution des sols :

Un sol pollué est un site présentant un risque ou des nuisances pérennes pour la santé de l'homme, les ressources biologiques, et les écosystèmes présents sur ce site.

Les dépôts de substances polluantes, les pratiques sommaires d'élimination des déchets, les infiltrations, l'utilisation de pesticides, d'engrais chimiques pour la culture du sol, l'épandage de produits chimiques, les retombées dues à des rejets atmosphériques sont à l'origine de ces pollutions.

L'impact des sols pollués concerne principalement les eaux souterraines et nappes phréatiques. La contamination des eaux souterraines est très difficile, voire impossible à nettoyer. L'eau ne peut plus être traitée et devenir inutilisable.

Le coût de l'assainissement des réserves d'eaux souterraines est extrêmement élevé. Les effets de la contamination souterraine migrent jusqu'aux cours d'eau ou lacs voisins.

Les milieux urbains peuvent connaître des problèmes importants, mais localisés, de pollution du sol. Ces problèmes trouvent généralement leur origine dans d'anciennes activités industrielles ou d'anciennes décharges, mais aussi dans des installations en cours d'exploitation ou d'utilisation (ex : fuites à des réservoirs d'hydrocarbures).[10]

I. 3.3. Les déchets solides :

Tout d'abord, apparu au XVIIème siècle, le mot « déchet » vient étymologiquement du verbe « déchoir » et exprime une notion générale de dépréciation. L'usage courant qualifie le déchet comme un produit rejeté parce que sans possibilité reconnue d'utilisation ; déversé à la poubelle et confié à la benne à ordures, il est destiné à la disparition par ensevelissement dans une décharge ou par destruction crématoire dans une usine d'incinération à la façon d'un « cadavre économique ».[15]

? Définition du terme « déchet »

La notion de déchets peut être définie de différentes manières selon le domaine et l'intérêt d'étude et parfois l'origine et l'état du déchet. Parmi les nombreuses définitions existantes, nous pouvons mentionner celles qui nous paraissent les plus intéressantes :

Le déchet est un résidu abandonné par son propriétaire, car inutilisable, sale ou encombrant. « Est considéré comme déchet, tout résidu d'un processus de production, de transformation ou d'utilisation, toute substance, matériau, produit ou plus généralement, tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l'abandon » .

Partie I: Recherche bibliographique Chapitre I : Déséquilibre et dysfonctionnement de l'écosystème urbain (les déchets urbains)

Les déchets sont des résidus de l'emploi de matières solides qui peuvent être putrescibles ou non putrescibles.

Les déchets sont des matières normalement solides ou semi-solides résultant des activités humaines et animales qui sont indésirables ou dangereuses.

La Loi N°01-19 du 12/12/2001 relative à la gestion, au contrôle et à l'élimination des déchets arrête (officiellement) les définitions des différents types de déchets comme suit :

« Déchets : tout résidu d'un processus de production, de transformation ou d'utilisation et plus généralement toute substance, ou produit et tout bien meuble dont le propriétaire ou le détenteur se défait, projette de se défaire, ou dont il a l'obligation de se défaire ou de l'éliminer. » [1]

? Catégories de déchets :

Les déchets sont regroupés en trois grandes catégories :

a .Les déchets ménagers et assimilés.

b .Les déchets industriels.

c .Les déchets agricoles.

a .Les déchets ménagers et assimilés:

Les communes ou les établissements publics de coopération intercommunale assurent, éventuellement en liaison avec les départements et les régions, l'élimination des déchets des ménages. Ces collectivités assurent également l'élimination des autres déchets définis par décret, qu'elles peuvent, eu égard à leurs caractéristiques et aux quantités produites, collecter et traiter sans sujétions techniques particulières".

Il faut distinguer :

· Les déchets ménagers (déchets produits par les ménages) :

Se composent des :

- Ordures ménagères collectées dans le cadre des tournées de ramassage organisées par les municipalités.

- Déchets volumineux ou "encombrants" soit collectés en porte à porte, soit réceptionnés dans une installation mise à la disposition des ménages.

- Déblais et gravats produits par les ménages réceptionnés dans des déchetteries ou des dépôts réservés aux seuls déchets inertes.

Partie I: Recherche bibliographique Chapitre I : Déséquilibre et dysfonctionnement de l'écosystème urbain (les déchets urbains)

- Déchets ménagers spéciaux (DMS), ne pouvant en raison de leur danger être éliminés sans risques avec les déchets ménagers. Ils sont réceptionnés dans des déchetteries équipées à cet effet.

- Déchets végétaux issus de l'habitat pavillonnaire.

- Déchets de l'automobile (huiles, épaves, batteries, pneus, ...).

· Les déchets des espaces publics :

(Rues, marchés, égouts, espaces verts) ou des établissements publics (administrations, écoles, hôpitaux, casernes).

Ils se composent des :

· Les déchets artisanaux et commerciaux.

· Les "déchets assimilables aux ordures ménagères" synonymes de déchets industriels banals (DIB), ne sont pas des déchets des ménages mais peuvent être éliminés dans les mêmes installations que les ordures ménagères.[21]

b .Les déchets industriels :

Ils sont classés, selon leurs caractères plus ou moins polluants en trois grandes catégories

? Les déchets industriels spéciaux (D.I.S.) contiennent des éléments polluants en concentration plus ou moins forte. Ils présentent certains risques pour la santé de l'homme et l'environnement. Ils sont signalés en raison de leurs propriétés dangereuses.

? Les déchets industriels banals (D.I.B.), appelés quelquefois déchets industriels assimilés aux déchets ménagers, sont constitués de déchets non dangereux et non inertes. Ils contiennent effectivement les mêmes composants que les déchets ménagers mais en proportions différentes. Le traitement et l'élimination de ces déchets sont couverts par le même plan départemental ou interdépartemental que celui des déchets ménagers.

? Les déchets industriels inertes sont des déchets non susceptibles d'évolution physique, chimique ou biologique importante. Ils sont essentiellement constitués de déblais et gravats et ne doivent pas être mélangés avec d'autres déchets. Les dépôts de déchets inertes sont souvent à l'origine de décharges sauvages.[14]

c .Les déchets agricoles :

Les déchets agricoles sont les déchets produits par les exploitations agricoles, l'exploitation forestière et la pêche. Il est judicieux de signaler que la prolifération de toutes sortes des déchets notamment au milieu urbain constitue un aspect majeur de questionnement.

Partie I: Recherche bibliographique Chapitre I : Déséquilibre et dysfonctionnement de l'écosystème urbain (les déchets urbains)

Ceci revient au dangers et dommages qu'elle peut apporter au bon fonctionnement des écosystèmes de nos villes. Pour cela, une gestion écologique des déchets doit aller au delà de la simple élimination ou récupération des déchets produits, bien au contraire doit chercher à s'attaquer à la cause primaire du problème comme par exemple d'essayer de changer les modes de production et de consommation qui ne sont pas viables. Tous cela, nous conduit a essayer de trouver une stratégie bonifiée pour une gestion rationnelle des déchets, et qui représente la particularité de concilier développement et protection de l'environnement.[24]

- Déchets ménagers

- Déchets d'espace verts

- Déchets d'assainissement

- Déchets de nettoiement

- Déchets d'origine artisanale ou

commerciale

				- Déchets industriels banale assimilables aux ordures ménagères - Déchets industriels spécial ( a caractère dangereux) - Déchets inertes (stables : sans évolution chimique et physique
Déchets industriels Déchets toxiques

Déchets des hôpitaux et des activités de soins Déchets toxiques
	- Déchets contaminés - Déchets no contaminés

	Déchets agricoles Déchets toxiques		- Déchets agricoles organiques phytosanitaires

Déchets urbains ou municipaux déchets toxiques

Figure n° 01: Les différents types des déchets (Réalisé par les chercheures).

Partie I: Recherche bibliographique

Chapitre I : Déséquilibre et dysfonctionnement de l'écosystème urbain (les déchets urbains)

Chapitre II : --

Vers une stratégie

de développement

urbain durable }

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Chapitre II : Vers une stratégie de développement urbain durable

I. 1. Qu'est ce qu'un développement durable ?

Nous nous sommes enrichis de l'utilisation prodigue de nos ressources naturelles et nous avons juste raisons d'être fiers de notre progrès. Mais le temps est venu d'envisager sérieusement ce qui va arriver quand nos forêts ne seront plus, quand le charbon, le fer et le pétrole seront épuisés, quand le sol aura encore été appauvri et lessivé vers les fleuves, polluant leurs eaux et dénudant les champs.[27]

La préoccupation de s'axer sur un développement durable a débuté au XIX ^ème siècle. Pourtant, il faut attendre la fin des années 60', avec la création du Club de Rome 3 ou par la publication de divers travaux scientifiques sur le sujet, pour voir émerger une réelle réflexion. A partir de cette période, des conférences vont avoir lieu afin de poser les bases du développement durable :

1972 : la Conférence de Stockholm (Suède) propose un développement « respectant simultanément les trois critères de la finalité sociale, de la prudence écologique et de l'efficacité économique mesuré à l'aune sociale et non plus simplement à celle de la rentabilité microéconomique » ; 1987 : le rapport Brundtland Notre Avenir à tous élabore l'idée du développement durable ; « Le développement durable est le développement qui satisfait les besoins de la génération actuelle sans priver les générations futures de la possibilité de satisfaire leurs propres besoins. »

Le rapport de Gro Harlem Brundtland est réellement un pan décisif de l'origine de l'idée du développement durable. Cette publication a démontré la contradiction fondamentale du développement selon le modèle de la récolte industrielle. Certes avant cela on parlait déjà de développement économique qui épuisait les ressources mais, grâce au rapport Brundtland, c'est la réelle dimension du problème auquel est confronté l'humanité qui est mise en avant : toute est une question de guerre ou de paix conditionnée alors par les inégalités sociales et les désastres écologiques. Il faut donc réduire les uns et les autres de manière durable afin de trouver le juste équilibre.

1992 : Le Sommet de la Terre à Rio de Janeiro (Brésil) a été le préambule de ce qui deviendra l'Agenda 21 (ou Action 21).

« L'humanité se trouve à un moment crucial de son histoire. Nous assistons actuellement à la perpétuation des disparités entre les nations et à l'intérieur des nations, à une aggravation de la pauvreté, de la faim, de l'état de santé et de l'analphabétisme, et à la détérioration continue des écosystèmes dont nous sommes tributaires pour notre bienêtre. Mais si nous intégrons les questions d'environnement et de développement et si nous

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accordons une plus grande attention à ces questions, nous pourrons satisfaire les besoins fondamentaux, améliorer le niveau de vie pour tous, mieux protéger et mieux gérer les écosystèmes et assurer un avenir plus sûr et plus prospère. Aucun pays ne saurait réaliser tout cela à lui seul, mais la tâche est possible si nous oeuvrons tous ensemble dans le cadre d'un partenariat mondial pour le développement durable. »Chapitre 1, Préambule de l'Agenda 21 Dans la déclaration finale du Sommet de la Terre de Rio de Janeiro, 27 principes ont été énoncés. Par exemple, la déclaration réaffirme le droit des Etats à exploiter leurs ressources naturelles et à se développer (principe 2 et 3) pour éliminer la pauvreté(principe 5).

1997 : Le Protocole de Kyoto (Japon) est un traité international visant à la réduction des gaz à effet de serre, dans le cadre de la convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques dont les pays participants se rencontrent annuellement depuis 1995. Signé le 11 décembre 1997 à Kyôto, il est entré en vigueur le 16 février 2005 et a été ratifié à ce jour par 183 pays, à l'exception des États-Unis. Cependant certains états américains comme la Californie ont adopté des mesures pour réduire leurs émissions deCO2. Depuis sa création, le traité est remis en cause par divers lobbies ou scientifiques qui considèrent que le réchauffement climatique peut être d'origine naturelle (soleil) - par exemple - et non dû à l'activité humaine. De ce fait, pour ces détracteurs, le protocole de Kyoto engendrerait à la place des dépenses inutiles.

2002 : Le Sommet mondial sur le Développement durable de Johannesburg (Afrique du Sud) a surtout innové en incluant dans sa déclaration finale les secteurs privés. Ainsi, non seulement les Etats sont représentés et engagés mais aussi les grands groupes mondiaux encouragés par le programme Global Compact qui diffuse au niveau mondial l'idée de responsabilité sociale et environnementale des entreprises (la RSE). Inclure le secteurs privé dans les conférences sur le développement durable ; c'est admettre que les Etats ne peuvent à eux seuls mener une politique de développement durable pour réduire les écarts de richesses ou assurer la croissance économique. Tous les acteurs d'une société sont alors impliqués.[4]

II. 2. Les conditions nécessaires au développement durable :

Les sociétés de nos jours, ont longtemps considéré que le savoir-faire humain ainsi que la technologie moderne en particulier, pourraient dissimuler le manque de ressources et de matières premières, et pallier la production de déchets et la pollution de l'environnement d'une manière générale. Mais au cours de ces dernières années (1960-1970), la communauté

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internationale a bien réalisé que tous ces systèmes de production utilisés à l'heure actuelle charrient à des conséquences indésirables notamment sur les plans : social et écologique. La plupart des chercheurs sont persuadés et maintiennent que l'écosystème dispose d'une capacité très limitée d'absorber et de supporter toutes ces quantités démesurées des déchets et de régénérer également les ressources renouvelables.

Par ailleurs, le résultat d'une production et d'une consommation sans cesse accrue comportent évidemment une détérioration importante et des fois visibles à l'oeil nu, des constituants inévitables de l'environnement et de l'écosystème. C'est pourquoi, il apparaît clairement douteux que les technologies exploitées présentement puissent, à elles seules, diminuer complètement les effets écologiques néfastes générés d'une consommation exaltée de biens et de ressources. A cet égard, l'aboutissement à un développement durable prévoit et envisage que certaines conditions soient révérées, parmi lesquelles, nous retiendrons les principales. Celles ci sont :

? Le rythme d'utilisation des ressources naturelles renouvelables n'excède pas celui de leur régénération ;

? Le rythme d'épuisement des ressources non renouvelables ne dépasse pas le rythme de développement de substituts renouvelables ;

? La quantité de pollution et de déchets ne dépasse pas celle que peut absorber l'environnement.

Cependant, l'expérience de nos sociétés modernes, nous divulgue qu'elles éprouvent encore des difficultés étendues à révérer l'une ou l'autre de ces conditions, et leur respect concomitant est incontestablement plus problématique. Il apparaît ainsi l'évidence pour nos sociétés d'aujourd'hui de bien tenir compte du milieu physique et ce en tant que consommatrices de matières premières et productrices des déchets et de faire face à la nécessité de préserver l'écosystème et la qualité de l'environnement.

Ceci, même si la dégradation actuelle de l'environnement ne menace pas directement l'existence de l'être vivant, elle peut par contre porter atteinte à moyen et à long terme à la qualité de vie des individus ainsi qu'a celles des générations futures.[4]

II. 3. Les objectifs du développement durable :

Le développement durable est aujourd'hui le moteur d'un grand nombre de décisions aussi bien dans notre pays qu'à l'étranger. Il concerne tous les acteurs de la société, encouragés à dialoguer et à travailler autour de projets arrangeant l'économique, le social et

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l'environnemental, le court et le long terme, le local et le global (Penser globalement et Agir localement) -Voir Figure n⁰02

Le développement durable s'articule autour de trois objectifs fondamentaux :

? L'intégrité écologique (Protection de l'environnement et l'amélioration du cadre de vie ) ? L'équité entre les nations, les individus et les générations ;

? L'efficacité économique susceptible de modifier les modes de production et de consommation.[16]

Figure n⁰02: Les cinq dimensions (ou indicateurs de viabilité) du développement durable selon Sachs (initiateur du concept d'écodéveloppement avec Strong)

[Source: Rapport de recherche Regroupement national des Conseils Régionaux de l'environnement du Québec (RNCREQ)

Mai 1998 Deuxième édition]

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II. 4. Les principes généraux du développement durable :

Lors de la conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement à Rio de Janeiro (en Juin 1992), les représentants des 170 pays participants (y compris l'Algérie) au Sommet de la Terre, ont préconisés 27 principes qui ont pour but d'orienter les politiques, les actions, les lois et les règlement afin d'aboutir aux trois objectifs fondamentaux du développement durable ; (Maintenir l'intégrité de l'environnement, l'amélioration de l'équité sociale et de l'efficacité économique) . Ces principes ont été également définis de diverses façons que se soit par des organisations nationales ou internationales, Parmi ces principes nous notons particulièrement :

· La satisfaction des besoins essentiels des communautés humaines et l'amélioration du niveau de vie général (Les êtres humains ont droit à une vie saine et productive, c'est pourquoi il est nécessaire de créer les conditions permettant de satisfaire les besoins essentiels des communautés humaines et d'améliorer leur niveau de vie général, il s'agit donc d'entreprendre des actions afin de limiter, d'un côté, les pressions démographiques sur l'environnement et le développement) ;

· L'intégration des aspects environnementaux, économiques et sociaux dans la prise de décision et la comptabilité nationale ;

· L'application universelle du principe pollueur / utilisateur payeur ;

· Le développement de mesures législatives efficaces en matière d'environnement et concernant la responsabilisation des pollueurs et l'indemnisation des victimes ;

· L'accessibilité pour tous à l'information et à la prise de décision (la meilleur façon de traiter les problèmes soulevés de l'environnement est de faire participer tous les citoyens concernés et avoir la possibilité de participer aux processus de prise de décision, pour cela les autorités doivent donc faciliter et encourager la sensibilisation et la participation du public en mettant les informations à sa disposition) ;

· La protection de l'environnement par la prévention (ce principe vise à réduire ou à éliminer les rejets de substances éventuellement nocives et à encourager des produits et des procédés moins polluants) ;

· La modification des comportements, des modes de production et des habitudes de consommation vers des approches plus respectueuses de l'environnement (ce principe tend à encourager des modes de consommation et de production d'une manière à réduire l'atteinte à l'environnement et de répondre aux besoins de chaque génération. Il favorise également des

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Chapitre II : Vers une stratégie de développement urbain durable

technologies plus respectueuses de l'environnement, ainsi que le meilleur usage des ressources et leur valorisation : réemploi, recyclage,... etc.) ;

? Le partenariat mondial (tous les gouvernements doivent coopérer afin de maintenir l'équilibre et l'intégrité des écosystèmes. Ils doivent pour cela respecter les instruments du droit international relatifs à la protection de l'environnement).[6]

II. 5. La ville Durable :

La ville durable est un projet politique, un objectif global qui doit guider les politiques d'aménagement et de développement urbains mais aussi l'ensemble des politiques d'une collectivité : éducation, formation, solidarité, emploi,... Certains aspects de la ville durable ne relèvent pas toujours du domaine de la collectivité locale : si celle-ci peut venir en aide à des personnes défavorisées, aider les enfants en difficulté ou encore empêcher l'appropriation de certains biens collectifs par quelques-uns, elle ne peut intervenir que marginalement sur la répartition des revenus ou des richesses.

La ville durable doit s'appuyer sur des grands principes qui sont énoncés depuis plus de vingt ans. Elle doit être solidaire dans l'espace (ne pas reporter sur les autres populations et écosystèmes ses coûts de développement) et dans le temps (ne pas reporter sur les générations futures ses propres coûts de développement). Cette solidarité implique :

- des stratégies d'économie de ressources naturelles (énergie, eau, espace, matériaux) et de gestion de ses flux ;

- Améliorer la qualité de l'environnement local (qualité sanitaire, réduction des nuisances et des risques).

- Améliorer l'équité sociale en renforçant l'accessibilité pour tous à l'emploi, aux logements, à l'éducation, à la santé, aux services et équipements collectifs, et en luttant contre les inégalités sociales et écologiques

- Améliorer l'équité et la cohésion entre les territoires (à l'échelle infra communale, celle des quartiers, mais aussi à l'échelle intercommunale et dans le cadre de la coopération décentralisée).

- Améliorer l'efficacité et l'attractivité du tissu économique.[5]

II. 6. Agenda 21 :

L'Agenda 21 est un programme d'actions, exposant les grands problèmes de l'environnement et de développement, à l'aube de ce XXIe siècle. Ce programme est l'un des pièces initiatrices découlées de la conférence des Nations unies sur l'environnement et le développement « Sommet de la Terre » (Rio,juin 1992). Ce programme qui constitue un

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Chapitre II : Vers une stratégie de développement urbain durable

véritable plan d'action mondial, suppose la mise en application des principes du développement durable, de participation, pollueur payeur, de précaution, de prévention, de responsabilité ....

L'Agenda 21 :« Programme d'actions destinées à traduire dans les faits les principes et visées du développement durable, défini à Rio lors du 2ème sommet de la Terre organisé sous l'égide des Nations - Unies. Les villes et autres collectivités territoriales notamment sont invitées par ce moyen à s'approprier et à pratiquer des politiques qui tendent à satisfaire les besoins des générations actuelles sans hypothéquer, pour le moins, la capacité des générations futures à satisfaire les leurs ».[29]

? L'Objectifs de l'Agenda21 :

L'Agenda21 définit les stratégie a mettre en oeuvre, pour assurer le développement socio-économique, grâce a une gestion rationnelle de l'environnement. L'un des principaux objectifs de cet Agenda est d'améliorer la qualité de l'environnement.

IL ne peut y avoir de développement, si les avantages que confère l'augmentation des revenus, sont annihiles par le cout qu'impose la pollution en matière de sante et de qualité de la vie la dégradation de l'environnement peut compromettre le développement future ,car la dégradation des soles ,l'épuisement des nappes aquifères et la destruction des écosystème.[26]

II. 6.1. Agenda 21 Local :

« L'Agenda 21 local est un processus multisectoriel et participatif destiné à atteindre les buts de l'Agenda 21 au niveau local et au moyen de la préparation et de la mise en oeuvre d'un plan stratégique d'action sur le long terme, plan qui traite des enjeux locaux et prioritaires de développement durable. »

Les composantes clefs peuvent donc se décliner ainsi : processus multisectoriel, c'est-à-dire incluant les dimensions environnementale, sociale, économique et de gouvernance ; projet de territoire participatif incluant les citoyens, les élus et les acteurs territoriaux ; initié par une collectivité territoriale ou par un organisme du milieu, tel qu'un comité d'environnement ou une agence de développement local, etc. ; destiné à traiter localement des enjeux et des principes du DD, incluant les enjeux territoriaux du ou des territoires d'actions pertinents (arrondissement, quartier, ville, regroupement de villages, bassin versant, MRC, région) ;aux moyens de la mobilisation et du renforcement des capacités des individus, des groupes sociaux et des organisations (privées, publiques), à l'aide d'outils appropriés (dont l'état des lieux, le diagnostic territorial, la vision stratégique), d'un plan d'action à long terme (objectifs et actions) et de son suivi.

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Chapitre II : Vers une stratégie de développement urbain durable

Nous ajoutons que c'est un outil opérationnel (plan d'action/priorités/orientations) pour guider les décisions (court/moyen/ long terme), et faire une gestion plus efficiente à l'échelle d'un ou des territoire (s) d'action (s) pertinent (s).

Enfin, nous qualifions l'A21L d'une innovation sociale, appliquée à l'aménagement durable et conséquemment à la gestion du territoire, puisqu'il s'agit :

d'une transformation sociale dans la façon de penser et de faire le développement tant sur le plan des énoncés et de la gestion des politiques/actions publiques et privées ;

D'une nouvelle gouvernance territoriale, caractérisée d'une part, par une complémentarité entre la démocratie élective et participative, et, d'autre part, par la responsabilisation de tous les acteurs territoriaux ;

D'une meilleure transparence dans le mode décisionnel concernant le territoire et sa gestion; d'une vision commune et mobilisatrice du territoire ; d'une démarche en continu du territoire apprenant ; associant des concepts clefs tels que: la gouvernance territoriale ; la participation citoyenne, la forte mobilisation des acteurs territoriaux et leur responsabilisation ; la territorialisation des enjeux du DD ; la vision et le plan d'action stratégique ce qui induit la notion de prospective et de temporalité.[13,17]

III. 6.2. Les initiatives d'agendas 21 locaux :

Chaque chef de projet en communion avec les réalités locales et en relation avec sa communauté est obligé désormais à enrichir le concept, les orientations sont toutes centrées autour de la philosophie choisie et du concept vécu. Toutefois la première finalité de tout agenda local 21 consulté demeure est de parvenir à une forme de développement durable quelque soit la définition que l'on adopte.

Par cette approche consensuelle, on peut démarrer de l'idée force qui est de répondre au concept de développement durable, l'agenda 21 local traduira au mieux l'intégration des trois paliers suscités à savoir : l'environnement, social, et économie. Pour plus de précision, il s'agira pour la plupart du temps de développer les actions en faveur de l'environnement et d'intégrer cet aspect aux autres politiques (sociales et économiques) pour les renforcer. - Voir Figure n°03 .

A. Protection de l'environnement (l'intégrité écologique) :

Selon les divers expériences européennes, il faut considérer l'environnement comme un facteur critique ou limitant, il constitue le support nécessaire et indispensable des diverses activités sociales et économiques. La protection de l'environnement est l'action principale à

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Chapitre II : Vers une stratégie de développement urbain durable

mener pour sauvegarder la vie sur terre et donc la priorité pour permettre le développement durable que l'on ambitionne. Cette première partie constituante d'un agenda 21 local réétudie en partie les grandes orientations proposées par les chartes pour l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement. Pour établir une homogénéité entre les différents secteurs traditionnels de l'environnement, une attention toute particulière y est portée. Particulièrement :

- Les paysages, les espaces verts et naturels, la biodiversité d'une manière générale ;

- La préservation et le traitement des pollutions et des nuisances.

Il est bien sur reconnu qu'il est possible de lier ces considérations environnementales aux préoccupations ayant trait à l'hygiène et la santé humaine.

B. Equité sociale et environnement :

L'idée de développement durable admet que la longévité d'une société dépend d'un certain équilibre social, de toutes manières les collectivités locales oeuvrent pour la majorité d'entre elles dans le domaine du social, donc toutes ces politiques sociales seraient intégrées et peut être développées au contenu du programme de l'agenda 21 local.

Le développement durable tend aussi à définir la notion de développement afin d'intégrer des valeurs environnementales telles que le cadre de vie ou la qualité de l'environnement qui peuvent collaborer à un mieux être social, pour cela il est utile de rappeler le principe fondamental de la déclaration de RIO :« Les êtres humains sont au centre des préoccupations relatives au développement durable. Ils ont droit à une vie saine et productive en harmonie avec la nature », et ce qui justifie la nécessaire intégration de la notion d'environnement dans la politique sociale.

En outre l'implication des individus, la concentration de la population en le renforcement de la démocratie sont autant de facteurs sociaux fondamentaux pour le succès d'une politique de développement durable.

C. Efficacité économique et environnement :

Le but est d'intégrer l'environnement dans le processus de développement économique, ces deux notions vont de pair et doivent rester en harmonie. De développer, d'une part, les activités économiques sans porter préjudice à l'équilibre de l'environnement et sans créer des problèmes cruciaux à l'équilibre social, c'est à dire, pour éviter toute intégrité ou disfonctionnement dans le tissu social. D'autre part les actions menées au niveau social ne doivent pas pénaliser d'une manière anarchique les activités économiques. Il est donc

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Chapitre II : Vers une stratégie de développement urbain durable

souhaitable de mener une politique de développement économique qui tend à intégrer les aspects sociaux et écologiques.

Les collectivités locales doivent veiller à ce que la plupart de leurs actions en matière économique restent renforcées dans le cadre de l'agenda 21, avec souci d'intégration de la dimension sociale et surtout environnementale.

Les chefs de projets doivent avoir en tête des actions dans les trois directions évoquées en tenant compte de leurs réalités sociales et ayant conscience de la problématique du développement durable dont l'approche reste globale et consensuelle.

D. La gouvernance :

La notion de gouvernance a émergé de la nécessité de procéder à une requalification importante de la fonction politique des villes. Elle s'est imposée, tant dans le vocabulaire politico-administratif que le discours scientifique, dans un contexte de profond renouvellement des dynamiques sociales, des cadres territoriaux et des modes de gestion des agglomérations urbaines. Il s'agit donc d'établir un nouveau mode de concertation entre la collectivité et la population. La gouvernance reste le pilier d'une démarche d'agenda 21 local, c'est à dire l'organisation d'un nouveau mode de concertation entre la collectivité (sciences et élus) et ces membres ( citoyens, associations, groupes divers ....).

En résumé il faut qu'il y ait implication et participation de la population au processus traditionnel de la prise de décision sans pour autant remettre en cause le rôle fondamental des élus, c'est ce qui marque la différence entre l'agenda 21 local et d'autres formes de planification écologique.

On y recèle de nombreuses possibilités d'action concrètes autour des trois axes théoriques cités dont la gouvernance en est le pilier et ce qui forme l'ossature de toute politique de développement.[17]

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Chapitre II : Vers une stratégie de développement urbain durable

Figure n°03 : Les valeurs fondamentales du développement durable

[Source: Rapport de recherche Regroupement national des Conseils Régionaux de l'environnement du Québec (RNCREQ)

Mai 1998 Deuxième édition]

Chapitre III

Nature et étendue des

problèmes

environnementaux

en Algérie.

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Chapitre III :: Nature et étendue des problèmes environnementaux en Algérie

III. 1. La situation environnementale en Algérie :

La situation de l'environnement dans notre pays est alarmante. En effet, la dégradation des ressources naturelles se traduit par la régression du couvert végétal et la progression des paysages désertiques.

La situation environnementale de l'Algérie se caractérise donc par :

· une forêt fragile en voie de disparition,

· une désertification rampante,

· des ressources en eaux (souterraines ou de surface) en voie d'épuisement rapide car fortement surexploitées particulièrement ces dernières années suite à une longue sécheresse,

· un espace côtier et un milieu marin dégradés,

· une pollution industrielle préoccupante,

· des déchets dangereux et toxiques stockés à l'air libre, auxquels s'ajoutent les incendies et l'érosion hydrique.

Ceci entraîne :

· Une réduction de la base naturelle de production, du facteur de production support de l'activité économique qui se trouve être rare en Algérie,

· La réduction sans cesse continue de la superficie agricole utile (SAU) par habitant.

· Des baisses de production et de productivité de la terre engendrant ainsi des problèmes de nutrition de la population qui, avec la récession des années 90 se sont considérablement accentués. Implantées dans le cadre de l'action sur l'environnement, les industries, quant à elles, utilisent le plus souvent le processus de production le moins coûteux, à savoir le non- recyclage des eaux et le rejet des effluents liquides et gazeux directement dans le milieu. Il s'ensuit une pollution chimique des eaux et de l'atmosphère en plus du fait qu'elles sont de grosses consommatrices d'eau, facteur le plus rare et le plus gaspillé suite à une gestion technique et économique désastreuses.

Par ailleurs, la pression démographique et les problèmes urbains aigus contribuent à une situation sanitaire catastrophique, aggravés par les rejets toxiques liquides, solides et gazeux de certains complexes industriels tels que : Asmidal et Sider à Annaba, complexe pharmaceutique de Médéa, la zone industrielle d'ARZEW, ENOF Ghazaouet, qui ne sont que des exemples d'écoles parmi tant d'autres.

A ce jour, l'Algérie n'a pas encore réussi à concilier développement et préservation du milieu. Les problèmes d'environnement auxquels est confronté notre pays sont liés à son niveau de développement économique et social.

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L'industrialisation rapide qui a caractérisé les deux premières décennies de l'indépendance est à l'origine de graves déséquilibres écologiques compromettant ainsi la qualité de la vie. En outre, l'absence de croissance économique réelle et durable est la cause de la dégradation accélérée des écosystèmes, fragilisés par une exploitation et une gestion irrationnelle. Ainsi, le lien de cause à effet paraît évident. Depuis 1983, date de la publication de la loi relative à la protection de l'environnement, le pays a cependant enregistré plusieurs déceptions. Les exemples suivants illustrent nos propos :

? Le premier exemple concerne l'agriculture saharienne. La cause principale d'abandon des projets entrant dans cette catégorie était une étude insuffisante de la nature des sols, dont la richesse en «nutriments» est insuffisante pour assurer une récolte sur plusieurs années de suite.

? Le deuxième exemple concerne le barrage vert entamé en 1971 puis abandonné. L'objectif était de boiser l'ensemble de l'Atlas Saharien sur une superficie globale de 3 millions d'hectares. L'ambition était non seulement d'arrêter la progression du désert vers le Nord, mais aussi d'influer sur la climatologie.[8]

III. 1.1. L'urbanisation incontrôlée :

A partir des années 60, l'Algérie a connu une forte urbanisation, qui est due principalement à une politique de développement qui a favorisé l'installation des complexes industriels en périphérie et à l'intérieur des grands centres urbains, ainsi qu' à l'absence totale d'une politique de développement rural.

Ce phénomène d'urbanisation s'explique de ce fait surtout par l'exode rural qui est due aux différences en matière de conditions de vie entre la ville (raccordement au réseau du gaz et de l'électricité, l'amélioration du secteur de l'éducation, de la santé... ) et la compagne, l'émigration intellectuelle en vers des pôles industriels et administratifs du Nord. Cette croissance urbaine rapide représente un taux d'environ 4.5% par an, produisant une répartition anarchique et désordonné de la population sur le territoire, notamment marquée entre le Nord et le Sud (Voir tableau n 02) où les grandes zones urbaines formées par ; Alger, Oran, Constantine et Annaba regroupent à elles seules

prés de 30% de la population.[8]

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Tableau n^o02: Répartition de la population en Algérie (%)

	Nord du pays	Les hauts plateaux	Sud du pays (Sahara)
Population (%)	65%	25%	10%
Occupation du territoire (%)	4%	9%	87%

[Source : Direction Générale de l'environnement. 2010]

Actuellement , les villes algériennes ne cessent pas de s'accroître malgré une baisse sensible du taux d'accroissement de la population à 3.8% pour la période de 1990-1997 contrairement au taux d'urbanisation qui a passé de 16.6% en 1966, à 49% en 1987 puis à 52 % en 1997. Cette augmentation a provoquer l'extension des villes en particulier les grands pôles, d'une manière désordonnée et aléatoire sans respect des espaces naturels et de l'environnement, ce qui a entraîné une perte remarquable des terres agricoles de l'ordre de :

? 8 790 Ha pour la Mitidja ;

? 2 850 Ha pour les collines du Sahel ;

? 1 010 Ha pour les plateaux côtiers du Centre ;

? 3 130 Ha pour l'agglomération d'Annaba ;

? 5 470 Ha pour l'agglomération d'Oran. [8]

A titre d'exemple, la ville d'Alger occupait 7 500 ha en 1970, et elle s'est amplifiée

depuis en consommant prés de 170 000 ha sur le bien des terres agricoles et des espaces verts au bénéfice des constructions, et des nouvelles zones d'habitat urbains.[18]

Les villes algériennes ont connu, par ailleurs, plusieurs transformations face a cette urbanisation prédatrice et mal maîtrisée qui a occasionné la saturation ascendante de l'espace dans les villes dont la densification des vieux quartiers, la naissance et la prolifération spontanée d'îlots d'habitat précaire au sein du tissu urbain le plus souvent à la périphérie, sans tenir compte du statut juridique des terre ni de leur vocation, cette nouvelle forme d'habitat a occasionné des atteintes irréparable à l'esthétique des villes, et à l'urbanisme. Il est, également, à noter que cette apparition trouve ses causes dans l'insuffisance de production de logement (Taux élevé d'occupation par logement), l'explosion démographique et l'exode rural mais, pareillement, dans le non respect des normes de construction et d'urbanisme, ni des règles élémentaires de l'environnement.

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Les centres urbains ont connu, en conséquence, une expansion rapide entraînant un déséquilibre provoquant une dégradation du cadre de vie, une détérioration graduelle de l'hygiène publique (une pollution de l'air, des sols, et des eaux potables), la disparition des espaces à l'intérieur des villes et à leur périphérie, et une production importante de toutes formes de déchets urbains qui a fortement détérioré l'image des villes du pays.

III. 1.2. Les problèmes engendrés par les déchets solides :

L'industrialisation et la société de consommation ont entraîné une diversification et une multiplication des déchets que l'on distingue en déchets solides et liquides (les eaux usées). Les déchets solides se déclinent en déchets domestiques, hospitaliers, industriels, matériaux de construction... qui offrent chacun un potentiel différent de nuisances et pollutions.

Le phénomène de l'urbanisation a engendré des problèmes multiples et complexes liés notamment à une production importante des déchets urbains et industriels en particulier solides, qui représentent des sources importantes de pollution et de nuisances pour l'environnement et l'équilibre des villes, en raison de leur caractère encombrant, toxique et inesthétique, ainsi qu'aux difficultés de leur gestion. Cette prolifération grandissante des déchets solides dans notre pays trouve, fortement, ces origines dans l'absence de leur traitement selon des formes et des procédures de gestion modernes.

Nous signalons à ce sujet, qu'a l'échelle nationale la quantité des déchets urbains produite s'élève à 5.2 millions de tonnes par an, soit 10.5 millions de m 3 déposés en décharge chaque année [20].

Cette quantité considérable est pratiquement ni contrôlée ni dotée d'équipement appropriés (manque d'usine de compostage, incinérateurs et des stations d'épuration... ).

En outre, le taux moyen de la production journalière des déchets dans les centres urbains en Algérie est de 0.60 Kg/hab./jour, et il est légèrement supérieur (0.64Kg/hab./jour) dans les zones très urbanisées, car les déchets industriels peu toxiques mis en décharge sont pris en compte (Dans la plupart des cas les déchets industriels et hospitaliers ne sont pas séparés à ceux ménagers problème toujours préoccupant dans notre pays). Pour le cas d'Alger à titre d'exemple, la quantité de déchets urbains est de 0.75 kg/hab./jour.[20]

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Tableau n°03 : Production des déchets solide a Alger

TYPE DE DECHETS	ALGER en 1995 2.300.000 Habitants (quantité en tonnes)		ORAN en 1993 900.000 Habitants quantité en tonnes)
	Par jour	Par année	Par jour	Par année
Déchets ménagers	2500	1.000.000	1.000	400.000
Déchets hospitaliers	11	4.000	100	1.500
Déchets industriels	80	300.000	4	360.000

[ Source : - Kittel berger, 1995- METAP, 1993 ]

III. 1.2.1. Les déchets ménagers:

La gestion des déchets ménagers de leur côté trouve aussi beaucoup de lacune dans la mesure où la collecte et l'élimination de ces résidus s'effectue dans des conditions qui ne tiennent pas compte des normes appropriées. Dans les grandes concentrations urbaines du pays, la situation s'avère de plus en plus inquiétante du fait de la forte pression démographique qui génère une production colossale des déchets ménagers difficilement maîtrisable par les services concernés qui se heurtent, d'autre part, au problèmes et au difficultés d'emplacement des décharges dans des sites répondant aux critère d'hygiène et de préservation de l'écosystème. En ce sens, il est a relevé, qu'il a été recensé prés de 2100 décharges sauvage à l'échelle nationale responsable de la perte de 170 000 hectares de terres fertiles, de la pollution de 16 barrages [9], où de nombreux sites sont ainsi contaminés.

Partie I: Recherche bibliographique Chapitre III :: Nature et étendue des problèmes environnementaux en Algérie
	30

Figure n°04 : Composition moyenne d'une poubelle ménagère en Algérie (%) [Source : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE) 2010.] En matière de collecte, les services communaux s'en couvrent à l'heure actuelle que 65% des déchets, les 35% restent toujours incontrôlés et forment une source permanente de pollution portant atteinte à l'esthétique des villes et au paysage urbain ainsi qu'à la santé publique. Les statistiques officielles émanant du ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire nous révèlent que 2000 enfants meurent chaque année de maladies à transmission hydrique (MTH). Ceci revient au manque de moyens financiers (insuffisance des crédits accordés), de formation des gestionnaires, et des instructions précises et voire le manque d'information et de sensibilisation des citoyens étant la source primaire de ce type de déchet.

En effet, la collecte se fait par des moyens peu adaptés et limités (véhicule en mauvais état, et dans des conditions de programmation peu rigoureuses), dont on compte une moyenne d'un agent pour 1000 habitants et un engin pour 13.000 habitants. [23]

Le mode de traitement, généralement, le plus utilisé est la mise en décharge (soit en site public ou en site sauvage) sans aucun tri à la source, occasionnant ainsi la pollution des sols, des eaux de surfaces et souterraines.

III. 1.2.2. Les déchets hospitaliers :

Les déchets hospitaliers représentent une source de contamination et de pollution importante, du fait des graves risques qui peuvent apporter tant au citoyens qu'a la ville.

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	31

Les déchets hospitaliers produits en Algérie sont globalement d'une quantité de 121290t/an, dont 87779 t/an de déchets corruptibles et 33 511 t/an de déchets infectieux. Il se répartissent comme suit :

? Déchets ordinaires 70%

? Déchets infectieux 24%

? Déchets toxiques .. 4.8%

? Déchets spéciaux . 1.2% [18] _ Voir Figure n°05

Ces déchets possèdent, de leur part, leur propre structure d'élimination. Les structures hospitalières dans notre pays, d'après le ministère de l'environnement et de l`aménagement du territoire, possèdent 236 incinérateurs qui sont d'une technologie désuet dont 64 sont en panne, et ceux qui fonctionnent servent à l'incinération des déchets infectieux présentant une source de pollution atmosphérique non négligeable.

Les déchets hospitaliers sont toujours porteurs de nuisances et de risques, et leur gestion reste encore insuffisante du fait du manque flagrant dans leurs prise en charge autant qu'au niveau du tri de l'emballage, du transport et du stockage généralement en décharge publique, que de l'incinération, ceci est du a l'inefficacité du matériel utilisé qui est dans la plupart du temps inopérant et vétustes, à l'insuffisance des crédits alloués à l'hygiène hospitalière et même aux comités d'hygiène des hôpitaux qui sont très souvent inefficaces.

De ce fait, il semble nettement urgent de mettre en oeuvre un programme de réhabilitation des installations d'incinération et également le développement des procédures de gestion et d'élimination des déchets hospitaliers tout en respectant les règle d'hygiène et de l'environnement.

Figure n°05: composition moyenne des déchets hospitaliers en Algérie (%) [source : Ministère de l'aménagement du territoire et de

l'environnement (MATE) 2010]

Partie I: Recherche bibliographique Chapitre III :: Nature et étendue des problèmes environnementaux en Algérie
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III. 1.2.3. Les déchets solides industriels :

L'Algérie a connu depuis l'indépendance, un développement industriel intense et accéléré, en raison de la politique adoptée par l'état qui avait qu'a pour objectif capital de faire ressortir le pays de sa crise après la colonisation, une politique qui n'a pas vraiment pris en compte les règles de l'environnement et de l'urbanisme. Ceci se remarque à travers l'implantation des unités industrielles polluantes au sein du tissus urbains et leur forte concentration, notamment, sur la bande côtière mais également dans les grandes villes de l'intérieur, ces installations n'ont pas cesser depuis, de contribuer à la pollution et à la détérioration des villes par leur rejet progressif de substances toxiques et leur production considérable des déchets évacués dans la nature sans aucune gestion rigoureuse.

Figure n°06: production des déchets par grand secteurs d'activités industrielles

[Source : Ministère de l'aménagement du territoire et de

l'environnement (MATE) 2010]

La gestion des déchets solides industriels dans notre pays ne laisse pas beaucoup à désirer, car ils sont très souvent stockés à l'usine, et évacués avec les déchets ménagers vers des décharges publiques surveillées, Néanmoins, de nombreuses décharges sauvages sont implantées à proximité des zones d'habitat, des forêts et des Oueds constituant des sources de pollution permanente de l'environnement ; Selon l'inventaire partiel élaboré par la Direction Générale de l'Environnement (DGE) en 1996 à propos de décharges contrôlées, sur les 281 décharges recensées, environ 2500 Ha sont estimés comme l'aire totale dévolue aux déchets, ce qui représente prés de 70 % des besoins totaux estimés, de ce fait plusieurs Wilayas semble souffrir du manque de surfaces affectées aux déchets et la non maîtrise de leur gestion

Partie I: Recherche bibliographique Chapitre III :: Nature et étendue des problèmes environnementaux en Algérie
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( l'augmentation de la quantité des déchets et l'apparition des dépotoirs sauvages avec la concentration des zones d'habitation et la prolifération de l'habitat précaire ).

Le recyclage des déchets industriels de sa part, se fait d'une manière partielle et artisanale, il concerne certaines matières comme ; le verre, le papier carton, le plastique et le métal - Voir Figure n°07. Dans le cas d'Alger, 120.000 tonnes sur 300.000 tonnes de déchets industriels produits font l'objet de recyclage, la quantité qui reste (180.000 tonnes) est évacuée vers les décharges publiques. A Oran la quantité des déchets industriels recyclée est estimée à environ 60.000 tonnes par an (cette quantité englobe aussi les déchets provenant des wilayates limitrophes d'Oran ).[8]

Tableau n°04: déchets recyclables en Algérie (T/AN)
Déchets recyclables	Quantité (t/an)
Métaux	100	000
Papier	385	000
Verre	50	000
Plastiques	130	000

[Source : MATE- PNAE , 2010]

Figure n° 07 :Quantité des déchets recyclables en (T/an)

[Source : MATE- PNAE , 2010]

Face à cette production importante des déchets solides, urbains et industriels, une prise en charge adéquate nous semble de plus en plus urgente dans la mesure où la population ne

Partie I: Recherche bibliographique Chapitre III :: Nature et étendue des problèmes environnementaux en Algérie
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cesse pas de s'accroître parallèlement avec cette production, et les services chargés de la gestion des déchets (collectivités locales ou autorités publiques) restent incapables de gérer ces quantités démesurées par manque de moyens matériels et financiers, mais aussi au non respect des normes et des règles de protection de l'environnement qui sont bien décrétées, mais dans la plupart du temps inappliquées. On assiste de ce fait a une agression quotidienne des citoyens par les ordures et les décharges sauvages défigurant les sites et les paysages urbains et provoquant l'enlaidissement des espaces naturel et du cadre de vie.

III. 1.3. La pollution atmosphérique :

En Algérie, la pollution atmosphérique rencontrée dans les grandes agglomérations urbaines est liée, essentiellement, au trafic automobile et à un degré moindre aux émissions d'origine domestique (ex : L'incinération des déchets ménagers à l'air libre), industrielle (provenant des unités industrielles éparpillées au sein des villes), ou celle provenant du secteur de l'agriculture .

Dans la région d'Alger, les résultats des mesures effectuées en matière de qualité de l'air indiquent qu'elle dépasse les normes recommandées par l'OMS ( Organisation Mondiale de la Santé )_ Voir tableau n°05, dont la concentration du plomb dans la région était de l'ordre de 1ug/m³ en 1985 déjà deux fois supérieure à la valeur indicative de l'OMS, une valeur qui a encore augmenté avec la croissance rapide du parc automobile (Une constante progression de l'ordre de 5% par an depuis 1985), d'autant plus, la vétusté de ce dernier ( 70 % du parc a plus de 15 ans d'âge ) provoque ainsi la concentration d'autres polluants ; l'Oxyde d'azote (NOx), le monoxyde de carbone (CO) incitant une pollution croissante de l'air dans la plupart des villes algériennes [19].

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Tableau n° 05 : Les normes pour les polluants classiques

Composés	Concentrations dans l'air ambiant (ug/m3)	Dose admissible pour l'homme	norme	Temps d'exposition
				15 minutes
Monoxyde de		Niveau critique	100 000	30 minutes
carbone	500-7000	De CoHb	60 000	1 heure
		<2.5%	30 000
		Niveau critique
Plomb	0.01-2	du plomb dans le	10000	8 heures
		sang <25ug/L	0.5	1 année
		Trouble de
Dioxyde d'Azot	10-150	respirations pour les asthmatiques	200	1 heure
		Troubles		8 heures
Ozone	1-100	respiratoires	120
		Troubles
Dioxyde de		respiratoires	500	1 mn
Soufre	5-400	pour		24 heures
		asthmatiques et les	125	1 année
		gens sensibles	50

[Source : Organisation Mondiale de la Santé OMS, 1999]

La pollution atmosphérique d'origine industrielle est principalement constituée d'émissions de poussières, de dioxydes de souffre(SO2), et d'oxydes d'azote(NOx).

Dans certaines villes algériennes telles que Annaba , Arzew , Skikda , Ghazaouet,.., l'air est pollué par les industries existantes (équipements de traitement des gaz ) pleines de particules qui se libère dans l'atmosphère ayant des effets néfastes pour l'équilibre de l'environnement urbain, nous citons à titre d'exemple, l'Unité d'acide sulfurique d'ASMIDAL (principale responsable d'émissions de SO2), le complexe d'électrolyse de Zinc

Partie I: Recherche bibliographique Chapitre III :: Nature et étendue des problèmes environnementaux en Algérie
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de Ghazaouet, la Cimenterie de Constantine, ..., et autres qui sont à l'origine de maladies respiratoires chroniques et des dégâts faits sur le patrimoine naturel ( destruction des espaces verts) et agricole.

Figure n°08: contribution des déférents secteur aux émission de SO2 en Algérie

Figure n° 09 : contribution des déférents secteur aux émission de NOx en Algérie

[Source : DGE , 2010]

D'un autre côté, la combustion des déchets ménagers est, notamment, un des éléments caractérisant la pollution de l'air d'origine urbaine, du fait de non contrôle de ce type d'élimination des déchets (l'incinération à l'air libre non contrôlée), à ce titre, on note que le niveau de pollution est largement supérieur à la valeur limite autour des décharges publiques qui possèdent ce genre de procédé .

Partie I: Recherche bibliographique Chapitre III :: Nature et étendue des problèmes environnementaux en Algérie
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Cette émission illimitée des gaz polluants, a entraîné l'augmentation de certaines pathologies respiratoires liés à l'environnement, où les spécialistes considèrent que 25% des cas rencontrés_ Voir tableau n°06, sont dus à la pollution atmosphérique .

Tableau n°06: Nombre de cas lies a la morbidité respiratoire et mortalité

Maladies	Morbidité ( nombre de cas )	Mortalité (Taux pour 100 000 hab)
Bronchite chronique	353 600	16.69
Cancers du poumon	1 522	2.74
Asthme	544 000	1.97

[Source : MATE- PNAE , 2010]

Plusieurs facteurs, qui ont participé à l'accroissement de la pollution de l'air en Algérie ; ? L'absence d'une politique de contrôle et d'une législation adéquate (normes d'émissions) de ce type de pollution ;

? Aucune politique de sensibilisation à ce type de pollution n'a été mise en oeuvre ;

? Le non contrôle des unités de production en particulier industrielles qui ont rarement pris en considération la donné environnementale (gaz polluants poussières) affectant le milieu urbain et mettant en danger la santé publique.

III. 2. Impacts induits par la prolifération des déchets urbains :

La situation actuelle de l'environnement urbain en Algérie, nous reflète clairement l'étendue et la gravité des problèmes environnementaux, qui sont dus essentiellement à la prolifération des déchets urbains et industriels, liquides et solides, ayant des impacts négatifs sur la santé et à la qualité de vie de la population, sur la productivité et la durabilité du capital naturel, et sur l'efficacité économique, par ailleurs, portant atteinte sur le patrimoine historique et culturel, en détriment du paysage urbain et inévitablement de l'image de la ville.

Il est aussi évident qu'un environnement dégradé détériore subséquemment la santé de l'homme et également la qualité de sa vie. En revanche, les moyens de prévention contre ces dangers provenant des dommages portés sur l'environnement existent perpétuellement.

Partie I: Recherche bibliographique Chapitre III :: Nature et étendue des problèmes environnementaux en Algérie
	38

C'est à cet égard que les pouvoirs publics ont orienté la stratégie nationale en la matière dans le sens de deux aspects de la prévention : l'une est individuelle, c'est à dire d'essayer d'amener le citoyen à suivre et se conformer à la réglementation, la seconde, collective dont englobe l'action publique.[19]

Figure n°10: Impacts sur la santé et la qualité de vie de la population

[Source : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)_ RNE, 2010]

Partie II:

Etude Pratique

39

Partie II: Etude pratique

Chapitre IV : Description de la zone d'étude

IV. 1. Présentation de la zone d'étude :

IV. 1.1. Présentation géographique :

La wilaya de Souk-Ahras est située à l'extrémité Est de la zone tellienne. Géographiquement, elle est située à 77 Km de Guelma et à 100 Km d'Annaba. Au nord elle est bordée par la wilaya d'Annaba, à l'Est par la Tunisie, à l'Ouest par la wilaya de Guelma et au sud par la wilaya de Tébessa. [2]

Figure n° 11: Géographie de la wilaya de Souk Ahras

[Source : Google Maps ]

IV. 1.2. Données socio Economiques :

La région d'étude se caractérise par des activités agricoles et industrielles importantes. La population qui se concentre sur la zone d'étude atteint plus 120000 habitants, elle est localisée essentiellement au niveau de la commune de Souk-Ahras.

L'agriculture est pratiquée sur l'ensemble de la plaine. Elle présente une très grande variété de cultures, entre autre céréalière, maraîchère et arboricole. L'irrigation est mixte, tantôt traditionnelle (Gravitaire) et tantôt moderne « aspersion ». Le tissu industriel qui forme la région hydrographique est concentré autour des grandes agglomérations.

Le même tissu industriel se répartit de la manière suivante :

L'ENAP « Entreprise Nationale de peinture » ex SNIC : avec une production de 10000 T/an de peinture et divers ;

La CELPAP « entreprise Nationale de la cellulose du papier » ;

Partie II: Etude pratique

Chapitre IV : Description de la zone d'étude

L'ELATEX : production du tissu polyester et coton, production de fils gros, lavages et peignage de laine : 9 millions m/an ;

La Briqueterie de Zaarouria : production de brisques à raison de 4500T : an.[2]

IV. 1.3. Données climatiques :

40

La wilaya de Souk-Ahras se caractérise par un climat méditerranéen, subhumide au nord et semi-aride à l'extrême Sud.

Les températures varient selon les saisons (jusqu'à 10C° en Janvier et 45C° en Août).

Les températures moyennes sont de 07.9C° en Janvier et 27.6C° en Juillet. Le climat de la wilaya de Souk-Ahras est un climat chaud et sec en été et froid en hiver. La partie extrême sud de la wilaya à un climat presque saharien.

Elle possède un climat subhumide au nord et sec au sud et ses températures varient selon les saisons.

La pluie est un facteur climatique très important, conditionnant saisonnier, et influençant directement sur le régime des cours d'eau, ainsi que celui des nappes aquifères.[3]

IV. 1.3.1. Les précipitations mensuelles et régime saisonnier :

La répartition mensuelle des précipitations dans l'année et ses variations conditionnent, en relation avec les facteurs thermique : l'écoulement saisonnier et le régime des cours d'eau.

La précipitation maximal est de 158.3 mm (Janvier 2011) par contre la précipitation minimale est nulle (Juin 2010).

Durant l'année 2010-2011 on a enregistré une précipitation très importante de l'ordre de 832mm.

Partie II: Etude pratique

41

Chapitre IV : Description de la zone d'étude

Figure n° 12 : Variation d'al précipitation 2010-2011

[Source :Station météorologique Souk ahras]

IV. 1.3.2. Les températures et les régimes thermiques :

Les températures ont des interactions avec les autres facteurs météorologiques (précipitation, humidité, vent). [3]

Température

Figure n°13 : Température mensuels (2010-2011) de la station de Souk-Ahras.

IV. 1.3.3. Le rythme climatique :

Le rythme climatique est résumé graphiquement par la combinaison des deux facteurs : La température, la précipitation et ceci établissant des diagrammes pluviométriques.

Partie II: Etude pratique

42

Chapitre IV : Description de la zone d'étude

Figure n° 14 : Diagramme Ombrothermique (Station de Souk Ahras /2010-2011)

IV. 1.3.4. L'humidité :

L'humidité est un facteur qui conditionne l'évaporation, la sécheresse, le développement des cultures et l'écoulement de l'eau.

Humidité

Figure n° 15 :L'humidité relative moyenne mensuelle de l'air à la station de Souk Ahras

(2010-2011).

[Source :Station météorologique. souk ahras]

IV. 1.3.5. Le vent :

C'est l'un des éléments les plus déterminants des régimes pluvieux, de l'évaporation et par conséquences du climat. En période hivernale apparaissent surtout les vents du sud et sud-est qui soufflent sur région d'une manière générale. [3]

Partie II: Etude pratique

43

Chapitre IV : Description de la zone d'étude

Figure n°16 : Moyenne mensuelle des vitesses des vents (m/s) (2010-2011)

[Source :Station météorologique. Souk ahras]

IV. 2. Présentation de CET Souk-Ahras

- Localisation : Commune de Souk AHRAS

- Date de mise en service : 10 Juillet 2010

- Nombre de casier : 01

- Volume du casier : 316 030 M3

- Nombre de commune prise en charge : Commune de Souk-Ahras

- Estimation de la quantité de déchets qui sera enfouie

- Annuellement dans le cet (en tonnes) : 34 675 tonnes

- Quantité de déchet réellement enfouie :

> Année 2011 :25 150 tonnes.

> Année 2012 :25 250 tonnes.

- Effectifs personnels dédié au cet : 37

Le CET dispose d'un Pont Bascule et d'un hangar de tris, pour les équipements

d'exploitation, un Compacteur et Un Retro Chargeur.

- Contraintes et observations éventuelles :

? Contraintes :

> Le Centre D'Enfouissement Technique de la Commune de Souk Ahras, depuis sa mise

en service le 1^er Juillet 2010, connait toujours un manque considérable dans les équipements

nécessaires à sa bonne exploitation.

> Difficulté de recouvrement des créances auprès des abc (s).

Partie II: Etude pratique

44

Chapitre IV : Description de la zone d'étude

? Observations :

? Cote Environnemental :

Pour résoudre le problème des différents déchets de la Wilaya de Souk-Ahras, il Faut penser

à la réalisation :

? Un CET pour les déchets inertes

? Un CET pour les déchets spéciaux

? Dote la Wilaya par un incinérateur [2]

IV. 3. Présentation de l'hôpital :

Hôpital Ibn Rochd souk ahras.

? Catégorie : établissement public hospitaliers non universitaire ( EPH)

? Activité : laboratoire d'analyse, Banque du sang, Médecine générale, Pédiatrie, Pneumologie, Rééducation.

EPH ibn Rochd est une annexe de l'hôpital régional généralement conçu pour les hospitalisation a longue durée mais aussi pour quelques consultations comme la pédiatrie et la cardiologie. Sa capacité dépasse les 100 lits. [Réalisé par les chercheurs]

IV. 4. Présentation de l'ENAP:

IV .4.1.Dénomination sociale et statut :

Unité de production des peintures de Souk-Ahras ENAP.

IV .4.2. Historique :

L'unité peintures de Souk-Ahras SNIC (Société National des Industries Chimiques) dans le cadre du plan quadriennal. Les travaux de cette unité ont débuté en 1979 et sa mise en exploitation a eu lieu en 1985 transférée a l'entreprise Nationale des Peintures (ENAP) en 1982. L'ENAP est devenu autonome le 1er Avril 1990.

IV .4.3. Raison Sociale :

La recherche, le développement et la production des peintures, vernis, émulsions, résines, colles siccatifs et dérivés.

IV .4.4.Localisation :

L'unité a été implantée dans une zone agricole, à 3 km de la ville de SOUK AHRAS, à 90 km de l'aéroport d'Annaba êta 100 km du port.

L'unité se trouve actuellement dans le tissu urbain entourée de construction à usage d'habitation commercial et même scolaire.

Partie II: Etude pratique

45

Chapitre IV : Description de la zone d'étude

IV .4.5.Superficie totale de l'unité :

120.000 m² dont 26.641 m² de superficie couverte.

IV .4.6.Certification ISO 9001/2000 :

L'unité a été certifiée en juillet 2003 par le bureau AFAQ- ASCERT/INTL.

IV .4.7.Activité de l'unité :

Fabrication des peintures et colles semi finis .

Les peintures : Bâtiment, industrie, carrosserie, vernis, diluants et colles. Les semi finis : émulsions, résines alkydes, aminoplastes et siccatifs.

IV .4.8. Capacité de production : Peintures en une équipe 20.000T/An.

Émulsions + colles (en 2 équipes) 5.000T/An.

Résines Alkydes (en 3 équipes) 7.500T/An.

IV .4.9.Généralités et définitions des peintures :

Les Peintures sont des préparations liquides qui se convertissent en des pellicules solides et opaques en couche fine, la pellicule ainsi déposée épouse la forme de l'objet, y adhère fortement et contribue à le protéger et à le décorer.

IV .4.10.Processus de fabrication des peintures :

Après préparations des matières premières conformément aux formules, le processus comprend les phases suivantes :

Empattage- Broyage- Dilution- Filtration- Conditionnement.

IV .4.11.Nature des matières utilisées :

Liants- Pigments- Charges- Solvants- Additifs. [2]

IV. 5. Les problèmes environnementaux à Souk-Ahras :

L'urbanisation anarchique la croissance démographique ainsi que le changement du mode

de vie est la cause principale de :

? La prolifération incontrôlée des déchets urbains solides notamment les déchets

ménager qui son comme source de pollution..

? Situation alarment des terre agricole.

? Difficulté de la maitrise de la gestion de la ville.

? Evolution du nombre des véhicule ce qui augmente le trafic automobile. [Réalisé par

les chercheurs]

"ikapitre V:

Résultats et Discussions

Photo n°01 : l'absence des niches a ordures dans la cite des suporexes a
poussée les habitants de crée leur propre décharge (sauvage ) ce qui défigure
l'image de cartier

Partie II : Etude pratique

46

Chapitre V : Résultats et Discussion

V.1. Généralité :

A travers l'exemple de SOUK AHRAS , les résultats obtenus de notre travail sur le terrain mettant en évidences l'ensemble des problèmes d'environnement ; (la prolifération des décharges sauvages, la production excessive des déchets solides urbains et industriels, la pollution de l'air, la dégradation du cadre bâti et des espaces verts ....) , que subit l'écosystème , ayant par conséquences des impacts négatifs présentant une menace effective voire un danger potentiel pour le développement de la ville. [Réalisé par les chercheurs]

V.2. Déchets Ménages :

Comme toutes les autres villes du pays Souk-Ahras est malade aussi de la production sans cesse des déchets ménager qui sont une source permanant de dégradation de l'écosystème et défiguration de l'image de la ville.

On a deux types de déchets ménagers :

Ordures ménagers : tous types des déchets issues d'activité domestique.

Les déchets assimiles : tous type d'ordure du commerce ..... activité humaine.

La quantité des déchets génère varie d'un quartier a une autre (pouvoir d'achat - niveau de vie). Et d'une saison à une autre (consommation) malgré tous la prolifération est progressive et alarmante. [Réalisé par les chercheurs]

Photo n°01: décharge sauvage cite des suporexes (Conception chercheurs ) 24-02-2013

Photo n°03: Outre l'insuffisance des niches poubelle surtout au niveau du centre
ville, leur état actuel contribue de jour en jour à la dégradation de la qualité
environnementale dans la ville, et reflète par ailleurs le non respect des citoyens et
leur inconscience de la gravité des conséquences

Partie II : Etude pratique

47

Chapitre V : Résultats et Discussion

Photo n°02 : Décharge incontrôlé (Conception chercheurs) 30-04-2013

Photo n⁰02: Laalawiya connu par sa forte densité de population connaît une situation particulière en matière d'hygiène et de salubrité urbaine . des décharges sauvages croissent d'une manière effrayante sont devenus de véritables décharges publiques.

V. 2.1. Mode d'élimination et de gestion des déchets ménagers dans la commune :

La collecte des déchets ménager de la commune se fait d'une manière très traditionnelle est simple dans la plus part des quartiers par la méthode de pré collecte : les citoyenne déposent leur sachent poubelle dans des niches ou des croissances a ordure qui généralement insuffisant (01 niche/45 Habitants). [Réalisé par les chercheurs]

Photo n°03: Exemple d'une niche poubelle Djendouba (Conception chercheurs) 09-02-2013

Partie II : Etude pratique

48

Chapitre V : Résultats et Discussion

Photo n°04:Collecte des déchets ménagers moyen roulant (Conception chercheurs)

08-04-2013

Photo n°04: L'extension anarchique du tissu urbain en périphérie de la ville (habitat
précaire) et dans des sites non accessibles par les moyens roulants existants (qui sont en
nombre insuffisant et en état de vétusté avancée) favorise souvent la prolifération des
dépotoirs sauvages au sein des cités menaçant l'équilibre écologique de la ville.

Normalement toutes des ordure récoltes les services de L'APC les devers dans le CET de

la commune dans le quelle s'effectue le tri' compostage

Malheureusement il existe des décharges sauvage qui ont été crée dans pas mal de cite par les habitants avec que les services de l'APC n'ont pas d'accès a ces endroits (exemple de la décharge du 1700 entre les bâtiments). [Réalisé par les chercheurs]

Photo n⁰05: des décharges sauvage entre les bâtiments cite 1700 (Conception chercheurs)

29-04-2013

Partie II : Etude pratique

49

Chapitre V : Résultats et Discussion

Aussi celle du fin fond de la cite IBN Rochd qui constitue un grand danger pour les habitant des ses entourage pas c'est le bassin versant des déchets Hospitaliers de l'hôpital Ibn Roched .

L'insuffisance du matériel formation dans le domaine de gestion de l'enivrement le marque du budgets et de la vulgarisation sont des facteurs multiple de la situation alarmante de la ville. [Réalisé par les chercheurs]

Figure n⁰ 17:Composition moyenne d'une poubelle ménagère en % ( Ville de Souk Ahras ) [Source : Direction de l'Environnement de la Wilaya de Souk Ahras 2012]

Selon la figure c'est les déchets organiques qui prennent la 1ere place , suivi de matière plastique, du carton , des métaux , verre et enfin de chiffon , on voit qu'une simple poubelle recueille de multiple déchets d'origine très différents . [Réalisé par les chercheurs]

V. 2.1. Impact de déchets ménager :

Jour âpres jours la production des déchets urbains notamment ménager augments d'une

manière peureuse (0,8 Kg/J/Habitant) cette situation aggravée est du à la concentration inégale

de la population accompagnée d'une urbanisation rapides est anarchique surtout dans les centre

ville, ce qui a eu les méfaits suivants :

Défiguration de l'esthétique de la ville.

Dégradation de la qualité de l'eau et de l'aire, sols.

Destruction de l'hygiène de vie.

Prolifération de différente maladie respiratoire et allergique.

Partie II : Etude pratique

50

Chapitre V : Résultats et Discussion

Le présent état du secteur environnementale dans la ville de Souk Ahras fait remarque

plusieurs défaillance au niveau des services changer de cette gestion et cela est essentiellement

due aux causes suivantes :

- Une gestion traditionnelle des déchets.

- Elimination non rigoureuse des déférents types de déchets.

- Manque d'information et de coordinations entre les communes.

- Manque de procèdes en matière de contrôle de l'élimination (manque du tri, recyclage,

valorisation).

- Mise en décharge et l'incinération a l'air libre.

- La nom application et le nom respect des lois et des normes spécifiques a la gestion des

déchets.

- Insuffisance de Budgets spécifique a la gestion des déchets communaux.

- La citoyenneté inconsciente : manque de sensibilisation et participation a la protection

de l'environnement. [Réalisé par les chercheurs]

V. 3. Déchets Hospitaliers :

Le secteur sanitaire doit impérativement suivre les réglementation a fin de éviter tous risque d'infection malgré que les autorités concernes avait ratifie tous les conventions nationales et internationales portait sur le traitement des déchets Hospitaliers et sur la protection de l'environnement au même temps malheureusement jusqu'à présent (aucun hôpital ne l'applique) tous comme les autres ville du pays Souk-Ahras est aussi en menace par danger.

L'évolution croissante de ce type de déchets étrangle l'environnement a cause de sa mauvaise gestion.

a .La collecte des déchets hospitaliers :

- Tri traditionnelle non conforme aux lois.

- Gestion médiocre ou sein des infrastructure sanitaire.

- Incinération a l'intérieur de l'hôpital et prés des service d'admission de malades.

- Absence des moyennes et personnel qualifie.

- L'existence d'une décharge sauvage miniaturise au sien de l'hôpital.

- Evacuation des eaux usée et des déchets d'hémodialyse dans le sol.

Partie II : Etude pratique

51

Chapitre V : Résultats et Discussion

b .Conditionnement et stockage des déchets hospitaliers:

- Absence des lieux de stockage dans les Hospitalière et les unités a activités de soins. - Le nom respect des réglementations.

- Insuffisance du budgets cause a l'hygiène Hospitaliers.

c .Evacuation et élimination des déchets hospitaliers

- L'élimination s'effectue dans des décharges sauvage ce qui présente un très grand danger.

- Leur transport se fait par des camions très semple et nom adaptes aux règles . [Réalisé par les chercheurs]

Photo n⁰07: Déchets de soins médicaux (Conception chercheurs) 08-01-2013

Partie II : Etude pratique

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Chapitre V : Résultats et Discussion

Figure n⁰ 18 : Composition moyenne des déchets hospitaliers a Souk Ahras en %

[Source : Réalisé par les chercheurs]

Selon le figure c'est les déchets ordinaires qui prennent la 1ere place vue leur utilisations en permanence suivi des déchets infectieux 9% et même chose pour les déchets de soin.

V. 4. Les Déchets industriels :

Au niveau de la zone industrielle de Souk-Ahras, il a été constaté une dégradation environnementale par l'absence totale de gestion de cette zone à cause de plusieurs problèmes de : déchets solides ,déchets spéciaux , déchets spéciaux et dangereux , rejets liquide chargés en matière organique biodégradable DBO5,DCO,MES, sels dissous , métaux lourds , huiles et graisses ,acidité et alcalinité, NOX,NO2,NO,CO , avec une absence des réseaux d'assainissement , aucune installation anti-pollution au niveau des unités polluantes. [2]

Figure n⁰ 19 : La quantité des déchets solides industriels de la zone de Souk Ahras (2012) [Source :les service d'environnement de la zone industrielle de Souk Ahras ]

Partie II : Etude pratique

53

Chapitre V : Résultats et Discussion

V. 4.1. La gestion des déchets solides industriels dans la zone industrielle de Souk-

ahras :

Afin d'établir l'état des lieux de la gestion des déchets industriels dans la zone industrielle de Souk-Ahras, on a utilise une enquête auprès les entreprises. La rencontre de responsable du secteur déchets, le recoupement des informations chiffrées obtenus auprès des services de l'administration ont permis de compléter ces données.

V. 4.2. L'impact de la gestion actuelle des déchets solides industriels :

On peut constater plusieurs types de pollutions peuvent engendrées par la mauvaise gestion des solides industriels la zone industrielle de Souk-Ahras.

On peut constater plusieurs types de pollutions peuvent engendrées par la mauvaise gestion des déchets dont la manifestation, se caractérise par la prolifération d'agents pathogènes, favorisée par la présence de résidus organiques en décomposition, ou de déchets de mél industriels avec les déchets hospitaliers au niveau de la décharge sauvage.

Les pollutions chimiques : générées par la présence de déchets industriels spéciaux toxiques qui présentent un danger d'autant plus grand que leurs effets peuvent se manifester après un long temps dont la manifestation, se caractérise par la prolifération d'agents pathogènes, favorisée par la présence de résidus organiques en décomposition, ou de déchets de mélange des déchets générées par la présence de déchets industriels spéciaux toxiques qui se manifester après un long temps .[2]

V. 5. Pollution Atmosphérique :

Les résultats de notre recherche prouvent que la source majeur de pollution atmosphérique est le transport et la pollution résidentiel à la fois , la source résidentiel (33%) c'est-à-dire des maison dont on trouve le tabac, la fumé du chauffage, et du chauffe bain, etc...[Réalisé par les chercheurs]

V. 5.1. La pollution atmosphérique d'origine industriel :

Les dépôts internes aux niveaux des entreprises peuvent engendrées des explosions parfois dangereuses par le stock en mélange des déchets solides industriels et les huiles et entre eux par exemple le stock de paraffine dans les fûts contaminés par les huiles (ammoniac et hélium) et avec les autres déchets à gré des intempéries. Ces dépôts favorisent la propagation chez les travailleurs des dermites et allergies responsables d'eczéma et l'irritation à la laine de verre et à la laine de roche éparpillé dans les complexes . La dernière inquiétude porte sur l'impact visuel du site, impact limité par la présence d'une haie ceinturant tous les complexes.

[Source : Ministère de l'aménagement du territoire de l'environnement ,2012]

Partie II : Etude pratique

54

Chapitre V : Résultats et Discussion

L'élimination des déchets industriels dans la décharge sauvage augmente les risques d'incendies, en effet, les déchets au contact de l'air (pas de recouvrement de terre et pas de compacte) fermentent et libèrent des gaz, notamment le méthane dont le mélange (air - méthane) provoque des explosions parfois graves et attirent les animaux (chiens, rats,....etc.) ce qui favorise la propagation de maladies graves telles que la rage, le choléra et des affections dues aux substances toxiques pouvant se trouver dans les décharges. Les déchets biodégradables engendrant de part leur décomposition toute une série de gaz dont certains sont nauséabondes et sont source pour les riverains de réelles incommodités.

La pollution atmosphérique engendrée par l'incinération des déchets solides industriels et la torche entraînées par les vents du Nord-Ouest, ces fumées s'entendent sur une vaste superficie de terre et de la mer sont localement responsables partiellement du surchauffe ment de l'air, en particulier durant la saison chaude . Parmi les facteurs déterminants:

Nature des déchets incinérés (nature des fumées émiées);

La direction des vents.

V. 5.2. La pollution atmosphérique due au Trafic Automobile :

Ces derniers temps Souk-Ahras a connu un développement pertinent dans plusieurs domaines (urbanisme, industries....) y compris les parcs automobiles bien sur .

Le nombre actuel des voitures dans l'agglomération augmente d'une manière choquante ce qui présente un facteur de nuisance permanant pour l'atmosphère en raison des volumes gazeux qu'elles rejettent et qui affecte d'une maniéré effective la qualité de l'air.

Les facteurs qui favorisent l'accentuation du degré de pollution de l'air par le trafic automobiles sont multiples et comme suite :

Facilité d'achat (crédits bancaire, concurrence des marques..).

Inexistence des aires de stationnement (parkings). [Réalisé par les chercheurs]

Tableau n°07 : Taux de polluants émis par le trafic automobile dans la ville de Souk-Ahras

Polluants NOx CO COV Mp Pb SO2

Taux 4820 36000 9300 350 40 170

Partie II : Etude pratique

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Chapitre V : Résultats et Discussion

V. 6. Un Plan directeur de la gestion des déchets urbains solides à Souk-Ahras :

Il s'agit d'une étude globale de la situation actuelle pour gérer ces quantités de déchets dans des conditions meilleures, il comprend notamment :

- Analyse et estimation de la situation actuelle.

- Mettre en place une stratégie meilleure.

- Déterminer les infrastructures à réaliser.

- Déterminer un programme de gestion pour les services d'hygiène et le centre d'enfouissement technique.

- La réalisation de centres d'enfouissement technique dans le chef lieux de la wilaya et leur dotation en moyens adéquats afin de moderniser et d'améliorer la collecte des déchets urbains solides. [Réalisé par les chercheurs]

Photo n⁰08 : Centre d'enfouissement technique de la commune de Souk-Ahras

(Conception chercheurs) 09-04-2013

Face à cette complexité des tâches découlant de ces exigences, les collectivités locales perçoivent que l'efficacité technique seule ne suffit pas. Pour cela, il est nécessaire de joindre les meilleures conditions et ce au niveau de tout les plans : administratif, organisationnel et

Partie II : Etude pratique

56

Chapitre V : Résultats et Discussion

réglementaire. D'autant plus, la participation des citoyens et du secteur privé, constituent des obligations antécédentes à la concrétisation des mesures prises pour protéger l'environnement de la ville et d'assurer une qualité de vie meilleure à sa population.

Le plan de gestion des déchets urbains notamment solides doit , de la sorte, prendre en considération aussi bien de l'organisation et la structure de la gestion communale des déchets, tyrannisées aux obligations du droit public et aux intérêts économiques du secteur privé, que des exigences techniques prescrites par la logistique et les installations de traitement et de décharge.

Le plan de gestion des déchets est sensé de présenter des solutions capables de fonctionner à long terme. De ce fait, le plan doit répondre à un certain nombre de critères :

? La conception doit s'inspirer d'hypothèses réalistes et donner un plan applicable.

? La performance technique des intervenants doit donc correspondre à un niveau qui pourra être garanti de façon durable. Les techniques proposées doivent être, pour leur part, évolutive et conçues de manière à permettre une adaptation aisée au progrès escompté. [Réalisé par les chercheurs]

Conclusion

générale

Conclusion

57

Conclusion:

La problématique de l'environnement est aujourd'hui le souci majeur de toute politique internationale du fait de l'inquiétude grandissante pour ce qui est des impacts importants sur les écosystèmes urbains provoquée par les contraintes de l'environnement.

L'extension insensée des villes et l'urbanisation accélérée et incontrôlées contribuent activement à l'émergence des pollutions et nuisances. Les atteintes à l'environnement font qu'il y a une plus grande attention sur les dangers que peuvent causer la poussée démographique effrénée, l'épuisement des ressources et les pollutions urbaines.

Considérant ces menaces croissantes, les urbanistes et les planificateurs se sont engagés dans la voie du développement durable pour résoudre ces problèmes épineux qui se posent à l'environnement et qui constituent une menace effective pour le développement des villes.

De ce fait, il faut souligner que la dimension environnementale devrait être à part entière à l'intérieur de la politique d'aménagement de la ville. Notre pays n'est pas en marge de tous ces dangers car l'Algérie connaît avec acuité la dégradation de son environnement urbain, du cadre de vie et le délaissement de son patrimoine archéologique et historique de même que la prolifération des déchets urbains et industriels ainsi que la dégradation des ressources hydriques en quantité en qualité.

Par cela l'Algérie a choisi judicieusement d'investir dans le développement durable et la conservation des ressources. Elle a choisi d'élaborer une stratégie nationale pour l'environnement (SNE) ainsi qu'un plan national d'action pour l'environnement (PNAE).

Notre pays, dévoile de la sorte une volonté de concrétiser les recommandations issues de la conférence de Rio par le biais de l'Agenda national ainsi que les Agendas 21 locaux afin de promouvoir ces villes et assurer leur durabilité.

Souk-Ahras, une ville connue par son beau paysage, l'originalité de son environnement physique elle devrait être une ville exemplaire en matière de cadre de vie.

Bien au contraire, la dégradation de son environnement est plus que préoccupante car elle a subi fortement des offres de la pollution et des nuisances.

Enfin cette recherche à permit de mettre en exigence une multitude d'axes à savoir :

1- Le rôle de l'éducation écologique des citoyens

2- Le recyclage

3- Bruits et nuisance en milieu urbain

4- La pollution due au transport urbain.

5- Espaces verts et qualité de vie/bien être.

Conclusion

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A la fin de cette recherche, et en se basant sur toutes les connaissances acquises à travers aussi bien la documentation que le travail de terrain, nous avons pu élaborer les recommandations suivantes :

? Recommandations spécifiques au pays et aux conditions locales :

Elles ont pour objet l'adaptation de certaines démarches à entreprendre pour le cas de L'Algérie et plus particulièrement la ville de Souk-Ahras

? Obligation d'orienter les travaux pour une politique environnementale

Urbaine :

De prime abord, on constate la prolifération d'habitats d'une manière désordonnée autour des principales villes du pays et notamment Souk-Ahras. Ce qui implique, subséquemment, la dégradation de l'environnement et du cadre de vie des populations, et en considérant l'absence des infrastructures urbaines.

La situation devient préoccupante malgré les efforts d'investissements consentis par l'état pour endiguer ce phénomène.

L'insalubrité s'installe pour ce qui est de l'hygiène et la santé dans les villes et la dégradation du milieu est de plus en plus apparente, d'abord parce que les moyens utilisés par les autorités sont exploités d'une manière irrationnelle, vu l'inexistence d'une politique urbaine globale et homogène, ensuite, parce que l'évolution du pays est telle qu'il n'y a pas de suivi permanent en matière de gestion des problèmes écologiques qui en découlent.

Pour cela, il faudrait donc définir d'une manière précise cette politique de l'environnement d'une manière cohérente et globale par :

- La promotion de la gestion des déchets solides urbains.

- L'amélioration de la qualité de l'air en appliquant une politique de limitation de rejets atmosphériques.

Résume

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Résume :

Actuellement l'environnement et le développement durable sont parmi les sujets les plus importants abordés par toutes les politiques nationales

Depuis Stockholm jusqu'à Rio et Johannesburg, des rencontres ont eu lieu pour étudier la problématique de la dégradation de l'environnement et on s'occupe de plus en plus du devenir des villes pour garantir leur durabilité. Et c'est ce qu'on remarque à travers les agendas locaux. Notre pays signataire de la conférence de Rio ne ménage aucun effort promouvoir ses villes ; des agenda 21 locaux en été décidés depuis 2001.

Souk-Ahras qui est l'objet de notre étude est une ville qui subit d'une manière alarmante les affres de la pollution par les déchets en toutes formes qui dégrade son environnement et le cadre de vie de ses habitants. Aussi il plus qu'urgent de chercher des solutions à cette situation plus que préoccupante.

Comment peut-on assurer la durabilité de la ville ? Comment peut-on en faire une agglomération écologique ?

Il faudrait donc faire une lecture écologique de la ville pour rechercher finalement les moyens pour instaurer une bonne gouvernance, une éducation pour l'environnement des citoyens et redonner à la ville sa durabilité qui en est l'objectif principal.

Les mots clés : Le développement durable, Agenda 21 locaux, La dégradation de l'environnement, Déchet, Agglomération écologique.

Abstarct

60

Abstract:

Actually, environment and sustainable development are important subjects studied during the different summits and meetings at the international level and they constitute the essential of policies.

Since Stockholm until the conference of Rio and Johannesburg, meetings are held in order to discuss about resolutions of problems developed by the degradation of the environment in the world particularly starting since 1992 (Conference of Rio). On the issue of the evolution of town and how to assure their durability, and this become a subject of preoccupation and worry. Finally this issue is on the Agenda 21, on a national as well on a local scale. Our country as signatory of the Rio convention, applies all this programs to promote its towns. Local agendas are since 2001, through the working out of communal charters of environment and sustainable development.

Souk-Ahras which is the city of concern of this study is a town experiencing many difficulties about pollution by trash and degradation of environment life. These problems have reached worrying degrees as we are obliged to take strong measures to remedy to this situation.

How to assure the durability of town? What is asked to make of Souk-Ahras an ecological town?

These are the questions to study carefully in order to find an ecological reading of

Souk-Ahras to provide good governance, an appropriate education of the population to reach the durability looked for.

Key Words: Sustainable development, The Agenda 21 , The degradation of the environment, Trash, Ecological town.

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(		References

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Références et Bibliographique

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Références et Bibliographique

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	Références et Bibliographique	64
Références Bibliographique web : 29. http://www.agora 21.org/rio92/A21-htm.

Glossaire

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Glossaire

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Glossaire

? Agenda 21 :

L'agenda 21 est une démarche qui s'inscrit dans un schéma planétaire et dont le but est de tisser des liens clairs et lisibles par tous entre les orientations du Sommet de Rio (préservation de la biodiversité, protection des forêts, océans et des espaces végétaux en général, diminution de la pollution de l'air pour la diminution de l'effet de serre...) et les actions mises en place dans les villes.

L'homme est remis au centre du processus. Ainsi, l'objectif n'est plus seulement la protection de l'environnement, mais la capacité de la société à assurer une vie de qualité à chaque habitant de la planète, à partir des ressources renouvelables ou non.

L'Agenda 21 est aussi et avant tout un moyen d'entamer une dynamique, de développer l'implication citoyenne, d'informer, de sensibiliser toute la population, d'organiser des débats et des échanges sur des thèmes précis qui feront demain l'avenir des enfants du XXIe siècle.

? Développement durable :

Le concept de développement durable a été formalisé en 1987 à l'occasion des travaux de la Commission Mondiale sur l'Environnement et le Développement dans le rapport Brundtland (ONU) et consacré par le Sommet de Rio en 1992. Il se définit comme " un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs ".

Appliqué à l'économie, le développement durable intègre trois dimensions : la dimension économique (efficacité, rentabilité), la dimension sociale (responsabilité sociale) et la dimension environnementale (responsabilité environnementale). Appliquée au monde des entreprises, la notion de développement durable a conduit ces dernières à être plus attentives aux préoccupations de l'ensemble des parties prenantes ("stakeholders") : personnel, clients et fournisseurs, investisseurs et ONG, qui véhiculent les attentes de la société civile et de l'environnement de l'entreprise. Il s'agit alors pour les entreprises de s'engager dans des démarches de responsabilité

sociale et environnementale, ayant une influence sur les pratiques et les processus mis en oeuvre sur des domaines tels que, les ressources humaines, les pratiques commerciales, l'impact local, etc.

Le développement durable se résume pour certains à un concept écologique. Cela signifie que les processus d'évolution de nos sociétés doivent s'inscrire dans la durée sans altérer les capacités des écosystèmes qui subviennent à leurs besoins, pour laisser aux générations futures un capital intact. Le développement durable implique donc d'exploiter les ressources biologiques à un rythme qui n'entraîne pas leur appauvrissement, voire leur épuisement mais rend possible le maintien indéfini de la productivité biologique de la biosphère. Cette forme de développement économique respecte l'environnement par une exploitation rationnelle et modérée de la nature et de ses nombreuses ressources.

Le développement " durable " (ou soutenable ou viable ou écologique) n'est pas toujours aisé à définir. Il n'est, par contre, certainement pas celui des pays développés " qui ne concerne que 20 % des habitants de la planète, car celui-ci est gaspilleur d'énergie fossiles de minerais et de matières premières, producteur d'énormes quantités de déchets qui empoisonnent le sol, l'air, l'eau et donc, l'homme, et qu'il est inextensible à la planète en voie de croissance démographique et d'urbanisation accélérée. La nécessité d'une réorientation des modes de vie industrialisés vers des modes de vie "durables" été proclamée par 192 chefs d'Etat à Rio en 1992 et lors des sommets mondiaux suivants.

? Écologie :

Science qui s'intéresse aux relations entre les êtres vivants et leur environnement, ainsi qu'aux relations qui unissent les différents organismes peuplant un même milieu.

? Biodiversité :

Diversité des êtres vivants qui peuplent la planète. Lors de la Conférence de Rio en 1992, la Convention sur la Diversité biologique fut signée. Elle vise à protéger la faune et la flore sauvages ainsi que leurs habitats naturels, mais aussi le monde vivant, à l'exclusion de l'humain.

? Écosystème :

Unité écologique de base formée par le milieu (biotope) et les organismes végétaux, animaux et bactériens (biocénose).

? Écotaxe :

Impôt sur l'environnement, appelé également taxe verte. Ce type d'impôt est d'application sur les produits de consommation fortement néfastes à l'environnement. Leur objectif est indirectement de sensibiliser le consommateur à choisir des produits moins polluants.

? Participation et démocratisation :

Glossaire

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Il est indéniable que l'implication des citoyens reste la loi force pour l'aménagement écologique. Seule une participation des habitants responsabilisés permet une prise de conscience des interactions entre nos propres comportements et les phénomènes environnants.

? Nature et sens :

Résoudre sur un plan purement technique les problèmes de l'augmentation des rejets nocifs, de l'amoncellement des déchets et l'épuisement des ressources ne suffit pas car il faut prendre conscience de l'interconnexion qui existe entre la technique et l'environnement et la société. Donc il faut être apte à percevoir les relations qui existe entre la genèse de la technique, son utilisation et le milieu naturel. Donc il est impératif de souligner le rôle responsable de la nature qui est celui de l'homme ; ce qui signifie que c'est la condition sine qua non pour un véritable changement d'attitude et de comportement vis-à-vis de l'environnement urbain particulièrement et par delà d'un autre mode de vie.

? Une dimension internationale :

Il faut avoir une pensée globale dans l'action locale, la circulation urbaine, prédilection pour les bois tropicaux des pays industrialisés, la déforestation dans les pays en voie de développement constituent une menace qui conduit à une crise climatique mondiale.

De même que la dilapidation de l'énergie qui contribue à l'émission de gaz carbonique dans l'atmosphère. L'aménagement urbain écologique exige donc une vision internationale des choses aux niveaux même de l'action locale. Grâce à la confrontation d'expériences au niveau mondial, on peut alors dire qu'il faut penser globalement et agir localement pour un développement durable et efficace. ...

? Déchets :

Tout résidu d'un processus de production, de transformation ou d'utilisation, toute substance, matériau, produit ou, plus généralement, tout meuble dont le détenteur se défait ou a l'intention de se défaire, ou dont il a l'obligation de se défaire ou d'éliminer en vertu des dispositions de la loi correspondante.

? Déchets urbains :

Toutes ordures ménagères, déchets du commerce et de l'industrie assimilables aux déchets ménagers, déchets encombrants, déchets verts de jardins et parcs, déchets de marchés, déchets de nettoyage des rues, déchets spéciaux, en petite quantité, déchets d'activités de soins et de la recherche associée, déchets de construction, boues de traitement d'eau.

· Glossaire

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Déchets ménagers et assimilés :

Tout déchets issus de ménages ainsi que les déchets provenant des activités industriels, commerciales, artisanales ou autres, qui eu égard à leurs caractéristiques et aux quantités produites, peuvent être collectés et traités sans sujétions techniques particulières.

· Déchets spéciaux :

Tous déchets issus des activités industrielles, agricoles, de soins de services et toutes autres activités, qui par leurs constituants des matières nocives ou par leurs caractéristiques dangereuses sont susceptibles de nuire à la santé et/ou à l'environnement.

· Déchets inertes :

Tous déchets provenant notamment de l'exploitation des carrières, des mines, des travaux

de démolition ou de construction, qui ne contiennent pas des substances ou éléments générateurs de réactions nocives biologiques, chimiques ou physiques entre eux ou avec l'eau et qui ne sont pas contaminés par des substances dangereuses ou autre élément susceptible de nuire à la santé ou à l'environnement.

· Déchets ultime :

Tous les déchets résidus de tri qui ne sont pas valorisables de manière écologiquement ou économiquement rationnelle.

· Déchets d'activités de soins :

Tous déchets issus des activités de diagnostic, de suivi et de traitement préventif ou curatifs, dans les domaines de la médecine humaine et vétérinaire.

· Gestion :

Toutes les opérations relatives à la collecte, le transport, le traitement, la valorisation et l'élimination des déchets, y compris la surveillance des sites de décharge après leur fermeture.

· Collecte :

Le ramassage, le tri et le regroupement de déchets par un système d'enlèvement ou un système d'apport en vue de leur transport.

· Tri :

Toutes les opérations de séparation des déchets selon leurs matières en vue de leur traitement, valorisation ou élimination.

· Traitement :

Tout processus physique, chimique, biologique ou thermique qui modifie les caractéristiques des déchets de manière a en favoriser la valorisation ou en faciliter l'élimination.

· Glossaire

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Recyclage :

Terme général définissant la réutilisation ou la valorisation des produits usés ou des déchets.

· Réutilisation :

La réutilisation ou le réemploi est la forme la plus directe du recyclage. Un produit ou des parties d'un produit seront réutilisés à nouveau en l'état ou en parties, et ce sans qu'elle soit retravaillé ou modifié d'une façon substantielle. Un exemple étant les bouteilles de boissons en verre, qui après un lavage seront réutilisées.

· Valorisation :

Toutes les opérations de recyclage, de compostage, et de régénération des déchets ou toutes les opérations débouchant sur une récupération de matière ou d'énergie.

· Compostage :

Processus biologique dans lequel les déchets organiques sont transformés par les microorganismes du sol en un produit stable et hygiénique appelé compost.

· Elimination :

Toutes les opérations de mise en décharge ou d'incinération ainsi que toutes les opérations ne débouchant pas sur une possibilité de valorisation matérielle ou énergétique du déchet.

· Mise en décharge :

Toutes opérations d'entreposage permanent des déchets dans une décharge contrôlée selon les « règles d'art » et qui peut comporter un traitement préalable in situ.

MATE : « Manuel d'information sur la gestion des Déchets solides urbains », Alger juillet 2010

Annexes

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Annexes

Loi n° 01-19 du 12 décembre 2001 relative a la gestion, au contrôle et a
l'élimination des déchets.
Titre i : dispositions générales
Chapitre i : objet et champ d'application

Article .1.

La présente loi a pour objet de fixer les modalités de la gestion, de contrôle et de traitement des déchets.

Article .2.

La gestion, le contrôle et l'élimination des déchets reposent sur les principes suivants:

· La prévention et la réduction de la production et de la nocivité des déchets à la source;

· L'organisation du tri, de la collecte, du transport et du traitement des déchets;

· La valorisation des déchets par leur réemploi, leur recyclage et toute autre action

visant à obtenir, à partir de ces déchets, des matériaux réutilisables ou de l'énergie;

· Le traitement écologiquement rationnel des déchets;

· L'information et la sensibilisation des citoyens sur les risques présentés par les déchets et leur impact sur la santé et l'environnement, ainsi que les mesures prises pour prévenir, réduire ou compenser ces risques.

Article .3.

Au sens de la présente loi on entend par :

· Déchets : tout résidu d'un processus de production, de transformation ou d'utilisation, toute substance, matériau, produit ou, plus généralement, tout objet, bien meuble dont le détenteur se défait, projette de se défaire, ou dont il a l'obligation de se défaire ou de l'éliminer.

· Déchets ménagers et assimilés : tous déchets issus des ménages ainsi que les déchets similaires provenant des activités industrielles, commerciales, artisanales, et autres qui, par leur nature et leur composition sont assimilables aux déchets ménagers.

· Déchets encombrants : tous déchets issus des ménages qui en raison de leur caractère volumineux ne peuvent être collectés dans les mêmes conditions que les déchets ménagers et assimilés.

·

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Déchets spéciaux : tous déchets issus des activités industrielles, agricoles, de soins, de services et toutes autres activités qui en raison de leur nature et de la composition des matières qu'ils contiennent ne peuvent être collectés, transportés et traités dans les mêmes conditions que les déchets ménagers et assimilés et les déchets inertes.

· Déchets spéciaux dangereux : tous déchets spéciaux qui par leurs constituants ou par les caractéristiques des matières nocives qu'ils contiennent sont susceptibles de nuire à la santé publique et/ou à l'environnement.

· Déchets d'activité de soins : tous déchets issus des activités de diagnostic, de suivi et de traitement préventif ou curatif, dans les domaines de la médecine humaine et vétérinaire.

· Déchets inertes : tous déchets provenant notamment de l'exploitation des carrières, des mines, des travaux de démolition, de construction ou de rénovation, qui ne subissent aucune modification physique, chimique ou biologique lors de leur mise en décharge, et qui ne sont pas contaminés par des substances dangereuses ou autres éléments générateurs de nuisances, susceptibles de nuire à la santé et /ou à l'environnement.

· Générateur de déchets: toute personne physique ou morale dont l'activité génère des déchets.

· Détenteur des déchets : toute personne physique ou morale qui détient des déchets

· Gestion des déchets : toute opération relative à la collecte, au tri, au transport, au stockage, à la valorisation et à l'élimination des déchets, y compris le contrôle de ces opérations.

· Collecte des déchets : le ramassage et/ou le regroupement des déchets en vue de leur transfert vers un lieu de traitement.

· Tri des déchets : toutes les opérations de séparation des déchets selon leur nature en vue de leur traitement.

· Traitement écologiquement rationnel des déchets : toute mesure pratique permettant d'assurer que les déchets sont valorisés, stockés et éliminés d'une manière garantissant la protection de la santé publique et /ou de l'environnement contre les effets nuisibles que peuvent avoir ces déchets.

· Valorisation des déchets : toutes les opérations de réutilisation, de recyclage ou de compostage des déchets.

· Elimination des déchets : toutes les opérations de traitement thermique, physico chimique et biologique, de mise en décharge, d'enfouissement, d'immersion et de stockage

des déchets, ainsi que toutes autres opérations ne débouchant pas sur une possibilité de valorisation ou autre utilisation du déchet.

· Immersion des déchets : tout rejet de déchets dans le milieu aquatique.

· Enfouissement des déchets : tout stockage des déchets en sous-sol.

· Installation de traitement des déchets : toute installation de valorisation, de stockage, de transport et d'élimination des déchets.

· Mouvement des déchets : toute opération de transport, de transit, d'importation et d'exportation des déchets.

Article .4.

Les dispositions de la présente loi s'appliquent à tous les déchets au sens de l'article3 ci-dessus à l'exception des déchets radioactifs, des effluents gazeux, , des explosifs déclassés, des épaves d'aéronefs et des épaves maritimes.

Article .5.

Les déchets au sens de la présente loi sont classifiés comme suit:

· les déchets spéciaux y compris les déchets spéciaux dangereux;

· les déchets ménagers et assimilés;

· les déchets inertes.

La nomenclature des déchets y compris les déchets spéciaux dangereux est fixée par voie

réglementaire.

CHAPITRE II : OBLIGATIONS GENERALES

Article .6.

Tout générateur et/ou détenteur de déchets doit prendre les mesures nécessaires pour

éviter autant que faire se peut la production des déchets, notamment par :

· l'adoption et l'utilisation des techniques de production plus propres, moins génératrices de déchets;

· l'abstention de mettre sur le marché de produits générant des déchets non biodégradables;

· l'abstention d'utilisation de matières susceptibles de créer des risques pour les personnes, notamment pour la fabrication des emballages.

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Article .7.

Tout générateur et/ou détenteur de déchets est tenu d'assurer ou de faire assurer la valorisation des déchets engendrés par les matières qu'il importe ou écoule et les produits qu'il fabrique.

Article .8.

Lorsque le générateur et/ou le détenteur de déchets est dans l'impossibilité d'éviter de générer et/ou de valoriser ses déchets, il est tenu d'assurer ou de faire assurer, à ses frais, l'élimination de ses déchets de façon écologiquement rationnelle, conformément aux dispositions de la présente loi et de ses textes d'application.

Article .9.

La réutilisation d'emballages de produits chimiques pour contenir directement des produits alimentaires est interdite. Cette interdiction doit être obligatoirement indiquée sur les emballages de produits chimiques, par des signaux apparents avertissant des risques qui menacent la santé des personnes, du fait de la réutilisation de ces emballages pour le stockage de produits alimentaires.

Article .10.

L'utilisation de produits recyclés susceptibles de créer des risques pour les personnes dans la fabrication d'emballages destinés à contenir directement des produits alimentaires ou des objets destinés à être manipulés par les enfants est interdite.

Les modalités d'application des dispositions du présent article sont fixées par voie réglementaire.

Article .11.

La valorisation et/ou l'élimination des déchets doivent s'effectuer dans des conditions conformes aux normes de l'environnement, et ce notamment sans :

? mettre en danger la santé des personnes, des animaux et sans constituer des risques pour les ressources en eau, le sol ou l'air, ni pour la faune et la flore,

? provoquer des incommodités par le bruit ou les odeurs,

? porter atteinte aux paysages et aux sites présentant un intérêt particulier.

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TITRE III : DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

CHAPITRE I ORGANE DE GESTION

Article .29.

Il est institué un schéma communal de gestion des déchets ménagers et assimilés.

Article .30.

Le schéma communal de gestion des déchets porte notamment sur :

? L'inventaire des quantités des déchets ménagers et assimilés et des déchets inertes

produites sur le territoire de la commune ainsi que leur composition et leur caractéristique,

? L'inventaire et l'emplacement des sites et installations de traitement existants sur le

territoire de la commune,

? Les besoins en capacité de traitement des déchets, notamment les installations

répondant aux besoins communs de deux communes ou groupement de communes, en tenant

compte des capacités installées,

? Les priorités à retenir pour la réalisation de nouvelles installations,

? le choix des options concernant les systèmes de collecte, de transport et de des

déchets, en tenant compte des moyens économiques et financiers nécessaires à leur mise en

oeuvre.

Article .31.

Le schéma communal de gestion des déchets ménagers et assimilés est élaboré sous

l'autorité du président de l'assemblée populaire communale. Ce schéma qui doit couvrir

l'ensemble du territoire de la commune, doit être en accord avec le plan d'aménagement de

wilaya (PAW) et approuvé par le wali territorialement compétent.

Les modalités et procédures d'élaboration, de publication et de révision de ce schéma sont

définies par voie réglementaire.

Article .32.

La gestion des déchets ménagers et assimilés relève de la responsabilité de la commune

conformément à la législation régissant les collectivités locales.

La commune organise sur son territoire, un service public en vue de satisfaire les

besoins collectifs des habitants en matière de collecte, de transport et, le cas échéant, de

traitement des déchets ménagers et assimilés.

Le groupement de deux ou plusieurs communes peut décider de s'associer pour une

partie ou la totalité de la gestion des déchets ménagers et assimilés. Les modalités

d'application du présent article sont fixées par voie réglementaire.

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Article .33.

La commune peut concéder, selon un cahier des charges type, tout ou partie de la gestion des déchets ménagers et assimilés ainsi que les déchets encombrants et les déchets spéciaux générés en petite quantité par les ménages, à des personnes physiques ou morales de droit public ou de droit privé conformément à la législation en vigueur régissant les collectivités locales.

CHAPITRE II : DISPOSITIONS GENERALES

Article .34.

Les services publics désignés à l'article 32 de la présente loi comprennent:

? La mise en place d'un système de tri des déchets ménagers et assimilés en vue de leur valorisation;

? L'organisation de la collecte séparée, le transport et le traitement approprié des déchets spéciaux générés en petite quantité par les ménages, des déchets encombrants, des cadavres d'animaux et des produits du nettoiement des voies publiques , des halles et des marchés;

? La mise en place d'un dispositif permanent d'information et de sensibilisation des habitants sur les effets nocifs des déchets sur la santé publique et l'environnement et sur les mesures destinées à prévenir lesdits effets;

? La mise en oeuvre de mesures incitatives visant le développement et la promotion de systèmes de tri des déchets ménagers et assimilés.

Article .35.

Tout détenteur de déchets ménagers et assimilés est tenu d'utiliser le système de tri, de collecte et de transport, mis à sa disposition par les organes désignés à l'article 32 de la présente loi.

Article .36.

La collecte, le transport et le traitement des déchets ménagers et assimilés issus des activités industrielles, commerciales, artisanales, de soins ou autres activités constituent des prestations rémunérées. Les modalités d'application du présent article sont fixées par voie réglementaire.

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TITRE IV : DECHETS INERTES

Article .37.

La collecte, le tri, le transport et la mise en décharge des déchets inertes sont à la charge de leurs générateurs. Le dépôt, le rejet et l'abandon des déchets inertes sont interdits sur tout site non désigné à cet effet et notamment sur la voie publique.

Article .38.

Dans le cadre de son plan d'aménagement et de développement et conformément au schéma de gestion approuvé, la commune initie toute action et mesure visant l'implantation, l'aménagement et la gestion des sites des décharges désignés pour recevoir les déchets inertes. Article .39.

Les déchets inertes non valorisables ne peuvent être déposés que dans des sites aménagés à cet effet.

Article .40.

Les modalités d'application des dispositions du présent titre sont fixées par voie réglementaire.

TITRE V : INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DES DECHETS
CHAPITRE I : AMÉNAGEMENT ET EXPLOITATION

Article .41.

Les conditions de choix de sites d'implantation, d'aménagement, de réalisation, de modification de procès et d'extension des installations de traitement des déchets sont régies par la réglementation relative aux études d'impact sur l'environnement et par les dispositions de la présente loi et de ses textes d'application.

Dans le cas où l'installation de traitement est à implanter sur un terrain en location ou en jouissance, la demande tendant à l'obtention de la décision de prise en considération de l'étude d'impact sur l'environnement comporte obligatoirement une pièce attestant que le propriétaire du terrain connaît la nature des activités projetées.

Article .42.

Toute installation de traitement des déchets est soumise, préalablement à sa mise en service,à :

? une autorisation du ministre chargé de l'environnement pour les déchets spéciaux;

? une autorisation du wali territorialement compétent pour les déchets ménagers et assimilés;

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? une autorisation du président de l'assemblée populaire communale territorialement compétent pour les déchets inertes.

Article .43.

En cas de fin d'exploitation ou de fermeture définitive d'une installation de traitement des déchets, l'exploitant est tenu de réhabiliter le site en vue de le remettre dans son, état initial ou dans l'état fixé par l'autorité compétente. L'exploitant est tenu d'assurer la surveillance du site pendant une période fixée par la notification de fin d'exploitation afin d'éviter toute atteinte à la santé publique et/ou à l'environnement.

Sans préjudice des poursuites pénales qui peuvent être exercées et lorsque l'exploitant refuse de procéder à la remise en état du site, l'autorité administrative compétente effectue d'office et aux frais de l'exploitant, les travaux nécessaires à la réhabilitation du site.

Article .44.

Les prescriptions techniques fixant les règles générales d'aménagement et d'exploitation des installations de traitement des déchets et les conditions d'admission des déchets au niveau de ces installations de traitement sont fixées par voie réglementaire.

Article .45.

La mise en activité des installations de traitement des déchets est conditionnée par la souscription d'une assurance couvrant tous les risques y compris les risques d'accidents de pollution.

CHAPITRE II : SURVEILLANCE ET CONTRÔLE

Article .46.

Outre les organes habilités en la matière par les lois et règlements en vigueur, la surveillance et le contrôle des installations de traitement des déchets sont exercés conformément aux dispositions de la loi 83-03 du 5 février 1983 relative à la protection de l'environnement .

Article .47.

Les exploitants des installations de traitement de déchets sont tenus de fournir toutes les informations requises aux autorités de surveillance et de contrôle.

Article .48.

Lorsque l'exploitation d'une installation de traitement des déchets présente des dangers ou des inconvénients graves sur la santé publique et/ou l'environnement, l'autorité

Annexes

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Faits a Alger le 12 décembre 2001 Abdelaziz BOUTEFLIKA .

administrative compétente ordonne à l'exploitant de prendre immédiatement les mesures nécessaires pour remédier à de telles situations.

Si l'intéressé n'obtempère pas, ladite autorité prend d'office les mesures conservatoires nécessaires aux frais du responsable et/ou suspend tout ou partie de l'activité incriminée.

Article .49.

Pour l'exercice de la surveillance susmentionnée, l'autorité désignée à l'article 46 ci-dessus peut, en cas de besoin, faire appel à une expertise pour effectuer les analyses nécessaires à l'évaluation des nuisances et de leurs impacts sur la santé publique et /ou l'environnement.

TITRE VI : DISPOSITIONS FINANCIERES

Article .50.

Les coûts inhérents au transport et au traitement des déchets spéciaux et inertes, sont à la charge de leurs générateurs et/ou de leurs détenteurs.

La gestion des sites des décharges de déchets inertes constitue selon les modalités de l'article 39 de la présente loi une ressource pour les communes.

Article .51.

Au sens de la présente loi, la collecte, le transport, le stockage et l'élimination des déchets ou tous autres services se rapportant à la gestion des déchets ménagers et assimilés, donnent lieu à la perception d'impôts, de taxes et de redevances dont la nomenclature et le montant sont fixés par la législation en vigueur.

Article .52.

Outre les avantages prévues par la législation en vigueur, des mesures incitatives sont octroyées par l'Etat, pour encourager le développement des activités de collecte, de tri, de transport, de valorisation et d'élimination des déchets selon des modalités qui sont fixées par la réglementation.

Article .53.

Est chargée de la recherche et de la constata - Sans préjudice des poursuites pénales qui peuvent être exercées et lorsque l'exploitant refuse de procéder à la remise en état du site, l'autorité administrative compétente effectue d'office et aux frais de l'exploitant, les travaux nécessaires à la réhabilitation du site.