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MAITRISE DES SCIENCES ET
TECHNIQUES COMPTABLES ET
FINANCIERES
MEMOIRE DE FIN D'ETUDES
L'impact des nouvelles normes IFRS sur la qualité de l'information
financière
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Encadrement : M. Marc Pointet
Réalisé par : Omar Bengelloun
M. E. Lamarque
Hicham Sentissi
Fatim Zahra Asly
REMERCIEMENTS
Nous tenons à remercier tous ceux qui ont
participé de près où de loin à l'élaboration
de ce mémoire. Tous ont fait preuve d'un dévouement et d'une
patience à toute épreuve.
Nous Tenons aussi à remercier M. Mostafa FRAIHA et M.
Marc POINTET pour leurs conseils sur le plan technique et méthodologique
ainsi que pour leur grande disponibilité.
Enfin nous remercions l'ensemble des membres du corps
enseignant et de la direction de L'ISCAF à travers son directeur M.
Mohamed DOUCH, Ainsi que les professeurs de l'université de Montesquieu
Bordeaux IV pour leur encadrement et leur sens de la pédagogie.
RESUME
Les règles comptables jouent un rôle clé
dans l'organisation et l'évolution du système de financement des
entreprises et dans l'évaluation de leurs titres détenus
directement ou indirectement par les épargnants. Cette
réalité, souvent occultée, a été
révélée dans toute son évidence par les vifs
débats suscités par l'adoption des IFRS depuis 2005. En effet,
les sociétés cotées européennes appliqueront de
nouvelles normes comptables dans leurs comptes consolidés, les normes
IFRS, qui auront un certain impact sur leurs comptes. Ces nouvelles normes IFRS
vont permettre aux investisseurs de comparer plus facilement les
sociétés européennes cotées entre elles ainsi
qu'avec les autres entreprises internationales qui appliqueront ces normes.
Dans l'immédiat, cette mutation comptable va modifier la perception de
certains groupes cotés dans la mesure où leurs résultats,
leur endettement, leurs capitaux propres pourront connaître des
variations du seul fait du changement de normes.
Le principal effet novateur de ces normes est constitué
par un recours accru à la « juste valeur» dans
l'évaluation de nombreux actifs et passifs de l'entreprise, en ce sens
que ces éléments seront évalués à leur
valeur de marché.
Un autre changement significatif a trait aux principes de la
« prédominance de la substance » et de la
réalité économique des transactions, qui prévaut
dans les normes IFRS, par rapport à leur apparence juridique.
Concrètement, cela signifie que certains éléments que
l'entreprise contrôle sans en détenir la propriété
juridique pourront être comptabilisés dans le bilan.
Le bilan reflétera donc davantage la véritable
valeur de l'entreprise, puisque les normes IFRS sont essentiellement
destinées aux investisseurs, à la différence de la
comptabilité française, plutôt conçue à
l'usage de l'administration fiscale.
Dans ces débats, les intérêts des
investisseurs, et plus généralement des utilisateurs des comptes,
ont souvent été invoqués par les uns et les autres, et en
premier lieu par le normalisateur international, mais leur expression directe
est restée peu développée.
C'est à cet effet, que pour ce travail nous nous sommes
plus penché sur l'aspect qualitatif quand à
l'intérêt et à la présentation de ce nouveau
référentiel. Cet aspect met alors en évidence les
inquiétudes et réserves des professionnels du secteur, ainsi que
les choix opérés par l'IASB (vivement critiqués) et des
interrogations soulevées sur la qualité du processus
d'élaboration.
Mais au-delà des considérations sur le contenu
des normes, l'architecture institutionnelle elle même fait
problème, qu'il s'agisse des évolutions futures des normes, de
leur interprétation - avec notamment le risque de lectures
littérales qui feraient oublier les principes qui ont
présidé à leur création - ou du contrôle de
leur mise en oeuvre. En conséquence, la période de transition
pourrait bien être chaotique, et cette situation pourrait perdurer bien
au-delà de la seule année 2005.
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